Une limite à l'exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil
Extraits
Littérature française
Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 19
Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 19 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1844 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France -- Histoire -- Manuels d'enseignement supérieur Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
Littérature française
Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 11
Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 11 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1844 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France -- Histoire -- Manuels d'enseignement supérieur Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
Littérature française
Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 9
Ce livre est la reproduction fidèle d une uvre publiée avant 1920 et fait partie d une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les uvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique. En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction. Pour plus d informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
09/2014
Sports
L'esprit martial. De la force mentale à la stratégie du combat
La vie est adversité. Il est un moment où l'éducation, la reconnaissance sociale, le succès, la chance et même la famille ne peuvent rien. Lorsque ce moment arrive, c'est l'habileté à trouver l'essence absolue, la force spirituelle et l'énergie mentale, qui différencie le succès de l'échec. Ce livre a l'ambition de vous aider à trouver l'attitude juste qui vous guidera dans votre choix. Dans leur pratique martiale, les élèves apprennent durant de longues années à forger leur corps. Seulement après cette laborieuse étape, le mouvement devient spontanéité. Mais il y a un niveau encore plus élevé. Un niveau où l'on est seul avec soi-même, son adversaire, et l'univers. C'est alors que le mouvement se fait lenteur, que l'on bouge en harmonie et que l'on devient imbattable.
05/2019
Littérature française
Manifeste de la vocation
Ce manifeste a pour souhait de convaincre chaque lecteur - jeunes s'interrogeant sur leur avenir ou adultes en quête de reconversion - qu'il a une raison d'être, une finalité sur Terre. Il entend lui révéler (manifestare) cette évidence trop souvent ignorée en dépoussiérant le mot longtemps attribué à la vocation religieuse quand elle est le propre de l'homme. La vocation est " un appel à... " répondre à " la " question existentielle : " Qu'es-tu venu faire de singulier sur cette Terre ? Quelle empreinte originale souhaites-tu y laisser ? Quelle contribution souhaites-tu apporter ? " Pour être " appelé à ", encore faut-il être en état de recevoir cet appel, être en quelque sorte " branché ", connecté, être à l'écoute, être en demande de sens.Agissons de telle manière que chacune de nos créations soit un accomplissement de notre vocation et la preuve de notre singularité pour bâtir un monde meilleur. La vocation, enjeu personnel, est aussi un enjeu sociétal et universel.
12/2021
Code civil
Code civil. Jaquette éléphant ballon, Edition 2024
Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2023 est notamment à jour de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants, la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption et de la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation.
07/2022
Code civil
Code civil. Jaquette blue Leather, Edition 2025
Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2023 est notamment à jour de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants, la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption et de la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation.
07/2022
Histoire de la population
Traité de désobéissance civile . De la résignation à l'affirmation
Une anthologie historique complète de la résistance non violente, pour mieux comprendre les mouvements de désobéissance civile de ces dernières années. Cet essai revient sur l'histoire de la désobéissance civile. Il permet de comprendre les différents enjeux de ce concept ainsi que les théories, pratiques et débats qui l'entourent. Chloé Di Cintio décortique les notions de légitimité, de droit civil, d'usage ou non de la violence dans la résistance, de morale et de légitimité. Elle donne la parole aux différents acteurs de la désobéissance civile, qui évoquent les forces et les perspectives de cette forme de résistance politique. Elle prouve que la désobéissance civile est un droit, une condition au contrat social démocratique, et surtout une nécessité pour préserver la justice. La première partie est dédiée aux clarifications sémantiques : que signifient la morale, la loi, le droit ou encore l'obéissance ? Elle rappelle que la désobéissance civile se fait en reconnaissant l'importance et la légitimité de la loi. En s'appuyant sur différents philosophes, elle montre l'importance, au sein d'une société, de refuser le conformisme et de rester critique. La deuxième partie aborde la désobéissance civile de manière historique (Thoreau, Martin Luther King, Gandhi...), et revient sur les grands mouvements sociaux, notamment anticoloniaux, qui en ont fait usage. La troisième partie donne une perspective juridique et politique à la désobéissance, de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, qui en fait un droit démocratique, à la question morale des risques de tyrannie dans la démocratie. Enfin, la quatrième partie développe les stratégies de la désobéissance civile, en analysant comment il est possible de militer contre le système de manière exemplaire et sans se marginaliser.
