Droit des ICPE 2023. ICPE et processus contractuels
Extraits
Droit de l'environnement
Droit des ICPE 2023. ICPE et processus contractuels
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), définies selon la Nomenclature ICPE, sont soumises à une législation spéciale, à la fois complexe et en constante évolution ces dernières années. Cette édition annuelle propose les actes du colloque du 15 décembre 2022 "ICPE et procédés contractuels" ainsi qu'une synthèse des évolutions du droit des ICPE intervenues en 2022 au travers de chroniques thématiques suivant la vie de l'ICPE : sources constitutionnelles et européennes, nomenclature, constitutions de dossiers et différentes procédures, décision, fonctionnement, cessation d'activité, devenir de l'installation, contentieux, sanctions, fiscalité, etc. Unique dans ce domaine, Droit des ICPE est le fruit de l'expertise du SERDEAUT et d'avocats spécialisés en droit de l'environnement parmi les plus réputés en droit des ICPE. Ce guide constitue un outil indispensable pour tous ceux pratiquant le droit des ICPE, aussi bien les industriels et collectivités territoriales que les avocats ou les universitaires. Créé en 1989, le SERDEAUT est le seul centre de recherche en France consacré aux droits de l'environnement, de l'aménagement, de l'urbanisme, du logement et du tourisme. Ses activités intéressent aussi bien la communauté scientifique que les acteurs socio-économiques et les pouvoirs publics en France, en Europe et dans le monde : expertises et audits juridiques, rédaction de projets de textes législatifs, formations, points d'actualité, débats, colloques, etc.
Droit de l'environnement
Droit des ICPE. Edition 2023
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), définies selon la Nomenclature ICPE, sont soumises à une législation spéciale, à la fois complexe et en constante évolution ces dernières années.
Cet ouvrage propose une synthèse des évolutions du droit des ICPE intervenues au cours de l'année 2021 au travers de chroniques thématiques suivant la vie de l'ICPE : sources constitutionnelles et européennes, nomenclature, constitutions de dossiers et différentes procédures, décision, fonctionnement, cessation d'activité, devenir de l'installation, contentieux, sanctions, fiscalité, etc.
Unique dans ce domaine, Droit des ICPE est le fruit de l'expertise du SERDEAUT et d'avocats spécialisés en droit de l'environnement parmi les plus réputés en droit des ICPE. Il constitue un outil indispensable pour tous les praticiens, aussi bien les industriels et collectivités territoriales que les avocats ou les universitaires.
05/2022
Policiers
Ice crime
Annecy, sa vieille ville et son lac, un décor de carte postale. Le commissaire Leroux va pourtant rapidement découvrir qu'il ne faut pas se fier au calme apparent. Lorsque les sommets alentour dévoilent des secrets enfouis depuis plusieurs générations, il lui faudra garder la tête froide et les idées claires pour mener à bien une enquête sur le fil des crêtes enneigées.
02/2020
Romans noirs
Ice Crime
Un chalet en haute montagne. Quatre couples d'amis. Suite à un épisode de grand froid et une interminable tempête de neige, ils vont se retrouver isolés du monde pendant plusieurs jours. Un huis clos glacé et glaçant.
12/2023
12 ans et +
Black ice
Mots-clés : thriller, romance, suspense. Cible : 14+.
02/2015
BD tout public
Ice Haven
Daniel Clowes est né à Chicago où, un jour de 1924, deux étudiants assassinèrent par ennui leur jeune voisin. Le souvenir de ce fait-divers hante et ponctue les pages de Ice Haven, qui raconte comment la disparition d'un petit garçon bouleverse la routine d'une bourgade du Midwest repliée sur elle-même, et met à jour la solitude et la frustration de ses habitants. L'auteur de David Boring marche ici sur les traces d'Edward Hopper ou de Charles Schultz et cartographie la mélancolie du quotidien. Derrière l'ironie transparaît une empathie profonde pour les prisonniers de Ice Haven, qui ne cessent de se heurter aux barreaux de leur cage en cherchant aveuglément une issue à leurs rêves. Au cours de saynètes imbriquées les unes dans les autres, une quinzaine de personnages se croisent dans un ballet désespéré. Pour chroniquer ces vies sans amour, Daniel Clowes reprend les codes du " comics strips ", tels qu'ils paraissaient dans les journaux du dimanche, et parvient, par le dépouillement du dessin et la variété des styles, à évoquer toute la désolation de ce havre de glace où les âmes s'engourdissent et les cœurs se brisent.
