Fonctionnement de la Cour constitutionnelle de la République de Guinée
Extraits
Droit constitutionnel
Fonctionnement de la Cour constitutionnelle de la République de Guinée
Le but de cet ouvrage est d'exposer les différentes facettes de l'office du juge, dans le double sens de dépeindre ce que l'acte de juger devient à l'ère du numérique et d'exhorter le juge à s'adapter au nouvel environnement de son rôle qui se rapporte à la noblesse de sa fonction. Le concept d'office du juge s'entend de la mission, c'est-à-dire l'ensemble des pouvoirs et des obligations attachés à cette fonction publique partagée entre le temps familial et le temps professionnel. Ce livre, qui traite en détail de ces aspects de l'office du juge, analyse ses missions, à travers le prisme de la séparation des pouvoirs et de l'indépendance du pouvoir judiciaire, lequel habite la personne même du juge. L'ouvrage intéressera tous les praticiens et candidats aux professions du droit, puisqu'il donne un large aperçu de leurs relations diverses avec le juge, qui incarne, dans la réalité quotidienne, par la qualité et la multiplicité de ses décisions, le troisième pouvoir régalien de l'Etat.
01/2021
Droit constitutionnel
Fonctionnement de la Cour constitutionnelle de la République de Guinée
La Cour constitutionnelle est conçue par le Constituant guinéen comme l'organe juridictionnel permanent, régulateur du fonctionnement des Institutions de l'Etat. Le triple rôle de cette institution juridictionnelle, extraite de la Cour suprême, dont elle n'était qu'une Chambre, la situe à la lisière de la politique et du droit, en ce que premièrement, elle veille au respect de la Constitution, à travers le contrôle de constitutionnalité des lois ; deuxièmement, elle assure le respect et l'application ponctuelle et permanente des principes de la démocratie et de l'Etat de droit, en particulier la séparation des pouvoirs, la suprématie de la Constitution, la primauté de la loi, la régularité et la transparence des processus référendaires et électoraux ; troisièmement, elle garantit le respect des libertés publiques et des droits fondamentaux. En outre, cet ouvrage contient des commentaires d'arrêts qui formulent des critiques importantes sur [exercice abusif par la Cour constitutionnelle de compétences que la Constitution ne lui a pas dévolues. Elle fait des interprétations rigoureuses des lois, alors que sa mission se limite à une interprétation de la Constitution. Elle va plus loin, elle apprécie la régularité des actes internes des institutions, alors que son rôle s'arrête au règlement des conflits entre les institutions constitutionnelles.
01/2021
Histoire des institutions
Histoire constitutionnelle et politique de la Ve République
Ce manuel, structuré en 7 chapitres, présente l'histoire constitutionnelle et politique de la France de 1958 à nos jours .
10/2023
Philosophie
La République universelle. Suivie de Bases constitutionnelles de la République du genre humain
Qu'est-ce qu'un orateur du genre humain ? C'est un homme pénétré de la dignité de l'homme ; c'est un tribun qui brûle d'amour pour la liberté, et qui s'enflamme d'horreur contre les tyrans ; c'est un homme qui, après avoir reçu la sanction de son apostolat universel dans le sein du corps constituant de l'univers, se dévoue uniquement à la défense gratuite de tous les millions d'esclaves qui gémissent d'un pôle à l'autre sous la verge des aristocrates ; c'est un homme dont la voix foudroyante se fait entendre sur tous les trônes, et dont la voix consolante se fait entendre dans les ateliers, pour saper sourdement les trônes par une circulation de quarante mille artisans de toute nation, qui portent ses discours, ses épîtres, ses harangues, ses homélies dans les caves et les chaumières des peuples environnants.
04/2014
Sciences politiques
Contribution à la question nationale de la République de Guinée
L'auteur de cet essai, physicien et éducateur, a suivi de très près, de 1968 à 2015, les différentes étapes marquantes de l'expérience guinéenne. A partir du brassage culturel qu'il a vécu au cours de sa tendre enfance aux îles de Loos, il tente d'appréhender positivement la dynamique assez complexe des réalités coloniales, et plus tard politico-idéologiques, socio-économiques, culturelles et environnementales post-indépendances de la nation guinéenne du passé, du présent et de l'avenir en vue d'une esquisse de projet de développement harmonieux, équilibré, équitable, humanisé et durable de la nation.