11/2021
Sciences politiques
L'actualité du Manifeste du parti communiste
Faut-il ranger le Manifeste du parti communiste parmi les documents qui jettent un regard éclairant sur le passé, et rien de plus ? Dans un paradoxe proprement dialectique, même les impasses et les échecs du communisme du XXe siècle, clairement fondés sur les limites du Manifeste, témoignent de l'actualité de ce texte : la solution marxiste classique a échoué, mais le problème demeure. Le communisme, aujourd'hui, n'est pas le nom d'une solution mais celui d'un problème, celui des communs dans toutes leurs dimensions : les communs de la nature, menacés par la pollution et l'exploitation ; les communs biogénétiques - le transhumanisme devient une perspective réaliste ; nos communs culturels, au premier rang desquels le langage, nos outils de communication et d'éducation, mais aussi les infrastructures et, last but not least, les communs comme espace universel de l'humanité, un espace dont personne ne devrait être exclu.
10/2018
Irak
L'irak, un siècle de faillite. De 1921 à nos jours
L'Irak a 100 ans. Ce vaste pays du Moyen-Orient de 40 millions d'habitants peine à s'inventer une identité partagée et se trouve au bord de l'implosion. Résultat d'un découpage arbitraire fait par les Britanniques en 1921 à la suite du démantèlement de l'Empire ottoman, l'Irak s'est construit sans socle politique et culturel commun. Divisé en trois régions occupées par trois communautés - les chiites au sud et majoritaires, les sunnites au centre, les Kurdes au nord -, le pays souffre des rivalités entre ces entités que tout oppose : ni la langue, ni les modes de vie, ni la mémoire collective ne les réunit. De Bassora à Mossoul, de Bagdad à Erbil, l'absence de mythe fondateur et de projets communs retournent violemment ces groupes les uns contre les autres. C'est une histoire passionnante à laquelle nous convie le franco-irakien Adel Bakawan qui aime son pays autant qu'il s'en désespère car, après un siècle, le projet initial d'intégration nationale du roi Fayçal reste dans l'impasse. Aujourd'hui, face à la corruption généralisée, la main basse des partis sur les ressources du, pays - l'Irak vit à 95 % du pétrole -, les ingérences de l'institution religieuse, la milicisation du pays et l'injustice sociale profonde, la nouvelle génération, désillusionnée, exprime une réelle colère contre les classes politiques et constate l'échec de l'unification de l'Irak, sans trouver d'horizon.
08/2021
Economie
Manifeste pour le bonheur. Comment passer d'une société de l'avoir à une société du bien être
La force et l’originalité du livre tient en son programme : Comment passer d’une société de l’avoir à une société du bien-être. Le diagnostic de l’auteur est sans concessions : notre société est malade du consumérisme qui vampirise jusqu’au plus intime de la psyché humaine ; notre société met les citoyens sous la dépendance d’un système économique fondé sur l’individualisme et la rareté et qui, au final, ne crée que de la frustration et développe les inégalités ; notre société alors même qu’elle est statistiquement dans l’abondance a pour symptômes, l’absence de bonheur, le délitement du lien social, une agitation fébrile source de stress, une crise de l’estime de soi. Comment sortir de cette impasse ? Tel est le remarquable travail de l’auteur, Professeur d’économie à Bologne, qui décrit un ensemble de politiques susceptibles d’accomplir la mutation nécessaire. En quelque sorte le manuel d’une société enfin alternative et relationnelle. Ainsi développe-t-il les politiques urbaines (avec son idée originale de ville relationnelle), les politiques qui enrichissent le tissu social, de nouvelles politiques de l’éducation, de la santé ou de l’organisation du travail. Pas un livre utopique mais un livre programme qui a connu un grand succès en Italie et qui est en cours de traductions aux Etats-Unis et en Angleterre.
