Actualités du contentieux constitutionnel : questions choisies
Extraits
Littérature française
Nouvelles oeuvres choisies. Tome 1
Nouvelles oeuvres choisies de Mgr Dupanloup,... . Tome 1 Date de l'édition originale : 1873-1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
Nouvelles oeuvres choisies. Tome 6
Nouvelles oeuvres choisies de Mgr Dupanloup,... . Tome 6 Date de l'édition originale : 1873-1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
Nouvelles oeuvres choisies. Tome 3
Nouvelles oeuvres choisies de Mgr Dupanloup,... . Tome 3 Date de l'édition originale : 1873-1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
Fables choisies pour les enfants
Fables choisies pour les enfants / La Fontaine ; ill. par M. B. de Monvel Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Littérature française
Inventer le désir. Oeuvres choisies
"Il n'y a jamais eu pour moi de grande différence entre le désir d'aimer et le désir d'écrire. C'est le même élan vital, le même besoin d'éprouver la matérialité de la vie. Aimer, écrire : rester vivante".
05/2023
Baux commerciaux
Baux commerciaux 2022. L'essentiel de l'actualité - L'essentiel de l'actualité. L'essentiel de l'actualité
Un commentaire pratique de l'actualité juridique des Baux commerciaux de 2020 et 2021 - Le guide pratique des relations entre bailleur et locataire - Intègre les jurisprudences COVID (contentieux du paiement des loyers...) - Des conseils pratiques de l'auteur en tête des fiches commentées : "à retenir", "en pratique"... - A destination des commerçants, des gestionnaires de centres commerciaux ou des propriétaires de locaux Ce tout nouvel ouvrage met en lumière l'actualité qui a marqué la matière ces deux dernières années. Près d'une centaine d'arrêts sont analysés et commentés de façon claire et pédagogique par des spécialistes, faisant de cet ouvrage l'outil indispensable pour l'ensemble des professionnels, bailleurs comme utilisateurs. Vous accédez notamment à : - l'essentiel de l'actualité législative et jurisprudentielle depuis 2 ans ; - l'analyse des décisions commentées commentées et les enseignements à en tirer.
02/2022
Droit
L'essentiel du contentieux de la sécurité sociale. Edition 2019
A propos de l'ouvrage La procédure pour contester une décision d'un organisme de la sécurité sociale varie selon selon la nature du litige : contentieux général pour une décision d'ordre administratif ou médical, et contentieux technique pour une décision concernant l'invalidité, l'incapacité permanente ou l'inaptitude au travail. Prévue par la loi de modernisation de la justice du 21e siècle, la réforme du contentieux de la sécurité sociale est entrée en vigueur le 1er janvier 2019. Un décret du 29 octobre 2018 détaille les règles de procédure applicables à compter de cette date et, fait passer de 1 à 2 mois le délai dont dispose la commission de recours amiable (CRA) pour statuer dans le cadre du contentieux général. A compter du 1er janvier 2019 : les recours contentieux seront formés, en première instance, devant des TGI spécialement désignés, (suppression des TASS pour le contentieux général et des TCI pour le contentieux technique) ; les contentieux techniques relatifs à la tarification AT/MP relèveront de la cour d'appel d'Amiens, qui remplacera la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT). Points fortsA jour du décret 29 octobre 2018 relatif au contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale, en vigueur depuis le 1er janvier 2019Panorama des principales règles applicables en 2019 : règles procédurales, allongement du délai de rejet implicite par la CRA, recours préalable obligatoire en matière d'invalidité, d'inaptitude et d'incapacité
11/2019
Droit
Les grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité
