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Histoire contemporaine des sources du droit

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Droit

Histoire contemporaine des sources du droit

L'article 7 de la loi du 30 ventôse an XII promulguant le Code civil des Français dispose : "A compter du jour où ces lois sont exécutoires, les lois romaines, lesordonnances, les coutumes générales ou locales, les statuts, les règlements, cessent d'avoir force de loi générale ou particulière, dans les madères qui sont l'objet desdites lois composant le présent Code". Ce témoignage d'adhésion à la nomophilie des Lumières et au légicentrisme semble tout offrir à la loi, à une époque où elle est censée exprimer la volonté générale et être souveraine. Dès lors, les codifications napoléoniennes auraient dû sceller le sort de toutes les autres sources du droit. La jurisprudence, suspecte, et la doctrine, indésirable, n'échappaient guère à cette mise au pilon ; le contrat lui-même serait surveillé. Toujours la loi, rien que la loi et jamais autre chose ? L'histoire contemporaine des sources du droit démontre de toute évidence l'inverse, plus conforme aux théories des sources du droit qui ont fait florès dès le milieu du XIXe siècle et aujourd'hui plus vivante que jamais. L'étudiant cherchera ici à saisir les soubassements du droit et les disputes que ses sources ont pu engendrer dans le temps, et quise répercutent dans le présent, dans l'idée de comprendre et de maltriser ses futurs outils de travail, nullement réduits aux codes.

11/2019

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Histoire du droit

Histoire contemporaine des sources du droit

La 2e édition, considérablement revue et augmentée, de ce manuel permet une approche solide de l'Histoire contemporaine des sources du Droit grâce à un cours complet illustré par des extraits de textes juridiques, une carte historique, et le livre préliminaire du Code civil. Les points forts : - De nombreux extraits de textes juridiques (doctrine, discours, arrêtés, édits...) ; - Des repères chronologiques qui permettent de mémoriser facilement les dates clés ; - La reproduction en fin d'ouvrage du Livre préliminaire du Code civil.

09/2023

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Histoire du droit

Les sources du droit des sociétés

Les sources du droit des sociétés renvoient tant aux émetteurs du droit, c'est-à-dire aux entités créant des règles de droit, qu'aux instrumenta normatifs utilisés par ces émetteurs. Etudier les sources du droit des sociétés permet ainsi d'analyser comment l'activité normative des émetteurs du droit façonne la matière et comment la diversification des instruments normatifs menace son unité. Les émetteurs du droit des sociétés regroupent des émetteurs classiques, l'Etat et l'Union européenne, et des émetteurs nouveaux, comme les autorités de régulation (H3C et AMF), les associations représentatives des entreprises ou encore la Compagnie nationale des commissaires aux comptes. Sous l'influence des émetteurs classiques, le droit des sociétés apparaît instrumentalisé et mis en concurrence. La division entre sociétés cotées et non cotées est confortée alors qu'une nouvelle opposition entre sociétés significatives et sociétés non significatives apparaît. Quant aux nouveaux émetteurs, leur intervention soulève de nombreuses difficultés liées à leur légitimité. Le pluralisme des sources du droit des sociétés est aussi illustré par la diversité des instruments normatifs utilisés par les émetteurs du droit des sociétés. Aux côtés de la loi, des règlements, des directives et règlements européens, l'émergence de nouveaux instruments normatifs menace l'unité de la matière. Des conflits de règles mais également de systèmes naissent de l'articulation de tous ces instruments normatifs. L'unité du droit des sociétés ne pourra être retrouvée que par une meilleure reconnaissance des nouveaux instruments normatifs par l'ordre juridique.

12/2023

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Droit

Le renouveau des sources du droit du travail

La présente recherche trouve son origine dans un constat de "crise" fait en doctrine ces dernières années à propos de la façon dont les "sources" du droit se conçoivent aujourd'hui, ainsi que dans celui de profondes évolutions dans le champ plus spécifique du droit du travail. Nombreuses sont les dynamiques annoncées : internationalisation et constitutionnalisation du droit, ascension des droits fondamentaux, montée en puissance de la négociation collective, développement de la responsabilité sociale des entreprises, des normes techniques, comptables, managériales et des instruments de soft law, prétendu déclin de la loi, légitimité controversée du juge... L'objet de l'étude est d'identifier les traits saillants du bouleversement annoncé. Il est question de vérifier si la représentation travailliste que l'on se fait des sources conduit effectivement dans une impasse épistémologique. Les impensés ou les anomalies identifiées conduiront alors à explorer le droit du travail contemporain et ses processus de création. Il pourra alors, à partir de cet ancrage, être envisagé de proposer un renouvellement théorique dont l'ambition sera de proposer une meilleure appréhension de la réalité telle qu'elle se donne à voir dans cette matière. En proposant l'érection d'un pont entre droit du travail et théorie du droit, ce travail de recherche s'adresse aussi bien aux théoriciens du droit qu'aux juristes intéressés par le droit du travail contemporain.

