Organisation territoriale et démocratie locale en Europe
Extraits
Concours administratifs
Organisation territoriale et démocratie locale en Europe
La participation citoyenne, est-elle un enjeu de la démocratie territoriale dans les pays européens ? La démocratie territoriale, qui consiste entre autres en la participation des habitants à la vie locale, est au coeur du système politique et institutionnel des pays européens. Cet ouvrage, analyse l'évolution de la démocratie territoriale en Europe en insistant sur le rôle et le fonctionnement de la démocratie locale entre proximité et participation politique. En France, le mouvement de décentralisation a été lancé il y a plus de 40 ans. Il a été soutenu par de nombreux textes législatifs. Récemment, la loi "3DS" du 21 février 2022 a encore renforcé certaines prérogatives des régions en donnant plus de marges de manoeuvres aux élus locaux.
11/2022
Droit
Tout savoir sur les collectivités territoriales. 4e édition
En 75 fiches, cet ouvrage propose un panorama de tous les thèmes constitutifs de l'environnement professionnel des (futurs) fonctionnaires territoriaux : - institutions des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ; - organisation de la démocratie locale ; - répartition des compétences territoriales ; - principes des finances locales ; - statut de la fonction publique territoriale ; - relations entre l'Etat et les collectivités territoriales. Tous ces thèmes sont abordés au travers d'une présentation synthétique, 5 fiches clairement rédigées et structurées et 5 définitionsà retenir.
01/2021
Concours administratifs
Tout savoir sur les collectivités territoriales
En 75 fiches, cet ouvrage vous propose un panorama de tous les thèmes constitutifs de l'environnement professionnel des fonctionnaires territoriaux : - institutions des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ; - organisation de la démocratie locale ; - répartition des compétences territoriales ; - principes des finances locales ; - statut de la fonction publique territoriale ; - relations entre l'Etat et les collectivités territoriales. Chaque chapitre comprend une synthèse, 5 fiches de 2 pages chacune, un site internetà visiter et 5 définitions à retenir. Les réformes les plus récentes comme celles encore en cours sont analysées. Cet ouvrage s'adresse aux candidats préparant une épreuve sur les collectivités territoriales ou désireux d'acquérir la culture administrative indispensable pour tous les concours et examens professionnels territoriaux.
01/2023
Pédagogie
Education et démocratie en Afrique et en Europe
La mondialisation économique produit une dépotentialisation des démocraties et de l'éducation. L'expérimentation de l'être humain qu'elle promeut ne vise que la satisfaction de ses désirs. Sa capacité à les satisfaire y est légitimée ipso facto comme humaine. La nécessité de l'éduquer disparaît donc dans cette expansion illimitée de ses croyances, de ses désirs et de ses volontés. Les institutions d'éducation s'y découvrent impuissantes à forger une culture humaine. Car en Afrique comme en Europe, l'éducation est focalisée sur l'enseignement scientifique et technologique, elle ne peut donc pas forger une formation culturelle des citoyens à la démocratie. Nous sommes pourtant obligés de recourir au dialogue là où les institutions juridiques, morales et politiques ne règlent plus la vie sociale pour nous et ce dialogue nous oblige à nous donner à nous-mêmes cette formation à l'aide des jugements que nous portons sur nos conditions de vie. Dans ce contexte, seule une montée en puissance de l'éducation peut guérir les démocraties néolibérales de leur volonté de puissance en promouvant l'exercice d'un jugement critique dans ce dialogue.