02/2013
Droit privé
La rupture du contrat à l'initiative du salarié. Les ruptures conventionnelles collectives
La rupture du contrat à l'initiative du salarié Le salarié peut à tout moment signifier à son employeur qu'il met fin au contrat de travail. Il a la possibilité de présenter sa démission. Celle-ci n'est soumise à aucun formalisme particulier, elle ne se présume pas, et doit résulter d'une volonté sérieuse, claire et non équivoque. Dans certaines situations, lorsque l'employeur ne respecte pas ses obligations, le salarié est en droit de prendre acte de la rupture de son contrat de travail. Ce dernier est alors définitivement rompu. Si le juge estime que les faits reprochés à l'employeur ne justifient pas la prise d'acte, cette rupture produit les effets d'une démission. Dans le cas contraire, elle produit ceux d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et, dans certains cas, d'un licenciement nul. Face aux manquements de l'employeur, le salarié peut également saisir le conseil de prud'hommes d'une demande de résiliation judiciaire. Lorsqu'il examine cette demande, le juge peut : - prononcer la résiliation du contrat aux torts de l'employeur si les griefs formulés à l'encontre de celui-ci justifient la demande du salarié. Elle produit alors les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et, dans certains cas, d'un licenciement nul ; - rejeter la demande si ces griefs ne sont pas assez graves pour justifier la rupture. Le contrat de travail se poursuit alors. Point spécial : Les ruptures conventionnelles collectives Instauré par l'ordonnance n°2017-1387 du 22 septembre 2017, le dispositif des ruptures conventionnelles collectives (RCC) permet d'organiser des ruptures amiables dans le cadre d'un accord collectif validé par l'autorité administrative. Il est ouvert à toute entreprise sans condition d'effectif ou de difficultés économiques. L'accord portant RCC doit exclure tout licenciement pour atteindre les objectifs qui lui sont assignés en termes de suppressions d'emplois. Les premières décisions des juges du fond sur le sujet livrent des précisions sur l'interprétation des textes. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de février 2018
02/2022
Littérature française
Une force de la nature
" Le problème, c'est que maman nous avait abandonnées pendant six mois. Elle nous avait embrassées un beau matin comme si de rien n'était et elle avait pris un train, un avion et que sais-je encore, pour rejoindre un amant dont elle s'était éprise quelques semaines auparavant. Elle avait appelé Agathe de l'aéroport pour lui annoncer qu'elle avait rencontré l'homme de sa vie, qu'elle ne pouvait pas le laisser filer. Agathe n'avait pas d'enfants et disait nous aimer comme les siens, c'était le moment de le prouver. Elle allait savoir ce que c'était. Nous étions à elle.
Maman allait revenir. Impossible de dire quand. Les jours, les nuits passèrent, les soirs sans elle, les dîners sans elle, la maison sans elle, la cuisine sans elle, les cendriers vides, plus de désordre, plus de coups de gueule mais aussi, plus sa peau à mordre, ses bonnes joues, ses lèvres humides et chaudes. Elle avait donné de ses nouvelles, elle était bien partie, elle était au soleil, elle était loin, elle était bien. "
08/2001
Histoire du droit
Traité du contrat de constitution de rente
Traité du contrat de constitution de rente . Par l'auteur du Traité des obligations Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Littérature érotique et sentim
La Force de l’Amitié
L'Amitié est une Force... C'est ce que va découvrir un groupe d'amis passionnés d'équitation, présents les uns pour les autres, à chaque fois que l'un d'entre eux subira les aléas de la vie. Comment Ambre, adolescente maltraitée par ses parents, parviendra-t-elle à se reconstruire au fil des mois et des années et à faire confiance à la vie et aux autres ? L'indéfectible soutien de ses amis lui permettra de mettre des "mots sur ses maux" et de s'ouvrir à l'Amour.
11/2020
Ouvrages généraux
L echec de la force
" Il a paru intéressant aux éditeurs de conserver, non pas un choix des Propos écrits sur la guerre en ces vingt ans de paix armée, mais plutôt de rassembler tous ces Propos qui correspondent à une réflexion continue sur quelque aspect nouveau de guerre et paix suggéré par les événements au cours de ces vingt ans. Cette réflexion a permis à l'auteur de pénétrer tout à fait dans son sujet : car il ne s'agit pas alors d'anecdotes ; mais bien plutôt c'est la notion de force qui est explorée et comme retournée. La doctrine de la force, si cohérente, si remarquable par ses réalisations s'est montrée d'année en année plus clairement, et cela ressortira d'une publication comme celle-ci qui présente, en trois cent cinquante articles réunis en deux volumes, le double aspect de la force"
01/2023
Réussite personnelle
La force de l'attention
Mathieu Ricard dit de ce livre qu'il est essentiel pour tous les méditants, novices ou chevronnés. Pour lutter contre l'inattention chronique qui est devenue la norme de la vie actuelle faite de zapping et de surcharges émotionnelles, ce livre indispensable veut explorer les méandres de la conscience et développer nos facultés de concentration ! Se basant sur sa vaste expérience, Alan Wallace partage ses observations sur notre incapacité actuelle de maintenir notre attention éveillée et sur les façons d'y remédier à l'aide de techniques orientales adaptées à notre monde moderne. II nous propose ainsi, en dix étapes, une véritable expédition dans la conscience qui nous permet d'explorer les confins de l'esprit et d'apporter de nouveaux espaces de liberté, de bienveillance et de clarté dans nos vies.
