Le rôle de la notion de travaux préparatoires dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Extraits
Droit
Le rôle de la notion de travaux préparatoires dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
La notion de "travaux préparatoires" n'avait, à ce jour, fait l'objet d'aucune étude systématique, en dépit de la place croissante accordée à l'interprétation dans la recherche juridique.
Le présent ouvrage contribuera à combler cette lacune, en présentant à la fois des réflexions générales sur les possibilités offertes aux juridictions par l'utilisation des travaux préparatoires et une étude systématique du rôle joué par cette notion dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel.
Au-delà, l'ouvrage présente une réflexion sur les relations de pouvoir nouées entre le Constituant, le Législateur et le Conseil constitutionnel sous la Ve République, dans lesquelles s'insère nécessairement l'interprétation des normes par le juge constitutionnel.
09/1998
Littérature française
Le conseil constitutionnel au cameroun. Le role du conseil constitutionnel au cameroun
Le but de cette recherche intitulée "LE CONSEIL CONSTITUTIONEL AU CAMEROUN " essayer de comprendre pourquoi depuis la constitution du 18 janvier 1996, le Conseil constitutionnel a été seulement mis en place le 7 février 2018. La question à la laquelle nous avons essayé de répondre ici est celle de savoir ce qui a causé la mise en place effective du Conseil constitutionnel au Cameroun ? Nos objectifs étaient de démontrer comment cette nouvelle institution fonctionne et comment est-t-elle organisée, qui sont les représentants ici quels sont leurs rôles et attributs. L'importance de cette recherche se situe dans le fait que comprendre les notions entourant le Conseil constitutionnel donne une grande vue d'ensemble sur les institutions parlementaires du Cameroun. Après avoir fait une grande revue de littérature, nous avons choisi de démontrer cette affirmation en employant les méthodes de l'exégèse et la casuistique pour parvenir à nos conclusions.
04/2022
Réalistes, contemporains
Dans les couloirs du conseil constitutionnel
Au coeur de la démocratie ! A quoi sert le Conseil constitutionnel ? Quel est son rôle dans la démocratie et sa place dans la Constitution de la Ve République ? Cette institution, sise rue de Montpensier sous les arcades du Palais royal, est l'une des moins connues de toutes les institutions du régime en place depuis 1958. Or, elle est indispensable à l'équilibre et à la pérennité de notre démocratie, tout en se montrant capable d'évolutions importantes pour se rapprocher de plus en plus des citoyens et citoyennes de notre pays. Avec malice, pas mal d'astuces, une ironie bienveillante et leur bonne humeur, deux autrices nous invitent à parcourir les couloirs, coulisses et arrière-cours de ce haut lieu et à mieux en saisir ce qui s'y passe. En quoi le Conseil constitutionnel est-il un outil proche de chacun et chacune d'entre nous alors que nous n'en avons que trop peu conscience ? Quelles révolutions internes a-t-il opérées depuis ses origines, le transfigurant en garant des droits et libertés citoyennes ? D'où vient la règle selon laquelle la Constitution prime sur la loi ? Qui sont les neuf sages et comment sont-ils désignés ? Voici certaines des questions et réponses qui se livrent sous nos yeux. Raconter de manière ludique les coulisses du pouvoir pour qu'ils n'aient plus de secrets pour vous, tel est le défi que Marie Bardiaux-Vaïente et Gally ont relevé haut la main, proposant un regard curieux et sans complaisance au sein des arcanes juridiques et architecturaux des lieux. A travers ce roman graphique documenté, elles nous proposent une passionnante plongée au coeur de la République et de nos droits et libertés.
