#Essais

Le rôle de la notion de travaux préparatoires dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

Philippe Josse

La notion de "travaux préparatoires" n'avait, à ce jour, fait l'objet d'aucune étude systématique, en dépit de la place croissante accordée à l'interprétation dans la recherche juridique. Le présent ouvrage contribuera à combler cette lacune, en présentant à la fois des réflexions générales sur les possibilités offertes aux juridictions par l'utilisation des travaux préparatoires et une étude systématique du rôle joué par cette notion dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Au-delà, l'ouvrage présente une réflexion sur les relations de pouvoir nouées entre le Constituant, le Législateur et le Conseil constitutionnel sous la Ve République, dans lesquelles s'insère nécessairement l'interprétation des normes par le juge constitutionnel.

Par Philippe Josse
Chez LGDJ

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Editeur

LGDJ

Genre

Droit

24/09/1998 139 pages 18,55 €
Scannez le code barre 9782275017624
9782275017624
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