Édict du 16 may 1635 portant création de deux offices de conseillers de S. M.. et intendans héréditaires des deniers communs, patrimoniaux et d'octroy de la Généralité de Guyenne
Extraits
Histoire du droit
Édict du 16 may 1635 portant création de deux offices de conseillers de S. M.. et intendans héréditaires des deniers communs, patrimoniaux et d'octroy de la Généralité de Guyenne
Edict... portant création de deux offices de conseillers de S. M. et intendans héréditaires des deniers communs, patrimoniaux et d'octroy, des villes et communautez de la Généralité de Guyenne, et d'un autre office de conseiller et commissaire examinateur, aussi héréditaire, d'un procureur alternatif et d'un second advocat de Sadite Majesté en chacune élection de ladite Généralité. Vérifié en la Chambre des Comptes, le 16e may 1635 Date de l'édition originale : 1636 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Droit
Édict du 16 may 1635, portant création de 3 offices de conseillers de S. M., lieutenans généraux. conservateurs provinciaux, en l'estendue de la Ferme générale des gabelles de France et Lyonnois
Edict... portant création de 3 offices de conseillers de S. M. , lieutenans généraux conservateurs provinciaux héréditaires des gabelles et d'un greffier, aussi héréditaire, soubs lesdits lieutenans, en l'estendue de la Ferme générale des gabelles de France et Lyonnois. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 16 may 1635 Date de l'édition originale : 1635 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire du droit
Édict du roy du 30 septembre 1634, portant création de trois offices de conseillers de sa Majesté. intendans et controlleurs generaux des messagers, voicturiers et roulliers de France
Edict du roy, portant création de trois offices de conseillers de sa Majesté, intendans & controlleurs generaux des messagers, voicturiers & roulliers de France . Verifié au Grand Conseil le dernier de septembre 1634 Date de l'édition originale : 1634 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Édit du roy du 6 may 1639, portant, union des offices de garde-sel, au corps de ceux des eslections
Edit du roy, portant, union des offices de garde-seel, au corps de ceux des eslections . Verifié en la Cour des Aydes à Bordeaux le sixiesme de may 1639 Date de l'édition originale : 1639 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit
Edict du roy du 30 décembre 1628, reparations des murs et grands chemins
Edict du roy, portant creation en chacune election de deux offices de conseillers & intendans particuliers des deniers communs & d'octroy, des villes & communautez de ce Royaume, reparations des murs & grands chemins : et d'un conseiller & intendant general desdits deniers communs & d'octroy à la Court & suitte de sa majesté, aux honneurs & droictz portez par ledit edict . Verifié en la Chambre des Comptes le 30. ddcembre 1628. et Cour des Aydes 1629 Date de l'édition originale : 1629 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
Édict du 16 may 1635
Edict... portant création en tiltre d'offices formez, d'un conseiller de S. M. , notaire et secrétaire, d'un conseiller audiencier, d'un conseiller controlleur secrétaire, d'un conseiller chaufe-cire héréditaire et d'un huissier, en chacune des chancelleries des présidiaux de ce Royaume, à l'exception de ceux qui sont establis ès villes où il y a Parlement ; avec pouvoir de signer, controller et rapporter seuls toutes les sentences, jugemens présidiaux, et autres actes et lettres dépendans desdites chancelleries ; ensemble, autre création de 4 conseillers de Sadite Majesté, notaires et secrétaires au Grand Conseil, et de pareil nombre en la Cour des Aydes de Paris, à l'instar des 4 semblables offices establis en la Cour de Parlement, pour aussi signer par chacun d'eux les arrests, expéditions et autres actes desdites Cours, préalablement à tous autres officiers, et faire le mesme exercice que ceux dudit Parlement de Paris, avec exemption de toutes tailles, aydes et subsides, huictième et vingtième et de toutes charges publiques, droict de survivance pour les premiers pourveus et leurs résignataires, leurs causes commises aux Requestes du Palais à Paris, et autres droicts et fonctions réglées par ledit édict. Vérifié en la Cour des Aydes, le 16 may 1635 Date de l'édition originale : 1635 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Histoire du droit
Édict de réunion au domaine du Roy des deux offices de greffiers et places de clercs. du Bureau des finances de la Généralité de Paris
Edict de réunion au domaine du Roy des deux offices de greffiers et places de clercs du Bureau des finances de la Généralité de Paris Date de l'édition originale : 1619 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Édit du 23 may 1639, suppression des offices de gardes des registres de la Chancellerie de France
Edit du roy, portant suppression des offices de gardes des registres de la Chancellerie de France, du Conseil Privé, du Conseil General des Finances, Conseil d'Estat & desdites Finances, & du controolleur des expeditions dudit Conseil, creé par edit du mois de mars 1631. & creation au lieu d'iceux de quatre offices de controolleurs des actes & expeditions du Conseil d'Estat, Finances, & direction & gardes des registres desdites expeditions, pour estre exercez par quartiers . Publié en la grande Chancellerie de France le 29. mars 1639. Et verifié en la Chambre des Comptes le 23. may audit an Date de l'édition originale : 1639 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Histoire du droit
