Exposition de la cause pour J. de Saint-Michel, premier président en la chambre des comptes de Blois. contre messire Claude-Philibert Thiroux d'Ouarville, officier au régiment des gardes françaises
Extraits
Histoire du droit
Exposition de la cause pour J. de Saint-Michel, premier président en la chambre des comptes de Blois. contre messire Claude-Philibert Thiroux d'Ouarville, officier au régiment des gardes françaises
Exposition de la cause pour messire Joseph de Saint-Michel, premier président en la chambre des comptes de Blois, contre messire Claude-Philibert Thiroux d'Ouarville, officier au régiment des gardes françaises, et encore contre M. le duc de Chevreuse,... et M. le procureur général. / (Signé : Legouvé.) Date de l'édition originale : 1767 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
Édit portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Normandie
[Edit portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Normandie. ] Date de l'édition originale : 1632 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Littérature française (poches)
La chambre des officiers
1914. Tous sourit à Adrien, ingénieur officier. La guerre éclate et lors d'une reconnaissance sur les bords de la Meuse, un éclat d'obus le défigure. Le voilà devenu une "gueule cassée". Adrien ne connaîtra pas les tranchées mais le Val-de-Grâce, dans une chambre réservée aux officiers. Une pièce sans miroir, où l'on ne se voit que dans le regard des autres. Adrien y restera cinq ans. Cinq ans pour penser à l'après, pour penser à Clémence qui l'a connu avec sa gueule d'ange...
09/2001
Historique
La chambre des officiers
Un antre de la douleur où chacun se voit dans le regard de l'autre 1914. Aux premiers jours de la guerre, un éclat d'obus défigure Adrien, un lieutenant du Génie. Le voilà devenu une " gueule cassée ". Il échappera aux tranchées et ne connaîtra que le Val-de-Grâce, dans une chambre réservée aux officiers, pièce sans miroir où l'on ne se voit que dans le regard des autres. Là, il fera la connaissance de plusieurs autres " gueules cassées ", dont l'aviateur Weil et le capitaine de cavalerie Penanster, ainsi que de Marguerite, une infirmière volontaire blessée sur le front. Adrien restera cinq ans au Val-de Grâce. Cinq ans pour réapprendre à vivre au rythme des opérations. Cinq ans entre parenthèses à nouer des amitiés avec ses compagnons d'infortune. Cinq ans de "reconstruction" pour se préparer à l'avenir. Cinq ans à penser à Clémence qui l'a connu avec sa gueule d'ange...
03/2023
Droit constitutionnel
Rétablissement du régiment des gardes-françaises, adresse à la nation
Rétablissement du régiment des gardes-françaises, adresse à la nation, par M. Waudin,... 1789 Date de l'édition originale : 1789 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
Le Premier président Le Conte. Un heureux mariage de raison avec la Cour des comptes (1902-1948)
"Vous avez le respect et l'estime de tous, l'affection de beaucoup". Ces qualités valent à Edouard Le Conte, entré à la Cour des comptes après le concours de 1902, d'être nommé Premier président au moment où la Seconde Guerre mondiale vient de se terminer. Avec lui, l'institution, qui n'avait plus de magistrat à sa tête depuis l'été 1940, retrouve un fonctionnement normal au moment où une vague de réformes secoue le secteur public et la touche de près. Profondément humain, s'efforçant de rester serein dans les épreuves, Edouard Le Conte laisse des Souvenirs inédits qu'il destinait avant tout à sa famille et qui sont ici publiés. Ses Carnets de guerre de 1914-1918 complètent son portrait et présentent la vie d'un payeur aux armées sur le front de Lorraine. La Cour des comptes a traversé le chaos financier provoqué par la Première Guerre mondiale puis connu les réformes budgétaires et comptables des années 1930. Les quarante-cinq années retracées à partir de documents d'archives sont une tranche essentielle de l'histoire de la juridiction et marquent une évolution sensible du contrôle des finances publiques.
09/2018
Littérature étrangère
Première sonnerie de trompette contre le monstrueux régiment des femmes
Le roman retrace le parcours tourmenté d'un homme, Andrew Halfnight, de la naissance jusqu'à l'âge adulte. C'est une plongée au cœur du cauchemar qui prend les accents épiques d'un voyage initiatique au bout duquel le narrateur renaît à lui-même.