01/2024
Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel à l'épreuve de la déontologie et de la transparence
La progression de la culture de la déontologie et de la transparence a conduit, depuis le début des années 2000, au renforcement des exigences éthiques applicables à la plupart de nos institutions publiques étatiques ou infra-étatiques, par la multiplication des outils et instruments déontologiques et le renforcement des obligations pesant sur les acteurs politiques, les responsables et les agents publics (durcissement des règles d'inéligibilité, incompatibilités et cumuls, création de dispositifs de prévention des conflits d'intérêts, contrôle strict des rémunérations, indemnités et frais de mandat, encadrement du lobbying, création d'instances déontologiques, etc.) Ces progrès ont relativement épargné le Conseil constitutionnel, qui est resté en marge de ce mouvement. Principalement conçu, dans l'esprit des pères fondateurs de la Constitution de la Ve République, comme un "organe régulateur de l'activité des pouvoirs publics" , le Conseil constitutionnel s'est très largement émancipé du rôle qui lui avait été dévolu à l'origine. Alors qu'il s'est radicalement transformé depuis 1958, endossant (notamment depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité) des missions proprement juridictionnelles, les règles de droit constitutionnelles, organiques ou réglementaires relatives à sa composition, au statut de ses membres, à son organisation et à son fonctionnement n'ont, quant à elles, qu'assez peu évolué. Politisation excessive de sa composition, déficience du contrôle parlementaire des nominations, absence d'expertise en droit de ses membres, manquements aux obligations statutaires, dépendance à l'égard du service juridique et du secrétaire général, proximité avec le Conseil d'Etat, motivation insuffisante des décisions, absence d'encadrement du lobbying exercé auprès de l'institution... : cet ouvrage se propose de pointer les difficultés que soulèvent, du point de vue de la déontologie et de la transparence, la composition, l'organisation et le fonctionnement de l'un des principaux gardiens de notre Etat de droit.
06/2022
Droit constitutionnel
Le Conseil constitutionnel et la commande publique
Alors que rien ne le laissait présager et que cela reste très peu connu, le Conseil constitutionnel a radicalement transformé la notion de commande publique. En choisissant ce syntagme dans ses décisions, le juge a conféré à la matière une véritable portée juridique et l'a fait sortir d'un vocabulaire administratif et technique. Il l'a surtout dotée, par quelques décisions majeures dont la portée a souvent été mal interprétée, d'un droit commun et lui a reconnu un principe constitutionnel propre : le principe d'égalité devant la commande publique. Points forts - Cette thèse vise à mieux faire connaître la jurisprudence constitutionnelle en matière de commande publique afin qu'elle puisse être appréhendée de façon plus claire et plus lisible par les différents acteurs juridiques. - Prix de l'Académie française - Fondation Viard
04/2024
Revues de droit
Revue française de Droit constitutionnel N° 130, juin 2022 : Les 50 ans de la décision du Conseil constitutionnel "Liberté d'association"
La décision du 16 juillet 1971, Liberté d'association, marque un tournant. Pour la première fois depuis sa création, le Conseil prend ses distances avec le pouvoir en place et il accepte d'exercer pleinement ses prérogatives de gardien de la Constitution. Le contrôle de constitutionnalité se présente comme une technique juridictionnelle destinée à trancher les différends constitutionnels entre la majorité et l'opposition. Dès lors, cette décision prépare et justifie la réforme de 1974 (qui ouvrira la saisine à 60 députés ou 60 sénateurs). Elle révèle aussi, et pour la première fois de façon aussi explicite, qu'en imposant le respect de la Constitution, le Conseil constitutionnel subordonne, au moment de son contrôle, la volonté des représentants politiques à la volonté du peuple français inscrite dans les déclarations de droits. De quoi parle-t-on lorsque l'on fait référence à la " décision " de 1971 ? Renvoie-t-on à ce qui a été réellement décidé en 1971 par les membres du Conseil constitutionnel, à ce qui a été rédigé dans la décision du 16 juillet 1971 ou à autre chose ? Sommes-nous en présence d'un " mythe du droit public " enraciné dans l'imaginaire collectif des juristes ? Peut-on parler d'un équivalent de l'arrêt Marbury v. Madison ? Si 71 n'avait pas existé, le Conseil constitutionnel se serait-il imposé en tant qu'institution centrée sur la protection des droits et libertés fondamentaux ? Les actes du colloque organisé à Lyon par le Centre de droit constitutionnel à l'occasion des 50 ans de la " grande décision " montrent que si tout semble avoir été écrit à son sujet, il reste encore des choses à en dire.
