Le renseignement au service de la démocratie. Lois, fichiers, contrôle parlementaire et éthique
Extraits
Droit
Le renseignement au service de la démocratie. Lois, fichiers, contrôle parlementaire et éthique
Face à la menace terroriste, la presse ne cesse d'évoquer les désormais tristement célèbres "fiches S", sans vraiment savoir à quoi correspond cette dénomination, ni le fichier dont elles sont issues. De même, des critiques se font entendre dès qu'un attentat se produit, reprochant aux services de sécurité d'être inefficaces, alors même que ceux-ci font correctement leur métier dans les limites que leur imposent le droit et le législateur. Paradoxalement, la crainte - légitime mais infondée - d'un excès de pouvoir accordé aux services de renseignement refait périodiquement surface, et des voix dénoncent une surveillance croissante portant atteinte aux libertés publiques et individuelles. Force est de constater la méconnaissance et la méfiance qu'ont les médias et le public des services de renseignement et de sécurité dans notre pays. Ainsi le but de cet ouvrage est de dresser un tableau aussi précis que possible des moyens dont disposent nos services, des actions que nos autorités et notre système législatif leur autorisent et des limites imposées. Les lecteurs y trouveront une présentation claire et exhaustive de sujets souvent survolés, méconnus ou mal compris. Qu'il s'agisse des méthodes de recueil, des fichiers de police ou de renseignement, du contrôle parlementaire des services, cet ouvrage fera référence et sera fort utile aux chercheurs, aux étudiants, à la presse, aux parlementaires, aux politiques et à tous ceux qui s'intéressent au renseignement français.
01/2019
Droit administratif général
Le contrôle parlementaire du renseignement
Au regard du terrorisme et des cyberattaques, ou encore de l'ingérence étrangère, le renseignement est une actualité brûlante. Au niveau législatif, plusieurs lois ont été promulguées ces dernières années, en 2015, 2017 mais également l'été dernier avec la loi du 30 juillet 2021 relative à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement. Cet ouvrage propose une analyse de l'organe de contrôle du renseignement tant au niveau structurel que de ses missions. Cette analyse critique porte aussi bien sur le contrôle effectué que sur les ambitions de ce contrôle, et montre que s'il y a un contrôle nécessaire du renseignement pour éviter toute dérive, il ne doit pas pour autant être un frein aux opérationnels. Cette première analyse complète de la structure française de contrôle parlementaire du renseignement s'adresse aussi bien aux universitaires qu'à toute personne intéressée par le sujet.
06/2022
Histoire du droit
Les lanceurs d'alerte en démocratie. Ethique et lois
Dans une société du paraître, la manière d'agir prévaut sur l'action et les paroles mêmes. Qu'importe que la vérité ait éclos, le secret professionnel et la loyauté envers l'entreprise ou la hiérarchie ne peuvent être trahis sans engendrer la déchéance du lanceur d'alerte, exposé alors tel un individu sans valeurs respectables par la société. Snowden, Assange, Antoine Deltour, des héros pour les uns, des usurpateurs et des lâches pour les autres, mais dans tous les cas des individus abandonnés, oubliés par tous et leurs Etats en premier. Le seul intérêt qui les maintient dans les radars médiatiques étant les interminables poursuites en justice qui transforment ces procès en véritables acharnements d'acteurs souvent immenses et fortunés face à un individu isolé et sans ressources, puisque sans travail désormais. Inemployables par la suite et sans situation sociale stable, il était temps pour ces individus de trouver au moins une existence officielle, avec l'inscription d'un statut juridique leur donnant des droits comme des devoirs. L'ignorance ne devrait alors plus servir d'excuse.
04/2022
Sciences politiques
Analyse statistique de la « démocratie parlementaire » de la Roumanie
Le premier livre du politiste Mattei Dogan a été publié à Bucarest, en roumain, en 1946 : c'est une analyse statistique du système parlementaire roumain. L'étude contenait un certain nombre de choix méthodologiques qui inspireront les investigations qu'il mènera en France et aux Etats-Unis sur les élites parlementaires et le fonctionnement des pouvoirs au sein des régimes politiques contemporains. Cette analyse mérite d'être lue non seulement comme une recherche sur une partie de l'histoire roumaine peu connue, mais aussi comme l'ébauche d'une investigation profondément originale de science politique. Elle est publiée maintenant pour la première fois en version française.