12/2019

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Droit

Les sources du droit des hydrocarbures en Afrique

La lex petrolea est l'ensemble des règles constituées au fil du temps par les acteurs impliqués dans l'exploration, le développement et l'exploitation des hydrocarbures. Consignée et régulièrement actualisée par la doctrine, elle forme le point d'Archimède à partir duquel les travaux universitaires déclinent peu ou prou le droit des hydrocarbures, et ceci de façon partielle. Or la lex petrolea n'épuise pas les caractéristiques véritables du droit des hydrocarbures, notamment en Afrique. Afin de renouveler la doctrine relative à cette activité, l'auteur démontre ici l'importance du domaine des hydrocarbures tant au niveau de la structuration du droit international, transnational et national, que des mécanismes pluriels de son interprétation et de sa mise en oeuvre par les acteurs, tout cela autour d'un acteur central : l'Etat souverain africain.

12/2018

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Droit international public

Le droit contemporain des pays arabes

Souvent regroupés sous la catégorie de " droit musulman ", les systèmes juridiques des pays du monde arabe sont engagés depuis le XIXe siècle dans un processus de modernisation de leur droit. Certes, tous se revendiquent d'une même culture juridique islamique mais l'étude des textes juridiques actuellement en vigueur et l'analyse du fonctionnement de ces systèmes juridiques révèle en réalité un processus de positivisation et de sécularisation du droit occulté par cette catégorisation générique de leurs droits. Articulé autour des transformations du droit des pays du monde arabe depuis le XIXe siècle, cet ouvrage s'attache à étudier leurs évolutions dans les domaines où la normativité islamique est réputée continuer à exercer une influence prépondérante, comme le droit constitutionnel, le droit de la famille, le droit pénal, la protection des droits fondamentaux ou l'organisation du système judiciaire. S'appuyant sur l'analyse de textes constitutionnels, législatifs et de la jurisprudence en arabe, dont il reproduit de larges extraits, cet ouvrage rend compte de la réalité de la structure et du fonctionnement des ordres juridiques actuels des pays du monde arabe dans leur diversité, en éclairant l'analyse textuelle d'une mise en contexte politique et sociologique.

01/2023

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Pédagogie

L'éducation contemporaine. Sources théoriques et problèmes

La pdagogie contemporaine tente de trouver sa lgitimit dans les modles scientifiques. Aux valeurs traditionnelles ou affectives, elle prfre les certitudes dmonstratives de la psychanalyse, de la sociologie, de la biologie ou de la psychologie exprimentale. Mais peut-on vacuer si facilement les exigences morales inhrentes au questionnement ducatif ? Pdagogie, didactique, sciences de l'ducation, peuvent-elles se passer d'une interrogation philosophique sur l'homme ? Il a sembl intressant de questionner quelques modles contemporains, parmi les plus clbres, quant aux garanties de scientificit qu'ils prsentent. Ne leur arrive-t-il pas de cder aux tentations traditionnelles et prophtiques qu'ils dnoncent avec tant de vigueur par ailleurs ? Peut-tre qu'aujourd'hui plus que jamais, le questionnement sur l'ducation reste de part en part mtaphysique.