06/2022
Droit constitutionnel
Le conseil constitutionnel, juge électoral
La Ve République a innové en choisissant de faire du Conseil constitutionnel le juge des élections législatives et présidentielles ainsi que des référendums. Depuis 1958, 3000 décisions environ ont été rendues s'agissant essentiellement des élections de députés (plus de 2 700), celles des sénateurs (130 décisions), des élections présidentielles (plus de 150 décisions) et des référendums. Ce contentieux, très dense, est souvent l'objet de polémiques. Pourtant, il obéit à des règles simples et précises dont l'objet essentiel est d'assurer la sincérité des résultats, l'équilibre des moyens dont dispose chaque candidat et, depuis 1988, le respect des dispositions spécifiques sur le financement des campagnes électorales. Le Conseil constitutionnel est ainsi placé au coeur de la démocratie. Cet ouvrage s'adresse autant aux étudiants qu'aux candidats ou aux électeurs. Le contentieux électoral est, par nature, celui du citoyen.
06/2022
Droit constitutionnel
Le Conseil constitutionnel. 10e édition
Un auteur conseiller d'Etat qui s'applique à faire comprendre à tous ce qu'est cette institution L'ouvrage a pour but de présenter le Conseil constitutionnel et ses fonctions essentielles. Dans un style direct et imagé, l'auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s'interroge : - Existe-t-il un " bloc de constitutionnalité " et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ? - Qu'est devenue la distinction entre la loi et le règlement ? - Quelles sont les évolutions induites par la QPC ? - La politisation du Conseil est-elle un leurre ? - Sommes-nous menacés par un " gouvernement des juges " ?
10/2023
Technologie
Rapports des travaux préparatoires de la Section 1. Congrès général du Génie civil, mars 1918
Travaux préparatoires du Congrès général du Génie civil, session nationale (mars 1918) : rapports... . Section 1 Date de l'édition originale : 1918 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Conseil constitutionnel
Conseil constitutionnel et économie
Cet ouvrage vise à définir les droits et libertés économiques en tâchant de reconstituer le raisonnement suivi par le Conseil constitutionnel lors des phases préparatoires de ses décisions. L'étude inédite de ces documents a permis de mettre en évidence que les droits et libertés économiques n'étaient pas issus d'une adhésion par le juge constitutionnel à une idéologie économique, libérale ou socialiste, mais découleraient plutôt de la construction de l'office d'un juge empirique. L'identification de ce positionnement atypique de l'institution du Conseil constitutionnel a permis de dégager une nouvelle définition des droits et libertés économiques : fondamentaux, ils sont interprétés à l'aune de l'anticipation de leur application dans un marché, et ont pour objet la protection d'intérêts économiques. A partir de cette définition centrée sur le marché, il est possible de procéder à une nouvelle systématisation de la jurisprudence constitutionnelle. Toute l'originalité de ces droits et libertés réside ainsi dans leur association avec le marché. Cette association explique l'extension des droits et libertés économiques dans la jurisprudence constitutionnelle.
01/2022
Europe et Droits de l'homme
La notion de vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme. Contours et utilité d'un concept en vogue
Au cours des vingt dernières années, la vulnérabilité est devenue une notion phare dans le domaine des droits humains. Mais que signifie-t-elle réellement ? Cet ouvrage propose une étude appro-fondie du "phénomène vulnérabilité" dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Il montre comment la vulnérabilité est devenue un concept jurisprudentiel important et étudie sa portée et ses limites. Il apporte également des éclaircisse-ments conceptuels tirés d'approches théoriques et examine de manière critique les risques liés à la notion. L'ouvrage est structuré en quatre parties, dédiées respectivement à un approfondissement philosophique et sociologique de la notion, une étude panoramique de l'évolution jurisprudentielle, une ana-lyse de l'influence de la vulnérabilité sur les conditions de recevabi-lité et un examen critique de la jurisprudence au sujet des violences domestiques et de sa mobilisation de la vulnérabilité pour détermi-ner les obligations positives des Etats. A travers ces quatre parties, l'ouvrage montre que la vulnérabilité est une notion normative, dont la reconnaissance entraîne des conséquences juridiques, et qui permet de renforcer aussi bien l'ef-fectivité de l'accès à la Cour que l'effectivité des droits convention-nels. Ce faisant, la vulnérabilité s'inscrit dans l'interprétation évolu-tive ou dynamique de la Convention européenne des droits de l'homme et contribue à en assurer la pertinence.
