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Immobilier, droit de la constr

Copropriete : guide pratique

En copropriété, l'intérêt du copropriétaire cohabite avec celui de la collectivité représentée par le syndicat des copropriétaires. S'y rencontrent diverses notions telles qu'assemblée générale, charges, parties communes ou privatives, destination de l'immeuble. Ce guide pratique s'adresse aussi bien aux professionnels (syndics, promoteurs immobiliers, agents immobilier, notaires, avocats, géomètres) qu'aux particuliers propriétaires, locataires, usufruitiers ou acquéreurs d'un lot de copropriété (appartement, local commercial, bureaux ou place de parking) qui souhaitent trouver une réponse rapide et sourcée à leurs questions. Il donne des solutions à la fois juridiques et techniques. Comment se prennent les décisions ? Qui paie quoi ? Comment se prémunir des sinistres et nuisances ? Qui est responsable de quoi ? Quelles précautions prendre lors d'une vente ? Quelles sont les particularités de certaines copropriétés (résidence services, petites copropriétés, ensemble immobiliers complexes) ? Comment demander ou s'opposer à des travaux (dont bornes de recharge pour véhicules électriques, antennes 5G et panneaux solaires) ? Vous aurez les réponses à toutes ces questions et à bien d'autres.

06/2022

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Immobilier, droit de la constr

La copropriété. Edition 2021

Selon les statistiques établies par l'Agence nationale de l'habitat (ANAH), la France comptait, en 2020, 450 868 copropriétés, soit près d'un logement sur trois, tandis que 90 % de ces copropriétés regroupaient moins de 50 lots. La loi du 23 novembre 2018, dite "loi ELAN", son ordonnance du 30 octobre 2019 et l'ensemble des textes permettant leur application ont modernisé la notion de copropriété, jusqu'à en faire un modèle prenant en compte des impératifs de dématérialisation, de transition énergétique, d'amélioration du bâti et de la sécurité de ses occupants. Cependant, administrer une copropriété nécessite de voir au-delà de ce simple statut. La copropriété, par sa transversalité, impose d'avoir une maîtrise de notions comptables, des droits du travail, de la construction, des assurances... Le présent ouvrage a pour objectif de proposer une approche pragmatique du statut de la copropriété en examinant tour à tour les notions faisant son quotidien. L'expertise de l'auteur, à la fois avocat spécialisé en droit immobilier et formateur en droit de la copropriété fait de cet ouvrage l'outil indispensable.

09/2021

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Littérature française

Une plaque de verglas

Psy trentenaire emmitouflé dans sa routine, Christophe n'était pas préparé à voir son frère resurgir accidentellement dans sa vie. Du verglas, un coup de téléphone comme une gifle, et bientôt, une évidence : s'il veut renouer avec cette famille perdue de vue depuis des années, il va devoir remettre ses certitudes en question et rétablir le contact ; quitte à s'oublier en cours de route.

10/2021

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Copropriété

Le syndic de copropriété

Le syndic de copropriété ; est un acteur incontournable de l'immobilier en sa qualité d'indispensable représentant du syndicat des copropriétaires. Au fil du temps, des réformes et des nombreux arrêts de la Cour de cassation, ce mandataire a vu ses fonctions s'accroitre et se complexifier sensiblement. Cet ouvrage, parfaitement à jour des dernières réformes, est un outil pratique destiné ; aux professionnels et aux étudiants. Il présente de manière concrète le statut du syndic de copropriété, ses fonctions et sa responsabilité, à travers de nombreuses décisions de justice et modèles d'actes.

09/2021

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Copropriété

Les charges de copropriété

Une contrainte essentielle L'obligation de payer les charges de copropriété constitue l'un des aspects fondamentaux de la qualité de copropriétaire. Le statut de la copropriété des immeubles bâtis consacre de nombreuses règles relatives à la contribution financière de chaque membre du syndicat qu'il convient d'appréhender dans toute leur rigueur. L'ouvrage Destiné aux praticiens (syndics, avocats, géomètres, notaires, administrateurs provisoires, experts immobiliers) comme aux copropriétaires et membres des conseils syndicaux, cet ouvrage aborde l'ensemble des dispositions légales et réglementaires, y compris comptables, dédiées aux charges de copropriété.

