Manuel du notaire ou Instruction par demandes et réponses, sur les contrats, donations, testaments. avec des modèles d'actes d'un style nouveau
Extraits
Droit
Manuel du notaire ou Instruction par demandes et réponses, sur les contrats, donations, testaments. avec des modèles d'actes d'un style nouveau
Manuel du notaire, ou Instruction par demandes et réponses, sur les contrats, donations, testaments,... avec des modèles d'actes d'un style nouveau,... par A. Goux,... Date de l'édition originale : 1805 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
Supplément au Nouveau et parfait Notaire. Nouveaux modèles de contrats et actes
Supplément au "Nouveau et parfait Notaire", de Jean Cassan : contenant de nouveaux modèles de contrats & actes ... recueillis par F. B. Dev... ,... Date de l'édition originale : 1728 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Manuel pour l'ouverture et le partage des successions. Analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariage
Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariage . Par M. Favard de Langlade,... Date de l'édition originale : 1811 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Histoire internationale
Instruction sur l'histoire de France et romaine, par demandes et par réponses. Avec une explication des Metamorphoses d'Ovide e un Recueil de sentences tirées de plusieurs auteurs
Instruction sur l'histoire de France, et romaine . Par demandes & par réponses. Avec une explication succincte des Metamorphoses d'Ovide, & un Recueil de belles sentences tirées de plusieurs bons auteurs. Par Monsieur Le Ragois,... Date de l'édition originale : 1687 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Exégèse
Manuel d'exégèse du Nouveau Testament
Le présent ouvrage présente un parcours qui se veut logique et cohérent en vue de baliser l'exégèse d'un texte du Nouveau Testament. La méthode préconisée invite à aborder l'étude de chaque texte étape par étape et entend donner au lecteur les moyens de procéder de manière aussi autonome que possible. Cette méthode, fondée sur les acquis de la méthode historico-critique, mais consciente aussi de ses limites, est intégrative. Elle conjugue, dans cet ordre, approches de type synchronique et de type diachronique et est ouverte aux nouvelles approches qui voient le jour. Le tout débouche sur la question du sens, soigneusement distinguée de celle de l'interprétation. Un exemple concret d'exégèse suit la partie théorique. Au fil du livre, des tableaux et des excursus sont proposés qui doivent permettre de faciliter les apprentissages fondamentaux et de visualiser ou de synthétiser les résultats et les enjeux. L'apparition de logiciels et d'applications de plus en plus performants est prise en compte et les ressources disponibles à ce jour sont signalées tout au long du parcours proposé.
11/2023
Droit
Manuel de droit romain. 12e édition. ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses
Manuel de droit romain ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses... (12e édition) / par E. Lagrange,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Tarif des notaires
Les notaires assurent un service public placé sous l'autorité de l'Etat. Fixé par décret du 8 mars 1978, modifié par les décrets des 14 avril 1981 et 11 mars 1986, le tarif s'applique pour tous les actes pour lesquels les notaires ont une délégation des pouvoirs publics.
Exemples : les contrats de mariage, les contrats de vente immobilière, les prêts hypothécaires, les donations... La neutralité des coûts doit être assurée, quelle que soit la qualité du client consommateur, uniformément sur tout le territoire national. Les notaires sont donc tenus au respect du tarif, de même que les clients. Ceci explique qu'ils ne puissent réduire leurs émoluments sans l'accord de leur chambre départementale, dans des cas bien précis. Le client paiera donc, pour le même acte notarié, un montant constant en ce qui concerne la rémunération du notaire. Les émoluments perçus pour l'établissement des actes et l'accomplissement des formalités sont proportionnels ou fixes et présentés ici sous forme de tableau.
01/2003
Techniques artistiques
Manuel de sculpture sur bois. Perfectionnement et modèles de style
Qu'elle soit appliquée au mobilier, à la décoration intérieure ou à l'architecture, la sculpture d'ornement repose sur une connaissance fine des motifs utilisés et de leur évolution au fil des siècles. Après un premier volume d'initiation à la sculpture sur bois, ce livre propose à la fois d'acquérir des bases solides en histoire de l'ornementation et de renforcer ses connaissances techniques. L'ouvrage est composé de quatre parties, chacune consacrée à un type de motif : la feuille d'acanthe, la fleur, la coquille et la volute. Pour chacun d'eux, l'auteur dresse une analyse stylistique afin de reconnaître et respecter les styles correspondant aux différentes époques. Sont ensuite présentés des exemples de réalisations mettant en oeuvre des techniques spécifiques à l'aide de pas-à-pas détaillés.