05/2022
Sociologie
Une sociologue au Conseil constitutionnel
2001 : Dominique Schnapper, pour l'importance et la qualité de ses travaux sur la République et la démocratie, est nommée au Conseil constitutionnel. Etrangère au sérail politique d'où sont traditionnellement issus tous les membres, elle est la première sociologue dans l'histoire de l'institution. Neuf ans durant, elle tient le journal de cette expérience unique : nulle révélation sur les hommes du Conseil, ni sur le secret des délibérations, mais une réflexion sans pareille sur le fonctionnement de notre démocratie. On pourrait croire, en effet, que le Conseil est l'institution suprême. Créé en 1958, il rompt avec la tradition française puisqu'il doit contrôler l'activité parlementaire au nom du respect de la Constitution alors que les Assemblées avaient toujours été souveraines. Toutefois, la place protocolaire médiocre des conseillers rappelle la réticence de De Gaulle à créer cette instance de validation ultime de la constitutionnalité du pouvoir dans son exercice. C'est petit à petit, sans éclats et avec ténacité, que le Conseil s'est imposé, notamment par la continuité de son action assurée par le secrétariat général et fondée sur la référence à la jurisprudence, ce corpus des décisions antérieures constitué et rappelé par le service des juristes, qui préparent les dossiers pour les conseillers. Ainsi le Conseil peut fonctionner malgré l'extrême diversité de la culture juridique et constitutionnaliste de ses membres. Des sociologues se sont faits boxeur, vagabond ou joueur de poker, afin d'oberver de l'intérieur un milieu particulier : c'est la sociologie participante. Dominique Schnapper, au cours de sa mandature, a été l'une des neuf voix qui décidèrent de la constitutionnalité de nos lois. Elle a en cela inventé une sorte de participation sociologique.
03/2010
Essais médicaux
Role de la nutrition dans la prevention des maladies
Au cours d'une vie, nous ingérons environ 30 tonnes d'aliments et 50 000 litres de boissons. Les études épidémiologiques, expérimentales et cliniques publiées ces cinquante dernières années ont permis de lever en partie le voile sur l'impact de ces aliments sur notre santé. La nutrition, incluant l'alimentation et l'activité physique, est aujourd'hui reconnue comme l'un des principaux facteurs modifiables intervenant dans le déterminisme des maladies les plus répandues dans le monde industrialisé (obésité, cancers, maladies cardiovasculaires, diabète). Cette leçon inaugurale présente l'état de l'art en matière de relations nutrition-santé, ainsi que les recommandations actuelles pour la prévention nutritionnelle des maladies chroniques.
12/2023
Non classé
Le role de la femme musulmane dans la societe
Cheikh Harouna Gakou, grand imam malien, rappelle en premier lieu les versets du Coran, clairs et essentiels, concernant l'égalité entre l'homme et la femme. Ainsi, " Quiconque, homme ou femme, fait le bien en étant croyant Nous lui ferons revivre une vie excellente. Nous lui donnerons une récompense en fonction de ses meilleures actions. " (Coran, 16 : 97). Partant donc de ce principe religieux qui réaffirme avec force le droit des femmes à l'égalité, et ce, rappelons-le, au 7ème siècle de notre ère, l'auteur balaie d'un revers de main ce débat et choisit plutôt de poser la question de la liberté du choix, celle des devoirs ou, plus précisément, des responsabilités. En effet, nous savons tous que la femme participe d'une façon " active " à la transmission de la vie et, en cela, se distingue clairement de l'homme. Cette mission ne se résume pas au " simple " fait d'accoucher ou de nourrir l'enfant. En réalité, la femme détient un pouvoir d'une force extrême qui, utilisé à bon escient, se fait créateur d'homme. Cheikh Harouna Gakou renvoie les femmes à leurs propres choix des responsabilités dans l'édification d'une famille solide, et à une échelle plus large d'une communauté saine. Il met en lumière la véritable place que doit revendiquer la femme. Il ne s'agit ni de liberté vestimentaire, ni de salaire similaire à celui de l'homme, ni de tout ce que la société moderne suggère comme idées biaisées ou corrompues. Il s'agit, pour chaque femme, de se saisir de l'anse la plus solide qui soit, celle qui en fait la maîtresse de son destin, du destin de sa famille comme de toute la société. Il s'agit finalement d'assumer son rôle d'éducatrice de générations.