01/1989

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Droit administratif général

Les sources du droit administratif global

Apparu aux Etats-Unis au milieu des années 2000, le "Global administrative law" est un projet de recherche visant à observer et à favoriser le développement de normes de type administratif au-delà de l'Etat : transparence des processus décisionnels internationaux, motivation des décisions, émergence de recours, etc. La doctrine du GAL part du postulat contestable que le droit international classique, trop stato-centré, ne permettrait pas d'analyser ces phénomènes. Elle rejette en particulier la notion de source du droit, mais conserve certains réflexes empreints de classicisme en excluant les entreprises multinationales de la réflexion. Une analyse des limites du GAL a dès lors conduit à faire émerger une nouvelle notion de "droit administratif global" en droit positif, fondée sur l'observation de l'activité des entités globales et dont l'administrativité est définie par un critère fonctionnel. L'hypothèse selon laquelle ces normes, procédures et standards répondaient à des modes de formation identifiables a ensuite été vérifiée. En s'appuyant sur les acquis du pluralisme institutionnel, l'ouvrage propose ainsi une théorie complète des sources du droit administratif global. En enrichissant l'exposé de ses modes formels de création par une réflexion systémique sur leurs fonctions et leurs effets, il est finalement possible de définir le droit administratif global par ses sources : il s'agit de la branche de droit international visant à légitimer, par l'emprunt aux droits administratifs et en considération d'un principe d'apparences, les processus décisionnels globaux. Cette recherche, qui constitue autant une réflexion sur le droit global que sur les modes de formation contemporains du droit international, confirme la pertinence de certains outils classiques de la pensée juridique pour l'étude de la globalisation. Tel est, entre autres, le cas des notions d'"ordre juridique" et de "sources du droit". Elle contribue également à la réflexion sur l'unité du droit, pointant certaines convergences entre les systèmes juridiques et démontrant l'utilité d'une approche décloisonnée du phénomène juridique.

05/2021

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Philosophie du droit

Les sources du droit. 3e édition

Une analyse synthétique par un éminent spécialiste D'esprit anthropologique et pluraliste, l'ouvrage ne se limite pas aux sources françaises et s'intéresse à l'étude de la jurisprudence et de la doctrine à Rome, dans l'ancien droit, dans la common law et en droits musulman et talmudique. En outre, il ne s'agit pas des sources telles qu'elles devraient être, mais des sources telles qu'elles sont : la coutume ou la jurisprudence contra legem sont constatées, au lieu d'être réprouvées, voire niées par souci d'orthodoxie... Mais l'innovation la plus importante est qu'il y a maintenant six sources : quatre sources classiques (loi, coutume, jurisprudence et doctrine) et deux sources encore méconnues, la révélation et l'acte juridique des particuliers.

05/2022

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Religion

Histoire des crises du clergé français contemporain

Dans son Histoire des crises du clergé français contemporain, Paul Vigneron ne suit pas la voie facile des pamphlétaires et des polémistes, qui ont tant écrit depuis une dizaine d'années sur les troubles de l'Eglise. Il applique la méthode historique qui exige que toute affirmation soit fondée sur une analyse systématique des documents. Il estime que si l'on veut étudier l'histoire des prêtres français, il faut renoncer, une fois pour toutes, à écrire des livres où la documentation se réduit à quelques souvenirs personnels ou à des confidences recueillies ici ou là. C'est à la masse énorme, écrasante, des documents imprimés qu'il faut d'abord aller. C'est pourquoi il a recensé et attentivement analysé plus de quatre mille livres et articles : revues religieuses, ouvrages de spiritualité, publications sur le sacerdoce et les méthodes apostoliques, biographies d'ecclésiastiques, autobiographiques, etc. Jusqu'à ce jour, personne n'avait jamais dépouillé cette masse de documents. En conséquence, personne n'était vraiment qualifié pour parler de l'histoire du clergé français contemporain, et donc pour tenter de donner une explication de ses crises. Paul Vigneron a accompli ce labeur. Il n'est pas surprenant que son livre, fondé sur ces documents, bouleverse bien des hypothèses, balaye des préjugés et fasse apparaître dans sa réalité souvent inconnue l'histoire récente du clergé français.

