La personnalité juridique de l'animal. Tome 2, Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation)
Extraits
Droit
La personnalité juridique de l'animal. Tome 2, Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation)
La loi du 16 février 2015 a défi ni les animaux comme des " êtres vivants doués de sensibilité ", marquant une évolution du droit français. Ne bénéficiant ni de la personnalité juridique, ni d'un régime juridique nouveau, les animaux demeurent néanmoins soumis, sous réserve des lois qui les protègent, au régime des biens. Face à cette incohérence, les auteurs suggèrent de refondre la catégorie des personnes, au sens juridique, pour y intégrer l'animal. Le droit différencie les personnes physiques et les personnes morales. L'ouvrage propose d'intégrer les animaux dans la catégorie des personnes physiques, en distinguant précisément les personnes humaines et les personnes non-humaines. Cette proposition doctrinale permettrait de doter les animaux, forts d'une personnalité juridique nouvelle, d'un statut cohérent et efficace. Elle ouvre également la voie à la création d'un droit du vivant autonome. Le premier ouvrage concernait l'animal de compagnie. Il s'agit désormais de s'intéresser aux animaux liés à un fonds lato sensu, c'est-à-dire les animaux de rente, de divertissement et d'expérimentation. Ce deuxième ouvrage vise à démontrer que le droit, dans une certaine mesure, doit s'adapter à l'évolution des connaissances scientifiques sur les animaux. Ce volume contient la Déclaration sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019, dite Déclaration de Toulon. A vocation internationale, elle est déjà fortement reprise en Amérique latine et en Amérique centrale ainsi qu'en Inde. S'appuyant sur l'avancée des sciences, elle constitue le prolongement juridique de la Déclaration prononcée le 7 juillet 2012 à Cambridge reconnaissant une forme de conscience aux animaux. ONT CONTRIBUE A CET OUVRAGE : Louis BALMOND, Eric BARATAY, Charles-Hubert BORN, Yves CHRISTEN, France MOTTET, Gilbert MOUTHON, Caroline REGAD, Cédric RIOT SOUS LA RESPONSABILITE SCIENTIFIQUE DE : Caroline REGAD, Cédric RIOT Sous le parrainage de la Fondation Brigitte Bardot et de l'Université de Toulon
05/2020
Histoire du droit
La personnalité juridique de l'animal
Avec les animaux sauvages, la recherche sur la personnalité juridique se rattache aux problématiques liées à la protection de la biodiversité, à l'environnement et au développement durable. La protection des écosystèmes est également une piste que cet ouvrage se propose d'explorer. La personnalité de l'animal sauvage ouvre ainsi la réflexion sur un droit du vivant qui renvoie, sans s'y limiter, aux animaux et à laNature. Point d'orgue de ces travaux, la Charte du Droit du Vivant, proclamée en lien avec le programmeHarmony with Nature des Nations Unies, appelle à l'équilibre entre l'intérêt des êtres humains, des animaux et de la Nature.
05/2024
Droit
La personnalité juridique de l'animal. L'animal de compagnie
Sous le parrainage de la Fondation 30 millions d'Amis, du CPDC et de l'Université de Toulon. La loi n° 2015-177 du 16 février 2015 a défini les animaux comme des " êtres vivants doués de sensibilité ", marquant une évolution du droit français. Ne bénéficiant ni de la personnalité juridique, ni d'un régime juridique nouveau, les animaux demeurent néanmoins, sous réserve des lois qui les protègent, soumis au régime des biens. Cet ouvrage invite à refondre la catégorie des personnes afin d'y intégrer l'animal, favorisant la création d'un régime juridique cohérent et efficace. Le droit français distingue aujourd'hui les personnes morales des personnes physiques. Parmi ces dernières, il est proposé de créer, à côté des personnes humaines, la catégorie des personnes non-humaines, distinguant les animaux des hommes. Les interventions assemblées dans cet ouvrage expliquent pourquoi cette proposition de création d'une personnalité juridique pour les animaux est non seulement possible, mais également souhaitable. Le législateur apporterait ainsi les réponses théoriques et pratiques aux nombreuses incohérences de notre droit sur la question des animaux. Cette première édition, qui pose les fondements de la personne physique non-humaine en droit français, concerne les animaux de compagnie. Les autres animaux seront abordés dans les prochains volets.