12/2023
Biographies
De Rien à Tout. Folie sublime
A l'identique de l'épeire qui opère ou de dame chenille qui a tout ce qu'il faut pour s'envoler un jour, tâche très délicate pour qui a rampé tant de temps, l'auteur a osé l'exploit d'extraire une patte à l'extérieur de sa coquille ! Ainsi l'apprenti est devenu paladin ! Confiance mineure avec prise de risques majeure ! Métamorphose sublime ! Penser, réfléchir, il le faut ! Assis dans un pré, au milieu des bovins, écouter le vent ! Par essence, la sagesse est un guide d'attitudes et d'actions ! Avec modestie, pari optimiste, il a changé de lunettes et a compris que pour espérer en un futur meilleur il convient de valider le constat que les modalités matérielles doivent passer le flambeau de la convoitise obsessionnelle à l'essentiel de sens et de valeurs ! Destinée ! L'auteur a évacué la poussière qui encombrait des neurones (Oui des neurones cela débute bien à deux ? ) oisifs ! Neurones qui ont tout de même résisté aux assauts des baffes, balafres, traumatismes ! Il questionne et se questionne sans pause ! Tant d'énergie embrigadée ! Et pourtant il n'en peut être autre ! Ce n'est pas un clairon qui résonne, mais un bataillon qui s'ébranle et exhorte la troupe pour un assaut libérateur ! Liberté ! Liberté chérie ! Audace et Fidélité !
11/2022
Littérature française
Pour une neuve société. Femmes et Hommes unis pour de bon et pour le bon ?
Dans cet opuscule, réflexions oui, génuflexions non ! La liberté est-elle en marche ? (J'ai dit en marche ? ) Explosion de la Nation ! Danger ! Périls majeurs ! Et voici que notre cher et vieux Pays, ex maître dans l'art de la surestimation se caparaçonne, réalisant l'ampleur de sa dévalorisation et le supporte mal ! Dire, confesser (en un seul mot ! ) la France, ce n'est point abdiquer face à son dessein incertain, et ne point profaner l'espérance ! Au coeur de ce Peuple bringuebalé, sommes-nous vraiment libres ? ''La question n'est pas de savoir si le Peuple français peut être libre par la Constitution qu'on lui a donnée, mais s'il peut être souverain ! ) Joseph de MAISTRE. Alors, d'un passé turbulent, du présent inconstant, imaginons un avenir harmonieux ! La Campagne offre l'opportunité de développement des liens sociaux essentiels et réalistes. Le Monde Rural revivifie l'être humain ! Alliées, alliés pour de Bon et pour le Bon ! Nation et Monde Rural ! Toujours unies et unis ! Le bonheur et l'honneur sauvegardent nos légendes, nos traditions et la raison ! Rêver encore, espérer toujours, oui il le faut ! Les Peuples européens pourront-ils un jour (ou une nuit) parvenir à vivre ensemble ? Nous construisons l'Europe ! Il nous faut édifier sur des fondations résistantes la Cité des Européennes et des Européens ! Puissions-nous Amies, Amis, agir et coopérer avec Raison et Sagesse !
05/2023
Littérature érotique
Entre deux bords - silhouettes et genies
Ce livre agrège les épines et les fleurs de la vie ! Concernés (pas imbéciles encerclés - Pierre Dac) par la ronde du monde, Copines et Potes échappés de la feuille de route qui indiquait une destination lugubre, rescapés d'outre tombe (à nous Monsieur de Chateaubriand ! ) nous ne passons pas à côté des choses simples ! Oui le simple est LA réalité ! Voyages en Italie, Russie aussi ! Voyages au coeur des sentiments, réflexions ! Comme les abeilles nous butinons une idée, l'incorporons, puis une autre, la précédente étant en marche ! Réellement en marche (Humour). Chez nous pas de maîtres (qui savent tout de rien souvent - G. B. Shaw) qui dispenserions notre art à des courtisans conquis ! Nous sommes une parenthèse entre l'inertie du monde et l'action ! Magie d'un soleil éclatant sur des êtres éclatés ! Re-nés (pas le prénom) nous agissons comme un torrent qui draine tout sur son parcours, jaillissant d'une audace phénoménale ! Audace et Fidélité, toujours !
