Un système fiscal international 3G pour financer le développement durable
Extraits
Droit
Pour une philosophie du droit international
Quel moment symboliquement plus puissant que la période 1944-1947 en Allemagne pour penser une alternative globale au droit international ? C'est ce temps qui inspira à Valentin Tomberg l'urgence de l'abandon du nominalisme juridique, autrement dit de la froide science et de l'aride technicité qui avait conduit à l'univers concentrationnaire. Au nominalisme, l'auteur identifie la dégénérescence du droit contemporain, qui fait primer l'Etat maître du langage sur le droit des peuples, le formalisme des contrats et des traités sur la vérité des hommes. Rien n'est venu aujourd'hui contrer le culte du légalisme, qui pourtant a accompagné dans leurs guerres le national-socialisme comme le communisme. La pensée juridique occidentale est restée assise sur le refoulement de l'humain et du religieux, faisant le lit de menaces exponentielles sur la sécurité internationale.
02/2015
Economie
Viêtnam. Un modèle de développement pour l'Afrique
Cet ouvrage relève les similitudes entre le Vietnam et l'Afrique, tout en explorant des pistes pouvant profiter à "l'Agenda 2063 - l'Afrique que nous voulons" de l'Union africaine, qui recherche des "expériences de développement significatives enregistrées par les pays du Sud" pour s'en inspirer. Mettant en relief le rôle de la Francophonie dans les relations vietnamo-africaines, il explique le concept de vietafricanisme.
06/2018
Beaux arts
De l'architecture locale pour un développement éthique
La désertification des campagnes, l'étalement urbain, la spécialisation des territoires urbains en zones monofonctionnelles, la standardisation des modes constructifs ne sont pas des constats propres au monde occidental. Ils s'observent désormais dans le monde entier y compris dans les pays en développement. Deux architectes ont mis en commun leurs pratiques respectives du métier pour créer LANE, Local Architecture New Environment. Cette association de Loi 1901 travaille à des projets d'architecture et d'urbanisme dans des contextes de développement. A l'architecture mondialisée, LANE oppose une architecture pour tous qui repose sur une pratique locale en perpétuelle adaptation dans son approche du projet. Comment l'architecture peut-elle oeuvrer malgré l'influence de la mondialisation ? Quelle(s) méthode(s) de travail, quel(s) processus de construction développer ? Comment apparaît alors le rôle de l'architecte dans la fonction créative et productive ? Que signifie construire localement et qu'induit la notion de spécificité? Face aux défis majeurs (risques climatiques, pollution, épuisement des ressources, apparition de villes accidentelles, etc.), cet essai original, construit sous forme de dialogue par courriel, propose de fait une méthodologie pour parvenir à des solutions pérennes.
09/2019
Développement durable-Ecologie
Les déchets électroniques et informatiques en Afrique. Défis et opportunités pour un développement durable au Bénin, au Mali et au Sénégal
L'insertion dans la société de l'information doit-elle se réaliser sans évaluer les risques créés par les équipements déversés dans les pays africains ? Quels mécanismes et stratégies ces pays, consommateurs de produits informatiques et électroniques souvent en fin de cycle, doivent-ils mettre en place pour concilier un engagement résolu dans l'économie de l'information et le respect de l'environnement ? Quelles sont les capacités spécifiques nécessaires pour faire face à ce dilemme ? Autant de questions qui interpellent chercheurs, décideurs et acteurs du développement. A partir d'un état des lieux, réalisé dans trois pays d'Afrique de l'Ouest (Bénin, Mali et Sénégal), cet ouvrage montre que les problématiques des déchets électroniques sont encore trop souvent sous-estimées par la recherche comme pour les politiques publiques. Rares sont les études et les enquêtes sur ces questions qui permettraient pourtant de prendre les décisions adéquates en vue d'une meilleure gestion et d'une valorisation des déchets. Dans une perspective croisée intégrant l'analyse du contexte institutionnel et juridico-légal, la situation économique et environnementale au Bénin, au Mali et au Sénégal, la recherche pionnière dont est issue cette publication permet une réflexion sur les pratiques actuelles, pour relever les opportunités et les défis que représentent la gestion et une valorisation réelle des déchets électroniques et informatiques. II offre ainsi une base objective pour l'élaboration de stratégies, de politiques et de programmes visant à assurer un développement durable préservant la santé et l'environnement.