03/2014
Droit
Les mutations de la démocratie locale. Elections et statut des élus
La loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales a engagé la France "territoriale" dans une réforme profonde de ses structures décentralisées. Parfois interprétée comme ouvrant l'"Acte III" de la décentralisation, cette loi s'intéresse avant tout au volet institutionnel, et à celui, corollaire, de la refondation de la vie démocratique locale, laissant à des interventions ultérieures du législateur le soin de préciser d'autres aspects (réforme de la fiscalité locale, nouvelle répartition des compétences entre les différents niveaux de collectivités...). Le présent ouvrage se donne donc pour objet principal de considérer les voies de refondation de la vie politique locale. Il explore à cette fin deux champs étroitement complémentaires : celui des élections locales, mais aussi celui du statut des élus locaux, question désormais étroitement liée à toute nouvelle avancée de la décentralisation. Concernant les élections locales, deux innovations importantes sont à signaler : l'instauration de l'élection au suffrage universel direct des délégués des communes au sein des conseils des intercommunalités de gestion, par un mode de scrutin dit "de fléchage" couplé aux élections municipales, mais aussi la création d'un nouveau type d'élu : le "conseiller territorial" appelé à siéger à la fois au sein d'un conseil général et d'un conseil régional. Dans quelle mesure les fondements du système électoral local s'en trouvent-ils renouvelés ? Le statut des élus locaux mérite aussi d'être considéré sous un jour renouvelé. S'inscrit-il dans un processus d'amélioration continue, et contribue-t-il par là même à l'exercice apaisé de la démocratie locale ? Sur ce point, comme sur celui des élections locales, les réponses apportées par le législateur afin de perfectionner la démocratie locale ne sont ni uniformes ni, parfois, dénuées d'ambiguïté.
04/2011
Sciences politiques
Démocratie, gouvernance locale et justice sociale. En Afrique et au-delà
La démocratie est analysée ici à partir de deux de ses objectifs : la gouvernance locale et la justice sociale. La démocratie représentative traditionnelle, telle que conçue par Jean-Jacques Rousseau, Montesquieu, etc. n'ayant pas permis d'atteindre ces objectifs dans beaucoup de pays, on en vient, de nos jours, à l'idée de "démocratiser la démocratie". Cette approche porte désormais l'attention sur une conception alternative de la démocratie, celle qui est à la fois participative, délibérative et redistributive. Avec l'exigence de la décentralisation comme pilier de la démocratie participative, les collectivités locales sont appelées à mettre en place des dispositifs qui facilitent la participation citoyenne et la transitivité entre les élus locaux, les citoyens et la société civile, dans l'élaboration des décisions et de l'action municipale. Dans les Etats africains, la décentralisation est envisagée pour améliorer le niveau d'efficacité des services publics dans le cadre des stratégies de développement. L'intervention des citoyens dans les décisions politiques est l'une des préoccupations de la gouvernance locale et de l'action politique. Cette intervention directe des citoyens dans les décisions politiques s'impose comme gage de la gouvernance locale et de la justice sociale.
06/2020
Sciences politiques
Sociologie du pouvoir local
L'organisation territoriale est une question politique majeure, comme l'a illustré la récente réforme des régions en France et les vifs débats qu'elle a suscités. C'est en effet à l'échelle locale que le pouvoir politique semble le plus incarné, à travers les élus locaux et les administrations déconcentrées de l'Etat. Les réformes décentralisatrices ont également rendu les Pouvoirs locaux plus visibles. En s'intéressant aux relations de pouvoir et à la façon dont se déploie l'action publique au niveau infranational, cet ouvrage propose une analyse complète du pouvoir politique local. L'étude des collectivités territoriales, des élus qui sont à leur tête comme de leurs administrations, est en effet articulée à celle des groupes d'intérêts, des experts qui agissent auprès d'elles ou encore des mobilisations sociales locales. C'est ainsi à la fois la place des Pouvoirs locaux dans le système politique national et l'exercice localisé du pouvoir politique qui sont interrogés. A travers cette étude du pouvoir à l'échelle locale, c'est toute une réflexion sur les modalités d'exercice du pouvoir politique dans les démocraties représentatives qui est ici proposée.
01/2017
Collectivités locales
Vademecum des collectivités locales et territoriales. 16e édition
Régions, départements, communes : mode d'emploi. Comment fonctionne une collectivité locale ? Quels sont les rôles et pouvoirs des élus ? Quelles sont les procédures de commande publique ? Telles sont, parmi d'autres, les questions essentielles auxquelles cet ouvrage permet de répondre. A jour des dernières dispositions fiscales locales, environnementales (plans climat-énergie, gestion des déchets), etc., ce Vadémécum aidera tout utilisateur à bien connaître tous les rouages d'une collectivité locale et territoriale.