02/2023
Roman d'amour, roman sentiment
La force de l'ange
Fatima et Joao, un couple de retraités vivant paisiblement au Portugal, voient leur vie basculer lorsque Fatima est victime d'une crise cardiaque et semble décéder, plongeant son mari dans le désespoir. Mais est-ce vraiment la fin pour elle ? Comment expliquer le changement d'attitude de Joao, qui passe de la dépression à un optimisme inébranlable ? Vivez une aventure légère et pleine de rebondissements qui vous emmènera des Hauts-de-France au Portugal en passant par le Brésil...
10/2023
Littérature française (poches)
La force de l'âge
Vingt et un ans et l'agrégation de philosophie en 1929. La rencontre de Jean-Paul Sartre. Ce sont les années décisives pour Simone de Beauvoir. Celles ou s'accomplit sa vocation d'écrivain, si longtemps rêvée. Dix ans passés à enseigner, à écrire, à voyager sac au dos, à nouer des amitiés, à se passionner pour des idées nouvelles. La force de l'âge est pleinement atteinte quand la guerre éclate, en 1939, mettant fin brutalement à dix années de vie merveilleusement libre.
06/2007
Littérature française
Manifeste de la Société des amis du peuple
L'aspirant de marine (Nouvelle édition revue) / Le capitaine Marryat ; traduction de La Bédollière...Date de l'édition originale : 1879Appartient à l'ensemble documentaire : Limous1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
11/2016
Ouvrages généraux
Manifeste pour une philosophie de terrain
Pour comprendre et appréhender la philosophie de terrain. "Philosophie de terrain" : un nombre croissant de philosophes se reconnaissent dans cette expression et la revendiquent pour décrire leur démarche. Sous diverses formes, on mobilise et se réapproprie ce que les sciences humaines et sociales ont thématisé comme des "enquêtes de terrain" . Le collectif PhilosoField publie un Manifeste pour une philosophie de terrain, porteur d'un témoignage comme d'un engagement : témoignage de l'ouverture et de la créativité de cette frange de la philosophie contemporaine ; engagement en faveur des dynamiques collectives qui questionnent et renouvellent la manière dont les savoirs sont produits. Ce n'est donc pas un manifeste "coup de poing" , mais plutôt un élargissement des possibles, qui soutient certaines prises de position alternatives voire subversives, et délimite ainsi un espace d'émancipation et d'inventivité.
02/2023
Histoire internationale
Par la force, Alassane Outtara président de la Côte d'Ivoire. La démocratie à l'épreuve
Cet ouvrage relate la prise de pouvoir d'Alassane Outtara, actuel président de la Côte d'Ivoire, sur le régime de Laurent Gbagbo et les évènements liés à ce changement. Pour l'auteur, ce livre est une thérapie contre l'angoisse née de cette guerre : il y décrit les évènements quotidiens de ce nouveau régime caractérisé selon lui par l'ethnisme, la terreur, le pillage ou encore l'acharnement de la justice contre le camp des partisans de l'ancien président, tout en interrogant le sort du peuple Ivoirien.
02/2015
Philosophie
Les qualités de l'homme. Manifeste
Nos générations sont les premières à pouvoir espérer que l'on saura bientôt expliquer comment fonctionne notre esprit. Déjà, nous connaissons beaucoup de choses sur la géographie intérieure de notre occiput, nous commençons à entrevoir comment ses différentes constellations travaillent ensemble pour produire la conscience, et certains imaginent la manière d'augmenter nos capacités et de dépasser les frontières de l'humain. C'est ainsi en termes nouveaux que le problème du corps et de l'esprit se pose. Savoir comment notre pensée s'articule et se traduit en actes nous guérira-t-il de nos passions destructrices ? La science du cerveau réglera-t-elle la question de l'être, ce que nombre de neuroscientifiques semblent considérer comme une évidence ? Ce n'est pas un ouvrage de science mais de philosophie. Il s'adresse à tous ceux qui sont curieux de savoir ce que la connaissance du fonctionnement du cerveau va changer dons l'existence. De ce parcours émergent des règles pour la direction, non pas de l'esprit, mais de la vie, et l'horizon d'un nouvel humanisme.