11/2018
Animaux sauvages
Naître animal. Les fascinants secrets de familles des animaux
A travers 26 histoires vraies et étonnantes, ce livre raconte l'incroyable diversité observée chez les animaux lors de la reproduction, de la naissance des petits et de leur élevage, jusqu'à leur indépendance. Il existe une multitude de schémas familiaux : parents absents, célibataires, en couple hétérosexuel, homosexuel, ou qui vivent en communauté... Chacun a bien évidemment pour objectif d'assurer la survie de ses petits. Chez les animaux, comme chez les humains, il n'y a pas une manière de venir au monde ni une famille modèle, bien au contraire, et c'est aussi ce qui fait la richesse du vivant.
02/2023
Actualité médiatique internati
Animal Testing. Sortons les animaux des labos !
"L'expérimentation animale n'existe pas : le tour de force des industries qui y ont recours consiste à l'avoir fait disparaître". Chaque année, en Europe, environ 12 millions d'animaux subissent des tests : un chiffre qui ne faiblit pas depuis vingt ans malgré une opposition citoyenne croissante et un discours scientifique qui vante la réduction des expériences. Rongeurs, poissons, chats, chiens ou singes sont utilisés dans les laboratoires, et pour des raisons parfois bien éloignées du cadre de la santé. Que vivent vraiment ces animaux ? Pourquoi le changement est-il si lent ? Comment agir ? En créant l'association Animal Testing, Audrey Jougla a pu recueillir des informations et des témoignages inédits. Des années d'enquêtes de terrain ponctuées de déceptions ou de victoires : l'auteur livre un panorama sans concession, aussi clair qu'édifiant. Un récit intime et engagé qui interroge notre humanité face à la condition animale.
10/2023
Critique littéraire
La personnalité des animaux. Edition collector
Que les bêtes brutes possèdent par nature un certain sens moral et qu'elles partagent avec l'homme bon nombre de merveilleux privilèges qui ont été impartis aux humains, voilà bien quelque chose de grandiose. Prologue
10/2019
Animaux sauvages
Anilmaux énigmatiques. La vie secrète des animaux les plus impressionnants
Ainsi, savez-vous que le venin de certaines araignées pourrait constituer un vaccin contre l'épilepsie ? que le loup joue un rôle majeur dans l'équilibre des forêts ? que la pieuvre est capable de construire de véritables cités sous-marines ? que la lamproie possède une intelligence qui aide les scientifiques dans leurs recherches sur le cerveau humain ? Ce livre met en lumière les formidables - et souvent peu connus - pouvoirs de ces animaux qui nous effraient tant et dont la dangerosité relève le plus souvent du mythe. Il apporte un éclairage inédit sur leur mode de vie, leurs propriétés physiques, leur histoire légendaire et surtout leur importance cruciale dans les écosystèmes.
09/2023
Coloriage, gommettes et autoco
Les animaux de la mer. Dès 2 ans
L'enfant découvre les animaux de la mer en s'amusant à coller les bébés auprès de leurs parents. Sur chaque double page, il va réunir les membres d'une famille. Pour cela, il devra retrouver les bébés de chaque famille sur sa planche d'autocollants, bien regarder la forme de chaque zone à compléter, manipuler ses autocollants, puis compléter l'image. Il formera donc la famille Tortue, la famille Dauphin, la famille Pieuvre, la famille Baleine et la famille Hippocampe.
03/2023
Livres 0-3 ans
Mon coffret à toucher Les animaux. Coffret en 4 volumes : Les animaux du froid ; Les animaux de la forêt ; Les animaux de la montagne ; Les animaux de compagnie
L'enfant découvre dans ce coffret 4 jolis livres sur les animaux. Il pourra toucher le pelage ou le duvet de 4 animaux dans chaque livre.
10/2019
Livres sonores
Les cris des animaux de la ferme
Le soleil brille au-dessus de la ferme, les animaux partent en promenade. Mais - oh non ! - ils sont tous tombés dans la boue ! Appuie sur les têtes souples des animaux pour leur faire pousser des cris rigolos !
03/2021
Livres puzzle
Les animaux de la mer des Antilles
Imagier-puzzle avec 8 puzzles de 9 pièces représentant les principaux animaux de la mer des Antilles.
