Le rôle de la notion de travaux préparatoires dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Extraits
Science-fiction
La Rose de Djam Tome 3 : Le pôle du monde
"Un derviche n'a rien à lui et ne tend pas la main : il attend de trouver sous ses pas ce qui l'aide à vivre. Un derviche est fol aux yeux des hommes : tu devras jouer les imbéciles, muette obstinément. Ni mensonge, ni dévoilement. Ainsi, tu avanceras sous la protection du Pôle. Si tu en sors, même Lui ne pourra t'aider." Sibylle a arraché la Rose de Djam au dragon. Mais rapporter la coupe aux Quarante sans tomber aux mains des Noirs et de leur roi-serpent, qui plus est avec un bras cassé, promet de ne pas être une sinécure. L'esprit sous emprise et le corps douloureux, c'est donc en derviche qu'elle se lance sur les routes pour rejoindre Amid. Ce faisant, elle échappe tout autant à la vision des Quarante, dont elle ne peut attendre aucun secours. Un soir, dans un caravansérail, une danseuse lui dérobe la coupe par jeu, un musicien y verse du vin et boit dedans ; son esprit explose aussitôt sous la somme des secrets du monde qu'il vient d'avaler d'un coup...
01/2020
Sciences politiques
Le rôle de la diplomatie dans la gestion des conflits en Afrique
Depuis 1960, l'Afrique est la région du monde la plus affectée par les luttes armées ou les crises politiques porteuses de germes de guerre. Le contexte actuel du continent africain invite intellectuels et hommes politiques, selon leurs ambitions, à réfléchir profondément sur les mutations de la société africaine. Ce livre vient alors à titre de contribution pour une meilleure compréhension des enjeux des conflits en Afrique. L'ouvrage se veut ainsi un outil de dialogue tant pour une gestion transparente des problèmes politiques et diplomatiques du continent que pour une gestion hardie et rigoureuse des crises. C'est ainsi que l'auteur y met en reflet les pistes de réflexion pertinentes devant permettre une meilleure utilisation des mécanismes de prévention, de gestion et de résolution des conflits. Elhadji Daouda Faye demande aux décideurs de tenir compte du fait que l'Afrique préfère de loin les solutions politiques aux solutions militaires afin de lui permettre d'évoluer vers la paix, la prospérité et le développement.
06/2013
Notions
Le Rôle de la philosophie dans un monde désenchanté
Quel peut être l'apport de la philosophie dans un monde désorienté ou en crise ? " Contre le topos nihiliste et anomique du postmodernisme qui nourrit l'économie néolibérale - à savoir se situer par-delà le bien et le mal, la justice et l'injustice, la paix et la guerre, la liberté et l'aliénation, la vie et la mort - [des jeunes philosophes réunis dans ce livre par le professeur Lucien Alain Manga Nomo] sont à la recherche d'une issue hors de l'akosmia pour réaliser un kosmos commun. Ils élaborent ainsi un discours de fondation d'un nouvel ordre plus protecteur autour du rassemblement, de l'amitié, du partage, loin de l'adoration de l'or, de l'argent et du pouvoir, instruments de guerre, de division et de haine. " Ces jeunes chercheurs continuent de penser que le bien, le beau, le juste et le vrai sont des valeurs nécessaires à la construction d'une humanité plus fraternelle.
03/2022
Littérature serbo-croate
Le rôle de ma famille dans la révolution mondiale
Une vision de la Seconde Guerre mondiale et de la révolution qui l'a suivie dans l'ex-Yougoslavie, par un enfant d'une dizaine d'années qui raconte par le menu les événements de la vie de sa famille, obligée de quitter son vaste appartement pour une seule pièce, quand le pouvoir lui conteste son rôle dans la révolution.
04/2022
Droit constitutionnel
Le droit constitutionnel de la Ve République. 2e édition
Le droit constitutionnel de la Ve République est un ouvrage relatif au droit constitutionnel français contemporain. Il aborde les différentes institutions de la République en essayant de les présenter simplement à partir d'une structure trouvant son fondement dans l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Ainsi, il s'articule nécessairement autour d'un volet consacré à l'organisation et à la séparation des pouvoirs et d'un autre réservé à l'étude des différentes garanties constitutionnelles des droits fondamentaux. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques, il a vocation à les accompagner dans la compréhension du système constitutionnel français actuel, dans la préparation de leurs travaux dirigés et des différents examens universitaires et concours administratifs. Il est ainsi composé d'extraits de textes ou de décisions de justice, de tableaux et de schémas afin de permettre une rapide visualisation des institutions dans leur composition ou encore dans leur fonctionnement.