02/2014
Sciences politiques
L'Organisation internationale du travail. Origine, développement, avenir
Issu d'un colloque international qui a réuni des historiens, sociologues, politistes, juristes et économistes, cet ouvrage propose une lecture originale du devenir de la seule organisation internationale de la Société des Nations ayant survécu aux chocs de la grande crise et de la Deuxième Guerre mondiale, l'OIT. Ses auteurs s'affranchissent, en effet, d'une histoire officielle, encline à valoriser la singularité pérenne de l'Organisation dans son environnement " international ", pour se concentrer sur la fabrication et l'usage des normes, dont la mise au point, la circulation et la diffusion ont été favorisées par une nébuleuse d'experts et par des médiations qui débordent les frontières politiques traditionnelles. C'est, du même coup, le fonctionnement transnational d'une institution " sans terre " (Albert Thomas), née au milieu d'États souverains, qui se dévoile. La première partie de l'ouvrage s'intéresse aux " gens de TOIT ", c'est-à-dire à des personnes, groupes et réseaux d'experts ayant concouru à la définition des normes. Axée sur la " diplomatie du travail ", la seconde prend en compte les médiations individuelles et institutionnelles qui permettent de comprendre les mécanismes transnationaux d'appropriation et de diffusion des normes promues par l'Organisation. La dernière partie envisage, dans une perspective dynamique, la façon dont l'OIT a élargi sa zone d'influence et son pouvoir normatif en entreprenant la " conquête " de nouvelles frontières et populations.
03/2011
Recherche d'emploi
Tourisme durable. Les bonnes pratiques pour démarrer une activité d'hébergement touristique durable
Labels, gouvernance, financement... Vous désirez entreprendre dans le domaine touristique, démarrer une activité ? Vous orienter vers une démarche d'activité durable répond aujourd'hui à une nécessité pour certains, mais aussi à une demande d'un public de plus en plus important. Dans cette optique, les labels sont un bon moyen, pour un prestataire, d'être référencé, ce qui attire la clientèle tout en rassurant les autres intervenants du secteur. Quels sont-ils ? Quels sont leurs exigences ? Leurs spécificités ? Les modalités de référencement ? ... Certains labels combinent un regard écologique et un souci de gestion sociale harmonieuse. A découvrir... D'ailleurs concernant les entrepreneurs qui veulent nouer une relation équilibrée tant avec leurs salariés qu'avec leurs clients, il faut évoquer les innovations sociales et managériales pratiquées par les intervenants du tourisme durable et faisant l'objet de débats intenses. Explication et description dans la partie 2 de ce guide.
05/2022
Droit fiscal
L'impôt dans une économie mondialisée. Contribution à une théorie générale de l'impôt
Historiquement l'impôt et l' Etat sont consubstantiels . Aujourd'hui l'impôt et le monde sont consubstantiels. Nous sommes dans une situation paradoxale. Lever l'impôt est une prérogative de souveraineté nationale mais celui -ci est pensé ailleurs qu'au sein de l' Etat nation. L'essentiel des problématiques fiscales est aujourd'hui traité par l'OCDE. Depuis 2008, nous assistons à la réécriture du droit fiscal international. Le plan base erosion and profit shifting (BEPS) et l'outil inclusif, la convention multilatérale, s'efforcent de prévenir l'érosion des bases d'imposition et le transfert de bénéfices. L'OCDE met à la disposition, sans rien imposer, des standards internationaux en adaptant certaines notions, l'établissement stable, les dispositifs hybrides, l'utilisation abusive des conventions fiscales notamment, à la mondialisation et au développement des échanges. Le tout s'inscrit dans une exigence renforcée de transparence. Ces recommandations, que l'on assimile à la soft law, sont reprises par les directives et des règlements de l'Union européenne, qui peine à faire émerger une politique fiscale communautaire, sauf en matière de TVA pour laquelle on s'achemine vers un régime définitif. Si la concurrence doit être libre et non faussée, dans l'espace du marché intérieur, les moyens pour y parvenir ne sont pas pleinement satisfaisants. Les Etats intègrent les standards internationaux, les transformant en droit interne. Le droit fiscal communautaire finit par trouver sa traduction dans le droit des Etats membres. Nous assistons au rétrécissement du droit fiscal national, ce qui ne nous interdit pas de continuer à veiller au respect des principes constitutionnels et à la légalité. En participant au forum mondial de l'OCDE et aux instances communautaires les Etats peuvent espérer se faire entendre par d'habiles compromis que le Parlement viendra valider à l'occasion du vote d'une loi de finances. L'impôt est pensé par et dans une organisation internationale, l'OCDE, qui a fait de la soft law un moyen d'action très efficace car, les standards internationaux sont repris par les organisations régionales, dont l'Union européenne, et les Etats. Elle est la seule à proposer une théorie générale de l'impôt dans une économie mondialisée.