McCormack entraîne le lecteur des collines brumeuses de l'Ecosse minière à l'immensité de la mer, puis dans le décor d'opérette d'une île des Tropiques, et enfin au Canada, dans un paysage évocateur de l'Ecosse natale du narrateur.
Comme autant d'épisodes légendaires d'une longue odyssée, les récits s'entrecroisent, repris tour à tour par différentes voix, pour tisser autour du narrateur un piège effrayant où les cauchemars se confondent avec la réalité. Au fil de ce périple hallucinatoire hanté de figures féminines terrifiantes ou envoûtantes, traversé d'échos, où les apparences sont constamment trompeuses, le narrateur lutte contre l'anéantissement en tentant d'échapper à l'armée des ombres du passé.
03/1999
Littérature française
Old tjikko. La Cause des causes
" Mais comment est-il possible que nous soyons capables de tant d'ingéniosité et qu'en même temps nous fassions régner l'injustice et la cruauté la plus sauvage dans notre ruche ? Voilà la question que pourrait se poser une abeille, si la Nature lui offrait la capacité de poser des questions. Les abeilles sont capables de résoudre des problèmes difficiles mais se tuent entre frères et soeurs. Si celui qui nous lit en ce moment ne se sent pas concerné par ce que nous venons de dire sur les abeilles pour la simple raison qu'il ne butine pas, alors il est naïf et devrait observer davantage le monde dans lequel il évolue. (...) Quelque chose ne doit pas tourner à l'endroit dans le monde des hommes pour que l'injustice y triomphe autant que dans celui des abeilles. "
07/2017
Histoire du droit
Édict du 3 avril 1637, portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Dijon
Edict... portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Dijon. Vérifié en ladite Chambre le 3e avril 1637. Autre édict [de février 1637]. portant modération du nombre des officiers créez en la Chambre des Comptes de Bourgogne par le précédent édict Date de l'édition originale : 1636 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Ouvrages généraux
Chronologie des présidents de la République française
Louis Napoléon Bonaparte, Charles de Gaulle, François Mitterrand, Emmanuel Macron... Combien y a-t-il eu de présidents de la République en France ? Qui a eu le mandat le plus court ? Connaissez-vous le point commun entre Paul Doumer et Sadi Carnot ? A travers des dates marquantes, cet ouvrage dessine la vie et la carrière des hommes qui ont occupé la fonction présidentielle, leurs affinités ou leurs rivalités politiques, ainsi que leurs relations souvent ambivalentes avec les citoyens français. Surtout, il témoigne des enjeux brûlants de chaque époque. Le + : Une frise chronologique qui court tout au long de l'ouvrage.
02/2022
Histoire du droit
Nouvelles observations pour M. le duc de Chevreuse contre M. le président de Saint-Michel.
Nouvelles observations pour M. le duc de Chevreuse contre M. le président de Saint-Michel. / (Signé : Gerbier.) Date de l'édition originale : 1767 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Technologie
Idée première de l'Exposition de l'industrie française, an V de la République, 1797. Exposition qui l'a suivie au château de Saint-Cloud
Idée première de l'Exposition de l'industrie française, an V de la République (1797). Exposition qui l'a suivie immédiatement au château de Saint-Cloud. 2e exposition, an VI (1798), faite à la maison d'Orsay, rue de Varennes 667, avant celle qui fut faite au Champ de Mars. (Par le Mis d'Avèze.) Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Comptabilité publique
Arrêts, jugements et avis des juridictions financières
Les juridictions financières constituent un ordre spécialisé de juridictions administratives, chargées de contrôler l'utilisation régulière et la bonne gestion des fonds publics. Le présent recueil publie les plus significatifs des arrêts et jugements et comporte en outre des extraits de certains arrêts ou décisions d'autres juridictions, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence et les règles de procédure des juridictions financières. Le recueil contient également une sélection d'avis rendus par les chambres régionales et territoriales des comptes dans le cadre de leur mission de contrôle des actes budgétaires.