Le droit constitutionnel évolue. Il n'est plus seulement le droit des institutions de l'État, il est aussi le droit de la société. Vie privée, mariage, filiation, contrats, santé, emploi, environnement, harcèlement sexuel, impôts... Toutes ces questions sont, aujourd'hui, analysées au regard des principes constitutionnels : la liberté contractuelle, le principe de dignité de la personne humaine, la liberté individuelle, le principe d'égalité, le droit au juge, le principe de légalité des délits et des peines, le principe de solidarité... Cette évolution, à l'oeuvre depuis une trentaine d'années, s'est accélérée avec l'introduction, en France, de la question prioritaire de constitutionnalité. Depuis le 1er mars 2010, « lorsque, à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel peut être saisi de cette question sur renvoi du Conseil d'État ou de la Cour de cassation qui se prononce dans un délai déterminé ». Concrètement, tout justiciable peut contester la constitutionnalité de la loi dont il lui est fait application lors d'un procès. Et, en trois ans, le justiciable s'est approprié ce nouveau moyen de droit, le nombre des décisions du Conseil constitutionnel passant de deux par mois jusqu'à quatre par semaine. Les Grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité ont pour objet de présenter et d'analyser cette nouvelle jurisprudence, pour tous ceux qui ont le Droit pour métier, aussi bien les avocats, les magistrats, les directeurs juridiques des entreprises privées et publiques, les conseillers juridiques que les universitaires et les étudiants. Car, pour « monter » un dossier, élaborer une stratégie de défense ou préparer un examen ou un concours, la connaissance de la jurisprudence constitutionnelle est indispensable. Non seulement la jurisprudence du Conseil constitutionnel mais aussi celle du Conseil d'État et de la Cour de cassation qui doivent, comme les juridictions du fond, de première instance et d'appel, apprécier la recevabilité de la question de constitutionnalité. Cet ouvrage a été conçu et rédigé par Bertrand Mathieu et Dominique Rousseau, professeurs à l'École de Droit de La Sorbonne, Université Paris 1, avec la collaboration d'Anne-Laure Cassard-Valembois, maître de conférences à l'Université de Bourgogne et Pierre-Yves Gahdoun, professeur à l'Université de Montpellier 1.
01/2013
Droits des étrangers
Guide du contentieux du droit des étrangers. Edition 2021-2022
Le droit des étrangers est appliqué par les juridictions de droit commun, que ce soit par le juge judiciaire ou par le juge administratif. Pourtant, le contentieux applicable aux étrangers s'est de plus en plus singularisé par des règles spécifiques. Les professionnels trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu'ils se posent avant d'exercer un recours en droit des étrangers : Quels sont les recours ? Quels sont les délais ? Quelles sont les règles de procédure ? Comment rédiger un recours ? L'originalité du concept tient à ce que, dans chacune des fiches proposées, le praticien dispose de l'ensemble des informations indispensables concernant les différentes procédures : textes de référence, illustrations jurisprudentielles, conseils, alertes. A qui s'adresse ce guide ? Le Guide du contentieux du droit des étrangers est composé de plus de 40 fiches organisées pour en faciliter la consultation. Il s'adresse à tous ceux qui pratiquent le droit des étrangers, et en particulier aux avocats.
03/2021
Droit du travail et de l'emplo
Les accidents du travail. Gestion - Tarification - Contentieux, 8e édition
Gérer un dossier d'accident du travail est une mission qui implique des connaissances en droit du travail et droit de la Sécurité sociale, une certaine rigueur ainsi qu'une veille réglementaire et jurisprudentielle. En effet, la législation ne cesse d'évoluer. La réglementation et la jurisprudence demeurent cependant marquées par le principe de responsabilité de l'employeur, qui se doit d'assurer la sécurité de ses salariés. La santé des collaborateurs et l'absentéisme, la responsabilité civile et pénale qui en découle et l'impact sur le taux de cotisation des employeurs sont des enjeux humains, juridiques et financiers importants pour l'entreprise. Intégrant les dernières réformes de la procédure d'instruction et du contentieux de Sécurité sociale, cet ouvrage accompagnera les dirigeants et les services RH ou de prévention des risques dans la gestion des dossiers d'accidents, pour mieux comprendre la tarification et adapter les éventuelles contestations.
10/2023
Couple, famille
Prix de la rupture. Au coeur des contentieux familiaux
Les couples issus de formes de conjugalité différentes, mariage, pacs ou concubinage, sont-ils sur un pied d'égalité face à la séparation ? Si l'égalité semble prédominer sur le plan extrapatrimonial, la disparité reste de mise sur le plan patrimonial. Il est sans doute trop tôt pour parler d'un véritable droit commun de la séparation du couple. «A chacun son couple, à chacun sa rupture patrimoniale».