11/2021
Critique
Auteur et Littérature. « Lis et rature ? Ah, Reine, j’tadore ! »
Auteur et Littérature ! Que voilà une téméraire audace de la part du glossateur ! Allez ! Je me grime en rouge écarlate pour me faire remarquer ! Hé, hé, je suis là ! Délices du chipotage à outrance ! C'est pas faux ! D'où viens-je ! Où vais-je ! Et nous, toutes et tous, pensons hier, observons le temps présent, imaginons l'avenir ! Avec les paroles traduites par des mots bons, écoutons la musique qui lanterne entre les rimes qui souhaitent intéresser, captiver l'attention des Lectrices et des Lecteurs, actrices et acteurs de la mélopée qui ainsi se métamorphose en symphonie fantastique ! Les remparts du pouvoir, délaissons-les ! Chérissons les boucliers d'amour, protecteurs ! Audacieux l'objectif ! Le projet se peut imaginer ! Le texte entretient un rapport avec une dialectique parfois spécifique, intégrante et zélatrice. Il s'y promène un peu d'argot, des expressions téméraires. Il se pourrait considérer acceptable qu'on observe l'écriture constellée d'exposés de nature orale. Toutefois demeurent, cela se pourrait escompter, des qualités de moralité, une certaine résistance, forces de l'auteur incrustées dans l'opuscule ! Enfin si oeuvre il y a ! C'est vous qui voyez !
08/2023
Policiers historiques
Estelle Précieuse pas ridicule
Prendre la plume (dans la main la plume ! ) expose au risque d'être montrée du doigt ! Estelle a extrait une clarté des nuits sombres ! Intrigues, liaisons mais pas que ! Elle s'immisce dans les domaines du social et du politique ! Si ! Réflexions et actions sont au rendez-vous ! Folie ? Mais peut-être que seul le fou n'est pas dupe ! Pas de grossièretés dans ce livre ! Sensibilité et libération sont liées à une philosophie de l'auteur ! Fou il est ? Possiblement pas le plus bouffon ! Il n'hésite pas entre stoïcisme coutumier et jacquerie héroïque ! Expériences de la vie et altruisme pour réussir à être humain et un peu sage ! Pour l'honneur de ses Copines, dont une trépassée trop tôt, et de ses Potes, il témoigne avec raison et pudeur ! Accord majeur entre des êtres aux vies ordonnées et d'autres aux existences bizarres (Jai dit bizarres ? ) En quête de paix ! Qui quête aussi ?
12/2021
Risques
Compétences Compliance - Volume 1. Le référentiel sur mesure du Compliance Office
A l'heure de la profonde accélération de la Compliance qui passe désormais de la centralisation à la dissémination dans les départements des organisations publiques et privées, le Cercle de la Compliance publie dans la suite de la collection "Compétences Compliance" son deuxième livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" . Il se veut un outil utile et accessible permettant à chacun de pouvoir traiter les risques essentiels de non-conformité auquel il est confronté dans ses activités. Le livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" inclut également des interviews de Chief Compliance Officers de premier plan, pour mieux comprendre leur parcours et leur approche du rôle. Il comprend aussi les points de vue d'une experte de l'audit interne et du risk management d'un grand cabinet de conseil, et d'un directeur des ressources humaines d'un grand groupe international. Il inclut enfin un focus sur les Compliance Operations, extension des Compliance Offices, pour leur permettre d'être à même de gérer la complexité exponentielle des sujets de transversalité des domaines de risques de la Compliance au sein des organisations.
03/2023
Beaux arts
La notion de patrimoine
La notion de patrimoine? Elle est apparue en France récemment, au terme d'une longue histoire du domaine, des biens et de la sensibilité. Cette évolution est ici examinée à travers le fait religieux, monarchique, familial, national, administratif et scientifique. Tout cela fait de ce texte un écrit de référence pour la définition de la notion de patrimoine, tant dans le monde universitaire que professionnel.