01/2022
Droit international public
Les réserves d'interprétation dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle congolaise
Le présent ouvrage traite de l'usage de la technique de déclaration de conformité sous réserve d'interprétation par la Cour constitutionnelle de la République démocratique du Congo. S'insérant dans le thème général des techniques juridictionnelles applicables dans le règlement du contentieux constitutionnel congolais, il expose, dans un premier chapitre, le cadre théorique ou conceptuel de la formulation des réserves par le juge constitutionnel. Dans un deuxième chapitre, cette recherche fait état de la pratique congolaise de la déclaration de conformité sous réserve qui ouvre, au profit du juge constitutionnel, une troisième alternative décisionnelle au-delà des alternatives classiques que sont le prononcé des décisions de déclaration de constitutionnalité ou d'inconstitutionnalité pure et simple des textes déférés au contrôle. De nationalité congolaise (RDC), Alexandre-Chancel FUNGA LUFE MOTEMA est avocat au barreau près la cour d'appel de Kinshasa/Matete et assistant à la Faculté de Droit de l'Université pédagogique Nationale. Diplômé du Collège des Hautes Etudes de Stratégie et de Défense (2021), il est auteur de quelques publications dans le domaine des contentieux de droit public.
04/2022
Droit administratif général
Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle Est
Le 30 mai 1971, l'Assemblée du contentieux du Conseil d'Etat rendit son arrêt Ville Nouvelle-Est qui était promis à un brillant avenir. En effet, en forgeant la théorie du bilan pour contrôler la légalité des déclarations d'utilité publique justifiant les expropriations, cette décision devint rapidement un "grand arrêt" . Et son rayonnement ne fit que s'intensifier à mesure que la théorie du bilan pollinisa de nombreux autres pans du contrôle juridictionnel de l'administration. Faisant suite à un colloque célébrant les cinquante ans de cet arrêt le 30 qui s'est tenu le 30 septembre 2021 à Perpignan, le présent ouvrage rend hommage à l'oeuvre d'une juridiction qui a su faire progresser une matière du droit. Il retrace ensuite, la destinée, en révélant les mystères qui ont pu l'entourer et en mesurant si les espoirs placés en lui ont été ou non satisfaits. Il en vient enfin à interroger son avenir.
03/2023
Sports
Dans la roue de Lewis Hamilton
Véritable phénomène des pistes depuis son plus jeune âge, à vingt-deux ans, Lewis Hamilton a disputé sa première saison au volant d'une F1 au sein de l'écurie McLaren. Premier pilote noir à s'asseoir dans un baquet, à l'égal du golfeur Tiger Woods Lewis Hamilton a été " préparé " à réussir dans cette voie. S'il a échoué de peu au sacre mondial, le jeune Anglais aura au moins marqué les esprits par son talent (indéniable) et sa personnalité (attachante). Coéquipier du double champion du monde en titre, l'Espagnol Fernando Alonso, leur capacité à l'un comme à l'autre de pouvoir briguer le titre suprême va faire naître une tension et une rivalité au sein de l'écurie qui n'est pas sans rappeler celle qui existât entre Prost et Senna à l'époque où ces deux derniers roulaient pour la même écurie : McLaren-Honda. C'est parce qu'il a vécu l'éclosion de ce champion depuis ses premières courses de karting et qu'il est l'un des plus grands spécialistes de formule 1 en France, que Lionel Froissart nous raconte cette première saison d'Hamilton en F1 en le suivant " presque " pas à pas, dans " sa roue ". Les premiers écueils, les premiers coups de gueule, les premiers succès, les premiers gros contrats, les moments de doute, tout est ici raconté et pesé. Voilà qui n'est pas un livre de plus sur Hamilton, mais simplement le livre qu'il fallait écrire cette année, la première d'Hamilton parmi l'élite, celle d'ores et déjà d'un " débutant génial ".
02/2008
Europe et Droits de l'homme
La condition des personnes dans l'Union européenne. Recueil de jurisprudence, 5e édition
Une cinquième édition de la jurisprudence fondamentale en droit européen de la condition des personnes, indexée par mots-clés. Le présent recueil reprend les principaux arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne qui concernent la condition des personnes dans l'Union européenne ainsi que quelques arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme.
10/2023
Droit constitutionnel
Le conseil constitutionnel est-il le gardien des libertés ?