03/2012
Conseil constitutionnel
Les grandes décisions du Conseil constitutionnel. 20e édition
Mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont on peut désormais se prévaloir grâce à la QPC ! Depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité, la jurisprudence constitutionnelle a pris une très grande importance puisque désormais le justiciable a la possibilité de faire valoir devant toute juridiction une méconnaissance de ses droits et libertés que la Constitution garantit. Et cela concerne non seulement les particuliers mais aussi les associations, les syndicats ou les collectivités territoriales. Cette nouvelle édition qui intervient alors que la QPC vient de fêter ses dix ans d'existence, et que de nouveaux membres du Conseil constitutionnel viennent d'être nommés, est à jour des évolutions jurisprudentielles intervenues au cours des trois dernières années, s'agissant notamment des droits et libertés. Elle intègre par ailleurs de nouvelles grandes décisions comme celles relatives à l'état d'urgence sanitaire ou encore celle qui, pour la première fois, consacre la valeur constitutionnelle du principe de fraternité. Cet ouvrage permettra aux justiciables de mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont ils peuvent désormais se prévaloir.
09/2022
Petits classiques parascolaire
Gargantua. Extraits choisis
Gargantua est un géant qui naquit par l'oreille gauche de sa
mère en criant : "A boire ! A boire ! A boire !". Eduqué selon
la fructueuse méthode humaniste, il se comporte en prince
sage durant la guerre contre le tyran Picrochole et fait
construire l'utopique abbaye de Thélème. Ce truculent roman à
la visée didactique et divertissante mêle grivoiseries,
références érudites et innovations lexicales. II constitue
surtout un vibrant plaidoyer pour la culture humaniste.
06/2012
Poches Littérature internation
Iliade. Textes choisis
Dans Folioplus classiques, le texte, enrichi d'une lecture d'image, écho pictural de l'oeuvre, est suivi de sa mise en perspective organisée en six points : VIE LITTERAIRE : L'Iliade ou la mémoire grecque ; L'ECRIVAIN A SA TABLE DE TRAVAIL : Une histoire de vie ou de mort ; GROUPEMENT DE TEXTES THEMATIQUE : Héros en larmes ; GROUPEMENT DE TEXTES STYLISTIQUE : Comparaison est bien raison ; CHRONOLOGIE : L'histoire d'Ilion ; FICHE : Des pistes pour rendre compte de sa lecture. Recommandé pour les classes de sixième.
06/2014
12 ans et +
Choisis une étoile
Deux lycéens, Judith et Nicolas, découvrent l'amour, aventure sentimentale qui serait banale si elle ne se déroulait durant la dernière guerre, dans un dernier coin de paradis, la Côte d'Azur, qui n'allait pas tarder à se transformer en enfer à l'arrivée des troupes d'occupation. Ils sont soudainement confrontés à la bêtise, à la faim, au racisme, à la cruauté, aux ravages des bombardements. Comment les enfants vivent la guerre, quel regard ils portent sur le monde des adultes, c'est ce que nous conte, souvent avec humour, cette histoire bouleversante composée de faits authentiques, dont certains peu connus, tels " l'avion fantôme " qui terrorisait la population niçoise. Le lecteur ne pourra oublier la tendre Judith, symbole de toutes les enfantines victimes de la barbarie, pas plus que Nicolas, naïf, maladroit et courageux jusqu'à l'inconscience, dans lequel beaucoup se reconnaîtront.
03/2006
Littérature française (poches)
La femme choisie
Peu de temps a près la destruction de l'Empire inca par les conquistadores espagnols, un jésuite, le père de Mendoza, arrive dans Cuzco avec une mission : démasquer Dona Inés, une Indienne devenue l'épouse d'un Espagnol, que l'on soupçonne d'entretenir en secret les pratiques religieuses païennes.