11/2022
Histoire des institutions
Le petit guide du contrôle parlementaire
Si la fonction législative de l'Assemblée nationale et du Sénat est généralement bien connue du grand public, leur mission de contrôle et d'évaluation des politiques publiques l'est moins. Inscrite dans la Constitution, elle est pourtant essentielle dans un Etat de droit. Véritable contre-pouvoir, ce contrôle ne se résume pas à renverser le Gouvernement, mais consiste le plus souvent à analyser les situations, identifier les difficultés, discuter et vérifier l'activité gouvernementale. Après leur Petit guide de l'amendement, les auteures recensent dans ce précieux ouvrage les principaux outils de contrôle et d'évaluation à disposition des parlementaires. Volontairement tourné vers la pratique, ce nouveau guide décrypte le contrôle afin de permettre aux étudiants, aux journalistes, aux représentants d'intérêts et plus largement à tout citoyen de saisir les enjeux techniques et politiques qu'implique ce pouvoir.
10/2023
Droit constitutionnel
Délibérer au Parlement. Le droit parlementaire, instrument du renouveau de la démocratie
Comment maintenir le fonctionnement de la démocratie représentative avec le Parlement ? A travers les règles du droit parlementaire, dont la délibération parlementaire, peut-on renforcer la capacité de délibération des élus ? Voici une analyse de toutes les assemblées belges.
03/2024
Droit constitutionnel
Droit parlementaire. 7e édition
Destiné aux étudiants en master droit et aux candidats aux concours administratifs, cet ouvrage sera également utile aux fonctionnaires parlementaires. Il présente l'ensemble du droit parlementaire avec clarté et précision : - le mandat parlementaire - l'organisation du Parlement : services, fonctionnaires parlementaires, groupes et commissions - le fonctionnement du Parlement : sessions, ordre du jour, séance, vote - les actes : compétence législative, les différentes catégories de lois - la procédure législative : discussion en séance, droit d'amendement, navette parlementaire - les procédures spéciales : lois de finances et de financement de la sécurité sociale, lois organiques, lois constitutionnelles, lois autorisant la ratification des engagements internationaux... - les procédures de contrôles : responsabilité du gouvernement, résolutions, procédures sans vote, contrôle des commissions, Cour de justice de la République Points forts - Inclus un index des noms des principales personnalités du droit parlementaire : hommes politiques, doctrine... - A jour des derniers événements de la vie parlementaire, liés notamment à la réforme des retraites
12/2023
Droit
Démocratie ? Démocraties ! Les formes renouvelées de la démocratie
Il serait vain de chercher l'origine de la notion de démocratie, comme d'en proposer une seule définition, voire d'essayer d'en sérier toutes les manifestations. Sous ce terme se dessinent en réalité différentes formes d'exercice du pouvoir et donc de souveraineté du peuple, dont certaines sont plus persistantes, même si elles sont souvent renouvelées. Ainsi en est-il de la démocratie représentative, de la démocratie directe et de la démocratie participative. La première, qui constitue le modèle d'une conception universaliste, est souvent dite en crise, la deuxième est désirée mais peu appliquée, et la troisième, présentée comme un substitut ou un complément des deux autres, prendrait mieux en compte la diversité des citoyens. Nonobstant les débats, souvent d'ordre politique, sur les formes de la démocratie, il semble aujourd'hui que la notion les rassemble finalement toutes, dès lors qu'elles peuvent légitimer les institutions, les pouvoirs et les normes. Mais encore convient-il de s'assurer que la concurrence des formes n'affaiblisse pas la démocratie tout entière.
10/2019
Sciences politiques
DEMOCRATIE MONDIALE, Une logique au service de la paix
A l'aube du 3e millénaire, l'humanité dispose de capacités scientifiques et techniques considérables, mais aussi hélas ! de moyens de destruction jamais égalés.