05/2006
Romans, témoignages & Co
DJ Ice
Le jour, Marley étudie d'arrache-pied pour ne pas perdre sa bourse d'étude dans une high school très sélecte que fréquentent les enfants de bonne famille de la ville. Le soir, il bosse dans une pizzeria pour payer le loyer et entretenir sa mère héroïnomane. Difficile dans ces conditions de réaliser son rêve : devenir un DJ professionnel ! Quand le hasard lui ouvre les portes d'une boite de nuit en tant que DJ, Marley voit sa vie s'emballer, entre la musique électro, les clubs embrumés et les nouveaux amis. Mais tout ne sera pas si facile pour Marley.
04/2021
Romance sexy
Ice Prince
Revoir Johnny Prince ? Zoey n'en a aucune envie. Mais c'est sur sa bucket list... Cela fait quatre ans que Zoey est privée de son meilleur ami. Quatre ans qu'elle continue à vivre en réalisant tous les souhaits que Kenneth avait notés sur sa bucket list : adopter un animal, aller vivre à l'étranger, se faire tatouer... Mais le prochain défi à relever est bien plus compliqué pour elle : intégrer Goldcrest et rejoindre l'Académie. Sur le campus, Zoey sait qu'elle va tomber sur Johnny Prince, le frère jumeau de Kenneth, devenu un joueur de hockey hors pair. Elle aurait préféré ne jamais le revoir. Mais ce n'est pas elle qui décide : c'est la liste - et elle s'est promis de cocher toutes les cases. Alors elle va s'inscrire à la prestigieuse université, puis postuler à la mystérieuse confrérie étudiante qui n'ouvre pas ses portes si facilement. Cette nouvelle année promet d'être intense, folle, et de pousser Zoey hors de sa zone de confort. Surtout quand, entre les soirées et les matchs, Johnny redevient celui qui la trouble plus que tout...
04/2024
Décentralisation, collectivité
Recrutement, droits et obligations des agents contractuels de la FPT
Les agents contractuels représentent environ 25 % des effectifs de la fonction publique territoriale. C'est une proportion importante mais elle recouvre des situations extrêmement différentes qui ne donnent pas les mêmes droits aux agents. En tant que contractuel ou recruteur, vous devez connaître les droits et obligations qui découlent de ce statut particulier. En premier lieu, il est important de connaître précisément la nature du contrat. Il faut ensuite mesurer ce que signifie être un agent public, sur les plans juridique et professionnel. Enfin, il convient d'envisager le parcours professionnel dans toutes ses dimensions : les droits syndicaux, les revenus en cas de maladie, les possibilités de formation... La compréhension du statut des agents contractuels de droit public suppose la connaissance d'un certain nombre de règles, désignées habituellement sous le terme de " mini-statut " et parfois difficiles à appréhender. L'objectif des auteurs est de proposer un guide complet, pratique et abordable juridiquement, sur la compréhension de ces règles pour qu'un agent contractuel puisse réaliser un parcours fructueux dans les services d'une collectivité territoriale. Ce parcours pouvant l'amener à envisager d'intégrer la fonction publique, l'ouvrage donnera également quelques clés pour préparer un concours et comprendre de quelle manière un agent peut valoriser son expérience de contractuel dans une carrière publique.
04/2021
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2023-2024
La collection des professionnels et des futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce.
Droit des transports
Droit des transports. Edition 2022-2023
Une approche exhaustive du droit des transports dans sa dimension plurielle : transport ferroviaire, routier, aérien ou fluvial ; transport de marchandises ou de personnes. Toute la réglementation applicables aux opérateurs, aux instances de tutelle, aux intermédiaires, avec les règles d'assurance et de droit... Discipline transversale, excellent " laboratoire " du droit administratif comme du droit des obligations, d'une grande technicité et ancré dans la pratique, le droit des transports présente un vif intérêt. Cette matière, au coeur de l'économie contemporaine, faite d'échanges de plus en plus nombreux, et d'une dimension profondément internationale, est aujourd'hui au carrefour des évolutions du monde moderne où les exigences de la protection de l'environnement prennent progressivement le pas sur celles de la pure et simple croissance. Tous les modes de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien), leurs infrastructures et les contrats qu'ils portent ne cessent de se diversifier. La terminologie l'atteste : ne parle-t-on pas de transport intelligent et multimodal, de drones, de logistique, de co-voiturage... et même de droit à la mobilité ? Le présent ouvrage répond aux questions nouvelles posées par l'évolution des pratiques sans oublier d'en exposer les bases qui tiennent à l'organisation et à la régulation des transports, aux critères du contrat de transport, aux principes fondamentaux de la responsabilité des opérateurs de transport, au statut des intermédiaires ou encore aux garanties offertes par les assureurs. Au-delà des entreprises de transport, confrontées à des problèmes de gestion et de responsabilité, l'ouvrage s'adresse aux collectivités et administrations soucieuses de répondre aux usagers des transports, ainsi qu'aux avocats, magistrats et juristes spécialisés.