06/2022
Actualité politique internatio
Si je suis président de la République de Guinée
Je voudrais partager avec mes lecteurs un programme politique expliquant qu'il n'y a qu'un seul chemin pour construire nos pays africains et y être prospère : il s'agit d'inclure toute la population active dans un programme politique, répartir le travail entre les femmes, les hommes, les intellectuels et les analphabètes afin de pouvoir répartir la richesse du pays entre ses citoyens. Ceci permettrait de freiner nettement l'exode, en incitant le peuple africain à rester en Afrique. Aussi, il ne faut pas compter sur les aides extérieures pour développer nos pays. Je suis persuadé que toute politique basée sur la mendicité internationale est vouée à l'échec. La solution serait de mettre en place un système adaptable à notre mode de vie, d'enseigner notre Histoire et nos valeurs en matière d'éducation, et trouver par nous-mêmes un moyen de nous épanouir dans le but d'atteindre un niveau de vie plus élevé, tout en collaborant avec le monde extérieur sur la base de la confiance et du respect mutuel. C. L. Souaré naît en 1972 à Conakry, en Guinée. Aujourd'hui homme d'affaires exerçant entre l'Europe et la Guinée, il s'apprête à s'engager en politique dans son pays natal. Ce premier ouvrage intitulé Si je suis président de la République de Guinée est le programme qu'il voudrait mettre en application dans le but de servir sa nation.
09/2023
Afrique sub-saharienne
L'agression portugaise contre la République de Guinée
Cette collection regroupe l'ensemble des textes et oeuvres écrits par le président Ahmed Sékou Touré, durant la Première République de Guinée (1958-1984). Le lecteur y trouvera aussi bien des textes sur la politique, la culture, la jeunesse, la technique de la révolution, le combat syndical, le pouvoir populaire, que sur la stratégie, l'analyse, la réalisation de l'action politique du Parti démocratique de Guinée, le Plan quinquennal, l'Afrique en marche, le savoir et le pouvoir, la formation, l'information, la transformation du pays... L'objectif est de mettre à la disposition de tous une partie du patrimoine littéraire et politique de la Guinée. Une oeuvre essentielle pour l'histoire de la Guinée.
06/2022
Sciences politiques
La gouvernance locale en Afrique. Expérience de la République de Guinée
La décentralisation prônée en Guinée le 22 décembre 1985 a favorisé l'implication, la participation et la responsabilisation des populations dans le processus de développement qui les concerne. Elle est avant tout un moyen, une voie incontournable pour atteindre des objectifs de développement dont la finalité reste l'amélioration du niveau des services de proximité aux populations. La politique de décentralisation favorise ainsi la participation des populations au processus de développement et sous-tend donc des élections libres, transparentes et justes. Elle oblige également l'Etat à redéfinir son rôle, appelle une réforme, une refondation, prenant en compte un élément central : l'existence de pouvoirs locaux. Dès lors, la population exigeant de l'Etat une bonne gouvernance - si la gouvernance est bien l'art de gérer la chose publique -, cela implique des attitudes responsables de la part de l'Etat.
08/2019
Sciences politiques
Dictionnaire des partis politiques en République de Guinée
Le multipartisme en République de Guinée voit le jour avec l'adoption de la loi L 91/1003 du 23 décembre 1991 portant modification du nombre de partis politiques susceptibles d'être constitués. Cette avancée majeure a permis de garantir, en théorie, la liberté et l'égalité politique. Cependant, nous assistons depuis plusieurs décennies à une multiplication incontrôlée de partis en tous genres. Cette première édition est un outil au service des chercheurs, étudiants, observateurs électoraux, acteurs politiques et citoyens. Avec près de 200 entrées, l'ouvrage propose un vaste panorama du pluralisme partisan. Il permet de comprendre (dans certains cas) l'historicité, les choix idéologiques, les offres politiques, les trajectoires des leaders et parfois les transformations ou disparitions des partis politiques.