Droit
La notion de servitude
La théorie de la servitude est aujourd'hui divisée entre deux
doctrines concurrentes. La première la présente comme un
droit réel démembré de la propriété. La seconde comme une
obligation réelle entre propriétaires. Mais aucune de ces deux
thèses ne peut vraiment être retenue après un examen attentif
de la loi et de la jurisprudence. Fondamentalement, leur erreur
commune est d'analyser le service foncier comme un droit
subjectif, et de seulement débattre pour savoir si son objet est
l'immeuble ou son propriétaire. En réalité, la servitude est
moins une prérogative qu'une situation juridique. La servitude
est à l'affectation, ce que le mariage est au concubinage : la
situation de droit par rapport à celle de fait. De sa nature, la
servitude n'est rien d'autre qu'une affectation imposée à un
fonds (servitude positive), ou une restriction à la liberté
d'affecter un fonds (servitude négative). Cette analyse permet
de saisir la logique profonde et la cohérence de la matière,
d'une manière qui rejoint les discussions doctrinales récentes
quant aux biens incorporels et à la propriété des droits. Il est
alors possible de clarifier certaines questions pratiques encore
confuses, comme, par exemple, celle des servitudes de
lotissement. En outre, cette analyse permet de démontrer
l'unité des droits européens en la matière - y compris la
common law - dont les solutions sont reprises d'une tradition
romaine et médiévale qu'il est opportun de redécouvrir.
05/2012
Ecrits sur l'art
La notion de patrimoine
Ce texte est devenu un écrit de référence pour la définition de la notion de patrimoine, tant dans le monde universitaire que dans le monde professionnel. Les auteurs se sont attachés à étudier comment cette notion est récemment apparue en France, au terme d'une longue histoire du domaine, des biens et de la sensibilité, dont l'enchaînement est ici examiné à travers le fait religieux, monarchique, familial, national, administratif et scientifique.
10/2022
L'imagerie Fleurus
Les travaux de la forêt. Dans les Landes de Gascogne
Les premiers documentaires illustrés des petits curieux qui, dès 3 ans, posent plein de questions et sont pressés de découvrir le monde. Fais connaissance avec la grande forêt des Landes de Gascogne et le pin maritime ! Tu découvriras les travaux forestiers, le matériel et à quoi sert le bois de cette forêt plantée. Tu apprendras aussi pourquoi il faut y faire attention.
09/2021
Sciences politiques
De la Nation
Extraits de la préface de Bernard Cazeneuve, ancien Premier ministre : "... la menace qui pèse aujourd'hui sur l'avenir de la Nation prend corps à mesure que les tentations impérialistes ressurgissent, sous des formes à la fois multiples et nouvelles, le plus souvent en réaction à l'avènement de l'empire universel américain et des ambitions de puissances émergentes, hybrides et autoritaires. Mais derrière ce mouvement, qui interroge plus d'un siècle "d'éveil des nationalités", se profile le désenchantement croissant suscité par le modèle démocratique, aujourd'hui à la peine en Occident, sous la pression constante de la numérisation des démocraties d'opinion".
06/2023
Russie
Comprendre la notion de nation en Russie. Histoire et enjeux contemporains
Le concept de nation a fait son entrée dans la langue russe en même temps que celui d'empire au début du XVIIIe siècle. Aujourd'hui, il constitue avec celui-ci un couple étroitement lié, même s'il fait toujours l'objet de féroces empoignades et de malentendus, encore et toujours liés indissociablement au thème de l'irréalisation, de l'imperfection de sa formation. Une étude éclairante sur l'évolution du concept de nation en Russie, ainsi que sur l'histoire politique des interactions entre l'Etat russe et le nationalisme.
03/2023
Musique, danse
Le rôle du samba dans la constitution de la société brésilienne
Plongeant ses racines dans l'histoire des esclaves venus d'Afrique, le samba a joué un rôle prépondérant dans la constitution sociale du Brésil contemporain. Officiellement né au début du XXe siècle — il accompagne le carnaval de Rio en 1917 —, ce genre musical sera à la fois un élément dissolvant et un ciment social. Elément dissolvant lorsqu'il brouille les hiérarchies ethnico-économiques, ciment social par sa faculté à atteindre et à relier, non sans peine, toute la diversité constituant l'identité nationale. Le samba est né d' un processus de métissage que Luciano da Consolaçào Pereira analyse avec précision et clarté, offrant au lecteur une abondante iconographie que ce dernier appréciera, musicien ou non.