11/2022
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2023-2024
Ce manuel d'initiation couvre le programme de droit des sociétés enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens. PLAN DE L'OUVRAGE 1. Formes de l'entreprise et fondement des sociétés 2. La constitution des sociétés 3. La personnalité morale des sociétés 4. L'organisation des sociétés 5. Les évolutions des sociétés 6. Les sociétés à risque limité 7. Les sociétés et groupements divers FRANCOIS LENGLART, docteur d'Etat en droit, est professeur émérite à HEC Paris. Ancien avocat au Barreau de Paris et ancien juge au Tribunal mixte de commerce de Nouméa, il a occupé également la fonction de directeur juridique d'entreprises. PIERRE TCHERKESSOFF, docteur en droit privé de l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Il est Doyen de la Faculté de sciences sociales, d'économie et de droit à l'Institut Catholique de Paris. Of Counsel en cabinet d'avocats, il intervient comme conseil et formateur.
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2022-2023
Ce manuel d'initiation couvre le programme de droit des sociétés enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens. PLAN DE L'OUVRAGE : Formes de l'entreprise et fondement des sociétésLa constitution des sociétésLa personnalité morale des sociétésL'organisation des sociétésLes évolutions des sociétésLes sociétés à risque limitéLes sociétés et groupements divers FRANCOIS LENGLART, docteur d'Etat en droit, est professeur émérite à HEC Paris. Ancien avocat au Barreau de Paris et ancien juge au Tribunal mixte de commerce de Nouméa, il a occupé également la fonction de directeur juridique d'entreprises. PIERRE TCHERKESSOFF, docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), est maître de conférences à l'Institut Catholique de Paris où il dirige un DU spécialisé en droit privé. Of Counsel en cabinet d'avocats, il intervient comme conseil et formateur en droit des affaires.
Successions, libéralité
Droit des successions. Edition 2022-2023
Une présentation des principes organisant l'ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour succéder ainsi que les modalités de classement des héritiers. Le droit des successions a vocation à organiser les modalités de transmission du patrimoine du défunt à ses héritiers. Sont successivement développés : les principes généraux ; la dévolution successorale ; les successions particulières ; le pouvoir de la volonté et ses limites ; les prémices du règlement successoral (saisine, la liquidation de la succession). Chaque chapitre est complété d'une bibliographie qui recense les principaux développements doctrinaux existant sur chaque thème. Cet nouvelle édition 2022 présente, sous la forme de développements structurés et illustrés l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des successions. Points forts - Conforme au cours de Droit des successions et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - L'auteur s'appuie sur de nombreux schémas et tableaux pour illustrer ses propos - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2023-2024
Un cours de Droit des obligations complet et présentant les règles applicables en 2023 Le droit des obligations englobe les liens de droit créés entre deux personnes soit volontairement, il s'agit des actes juridiques, soit involontairement, il s'agit des faits juridiques. Cette nouvelle édition 2023, conforme au cours de Droit des obligations, est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. L'auteur présente de façon à la fois claire, structurée et illustrée, l'ensemble des connaissances qu'il faut avoir en matière de droit des contrats et de responsabilité civile. Elle s'appuie notamment sur de nombreux tableaux et schémas pour expliquer les notions complexes. Points forts - Conforme au cours de Droit des obligations - Permet d'acquérir les connaissances indispensables - Un cours clair, structuré et accessible - De nombreux schémas et tableaux pour illustrer les notions complexes - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
09/2023
Droit des biens
Droit des biens. Edition 2023-2024