Les relations entre les peuples et entre les Etats continuent de fonctionner sur le mode primitif et dangereux de la loi du plus fort. Les pires crimes contre l'humanité peuvent impunément continuer à être perpétrés sous nos yeux comme si les droits de l'homme étaient inexistants.
L'auteur explique de façon concrète comment se protéger des risques de guerre et favoriser le développement économique de tous. Le rôle de l'ONU doit notamment être reconsidéré et complété par une " cour de justice " et une " force de police " internationales. Les organisations non-gouvernementales ne peuvent se contenter de panser les plaies, elles ont un rôle politique à assumer. Chacun de nous est concerné.
Ce livre s'adresse à tous ceux, simples citoyens ou dirigeants, qui, conscients de leurs responsabilités, refusent de se soumettre à la fatalité, à la résignation, à la haine et à la violence.
12/1993
Droit
Le contrôle parlementaire des finances publiques dans les pays de la francophonie
Plus du quart du produit intérieur brut (PIB) mondial est dépensé chaque année par les divers ordres de gouvernement. Cela représente l'équivalent de plus de 20 000 milliards de dollars qui font l'objet de budgets annuels planifiés, débattus, adoptés et utilisés dans plusieurs milliers d'administrations publiques sur le globe. Un tel niveau de dépenses exige des vérifications sur les budgets et sur les gens qui les administrent. Dans cet ouvrage, nous voulons d'abord décrire les institutions de contrôle budgétaire que l'on trouve dans les Parlements de la Francophonie. Nous procédons ensuite à l'élaboration de trois indices de capacité de contrôle (selon les statuts, les pratiques et les ressources) permettant de comparer 23 pays de la Francophonie, 23 pays du Commonwealth et 9 pays non membres de ces organisations, en vue de répondre à la question suivante : les Parlements du Commonwealth ont-ils une plus grande capacité de contrôle que ceux de la Francophonie et ont-ils le même niveau d'efficacité (ou d'inefficacité) pour contrer la corruption ?
07/2019
Sciences politiques
Manifeste légionnaire. 88 pas-minute au service de la démocratie
"La Légion étrangère incarne aujourd'hui une avant-garde que personne n'avait vu venir. Le combattant légionnaire, ayant souvent éprouvé une jeunesse d'humilité avant de devenir soldat, est une figure radicalement contemporaine, réponse criante à l'indifférence égoïste" écrit Rudy Ricciotti. Avec plus de 150 nationalités servant dans ses rangs, et autant de cultures diverses, ce corps d'armée est exemplaire en matière d'assimilation, de concorde et d'efficacité. Ce Manifeste légionnaire est un hommage aux valeurs de la République française et aux hommes qui la défendent.
11/2021
Marchés financiers
Empowerment et finance. La démocratie au service de l'investissement socialement responsable
L'investissement socialement responsable est largement méconnu du grand public. Pourtant ce même public est conscient de l'impact environnemental et social des décisions d'investissement. Mais le lien entre les choix personnels d'épargne et l'impact environnemental et social est faible. La règlementation complexe rend encore plus obscur le chemin qui va du sentiment de responsabilité aux choix d'investissement responsable. Cet ouvrage est un plaidoyer pour une évolution de l'article L. 214-9 du Code monétaire et financier dans le sens de l'élargissement de l'objet social des OPCVM. Il développe les arguments économiques, financiers et philosophiques pour inscrire dans la loi les intérêts environnementaux, sociaux et de participation démocratique à la gestion de l'épargne des citoyens en sus de leurs intérêts financiers. C'est une prise au sérieux de l'interpellation par l'encyclique Oeconomica et pecuniare quaestiones sur la sortie de la financiarisation de la société associée à la vigilance démocratique de la philosophie d'Emmanuel Mounier.