01/2022
Droit administratif général
Democratic and Electronic Changes in Local Public Action in Europe: REvolution or E-volution? Changements démocratiques et électroniques dans l’action publique locale en Europe : REvolution ou E-volution ?
L'objectif de cet ouvrage vise à mettre à contribution des spécialistes de nombreux pays européens et au-delà (Mexique et Japon), d'horizons scientifiques variés (sociologues, politistes, économistes, juristes, gestionnaires, géographes, historiens, etc.), mais aussi des data managers, des experts sur les open-data et la transparence, des représentants des services recherche et intelligence des collectivités locales, etc. , afin de dégager un bilan des mutations démocratiques, électroniques et numériques de l'action et des services publics locaux, de partager diverses expériences nationales et d'offrir une projection vers les perspectives possibles. A cette fin, deux angles d'approche ont été choisis : les mutations de la participation du public à l'action publique locale, ainsi que les mutations, numérisées et dématérialisées, de l'administration locale (aussi bien en termes de services numériques que d'utilisation de données libres (open data) afin d'améliorer la prestation de service).
01/2022
Collectivités locales
Les collectivités territoriales. Tout ce qu’il faut savoir et comprendre, 4e édition
Tout sur l'organisation et les modalités d'action des collectivités territoriales et des EPCI Redécoupage des régions, renforcement de l'intercommunalité, rationalisation des compétences, nouveaux modes de scrutin pour les élections locales... Les collectivités territoriales sont en pleine mutation suite aux récentes réformes intervenues. Afin de familiariser le lecteur avec ce nouvel environnement territorial et lui permettre d'appréhender les conséquences et les enjeux, l'ouvrage explique, de manière synthétique et rigoureuse, l'organisation et les modalités d'action des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Il intègre les toutes dernières évolutions législatives et réglementaires avec notamment la loi organique du 19 avril 2021 facilitant les expérimentations locales et le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale. Point forts - Expliquer l'organisation et les modalités d'action des collectivités territoriales - Préparer une matière d'un concours - Comprendre les évolutions de la Fonction publique, pour préparer les concours ou pour exercer son activité professionnelle
04/2022
Droit fiscal
Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l'égalité
Alors que l'égalité constitue un rapport à instaurer entre les contribuables ayant des situations semblables, le système fiscal local est constamment accusé de générer une inégalité qui frappe autant les contribuables que les collectivités territoriales. En effet, la diversité fiscale et territoriale conduit à une multitude de cas qui pourraient justifier sans fin des traitements différents. Dès lors, la mise en oeuvre d'une fiscalité locale exclut l'aboutissement d'une égalité parfaite. Néanmoins, parce que ces deux notions de fiscalité locale et d'égalité sont consacrées juridiquement, elles doivent coexister et ; malgré leur antinomie intrinsèque, elles doivent être conciliées. Il s'agit alors de faire la distinction entre les inégalités inacceptables et celles qui peuvent être admises. Une fois dépourvue des premières, par des réformes poursuivant une conciliation fondée à la fois sur la technique fiscale et sur le cadre territorial, la fiscalité locale apparait pleinement comme une déclinaison de l'autonomie financière des collectivités territoriales. Elle contribue alors à mettre en oeuvre une différenciation locale dont les effets ne doivent pas être confondus avec ceux de l'inégalité. Alors que des réformes récentes conduisent à son déclin, la fiscalité , locale ainsi repensée constitue une ressource indispensable à l'action publique locale, au vivre ensemble et à l'aménagement du territoire.