09/2021
Droit
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières. Edition 2017
Les juridictions financières constituent un ordre spécialisé de juridictions administratives, chargées de contrôler l'utilisation régulière et la bonne gestion des fonds publics. Elles sont composées de la Cour des comptes, créée en 1807, de la Cour de discipline budgétaire et financière instituée en 1948 et des chambres régionales et territoriales des comptes issues du mouvement de décentralisation, introduit en France par la loi du 2 mars 1982. L'activité de ces juridictions, dotées d'un champ de compétences et de pouvoirs d'investigation étendus, se traduit par des arrêts et jugements et par diverses communications administratives, les unes publiées par les juridictions ou, pour certains travaux de la Cour des comptes, par les assemblées parlementaires, les autres non publiées. Le présent recueil publie les plus significatifs des arrêts et jugements et comporte en outre des extraits de certains arrêts d'autres juridictions, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence et les règles de procédure des juridictions financières.
01/2019
Droit
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1996
Les juridictions financières constituent un ordre paticulier de juridictions administratives composé, d'une part, de la cour des comptes créée par Napoléon Ier en 1807 et d'autre part, des 25 Chambres régionales ou territoriales des comptes créées par la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
L'activité des juridictions financières ne se borne pas, tant s'en faut, aux rapports publics annuels ou consacrés à des thèmes particuliers. Arrêts et jugements, qui constituent leur mode original d'action, mais aussi bien d'autres modes d'intervention sont leur quotidien. C'est pourquoi il a paru important de publier les plus significatives de ces décisions.
Cet ouvrage contient également des extraits de certains arrêts de la Cour de discipline budgétaire et financière et, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence financière, du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation.
05/1998
Proche et Moyen-Orient
Saint Albert de Messine, de l'Ordre des Carmes
Saint Albert de Messine, de l'Ordre des Carmes, par la Ctesse D. de Beaurepaire de Louvagny (Rouxel Lecray) Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Histoire des idées politiques
Le roman des 25 présidents de la République française
Ils n'ont pas tous été de grands personnages historiques, mais ils ont tous présidé aux destinées de la "patrie des droits de l'homme", dans la limite de leurs moyens. De Bonaparte à Macron en passant par Thiers, Grévy, Coty ou Chirac, vous allez découvrir, un par un, les 25 présidents de la République française, leur histoire, tantôt pathétique, tantôt héroïque, comment ils ont été élus, les succès remportés pendant leur mandat. Mais aussi leurs échecs, comment ils ont fini et d'autres anecdotes pittoresques. Inclus : le texte officiel de la Constitution de lave République (à jour en 2021).
02/2022
Droit
Les finances publiques locales. Rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics en 2018 Fascicule 1, Edition 2019
La Cour présente son rapport annuel sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Ce fascicule examine l'évolution de la situation des collectivités locales liée au desserrement de la contrainte financière et à la poursuite de leurs efforts de maîtrise des dépenses de fonctionnement (I). Aussi, il analyse cette nouvelle amélioration de leur situation financière qui leur a permis d'accroître leur niveau d'investissement (II).
07/2019
Finances locales
Les finances publiques locales. Rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics en 2020 Fascicule 1, Edition 2021
Ce rapport complète le rapport sur les finances publiques locales, de décembre 2020, dans lequel la Cour portait son appréciation sur l'incidence de la crise sanitaire sur les collectivités locales. Si la situation financière du secteur public local s'est dégradée en 2020, sous l'effet de la crise sanitaire et de ses conséquences économiques et sociales, plusieurs facteurs ont contribué à limiter l'ampleur de cette dégradation. Les pertes de recettes ont en particulier été atténuées par la stabilité des produits de la fiscalité locale. La crise sanitaire et économique a par ailleurs conduit l'Etat à mettre en place plusieurs dispositifs de soutien spécifiques, dont certains ont vocation à être mis en oeuvre ou prolongés en 2021. Fin 2020, la situation globale des finances publiques locales se rapprochait de celle de 2018, avec toutefois des différences sensibles d'une collectivité à l'autre, liées aux structures respectives de leurs charges et de leurs produits. Le rapport s'attache à détailler ces différences à travers l'analyse des situations des collectivités du bloc communal, des départements et des régions.