03/2021
Revues de droit
Revue française de Droit constitutionnel N° 131, septembre 2022
Margaux BOUAZIZ, La démocratie en Amérique : restrictions et privations de l'exercice du droit de vote des minorités raciales aux Etats-Unis Clément LACOMBE, Pour une compréhension du régime de l'enseignement des langues régionales, essai d'un parangonnage franco-belge Sébastien LATH YEDOH, Les nouvelles tendances du contrôle de constitutionnalité des lois dans les Etats d'Afrique francophone : la fin du mimétisme postcolonial Roïla MAVROULI, Le " comme si " du peuple à l'aube des démocraties illibérales Pauline MILON, La révision de l'article 1er de la Constitution n'aura pas lieu. Contribution au développement de la responsabilité administrative environnementale Fabienne QUILLERE-MAJZOUB, Recherche les véritables auteurs de la Constitution libanaise de 1926 désespérément... Louis-Sami RAMDAMI, La jurisprudence des neutrons législatifs en quête de lisibilité Dorothée REIGNIER, Droit parlementaire d'exception ou violation des droits des parlementaires. Etude de l'encadrement des missions législative et de contrôle des députés français au cours de la crise sanitaire Ben Luther TOUERE ELENGA, Que reste-t-il des immunités pénales du chef d'Etat en exercice au regard des mandats d'arrêt internationaux ? CHRONIQUES Jurisprudence du Conseil constitutionnel Droit constitutionnel étranger : Allemagne, Italie
09/2022
Actualité politique France
Réparer la santé. Démocratie, éthique, prévention
En mars 2020, la "santé" est soudainement devenue notre unique priorité. Du jour au lendemain, le célèbre adage "quoi qu'il en coûte" - mû en nouvelle devise républicaine - annonçait des lendemains qui chantent pour le système de santé. Mais à rebours du "monde d'après" promis où le bien-être des populations deviendrait la principale boussole, force est de constater que jamais notre conception de la santé publique n'a été aussi faible. A tel point qu'il devient légitime de s'interroger non seulement sur son avenir, mais aussi sur le respect de ses fondamentaux, de ses méthodes et de son cadre conceptuel, réglementaire et éthique. Dans cet essai, la médecin Alice Desbiolles met en garde contre une vision techniciste et disciplinaire de la santé publique, et en défend une approche globale et pluridisciplinaire, au-delà des seuls indicateurs chiffrés. Elle nous invite à relever avec lucidité les nombreux défis, tant sanitaires, écologiques que démocratiques, qui ne manqueront pas de s'imposer à nous.
01/2023
Services publics
Ethique et intégrité du service public
Le présent ouvrage fait un état des lieux des nombreux scandales politico-administratifs ayant touché le Québec, le Canada, l'Europe de l'Ouest ainsi que les pays scandinaves depuis la fin des années 1990, et vise à promouvoir des pratiques qui s'inscrivent dans une culture propice à l'éthique et à l'intégrité du service publique.
03/2023
Troisième République
Albert Sarraut. Au coeur de la République parlementaire et coloniale
Homme politique important des Troisième et Quatrième Républiques, deux fois chef du gouvernement dans les années trente, Albert Sarraut semble aujourd'hui un peu oublié. Il incarnait en effet le radicalisme, le parlementarisme et le colonialisme : le premier a quasiment disparu, le deuxième a bien perdu de son influence, alors que la colonisation subit de la part des historiens un jugement critique. La biographie d'Albert Sarraut permet donc de partir à la recherche d'un univers disparu qui représenta pourtant le cadre de vie des Français durant trois quarts de siècle. La carrière d'Albert Sarraut nous conduit de l'Aude à l'Indochine, via le Palais-Bourbon et les cabinets ministériels. Elle nous fait découvrir toutes les contradictions d'un homme, certes hostile aux extrêmes, mais prêt à tous les accommodements sur les alliances politiques et sur l'avenir de l'empire colonial. Homme de culture et humaniste, tout en pouvant se montrer cynique et autoritaire dans la pratique du pouvoir, non dogmatique, Albert Sarraut n'incarne-t-il pas déjà une forme d'un "en même temps" aujourd'hui érigé en modèle ?