09/2021

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Copropriété

La copropriété en questions

Le droit de la copropriété des immeubles bâtis est une matière complexe et sa mise en application suscite un certain nombre de questions pratiques qui nécessitent pour y répondre, une bonne connaissance de la réglementation mais aussi de la jurisprudence applicable à la matière. L'ouvrage est constitué d'une sélection de 252 questions abordées, depuis quarante ans, dans la chronique mensuelle du Courrier des lecteurs des Informations rapides de la copropriété. Chaque question est indexée par thème et par mot clé. Chaque réponse est complétée de la disposition législative ou réglementaire concernée et comporte la mention d'une ou plusieurs références récentes de jurisprudence. Cette deuxième édition prend en compte les mises à jour des évolutions législatives et réglementaires intervenues en matière de copropriété et notamment celles issues de l'ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 et de ses décrets d'application. Qu'ils soient professionnels (syndics, administrateurs, avocats, géomètres-experts, experts ou notaires) ou particuliers (copropriétaire, membres du conseil syndical, futur acquéreur...), les lecteurs pourront rapidement trouver dans cet ouvrage des éléments de réponses aux questions qu'ils peuvent se poser a propos des assemblées générales, du règlement de copropriété, des charges ou encore des travaux.

10/2021

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Copropriété

Copropriété. Les nouvelles règles

Depuis la loi ALUR du 24 mars 2014, les copropriétaires et les spécialistes de la matière ont vu se succéder pas moins de dix-sept textes (ordonnances, lois, décrets...) jusqu'à la loi ELAN du 23 mars 2018. Mais c'était sans compter sur l'ordonnance du 30 octobre 2019 et sa kyrielle de textes d'application, parmi lesquels le décret du 2juillet 2020 qui met un point final à la réforme de la copropriété, en permettant l'entrée en vigueur de la totalité de ses dispositions. Comment les copropriétaires et les syndics de copropriété pourraient-ils ne pas se sentir submergés, au terme de cette vague de réformes qui s'apparente à un tsunami ? Le présent ouvrage poursuit l'objectif de les aider à y voir plus clair, en mettant en exergue les principaux apports des réformes récentes, avec notamment : la création de statuts spéciaux pour les petites copropriétés et les copropriétés à deux personnes, la redéfinition des pouvoirs du conseil syndical et le renforcement du rôle de son président, la modification des modalités de prise de décision en assemblée, le nouveau statut du syndic, etc. Les spécialistes de la matière, les syndics de copropriété et les copropriétaires sont invités à découvrir dans le détail, la richesse de l'apport de ces différentes réformes, qui ont profondément modifié le visage de la copropriété en posant de "nouvelles règles".

04/2021

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Copropriété

Copropriété. 50 questions essentielles

Dans cet ouvrage, les auteurs se penchent sur 50 questions parmi les plus fréquentes que se posent les copropriétaires et néo-copropriétaires. 50 questions pour connaitre l'essentiel sur le rôle et les responsabilités du syndic, les charges de copropriété, l'assemblée générale, les travaux en copropriété ou encore les relations et les nuisances de voisinage. Rédigé de façon claire et pratique, cet ouvrage vous apporte les clés pour bien vivre la copropriété !

04/2021

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Santé, diététique, beauté

La Claque

" C'est un neuroblasome ", cette phrase a fait l'effet d'une bombe nucléaire sur les parents d'Albert, enfant de dix ans, qui viennent d'apprendre que leur fils est atteint d'un cancer. Le lecteur suivra le parcours d'Albert depuis le jour de cette annonce brutale à travers le regard de sa mère. Un parcours avec des hauts et des bas où le courage, la foi et la force ont toute leur place au coeur de cette famille chamboulée.