09/2023
Grec biblique
Manuel de grec du Nouveau Testament
Pédagogique, aisé, ne réclamant aucune connaissance préalable du grec, ce manuel est conçu pour que le débutant puisse lire le Nouveau Testament dans le texte en quelques leçons. Pourquoi apprendre le grec ancien ? Il suffit de constater les nombreuses divergences dans les traductions courantes de la Bible pour comprendre l'importance de lire les Ecritures dans leur langue d'origine. Ce manuel a donc pour but d'apprendre à lire le grec du Nouveau Testament de manière simple, progressive et pratique. Il s'adresse à tous les étudiants, seuls ou en groupe, sous la conduite d'un professeur ou en autodidacte, qu'ils explorent parallèlement le latin ou l'hébreu ou se consacrent uniquement au grec. De l'alphabet à la traduction guidée d'extraits du Nouveau Testament, en passant par l'ensemble de la morphologie, le vocabulaire courant et la syntaxe de la phrase complexe, il accompagne pas à pas les étudiants vers une lecture autonome des Evangiles. A votre tour d'entrer dans la langue des évangélistes et des apôtres. Un outil indispensable pour découvrir toute la richesse du texte biblique.
03/2023
Droit
Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires
Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires & sous signatures privées... Date de l'édition originale : 1738 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Droit
65 balais. Réflexions d'un notaire sur les nouveaux sexagénaires
Comment protéger le conjoint survivant ? Comment aider ses enfants et ses petits-enfants ? Comment affronter la perte d'autonomie de ses parents très âgés ? On trouvera dans cet essai les réponses à ces questions que l'on pose régulièrement à son notaire quand on vient de fêter ses " 65 balais ". Et l'on verra se dessiner, à partir de rappels historiques et de références sociologiques, le portrait de ce post soixante-huitard, jeune et sage à la fois, qu'une mise en parallèle avec son alter ego du début des années 1970 permet de bien comprendre. Comme dans ses précédents livres, l'auteur aborde ces sujets sérieux avec clarté et humour en illustrant ses propos de nombreux clins d'oeil à des films et des chansons qui ont accompagné les natifs des années 50 ; de sorte que le lecteur, en même temps qu'il y trouve des sujets profonds de réflexion et des informations juridiques essentielles, se surprend, au fil des pages, à fredonner des succès de la chanson française avec une nostalgie souriante.
10/2020
Musique, danse
Principes de la musique pratique, par demandes et par réponses
Principes de la musique pratique . Par demandes et par réponses. De M. l'abbé Duval Date de l'édition originale : 1764 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Exégèse
Les actes des Apôtres (13-28). Commentaire du Nouveau Testament, 5b
Dans ce second volume du commentaire des Actes des apôtres, Daniel Marguerat aborde les chapitres 13-28 de cette première histoire du christianisme. Au centre se trouve la figure de Paul, que l'on découvre par le biais de ses voyages missionnaires et de sa prédication d'évangélisation. L'auteur montre que le récit qu'en fait le livre des Actes s'inscrit dans la tradition de l'historiographie antique et plaide pour la grandeur et la dignité du christianisme dans l'Empire romain. L'autre axe fondamental est défini par l'usage de l'Ancien Testament, qui défend une essentielle continuité avec l'histoire d'Israël et voit dans l'Eglise une héritière de cette histoire sainte. La nouveauté de l'approche de Daniel Marguerat consiste à combiner dans sa lecture exégèse historico-critique et analyse narrative. Le premier volume du commentaire fait déjà date dans la recherche sur les débuts du christianisme. Désormais, l'ensemble des Actes est scientifiquement commenté en français par un grand chercheur.