07/2021
Comptabilité publique
Le chauffage urbain : une contribution efficace à la transition énergétique insuffisamment exploitée
Ce rapport analyse la manière dont les collectivités territoriales compétentes répondent aux problématiques de mise oeuvre de l'objectif national de développement des réseaux de chaleur dans un contexte de politiques d'économie d'énergie. Alors que le potentiel des réseaux de chaleur est estimé à 5, 8 Mtep, au rythme actuel de développement, la chaleur renouvelable livrée en 2030 par ces réseaux ne devrait être que de 2, 26 Mtep, bien en deçà de l'objectif fixé par la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (3, 4 Mtep). Augmenter ce rythme implique d'accroitre la part des énergies renouvelables et de développer de nouveaux réseaux. Le développement des réseaux de chaleur ne pourra, à l'avenir, être dissocié ni d'une amélioration de la performance énergétique d'ensemble des secteurs desservis, en termes d'isolation thermique, ni d'une possible augmentation de la demande de froid. Les politiques de développement des réseaux devront tenir compte de ces évolutions de la demande des consommateurs.
10/2021
Histoire de France
Itinéraires d'un officier de la Garde
Le capitaine Barthélemy Bacheville fut l'un des fidèles de Napoléon : après avoir suivi l'Empereur lors de son exil à l'île d'Elbe, il revint en France à ses côtés et participa à l'épopée des Cent-jours, puis fit partie du dernier carré de la Garde lors de la bataille de Waterloo. Enfin, au second retour de Louis XVIII, commue bien d'autres, le capitaine Bacheville eut à affronter la haine de ceux qui ne lui pardonnaient pas sa fidélité à l'Empereur. En compagnie de son frère Antoine, il dut s'enfuir pou- ne pas être l'une des victimes de la "Terreur légale". Il sillonna donc l'Europe et l'Asie pour trouver un hypothétique asile : la Suisse, le duché de Bade, la Pologne, la Moldavie, Constantinople, la Grèce, l'Italie, furent parmi les étapes de son errance. Pourtant, avant tout, ce livre est le récit haletant d'une véritable chasse à l'homme à travers l'Europe, menée par toutes les polices : à l'image du célèbre personnage du feuilleton Le fugitif, Bacheville est toujours sur le point d'être pris, et chaque fois il réussit à s'échapper, aidé bien souvent par quelques braves personnes de rencontre, niais contraint à fuir de plus en plus loin, vers un ailleurs toujours plus incertain...
08/2013
Littérature française
Catalogue de livres de musique de la collection de feu M. Seguin, Pdt en la Chambre des comptes
Catalogue des livres de musique de feu monsieur Seguin, Président en la Chambre des comptes Date de l'édition originale : 1737 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Europe
Des causes de la Révolution
Des causes de la Révolution / par Amédée Poujol... Date de l'édition originale : 1852 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Comptabilité publique
Conter demain. Cour des comptes et démocratie au XXIe siècle
On oublie trop souvent que les comptables de la République sont aussi de merveilleux conteurs ? : contrairement aux apparences, facilement trompeuses on le sait, les chiffres ne contredisent pas les lettres et ne sont même pas grand-chose sans elles. Un bon magistrat de la Cour des comptes se montre fidèle à l'article 15 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 selon laquelle "la société a le droit de demander compte à tout agent public de son ¬administration" . Dans ce petit livre, deux jeunes magistrates exposent ce qui, selon elles, contribuerait à faire de leur "? maison ? " celle de tous et de chacun ? : une véritable vigie de l'action citoyenne. A l'heure où des services publics de plus en plus menacés peinent à faire face à leur mission, où la montée d'une colère légitime provoque sidération et incompréhension d'une partie des "? élites ? ", c'est un nouveau modèle de contrôle externe de ¬l'action publique par la société elle-même qu'il est temps d'inventer. Camille Andrieu, chargée de mission auprès du Premier président, a intégré la Cour des comptes en 2020. Adeline Baldacchino, conseillère référendaire et poète, a intégré la Cour des comptes en 2009. (9782815951180) Chine, le grand prédateur : "? Un livre qui analyse l'effritement des libertés et l'expansionnisme du régime chinois à l'ère Xi Jinping. ? " Stéphane Lagarde, RFI "? La place de la Chine est vitale pour notre avenir. Ce livre en pose toutes les grandes questions et ses trois décennies d'observation donnent à l'ancien correspondant de l'AFP à Pékin tous les outils pour y répondre. ? " Sabine Delanglade, Les Echos "? A la fois essai engagé et mini-encyclopédie sur la Chine de Xi Jinping, ce livre traite cinq questions ? : la "tragédie des ¬Ouïghours et des Tibétains", l'environnement, les technologies, les droits de l'homme et la diplomatie. Sur tous ces sujets, le savoir de l'auteur est impressionnant. ? " Frédéric Lemaître, Le Monde Pierre-Antoine Donnet diplômé de chinois, est l'ancien rédacteur en chef central de l'Agence France Presse, dont il a été le correspondant à Pékin et à New York.