11/2020

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Littérature française

La claque

"Parce que c'était plus qu'une claque, c'étaient des points de suture. De la pommade et un pansement. Une gueule de mec brisé". Jean-Mi est très heureux en apparence. Il a une femme brillante, un enfant éveillé, une belle carrière dans l'immobilier. Pourtant, ce bonheur est illusoire. Les bleus sur sa joue pourraient être imputables à un mauvais coup au rugby. C'est sa réponse spontanée, celle que tout le monde croit volontiers. S'il n'ose pas en parler, c'est parce que la vérité est dérangeante. Pour tout le monde, il est impensable qu'un homme se laisse battre par une femme... et pourtant. Nicolas Robin s'en sort haut la plume, évitant les clichés et déroulant un fil narratif solide. L'écrivain témoigne ici d'une inspiration tous azimuts. Et confirme sa grande sensibilité. Delphine Peras, L'Express. Un roman prenant et original. Héloïse Goy, Télé 7 jours.

04/2023

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Science-fiction

Plague. Annihilation

Danger après danger, Salvator et son équipe s'aventure dans un nouveau monde apocalyptique, cherchant à comprendre qui est derrière la tentative d'anéantissement de l'espèce humaine. D'un continent à l'autre, leur périple les mène à faire face à des êtres machiavéliques, prêts à annihiler toute forme de vie. Leur courage et leur résilience sont mis à rude épreuve, mais le groupe est déterminé, plus soudé que jamais, et surtout prêt à en découdre. Saura-t-il mener cette quête à bien ? Vous avez aimé Plague ? Replongez dans cette aventure haletante aux côtés de Salvator et de ses compagnons. Oserez-vous faire la lumière sur des vérités difficiles à entendre ? En 2020, je publie mon premier roman, Plague, et je plonge dans une aventure merveilleuse, celle de faire partager avec vous mon univers. Ce premier opus n'était qu'un préambule et il lui fallait une suite. Après un an d'écriture, Plague - Annihilation voit le jour ; mais la vie est capricieuse et impose ses priorités. C'est avec regret que je n'ai pu le publier rapidement. C'est à présent chose faite, et j'espère que vous prendrez autant de plaisir à lire cette suite que j'en ai pris à l'écrire. En route pour l'aventure...

11/2023

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Littérature française

Les copropriétés en difficultés financières. Les mécanismes de prévention et de redressement sont-ils efficaces?

Afin de diminuer le nombre important de copropriété en difficulté financière, il est apparu depuis les années 1990 de nombreux dispositifs visant à prévenir ces situations. D'abord fondé sur la possibilité d'éviter les causes de l'arrivée d'une difficulté financière, d'autres dispositifs récents visant à identifier puis accompagner les copropriétés présentant des signes de fragilités ont vu le jour. Ces derniers sont efficaces mais cela nécessite une implication de la part du syndic et du syndicat dans leur copropriété. En parallèle des dispositifs de prévention, le besoin de dispositif plus lourd a conduit le législateur à édifier un cadre consistant à faire bénéficier les copropriétés défaillantes d'un accompagnement qui est fonction du niveau de leur difficulté. Ces dispositifs de redressement sont efficaces mais doivent être employé rapidement pour ne pas atteindre un stade de non retour.

03/2022

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Littérature française

A côté de la plaque

"Parti du Sud, direction Paris, avec des rêves d'audiovisuel plein la tête, revenu au bercail avec un boulet à ma jambe, je partage ma vie avec la sclérose en plaques depuis 2007. Une relation tumultueuse, faite de déni, de colère, de petites victoires, de gros échecs, de revanches. Lequel domine l'autre ? " Pour tout exemplaire acheté, un euro sera reversé à la Fondation ARSEP pour la recherche sur la sclérose en plaques.

09/2021

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Romans policiers

À côté de la plaque

" Si vous prenez l'avion, volez donc avec Marc Behm, l'auteur de mortelle randonnée. Avec lui, vous oublierez les trous d'air et planerez très haut. Notamment avec son roman particulièrement allumé, à côté de la plaque, l'histoire de Patrick, un petit frère de Walter Mitty, qui dans la glauque réalité, est garagiste et s'intéresse un peu trop aux exploits d'un serial killer, le boucher, pour attirer sur lui l'attention d'une femme-flic dont il est épris. Ce qui ne l'empêche pas de passer de l'autre côté du miroir en devenant le plus délirant des explorateurs d'une Afrique onirique peuplée de papillons libidineux, d'abeilles tueuses, de fourmis comestibles, de babouins ivres de luxure et autres merveilles du continent noir freudien. Mais la réalité est encore plus cinglée avec ses postières défoncées qui sonnent deux fois plutôt qu'une, manière de bien vous faire comprendre dans quel cauchemar réel vous vivez. "