06/2022
Animaux sauvages
Les drôles de secrets des animaux
La vie des animaux a toujours des secrets à nous dévoiler... . Ce petit livre présente une info incroyable par double page. Une info nouvelle dont on n'a jamais entendu parler ! Le texte est rythmé par une petite ritournelle qui plaît aux petits et leur permet de bien se souvenir de l'information. Les illustrations très graphiques, simples, lisibles et colorées apportent une fraîcheur supplémentaire à ces infos.
03/2024
Animaux, nature
Quand les animaux s'en vont... Accompagner les animaux en fin de vie grâce à la communication animale
Qui, ayant vécu une relation d'amour avec son animal, peut le voir mourir sans en éprouver un grand déchirement ? Dans ce livre, je relate des histoires poignantes et tout l'enseignement que j'ai pu en tirer, comment j'ai observé des animaux partir vers un ailleurs et la reconnaissance que je leur dois de m'avoir permis cela. Je ne prétends pas détenir la vérité, cela fait partie de mes croyances fondées elles-mêmes sur mes expériences personnelles et le partage avec les animaux. Prenez ce qui vous parle, écoutez votre ressenti et laissez le reste. Foutaise, diront certains, elle hallucine ! Ce livre n'est pas pour eux. Qu'ils passent leur chemin. Il parlera à ceux qui écoutent leur coeur. Les animaux eux-mêmes m'ont enseigné ce que je sais et c'est grâce à eux que je pratique la communication animale depuis de longues années. Mes contacts avec des animaux vivants, comme avec des animaux défunts, s'opèrent grâce à la communication télépathique. Je ne crois pas à la mort à proprement parler, mais plutôt à un passage dans un autre état de conscience, en dehors du corps physique. Parler de la mort de nos animaux, c'est parler de la nôtre. C'est exprimer nos peurs, nos peines, notre incompréhension, mais aussi nos attentes, nos certitudes. Que se passe-t-il de l'autre côté du voile ? Pour certaines peuplades, la mort est un simple passage. Il en est de même pour les animaux. Mon chat Capsule m'a dit, après s'en être allé, "La mort, c'est comme enlever une jaquette". Voilà une vision simple et facile à comprendre. D'ailleurs, la communication télépathique avec un animal décédé m'a montré à quel point cette certitude peut adoucir le départ de nos compagnons. Croyez-moi, ils ont des choses fascinantes à nous dire. Alors, écoutons-les !
02/2020
Mammifères
L'animal est-il un homme comme les autres ? Les droits des animaux en question
Charles Darwin avait révolutionné l'idée que nous nous faisions de notre place dans la nature. Aujourd'hui, la science découvre peu à peu que les animaux pensent, apprennent, transmettent et qu'ils sont des êtres sensibles, déclenchant une véritable révolution philosophique et éthique. C'est ainsi que depuis 2015, ils ne sont plus considérés comme des "bien meubles", mais comme des "êtres vivants doués de sensibilité". La nouvelle loi sur le bien-être animal à peine votée, peut-on aller plus loin ? Entre passion et réalisme, Louis Schweitzer, ancien présdient de Renault, président de la fondation "Droit animal, éthique et science", et Aurélien Barrau, philosophe et astrophysicien, militant pour le respect des animaux, tentent de répondre à cette question qui remet profondément en cause nos choix de société. Cette édition actualisée discute des excès de l'élevage industriel, du transport d'animaux vivants, du sort des animaux des zoos et des cirques, ainsi que des pratiques traditionnelles controversées comme la chasse à la glue, déclarée illégale par la cour de justice de l'union européenne. Et toujours, de manière simple et accessible, de la manière de penser le lien entre les humains et les animaux.
09/2021
Ethologie
L'animal parent. La parentalité chez les animaux
Araignées qui allaitent leurs petits, papas poissons-clowns prêts à s'affamer, nourrices cachalots qui gardent les petits quand la mère part chasser, pigeons jetés hors du nid à l'adolescence : le monde animal regorge de modèles de parentalité... et d'inspiration pour les parents Homo sapiens que nous sommes. Sens du sacrifice, capacité d'émerveillement, inquiétude et apprentissage par le jeu, nous partageons de nombreuses problématiques avec les animaux lorsqu'il s'agit de préparer nos petits à la vie qui les attend. Si les modèles d'éducation et les façons de faire famille varient grandement entre les différentes espèces, leur observation nous offre des enseignements précieux et nous fait découvrir tout un monde d'émotions. Après L'Animal médecin, onze spécialistes des intelligences animales nous invitent à découvrir des parentalités et des structures familiales de toutes sortes au cours d'un fascinant voyage. Ont contribué à cet ouvrage : Dalila Bovet, Fabienne Delfour, Cécile Gilbert Kawano, Michel Kreutzer, Didier Lapostre, François Lasserre, Gérard Leboucher, Pierre Robert de Latour, Patrick et Sylvie Louisy, Rémy Marion et François Sarano. L'ouvrage est coécrit et coordonné par YOLAINE DE LA BIGNE, journaliste de presse écrite et radio, autrice de plusieurs livres, dont La Sagesse des animaux et L'Animal parent. Elle se consacre aujourd'hui au sujet des intelligences animales à travers son association, L'Animal et l'homme, et ses deux événements annuels : Les Rencontres des intelligences animales, au château de La Bourbansais, en Bretagne, et la Journée mondiale des intelligences animales, à la Cité des sciences et de l'industrie.