09/2021
Economie
Finance responsable pour uen société meilleure
Pour le meilleur et pour le pire, dans notre société hyper-financiarisée, les marchés orientent les comportements des épargnants, des entreprises et des gouvernements. Aujourd'hui, les experts de la finance s'interrogent sur la compatibilité de leurs décisions avec l'intérêt général, devenue incontournable dans un monde affrontant des défis majeurs tels que le changement climatique et la hausse des inégalités. Comment évaluer à l'aune du "bien commun" un projet d'investissement ou une politique publique ? Comment orienter le capital global vers les projets porteurs de valeur sociétale ? Dans cet ouvrage précis et accessible, Christian Gollier développe une méthode novatrice pour transformer nos aspirations morales en outils efficaces de gestion financière et bâtit ainsi un pont salutaire entre la théorie moderne de la finance, l'économie du bien commun et la théorie du choix social.
11/2019
Pédagogie
Apprentissage et développement. Repenser l'éducation internationale dans un monde qui change
L'apprentissage est le fondement de l'expérience humaine. C'est la trame commune à travers les cultures et les régions du monde, et c'est un lien continu et flexible à travers les différents stades de le vie dans le développement humain. Tout autour du monde, les inégalités d'accès à l'apprentissage et leurs conséquences ont un impact réel sur le revenu, la mobilité sociale, la santé et le bien-être. Le présent ouvrage retrace les chemins suivis parle développement international, depuis ses origines précoloniales, en passant par la montée de l'économie du développement jusqu'à l'émergence du concept d'équité de l'apprentissage. Les défis environnementaux et géopolitiques actuels, qui sont sans précédent, nous obligent à nous investir dans l'apprentissage - notre ressource la plus renouvelable. Apprentissage et développement nous oblige à repenser l'éducation internationale dans un monde qui change.
11/2019
Finance internationale
Milliards en fuite ! Manifeste pour une finance éthique
Aux Etats d'agir, aux citoyens de se mobiliser. Spéculation financière, blanchiment, évasion et fraude fiscales prospèrent plus que jamais. En France, en Europe, dans le monde, ultra-riches, multinationales et financiers poursuivent sans entrave leur course à l'argent. La pandémie de Covid-19 n'a pas réduit leur avidité ni leur cynisme, et leurs milliards transitent toujours par les paradis fiscaux. Au-delà de leur colère face aux injustices, Alain et Eric Bocquet livrent un manifeste appelant à d'urgentes politiques de lutte contre la frénésie de la finance et son appétit spéculatif. Ils soulignent la nécessité d'une refonte des institutions pour une vraie solidarité entre les peuples. Aux Etats d'agir, aux citoyens de se mobiliser. Le combat pour la justice fiscale et pour une finance éthique est la mère des batailles : sans elle, le monde subit la loi du plus fort. Ce combat est celui de l'humanité : elle y joue son avenir.
09/2021
Finances publiques
Droit financier public. Tome 2, Finances publiques, Budgets, Contrôles financiers
Comme le premier tome, ce volume est unique en son genre, sans équivalent sur le marché, car il explique de façon comparative comment se sont formés, de l'Antiquité à nos jours, et comment fonctionnent aujourd'hui les systèmes fiscaux et sociaux (impôts, cotisations sociales, fiscalité sociale, dépenses publiques et sociales), les systèmes budgétaires publics (Etats, collectivités locales, sécurités sociales, établissements publics) et les contrôles financiers publics (corps de contrôle administratif, Cour des comptes, justices pénales) des principales démocraties occidentales : la France, le Royaume-Uni, l'Allemagne, les Etats-Unis, l'Union européenne. L'ouvrage établit des liens avec les matières fondamentales du droit public, tant le droit constitutionnel que le droit administratif. Il servira aussi bien aux étudiants en droit, économie ou histoire, qui souhaitent acquérir de solides connaissances sur la matière, qu'à ceux qui préparent les concours administratifs.