01/1976

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Oiseaux

Une histoire contemporaine des oiseaux de France

Un bilan de l'évolution de l'avifaune française depuis 1850 : de plus en plus d'espèces mais de moins en moins d'oiseaux S'il est difficile de retracer l'histoire de l'avifaune de France depuis des millénaires, il est plus aisé d'étudier son évolution depuis 200 ans. La multiplication des publications scientifiques et du nombre d'observateurs, ornithologues ou amateurs, depuis les années 1850, permet de renseigner plus précisément ces recherches. Cette période marque également l'avènement de l'ère industrielle, modifiant drastiquement l'équilibre entre les espèces et leurs milieux. Disparitions, apparitions, changement d'effectifs et d'aires de répartition, cet ouvrage dresse le bilan des connaissances accumulées depuis ces temps récents, non sans avoir au préalable brossé un rapide portrait de l'évolution de l'avifaune française depuis 100 000 ans. Les outils d'analyse se perfectionnant, il se propose même d'imaginer ce que pourrait être l'avifaune de France à la fin du XXIe siècle, dans un contexte de changement global. Ingénieur écologue et ornithologue, Philippe J. Dubois a été notamment en charge de la réflexion sur les aspects climatiques et la biodiversité à la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO). Il a dirigé les Editions Delachaux et Niestlé pendant 17 ans et est directeur de la rédaction de la revue Ornithos. Il est également l'auteur de nombreux ouvrages dont Mais ornithologue c'est pas un métier ! et co-auteur du Nouvel inventaire des oiseaux de France ou des Laridés du paléarctique occidental, publiés chez Delachaux et Niestlé.

03/2023

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Droit

Le renouvellement des sources du droit. Illustrations en droit de la communication par internet

Le renouvellement des sources du droit peut être étudié sous deux aspects. qualitatif et quantitatif. Il y a renouvellement des sources du droit d'un point de vue qualitatif lorsque des sources d'une nouvelle espèce, d'un nouveau genre ou même d'une nouvelle nature apparaissent Il y a renouvellement des sources du droit d'un point de vue quantitatif lorsque des sources préexistantes mais desquelles jaillissait peu de droit deviennent du fleuves de normes, au point de concurrencer les sources ordinaires de règles juridiques que sont la loi et la jurisprudence. En ce livre, le renouvellement du sources du droit est abordé sous l'un et l'autre angles, cela l'aune d'une branche du droit particulière : le droit de la communication par internet Observer cette forme de "droit global" est riche d'enseignements à l'égard de l'actualité et, plus encore, de l'avenir du droit. Ainsi de nouveaux objets normatifs, hier encore inconnus des juristes, peuvent-ils être étudiés : codes privés,chartes, usages, conditions générales d'utilisation,contrats-types, normes managériales, normes techniques, mais aussi modes alternatifs de résolution des conflits, labels, standards, protocoles, meilleures pratiques, indicateurs, algorithmes, etc. Ces nouveaux objets normatifs et les phénomènes de "guerre des normes", de plurinormativité et d'internormativité qui les accompagnent interrogent l'orthodoxie juridique moderne mais aussi et plus fondamentalement l'Etat de droit, la démocratie, certains droits et libertés fondamentaux ou encore l'intérêt général. L'internet a condensé le temps et dilué l'espace. Il a ainsi profondément transformé les sociétés ; et l'univers juridique, dans ses différentes dimensions, est nécessairement affecté. Aussi la fréquentation de son droit invite-t-elle à élaborer de nouveaux outils afin de décrire et expliquer les "faits normatifs" qui le constituent L'observation du droit de la communication par internet est ici au service d'une réflexion relative aux continuités, aux ruptures et aux mouvements actuels et venir des sources du droit. Cette branche du droit est révélatrice de ce quoi le paysage juridique pourrait ressembler demain, lorsque le droit moderne stato-centré aura été débordé par un droit "en réseau" dont les propriétés ressemblent fort à celles du réseau mondial qu'est l'internet. Progressivement. les sources auparavant premières deviennent secondaires, celles qui hier demeuraient à l'arrière-plan se retrouvent sur le devant de la scène juridique, tandis que de nouveaux foyers de normes ô combien singuliers apparaissent. L'objet de cet ouvrage est de constituer un témoignage de ce renouvellement des lieux et des modes de production des normes en cours, un renouvellement qui touche les sources privées beaucoup plus que les sources publiques. posant dés lors la question de l'immobilisme préjudiciable de l'Etat et des organisations internationales.

