La responsabilité des gouvernants
Extraits
Sciences politiques
La responsabilité des gouvernants
La responsabilité des gouvernants est ainsi l'objet du 6e ForInCIP, qui s'est déroulé le 19 mars 2021. C'est tout le sens de la "responsabilité" , en droit constitutionnel : gouverner, c'est décider et c'est aussi assumer et répondre de ses décisions. Nul gouvernant ne saurait se voir confier un pouvoir sans être concomitamment investi d'un devoir : en assumer l'entière responsabilité devant celui qui le lui a confié. A la multiplicité disciplinaire de la responsabilité correspond une diversité sémantique, que l'on retrouve à propos de la responsabilité des gouvernants. Il est donc d'abord nécessaire d'en cerner la nature, tant au regard de ses sources - juridiques, politiques, voire sociologiques - que de ses types, la responsabilité pouvant être individuelle ou collective, politique ou pénale, etc. Ensuite, il convient d'étudier ses mécanismes, c'est-à-dire, d'une part, ses destinataires et la diversité de son implication en fonction des destinataires concernés, ainsi que, d'autre part, ses mises en oeuvre (déclenchement, procédure, fréquence, etc.). Enfin, il faut en analyser les effets, tant sur le fonctionnement des institutions que sur le discours relatif à ces institutions. De plus, la crise mondiale que nous traversons actuellement confronte les gouvernants à leur responsabilité quant aux décisions et choix politiques qu'ils ont dû opérer face à une situation extraordinaire, imprévisible et difficilement contrôlable mais qu'il fallait nécessairement maîtriser afin d'assurer la sécurité (sanitaire) des populations. Or garantir la sécurité du peuple se plaçant sous sa protection est la première mission de l'Etat, en étant l'objet même du contrat social. Par conséquent, sans consacrer un thème spécifique à la crise sanitaire, la question est abordée par les intervenants.
03/2022
Actualité et médias
Le sang contaminé. Essai critique sur la criminalisation de la responsabilité des gouvernants
Des faits, un dossier, des pièces. Ils semblent ne guère intéresser la plupart. Et si l'affaire était moins simple qu'on ne le voudrait ? Et si la substitution de la responsabilité pénale des ministres à leur responsabilité politique, génératrice sans doute d'apaisements symboliques, n'était pas une si bonne idée, même dans l'hypothèse où l'incompétence ministérielle a tué ? Et si et la politique, et le droit pénal, et la simple justice avaient tout à perdre dans la redoutable partie qui s'engage ?
01/1999
Littérature étrangère
La gouvernante
Trois personnages en quête d'amour... La vie ne leur a jamais souri. Soudain, elle leur offre une chance unique de renverser le cours des choses : construire une famille, être heureux ensemble dans ce vieux manoir qui ne leur appartient pas. Une chance illusoire, et ils le savent. Les propriétaires sont loin, mais ils reviendront. Le jour où un premier intrus menace leur fragile édifice, Jean, Michael et Steph n'hésitent pas... Ils sont pris dans un engrenage implacable. A leur place, vous auriez sans doute agi comme eux. Un roman noir et dense sur l'amour et ce que l'on peut être amené a faire en son nom. Un thriller psychologique d'une rare acuité, où chaque promesse de bonheur se teinte d'une sourde angoisse, et qui fait du lecteur un complice délicieusement immoral.