Dona Inés, en d'autres temps, se nommait Azarpay. Choisie pour orner la cour de l'Inca, elle fut la favorite de trois des maîtres successifs de l'Empire. Très volontiers, elle accepte de raconter au religieux son histoire fabuleuse, où revit toute la splendeur de l'ancienne civilisation, et la tragédie de sa destruction dans le sang et le feu.
Mais cependant, qu'il écoute, fasciné, le récit de cette femme à la séduction vénéneuse, le jésuite comprend qu'un duel implacable vient de s'engager entre l'ordre chrétien, qu'il incarne, et un autre monde, fait d'or, d'amour, de haine et d'ensorcellements...
02/1997
Beaux arts
Rodin. Morceaux choisis
Maître de la chair, Auguste Rodin ne cessera de valoriser la figure humaine au point d’en faire l’épine
dorsale de sa création. Donnant libre cours à son instinct et à son intuition, il persiste dans l’épopée de
la forme et son art tout entier est une leçon de modernité. Propice aux découvertes et aux réflexions
nouvelles, sa production artistique prolifique, protéiforme et exploratoire demeure unique.
Cet ouvrage met en valeur un artiste éminemment libre et affranchi, et offre une série de figures et de
morceaux accidentés, heurtés ou mutilés, trame de toutes les audaces formelles du créateur et reflet
de l’émotion du sculpteur.
Les photographies exceptionnelles de Christian Baraja présentées ici, alliées la précision scientifique
des textes de Véronique Mattiussi, chargée du fonds historique du musée Rodin, permettent au lecteur
de cet ouvrage de pénétrer dans l’univers intime du créateur et de mieux appréhender la beauté de
son oeuvre.
10/2012
Gestion
Une vie choisie
"Je ne suis pas un très bon programmeur, j'ai trop d'idées, je vais trop vite, je ne suis pas concentré, pas efficace et pas organisé." Ainsi se décrit celui qui a pourtant fondé le site de rencontres le plus célèbre d'Europe, Meetic, et que ses jeunes admirateurs surnomment le serial entrepreneur. Il est vrai que la réussite de Marc Simoncini n'est pas une success story traditionnelle : elle repose essentiellement sur son incroyable culot, sa liberté de ton et de jugement, son esprit visionnaire et son inconscience providentielle. Des chantiers du BTP où il commence à travailler à la salle de billard où il installe ses premiers bureaux pour se lancer dans l'aventure Minitel, de 3615 GAY à Meetic en passant par la création de iFrance, de son enfance marseillaise au building new-yorkais où il rachètera son principal concurrent, il dit tout, et on peine à y croire. Comment il s'est construit en se fiant à son intuition, comment il a osé créer le premier site de rencontres payant alors qu'Internet était encore le royaume du gratuit, la frénésie des roadshows pour lever des fonds et les nuits sans dormir pour boucler les négociations, les coups durs et les échecs sans lesquels il n'y a pas de succès, les victoires inespérées sans lesquelles il n'y a plus d'aventure. A cent à l'heure, avec un humour décapant et un style personnel, il nous entraîne dans les couloirs du temps et les coulisses d'un parcours étonnant.
03/2018
Sport
Choisis ton sport !
: C'est un livre incroyable ! Le lecteur (ou la lectrice, bien sûr ! ) a le choix de son sport et, mieux, il choisit différents cadres ou pratiques pour gagner. Le trophée se situe à la fin du livre sous forme de conte. " Choisis ton sport " est un livre unique par son fond (il aide l'enfant dans son choix et peut provoquer des vocations sportives) et sa forme (à L'enfant de faire ses choix ! ). C'est de la littérature jeunesse de qualité ! Vive, intelligente et " sportive " !
06/2022
Droit comparé
Faits et preuves dans le contrôle de constitutionnalité de la loi
L'étude de la place des éléments factuels et de preuve dans le raisonnement du juge. Une confrontation entre la loi, la Constitution et le contexte. L'ouvrage explore un aspect peu étudié du contentieux constitutionnel en analysant les éléments factuels influençant la constitutionnalité des lois. Il facilite la compréhension du fonctionnement de la justice constitutionnelle dans les démocraties actuelles.