03/2021
Droit
La modernisation et la transparence des finances locales. Enjeux et moyens de la démocratie locale, Colloque du 10 octobre 1996
Avec la transformation profonde de la comptabilité des communes, le 1er janvier 1997, par la généralisation de l'instruction M14, la modernisation des finances locales est plus que jamais d'actualité. Quinze ans après les premières lois de décentralisation, la modernisation semble encore et toujours nécessaire tant est complexe cette question délicate, la transparence apparaissant comme un enjeu démocratique essentiel.
Le colloque du 10 octobre 1996 a réuni au ministère de l'Economie et des Finances les différents acteurs et observateurs du monde local (élus, administrations, banquiers, etc.) pour faire le point des réformes en cours et de celles qui restent à faire afin de moderniser complètement et rendre plus transparentes les finances locales.
Il a permis d'aborder tous les thèmes qui intéressent les collectivités locales et leurs partenaires, à commencer par les services de l'Etat, de l'expérimentation de la nouvelle comptabilité communale M14 à la réforme du code des marchés publics, de la fiscalité locale au rôle du réseau de proximité du Trésor public.
Il montre, s'il y en avait besoin, que les questions financières sont bien au cœur du fonctionnement d'une démocratie.
Cet ouvrage retrace l'ensemble des débats du colloque. Il est complété d'annexes comprenant des textes de référence et un répertoire d'adresses.
10/1997
Géographie
La régionalisation du monde. Construction territoriale et articulation global/local
Voilà plusieurs décennies que les concepts de mondialisation et de globalisation sont discutés. Tous les territoires sont peu à peu connectés dans un grand tout charpenté par des réseaux le long desquels les informations, les capitaux, les hommes et les marchandises circulent plus aisément qu'autrefois. Pour autant, l'idée de globalisation ne doit pas faire illusion. L'espace mondial n'est pas encore devenu transparent et isotropique. Des processus contradictoires continuent de caractériser les liens entre les territoires et les sociétés. La proximité géographique demeure d'ailleurs un déterminant majeur des échanges. C'est dans cc contexte que s'imposent dans le monde de grands ensembles territoriaux multi-étatiques. Ils sont le signe visible de ce qui est qualifié tantôt de régionalisation, tantôt d'intégration régionale, formant une échelle territoriale qui a aujourd'hui toute sa place entre le local-national et le mondial. C'est ce que montrent les auteurs de cet ouvrage collectif. Spécialistes de plusieurs disciplines (géographie, science politique, sociologie), leur objectif est de décrire et d'expliquer à plusieurs échelles la régionalisation de l'espace mondial, en utilisant des approches tant théoriques et conceptuelles qu'empiriques. Si l'Europe, la Méditerranée et l'Afrique du Nord occupent une place importante dans cet ouvrage, plusieurs chapitres proposent des approches globales et des contre-points régionaux qui permettent d'établir d'utiles comparaisons pour donner du sens à ce qui est une tendance lourde du monde contemporain : la construction de grandes régions mondiales.
05/2014
Droit
La gestion locale et régionale en Europe et dans le monde. Essais de comparaison
La France est engagée dans une réforme de grande envergure de ses collectivités territoriales, régionales en particulier, débutée en 2014 et destinée selon toute vraisemblance à se poursuivre sous le mandat législatif et présidentiel à venir en 2017. Présentée comme une réforme nécessitée par l'économie, notamment par le poids des finances publiques, éventuellement aussi par les contraintes de l'intégration européenne, elle est plus simplement et plus immédiatement devenue indispensable au regard de l'obsolescence de plus en plus apparente des structures de gouvernement infranationales, au sens anglo-saxon, et des pratiques liées à ce gouvernement. Toutes les grandes problématiques de la société de ce nouveau XXIe siècle sont au coeur de cette réforme : la géographie des territoires et leur optimisation, la réorganisation du fait urbain dans son ensemble, au regard de l'habitat, de la circulation, du commerce de proximité, de la question de l'exercice des mandats locaux de représentation des citoyens-électeurs, de la question de l'égalité des femmes et des hommes dans la vie publique et dans le travail, notamment quand celui-ci est directement lié à l'administration publique, pour ne citer que les principales. Observer ce que font nos voisins, immédiats ou plus lointains, ceux qui partagent nos options démocratiques et libérales, peut nous aider à nous voir dans notre réalité par rapport à ce qui fonctionne et à ce qui ne fonctionne pas ou plus, et surtout nous aider à imaginer les contours de la réforme et d'une nouvelle administration locale. La présente étude sur la gestion publique locale en Europe et dans le monde fait appel à de multiples domaines de la connaissance – le droit, l'histoire, la géographie, la sociologie, jusqu'à la psychanalyse – pour tenter de dresser un tableau pouvant servir au débat qui devrait anticiper, aider à imaginer et accompagner la réforme en cours.