Le Conseil constitutionnel est-il le gardien des libertés ? Une question classique, peut-être même inconvenante aujourd'hui tant le rôle de gardien des libertés semble être naturellement associé à l'institution autant par une partie de la doctrine ou des médias que par le Conseil constitutionnel lui-même dans sa communication. Toutefois, la période actuelle ne permet plus de s'en tenir aux mirages de la communication. La résurgence de la menace terroriste et la survenance d'une menace sanitaire conduisent le législateur français à retenir une approche de plus en plus sécuritaire qui menace les droits et libertés. Au coeur des institutions présidentialistes françaises, le Conseil constitutionnel apparait comme l'un des rares remparts face aux poussées de fièvre liberticides des gouvernants. Une étude systématique des méthodes et de la jurisprudence du juge constitutionnel français est ainsi apparue indispensable pour évaluer la solidité de cette digue qu'est censé être le Conseil constitutionnel. Les auteurs ont donc entrepris, chacun sous un angle déterminé, de répondre de manière scientifiquement informée à la question de savoir si le Conseil constitutionnel est le gardien des libertés Cet ouvrage réunit l'ensemble des contributions issues des travaux du colloque, organisé par l'Institut du droit public (IDP), qui s'est tenu le 25 octobre 2019 à la Faculté de droit de Poitiers.
03/2021
Droit
La Jurisprudence
Cette catégorie fondamentale et même constitutive du droit et de la science juridique, le plus souvent totalement négligée par les philosophes, n'avait pas fait l'objet, hors en droit comparé, d'une approche générale et pluridisciplinaire. Juristes, historiens, sociologues et philosophes ont, dans seize articles, tenté de constituer une somme indispensable à la réflexion sur l'idée et le phénomène de la jurisprudence.
12/1985
Droit canonique
La jurisprudence
L'efficience d'un système juridique s'apprécie en procédant à l'évaluation d'une triple qualité : celle de la législation, celle de son application, et enfin celle de l'encadrement scientifique par la doctrine de ce droit et de sa praxis. Et cela vaut non seulement pour la science juridique séculière, mais aussi bien, pour le droit ecclésial. Si la jurisprudence est au coeur de l'activité de juger quel que soit le droit appliqué, les diverses disciplines en ont des approches parfois différentes. Et cela, non seulement en droit ecclésial en ses divers ordonnancements (matrimonial , administratif , pénal) mais aussi au sein même du droit étatique. L'un des apports du présent volume est de montrer la palette des nuances en la matière révélant en arrière-plan des conceptions parfois différentes de la règle juridique.
02/2023
Généralités
Genealogie de la famille hardy, dite de beaulaincourt
Généalogie de la famille Hardy, dite de Beaulaincourt . Publié par le Cte Du Chastel de La Howarderie-Neuvireuil Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit communautaire
Jurisprudence de la CJUE. Edition 2021
Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021. Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021, chaque arrêt sélectionné faisant l'objet d'une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.
Benoît XVI
La notion de sujet Église dans l'oeuvre de Joseph Ratzinger
Pour la foi chrétienne, la vérité éternelle s'est rendue historiquement accessible en Jésus de Nazareth. Mais est-il possible de rencontrer celui-ci aujourd'hui, ou bien cette rencontre doit-elle être repoussée à l'horizon eschatologique ? Pour Joseph Ratzinger, cette rencontre est possible dans l'Eglise, car celle-ci est un unique sujet à travers le temps et l'espace, constituée comme telle par l'Esprit Saint. Le " sujet Eglise " est la médiation entre la vérité et l'histoire. L'homme qui s'unit au sujet Eglise est rendu contemporain de Jésus-Christ. Cette notion de sujet Eglise n'avait jamais été étudiée pour elle-même dans l'oeuvre de Ratzinger. L'auteur en retrace précisément l'histoire et met en évidence le fait qu'il s'agit d'une notion clé de l'oeuvre de Ratzinger. Il en montre aussi la nécessité théologique, en expliquant pourquoi l'idée chrétienne de Révélation suppose celle de sujet Eglise.