03/2023
Histoire internationale
La politique étrangère de la République de Guinée de 1958 à nos jours
Cet essai a pour objectif de retracer les différentes étapes de l'évolution de la diplomatie guinéenne, de sa naissance suite à son accession à la pleine souveraineté nationale et internationale à nos jours. Auparavant, les auteurs tentent de définir les concepts de "politique étrangère" et de "diplomatie" et leur cheminement à travers les âges, tout en rappelant les règles essentielles régissant les relations diplomatiques et consulaires. L'ouvrage s'achève par l'analyse de la situation actuelle de la politique étrangère guinéenne, assortie de suggestions pour rendre sa diplomatie plus performante et plus efficace dans la défense des intérêts du pays auprès de la communauté internationale.
04/2020
Energie
Au coeur de la bataille énergétique de la République de Guinée. Etat des lieux et perspectives d'avenir
Cet ouvrage aborde de long en large le problème majeur qui assaille la Guinée depuis plusieurs décennies, il s'agit de la desserte en courant électrique. Il rend compte des actions menées en vue d'améliorer la fourniture de l'énergie électrique sur l'ensemble du territoire national. Toutefois certaines réalisations ont montré leurs limites, par contre d'autres ont vraiment permis de réduire drastiquement les coupures d'électricité. Il explique le fonctionnement de notre système électrique, en tenant compte des sources de production, des postes de transformation, de distribution et de commercialisation du courant électrique ouvrant ainsi une fenêtre sur l'avenir du domaine.
02/2022
Droit constitutionnel
L'écriture des lois constitutionnelles de 1875. La fondation de l'ordre constitutionnel de la IIIe République
Les lois constitutionnelles de 1875 sont connues pour avoir permis à la République de s'implanter définitivement en France. Très brèves, elles se limitent à poser les grandes lignes du fonctionnement des pouvoirs publics. Souvent présentées comme un compromis résigné entre républicains et certains des monarchistes majoritaires à l'Assemblée de 1871, leur écriture a nécessité plus de quatre ans de débats difficiles. L'étude renouvelée de ces derniers montre qu'en réalité, une large majorité des constituants partage des conceptions constitutionnelles communes, bien que souvent inavouées en raison des divisions sur la forme du régime. Il s'agit à la fois d'éviter les erreurs commises depuis 1789 et de placer le Parlement au centre de l'ordre constitutionnel qui se construit. Prix de thèse 2017 de l'Assemblée nationale Prix Henri Gazin 2016/2017 de l'Université de Bourgogne-Franche-Comté
05/2021
Droit
La pensée constitutionnelle de Robespierre
On n'en a jamais fini avec Robespierre : sa personne, son action, sa pensée continuent de susciter l'intérêt, et souvent les passions. Fut-il le héros de la liberté ou l'apôtre du terrorisme ? Champion du peuple ou prototype du dictateur ? Ami des droits de l'homme ou ennemi du libéralisme ? Issu d'un colloque réunissant juristes constitutionnalistes, historiens du droit et historiens, le présent ouvrage réexamine la pensée de Robespierre et met en particulier à l'épreuve ses idées sur le droit politique : qu'est-ce pour lui que la Constitution, en quoi consiste son système des droits naturels, pourquoi faut-il, d'après lui, déclarer les droits de l'homme, quelle est la spécificité du gouvernement révolutionnaire, quel est le rôle des représentants, comment protéger les libertés, organiser la justice, défendre la patrie ? Autant de questions où le droit public se rencontre avec l'histoire, et l'histoire avec la philosophie politique ; en confrontant ses discours avec ses actes, en restituant ses idées politiques et juridiques dans leur contexte, ce volume pose sur Robespierre un éclairage inédit, propre à passionner tous ceux qu'intéressent la Révolution et les questions qu'elle nous a léguées, souvent irrésolues, toujours actuelles.