Édict du 3 avril 1637, portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Dijon
Edict... portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Dijon. Vérifié en ladite Chambre le 3e avril 1637. Autre édict [de février 1637]. portant modération du nombre des officiers créez en la Chambre des Comptes de Bourgogne par le précédent édict Date de l'édition originale : 1636 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Édict portant attribution de la jurisdiction des Aydes en souveraineté. à la Chambre des Comptes de Bourgogne, avec création de nouveaux offices
Edict... portant attribution de la jurisdiction des Aydes en souveraineté, à la Chambre des Comptes de Bourgogne. avec création de nouveaux offices, pour servir d'oresnavant par semestre, avec les anciens officiers d'icelle, tant en ce qui est de la fonction de Chambre des Comptes, que Aydes et Finances dudit païs Date de l'édition originale : 1626 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Droit
Édict du 18 mars 1622 pour la création des offices de receveurs et controolleurs particuliers
Edict... pour la création des offices de receveurs et controolleurs particuliers et provinciaux des décimes, avec les gages et droicts d'iceux. Publié en Parlement le 18e jour de mars 1622 Date de l'édition originale : 1622 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Droit
Édit portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Normandie
[Edit portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Normandie. ] Date de l'édition originale : 1632 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire du droit
Édict du 27 janvier 1639, création d'office formé et héréditaire, d'un receveur des tailles. en chacune paroisse des ressorts des Cours des Aydes de Paris, Rouen, Caen, Clermond-Ferrand
Edict... portant création en tiltre d'office formé et héréditaire, d'un receveur particulier des tailles, en chacune paroisse des ressorts des Cours des Aydes de Paris, Rouen, Caen, Clermond-Ferrand et Guyenne, avec attribution de 12 deniers pour livres, de toutes les sommes qui seront imposées sur les contribuables ; et exemption de toutes tailles, taillon et de toutes autres impositions et levées, pouvoir de commettre et affermer. Vérifié en la Cour des Aydes, le 27me janvier 1639 Date de l'édition originale : 1639 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Histoire du droit
Declaration du roy du 16 may 1635, portant attribution aux vendeurs et controlleurs de vins
Declaration du roy, portant attribution aux vendeurs & controlleurs de vins . Verifiée en la Cour des Aydes le 16. may mil six cens trente cinq Date de l'édition originale : 1635 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Édict du 23 avril 1633, office des receveurs controlleurs et visiteurs des fermes des neuf livres. dix huict sols sur chacun tonneau de vin entrant ès villes et bourgs de la Généralité de Picardie
Edict du roy, portant création en tiltre d'office formé héréditaire, des receveurs, controlleurs & visiteurs des fermes des neuf livres dixhuict sols sur chacun tonneau de vin entrant ès villes & bourgs de la Généralité de Picardie ; sol pour pot de vin vendu & débité en destail en ladite Généralité ; et des soixante sols sur chacun muid de vin, sortant des Généralitez de Picardie, Champagne & Soissons . Vérifié en la Cour des Aydes, le 23 avril 1633 Date de l'édition originale : 1633 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Édict du 27 mars 1623, portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal. et 3 maistres clercs héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume
Edict... portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal et 3 maistres clercs héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume. Vérifié en la Chambre des Comptes le 27 mars 1623 et Cour des Aydes, le 10 avril, audict an Date de l'édition originale : 1630 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Déclaration du roy du 28 juin 1627, pour la vente et revente des offices héréditaires. de courtiers de vins, portant attribution de leurs droicts
Déclaration du roy, pour la vente et revente des offices héréditaires de courtiers de vins, portant attribution de leurs droicts . Vérifié en la Cour des Aydes le 28. juin 1627 Date de l'édition originale : 1627 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Édict du Roy pour la création de 100 offices de secrettaires ordinaires de sa Chambre
Edict du Roy pour la création de 100 offices de secrettaires ordinaires de sa Chambre Date de l'édition originale : 1614 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Recueil contenant l'édit de création des conseillers du Roy, agens de banque, change, commerce. et finance de Paris
Recueil contenant l'édit de création des conseillers du Roy, agens de banque, change, commerce & finance de Paris : l'arrest faisant défenses à tous agens de change supprimez, caissiers, banquiers non marchands, & autres, de s'immiscer dans les fonctions de leurs offices : les statuts et lettres de confirmation des agens... Enregistrées en Parlement Date de l'édition originale : 1707 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Édict du 23 janvier 1627, création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen. d'un conseiller receveur général des consignations des deniers, procédans des débets de quittances