03/2023
Histoire du droit
Arrests du Conseil qui maintiennent les huissiers du Conseil et ceux de la Grande Chancellerie. dans le droit et possession de faire, seuls, dans les affaires portées aux Conseils de Sa Majesté
Arrests du Conseil qui maintiennent les huissiers du Conseil & ceux de la Grande Chancellerie dans le droit & possession de faire, seuls, dans toutes les affaires qui sont portées aux Conseils de Sa Majesté, toutes les significations de lettres, commissions... Date de l'édition originale : 1741 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Conseil constitutionnel
Les grandes décisions du Conseil constitutionnel. 20e édition
Mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont on peut désormais se prévaloir grâce à la QPC ! Depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité, la jurisprudence constitutionnelle a pris une très grande importance puisque désormais le justiciable a la possibilité de faire valoir devant toute juridiction une méconnaissance de ses droits et libertés que la Constitution garantit. Et cela concerne non seulement les particuliers mais aussi les associations, les syndicats ou les collectivités territoriales. Cette nouvelle édition qui intervient alors que la QPC vient de fêter ses dix ans d'existence, et que de nouveaux membres du Conseil constitutionnel viennent d'être nommés, est à jour des évolutions jurisprudentielles intervenues au cours des trois dernières années, s'agissant notamment des droits et libertés. Elle intègre par ailleurs de nouvelles grandes décisions comme celles relatives à l'état d'urgence sanitaire ou encore celle qui, pour la première fois, consacre la valeur constitutionnelle du principe de fraternité. Cet ouvrage permettra aux justiciables de mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont ils peuvent désormais se prévaloir.
09/2022
Histoire de la philosophie
La Notion de Daïmon dans le pythagorisme ancien. De la pensée religieuse à la pensée philosophique
NOUVELLE EDITION En étudiant la notion de daïmon dans le pythagorisme ancien, Marcel Detienne met en lumière la transformation d'une pensée religieuse en une pensée philosophique. A l'origine, le mot "daïmon" recouvre une grande variété de significations, qui se situent à des niveaux différents de la pensée, en l'occurrence donc, une pensée sociale. Les textes choisis et commentés par Marcel Detienne nous font considérer successivement démons et communauté agricole, culte des démons, démons et rêves, démons et maladies, démons et vengeance et le démon de l'airain. A ce niveau, les diverses significations de daïmon ne sont guère que des variations sur un thème général - la relation des vivants et des puissances du monde invisible. Il n'y a encore là "nulle réflexion sur la nature du daïmon, sur son essence. Bien plutôt, il s'agit d'expérience religieuse" . A partir de témoignages concordants d'auteurs divers, Marcel Detienne développe ensuite l'idée d'une démonologie dans la pensée religieuse du pythagorisme. On y apprend que le terme ne désigne pas seulement la portion du divin que l'homme porte en lui et, en quelque sorte, l'être divin qui réside en l'homme, mais qu'il peut avoir un sens eschatologique. Il existe en effet une croyance pythagoricienne d'après laquelle les âmes vertueuses deviennent des démons "bons et pleins d'amour pour les hommes" . Il ne s'agit plus seulement d'avoir un bon démon, mais, par la pratique de la vertu, de l'être, que ce soit après la mort ou pendant la vie ; et Pythagore lui-même, dans la pensée de ses disciples, est l'illustration la plus parfaite de ce type de démon, inférieur aux dieux et supérieur aux hommes, qui descend sur terre pour intervenir dans les affaires humaines et sauver la race des hommes.
06/2021
Formation
Pratiquer le conseil de la classe
Le conseil de la classe, lieu de démocratie, est la réunion de l'ensemble des élèves d'une classe qui échangent régulièrement à propos de leur vie commune en classe et dans l'école. Cet ouvrage propose une méthodologie transmissible et souple qui permet aux enseignants de gérer au mieux ce moment délicat. Il est conçu de manière chronologique et tente, à travers diverses pratiques, de soutenir les élèves dans l'apprentissage de leur futur rôle de citoyen responsable.
03/2022
Droit
Vivre dans la nation
Essai
" Si l'on s'en tient à une définition précise de la citoyenneté, force est de constater que, dans les États démocratiques contemporains, cette notion a partie liée avec celle de nationalité. La nationalité, c'est-à-dire l'appartenance juridique à la population constitutive d'un État, est devenue la condition suffisante pour exercer la citoyenneté. (...) La question de l'identité nationale a été l'objet de vives controverses dans les pays européens. Ces controverses ont eu leur prolongement dans le droit, et ce sont à leur tour les règles d'attribution de la nationalité qui se sont retrouvées au centre de débats politiques. D'apparence technique, les questions liées au droit de la nationalité renvoient à des questions très concrètes : qu'est-ce qu'une nation ? à quoi sert le droit de la nationalité ? quels sont les droits des étrangers ? selon quelles règles devient-on français ? faut-il modifier ces règles ? "
Anthologie
Quatre temps pour réfléchir à l'évolution de cette réalité : L'idée de nation, une lente maturation - Nationalité et citoyenneté : une définition en constante évolution - Étrangers, nationaux : deux statuts qui s'opposent - Patriotisme et sentiment national.