10/2018
Droit constitutionnel
La transparence de la justice constitutionnelle
Les normes juridiques qui ordonnent ou limitent la transparence de la justice constitutionnelle. Le développement de la justice constitutionnelle est une caractéristique essentielle des systèmes juridiques contemporains. Les organes chargés de contrôler la conformité des lois et éventuellement d'autres normes juridiques à la Constitution exercent un pouvoir de plus en plus important dans les démocraties modernes, comme en France, au Brésil et aux Etats-Unis. Parallèlement, dans ces mêmes démocraties, l'exigence de transparence de l'action publique ne cesse de gagner en importance. De multiples dispositions, législatives ou constitutionnelles, mettent en oeuvre une certaine transparence dans divers objectifs tels que la lutte contre la corruption, le contrôle, la confiance, ou la participation des citoyens. La transparence acquiert toutefois une dimension bien particulière lorsqu'elle concerne la justice constitutionnelle, d'où l'intérêt de ce travail qui réunit pour la première fois ces deux thèmes cruciaux. Cette étude analyse ainsi comment la transparence est appréhendée par la justice constitutionnelle en France, au Brésil et aux Etats-Unis sous l'angle de ses usages et de ses effets. Plus précisément, la thèse examine les normes juridiques qui ordonnent ou limitent la transparence de la justice constitutionnelle dans ces systèmes juridiques, telles que la procédure de nomination des juges, les possibilités de récusation ou de déport, la motivation des décisions et la possibilité de publier des opinions séparées, les fonctions exercées par les collaborateurs des juges, l'accès aux archives, les amici curiae ou encore la tenue d'audiences publiques et leur diffusion.
04/2023
Economie (essai)
Economie minière de la République de Guinée. Comprendre l'étude de faisabilité des projets miniers
Ce livre est un outil pédagogique pour toute personne désirant avoir des connaissances de base sur le secteur minier guinéen en général et l'évaluation technique et économique des projets miniers. Dans une présentation simple et accessible, l'auteur tente d'apporter sa contribution à la formation des ressources humaines pour une bonne gouvernance du secteur minier guinéen, il offre les éléments nécessaires à l'appréhension des différentes phases d'un projet minier et permet au lecteur de comprendre la démarche d'élaboration d'un rapport d'étude de faisabilité des projets miniers. Il va au-delà de la théorie en donnant des exemples concrets relatifs au secteur minier guinéen.
03/2022
Littérature étrangère
Farafina Todi. Contes de la République de Guinée, avec 1 CD audio
Comment une jeune fille boudeuse apprend-elle à sourire ? Qui est l'étrange compagnon de Lamini ? Qui sauvera Sinimori de la méchanceté des femmes de son oncle ? Comment une mère fut-elle emprisonnée dans un arbre ? Qui sont Ballaké et Sona ? Vous trouverez les réponses, entre magie et réalité, dans ce recueil accompagné d'un CD musical.
07/2014
Histoire internationale
Les racines de l'avenir. Réflexions sur la Première République de Guinée
A quelques détails près, sous tous les cieux, les dictatures sont
les mêmes, elles s'abreuvent dans les mêmes eaux.
Généralement, la différence se situe au niveau du degré
d'instruction du dictateur et de ses tortionnaires, qui débouche
soit sur une brutalité poussée à l'extrême, soit sur la recherche
cynique du raffinement dans le mal. Dans ce livre, Lamine
Kamara nous livre une analyse complète du régime, aussi bien
aux plans politique, économique que social, une analyse
objective bien que sans concession, en rétablissant les faits, en
décryptant les mécanismes qui les ont engendrés, en dévoilant
au grand jour les méthodes et les pratiques en cours à l'époque,
tout en veillant à faire la part des choses au moment de situer
la ou les responsabilités de ce qui est arrivé à des hommes par
des hommes...
03/2012
Droit constitutionnel
Cour constitutionnelle
Présentation systématique et exhaustive de la Cour constitutionnelle. L'ouvrage présente la Cour constitutionnelle, son organisation, ses compétences et sa procédure, de manière systématique et exhaustive. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.