09/2018

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Sciences historiques

Histoire des opérations militaires. Sources, objets, méthodes

Depuis quelques années, l'histoire de la guerre semble avoir acquis une nouvelle légitimité dans le monde académique. Cette dynamique n'a guère profité à l'histoire des opérations militaires, trop souvent considérée comme la survivance d'une historiographie datée. Pour autant, à la suite des nombreux travaux menés en Grande-Bretagne et aux Etats-Unis, le regain d'intérêt est sensible, caractérisé par un renouvellement des objets et des approches. Ce tableau contrasté tranche avec l'intérêt toujours très vif porté par l'institution militaire à l'étude des opérations passées : les armées s'en servent d'abord pour nourrir leur réflexion doctrinale et stratégique, mais aussi pour alimenter la formation de leurs cadres et, enfin, pour faire connaître leur action auprès des élus et de l'opinion publique. Cet ouvrage se donne donc pour double ambition de présenter la diversité des réflexions existantes dans ce domaine et de contribuer au débat épistémologique, à l'interface des sphères universitaire et militaire. Dans cette optique, trois axes sont ici explorés. Tout d'abord les sources, que ce soit leur production ou leur exploitation par l'historien. Ensuite, les objets d'une histoire militaire centrée autour de la notion "d'opération" qui prend place au sein de "l'histoire campagne". Enfin, les méthodes avec une ouverture à une approche pluridisciplinaire (histoire, géographie, archéologie, éthique) tant cet objet commande de solliciter l'ensemble du champ des sciences humaines et sociales.

11/2018

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Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilité des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

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Histoire internationale

Dictionnaire d'Histoire contemporaine

Ce dictionnaire s'adresse à tous ceux, principalement étudiants en histoire et élèves de classes préparatoires, qui souhaitent mieux comprendre le monde d'aujourd'hui. A la manière d'une composition, chaque article répond de façon simple et structurée à deux ou trois problématiques présentées en introduction. Cette démarche inédite fait de cet ouvrage un outil pratique pour construire le plan d'un devoir, développer une argumentation ou encore approfondir sa connaissance des débats historiographiques actuels. 53 articles thématiques clairement structurés. Chaque article définit et présente en gras toutes les notions importantes à connaître. Des encadrés "Débats d'hier et d'aujourd'hui" présentent des enjeux historiographiques en lien avec le thème de l'article. Des chronologies, des bibliographies, un index détaillé constituent des repères utiles.

05/2010

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Généralités

Histoire contemporaine, 1815-1884

Histoire contemporaine (1815-1884) : histoire générale / par J. Magnenat Date de l'édition originale : 1884 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Histoire internationale

Une histoire du monde contemporain

A partir de 1918, et plus que jamais, l'histoire se joue à l'échelle du globe : deux guerres mondiales et de nombreux conflits - au Viêt Nam, au Proche-Orient, en ex-Yougoslavie, en Irak - font de la planète un gigantesque champ de bataille. Cependant, les grandes figures de ce siècle ne sont plus seulement politiques : les dieux du stade et les stars du grand ou du petit écran sont devenus aussi familiers à des millions de personnes que de Gaulle, Kennedy ou Gandhi. En effet, les progrès des transports, des télécommunications et de l'informatique font du monde un "village planétaire" où l'information circule en temps réel grâce à Internet. Enfin, notre époque est celle des révolutions au quotidien : le réfrigérateur et la carte bancaire, l'automobile, l'avion et le téléphone portable..., mais aussi les supermarchés et les congés payés, le chewing-gum, les plats surgelés et les produits bio !

08/2012

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Histoire internationale

Histoire du Proche-Orient contemporain

Retraçant l'histoire du Proche-Orient au XXe siècle en portant le regard sur les sociétés, cette synthèse entend situer les révolutions de 2011-2012 dans une généalogie des luttes dans la région. Contre la vision d'un monde arabe secoué de guerres et de soubresauts plus ou moins irrationnels, l'auteure écrit ici l'histoire des sociétés et des changements qui les affectent de la fin de l'Empire ottoman aux Etats modernes, en passant par la période de domination coloniale de l'entre-deux-guerres. Cette histoire commence par une révolution, celle menée au sein de l'Empire par les Jeunes-Turcs, et s'achève dans le cycle révolutionnaire actuel, marqué par l'expression de volontés fortes d'émancipation, mais aussi par des résistances et des violences immenses. Elle propose une chronologie de la région qui s'articule autour des moments de contestation et d'élaboration de voies nouvelles pour les sociétés et pour les Etats : luttes féministes, idéologies nationales ou transnationales, parcours de migrations, luttes ouvrières, mouvements de jeunesse, mouvements culturels...