03/2024
Droit
Les transitions constitutionnelles démocratisantes. Analyse comparative
Phases décisives de redéfinition des règles du jeu, les transitions démocratiques sont toujours un moment crucial pour l'avenir des individus et des peuples. Elles représentent l'opportunité d'une transformation radicale de la vie politique, économique, solde et culturelle au sein d'un Etat. Elles suscitent donc partout une immense espérance, trop souvent déçue. La fréquence de leurs échecs et leurs graves conséquences invitent s'interroger sur les conditions de leur réussite. Si les transitions démocratiques ne se limitent pas à une transition constitutionnelle, cette dernière en est un pan de plus en plus décisif. Paradoxalement, elles sont en effet des processus éminemment constitutionnels, le remplacement de la Constitution dictatoriale ou totalitaire par un nouveau texte se doublant d'un véritable droit constitutionnel de transition. Les transitions constitutionnelles peuvent-elles alors favoriser la démocratisation et à quelles conditions ? C'est à ces questions aussi fondamentales en théorie qu'en pratique que cet ouvrage ambitionne de répondre. Partant de l'expérience réussie de la Conférence nationale souveraine du Bénin, mise en perspective avec celles d'autres pays d'Afrique subsaharienne ou d'ailleurs, il explore ainsi diverses options mises en oeuvre par les acteurs constituants pour en évaluer les incidences. Cette analyse révèle, de manière contre-intuitive, que les transitions constitutionnelles les plus démocratisantes. ne se fondent pas sur les solutions traditionnellement considérées comme les plus démocratiques. Elles se caractérisent par la recherche d'un consensus inclusif, c'est-à-dire par la négociation des principales décisions par l'ensemble des acteurs, y compris eux de l'ancien régime, choisis non par l'élection mais par la cooptation. Particulièrement exigeantes, leur réussite repose — au-delà des prérequis politique — sur l'équilibre trouvé entre la résurgence du constitutionnalisme, d'une part, et la souplesse indispensable à ces périodes de bouleversements, d'autre part. L'efficacité démocratisante de ces transitions constitutionnelles singulières atteste, s'il en était besoin, que l'analyse des transitions démocratiques au prisme du droit constitutionnel collabore non seulement à leur explication et leur compréhension, mais aussi un renouvellement des concepts, principes et mécanismes constitutionnels classiques.
12/2018
Religion
Pensées choisies de sainte Thérèse de Lisieux
Celle dont Pie XI disait qu'elle était "l'étoile de son pontificat" et dont Jean Paul II a fait un Docteur de l'Eglise exprime ici les joies et les peines de sa relation d'Amour avec Jésus. Elle utilise les termes simples de la vie de tous les jours mais sait aussi entrecouper sa réflexion d'élans poétiques. Elle ouvre et conseille une "petite voie toute nouvelle" pour conquérir le ciel.
Les textes courts, judicieusement choisis par Janine Frossard, permettent au lecteur de capter l'essentiel du message de la sainte qui, "à force d'être petite, a réussi à devenir grande".
Des textes pontificaux complètent ce recueil de "Pensées choisies" qui distillent une spiritualité accessible et chaleureuse autour des trois grands thèmes éternels de l'Amour, de la souffrance et de la mort. Un livre qui émeut et qui enseigne.