10/2005
Sociologie politique
La responsabilité des intellectuels
C'est avec ce court essai que Chomsky fait irruption, en 1967, sur la scène politique américaine comme principal critique de l'impérialisme américain. Décrit comme "la pièce la plus influente de la littérature anti-guerre" , ce texte pose les jalons de ce qui sera le combat de tout une vie et de toute une génération. Fondateur dans la pensée de l'auteur et cardinal pour toute analyse du statut d'intellectuel, cet essai reste d'une dérangeante actualité : celles et ceux qui se mettent au service du pouvoir (Etats et multinationales) choquent d'autant plus qu'ils jouissent de plusieurs privilèges notoires, ceux d'avoir eu "le loisir, les infrastructures et la formation nécessaires pour rechercher la vérité qui se cache derrière le voile de distorsion et d'altération, d'idéologie et d'intérêt de classe à travers lequel les événements de l'histoire en cours sont présentés". Parce que ces privilèges donnent aux intellectuels des possibilités inaccessibles au commun, celles-ci leur imposent des responsabilités impérieuse et une mission : éclairer ses lecteurs, et d'abord ses contemporains. L'article fondateur (inédit en français) est complété dans notre édition par les commentaires et actualisations que l'auteur a donnés à l'occasion de son cinquantenaire.
05/2023
Droit constitutionnel
La Responsabilité des Ministres
Les ministres sont-ils - vraiment - responsables, et devant qui ? Voilà bien une question que beaucoup se posent, sans doute. Benjamin Constant la pose en des temps où c'est un roi qui disposait de ministres, mais ce livre montre précisément combien peu de choses ont changé en deux siècles. Il faut dire que l'auteur fut un des plus grands défenseurs du Droit et de la Liberté et critiques des dictatures durant la longue période chaotique de la Révolution puis de l'Empire. Il éclaire son sujet comme nul autre, il fait la preuve de la fermeté de sa parole, toujours rationnelle et logique et toujours pleine de passion. Dans cet ouvrage concis, aux chapitres courts et rythmés, Benjamin Constant décortique pas à pas le mythe juridique de la responsabilité ministérielle pour conclure plus largement sur celle que les institutions étatiques apportent vraiment. Et sa conclusion n'est guère en faveur du pouvoir. Pour nous lecteurs du XXIe siècle, que nous importe un texte aussi ancien, pourra-t-on se demander ? Car enfin, la démocratie moderne n'a plus grand-chose en commun avec la monarchie, s'étonnera-t-on. Est-ce si sûr ? Tel est bien, selon nous, l'intérêt de ce petit livre que d'aider son lecteur à revoir point par point une telle conviction. Rapide à lire, il nous a donc semblé important de remettre cet ouvrage dans toute bonne bibliothèque. "Que l'autorité se borne à être juste, nous nous chargerons d'être heureux," nous dit Benjamin Constant. Dans ce livre, il étudie justement dans quelle mesure l'autorité peut se borner à être juste. Et laisse en filigrane le lecteur conclure quant à sa capacité à faire le bonheur.
07/2022
Littérature française (poches)
La gouvernante suédoise
"Dans le grand salon, ce matin baigné de soleil, ils sont là tous les trois, Léonard Sèzeneau, sa femme, et elle, Livia, un peu comme trois acteurs sur une scène, encore ignorants de leurs rôles". Qui est Livia, la gouvernante suédoise engagée par Léonard pour seconder sa jeune femme Hulda dans l'éducation de leurs enfants ? De la lumière radieuse de Stockholm aux lueurs crépusculaires de Meudon, cette famille va connaître une réussite fulgurante avant le déclin, loin des conventions de la fin du XIX ? siècle. Dans ce roman de secrets, d'amours et de fascination mutuelle, Marie Sizun retisse les liens perdus de son étonnante histoire familiale.
05/2018
Littérature anglo-saxonne
La gouvernante royale
Dans le Londres de l'avant-guerre, deux petites filles se promènent avec leur gouvernante. Elizabeth et Margaret adorent Marion, qui leur fait découvrir un monde jusque-là inconnu : la piscine, le métro, les grands magasins... une éducation inédite pour de jeunes princesses ! Entre elles se tisse un lien d'affection unique ; Marion veille sur les fillettes comme une mère et devient leur confidente privilégiée. Au risque de sacrifier sa propre existence... Inspiré d'une histoire vraie, La Gouvernante royale nous emmène dans les coulisses de la famille royale britannique et nous fait vivre de l'intérieur les drames et les joies des Windsor, de l'abdication d'Edward VIII au glamour du couronnement d'Elizabeth II. Un formidable roman d'amour, de sacrifice et d'allégeance, à la rencontre d'une jeune femme que rien ne prédestinait à vivre dans l'ombre de la famille royale.