Le droit des biens a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose. Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et des ses différentes formes d'exercice, le droit de la propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs, on parle de propriété individuelle. Toutefois, l'exercice des droits de propriété est souvent partagé : ainsi, on parle de propriété collective. Cet ouvrage aborde, dans un premier temps, le concept classique de propriété individuelle, à travers une présentation pédagogique du droit de propriété. Les auteurs développent ensuite la propriété dite collective qui prend deux formes : un cumul des droits (indivision, copropriété) et une distribution des droits (servitudes, usufruit). Cette nouvelle édition offre une présentation claire et complète de la matière en s'appuyant sur de nombreux tableaux et schémas. Les auteurs ont été soucieux de tenir compte des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielle - Acquérir les connaissances qui me sont nécessaires Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
06/2022
Droit des affaires
Droit commercial et des affaires. Edition 2023-2024
Pour maîtriser les règles en matière de Droit commercial et des affaires Depuis le début du XXe siècle, un mouvement accéléré de mercantilisation des rapports sociaux, phénomène accru par la mondialisation de l'économie, a conduit à étendre le champ des règles qui se rapportent aux affaires. C'est pourquoi aujourd'hui, l'expression "Droit des Affaires" complète celle de "Droit commercial" et il a donc fallu établir des règles originales propres aux opérations commerciales. Cet ouvrage est une présentation claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial et des Affaires (notions de commerçants, d'actes de commerce, de fonds de commerce, de bail commercial...). Il les illustre par la jurisprudence et les textes législatifs et réglementaires les plus récents qu'il faut connaître. Cette nouvelle édition 2023/24 est une présentation claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial et des affaires. Points forts Acquérir les connaissances qui me sont nécessaires Préparation au CRFPA
05/2023
Humour
Madame la CPE
Les 150 tweets les plus drôles de Mme la CPE (dont 50 illustrés par Queenmamastyle), la conseillère principale d'éducation qui fait le plus rire Internet ! Les collégiens n'auront jamais fini de nous surprendre ! Sur son twitter @Mme_la_CPE note les remarques et réflexions presque quotidiennes des élèves de son collège : et ce sont des petites pépites d'humour au naturel. La franchise des collégiens n'a d'égale que leur naïveté face aux adultes ! Pas vraiment insolents, mais sans scrupules parfois et toujours très drôles, à leur insu la plupart du temps : entre ceux qui oublient la rentrée, celle qui téléphone à sa copine en classe " mais normal elle a une peine de coeur ", et les parents qui parfois s'en mêlent... Le sujet est vaste et c'est un régal pour tous les âges !
08/2021
Romance sexy
Breaking the ice
Transgresser les règles n'a jamais été aussi tentant. Paige a réalisé le rêve de sa vie : elle a enfin réussi à intégrer le staff médical des Rangers, la célèbre équipe de hockey new-yorkaise. Mais pas si facile de soigner les joueurs stars qu'elle voyait habituellement à la télé ! Surtout que l'un d'eux, Soren, est particulièrement talentueux, mystérieux, sexy... et que le contrat de travail de la jeune femme lui interdit de sortir avec un collègue ou un joueur de l'équipe. Mettre leur carrière en danger n'a jamais été une option pour Paige et Soren. Alors un seul mot d'ordre : respecter les règles. Car les transgresser n'a jamais été aussi risqué !
06/2021
Paranormal, Bit-lit, Science-f
Ice Planet Barbarians
Le phénomène international Ice Planet Barbarians, maintenant en français ! Découvrez la romance hors du commun entre Georgie, une femme humaine, et Vektal, un extraterrestre d'une autre planète. On pourrait penser qu'être enlevée par des extraterrestres est la pire chose qui puisse m'arriver... Mais la situation s'empire lorsque ces extraterrestres rencontrent des problèmes avec leurs navires et décident d'abandonner leur cargaison de femmes humaines - moi y compris - sur une planète faite de glace. Nous ne sommes pas équipées pour survivre dans ce désert hivernal. Pour nous sauver, je pars dans la neige dans l'espoir de trouver de l'aide. Et j'en trouve ! Mais il s'agit d'un grand et imposant extraterrestre à cornes bleues qui se présente de façon plutôt... surprenante. Sa poitrine vibre en ma présence et Vektal dit que c'est parce que je suis sa compagne, sa femelle choisie. Il m'aidera, moi et mon peuple, à survivre, mais je ne suis pas sûre qu'il accepte de me laisser partir.