07/2021
Faits de société
Au service de la vie
Tant que la médecine était encore balbutiante, rares étaient les situations épineuses, plus rares encore les personnes impliquées. Le développement récent des connaissances et des techniques médicales a changé la donne. Aujourd'hui, tous sont confrontés tôt ou tard avec ces questions et amenés à se prononcer, non seulement les malades et les personnels de santé, mais aussi les chercheurs et les politiques. La procréation médicalement assistée est-elle le remède à la stérilité ? Quelle est la frontière entre l'arrêt des thérapies et l'euthanasie ? Qu'entend-on par mort cérébrale ? Dans quel cadre l'expérimentation médicale se justifie-t-elle ? L'objection de conscience est-elle parfois un devoir ? Ces questions se posent souvent dans l'urgence. Faute d'une réflexion préalable, difficile d'y répondre avec clarté et sérénité. Graduel dans sa démarche, précis dans ses définitions, concis dans ses développements, le présent ouvrage entend faire oeuvre de pédagogue. Eclairé par les lumières de la raison, le lecteur passe progressivement du général au particulier en se gardant des intuitions gratuites et des jugements à l'emporte-pièce. Les instruments d'analyse qu'il acquiert au fur et à mesure lui permettent d'aborder des points aussi délicats que la coopération au mal et l'argument du moindre mal.
10/2022
Sciences politiques
Au nom de la démocratie
Dans la société de consommation, la démocratie rappelle parfois un label, apposé pour rassurer : soyez tranquilles, le peuple reste souverain. Pourtant, l'acheteur sait se faire exigeant. Il lui arrive de douter de sa qualité, regrette que la teneur soit si pauvre, exige qu'on augmente les proportions. Moins d'additifs, plus de démocratie ! Entre l'idéal du XVIIIe siècle et celui du XXIe, un dialogue s'installe. Sur la scène de la Ve République, où se répètent les révolutions démocratiques de Macron et Mélenchon, on entend également les Gilets jaunes donner la réplique aux révolutionnaires français. Au nom de la Démocratie, une investigation sur les pistes de la démocratisation de la France révolutionnaire de 1789 a nos jours.
10/2019
Droit comparé
Faits et preuves dans le contrôle de constitutionnalité de la loi
L'étude de la place des éléments factuels et de preuve dans le raisonnement du juge. Une confrontation entre la loi, la Constitution et le contexte. L'ouvrage explore un aspect peu étudié du contentieux constitutionnel en analysant les éléments factuels influençant la constitutionnalité des lois. Il facilite la compréhension du fonctionnement de la justice constitutionnelle dans les démocraties actuelles.
03/2024
Esotérisme
La manipulation mentale au service du renseignement. Les projets secrets de la CIA dans le domaine du Mind Control à l'époque de la guerre froide
Dans ce nouveau livre, Alexandre Grigoriantz révèle plusieurs projets, parmi les plus fous, lancés par la CIA à l'époque de la guerre froide dans les domaines de la manipulation mentale et du contrôle du comportement, connus sous le nom de Mind Control. L'auteur a effectué plusieurs séjours à Washington, où il a consulté des milliers de pages dans les archives déclassifiées de la CIA, exploré les Archives nationales ainsi que celles du New-York Times, du magazine Life et d'autres journaux et périodiques de cette époque. Le fruit de cette formidable prospection vous est livré dans une douzaine d'enquêtes ayant pour thèmes : l'utilisation du LSD dans les interrogatoires ; l'utilisation de nouvelles drogues sur les clients des prostituées travaillant pour l'Agence ; les projets de déstabilisation de Fidel Castro avec la complicité de la mafia américaine ; la recherche sur les champignons sacrés, plantes et racines aux propriétés très spéciales, etc. Il nous conduit à l'intérieur de Fort Detrick, où l'on préparait des armes bactériologiques, et dans les fameuses "chambres du sommeil" du docteur Cameron, destinées à déprogrammer le cerveau. Il démasque également les techniques d'observation du comportement à l'aide du PAS du docteur Gittinger, et celles de l'hypnotisme par le docteur Eastabrooks, toutes deux utilisées pour le renseignement. Enfin, nous ferons la connaissance d'Acoustic Kitty, le chat espion de la CIA, et découvrirons l'histoire de la libération des deux dauphins Puka et Kea, entraînés pour des missions stratégiques.