05/2015

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Histoire internationale

Histoire du monde arabe contemporain

Leçon inaugurale faite le jeudi 11 mars 2004 par Henry Laurens professeur : "Il y a plus d'un quart de siècle, alors que jeune chercheur je commençais mon travail sur les sociétés arabes contemporaines, faisait rage la controverse, relancée par Edward Said, sur la façon dont l'Occident avait créé dans des buts impérialistes la notion d'Orient. La domination imposée de l'extérieur serait relayée par un discours faisant des sociétés arabes et musulmanes des entités figées dans leur essence, dont le seul devenir positif nécessitait une intervention extérieure bénévolente chargée de les remettre dans le bon sens d'une évolution historique définie par d'autres. Il en était ainsi des disciplines à prétention scientifique comme de l'ensemble des représentations littéraires et artistiques concernant l'Orient". .

11/2004

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Histoire internationale

Les mystères du nazisme. Aux sources d'un fantasme contemporain

Hitler était-il un mage ? Un médium ? La marionnette d'une société secrète tirant les fils depuis une lointaine base tibétaine ? La SS cherchait-elle l'Arche d'Alliance, l'entrée de la Terre creuse ou l'Atlantide ? Nous connaissons toutes et tous ce genre d'histoires car le sujet est devenu un marronnier éditorial. Sont-elles pour autant une réalité historique, scientifiquement démontrée ? Quelles archives, quelles sources viennent les épauler ? Aussitôt, le sol se dérobe sous les pieds de celui qui s'avance dans ce type de recherches. Cet ouvrage vient démêler la question des rapports entre l'occultisme et le nazisme. Plus précisément, il procède à la déconstruction d'un mythe, devenu au fil des ans tant un objet de fantasmes et de fascination qu'un vecteur idéologique. Il fait le point des connaissances sur le sujet pour analyser sa récupération par la droite radicale, son entrée dans la culture populaire, et enfin les raisons de la création de ce mythe, catharsis destinée à comprendre, parfois à justifier, une histoire que l'on ne s'explique pas.

02/2015

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Introduction historique au dro

L'essentiel de l'introduction historique au droit. 7e édition

Les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains Grâce à une démarche d'histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage présente avec clarté et rigueur les apports diversifiés des sociétés antiques, du droit romain et des normes barbares jusqu'au système juridique pluraliste de l'Europe médiévale. Les origines du droit français contemporain sont éclairées par l'étude du droit commun savant diffusé par les universités, et l'examen de l'épanouissement d'un droit national, jusqu'à la Révolution française. La codification napoléonienne ouvre un nouveau cycle, refermé par l'interpénétration contemporaine des normes internes et internationales. Ce livre présente en 9 chapitres les différentes sources des normes juridiques, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains depuis les civilisations moyen-orientales antiques jusqu'au XXIe siècle. Points forts - Intègre une chronologie à chaque fin de chapitre - Permet de réviser et de faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière

06/2023

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Droit

Les sources constitutionnelles du droit administratif. Introduction au droit public, 10e édition

Droit constitutionnel et droit administratif sont traditionnellement étudiés comme deux disciplines distinctes. Les liens qui unissent ces deux branches du droit public sont pourtant très étroits. La mise en oeuvre de la question prioritaire de constitutionnalité les a encore renforcés. Des impératifs constitutionnels imposent des normes à l'administration, fixent le cadre dans lequel elle prend ses décisions et déterminent les principes d'organisation de ses institutions. En étudiant, sous ces différentes rubriques, les sources constitutionnelles du droit administratif, ce livre aborde celui-ci, dans le cadre européen qui est désormais le sien, sans quitter le droit constitutionnel. La voie constitutionnelle introduit au coeur du droit administratif. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à tous ceux qui s'intéressent au cadre constitutionnel de l'action publique.

05/2019

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Droit administratif général

Les sources constitutionnelles du droit administratif. Introduction au droit public, 11e édition

Cet ouvrage étudie les sources constitutionnelles du droit administratif, dans le cadre européen qui est désormais le sien, sans quitter le droit constitutionnel. Des impératifs constitutionnels imposent des normes à l'administration, fixent le cadre dans lequel elle prend ses décisions et déterminent les principes d'organisation de ses institutions. Cet ouvrage précise ces différents points afin de mieux assimiler le cadre constitutionnel de l'action publique. Points forts Une approche originale qui aborde le droit administratif à travers ces sources constitutionelles, matières généralement étudiées séparément bien que très liées

09/2022

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Droit

Histoire du droit

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour (re)découvrir l' Histoire du Droit . Pour chaque chapitre couvrant un thème de l'histoire du Droit, cet ouvrage vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; Appliquer : des exercices d'application corrigés ; Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours d'Histoire du Droit.