12/2021
Education nationale
Guide professionnel CPE
Dans mon bureau, je réfléchissais à la mise en place d'une action éducative et pédagogique pour les élèves, avec la collaboration des partenaires internes. Je connaissais la démarche à suivre, mais j'avais un doute sur la chronologie des informations à transmettre. J'ai donc pris l'initiative de mettre par écrit les éléments clés des diverses missions à travers ce guide, que le CPE néo-titulaire ou contractuel, au collège comme au lycée, abordera tout au long de l'année scolaire. Mon objectif est de partager mon expérience professionnelle avec le plus grand nombre. Le CPE est un chef d'orchestre de la vie scolaire. Son but est d'assurer les meilleures conditions d'apprentissage aux élèves et de veiller à leur sécurité, à l'encadrement et à une vie collective de qualité. Néo-titulaires, stagiaires, contractuels, étudiants et candidats aux concours, ce guide est un outil à posséder et à découvrir pour vous accompagner dans vos missions.
12/2021
Littérature étrangère
Arizona ice cream
Echappant à une vie londonienne étouffante et étriquée, Theobald Moon vit en ermite dans le désert d'Arizona. Il s'occupe de son extraordinaire jardin de cactus, de son minuscule mobile home, de son insatiable appétit... et de Joséphine, qu'il élève au milieu des contes de fées, dans un univers parfaitement ordonné, et protégé des dangers extérieurs. Mais quand un camion de glace ambulant atterrit dans le désert, avec à son bord des amoureux condamnés - une ouvrière slovaque enceinte et un mystérieux marchand de glaces -, ce monde parfait va voler en éclats de manière violente et merveilleuse. Arizona Ice Cream est un remarquable premier roman dans lequel les vies d'un Anglais obèse, d'une ouvrière slovaque, d'un marchand de glaces et d'une jeune adolescente se croisent, dans l'imposant désert d'Arizona.
03/2002
Droit administratif général
L'ordre public contractuel en droit administratif
L'ordre public contractuel en droit administratif Alors que l'ordre public contractuel a fait l'objet d'innombrables investigations en droit privé, il n'existait en droit administratif aucune recherche doctorale dédiée à ce thème majeur du droit des contrats. La thèse se propose de combler cette lacune en répondant finalement à deux questions : comment savoir qu'une règle quelconque est d'ordre public ? ; à quoi sert l'ordre public contractuel en droit administratif ? La réponse à ces questions permet d'aboutir à plusieurs conclusions intéressantes à la fois pour la notion et pour le droit administratif lui-même. S'agissant d'abord de l'ordre public contractuel, son examen en droit administratif confirme que la notion est indéfinissable. Pour contourner cette difficulté ancienne et bien connue de la doctrine privatiste, la thèse prend le parti d'aller à la recherche non pas d'un critère de définition, mais d'un critère d'identification. Délaissant l'approche matérielle traditionnelle, elle opte pour une approche formelle qui conduit à retenir l'automaticité de la sanction comme critère d'identification de l'ordre public contractuel. S'agissant ensuite du droit administratif, l'inscription de l'ordre public contractuel parmi les notions cardinales de ce droit a contribué au perfectionnement du droit et du contentieux des contrats administratifs. Le maniement de la notion permet au juge administratif de moduler le traitement des causes d'invalidité, d'infléchir la théorie générale du contrat administratif, mais aussi, parfois, de se démarquer du juge judiciaire en retenant une conception singulière de l'ordre public contractuel.