01/2023
Littérature française
Compte-rendu des travaux de la Grande chambre symbolique, juillet 1833
[Compte-rendu des travaux de la Grande chambre symbolique... juillet 1833] / Grand orient des anciens, francs et acceptés maçons d'Haiti Date de l'édition originale : 1833 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire internationale
Mémoires d'un officier aux gardes françaises, 1789-1793
Mémoires d'un officier aux gardes françaises (1789-1793) / général marquis de Maleissye ; publiés par M. G. Roberti,... Date de l'édition originale : 1897 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Comptabilité publique
Arrêts, jugements et avis des juridictions financières. Edition 2021
Le présent recueil publie les arrêts et jugements de l'année 2021, ainsi que des extraits à caractère de principe des communications administratives non publiées. Il comporte en outre des extraits de certains arrêts d'autres juridictions, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence et les règles de procédure des juridictions financières. Une table analytique et un index des noms propres complètent ce volume.
07/2022
XVIIe - XVIIIe siècle
La salle des gardes de la reine
A l'entrée de l'appartement de la Reine au château de Versailles, la salle des gardes faisait office de vestibule dans lequel étaient postés les gardes chargés de la protection de la souveraine. Elle est la seule pièce de l'appartement de la Reine à avoir conservé l'intégralité de son décor des années 1680, dont les transformations des XVIIIe et XIXe siècles sont aucunement altéré la parfaite unité. A la splendeur du plafond peint par Noël Coypel (1628-1707) répond l'éclat des marbres polychromes enrichis de reliefs en plomb doré. Grâce aux interventions de restauration menées avec brio entre juin 2015 et janvier 2019, sur les peintures alors très dénaturées et sur les décors en stuc, en plomb et en bois doré, la pièce a en effet retrouvé tout son lustre et brille aujourd'hui d'un éclat incomparable. Cet ouvrage revient sur l'histoire du lieu, sur son utilisation et ses transformations au cours des siècles.
04/2022
Droit
La notion de clause pénale
Incontestablement, une étude sur la notion de clause pénale s'imposait en raison des multiples intérêts qui y sont attachés. Intérêt théorique, d'une part, d'une notion qui se trouve au confluent des questions et des concepts aussi essentiels pour le juriste que la liberté contractuelle, la force obligatoire, l'équité, la peine privée et la séparation. Intérêt pratique, d'autre part, de mieux cerner une notion qui s'épanouit dans des domaines aussi variés que les droits des contrats, le droit du crédit, le droit du travail et jusque dans les libéralités. Enfin, plus de quinze ans après la réforme législative de 1975 qui a permis au juge de réviser les peines conventionnelles „ manifestement excessives s, il était particulièrement intéressant de rechercher si la clause pénale ressortait affaiblie ou, au contraire, régénérée de l'exercice du pouvoir de révision judiciaire. Dans ces diverses perspectives, l'auteur s'est livré à un important travail de clarification et de classification rendu nécessaire par l'impressionnant désordre terminologique et conceptuel qui règne dans la matière des clauses relatives à la formation, l'exécution ou la rupture du contrat, ainsi qu'à un examen minutieux de la Jurisprudence antérieure et postérieure à la loi de 1975. Parce qu'en définitive, il met eu lumière les traita caractéristiques de la notion de clause pénale et permet, notamment, de la distinguer des multiples clauses et indemnités avec lesquelles elle est trop souvent confondue, l'ouvrage intéressera non seulement ceux des étudiants, enseignants et chercheurs que l'exploration de l'univers contractuel passionne mais aussi ceux des praticiens qui s'y meuvent quotidiennement.
10/1998
Littérature française
Le Salon de Saint-Quentin. Exposition de la Société des Amis des arts. Études critiques
L'aviation pendant la guerre... (Nouvelle édition augmentée et mise à jour) / Gustave Crouvezier ; préface de Maurice Barrès,...Date de l'édition originale : 1916Sujet de l'ouvrage : Guerre mondiale (1914-1918) -- TransportLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
03/2017