01/2016
Histoire internationale
Travail forcé dans l'archipel de São Tomé et Príncipe : les serviçaes. De l'abolition de l'esclavage à la généralisation des travailleurs sous contrat (1853-1903)
Cette étude a pour objet l'histoire socio-économique de São Tomé et Príncipe entre 1853 et 1903. Son but est d'analyser comment, dans un contexte international visant à abolir l'esclavage, le Portugal mit en place, dans cet archipel tourné vers les cultures d'exportation, des courants migratoires destinés à fournir en abondance et à bon compte une main-d'oeuvre aux roças, afin de leur permettre d'être toujours plus compétitives sur le marché mondial. Cette étude porte sur les mutations post-abolitionnistes des migrations du travail, avec l'arrivée toujours plus massive de travailleurs sous contrat, les serviçaes.
10/2019
Histoire ancienne
Chartes de l'abbaye de Remiremont, des origines à 1231
L'abbaye de Remiremont était une des plus anciennes et importantes maisons religieuses des Vosges. Fondée au VIIe siècle, en relation avec toute la noblesse locale ou plus éloignée, contrôlant une partie des institutions religieuses vosgiennes, elle était un des fleurons de la Lorraine monastique. Importante, elle l'est aussi pour les médiévistes, grâce aux textes qu'elle a laissés, particulièrement le Liber memorialis, qui livre le nom de milliers de religieux et religieuses et de laïcs en contact avec l'abbaye. Malgré cela, les chartes de Remiremont n'avaient pas encore été livrées au public. Jean Bridot a comblé cette lacune, ne réunissant pas seulement les chartes reçues par l'abbaye, mais aussi celles qui, bien que conservées dans d'autres fonds, la concernent. De la charte fausse de Romary, l'éponyme fondateur du monastère, datée de 620, à l'énergique avertissement adressé en 1231 par l'abbesse Marguerite aux agresseurs de l'abbaye, ce sont 171 chartes qui sont soigneusement éditées, à partir de dizaines de manuscrits ou d'imprimés anciens. L'ensemble permet de suivre le développement et la vie de Remiremont, entre ses alliés et ses concurrents, ses appuis et ses ennemis. Le corpus des actes est édité dans l'ordre chronologique. Il est suivi par un index des personnes et des lieux et par un index des matières.
01/1997
Droit des sociétés
Les entreprises à l'épreuve du droit de la responsabilité civile extracontractuelle
Comment les règles de la responsabilité civile extracontractuelle sont-elles appréhendées lorsque l'auteur de la faute est une entreprise ou l'administrateur d'une société ? Comment les règles de la responsabilité civile extracontractuelle sont-elles appréhendées lorsque l'auteur de la faute est une entreprise ou l'administrateur d'une société ?
01/2023
Histoire du droit
Code de l'humanité ou La législation universelle, naturelle, civile et politique. Tome 2
Code de l'humanité, ou La législation universelle, naturelle, civile et politique. Tome 2 / , avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code. Composé par une société de gens de lettres... Le tout revu et mis en ordre alphabétique par M. de Félice... Date de l'édition originale : 1778 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Code de l'humanité ou La législation universelle, naturelle, civile et politique. Tome 6
Code de l'humanité, ou La législation universelle, naturelle, civile et politique. Tome 6 / , avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code. Composé par une société de gens de lettres... Le tout revu et mis en ordre alphabétique par M. de Félice... Date de l'édition originale : 1778 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Code de l'humanité ou La législation universelle, naturelle, civile et politique. Tome 3
Code de l'humanité, ou La législation universelle, naturelle, civile et politique. Tome 3 / , avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code. Composé par une société de gens de lettres... Le tout revu et mis en ordre alphabétique par M. de Félice... Date de l'édition originale : 1778 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Code de l'humanité ou La législation universelle, naturelle, civile et politique. Tome 4
Code de l'humanité, ou La législation universelle, naturelle, civile et politique. Tome 4 / , avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code. Composé par une société de gens de lettres... Le tout revu et mis en ordre alphabétique par M. de Félice... Date de l'édition originale : 1778 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