09/2016
Géographie
Les villes et l'organisation de l'espace en Europe médiane
L'étude des mutations des espaces est un exercice périlleux en géographie : ce qui change dérange, déroute et s'appréhende difficilement. L'Europe médiane, fragmentée, en train de se faire, se prête sans doute mieux aux monographies qu'aux synthèses, car les logiques à l'oeuvre sont plus faciles à identifier sur un territoire, de taille limitée.
Destiné aux candidats des concours et aux étudiants en géographie, cet ouvrage adopte au contraire une approche synthétique et globale de l'Europe médiane en mutation, au travers de la question des villes, peu abordée jusqu'ici dans une problématique d'ensemble, mais pourtant révélatrice des logiques à l'oeuvre.
Il sensibilise aussi, par sa conception, aux différentes démarches de réflexion en vigueur dans, la géographie d'aujourd'hui. Enfin il résume celles-ci, en présente les fils directeurs, et proposé des exemples de sujets corrigés sur des thèmes élargis.
11/1998
Droit
Collectivités territoriales et cinéma. Le droit public local du cinéma
La France entretient un rapport privilégié avec le cinéma. A partir des années 40, l'Etat a pris en charge sa réglementation pour aboutir à la création du Centre national du cinéma qui régit le secteur au niveau national. Depuis quelques dizaines d'années, c'est au niveau local que se poursuit cette organisation. L'aide au cinéma permet non seulement de développer une politique culturelle, mais également de contribuer au soutien d'une politique sociale, éducative et surtout économique. Pour cela, une répartition des rôles s'est élaborée entre les différents niveaux de collectivités territoriales et de nombreux dispositifs de soutien ont été créés afin de couvrir l'ensemble du spectre de l'activité cinématographique. Mais la validité de certains mécanismes d'aide a été remise en cause, notamment vis-à-vis du droit européen et national de la concurrence, donnant lieu à de lourds contentieux. Le droit public local du cinéma réglemente cet interventionnisme afin de permettre son développement. La présente étude vise à mettre en lumière l'importance de cette matière et à en présenter le fonctionnement global.
09/2019
Sciences politiques
La démocratie en Europe. Trajectoires et enjeux, 2e édition revue et augmentée
Le monde : une histoire est une collection d'initiation pour tous ceux, étudiants ou non, qui veulent essayer de comprendre l'histoire du monde. Parallèlement aux ouvrages traitant des grandes périodes, la collection s'ouvre sur une série consacrée aux thèmes fondamentaux de l'histoire, de l'Antiquité à nos jours. L'ouvrage propose une mise en question du modèle démocratique instauré sur notre continent. La voie d'entrée thématique permet de présenter les principales évolutions politiques au prisme des grands enjeux qui lui sont posés : Que fait la démocratie à ses acteurs ? Le cadre institutionnel suffit-il à réguler le régime ? Le maintien ou la résurgence de violences politiques contreviennent-ils au processus de pacification de nos sociétés contemporaines ? Comment s'insèrent les nouveaux dispositifs de participation au sein de la démocratie représentative ? Est opérée une confrontation des modèles d'analyse politistes (les comportements politiques, mais aussi la transition démocratique, la sociologie des crises, des institutions), inscrits dans le cadre vivant et factuel des grandes trajectoires historiques. L'exposé des processus de démocratisation en Europe s'accompagne ainsi de la mise à jour de l'évolution des familles politiques, de l'orientation du vote, des transformations des formes de l'action collective et du partenariat social ainsi que de la substance du régime politique. L'auteur offre, en ce sens, une synthèse éclairante de la démocratie européenne, du XIXe siècle à nos jours.