09/2023
Littérature anglo-saxonne
La gouvernante royale
Dans le Londres d'avant-guerre, deux petites filles se promènent avec leur gouvernante.L'une d'elles accèdera bientôt au trône. Les princesses Elizabeth et Margaret adorent Marion, qui leur fait découvrir un monde inconnu : la piscine, le métro, les grands magasins ! Entre elles se tisse un lien d'affection unique : Marion, qui veille sur les fillettes comme une mère, est leur confidente privilégiée. Au risque de sacrifier sa propre existence... Inspiré de la vie de Marion Crawford, La Gouvernante royale est un formidable roman d'amour, de sacrifice et d'allégeance. On y voit grandir, sous les yeux de Marion, Margaret et Elizabeth. On y vit de l'intérieur les drames et les joies des Windsor, de l'abdication d'Edouard VIII au glamour du couronnement d'Elizabeth II. On y découvre enfin le destin d'une jeune femme que rien ne prédestinait à vivre dans l'ombre de la famille royale.
Poches Littérature internation
La gouvernante italienne
Après des années d'absence, Edmund Narraway revient pour les obsèques de sa mère dans le domaine familial du nord de l'Angleterre. Il se rend compte que sa famille, et plus particulièrement son frère Otto et sa femme Isabel, lui est devenue étrangère.
Une suite de curieuses révélations sur les relations complexes qui unissent certains membres de son étrange famille à David, l'apprenti sculpteur, à sa sœur, et à la gouvernante italienne, le retiendront dans sa maison natale.
10/2001
Droit
La responsabilité
"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer". Cet article 1384 du code civil français, devenu l'article 1240 en 2016, est un texte d'anthologie, sans doute le plus célèbre en matière de responsabilité. Notion cardinale du droit dans nombre de traditions nationales, la responsabilité ne concerne pas que le droit civil. Elle irrigue autant les autres branches du droit - pénal, administratif ou constitutionnel - au sein desquelles elle n'a cessé d'occuper une place grandissante. La responsabilité n'a pas qu'un présent riche et un avenir fructueux. Elle a aussi un long passé, qui, en dépit des brillants travaux historiques qui lui ont déjà été consacrés dans différentes langues, recèle beaucoup de zones d'ombre. C'est à jeter des éclairages nouveaux qu'une soixantaine de savants se sont essayés lors des mémorables Journées Internationales de la Société d'Histoire du Droit tenues à Tours en 2017. Le présent recueil livre au lecteur l'essentiel de ces contributions, espérant combler des lacunes dans la connaissance scientifique et susciter des pistes de recherches nouvelles.
09/2019
Archives Philosophie du droit
La Responsabilité
Une contribution essentielle à la réforme en cours Les discussions autour de la réforme du droit de la responsabilité civile se poursuivent aujourd'hui dans et hors du Parlement depuis la proposition de loi sénatoriale de juillet 2021. Le tome 63 des Archives de philosophie du droit apporte sa contribution essentielle au débat sur la responsabilité, son rapport avec la liberté et son adaptation aux nouveaux enjeux de la société, tout en lui conservant son rôle de prévention, de régulation et de sanction. Le volume comprend ainsi une trentaine de contributions de civilistes mais aussi de publicistes, d'historiens, de philosophes, comme celles des plus hauts Magistrats. Il constituera donc une référence incontournable pour la réflexion juridique actuelle comme pour celle des prochaines années.