07/2023
Géographie
Géographie de la Guinée
La Guinée est un pays-carrefour d'Afrique occidentale, indépendant depuis le 2 octobre 1958. Avel une façade maritime de 300 km, un territoire de 245 857 km2 pour environ dix millions d'habitants en 2010, elle se caractérise par la diversité des formel de relief et de paysages, la variété des roches, des sols, de la végétation et du climat. Le dense réseau hydrographique lui confère le rôle de château d'eau des pays de la sous-région. Elle est divisée en quatre régions naturelles, qui sont des entités physiques et humaines aux activités économiques diverses et complémentaires : Guinée maritime, massif du Fouta Djallon, haut bassin du Niger et Guinée forestière. Depuis son indépendance, la Guinée, malgré ses grandes potentialités et les multiples espoirs de sortie de crise, demeure un pays pauvre marqué par la mal gouvernance et les écueils des régimes autoritaires successifs à gérer un Etat moderne par la création d'institutions républicaines viables capables de promouvoir le développement économique, social et culturel d'une nation.
12/2010
Sociologie politique
Quelles perspectives pour les processus électoraux en République de Guinée ?
Expression démocratique par excellence, l'élection est aussi un moment de grande fébrilité politique. De plus en plus malmené ou contesté, le vote ne semble plus suffire pour garantir la légitimité des autorités alors élues et le temps pour exercer sa citoyenneté devient ainsi un véritable défi pour ceux qui l'organisent. A l'image de nombreux pays sur le continent africain, la République de Guinée n'échappe pas à cette dynamique et aux tensions électorales qu'elle induit. Saïkou Oumar Baldé et Mathieu Mérino exposent les principales questions inhérentes à l'organisation des prochaines élections de sortie de Transition en Guinée et mettent en perspective différents travaux relatifs aux processus électoraux.
02/2023
Science-fiction
1520-1522
1er janvier 1520. Le monde est en paix depuis plusieurs années. Mais les tensions se sont accumulées et sont devenues trop fortes. Partout, les compromis se déchirent et l'humanité se retrouve au bord du gouffre. Dans l'ombre, les Grands Esprits tentent d'éviter la guerre généralisée qui est sur le point d'éclater. Face à eux, se dressent des forces maléfiques qui s'allient à l'ambition et à la bêtise humaine. La deuxième partie de la saga mêlant Histoire et Fantasy épique apporte une suite spectaculaire à 1515-1519, unanimement considéré comme une oeuvre originale et captivante. Etendant son univers à Londres et Istanbul, 1520-1522 plonge anciens et nouveaux personnages dans un tourbillon de complots, de combats et de magie dont aucun ne sortira indemne.
06/2019
Science-fiction
1515-1519
1er Janvier 1515. François Ier devient Roi de France. Il se doute qu'il va vivre des événements extraordinaires mais il sous-estime largement ce qui l'attend. Il va découvrir que l'Histoire n'est qu'un théâtre où s'affrontent des forces obscures en coulisses. Tout ce qu'il croyait solide, tout ce qu'il pensait vrai sera bouleversé. Car le monde est en train de basculer. Pour une damnation ou pour une renaissance ? De Paris à Marignan, de La Havane à Venise, un roman qui mêle fiction historique et fantasy épique à une échelle inédite. Aventures, complots, grandes batailles et magie qui raviront autant les amateurs d'Alexandre Dumas que des séries fantasy à succès.
05/2018
Fantasy
De l'Or et des Dieux
1519. Dans les îles des Caraïbes, les colonies espagnoles dépérissent. Le Gouverneur de Cuba et son bras droit, Hernan Cortés, finissent par découvrir qu'une civilisation riche et puissante, capable de construire de grandes pyramides, se trouve à quelques jours de navigation vers l'ouest. Une expédition est lancée mais les Conquistadors ne se doutent pas qu'ils ont réveillé la colère des Dieux. Les rumeurs d'une immense richesse parviennent également sur les côtes de l'Europe et corsaires et pirates ne vont pas manquer de vouloir prendre leur part de fortune. Complots, exploration, aventures sur terre et sur mer, créatures fantastiques... De l'Or et des Dieux vous offre un grand voyage dans les zones vierges sur les cartes qui excitent l'imagination et attisent la convoitise, à une époque où mythes et réalité se mêlent sans frontières.