05/1998
Droit administratif général
Les sources constitutionnelles du droit administratif. Introduction au droit public, 11e édition
Cet ouvrage étudie les sources constitutionnelles du droit administratif, dans le cadre européen qui est désormais le sien, sans quitter le droit constitutionnel. Des impératifs constitutionnels imposent des normes à l'administration, fixent le cadre dans lequel elle prend ses décisions et déterminent les principes d'organisation de ses institutions. Cet ouvrage précise ces différents points afin de mieux assimiler le cadre constitutionnel de l'action publique. Points forts Une approche originale qui aborde le droit administratif à travers ces sources constitutionelles, matières généralement étudiées séparément bien que très liées
09/2022
Marchés publics
Guide de la commande publique. Passation - Exécution - Contentieux
Le choix du contrat de commande publique le plus adapté à une opération constitue la première difficulté rencontrée par celles et ceux qui souhaitent satisfaire leurs besoins en matière de travaux, de services, de prestations intellectuelles, etc. Cet ouvrage propose, au moyen de 300 questions, de répondre simplement et rapidement aux interrogations des entrepreneurs et personnels des administrations publiques qui traitent des contrats de commande publique. Tout d'abord, il permet de déterminer quelle formule convient le mieux à chaque type de besoin. Ensuite, cet ouvrage dissèque les règles de passation et d'exécution des principaux contrats de commande publique : marchés publics, marchés de partenariat, concessions, délégations de service public. Il identifie et explicite les voies de droit ouvertes en cas de conflits : référé précontractuel et contractuel, recours ouverts aux parties et aux tiers... Enfin, des tableaux récapitulatifs des procédures et de nombreux exemples rassemblent les informations essentielles et illustrent abondamment l'ouvrage. Cet ouvrage est destiné aux responsables de marchés, juristes et entrepreneurs qui souhaitent acquérir rapidement et simplement des connaissances en droit de la commande publique.
10/2023
Droit contentieux communautair
Droit européen, Le contentieux de l'Union européenne
Le droit européen a un impact direct sur notre quotidien. La citoyenneté européenne instaurée par le traité sur l'Union européenne consacre notre identité commune. Aussi est-ce essentiel de comprendre comment fonctionne cette grande union de pays qu'est l'Union européenne. Ici seront présentés les différents recours relevant du contentieux de l'Union européenne ainsi que les modalités de l'intervention du juge de l'Union dans le contentieux national.
03/2022
Revues de droit
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger N° 3, mai-juin 2022 : Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger N°3-2022. 1e édition
Sommaire DOCTRINE - DROIT ADMINISTRATIF L'hypothèse d'un référendum révocatoire des décideurs publics locaux en matière financière, par Louis Bahougne Le nouveau contentieux de l'action en reconnaissance de droits, par Vadim Jeanne Pratique du tri et de la collégialité dans le cadre des référés-libertés "Covid-19" : l'écueil d'une "ajustice" administrative ? , par Louis Roulet - DROIT CONSTITUTIONNEL La notion de pouvoir dans l'oeuvre de l'Assemblée constituante de 1789, par Guillaume Glénard Les pouvoirs du peuple. Représentation et démocratie dans les projets constitutionnels de l'an I, par Eric Buge - DROIT EUROPEEN La surveillance de masse aux prises avec les droits fondamentaux - dialogue de sourds ou concurrence des juges ? Discussion autour des arrêts La Quadrature du net, Big Brother et French Data network, par Emilie Delcher - DROIT ETRANGER Mandat représentatif et démocratie dans la jurisprudence de la Cour suprême fédérale du Brésil, par Thomas Passos Martins et Anderson Vichinkeski Teixeira CHRONIQUE JURISPRUDENTIELLE Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (2021), par Hélène Surrel et Laure Milano Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue du Droit Public sont imprimés sur papier 100% recyclé.
06/2022
Droit de l'environnement
Droit constitutionnel de l'environnement. Regards croisés
Le droit constitutionnel est devenu un des éléments fondamentaux de la protection de l'environnement, aux côtés des autres branches du droit. Démocratie et environnement sont-ils liés ? L'organisation des institutions, tradition-nelles ou innovantes, est importante pour la démocratie environnementale. La protection de l'environnement est indispensable au respect des droits de l'homme les plus classiques. Elle exige aussi la reconnaissance de droits nouveaux, comme ceux qui ont été affirmés dans la Charte de l'environnement. Dans la plupart des pays du monde ces droits sont désormais affirmés et de plus en plus mis en oeuvre par les juges. Les juges constitution-nels, administratifs et judiciaires appliquent désormais ces droits, même si c'est encore avec une frilosité très contestable.