03/2022
Littérature française
Protocole gouvernante
Une jeune femme sonne à la porte d'une maison dans une banlieue pavillonnaire coquette et tranquille. Le couple aisé qui l'accueille lui donne quelques recommandations concernant leur fille Elena, dont elle aura la charge. La gouvernante sourit, pose les mains bien à plat sur ses genoux, module sa voix, les met à l'aise... En suivant à la lettre le protocole imaginé par l'étrange Lewis, elle saura se rendre indispensable. Elle deviendra la confidente et l'objet de tous les désirs enfouis par cette famille en apparence idéale. Mais cette gouvernante n'est pas seule. Ils sont nombreux comme elle à s'être infiltrés à divers endroits de la société. Les motos vont rugir. Une action d'envergure se prépare et, dans l'ombre, tous y concourent. Alors que le vernis craque et que l'emprise de la jeune femme grandit, la tension se fait de plus en plus palpable. Jusqu'au grand jour.
08/2019
Littérature francophone
Les gouvernantes
"Ce n'est pas tous les jours qu'on chasse dans cette maison. Le gibier fait trop souvent défaut. Celui-là sera saisi à bras le corps, léché, mordu, dévoré comme il faut. Et quand il aura tout donné, qu'il sera épuisé, alors elles le laisseront. Il sera comme un nourrisson, nu sur le vert sauge de la prairie, et elles, elles auront des souvenirs pour les soirs d'hiver lorsqu'il est si long, si désespérant d'attendre derrière les fenêtres l'arrivée d'un étranger ".
03/2021
Notions
Planète en ébullition - Écologie, féminisme et responsabilit. ÉCOLOGIE, FÉMINISME ET RESPONSABILITÉ
La planète chauffe, et le monde n'en est pas moins en pleine ébullition. Une révolution, inédite et planétaire, est en cours. Elle se déploie partout, à travers les écrits et les actions d'intellectuel.le.s, de juristes, de militant.e.s de l'écologie et du climat, et sous l'influence de ce nouvel engagement qu'est l'écoféminisme. Avec Planète en ébullition, la philosophe Laurence Hansen-Love dessine la cartographie de cette révolution planétaire appelée à être la "marque" du XXIe siècle. Dans une mise en dialogue avec des penseurs comme Spinoza, Lévi-Strauss, Jonas, Arendt, Stengers ou Benjamin, l'auteure fait état des grands courants qui traversent aujourd'hui la pensée écologiste (écologie profonde, animalisme, écoféminisme, etc.). Une synthèse aussi remarquable que stimulante des forces sociales à l'oeuvre pour la défense de la planète, notre seule demeure.
04/2022
Romans de terroir
La gouvernante de la Renardière
Lorsque la guerre de 1914 éclate, Berthe Bardalet et sa mère, Léontine, s'efforcent de maintenir la ferme à bout de bras. Tous les hommes de la famille, même Auguste, le promis de Berthe, partent au front. Commencent alors pour les deux femmes de longues journées de labeur et d'attente. En vain... Les saisons passent et n'apportent que de sombres nouvelles des uns et des autres. La mère tombe malade et l'exploitation périclite. Il faut alors vendre les terres et trouver à se placer. Berthe entre ainsi comme repasseuse à La Renardière et les circonstances de la vie vont la rendre très vite indispensable. Mais le destin n'a pas dit son dernier mot. Un jour, un nouveau jardinier est engagé au château.