11/2021
Droit
L'Estate planning. Optimisation civile et fiscale d'une succession internationale
Acquisitions immobilières transfrontalières, mariages internationaux, expatriations..., le village d'un nombre croissant d'individus est devenu planétaire. A terme, ces situations internationales sont autant de " successions internationales ". Face à cette matière réputée complexe, la personne concernée, comme son conseil, finit souvent par se résigner, laissant la fatalité s'appliquer au jour du décès. L'Estate planning - qu'il est possible de traduire par " planification successorale " - consiste au contraire à anticiper et à optimiser une succession internationale et ce, tant sur le plan civil que sur le plan fiscal. Par cet ouvrage, éminemment pratique, l'auteur nous apporte une méthode, nous guidant ainsi, pas à pas, dans cette action préventive. Partant d'un audit du droit international français, l'auteur amène l'estate planner à exercer des options civiles et fiscales, avant de l'accompagner dans la mise en oeuvre concrète de la transmission d'un patrimoine mondial, conformément aux souhaits de son propriétaire et dans de bonnes conditions fiscales. Cet ouvrage, rédigé par un praticien, intéressera, par ses repères et sa méthode sécurisée, par ses exemples et ses solutions, non seulement les notaires, mais aussi tous les praticiens de l'organisation et de la transmission patrimoniale, dans la définition de leurs stratégies. Il intéressera également les étudiants de droit international avides d'un approfondissement pratique, ou ceux de droit notarial. L'auteur nous lance une véritable invitation à l'Estate planning : Osez l'Estate planning ! Et il promet que nous serons captivés, car tantôt le caractère international de la situation sera, certes, source de complexité, tantôt il ouvrira une marge de liberté, permettant des stratégies, tant civiles que fiscales, qui seraient inaccessibles dans une situation purement interne, lesquelles stratégies captiveront l'estate planner qui est en vous. Alors, choisissez votre camp, chers lecteurs : La France ou le monde ? La fatalité ou l'Estate planning ?
05/2011
Economie
Fintech. La finance pour tous
Alipay, Revolut, N26, Adyen, Oscar, M-Pesa, Paytm, Libra... Ces fintechs révolutionnent actuellement le secteur de la finance grâce à une convergence d'innovations technologiques décisives et à de nouveaux modes de consommation chez les clients. Les banques traditionnelles, engluées dans une avalanche de nouvelles réglementations, handicapées par des systèmes d'information obsolètes et par une réticence culturelle vis-à-vis de l'innovation, jouent leur survie face à de nouveaux acteurs agiles et plus en phase avec les nouvelles attentes des clients. Cet ouvrage raconte cette révolution et explique le bouleversement qui secoue le secteur depuis 2008, date de l'arrivée de l'iPhone et du début de la crise. Il décrit les différentes branches d'activité touchées par cette déferlante : les néobanques, les paiements, le financement participatif, les robo-advisors, l'assurtech, et présente quelques cas pratiques parmi les fintechs les plus prometteuses. Enfin, il pose la question des conséquences de ce bouleversement sur notre environnement, il aborde notamment les nouveaux problèmes éthiques, la transformation des banquet et l'impact social en termes d'inclusion financière. Ecrit par trois enseignants (Harvard et Dauphine) qui ont évolué dans le monde financier, ce livre combine une approche théorique rigoureuse et une vingtaine de cas pratiques. Il s'adresse à des étudiants, à des chercheurs, à des banquiers ou à de simples utilisateurs de services bancaires.
10/2019
Droit
L'entraide administrative. Evolution ou révolution ?