06/2019

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Histoire du droit

Aux temps de la justice. En quête des sources pures du droit

Délié de toute attache avec une culture propre, le droit, dans l'optique libérale, ne se conçoit plus comme un ordonnancement recueilli du passé, mais comme un agencement volontariste et artificialisé en rupture délibérée avec lui. L'idéal, voire l'idée, de justice s'est dilué dans la masse informe et uniforme des individualismes, tandis que le droit a perdu de sa cohérence pour ne plus être qu'un catalogue pléthorique et indigeste de normes devenues prioritairement des biens de consommation monnayables, substituables et périssables. L'objet du présent essai est d'analyser la progressive dissociation du droit et du juste, et de rechercher - voire de renouer avec - les racines historiques et spirituelles du droit. Aristide Leucate est juriste et essayiste. Ses travaux portent sur le droit, la philosophie et l'histoire des idées. Il est notamment l'auteur d'un "Qui suis-je ? " sur Carl Schmitt aux éditions Pardès ainsi que de Carl Schmitt et la gauche radicale aux éditions de la Nouvelle Librairie.

04/2023

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Droit

Les mutations contemporaines du droit de la famille

Parce qu'il est directement influencé par les conceptions politiques, morales, éthiques ou religieuses d'une société, le droit de la famille évolue constamment. Ces dernières années, il a connu de profondes mutations et s'apprête encore à faire l'objet de nouvelles réformes. Une photographie et une prospective de cette discipline s'imposent pour y voir clair. C'est ce que propose cet ouvrage, qui revisite le sujet à travers deux notions fondamentales : — la filiation, et notamment sa libéralisation avec la PMA et la GPA ; — le couple, vu sous l'angle du divorce. Avec un regard pluridisciplinaire et une approche pratique aussi bien que théorique, l'ouvrage présente une réflexion d'ensemble sur les mutations récentes du droit de la famille. Il intéressera les enseignants et étudiants en droit, en sciences politiques ou encore en sociologie, ainsi que les candidats aux concours juridiques et les professionnels du droit.

11/2019

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Histoire des femmes

Histoire des femmes et du genre. Historiographie, sources et méthodes

L'histoire des femmes et du genre a permis depuis une quarantaine d'années un considérable renouvellement de la recherche historique. Ce champ nouveau ne se contente pas d'enrichir l'histoire, il transforme la discipline elle-même et ses méthodes. L'inclusion des femmes et plus globalement du genre modifie la chronologie et les catégories d'analyse, mais invite aussi à relire la documentation disponible. Ainsi, de l'Antiquité à nos jours, cet ouvrage dessine une autre histoire, à travers les sources les plus variées qui présentent une riche représentation des femmes. Textes privés ou publics, littérature juridique, documents archéologiques, iconographie, médias... sont autant de sources essentielles qui permettent une analyse en termes de genre des sociétés occidentales dans tous les domaines : politique, religieux, judiciaire, éducatif, médical, du travail, mais également monde de l'intime. L'ouvrage propose ainsi une méthodologie pour aborder et analyser ces sources et, grâce à son ampleur chronologique, distingue l'essentiel de l'accessoire, et permet de discuter les ruptures ou continuités qui ne se résument pas à la périodisation classique.

07/2022

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Philosophie

Image, icône, économie. Les sources byzantines de l'imaginaire contemporain

Il suffit de rappeler le poids des "médias" aujourd'hui pour convenir que l'image est notre destin. Mais sait-on quand et comment s'est noué ce destin ? Ce livre nous fait remonter aux sources mêmes de l'imaginaire contemporain, à la crise de l'iconoclasme byzantin aux VIIIe et IXe siècles. Cette convulsion historique, qui s'acheva officiellement en 843, mit l'Eglise en demeure de produire une doctrine philosophique de l'image invisible qui la mette à l'abri de tout soupçon d'idolâtrie, tout en fondant une stratégie pédagogique et politique de l'icône visible au service de son pouvoir temporel. Le concept majeur et étonnamment moderne qui soutient cet immense dispositif est le concept d'économie. On ne trouvera pas ici le ton néo-spiritualiste du "tout-à-l'icône", devenu très en vogue dès que l'on parle d'art, d'image de Dieu, d'image de l'autre ou de la nouvelle face du monde slave. Nouvel artefact de la "présence" et des espoirs de salut, l'icône doit retrouver (par-delà les effets de mode) les assises de sa vraie puissance spéculative et politique, celle qui lui vient de la pensée patristique.