01/2014
Histoire internationale
L'Inde de Modi. National-populisme et démocratie ethique
En 2014, la victoire électorale des nationalistes hindous, remportée en grande part grâce au populisme de leur leader, Narendra Modi, a fait basculer l'Inde dans la démocratie ethnique. Les tenants du sécularisme, des militants politiques aux universitaires en passant par les organisations non gouvernementales, ont été mis au pas. Cibles traditionnelles des nationalistes hindous, les membres des minorités religieuses - les chrétiens et les musulmans en particulier - ont été relégués au rang de citoyens de seconde zone. Non seulement leur mise à l'écart au sein des institutions indiennes - y compris les assemblées élues - est sans précédent, mais ils sont victimes de violences et d'une police culturelle visant tant leurs pratiques religieuses que leurs activités économiques. Cette transformation de la scène politique indienne s'explique par le pouvoir que le mouvement nationaliste hindou, fondé dans les années 1920, a acquis au fil du temps - au plan électoral comme sur le terrain, à travers l'infiltration systématique de l'appareil d'Etat et un dense réseau de militants actifs sur les réseaux sociaux. En retraçant la montée en puissance de Narendra Modi dans son Etat du Gujarat dès les années 2000, puis à l'échelle du pays, Christophe Jaffrelot livre une analyse saisissante de l'essor du national-populisme au sein de la plus grande démocratie du monde.
03/2019
Pédagogie
Le cadre éthique et légal de l'enseignement. Guide pour les professionnels de l'enseignement
Ce guide offre aux étudiantes et étudiants en formation initiale à l'enseignement, au personnel enseignant en poste, à leurs formatrices et formateurs, et aux directions d'établissement scolaire les ressources nécessaires pour se frayer un chemin à travers les cadres éthiques et légaux complexes qui réglementent le quotidien de la pratique enseignante.
03/2024
Espionnage
Pour une éthique du renseignement
L'objectif de cet ouvrage est double : d'une part, présenter ce domaine de recherche peu connu, en espérant contribuer à son intégration dans les études sur le renseignement et plus généralement les études stratégiques et les études sur la guerre ; et, d'autre part, défendre une certaine approche, la théorie du renseignement juste. Pour ce faire, nous procédons en trois parties : de quoi parle-t-on ? quels sont les problèmes qui se posent ? et comment les approcher ? La première partie, intitulée " De l'éthique au renseignement ", définit l'éthique, puis le renseignement, pour expliquer ce qu'est l'éthique du renseignement (sa possibilité, sa nature et son étude). La deuxième partie, intitulée " Problèmes ", passe en revue les problèmes éthiques posés par les activités de renseignement, d'abord la collecte (le recueil technique et le recueil humain : manipulation, tromperie, corruption, compromission, chantage, violence ou menaces physiques) ; puis l'analyse, les opérations clandestines, la coopération entre services et la reconversion des officiers de renseignement. La troisième partie, intitulée " Approches ", expose les différentes manières d'approcher l'éthique du renseignement (réalisme, pacifisme, déontologisme, utilitarisme et éthique vertu) avant d'en défendre une autre, la théorie du renseignement juste, inspirée de la théorie de la guerre juste.
03/2023
Philosophie
Démocratie et éthique. Emancipation politique et sociale de l'Afrique
La démocratie est le système politique qui a pour finalité l'émancipation et le bien-être social des peuples. C'est ainsi que ces derniers la réclament dans tous les pays du monde. Les Africains en quête de liberté et du bien-être social invoquent la démocratie dans leurs luttes contre les systèmes coloniaux, les dictatures et les autres formes d'oppression ou de domination (politique, économique et socio-culturelle). Perçue comme le système politique qui permet le plein épanouissement de l'homme, la démocratie revêt un caractère éthique dans sa finalité. Cependant, dans son exercice dans la vie réelle des Etats, la démocratie semble s'éloigner de sa finalité éthique. Les pratiques liées à la conquête et à la conservation du pouvoir la dénaturent. La corruption, le calcul politicien, le juridisme font perdre à la démocratie sa connotation essentiellement éthique. Cet ouvrage s'emploie à démontrer le lien intrinsèque entre la démocratie et l'éthique. De ce lien, nous tirons la notion de "l'éthique démocratique" à laquelle nous nous référons pour apprécier le degré de démocratie des différents régimes politiques. C'est avec cette notion d'éthique démocratique que nous abordons la question de l'émancipation politique et sociale des peuples africains.