03/2024
Histoire internationale
Sauvons la République ! De la République des ethnies à la République des citoyens
L'auteur, dans ce livre, propose des solutions pour sauver la République du Congo de la situation actuelle. Il pense que la République, versant Congo-Brazzaville, est malade de ses institutions usées après un demi-siècle d'indépendance. Il faut en finir. Mais, comment ? Sûrement pas par la guerre. Elle n'a jamais réglé un seul problème. Reste la seule voie possible consacrant la paix, celle du dialogue, des compromis et du consensus, ouvrant la voie aux réformes rendues nécessaires. Tout nous montre que notre République est fragile et traverse un contexte où prévaut l'insécurité, qui touche particulièrement notre zone de l'Afrique centrale, et une nécessité de développement plus accentuée qu'ailleurs en Afrique. Dans ce cas, il serait contre-performant de favoriser l'affirmation d'une culture de conflit. Pour relever la République, il nous faut plus de démocratie, plus de confiance en nous-mêmes dans notre capacité créatrice, afin de laisser une place nette à un nouvel ordre politique fécondant un vivre-ensemble harmonieux et dynamique, qui a toujours fait défaut jusqu'à présent.
07/2015
Histoire de France
Duroc (1772-1813). Duc de Frioul, Grand Maréchal du Palais impérial
Géraud Christophe Michel Duroc (1772-1813) est indissociable de l'aventure personnelle de Napoléon, dont il fut un des plus proches et des plus fidèles collaborateurs militaires, de l'armée d'Italie à sa mort tragique, le 22 mai 1813. De lui, le proscrit de Sainte-Hélène disait : " Son service était exact et régulier ; ce n'était que lorsque ma journée était entièrement close et finie, quand je me reposais déjà, que la sienne commençait. Duroc était pur, moral, tout à fait désintéressé pour recevoir, extrêmement généreux pour donner. " Ses fonctions de grand-maréchal du Palais, qu'il remplit avec exactitude et efficacité lors de toutes les campagnes de l'Empire, ne doivent pas faire oublier qu'il fut aussi un superbe combattant et un excellent diplomate. L'Empereur récompensa ces services par le titre de duc du Frioul. Par sa loyauté et ses compétences, Duroc est une des grandes figures de l'épopée C'est en 1913 que jean de La Tour publia ce Duroc qui est resté depuis la meilleure biographie de ce personnage attachant. Cette édition est présentée par Jacques Jourquin, secrétaire général de l'Institut Napoléon et directeur-rédacteur en chef de la Revue du Souvenir Napoléonien
02/2004
Fantasy
Le Chroniqueur de la Tour : 1527-1529. Des femmes et des dieux
1er janvier 1527. En Europe, François Ier et Charles Quint sont engagés dans une guerre d'egos qui aboutit à une situation diplomatique et militaire complètement bloquée. Pendant ce temps, les enfants de François Ier pris en otage par l'Empereur dépérissent. De l'autre côté de l'Atlantique, l'autorité de Cortés est de plus en plus remise en question par l'Empereur alors même que les dieux aztèques ne semblent pas avoir dit leur dernier mot. Et si c'étaient les femmes qui détenaient la solution à ces situations périlleuses ? Le quatrième volet de la saga du Chroniqueur de la Tour explore le rôle des femmes dans la société du XVIème siècle. Avec de nouveaux personnages marquants et des scènes particulièrement mémorables, 1527-1529 vous emporte à nouveau dans le passé et l'imaginaire à travers des rencontres extraordinaires, des complots diaboliques et des batailles à couper le souffle.