04/2018
Droit
La responsabilité des constructeurs. 3e édition
Dans la majorité des cas, les désordres de la construction proviennent des fautes des constructeurs : erreur de conception, plus fréquemment, mise en oeuvre incorrecte des matériaux et, parfois, vice de ces matériaux lancés sur le marché sans essais suffisants. Mais ces désordres ne se révèlent souvent qu'après un certain temps, si long parfois qu'il est difficile, voire impossible, de les imputer aux constructeurs. Il fallait donc trouver un équilibre entre les intérêts du maître de l'ouvrage et ceux des constructeurs ; c'est ce que les auteurs du Code civil ont fait, il y a maintenant deux siècles, avec les articles 1792 et 2270, et l'on en est resté là pendant plus d'un siècle et demi parce que l'équilibre précédemment choisi était raisonnable et que la manière de construire ne changeait guère. Les soixante dernières années ont connu des bouleversements importants dans la conception, la construction et l'équipement des immeubles. Les habitations sont devenues des produits, répondant à des normes minimales de qualité, auxquels tout le monde doit pouvoir prétendre ; ne parle-t-on pas de droit au logement opposable ? Il en est résulté un déséquilibre entre les exigences des uns et les possibilités des autres, et celui-ci se traduit par une grande instabilité normative. Les textes de 1804 en sont à leur troisième réforme législative d'importance, dont une depuis la première édition de cet ouvrage, tandis que la jurisprudence ne cesse d'évoluer. La responsabilité des constructeurs est ainsi devenue une matière complexe et d'accès difficile. Praticiens et étudiants se sentent trop souvent désarmés devant les problèmes qu'elle pose. Pourtant l'importance des enjeux, qu'ils soient financiers ou humains, interdit de renoncer. Cet ouvrage devrait y aider ; il présente l'état du droit positif dans ce domaine très mouvant ; il dépasse le cadre de la responsabilité traditionnelle des constructeurs pour aborder les modalités d'exécution des contrats de construction et traiter de la responsabilité des fournisseurs. Synthèse claire et accessible du droit privé, il ouvre également des fenêtres sur les problèmes que pose la responsabilité des constructeurs en droit public.
09/2013
Responsabilité civile
La responsabilité civile
Un commentaire détaillé et approfondi de la jurisprudence publiée entre 2008 et 2016, en matière de responsabilité civile sous l'angle du fait générateur et du lien causal. Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français quen néerlandais, entre 2008 et 2019, en matière de responsabilité civile.
09/2023
Droit
Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle
Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi. Le présent volume rassemble les actes des XIVe et XVe journées Poitiers-Roma TRE "Jean Beauchard-Paolo Maria Vecchi". Ces journées sont le fruit d'une riche et ancienne collaboration entre la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers et le Dipartemento di Giurisprudenza dell'Università di RomaTRE. Depuis les premières rencontres en 2001, le projet scientifique consiste à faire l'analyse de concepts fondamentaux de droit privé dans une démarche historico-comparatiste : des problématiques clefs des responsabilités contractuelle et extra-contractuelle sont ainsi étudiées par des contributions de droit privé français, italien, comparé et européen. L'ouvrage débute par des perspectives historiques regroupant des contributions de droit romain, de droit médiéval et s'étendant jusqu'au tournant des XIXe et XXe siècles. Il se poursuit par des études consacrées à la responsabilité contractuelle puis à la responsabilité extra-contractuelle. La tradition de publier les journées Poitiers-Roma TRE, séparément, au rythme de leur tenue annuelle alternativement à Rome et à Poitiers, a cette fois été contournée. Ce volume réunit les actes des journées organisées à Rome sur la Responsabilità contrattuale en septembre 2016 et ceux des journées poitevines sur la Responsabilité extracontractuelle tenues un an plus tard. Les journées romaines ont fait l'objet d'une publication en Italie (Jovene editore, G. Rossetti (a cura di), La responsabilità contrattuale. Profili storici e attuali, Napoli, Jovene, 2017).
10/2019
Romance historique
Une impétueuse gouvernante
1812, Angleterre Hors de question de la renvoyer chez sa grand-mère à Londres ! Le major Jack Carstairs la prend-il pour une enfant en mal de chaperon alors qu'elle excelle comme gouvernante chez lui ? Pour Kate, orpheline désargentée depuis la guerre d'indépendance espagnole, la cohabitation avec ce rustre, dans la campagne anglaise, est un délice, malgré leurs échanges houleux. Se pourrait-il alors qu'elle se soit fourvoyée sur les intentions de cet homme, malgré leurs récents baisers fougueux ?