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Romans noirs

A côté de la plaque

Si vous prenez l'avion, volez donc avec Marc Behm, l'auteur de Mortelle Randonnée. Avec lui, vous oublierez les trous d'air et planerez très haut. Notamment avec son roman particulièrement allumé, A coté de la plaque, l'histoire de Patrick, un petit frère de Walter Mitty, qui, dans la glauque réalité, est garagiste et s'intéresse un peu trop aux exploits d'un serial killer, le boucher, pour attirer sur lui l'attention d'une femme-flic dont il est épris. Ce qui ne l'empêche pas de passer de l'autre côté du miroir en devenant le plus délirant des explorateurs d'une Afrique onirique peuplée de papillons libidineux, d'abeilles tueuses, de fourmis comestibles, de babouins ivres de luxure et autres merveilles du continent noir freudien. Mais la réalité est encore plus cinglée avec ses postières

02/2024

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Littérature française

Du sang sur la copropriété

Un beau matin de printemps, dans la paisible résidence du Clos des Ormes, un cri retentit. La présidente du conseil syndical vient d'être découverte, sauvagement assassinée. Orson Capdeville, brigadier de la Criminelle, mène son enquête, dévoilant au passage les dessous sordides des relations de voisinage au sein d'une copropriété. Pour son premier roman policier, JL Arouet a choisi de proposer un huis clos mené tambour battant. Un roman caustique, qui offre une galerie de personnages bien campés, et un portrait sans concession des petites mesquineries et des grosses discordes qui agitent copropriétaires et syndic.

10/2017

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Droit

La copropriété. Edition 2021-2022

La copropriété des immeubles bâtis est un phénomène juridique urbain généralisé, dû à l'accroissement et à la concentration de la population et du monde des affaires. Son statut juridique doit faire face aux difficultés nées des évolutions socio-économique du début du XXIe siècle et aux exigences consuméristes et écologiques. Pour y répondre, les interventions législatives se sont multipliées, complexifiant le droit de la copropriété. Les intérêts en cause sont très nombreux et difficiles à satisfaire : protection de l'acquéreur, abaissement des majorités en assemblée générale, contrôle de la gestion des syndics. Les innovations ont été marquantes : immatriculation obligatoire des syndicats en difficulté, création d'un contrat-type obligatoire de mandat du syndic professionnel, obligation de création d'un compte bancaire séparé. Les réformes se succédant à un rythme élevé, la loi du 23 novembre 2018, dite Elan, impose une vision nouvelle des méthodes et des contenus juridiques. Elle autorise le Gouvernement à prendre par voie d'ordonnance les mesures visant, à compter du 1er juin 2020, à redéfinir le champ d'application de la loi du 10 juillet 1965 et à adapter ses dispositions au regard des caractéristiques, de la destination et de la taille des immeubles. Une première ordonnance du 30 octobre 2019 a été complété par le décret du 2 juillet 2020. Sur le plan de la structure, la loi de 1965 régit l'immeuble bâti ou le groupe d'immeubles bâtis "à l'usage total ou partiel d'habitation". Cette dixième édition intègre toutes ces nouveautés, impressionnantes sur le plan de la gestion : création d'un statut des petites copropriétés, délégations de pouvoir accordées au conseil syndical, vote par correspondances, extension des "passerelles". Les praticiens ont subi, en outre, la période d'état d'urgence sanitaire qui a frappé la gestion des copropriétés. Fidèle à sa conception originelle, cette dixième édition est conçue pour offrir à son public un ouvrage concret sans, toutefois, exclure les considérations théoriques indispensables à l'interprétation des textes et à toute synthèse. Elle constitue l'ouvrage de référence de tous ceux, syndics de copropriété, administrateur de biens, géomètres, notaires, avocats, huissiers de justice, experts, magistrats, et de façon générale, tous les spécialistes de l'immobilier, qui sont concernés par le droit de la copropriété.