11/2019
Littérature étrangère
Pathologie de la corruption parlementaire
Ce court texte d'une clarté savoureuse, d'où l'humour n'est pas absent, énonce et dénonce les dangers et les tentations liés à la collusion entre pouvoir politique et pouvoir économique ; il décrit les logiques de parti, les convictions friables, les petites et les grandes compromissions des places, l'intérêt si peu général... Difficile démocratie. Précieux vademecum qui refuse aussi bien le tous pourris" que la complaisance à l'égard de certains abus des institutions comme des entreprises - tant il est vrai que les citoyens ressemblent trop souvent à ceux qu'ils critiquent. Ce septième ouvrage de Piero Calamandrei (1889-1956) traduit par les Editions de la revue Conférence révèle au public français la hauteur de vue et la lucidité politique de celui qui fut l'un des rédacteurs de la Constitution italienne toujours en vigueur, en même temps qu'un écrivain et un juriste d'une dimension souveraine.
01/2018
Généralités médicales
Ethique de la recherche et éthique clinique
Les Cahiers de "l'Ethique en Mouvement", expression du Laboratoire d'Ethique médicale et de Santé Publique de l'Université René Descartes (Paris V), présentent, dans ce second numéro, une somme de réflexions (et d'interrogations) suscitées tant par l'activité de recherche sur des sujets humains, que par la pratique clinique liée à la mise en œuvre de nouveaux médicaments ou de nouvelles technologies.
Déjà, la distinction entre ces deux champs d'action, même si elle n'est pas toujours aisée à établir, s'avère indispensable. Dans quelles conditions une recherche est-elle "éthiquement" possible ? Qu'est-ce qui autorise (voire, impose) les pratiques ? Qu'est-ce qui les interdit ? Quand sont-elles répréhensibles ? Autant de questions d'actualité qui, par les réponses qui y sont apportées, mettent en jeu le fonctionnement, et jusqu'à la légitimité même, des institutions. En l'absence de réflexion préalable sur la finalité de la recherche et sur le sens technique et environnemental des pratiques, toute réponse, qu'elle qu'elle soit, ne serait qu'une réponse artificielle, au mieux, logique, mais non opérationnelle.
Comment induire, dans l'activité des chercheurs et des cliniciens, ces notions nouvelles ? Comment faire participer les décideurs, et l'ensemble du corps social, à une réflexion sur ces problèmes, qui les touchent quotidiennement ? Ce cahier, construit autour de la double notion "ethique de la recherche et Ethique clinique", constitue un véritable bilan d'expériences de la pratique d'une réflexion éthique sur la recherche, la thérapeutique et les soins en médecine et en biologie.
Le Laboratoire d'Ethique Médicale et de Santé Publique de l'Université René-Descartes-Paris V, dispense la seule formation doctorale française existant, à ce jour, dans le domaine de l'éthique médicale et biologique. Il coordonne, également, un Diplôme Inter-Universitaire (DIU) associant 15 Universités françaises à la réflexion sur "l'Ethique et les pratiques médicales", dans le cadre de la formation continue des professionnels de santé.
06/1998
Sciences politiques
De la démocratie en Europe. Voir plus loin
Les Européens voudraient être aussi forts que si l'Europe était unie, conserver autant de souveraineté nationale que si elle ne l'était pas.
Cette contradiction est devenue intenable. Car, au-delà des dérives de la finance et de l'endettement, la crise a révélé l'ampleur de l'interdépendance et les failles de la démocratie en Europe. D'où l'intérêt de relire Tocqueville. Selon lui, depuis des siècles, la marche vers l'égalité est irrésistible : elle invite à créer, par le libre concours des volontés, une démocratie par le peuple, où les Européens choisiraient ensemble ceux qui les dirigent, et pour le peuple, au service du bien-être de tous.
Ce livre invite à substituer la connaissance de nos intérêts aux instincts plus aveugles, à découvrir les affinités profondes qui lient les Européens, à retrouver confiance. Pour sortir l'Europe de la crise, il faut voir plus loin.