Des textes venus d'époques et d'horizons multiples : essais historiques, romans et autobiographies, poèmes, extraits de lois et de débats législatifs.
04/2000
Psychologie, psychanalyse
La force de l'espoir. Son rôle dans la guérison
Quelles réalités recouvre le terme " espoir " ? Quel est son mystérieux rôle dans l'équation de la guérison ? Le récit lumineux et pénétrant de la découverte, par un médecin, du rôle décisif de l'espoir. Les êtres humains ont la conviction, depuis la plus haute Antiquité, que l'espoir est essentiel à la vie et peut contribuer à la guérison. C'est à cette découverte que nous invite ce livre : aux moments cruciaux où les patients cherchent et trouvent matière à espérer - ou, à l'inverse, échouent. A travers ces portraits et ces récits, nous apprenons à distinguer l'espoir de ses faux-semblants. Si les facultés de l'espoir demeurent aléatoires et mystérieuses, elles n'en sont pas moins puissantes. Le Dr Groopman, d'abord sceptique, se lance dans une enquête qui le conduit dans les laboratoires de pointe où se fait jour une authentique biologie de l'espoir, émotion vitale. Le regard inédit d'un grand médecin, qui s'adresse aux souffrants tout comme aux bien-portants. A mi-chemin de la philosophie et de la médecine, cette réflexion nous concerne tous.
09/2004
Philosophie
La notion de politique. Théorie du partisan
Deux textes majeurs de Carl Schmitt sont réunis dans ce livre. La Notion de politique (1932) expose les thèses qui forment le coeur de sa pensée : l'Etat ne se confond pas avec la politique, il n'en est qu'une expression historique et périssable. Le politique lui-même est le lieu de discrimination de l'ami et de l'ennemi. Dans l'époque moderne, l'Etat est cette instance qui désigne l'ennemi et décide de la guerre ou de la paix. Théorie du partisan (1962) examine la situation créée par l'effritement du monopole politique de l'Etat à partir de 1945, quand le conflit se généralise du fait de la politisation de toutes les sphères de la vie sociale. Apparaît alors le partisan, que nous appelons parfois le terroriste, combattant de cette guerre totale et figure emblématique de notre modernité.
09/2009
Histoire de l'art
L'art de decrier ce qu'on n'entend point ou le medecin musicien - exposition de la mauvaise foi d'un
L'art de décrier ce qu'on n'entend point, ou Le médecin musicien : exposition de la mauvaise foi d'un extrait du Journal de Paris / [par Jean-Louis Le Cerf de la Viéville] Date de l'édition originale : 1706 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Agriculture
Revue analytique des travaux aratoires usités dans le département de la Somme
Revue analytique des travaux aratoires usités dans le département de la Somme / par L. Roussel,... Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Histoire de la philosophie des
Science et émotion. Le rôle des émotions dans la pratique de la recherche
Cet ouvrage aborde la question de la place de l'émotion dans la science. Les émotions modifient-elles le choix de l'objet d'étude ou celui des outils ? Influencent-elles la lecture et l'interprétation des résultats ou des faits scientifiques ? Le chercheur doit-il ou peut-il contrôler ses émotions ou tenter de les mettre à distance ? Faut-il au contraire leur accorder une place dans le processus même de la recherche ? Une émotion est-elle une source appropriée de la connaissance scientifique ? Comment évaluer les émotions ? C'est à toutes ces questions que ce livre propose de répondre.
06/2022
Histoire ancienne
Le métier de citoyen dans la Rome républicaine. 2e édition
Ce n'est pas tant sur la classe politique qu'a reposé la grandeur de Rome, cette oligarchie de sénateurs et de magistrats auxquels se sont surtout intéressés les historiens, mais sur l'adhésion morale de la masse civique, légionnaires et contribuables, émigrants, négociants et colons qui ont romanisé le monde. "Senatus Populusque Romanus", "Civis Romanus sum", que cachent ces orgueilleuses formules ? Une longue tradition depuis Mommsen, attachée à l'analyse du droit public et privé, a répondu à la question, mais en termes surtout juridiques. L'entreprise ici tentée par Claude Nicolet est toute neuve : par une relecture attentive de tous les textes historiques, littéraires, épigraphiques, juridiques, ainsi que par une analyse savante du décor monumental et du cadre topographique, essayer de faire revivre le contenu quotidien, le vécu existentiel de la citoyenneté romaine aux deux derniers siècles de la République. Au fondement de la vie civique, la " déclaration " qui assure le consensus, fixant la place du déclarant dans le système censitaire. A partir de quoi l'enquête suit pas à pas le citoyen dans les trois aspects essentiels de sa participation militaire, fiscale et financière, électorale et délibérative ; et elle montre comment ces trois aspects s'imbriquent étroitement les uns dans les autres, mais ne touchent que très inégalement les individus, mettant en lumière les clivages sociaux et géographiques.