01/2021

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Droit

Le régime de la copropriété

Le régime de la copropriété des immeubles bâtis est fixé par la loi 65-557 du 10 juillet 1965 et par son décret d'application. Ils définissent notamment : - le règlement de copropriété ; - le rôle du syndic ; - la tenue des assemblées générales. Ce recueil rassemble également les recommandations de la commission relative à la copropriété.

01/1997

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Dictionnaires français

Dictionnaire utile de la copropriété

Comment, face à ce que représente la copropriété, exercer l'immobilier sans appréhender les concepts majeurs de ce microcosme ? [... ] On saura gré à un homme, lui-même féru de copropriété, d'avoir voulu partager son savoir avec les professionnels d'autres spécialités et avec les particuliers engagés dans la vie de leur immeuble. [... ] Qu'on le dévore ou qu'on y picore ce dont on a besoin au bon mo- ment, cet abécédaire sera pour chaque lecteur un ouvrage de référence agréable et indispensable, une sorte de passeport léger pour voyager en sécurité au pays de la copropriété.

05/2022

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Copropriété

La copropriété en difficulté. Tous les outils permettant de prévenir les difficultés et de redresser les copropriétés en difficultés avérées

Les copropriétés en pré-difficulté et en difficultés avérées En France, 15 % des copropriétés sont considérées comme fragiles, 10 % d'entre elles font face à de graves difficultés nécessitant une procédure lourde de rétablissement voire d'expropriation. Face à ce constat qui n'a cessé d'évoluer, plusieurs textes se sont succédé dont notamment la loi ELAN du 23 novembre 2018 et son ordonnance du 30 octobre 2019. Les nouveaux objectifs fixés par la loi CLIMAT et RESILIENCE risquent, à terme, de multiplier les copropriétés endettées incapables de faire face à ces nouvelles échéances. Ces textes ciblent les copropriétés en pré-difficulté, mais également les copropriétés en difficultés avérées et proposent des mesures alternatives ou complémentaires (plan de sauvegarde, division en volume, administration provisoire renforcée). Cet ouvrage a pour objectif, en associant les compétences de ces deux auteurs, de présenter, sous un angle pratique, les outils permettant de prévenir les difficultés et de redresser les copropriétés. Points forts - Les deux auteurs sont des spécialistes - Un ouvrage qui envisage cette question sous un angle très pratique - Toutes les dernières réglementations sont intégrées

12/2022

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Poésie

Les claque-dents

Poètes des rues, c'est sans s'émouvoir que les claque-dents assistent et participent au spectacle navrant d'un monde impitoyable. Les claque-dents sont des êtres de chair et de sang. Ils manifestent, contestent, dialoguent, rendent coup pour coup. Ils partagent non sans humour avec le regard de ceux qui ont souffert le pain des soupes populaires et le picotin des pauvres.

02/2022

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Policiers

Planque à billets

Du jamais vu, mais classique quand même : un vol de papier filigrané à l'imprimerie de la Monnaie US à Washington. L'agent du Trésor Carr est chargé de l'enquête. Indices : zéro. Pistes : zéro. La peau de banane pour Carr et en plus, on lui colle comme coéquipier le flic le plus teigneux de toute la côte Ouest. Mais il y a des cadavres qui poussent la romance, encore plus fort que le plus faux derche des indics...

01/1982

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Littérature française

Sauter la flaque

"Il était soudainement devenu vital d'analyser le silence, interroger sa profondeur, déterminer son rôle dans les désordres en cours dont la classe artistique se pensait propriétaire, et quantité d'autres délices intellectuels dont je peine à me remémorer. Tout ce que j'ai pu en retirer, c'est une définition très nette de la torture : la torture, c'est de ne pas savoir jusqu'où ira votre bourreau". A La Havane, une nouvelle série de pénuries prive les peintres de leur matériel. Dans ce contexte figé où les difficultés économiques organisent le quotidien, Ana ne parvient plus à se réinventer. Laury Garcia Haouji est née dans les quartiers nord de Marseille. L'héritage méditerranéen, ses cultures, ses histoires, nourrissent depuis toujours son goût pour la lecture et l'envie de raconter. Après avoir vécu successivement en Angleterre, au Vietnam et en Espagne, elle retrouve à Cuba la fascination des expériences marquantes et des personnalités hors du commun. Sauter la flaque a reçu le prix d'honneur du Concours Renaissance 2021 de l'Académie Poétique et Littéraire de Provence.