01/2024
Livres animés (3 ans et +)
Animaux de la jungle. Imite les animaux
Un livre-jeu miroir qui permet à l'enfant de jouer et de prendre conscience progressivement de son visage dans le miroir. Un livre-jeu miroir qui permet à l'enfant de jouer et de prendre conscience progressivement de son visage dans le miroir. Qui est ce reflet dans le miroir ? Un autre enfant ? Son propre reflet ? "Le stade du miroir" évolue selon l'âge de l'enfant qui fait des signes ou des bisous à ce copain inconnu, ou qui, plus grand, se reconnaît et joue avec son corps à imiter les animaux.
10/2022
Lecture 6-9 ans
Les bobos des animaux Tome 2 : Tulipe a disparu
Aidés par les vétérinaires du village, Amélia et Sam portent secours à tous les animaux en danger ! Tulipe, la lapine d'Izzy, a disparu ! Avec Sam, Amélia part à sa recherche. Où peut bien se cacher le petit lapin ? Et s'il avait été enlevé par l'horrible Mme Cranbourne ?
03/2020
BD tout public
Le Château des animaux Tome 2 : Les Marguerites de l'hiver
L'hiver a gagné le château. Le climat est rude pour ses habitants, d'autant que le Président Silvio continue de faire régner la terreur... Mais Miss B et ses amis, le lapin César et le rat Azélar, n'ont pas dit leur dernier mot. Baptisé "les Marguerites" , leur mouvement, continue les outrances au taureau dictateur, refusant le port de collier à grelots et exigeant la gratuité du bois pour tous les animaux. Pour être mieux entendus, ces courageux compagnons bravent le froid chaque nuit pour faire un sit-in sous les fenêtres de Silvio. Mais pour Miss B, vaincre la dictature ne peut se faire qu'en évitant le plus redoutable des pièges : la tentation de la violence. Parviendra t-elle à convaincre ses amis de résister pacifiquement ? Le défi semble bien difficile...
11/2020
Livres à toucher
Disney animaux Les animaux de compagnie
Avec Disney et les animaux de compagnie, bébé découvre le sens du toucher dans une ambiance douce et colorée.
03/2021
Actualité et médias
Comment sauver les animaux ?. Une économie de la condition animale
Alors même que le bien-être animal n'a jamais fait l'objet d'un si large consensus dans notre société, plus d'un milliard d'animaux terrestres sont tués chaque année en France pour satisfaire la demande en viande, oeufs et lait, tandis que des millions d'autres sont pêchés, chassés, exhibés dans des cirques ou des enclos. Pourquoi un tel écart entre notre souci des animaux et la manière dont nous les exploitons ? Comment faire advenir une société où l'exploitation animale serait l'exception et non plus la norme ? Romain Espinosa mobilise les plus récents travaux menés en économie comportementale comme autant d'outils indispensables pour comprendre notre réticence à changer d'habitudes et en même temps le malaise qui nous saisit lorsque nous songeons à ce qui se passe derrière les murs des abattoirs. Par là, il donne les moyens à chacun de contribuer, individuellement et collectivement, à sauver les animaux.