11/2012
Droit
La Commission africaine des droits de l'homme et des peuples. Un organe de contrôle au service de la Charte africaine
Organe quasi juridictionnel, la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples a été pendant près de vingt ans le seul instrument de contrôle du respect de la Charte africaine. Bien que son autorité reste encore trop peu reconnue, l'étude approfondie des effets de ses décisions démontre sa capacité à influer sur l'ordre juridique interne des Etats parties à la Charte. Le souci d'affirmer sa légitimité a conduit la Commission à fonder son raisonnement en conformité aux principes des instruments internationaux et à la jurisprudence internationale, d'une part, et à obtenir un effet contraignant à ses décisions d'autre part. En effet, celle-ci va progressivement affirmer tant l'autorité de chose constatée des décisions " jurisprudentielles ", par lesquelles elle constate ou non une violation de la Charte, que l'autorité interprétative des résolutions et des observations finales par lesquelles elle l'interprète. Cette démarche, qui repose entièrement sur le respect des règles et des principes fondant la doctrine internationale des droits de l'homme, a contribué à la mise en oeuvre de la Charte africaine. Ce livre procède à un examen minutieux du fonctionnement de la Commission africaine et de la pratique des Etats contractants. Il révèle que les décisions ont eu des effets remarquables dans certains ordres juridiques internes, allant jusqu'à modifier des pratiques profondément ancrées dans le droit national. Tout en reconnaissant l'effectivité limitée de ces décisions ainsi que les résistances des Etats, il ouvre des perspectives en traçant des voies à suivre pour promouvoir les droits de l'homme et des peuples en Afrique.
07/2013
Sciences politiques
Le populisme au secours de la démocratie ?
D'où vient la crise qui paralyse lentement mais sûrement les démocraties et qui provoque en retour les sursauts populistes ? Sur la base d'études approfondies de l'opinion, Chloé Morin dégage les principaux facteurs qui ont créé cette situation. Les règles du jeu politique ont changé sans que son personnel s'en soit avisé. La défiance des citoyens envers les pouvoirs s'est installée sans que ses sources soient véritablement saisies et combattues. Le "séparatisme" fait des ravages, mais il n'est pas seulement là où l'on croit. Il est aussi le séparatisme des élites par rapport aux peuples, ou encore le fait des tribus dont le numérique encourage la fermeture sur elles-mêmes. Tels sont les vrais périls qu'affronte aujourd'hui la démocratie et qui soulèvent les passions populistes. Au lieu de dénoncer celles-ci comme une menace, soutient Chloé Morin, il faut savoir y lire un rappel de nos régimes à leur inspiration d'origine.
02/2021
Histoire de France
Les Montmorency. Mille ans au service des rois de France
Quelle famille ! Avec six connétables, treize maréchaux de France, cette illustre lignée s'honore de noms aussi prestigieux qu'Anne de Montmorency, le prince de Gondé, Turenne ou encore le maréchal de Luxembourg. Ministres, grands capitaines, ducs et pairs de France, ces fidèles serviteurs de la Couronne ont joué un rôle de premier plan dans l'histoire de France. Daniel Dessert raconte ici l'étonnante destinée de ce lignage hors norme qui parvient à se maintenir au pouvoir près de mille ans, mu par un véritable instinct politique combiné à des mariages toujours plus habiles et consanguins. Chaque union apporte son lustre, assoit la puissance Montmorency. Témoins de leur splendeur à son apogée, les somptueuses demeures d'Ecouen et de Chantilly... Mais comme toute famille, elle est traversée de profondes disputes et nourrit en son sein de mauvais éléments, à l'instar de Gilles de Rais. Parfois même, l'orgueil de l'un des membres les couvre d'opprobre. Ainsi Henri II est condamné à mort pour avoir défié Richelieu. Mais à chaque fois, après chaque défaite, le sursaut. C'est leur force qui les rend unique. Leur chute n'est plus loin à la veille de la Révolution. La fin des Montmorency concordera avec l'avènement du pouvoir républicain, comme si leur lignage ne pouvait survivre à un régime qu'ils avaient soutenu depuis des temps immémoriaux.
04/2015