02/2019
Droit
Naissance du Code Civil. La raison du législateur, Travaux préparatoires du Code civil
En dépit des efforts de la royauté, une infinité de lois diverses régissaient la France avant 1789. Aussi, en 1790, la Constituante décrétait que " les lois civiles seraient revues et réformées par les législateurs et qu'il serait fait un code général de lois simples, claires et appropriées à la Constitution ". Tâche immense que les Assemblées successives vont s'efforcer de mener à bien, mais qui ne prendra vraiment son essor et n'aboutira qu'avec le Consulat, sous l'impulsion de Bonaparte (le Code civil sera promulgué en 1804). Les travaux furent menés au sein du Conseil d'Etat et en liaison avec les autres assemblées, particulièrement le Tribunat. De grands juristes (Portalis, Cambacérès, entre autres) eurent l'occasion d'exposer leur philosophie de la Loi, où se rassemblaient l'héritage des Lumières et l'esprit de la Révolution. Au début du XIXe siècle, Pierre-Antoine Fenet entreprit de réunir et de publier tous les travaux préparatoires précédant la rédaction finale du Code civil. Ce recueil comporte des textes et des discussions du plus haut intérêt - parfois très célèbres, comme le Discours préliminaire de Portalis-, qui reflètent des préoccupations contemporaines (le problème de la nationalité, par exemple).
03/2004
Droit international public
La jurisprudence de la Cour de Justice de la CEMAC
Ce livre est le tout premier consacré à la jurisprudence de la Cour de justice de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CJ-CEMAC), vingt ans après le lancement des activités de cette juridiction en 2001. Il s'agit à la fois d'un livre sur la CJ-CEMAC - au vu de la densité inégalée de son introduction - et d'un livre sur sa jurisprudence. Cet ouvrage permet de disposer, en un seul volume d'utilisation facile, de la quasi-totalité de la jurisprudence de la CJ-CEMAC (153 avis consultatifs et arrêts) depuis deux décennies. Son originalité tient à ce qu'il s'écarte aussi bien de la tradition des Grands arrêts que de celle du Bréviaire de jurisprudence, tout en laissant parler le juge, point par point, de sorte qu'un même avis ou un même arrêt est souvent cité plusieurs fois, en fonction du nombre de problèmes qui y sont tranchés par le juge. Il présente en effet les rationes decidendi et les obiter dicta dans des extraits clés verbatim des avis consultatifs et arrêts de la CJ-CEMAC, l'unique juridiction d'organisation d'intégration néo-fonctionnaliste opérant en Afrique centrale. L'ouvrage, structuré autour des points de droit tranchés par le juge, et non autour des arrêts et avis, expose règle jurisprudentielle par règle jurisprudentielle, suivant une structuration scientifique et dogmatique rigoureuse : chaque extrait est précédé de la règle jurisprudentielle qu'il contient (énoncée en titre ou en sous-titre) et de l'identification de l'arrêt ou de l'avis dans un encadré ; la règle jurisprudentielle étant mise en valeur en italiques dans l'extrait entre guillemets. Cette structuration permet à l'utilisateur d'accéder immédiatement à ce que le juge a dit sur tel ou tel autre point de droit, à partir du sommaire, de la table des matières ou de l'index. Il a en outre l'avantage d'ajouter la concordance entre les textes initiaux cités par le juge et les nouveaux traités de 2009, en indiquant, entre crochets, les nouvelles références ou les nouvelles appellations des structures de la CEMAC mentionnées dans les prononcés juridictionnels antérieurs à l'entrée en vigueur de ces nouveaux textes. Dans le domaine spécifique du Droit communautaire, du contentieux communautaire ou du Droit communautaire comparé, ce livre présente le grand avantage de couvrir tous les champs du droit et du contentieux communautaire en Afrique centrale : Droit institutionnel, Droit matériel et Droit processuel. Il n'en est pas moins utile pour ceux qui s'intéressent au contentieux administratif, au Droit de la fonction publique internationale ou au Droit bancaire. En cela, il constitue un fondement structurant pour l'enseignement, les travaux de recherche de master ou de doctorat ainsi que pour des travaux de recherche thématiques. Il sera également très utile aux praticiens comme les magistrats, les avocats, les juristes des banques et des autres entreprises privées, des administrations publiques et des organisations intergouvernementales. En plus d'une portée didactique et heuristique, il a donc aussi une orientation très pratique.
03/2021
Maternelle parascolaire
Lettres magiques
Un coloriage éducatif qui permettra à votre enfant de découvrir les lettres de façon ludique et créative. 24 images mystère invitent le jeune chercheur à trouver le bon code couleur pour révéler des scènes à la fois inattendues, séduisantes et amusantes.
10/2019