05/2022
Méditation et spiritualité
De l'hôpital Sainte-Anne aux rives du Gange. Journal d'une guérison de l'âme
Quel rapport peut-il y avoir entre l'hôpital psychiatrique Sainte-Anne à Paris et Bénarès, haut lieu de la spiritualité indienne ? C'est entre ces lieux emblématiques que s'articule le chemin initiatique de Marie de la Tour. Entre l'un et l'autre, l'autrice nous livre le témoignage d'une adolescence chaotique qui se heurte à la violence des institutions psychiatriques, récit qui s'entrelace avec celui d'un voyage au coeur sacré de l'Inde. Voyage qui va la porter et, finalement, la sauver. Les expériences les plus contrastées se succèdent. La jeune fille issue des beaux quartiers parisiens navigue entre les abysses de la dépression, le Dalaï-Lama, les médecins et une sainte indienne. Cependant, ce périple des confins de la psychiatrie jusqu'aux rives du Ganges demeure avant tout un poignant voyage intérieur. Marie de la Tour décrit avec une précision chirurgicale les émotions qui la traversent, elle ose écrire les pensées que l'on tait d'ordinaire. On rit, on pleure et l'on s'attache à cette jeune femme venue nous dire que nous sommes les maîtres de notre esprit et qu'il existe des méthodes permettant d'en reprendre la souveraineté perdue. Nous rappeler que, toujours, la guérison reste possible.
10/2022
Droit
La dotation globale de fonctionnement DGF
La DGF est le concours le plus important versé, par l'Etat, aux communes, à leurs groupements dotés d'une fiscalité propre, aux départements et à la région d'Ile-de-France. Elle puise ses origines dans la nécessité de compenser, aux collectivités, la perte de recettes de fiscalité indirecte due à la suppression de la taxe locale, à la suite de l'extension, au commerce de détail, de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Cependant elle revêt, de plus en plus le caractère d'un instrument au service de priorités définies par les pouvoirs publics, au demeurant contradictoires : d'où l'ambiguïté de sa (ou de ses) fonction(s). Cet ouvrage, initialement très descriptif, compte tenu de la complexité du sujet, débouche sur un examen des perspectives offertes à la DGF, en renouvelant le débat.
02/1999
Histoire internationale
Les clés pour le développement de la Guinée
Cette nouvelle édition rend l'analyse des clés du développement plus exhaustives. Partant des cinq atouts naturels majeurs - potentiel minier, énergétique, hydrologique, agricole et de l'ouverture sur la mer - l'auteur propose une stratégie de transformation de la Guinée reposant sur 4 piliers : l'agriculture, les mines, l'énergie hydro-électrique et la bonne gouvernance. S'en suit une analyse comparative tirée d'expériences réussies de pays africains (Ghana, Cap-vert...) et étrangers (Malaisie).
04/2018
Droit international public
Les réserves d'interprétation dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle congolaise
Le présent ouvrage traite de l'usage de la technique de déclaration de conformité sous réserve d'interprétation par la Cour constitutionnelle de la République démocratique du Congo. S'insérant dans le thème général des techniques juridictionnelles applicables dans le règlement du contentieux constitutionnel congolais, il expose, dans un premier chapitre, le cadre théorique ou conceptuel de la formulation des réserves par le juge constitutionnel. Dans un deuxième chapitre, cette recherche fait état de la pratique congolaise de la déclaration de conformité sous réserve qui ouvre, au profit du juge constitutionnel, une troisième alternative décisionnelle au-delà des alternatives classiques que sont le prononcé des décisions de déclaration de constitutionnalité ou d'inconstitutionnalité pure et simple des textes déférés au contrôle. De nationalité congolaise (RDC), Alexandre-Chancel FUNGA LUFE MOTEMA est avocat au barreau près la cour d'appel de Kinshasa/Matete et assistant à la Faculté de Droit de l'Université pédagogique Nationale. Diplômé du Collège des Hautes Etudes de Stratégie et de Défense (2021), il est auteur de quelques publications dans le domaine des contentieux de droit public.
04/2022