04/2024
Comics Indépendants
Ice Cream Man - Tome 2 - Ice Cream Man T2
Le marchand de glace est de retour... Avec sa camionnette il sillonne les rues et continue à semer l'effroi. Quel nouveau parfum vous ferait envie ? Fraise, folie, pistache, agonie ? Voici contées de nouvelles tranches de vies où la souffrance rivalise avec la désolation. Mais un étrange protagoniste semble ne pas vouloir laisser le vendeur de crème glacée asseoir son règne de terreur... Le démon aurait-il une Némésis ? "Savant mélange des genres, l'oeuvre de W. Maxwell Prince intrigue et fascine, dans une expérience littéraire inédite et troublante, adoubée par les plus grands maîtres du comics américain". Le journal du geek
10/2023
Entreprise en difficulté, proc
Droit et pratique des procédures collectives. Edition 2023-2024
Maîtriser les procédures collectives Cet ouvrage contient une étude très approfondie du régime issu de la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005, modifiée par les ordonnances du 18 décembre 2008 et du 12 mars 2014 et est à jour des textes plus récents, dont dont la loi du 22 mai 2019, dite loi Pacte, le décret du 21 novembre 2019, l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant modification du livre VI du Code de commerce et qui vient transposer la directive européenne 2019/1023 dite restructuration et insolvabilité, ainsi que la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante. Sont exposés, dans le détail, la situation et le traitement des difficultés des débiteurs, de leurs créanciers et partenaires contractuels. L'ouvrage permet de maîtriser au mieux, en le rendant facilement accessible et parfaitement compréhensible, le dispositif de traitement des difficultés des entreprises, caractérisé par sa très grande technicité. Il permet d'éviter des erreurs irréparables dans la gestion contentieuse, du fait notamment des multiples délais encadrant les actions obligatoires à prévoir ou à conduire, en en déterminant avec précision les contours procéduraux. A l'originalité de l'approche, structurée autour de la combinaison des actions de chacun des intervenants avec la chronologie de la procédure, est associée une analyse systématique des travaux préparatoires, de la jurisprudence et de la doctrine. Cette onzième édition a été refondue, la numérotation des paragraphes passant de 5 à 6 numéros, ce qui assure un découpage plus précis et une présentation ouvertement différenciée des règles applicables en fonction des législations. Constamment enrichi, il se caractérise par une exceptionnelle source documentaire. Il s'agit d'un outil incomparable, assurant une grande rapidité d'accès à une information très pertinente pour tout praticien des procédures collectives. Cette accessibilité a encore été renforcée par l'enrichissement de l'index, qui assure au lecteur davantage de précision. Très apprécié des magistrats professionnels et consulaires, l'ouvrage est indispensable aux administrateurs et mandataires judiciaires, aux avocats, greffiers des tribunaux de commerce et des TGI, aux services juridiques et contentieux des établissements de crédit, des administrations financières et des organismes sociaux. Il rendra en outre de précieux services aux notaires, huissiers de justice, commissaires-priseurs judicaires et expertscomptables et à tout professionnel confronté aux difficultés de l'entreprise. L'auteur, Pierre-Michel Le Corre, est professeur agrégé des facultés et dirige à Nice le Master Administration et liquidation des entreprises en difficulté (ALED). Il est praticien spécialiste du droit des entreprises en qualité de consultant et formateur. Il assure la direction scientifique de l'édition spécialisée Droit des entreprises en difficulté de la Gazette du Palais et celle de la base procédures collectives de Lexbase.
12/2022
Droit des sociétés
Top actuel Droit des sociétés 2022-2023
A jour de la loi PACTE et des décrets d'application.
Droit des sociétés
Droit des sociétés et des groupes. Edition 2021-2022
Aujourd'hui, le droit contemporain des sociétés est marqué par quatre grandes tendances : l'instrumentalisation, la contractualisation, la financiarisation et l'internationalisation. Cette nouvelle édition présente avec clarté et rigueur les règles qui régissent le fonctionnement et l'agencement de ces principaux acteurs de l'économie contemporaine que sont les sociétés et les autres groupements participant à la vie économique. L'édition 2021-2022 intègre les dernières actualités législatives et jurisprudentielles.
09/2021
Droit des affaires
Droit commercial et des affaires. Edition 2021-2022
Le droit commercial est une branche du droit des affaires. Le cours de droit commercial se concentre sur les notions de commerçants, d'actes de commerce, de fonds de commerce, de bail commercial... Cette nouvelle édition 2021/22 est une présentation claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial et des affaires. Elle les illustre par la jurisprudence et les textes législatifs et réglementaires les plus récents, qu'il faut connaître.
04/2021
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2021-2022
L'essentiel sur le Droit des sociétés
09/2021
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2021-2022
Un cours de Droit des obligations complet et présentant les règles applicables en 2020 Le droit des obligations englobe les liens de droit créés entre deux personnes soit volontairement, il s'agit des actes juridiques, soit involontairement, il s'agit des faits juridiques. L'ordonnance du 10 février 2016 (entrée en vigueur le 1er octobre 2016) a profondément modifié ce droit et constitue LA réforme majeur du Code civil. Cette ordonnance de 2016 a été ratifiée par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 et ce dernier texte apporte quelques précisions et modifications non négligeables. Cette nouvelle édition 2021, conforme au cours de Droit des obligations, est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, et présente de façon à la fois claire, structurée et illustrée, l'ensemble des connaissances qu'il faut avoir en matière de droit des contrats et de responsabilité civile. Points forts - Conforme au cours de Droit des obligations et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant ; l'auteur s'appuie sur de nombreux schémas et tableaux pour illustrer ses propos - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
08/2021