12/2017
Géopolitique
Lorganisation internationale de la francophonie et la democratie en afrique noire francophone
A l'origine, organisation centrée exclusivement dans la coopération culturelle et technique au profit de ses Etats membres, l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) est aujourd'hui considérée comme une actrice politique internationale incontestable dans la promotion de la démocratie et de la paix. Constituée de quatre-vingt-huit Etats et gouvernements, son action politique est marquée par son investissement en Afrique et notamment en Afrique noire francophone, épicentre principal de son activité opérationnelle. Ainsi, que ce soit dans le domaine du monitoring des élections, du renforcement des institutions politiques, etc. , l'OIF a marqué sa présence effective au chevet des Etats en leur apportant l'appui nécessaire. Toutefois, cet apport de l'OIF reste perfectible...
03/2021
Droit
Démocratie ? Démocraties ! Les formes renouvelées de la démocratie
Il serait vain de chercher l'origine de la notion de démocratie, comme d'en proposer une seule définition, voire d'essayer d'en sérier toutes les manifestations. Sous ce terme se dessinent en réalité différentes formes d'exercice du pouvoir et donc de souveraineté du peuple, dont certaines sont plus persistantes, même si elles sont souvent renouvelées. Ainsi en est-il de la démocratie représentative, de la démocratie directe et de la démocratie participative. La première, qui constitue le modèle d'une conception universaliste, est souvent dite en crise, la deuxième est désirée mais peu appliquée, et la troisième, présentée comme un substitut ou un complément des deux autres, prendrait mieux en compte la diversité des citoyens. Nonobstant les débats, souvent d'ordre politique, sur les formes de la démocratie, il semble aujourd'hui que la notion les rassemble finalement toutes, dès lors qu'elles peuvent légitimer les institutions, les pouvoirs et les normes. Mais encore convient-il de s'assurer que la concurrence des formes n'affaiblisse pas la démocratie tout entière.
10/2019
Communication - Médias
Communication & Organisation N° 60, mars 2022 : Influence et organisations. Cultures, pratiques et mises en perspective
Le numéro 60 de Communication & organisation interroge le concept d'influence en sciences de l'information-communication en fonction de ses différents contextes de production et des pratiques qui l'accompagne. L'influence comme objet de recherche en sciences sociales, et en communication en particulier, mobilise de nombreuses définitions et approches, mettant en leur centre aussi bien les médias que les interactions sociales. L'influence est ainsi abordée par un angle psychosociologique comme le résultat d'un acte de communication sur les comportements ou représentations sociales des publics, comme le résultat d'un processus de mise en circulation des idées et des opinions, ou encore comme un ensemble de pratiques et de stratégies visant la persuasion. Ce dossier s'est construit autour de trois grands thèmes qui fédèrent les chercheuses et chercheurs du Laboratoire sur l'influence et la communication (Labfluens) de l'université du Québec à Montréal, à savoir l'influence comme un concept à mieux circonscrire (1) et comme un ensemble de pratiques communicationnelles (2) qui s'insèrent dans un marché dont les métiers évoluent en conséquence (3).
03/2022
Sciences politiques
De la démocratie en Europe. Voir plus loin
Les Européens voudraient être aussi forts que si l'Europe était unie, conserver autant de souveraineté nationale que si elle ne l'était pas.
Cette contradiction est devenue intenable. Car, au-delà des dérives de la finance et de l'endettement, la crise a révélé l'ampleur de l'interdépendance et les failles de la démocratie en Europe. D'où l'intérêt de relire Tocqueville. Selon lui, depuis des siècles, la marche vers l'égalité est irrésistible : elle invite à créer, par le libre concours des volontés, une démocratie par le peuple, où les Européens choisiraient ensemble ceux qui les dirigent, et pour le peuple, au service du bien-être de tous.