02/2024
Notariat
Guide de la rédaction des actes notariés. Actes courants, immobilier, famille, patrimoine, entreprise, rural, Edition 2023
Ce guide est la version "livre" du Guide Defrénois de la rédaction des actes en ligne sur la base Lextenso. Comme son nom l'indique c'est un outil d'aide à la rédaction des actes que le notaire ou le clerc de notaires doivent préparer pour leurs clients. il traite de l'ensemble des thématiques utiles au notaire : famille, patrimoine : adoption, succession, testament, donation, contrat de mariage, legs... Actes courants, immobilier : baux, cautionnement, compromis, crédit-bail, hypothèque, prêt, promesse de vente, vente... Rural : bail, fonds agricole, société, groupement... Entreprise : bail commercial, sûretés, sociétés (statuts, apports, cession, dissolution...) Chaque chapitre suit ensuite le même plan : Présentation et fondements (notions, textes applicables...) Constitution du dossier et formalités préalables Formalités postérieures
05/2022
Droit
Abrégé du cours élémentaire du droit de la nature et des gens, par demandes et par réponses
Abrégé du cours élémentaire du droit de la nature et des gens, par demandes et par réponses ; par M. Cotelle,... Date de l'édition originale : 1820 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Religion jeunesse
Nouveau Testament. Evangile selon Luc - Actes des Apôtres
Le récit de la vie de Jésus et la naissance des premières communautés chrétiennes, dans la traduction de la Bible de Jérusalem. Des textes essentiels pour comprendre les origines judéo-chrétiennes de notre culture. Des introductions, des notes, un glossaire, des cartes éclairent la lecture du Nouveau Testament, précisant ce qui appartient à l'Histoire. Un cahier culturel en couleurs offre des clés pour permettre au lecteur de décrypter et d'apprécier les oeuvres artistiques que le Nouveau Testament a inspirées au fil des siècles.
04/2011
Théâtre - Pièces
Theorie de l'art de boxer, par demandes et par reponses
Théorie de l'art de boxer ; par demandes et par réponses Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit
Le parfait notaire ou La science des notaires. Tome 2
Le parfait notaire, ou La science des notaires. Tome 2 / , par A. -J. Massé,... 6e édition... Date de l'édition originale : 1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Le parfait notaire ou La science des notaires. Tome 1
Le parfait notaire, ou La science des notaires. Tome 1 / , par A. -J. Massé,... 6e édition... Date de l'édition originale : 1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Formulaire de droit des societés en Afrique (Ohada). Modèles d'actes, contrats-types et tableaux de synthèse
A propos de l'ouvrage Ce formulaire est complémentaire de l'ouvrage "Droit des sociétés en Afrique" du même auteur. Il permettra ainsi une mise en application plus aisée des préconisations et recommandations issues du 1er ouvrage. Pour faciliter le repérage du lecteur, le formulaire reprend aussi le plan du 1er ouvrage : actions, administrateur général, appel public à l'épargne, actionnaires, associés, capital social, dirrigeants sociaux, dissolution, liquidation, dividendes, groupes de sociétés, impôt sur les sociétés, difficulté des entreprises... Points forts - Actes et formules directement expoloitables par l'avocat ou le notaire - Auteur spécialiste et reconnu du droit des sociétés en Afrique
08/2020
Littérature française
Nouveau modèle de navisphère, instruction pour son usage
Nouveau modèle de navisphère, instruction pour son usage, par E. Perrin,... Date de l'édition originale : 1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Sciences de la terre et de la
Projet d'un système d'instruction agricole complet. avec des observations sur l'état actuel de cette instruction
Projet d'un système d'instruction agricole complet, avec des observations sur l'état actuel de cette instruction... / par le Dr Descieux,... Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit international privé
Les contrats miniers. Essai sur une théorie générale du droit des contrats miniers au Cameroun
Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours dans le secteur minier. En connait-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et obligations du cessionnaire d'un titre minier ? Qu'est-ce qu'un amodiataire ? Qu'est-ce qu'un amodiant ? Quelle est la nature juridique de la convention minière conclue entre l'Etat et le titulaire d'un permis de recherche ? Cet ouvrage répond à ces questions en analysant les contrats miniers que passent quotidiennement les détenteurs de titre minier entre eux, avec l'Etat ou les tiers dans le secteur minier au Cameroun. Il montre que le droit des contrats miniers est en plein essor au Cameroun.
06/2022
Littérature française
Le dernier acte du notaire
Dans ce nouvel ouvrage, Christian Jelsch relate l'histoire énigmatique d'un notaire dolois passionné de violon dès son plus jeune âge devenu vagabond. Après des années d'errance, clochard, il est retrouvé sans vie sur un banc du Cours Saint- Mauris, allée du plus grand parc de Dole. C'est avec brio et réelle empathie pour son héros que l'auteur raconte le cheminement chaotique de celui qu'on surnomme dans le milieu "le musicien", "l'homme au caddie" ou tout simplement "Edouard".