01/1989
Non classé
OHADA Recueil de jurisprudence de la CCJA 2014
En matière de droit des affaires, la Cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA) est la juridiction de cassation des dix-sept Etats que compte l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA). Par sa jurisprudence, la CCJA met le droit OHADA en mouvement. C'est dire l'autorité de ses décisions dans l'espace OHADA. Ce recueil de jurisprudence rassemble les décisions les plus pertinentes rendues par cette juridiction au cours de l'année 2014.
06/2019
Droit
OHADA Recueil de jurisprudence de la CCJA 2015
En matière de droit des affaires, la Cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA) est la juridiction de cassation des dix-sept Etats que compte l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) : Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, République des Comores, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Mali, Niger, Sénégal, République démocratique du Congo, Tchad et Togo. Par sa jurisprudence, la CCJA met le droit OHADA en mouvement. C'est dire l'autorité de ses décisions dans l'espace OHADA. Le présent recueil de jurisprudence rassemble les décisions les plus pertinentes rendues par cette juridiction au cours de l'année 2015. Les décisions sont rangées par domaines : saisine de la CCJA, droit commercial général, droit des sociétés commerciales, recouvrement de créances et voies d'exécution, droit de l'arbitrage, droit des sûretés, droit des entreprises en difficulté. Aussi, chacune des 121 décisions que compte le recueil est précédée d'un sommaire pour en faciliter la compréhension. Les avocats trouveront, dans le présent ouvrage, les règles procédurales imposées par la CCJA ; les magistrats seront édifiés sur les tendances jurisprudentielles de la haute juridiction. Quant aux enseignants, chercheurs, étudiants, juristes d'entreprises et plus généralement tous les praticiens du droit en Afrique, ils trouveront, dans l'ouvrage, le droit des affaires tel qu'il est dit par la CCJA.
06/2019
Poches Littérature internation
Les hôtes de la nation
On a dit de Frank O'Connor qu'il était un "Flaubert au milieu des bocages irlandais". Ce recueil contient onze de ses plus célèbres nouvelles. Généreuses d'esprit et fines de sentiment, elles mettent en scène coutumes, piétés, superstitions, amours et haines à un moment où les conditions de la vie moderne déchirent inexorablement le tissu de la société irlandaise. Dans "Les hôtes de la nation", deux soldats britanniques emprisonnés se lient d'amitié avec leurs geôliers, qui reçoivent un jour l'ordre de les exécuter. Dans "Les bergers", un vieux curé se fait un devoir d'éloigner de la tentation une brebis égarée. Des histoires glanées dans un pub ou dans la rue, dont la thématique puissante et simple repose sur la chaleur humaine qui rend les complicités inévitables.
04/2017
Droit constitutionnel
Le pouvoir régulateur du régime politique. Etude d'une notion de droit constitutionnel institutionnel
Comment s'assurer de la modération du pouvoir politique sans pour autant paralyser son action ? C'est à cette problématique centrale du constitutionnalisme libéral que la théorie du pouvoir "régulateur" entend répondre. Héritage de la Révolution française, le pouvoir "régulateur" du régime politique exprime cette "vieille idée neuve" d'une tierce instance qui, extérieure à la tripartition traditionnelle des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire, serait spécialement chargée de garantir le fonctionnement harmonieux de la mécanique institutionnelle. Attribué à un organe ad hoc puis à un monarque constitutionnel idéalisé, le pouvoir "neutre" esquissé par Benjamin Constant représente la traduction doctrinale la plus célèbre de cette théorie. Dans le droit constitutionnel contemporain, la notion de pouvoir "régulateur" du régime politique permet de qualifier une fonction institutionnelle spécifique confiée à un organe distinct du gouvernement et indépendant des partis politiques : le régulateur. En pratique, deux instances, l'une politique et l'autre juridictionnelle, peuvent prétendre incarner ce rôle : le chef de l'Etat et la Cour constitutionnelle.
03/2022
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