Ce livre invite à substituer la connaissance de nos intérêts aux instincts plus aveugles, à découvrir les affinités profondes qui lient les Européens, à retrouver confiance. Pour sortir l'Europe de la crise, il faut voir plus loin.
11/2012
Décentralisation, collectivité
Les fondements de l'administration territorialisée. Les éclairages apportés par la loi d'administration territoriale de la République
La loi Administration territoriale de la République a apporté un éclairage neuf sur l'administration territoriale conçue comme un complexe de relations entre l'administration déconcentrée et l'administration décentralisée. Elle entendait, surtout, promouvoir une conception plus vivante de la démocratie locale, une modernisation profonde de l'intercommunalité et une coopération décentralisée plus effective. Depuis trente ans, la généralisation de l'intercommunalité à fiscalité propre s'est imposée comme un succès. Le paysage administratif local en aura été profondément modifié.
03/2023
Droit administratif général
Les identités dans l’organisation territoriale de l’Etat
Aboutissement d'un projet de recherche collectif mené sur la base d'un consortium de juristes français, espagnols et italiens l'ouvrage a pour ambition d'analyser le rôle des identités dans l'organisation territoriale de l'Etat, en partant du constat que l'Etat et les collectivités territoriales sont souvent appelés à répondre aux volontés de communautés humaines infra-étatiques de voir leurs traits spécifiques d'ordre identitaire intégrés au coeur des institutions et des politiques publiques. Les identités concernées sont diverses, et, au fond, il est question est de savoir si, et dans quelle mesure, il convient de les traduire juridiquement et d'adapter la forme et le contenu de l'organisation politico-administrative de l'Etat à leur expression, ce que l'actualité récente illustre parfaitement. A travers les trois types de figures juridiques, aptes à contenir ou à révéler des formes identitaires, qui ont pu être identifiés (figures élémentaires, figures institutionnelles, figures normatives), il s'agit d'aider le lecteur à mieux comprendre l'un des enjeux le plus fréquemment rencontré dans les Etats-nations comportant des groupes humains infra-étatiques, à savoir la coexistence dans le même ordre étatique de communautés humaines dont l'identité est distincte et revendiquée comme telle.
09/2023
Droit
Stratégies et administration générale. Innover dans les collectivités territoriales
Avec la baisse des moyens humains et financiers, les collectivités territoriales doivent revoir leurs priorités afin de s'adapter aux nouvelles évolutions sociétales et de répondre aux attentes de la population. Cela nécessite de définir les grands domaines stratégiques qui orientent le projet politique local ainsi que les outils de pilotage et de gestion qui structurent l'administration territoriale dans l'élaboration et dans la mise en oeuvre de ses projets. Rédigé à partir des travaux de recherche et de différentes expériences de l'auteur, cet ouvrage propose une méthode globale innovante et collaborative de stratégies et d'administration générale, adaptée aux collectivités territoriales et basée sur 3 phases : l'élaboration d'un diagnostic territorial et administratif adapté ; l'élaboration d'une stratégie territoriale politique, administrative et citoyenne ; la mise en place d'outils de pilotage, de suivi et d'évaluation.
06/2019
Sciences politiques
La décentralisation. Avec, pour ou contre l’Etat ?
Rétrospective du mouvement de décentralisation depuis les années 80. Cet ouvrage pose un regard rétrospectif sur le vaste mouvement de décentralisation qui s'est opéré essentiellement depuis le début des années 1980, période inaugurant ce que l'on appelle communément "l'acte I" . Quelques retours sur les périodes précédentes, et tout particulièrement aux sources de l'organisation territoriale moderne de la France (la Révolution française), permettent d'esquisser une mise en perspective d'un peu plus de deux siècles. Ce faisant, les auteurs s'attacheront également à mettre en évidence les principales questions d'avenir qui se dégagent de ce continuum de réformes, lesquelles se multiplient depuis 40 ans : quid de l'articulation des prérogatives et de l'exercice du pouvoir entre Etat et collectivités territoriales ? Quel avenir pour l'inter-territorialité ? Qu'en sera-t-il de la démocratie locale ?