01/2020
Musique, danse
Grammaire musicale. Principes de la musique par demandes et réponses. 2e édition
Grammaire musicale : contenant les principes de la musique par demandes et réponses... (2e édition) / par Ad. Lecarpentier Date de l'édition originale : 1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
Les apports de la loi notariale au Maroc. Une lecture analytique à la lumière de la loi 32-09 relative à l'organisation de profession notarial
Sans doute on a beaucoup lu sur les notaires, mais le notariat reste méconnu. D'un point de vue socio-économique, le notaire est un partenaire nécessaire de l'entreprise et de la famille. En effet son rôle est : le notaire est un rédacteur d'acte ; il est sous le rôle de prévention et de sécurité qui se traduit que les parties à l'abri de toute irrégularité face à la législation en vigueur, ainsi le notaire a une mission d'informer impartialement, les parties sur les engagements qu'ils prennent dans la rédaction de l'acte notarié, authentification de l'acte et la veille sur les diverses formalités fiscales et juridiques nécessaire a la perfection des contrats selon les dispositions légales.
05/2022
Droit
L'acte juridique. Une réponse à la crise du contrat
Si le concept de contrat demeure central dans les enseignements aujourd'hui consacrés au droit des obligations, celui-ci paraît ailleurs en recul. Les privatistes eux-mêmes hésitent à l'utiliser lorsqu'il s'agit d'appréhender des objets par trop éloignés des contrats qu'ils concluent quotidiennement, qu'on songe au mariage ou à la convention collective. Il y a là, selon l'auteur de cette thèse, une véritable crise du contrat. Non pas une crise de sa force obligatoire, mais une crise du concept lui-même et de sa prétention à vouloir rassembler la plupart des sources volontaires d'obligations. En réponse à cette crise, l'auteur propose de donner davantage de place à un concept bien connu des juristes (bien qu'entendu fort diversement par eux ! ) : l'acte juridique. Défini avec soin et précisé dans son régime dans chacune des deux parties de ce travail - en prenant garde à ne pas donner trop de place aux seules analyses tirées du droit des contrats -, l'acte juridique paraît constituer une réponse satisfaisante à cette crise. Si la présente thèse intéressera sans doute les lecteurs de droit privé, soucieux de mieux comprendre la définition et le régime d'un acte juridique tout fraîchement (et maladroitement) introduit à l'article 1100-1 du Code civil, elle devrait aussi susciter l'engouement de ceux qui, venus des horizons des droits public et international, souhaitent mieux comprendre des sources volontaires de normes, toutes en effet subsumables sous le concept d'acte juridique.
03/2020
Histoire du droit
Thèse pour la licence. Qui testamenta facere possunt in jus romanum. Des Donations entre vifs et des testaments en droit français. Faculté de droit de Paris
Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par M. -C. -H. -Didier Monge,... ["Jus romanum : Qui testamenta facere possunt". - Droit français : Des Donations entre vifs et des testaments. ] Date de l'édition originale : 1838 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Critique
Game of Thrones. Nouveau modèle pour la fantasy ? Actes du colloque des Imaginales 2020
Au printemps 2019, la diffusion de la dernière saison de la série télévisée Game of Thrones a fait l'effet d'un tsunami dans le paysage culturel mondial. On peut désormais, et sans doute pour longtemps, observer les traces laissées par son passage. C'est l'objectif de ce livre qui fait un premier bilan collectif sur ce que le succès de la série télévisée mais aussi des romans de George Martin ont pu apporter à la manière dont la fantasy est perçue. Dans quelle mesure ce phénomène GoT a-t-il transformé la façon dont la fantasy se crée, se diffuse et se vit ? Entre articles et intervention d'auteurs, ce livre tiré d'un colloque prévu initialement aux festivals les Imaginales, vous replonge dans l'univers de cette série mythique et dans la fantasy telle qu'elle est désormais.
10/2021
Petits classiques parascolaire
Une demande en mariage. Et autres pièces en un acte
Un jeune homme entreprend de faire une demande en mariage qui tourne au pugilat. Un propriétaire terrien, ours mal léché, vient réclamer de l'argent à une veuve résolue à rester fidèle à la mémoire de son mari. Un conférencier chargé de développer devant une assemblée de province les méfaits du tabac raconte en fait les déboires de sa vie conjugale. Trois pièces en un acte portant un regard terriblement moqueur sur le mariage, l'amour et la solitude dans la Russie du siècle dernier. Le dossier propose des exercices pour se familiariser avec les ressorts du genre théâtral (les caractères bien tranchés des personnages, l'efficacité des intrigues) et s'initier à l'art de la mise en scène.
10/2006