02/1996

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Histoire de France

Holocauste : les sources de l'histoire

Encore un ouvrage sur le génocide des Juifs d'Europe par les nazis, dira-t-on. Tel n'est pourtant pas le cas. Malgré ses dimensions modestes, cet ouvrage a l'ambition pionnière d'ouvrir la réflexion épistémologique sur l'histoire de ce qui, avant d'être un objet de méditations métaphysiques ou morales, est d'abord un événement : Par là, le génocide relève des procédures communes au métier d'historien ; du fait de sa nature, il présente toutefois des spécificités (type des sources matérielles, oralité des ordres décisifs, politique de destruction des témoignages, etc.) qui contraignent également à réfléchir à l'application de ces mêmes procédures. Ainsi, entre autres questions, comment exploiter des archives si on ignore les modalités de circulation de l'écrit au sein de la bureaucratie nazie ? Comment décrypter un texte selon que la réalité d'un fait est arasée par la banalité du langage administratif ordinaire ou occultée par les euphémismes d'un codage volontaire ? Comment utiliser un témoignage sans une réflexion préalable sur la différence de nature entre victimes, survivants et témoins ? Raul Hilberg analyse tour à tour les types de sources (pièces verbales, pièces documentaires, pièces diffusées ou confidentielles, non diffusées, témoignages) ; leur composition (signatures, séries, format, annotations, archivage, témoignages) ; leur style (formules d'usage, formules spéciales, mots spéciaux, symboles, vocabulaire codé, enjolivures, etc.) ; leur contenu (détails, lacunes, ouï-dire, omissions, fausses déclarations, inexactitudes, etc.) et leur exploitation (importance, caractère non échangeable, recoupement, diffusion : de la divulgation exceptionnelle à la rétention exceptionnelle). Il est question ici non pas du devoir de mémoire, mais de la nécessité de savoir comprendre les faits, par-delà mémoire et oubli.

09/2001

ActuaLitté

Développement durable-Ecologie

Aux sources de l'histoire animale

Comment écrire l'histoire animale, c'est-à-dire du côté des animaux ? Cette interrogation en amène aussitôt une seconde : cette histoire animale, avec quels documents la bâtir ? L'expérience montre que la question des sources et de leur traitement est l'obstacle premier à une approche animale, l'aspect qui, avec le croisement disciplinaire, intimide le plus les chercheurs volontaires. Cette affaire forme déjà barrage pour les disciplines aux documents imposés, contraints, restreints comme l'archéozoologie, la génétique historique, l'histoire, la littérature qui, souvent, sont obligées d'adapter leur démarche à ce qui reste. Mais, même les disciplines comme l'ethnologie ou la sociologie, qui construisent d'abord leur problématique, leur épistémologie pour choisir ensuite leurs sources parmi les multiples possibles, butent sur l'"avec quoi ? " et le "comment faire ? " parce quelles n'en ont pas l'habitude. Que le lecteur soit rassuré : ce livre n'est pas un fastidieux répertoire de sources, mais un traité pratique des méthodes à employer ; de façon à réfléchir à l'"avec quoi ? ", à montrer et à suggérer des pistes et des manières de faire, à encourager les initiatives, tout en donnant l'occasion de penser concrètement les programmes, les problématiques, les épistémologies. Parce que l'histoire animale est entendue non comme une discipline mais comme un dynamisme dans le temps et l'espace, d'hier et d'aujourd'hui, ce livre s'adresse aux archéologues et aux historiens, tout autant qu'aux géographes, aux littéraires, aux ethnologues, aux sociologues, aux philosophes, ou encore aux paléogénéticiens, aux éthologues et aux vétérinaires. Et aux passionnés d'animaux. Contributions de : Eric Baratay, Nicolas Baron, Corinne Beck, Farid Benhammou, Clotilde Boitard, Christophe Chandezon, Jérémy Clément, Martine Clouzot, Marie-Amélie Forin-Wiart, Fabrice Guizard, Michel Jourde, Florent Kohler, Michel Kreutzer, Augustin Lesage, Rémi Luglia, Ludovic Orlando, Emmanuel Porte,Violette Pouillard et Flora Souchard.

09/2019