Edict... portant création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen, d'un conseiller receveur général des consignations des deniers, procédans des débets de quittances, deues par les receveurs et payeurs des rentes assignées sur le sel, aydes, tailles et receptes générales, avec l'arrest du Conseil intervenu sur iceluy. Autre édict du Roy [de juillet 1626] portant révocation du susdit édict, et réunion dudit office de receveur général desdites consignations, aux charges et offices desdits receveurs et payeurs desdites rentes. Ensemble, les lettres de jussion pour cet effect [du 23 janvier 1627]. Vérifié en la Chambre des Comptes le 28 juin 1627 Date de l'édition originale : 1627 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Droit
Édict du roy du 28 juin 1627, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections. és païs de Quercy et Rouërgue, suyvant l'edict du mois de decembre de l'année 1625
Edict du roy, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections és païs de Quercy & Rouërgue ; establissement d'un conseiller & lieutenant particulier, &t d'un conseiller esleu dans chacune des douze anciennes eslections de la Generalité de Guienne, suyvant l'edict du mois de decembre de l'année mil six cens vingt-cinq . Verifié en la Chambre des Comptes le 28 juin. mil six cens vingt-sept Date de l'édition originale : 1627 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire du droit
Édict du 30 may 1631, portant création de lettres de maistrises de tous arts et mestiers. de ce Royaume où il y a maistrises jurez, à cause du tiltre de Royne de la Grande Bretagne
Edict... portant création de lettres de maistrises de tous arts et mestiers, en toutes les villes et lieux de ce Royaume, où il y a maistrises jurez, à cause du tiltre de Royne de la Grande Bretagne. Vérifié à Rouen en la Cour de Parlement, le 30 jour de may 1631 Date de l'édition originale : 1633 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Édict du roy, portant creation et augmentation d'officiers en la Cour des Monnoyes. et le reglement de leur pouvoir et jurisdiction
Edict du roy, portant creation & augmentation d'officiers en la Cour des Monnoyes : et le reglement de leur pouvoir & jurisdiction . Verifié en Parlement, Chambre des Comptes, & Cour des Monnoyes Date de l'édition originale : 1636 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Édit portant rétablissement des charges et offices sur les quais de la ville de Paris. avec le Tarif des droits y attribuez
Edit... portant rétablissement des charges et offices sur les quais... de la ville de Paris, avec le Tarif des droits y attribuez... Date de l'édition originale : 1731 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Economie
Arrest de la cour des monnoyes du 23 may 1651, portant decry de tous les deniers estrangers
Arrest de la cour des monnoyes, portant decry de tous les deniers estrangers Date de l'édition originale : 1651 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Littérature française
De la fondation de la Société des bibliophiles de Guyenne
De la fondation de la Société des bibliophiles de Guyenne / par Philippe Tamizey de Larroque... Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Édict du roy de juin 1633, attribution aux receveurs des tailles des 22 dioceses de Languedoc. de dix deniers pour livre de taxation sur les sommes augmentées par l'edict du mois d'octobre 1632
Edict du roy, portant attribution en heredité aux receveurs des tailles des vingt-deux dioceses de Languedoc, de dix deniers pour livre de taxation sur les sommes augmentées par l'edict du mois d'octobre mil six cents trente-deux, & generalement sur toutes celles qui s'imposeront cy-aprés pour quelque cause & occasion que ce soit, fors & excepté sur le taillon, ayde, octroy, & creuë de six cents mil livres ; ensemble l'heredité de leurs anciennes taxations casuelles de dix deniers, reglement d'icelles, sçavoir quatre deniers en année d'exercice, & trois deniers és années hors d'exercice, avec dispense de fournir de caution, à cause de ladite augmentation de recepte . Du mois de juin, mil six cents trente-trois Date de l'édition originale : 1633 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Histoire du droit
Édict du 28 juin 1627, suppression des offices de receveurs des espices, créez en 1581 et 1586. et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes
Edict... portant suppression des offices de receveurs des espices, créez ès années 1581 et 1586, et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes, avec attribution de deux sols pour livre, de toutes les espices qui se payent pour le rapport des procez. Vérifié en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 28 juin 1627 Date de l'édition originale : 1627 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Édict general du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice et creation en heredité d'offices
Edict general du roy, sur le reglement de la justice, & creation en heredité de plusieurs offices. Verifié en Parlement le 28. jour de juin, mil six cens vingt sept Date de l'édition originale : 1627 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Histoire du droit
Édit du 8 mai 1634, portant aliénation de 80.000 livres de rente sur les Aydes
Edit... portant aliénation de 80. 000 livres de rente sur les Aydes. Vériffié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 8 mai 1634 Date de l'édition originale : 1634 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
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