10/2021
Droit
La responsabilité civile des entités territoriales décentralisées
Cet ouvrage est centré sur la responsabilité civile des entités territoriales décentralisées en cas de dommages causés aux administrés dans la province du Kasaï-Oriental. Il y est démontré que l'application stricte de la Constitution du 18 février 2006 en ce qui concerne la Caisse nationale de péréquation et la retenue à la source de 40% a constitué l'essentiel des recommandations présentes dans ce livre. D'autres mesures en vue de rendre efficace et responsable l'Administration publique sont proposées.
08/2019
Sciences politiques
La responsabilité des commissions électorales au Niger
Cet ouvrage pose le vrai débat sur les processus électoraux au Niger ; au-delà, il met en exergue la question fondamentale des élections en Afrique. Il se veut une contribution à l'approfondissement de la démocratie et au renforcement de l'Etat de droit, ainsi qu'à la consolidation de la paix et de l'unité nationale au Niger.
06/2017
Droit privé
La responsabilité pénale de l'employeur. la responsabilité du salarié
Les infractions en droit du travail concernent en particulier les violations des règles de santé et de sécurité, le délit d'entrave, l'atteinte au droit conventionnel, les discriminations, le harcèlement moral et sexuel, le non-respect de l'égalité de traitement, ainsi que le travail illégal. L'employeur peut également voir sa responsabilité engagée pour avoir commis une infraction prévue par le Code pénal, telle que l'atteinte involontaire à la vie et à l'intégrité d'une personne. Il peut se voir reprocher une infraction au Code de la route, d'ailleurs il a l'obligation d'identifier les salariés auteurs de certaines infractions routières commises avec un véhicule de l'entreprise, sous peine d'une amende. La responsabilité pénale pèse sur l'auteur de l'infraction, en principe le dirigeant (chef d'entreprise). Une délégation de pouvoirs lui permet d'opérer un transfert de cette responsabilité : le délégataire, salarié de l'entreprise, doit alors être pourvu de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires pour assurer sa mission. La délégation doit être limitée, précise et revêtir un certain degré de permanence. De son côté, la personne morale est responsable pénalement des infractions commises, pour son compte, par une personne physique la représentant. Les sanctions administratives sont prononcées dans certains cas précis par l'Administration du travail ou le préfet. Il est possible de recourir à des modes de règlements alternatifs des litiges, tels que l'avertissement pénal probatoire, l'ordonnance pénale en matière correctionnelle, la composition pénale, la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, et la transaction pénale. Enfin, des sanctions pénales classiques s'appliquent : des peines principales et complémentaires sont encourues par les personnes physiques et les personnes morales. Point spécial : La responsabilité du salarié Le salarié engage en principe sa responsabilité pénale s'il commet une infraction dans le cadre de son activité professionnelle. Sous certaines conditions strictes, le salarié peut également engager sa responsabilité civile en cas de dommage causé, à l'occasion de l'activité professionnelle, à l'employeur, à un autre salarié de l'entreprise ou à un tiers. Par ailleurs, le contrat de travail impose au salarié de fournir une prestation de travail qui est la contrepartie du salaire. La non-exécution ou l'exécution défectueuse de cette prestation engage la responsabilité contractuelle du salarié, au sens où celui-ci s'expose à des sanctions ou à la rupture du contrat de travail. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de janvier 2018
12/2023
Immobilier, droit de la constr
Responsabilité des constructeurs. 2e édition