01/2022

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Non classé

Pyramide de Khéops Plaqué Acajou GM

La pyramide fonctionne comme un cataliseur, transportant en son intérieur l'énergie cosmique qui se condense et s'active. En elle se génère une concentration d'énergies qui prennent naissance à chaque sommet et qui se rejoignent en son centre. Hauteur : 11, 5 cm - Base : 15, 5 cm - Avec chambre du roi.

09/1999

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Romans policiers

La Plaque. Les Yeux de sang

Lorsqu'on lui confie une enquête de cette envergure, l'inspecteur Valène n'en revient pas. Il comprend rapidement que les idées du commissaire Meurisse n'ont pas évolué quand on lui désigne le plus improbable des coéquipiers : Scribb, le pire agent de police de ce commissariat. Cette enquête s'annonce pourtant aussi ardue qu'intrigante. On recense de mystérieux suicides à travers la ville et les victimes ont toutes cette particularité : ils se retrouvent avec le blanc des yeux injecté de sang. Peu à peu, Valène et son acolyte Scribb vont découvrir que, derrière cette vague insensée de suicides, se cache une tout autre vérité.

05/2021

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Non classé

Pyramide de Khéops Plaqué Acajou PM

Avec chambre du roi

09/1999

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BTS Tertiaires

Gestion immobilière BTS professions immobilières. Edition 2023

Composé d'études de cas, cet ouvrage à feuillets détachables est conçu comme un outil de formation professionnelle dans les deux grands domaines de la gestion immobilière que sont la gestion locative et la gestion de copropriété. Actualisé chaque année, il est structuré autour de 10 études de cas thématiques, comprenant des situations professionnelles variées. Une fiche repère accompagne chaque cas et reprend les notions principales du thème abordé. Ouvrage composé d'applications inédites. Ouvrage qui bénéficie d'une actualisation annuelle. Un quiz par thème. De nombreux enrichissements pour les prescripteurs.

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BTS Tertiaires

Gestion immobilière BTS professions immobilières/Licence

Composé d'études de cas, cet ouvrage à feuillets détachables est conçu comme un outil de formation professionnelle dans les deux grands domaines de la gestion immobilière que sont la gestion locative et la gestion de copropriété. Il est structuré autour de 10 études de cas thématiques, comprenant des situations professionnelles variées. Une fiche repère accompagne chaque cas et reprend les notions principales du thème abordé. Ouvrage composé d'applications inédites. Ouvrage qui bénéficie d'une actualisation annuelle. Un quiz par thème. De nombreux enrichissements pour les prescripteurs.

08/2022

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Copropriété

Le syndic de copropriété. 7e édition

"La gestion de l'immeuble collectif constitue en France une réalité significative puisque plus d'un quart du parc immobilier y relève de la copropriété. Clef de voûte de cette gestion, le syndic de copropriété est pourtant méconnu des copropriétaires ; voire des syndics eux-mêmes qui ignorent parfois toute l'étendue de leur responsabilité, occasionnant des difficultés entre les acteurs de l'immeuble en copropriété. A jour des dernières réformes, cet ouvrage est conçu de façon très concrète pour répondre aux besoins des copropriétaires et des praticiens confrontés aux différents aspects de la mission du syndic. A l'appui de nombreux modèles d'actes, il rappelle la mission du syndic dans les divers domaines que la loi lui assigne et les particularités de son statut légal au sein de la copropriété (règles de désignation, durée des fonctions, conséquences de l'échéance de son mandat, palliatifs judiciaires éventuels)."

04/2021

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Immobilier, droit de la constr

Code de la copropriété. Edition 2024

Première partie - Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété Deuxième partie - Décret n° 67-223 du 17 mars 1967 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis Annexes

11/2023