03/2022
Droit européen - Textes
Organisations européennes. Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisations, Edition 2022
Présentation de l'ensemble des institutions européennes. L'ouvrage contient notamment le plan de relance de l'économie européenne après la crise du coronavirus, le suivi par les institutions européennes des règles relatives à l'état de droit et l'institution de nouvelles ressources propres pour le budget de l'Union.
07/2022
Finances locales
Décentralisation et fiscalité locale
En dépit des résultats enregistrés plusieurs défis restent encore à relever, pour l'Office Togolais des Recettes, surtout en matière de recouvrement des impôts locaux. Le Dialogue Interprofessionnel sur la Fiscalité se veut donc un rendez-vous afin non seulement de mieux appréhender l'interrelation entre la décentralisation et la fiscalité locale mais également de mettre à la disposition de l'OTR des stratégies et des outils sur lesquels il doit s'appuyer pour accroître considérablement les ressources locales internes pour l'autonomie financières des collectivités territoriales. L'OTR s'engage à accompagner davantage les efforts du Gouvernement dans le processus de décentralisation au Togo en recherchant les approches de solutions devant permettre l'accroissement des ressources internes locales.
07/2022
Voile
Météo locale et stratégie
La météorologie locale est la réponse d'un site aux conditions météorologiques générales. On cherche à utiliser ces effets locaux pour prendre l'avantage en course, augmenter le confort de la navigation en croisière, ou tout simplement pour avoir le plaisir de naviguer astucieusement dans un milieu complexe. Ce n'est pas un des moindres agréments de la navigation à voile. Cet ouvrage arrive en continuation de "Météo locale, croisière et régate" (épuisé et en vente en occasion à plus de 300 euros) dont il reprend en les approfondissant et les modernisant une partie des sujets, en particulier ce qui concerne l'étude des plans d'eau. Un second tome approfondira les études stratégiques et enrichira l'étude de nouveaux plans d'eau. Jean-Yves Bernot vous présente : - les phénomènes de météorologie locale : effets de site, effets thermiques, météo à l'échelle fine, formation nuageuses, structure fine du vent... - les courants : fonctionnement et utilisation, influence de la bathymétrie, route fond et route surface, effet de courants sur les laylines, sur le vent du plan d'eau... - les méthodes : différence entre stratégie et tactiques, choix du parcours, outils - les stratégies : polaires, vitesses cibles, allongements, bascules...
06/2023
Droit
Culture territoriale. Cours et QCM, Edition 2023-2024
Destiné en particulier aux personnes qui préparent les concours administratifs ou d'entrée dans les grandes écoles, cet ouvrage s'adresse également à tous ceux qui, par curiosité ou par nécessité, s'intéressent à la politique et à la culture territoriales. Cet ouvrage présente : - Une synthèse théorique des concepts et des grands principes applicables à la culture territoriale, - Les développements de l'actualité la plus récente, - Les grands enjeux des principaux thèmes territoriaux (la mutation des structures administratives locales, la transformation du contexte local, la diversité des politiques locales, l'évolution des moyens territoriaux...).
Concours administratifs
Culture territoriale. Cours et QCM, Edition 2024-2025
Destiné en particulier aux personnes qui préparent les concours administratifs ou d'entrée dans les grandes écoles, cet ouvrage s'adresse également à tous ceux qui, par curiosité ou par nécessité, s'intéressent à la politique et à la culture territoriales. Cet ouvrage présente : - Une synthèse théorique des concepts et des grands principes applicables à la culture territoriale, - Les développements de l'actualité la plus récente, - Les grands enjeux des principaux thèmes territoriaux (la mutation des structures administratives locales, la transformation du contexte local, la diversité des politiques locales, l'évolution des moyens territoriaux...).