01/2021
Histoire et Philosophiesophie
Les superpouvoirs des animaux
L'Homme est un intrus sur Terre, car son "règne", celui du fameux "homme moderne" apparu voici 10 000 ans, ne représente que 0,000045 % de l'histoire de la planète bleue. Les animaux ont, en revanche, proliféré depuis leur apparition, voici 800 millions d'années. On décompte entre 5 et... 30 millions d'espèces, dont seulement 1,5 million a été recensées et décrites ! Autant dire que, dans le lot, les histoires abracadabrantesques ne manquent pas. Laissez-vous surprendre par ces animaux qui se reproduisent sans partenaire et ceux qui s'entre-dévorent pour la survie de l'espèce, ceux qui ont inventé le "Post-it", le camouflage ou le néon avant l'heure et ceux qui résistent à 50 fois l'explosion d'Hiroshima. L'espèce dominante a encore beaucoup à apprendre... Ce livre vous compte quelques-unes de leurs histoires les plus insolites, les plus drôles ou les plus extraordinaires.
02/2020
Documentaires jeunesse
Les crottes des animaux
Voici un guide interactif de la nature qui ouvrira les yeux des enfants sur la richesse et la diversité du règne animal ! Il présente des crottes grandeur nature laissées par différentes espèces animales Il comprend des informations concises sur chaque espèce Des cartes indiquent où chaque espèce animale vit dans le monde Des graphiques comparent la taille de chaque espèce à celle des humains.
01/2021
Documentaires jeunesse
Les traces des animaux
Ce livre est un guide interactif de la nature qui ouvrira les yeux des enfants sur la richesse et la diversité du règne animal ! Il présente des traces grandeur nature laissées par différentes espèces animales Il comprend des informations concises sur chaque espèce Des cartes indiquent où chaque espèce animale vit dans le monde Des graphiques comparent la taille de chaque espèce à celle des humains
01/2021
Documentaires jeunesse
Les animaux des mers
Apprendre tout en s'amusant, 40 questions réponses, à choix multiples sur les animaux des mers, pour jouer seul ou à plusieurs
01/2020
Livres 0-3 ans
Les animaux des campagnes
La motricité fine et les capacités cognitives des petits lecteurs sont stimulées de façon ludique et dynamique. Les jeux sont accompagnés de rimes charmantes qui captent l'attention des enfants.
09/2020
Livres 3 ans et +
Les animaux des océans
avec les pages animées l'enfant va pouvoir se passionner sur un sujet
07/2020
Documentaires jeunesse
Les traces des animaux
Qui sont les animaux dont tu vois les traces au cours de tes promenades ? Grâce à son effet magique, la lampe va te révéler petit à petit les mille détails cachés dans chaque page. Tu trouveras dans ce livre une petite lampe magique en papier pour éclairer l'image.
08/2013
Philosophie
Les mots des animaux
Clefs concours : le travail de synthèse de spécialistes de la question ; l'expérience de profs qui connaissent les prépas ; un apprentissage illustré ; un puissant outil de révision ; un texte accessible à tous. Clefs concours Culture générale : culture générale pour bien comprendre la question ; le thème dans les oeuvres : les clefs de vos dissertations ; au plus près des dernières consignes et débats. "Les mots de" : les oeuvres incontournables ; les personnages à mémoriser ; les auteurs à connaître ; les concepts clefs ; les notions à maîtriser ; les mouvements à comprendre ; les dates à retenir ; le lexique indispensable. Votre ouvrage : toutes les connaissances nécessaires ; plusieurs niveaux de lecture possibles ; des fiches déjà prêtes ; un système de renvois très performant ; une information facile à trouver.
06/2020
Livres sonores
Les cris des animaux
Ce grand livre tout carton sous couverture reliée offre une visite de chantier. Au fil de sa lecture accompagnée, l'enfant soulèvera les grands volets qui déclencheront, à chaque page, le bruit d'une machine. Il y trouvera également des éléments d'information sur la machine présentée ainsi qu'une invitation à reproduire avec son corps des mouvements de la machine. Cinq sons dans ce livre équipé des piles remplaçables nécessaires. Un beau et original livre sonore pour découvrir en jouant.
06/2021
Autres encyclopédies (3 à 6 an
Les animaux des champs
Un documentaire animé pour entrer dans le monde bucolique des animaux des champs ! Un premier documentaire animé à la façon d'un coucou-caché pour retrouver les animaux dans les images de leur milieu naturel. Un effet de surprise à chaque page ! Ouvre les nombreux flaps pour : - débusquer les animaux dans leur milieu naturel, - trouver à qui appartiennent les pelages, les plumages, les cornes et les becs - différencier les empreintes de pattes au sol - connaître le nom des bébés - savoir quel animal mange quoi...
08/2021