Panorama complet des règles de procédure en matière de responsabilité des constructeurs Si vous achetez une maison ou un appartement, si vous faites construire, ou faites réaliser des travaux dans votre maison ou dans votre appartement, l'entrepreneur est tenu de garantir les travaux qu'il a exécutés directement ou fait exécuter par un sous-traitant. Les constructeurs sont soumis à un régime spécifique de responsabilité du début des travaux à leur réception. Toutes les politiques menées ces derniers mois visant à construire de plus en plus de logements, la relance des grands projets de l'Etat, la loi Elan... ont impacté cette matière. Tout comme le nombre grandissant de décisions de la Cour de cassation qui apportent des précisions décisives dans le cadre du traitement des litiges. Cet ouvrage fait le point sur toutes ces évolutions afin de permettre aux professionnels de sécuriser leurs pratiques à la lumière des dernières avancées. L'objectif de ce livre est de lier les concepts du droit de la responsabilité des constructeurs au quotidien des professionnels, tout en essayant de coller, au plus près, à une actualité, tant jurisprudentielle que légale, particulièrement riche. Points fortsMaîtriser les dernières évolutions en matière de responsabilité des constructeursAnalyser la jurisprudence récente et ses apports pratiques
02/2022
Droit des obligations
Responsabilité civile des experts-comptables
Un outil indispensable à plus d'un titre Le manquement de l'expert-comptable à ses obligations professionnelles peut selon l'origine et la gravité des faits être qualifié de faute pénale, de faute disciplinaire ou de faute civile. C'est à cette dernière, la plus courante, que nous consacrons ce dossier Thèmexpress. Les textes ne contiennent aucune disposition spécifique à la responsabilité de l'expert-comptable. Ils se contentent de rappeler le principe général d'une responsabilité attachée aux travaux et activités professionnels. On sait que la mission habituelle de l'expert-comptable consiste à réviser les comptes de l'entreprise cliente. La jurisprudence complète cette mission proprement comptable d'un devoir général d'assistance, de conseil, d'investigation et d'alerte. Ce dossier Thèmexpress offre aux professionnels concernés une étude complète et concrète sur les sources, les conditions et les cas de mise en oeuvre de leur responsabilité civile, textes et jurisprudence à l'appui.
09/2021
Finances publiques
Responsabilité financière des gestionnaires publics
La possibilité de mettre en cause les responsables, fonctionnaires et agents publics à raison de leur gestion semble relever de l'évidence ; pourtant, la manière d'engager leur responsabilité peut toutefois varier selon les pays étudiés. Cet ouvrage se focalise sur les pays au sein desquels une responsabilité financière a été mise en place, suscitant l'intervention d'un juge financier spécialement habilité à sanctionner les irrégularités constatées dans la gestion publique. Pour d'autres, une responsabilité essentiellement politique voire pénale a été préférée. Dans chaque cas, il s'agit d'apprécier si, au-delà de la théorie, les régimes de responsabilité mis en place, qui peuvent se cumuler, sont efficaces.
04/2023
Droit de l'environnement
Environnement et responsabilité. Journée de la responsabilité civile 2020
Les procès climatiques se multiplient en 2020-2021, au fur et à mesure de l'augmentation des catastrophes écologiques. C'est dans ce contexte dramatique que la Journée de la responsabilité civile 2020 examine les possibilités, mais aussi les limites, du droit de la responsabilité civile en tant qu'instrument de protection de l'environnement. Huit contributions de spécialistes de la question sont réunies dans le présent ouvrage porteur d'une possible amélioration de la situation juridique actuelle, que ce soit sur le plan de la jurisprudence ou de la législation.
11/2021
Encyclopédies de poche
La responsabilité de protéger
La responsabilité de protéger (R2P), concept apparu en 2001 et reconnu quatre ans plus tard par l'Assemblée générale de l'ONU, est une norme émergente des relations internationales selon laquelle chaque Etat a la responsabilité de protéger sa population des crimes de génocide, crimes contre l'humanité, nettoyage ethnique et crimes de guerre et, s'il y échoue, la communauté internationale a la responsabilité d'intervenir. Souvent invoquée pour justifier des interventions militaires - par exemple en Libye (2011) -, elle ne se réduit pas à l'usage de la force et ne doit pas être confondue avec le droit d'ingérence. La R2P fait l'objet d'un débat naturel, puisqu'elle incarne exemplairement les tensions entre sécurité nationale et sécurité humaine, souveraineté et droits de l'homme, paix et justice, qui agitent la société internationale.