05/2021
Droit constitutionnel
L'anatomie de la tentative de renversement du régime constitutionnel en droit congolais
Depuis les années 1960, l'Afrique a été secouée par des renversements de régimes constitutionnels. Afin de faire face à cette instabilité, les Etats africains ont mis en place des structures continentales pour garantir la paix, la stabilité et la sécurité nécessaires à toute société humaine. Pour promouvoir la reconstruction de l'Etat sur des bases démocratiques, la République Démocratique du Congo a ratifié l'Acte Constitutif de l'Union africaine le 7 juillet 2002. Cette ratification a été considérée comme un rejet total de l'impunité et une condamnation des changements anticonstitutionnels de gouvernement. Cet ouvrage analyse la tentative de renversement du régime constitutionnel et contribue à la connaissance théorique et pratique du droit pénal constitutionnel et du droit constitutionnel pénal congolais.
06/2023
Psychologie, psychanalyse
Actualité du fantasme dans la psychanalyse
Le fantasme n'est pas que la petite scénette ou rêverie érotique à laquelle on pense. Ce mot clef permet de creuser un écart entre le sexuel proprement dit et la sexualité humaine. Freud en donne un exemple magistralement articulé dans son texte "On bat un enfant" ; la partie la plus importante de l'arrangement grammatical du scénario n'est pas un souvenir mais une construction dans et pour l'analyse : "Je suis battu par mon père ; derrière l'imaginaire il y a un réel que le travail associatif de la cure fait surgir. Est-on quitte aujourd'hui de cette lecture toujours ramenée à la grille oedipienne ? Lacan ajoutera à cette logique du fantasme les péripéties et les métamorphoses de l'objet cause du désir dans la langue elle-même ; conjoignant ainsi érotique et poétique. La soumission précoce à la pornographie n'est pas fatalité. Une réserve néanmoins et pas des moindres concernant la sexualité féminine : peut-on parler d'un fantasme au féminin ? Il faudra attendre le séminaire Encore pour voir se dessiner une réponse mais qui n'a pas eu beaucoup de retombées dans le champ de la culture et de la psychopathologie de la vie quotidienne tout simplement. Le fantasme, fenêtre d'entrée sur l'ensemble du monde sensible, est également nourri et construit par les grands discours sociaux ; il se doit d'être constamment actualisé dans notre théorie pour ne pas verser dans un conservatisme ou une idéologie.
11/2019
Surréalisme
(In)actualité du surréalisme (1940-2020)
Le surréalisme a longtemps été amputé d'une partie de son histoire. Les littéraires, les historiens de l'art ont négligé les vingt-cinq années allant de la Libération à l'autodissolution du mouvement, en octobre 1969, et n'ont guère regardé au-delà. On peut s'en étonner tant les années jetées au rebut témoignent d'une ardente vigilance poétique, politique et artistique. Le surréalisme se confronte alors aux flux et reflux d'une Histoire excédant les frontières nationales pour devenir mondiale (décolonisation, tiers-mondisme, antistalinisme, révolution cubaine, anti-impérialisme américain, consumérisme, idéologie des Trente Glorieuses, révoltes populaires). Couvrant sept décennies, ce livre restitue l'âpreté des débats et le courage des engagements auquel le surréalisme a été mêlé ; il examine les interpellations dont il a été la cible, les récits dont il a été l'objet : par les existentialistes, les surréalistes dissidents, les communistes, les lettristes, les situationnistes, les telqueliens... jusqu'aux diatribes d'un Jean Clair pamphlétaire qui en imagine rétrospectivement la barbarie, en un temps - les années 2000 - où des expositions à Londres, New York ou Paris, célèbrent un mouvement patrimonialisé et où les universités nord-américaines parlent de "surréalisme total" dans un monde globalisé. Edité par Olivier Penot-Lacassagne. Textes de Frédéric Alix, Marie-Paule Berranger, Christophe Bident, Julien Blaine, Jacqueline Chenieux-Gendron, Kate Conley, Fabien Danesi, Hugo Daniel, Michel Deguy, Juliette Drigny, Dominique Drouet-Biot, Jérôme Duwa, Fabrice Flahutez, Anne Foucault, Emilie Frémond, Louis Janover, Alain Joubert, Jeanyves Guérin, Audrey Lasserre, Anaïs Mauuarin, Léa Nicolas, Olivier Penot-Lacassagne, Effie Rentzou, Anna Trespeuch-Berthelot.
10/2022