11/2015
Sciences politiques
La Sarkozye gouvernante. Un nouveau présidentialisme
2008 avait été l'année de l'apprentissage. En 2009, se fixent les grands équilibres du nouveau pouvoir. Le style de l'action présidentielle a été remis au diapason des souhaits des électeurs : moins impulsif et plus rigoureux. L'équipe de l'Élysée maîtrise à présent parfaitement la conduite de l'appareil de l'État. La révision constitutionnelle accroît considérablement les pouvoirs du parlement et contrebalance heureusement la tentation présidentialiste. Le pouvoir exécutif n'est plus le maître absolu du jeu. Il doit désormais composer avec les parlementaires, y compris ceux appartenant à sa propre majorité. Miné par une guerre de succession, le PS est affaibli et peine à retrouver les lignes d'un nouveau programme. La décrépitude du PC ajoute à la confusion à gauche. Ce champ de ruines laisse une large place à l'extrême gauche. La crise économique et financière peut cependant, à terme, permettre à l'opposition de retrouver quelque vigueur unitaire. Nicolas Sarkoyy avait souhaité être le président du pouvoir d'achat. Il doit à présent chercher à redonner à l'État un rôle moteur dans l'économie pour surmonter la crise. C'est cette lente émergence d'une nouvelle société que révèle cet essai La Sarkozye gouvernante. Cette chronique écrite d'une plume alerte et sans complaisance aidera à mieux comprendre les lignes de force de la France en mutation.
01/2010
Droit des obligations
Responsabilité civile
Sur un plan juridique, la responsabilité est " l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires... " (G. Cornu, Vocabulaire juridique, 8e édition). Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public, la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi. Cette fiche a pour objectif de faciliter l'apprentissage et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle par : une approche globale et claire de la matière (notamment grâce à l'exposé des fondements qui la sous-tendent et de leur évolution) ; de nombreux exemples jurisprudentiels pour ancrer la théorie dans la réalité.
03/2024
Histoire et Philosophiesophie
Penser le racisme. De la responsabilité des scientifiques
Ouvrages, slogans, bons sentiments ont beau faire, le rejet de l'Autre semble être, aujourd'hui comme hier, la maladie chronique de l'Homo sapiens. Nul ne doit se dire immunisé, tant chacun peut en devenir le vecteur comme la victime. L'Occident, surtout celui des savants, porte une responsabilité majeure dans les justifications théoriques du racisme : ce dernier a été présenté, trois siècles durant, démonstrations à l'appui, comme une vérité scientifique à partir de laquelle tous les excès ont été justifiés - colonialisme, esclavage, apartheid, génocide. Désormais, la plupart des savants affirment que le racisme n'a aucun fondement scientifique et que l'avenir de l'espèce passe par la capacité de chacun à vivre en bonne entente avec les autres, au-delà de nos différences, réelles ou imaginaires. Pourtant, dans nombre de textes scientifiques, ou prétendus tels, il subsiste la marque de préjugés raciaux. Michel Girod, géologue de formation, s'est d'abord étonné de la survivance de ces clichés, au cours de nombreuses missions en diverses régions du monde, puis il a décidé de se replonger dans toute la littérature des sciences pour comprendre le rapport des scientifiques au racisme. Nul avant lui n'avait dressé un inventaire aussi exhaustif des discours et théories. Préjugés et exclusion ne sont pas inéluctables: le métissage a été, depuis la nuit des temps, le passage obligé de la marche en avant de l'espèce, par-delà la diversité constitutive des civilisations, cultures et religions. Ce livre, accessible à tous, est un plaidoyer argumenté contre le racisme.
01/2004
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