L'entraide administrative internationale, spécialement dans le domaine fiscal, fait souvent l'actualité. Le thème de l'entraide administrative est toutefois peu présent dans les ouvrages de droit administratif général ou de procédure administrative. Le présent ouvrage (qui regroupe les actes de la Journée de droit administratif 2018) a l'ambition de combler une forme de lacune. Il couvre à la fois l'entraide administrative interne et internationale ; il retient en outre une double approche, généraliste tout d'abord, sectorielle ensuite. Dans la première étape, la réflexion débute par une comparaison de l'entraide administrative et de l'entraide judiciaire ; elles poursuivent des buts similaires, mais dans le cadre de procédures dont la nature diverge. Suit une présentation de l'entraide administrative internationale, telle que la pratiquent respectivement la Suisse et l'Union européenne. Ce tableau est complété par des contributions portant sur l'entraide interne, abordée successivement dans une approche générale, puis sous l'angle de la protection des données – et par une synthèse finale. L'ouvrage se poursuit, en second lieu, par des contributions spécifiques, qui explorent successivement divers aspects sectoriels : l'entraide administrative en matière de droit de la concurrence, aussi bien sur le plan interne que sur le plan international ; l'entraide internationale dans le domaine de la surveillance des marchés financiers. Il s'achève enfin par la présentation d'un développement récent de l'entraide fiscale internationale, en relation avec l'échange automatique d'informations en matière de rulings fiscaux.
06/2019
Sociologie
Le système français de protection sociale. 3e édition
Trois spécialistes analysent le système français de protection sociale, en le situant dans la moyenne durée (depuis 1975) et en le comparant à ceux de ses voisins européens. Ce système est confronté à des défis, engendrés notamment par les tendances sociodémographiques, la flexibilisation des marchés du travail et la libéralisation financière. Mais, loin de répondre mécaniquement à des facteurs extérieurs en partie communs aux économies riches, les évolutions du système français sont bien le produit d'une succession de décisions politiques. Le système a traversé la crise de 2008 et il connaît aujourd'hui encore une crise majeure déclenchée par la pandémie de la Covid-19. Pour penser les changements survenus depuis cinquante ans dans le système français, il faut tenir compte de son caractère hybride : l'universalisme de la protection y est paradoxalement recherché au travers de programmes fragmentés dont la Sécurité sociale reste la pierre angulaire. L'avenir de la protection sociale en France est ouvert, mais son caractère national est tout autant, sinon plus, affirmé qu'il y a vingt ans.
09/2021
Histoire internationale
La diaspora africaine. Un apport pour le développement des Etats
Dans le champ migratoire international, la mobilité des flux des personnes en provenance du Sud vers le Nord constitue une source de frictions et d'inquiétudes multiples, tant pour les pays du Nord que ceux du Sud. Pourtant, l'acteur social ne nous semble pas un être perdu dans le jeu infernal qui se trame dans cet espace. Autant il s'emploie à ne pas se soumettre passivement aux déterminismes de ce champ, autant il n'est pas totalement maître de son destin, car il en subit les contraintes. Comme on peut imaginer, dans cet enchevêtrement social, le migrant se trouve au coeur d'un jeu complexe. Une fois installés dans le pays d'accueil, les membres de la diaspora renouent les liens avec le pays d'origine. Cela se réalise sous plusieurs formes de solidarité entre la diaspora et l'Afrique, telles que : contribuer à la création d'une activité génératrice de revenus ; prodiguer des aides spontanées en cas de catastrophes naturelles ou tous autres problèmes imprévus ; faire des investissements d'utilité publique, etc. Ces formes de solidarité se transforment en une réelle "solidarité de développement", qui est devenue un enjeu à l'échelle mondiale.
10/2017
Comptabilité
Le conseil financier. Un levier pour le financement des infrastructures publiques en Afrique
Conscients du déficit crucial d'infrastructures qui freine le développement socio-économique du continent africain, la Banque africaine de développement (BAD), les leaders politiques du continent, divers organismes et institutions militant pour l'émergence économique de l'Afrique, conduisent conjointement ou en rangs dispersés des réflexions dont la finalité est de répondre aux nombreux défis en matière d'infrastructures. A ces différentes initiatives suscitées pour résorber les déficits en infrastructures, s'ajoute une nouvelle forme d'intervention pour la mobilisation des ressources financières en vue du financement des investissements publics pointant à l'horizon au sein de l'Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA). Il s'agit de l'intervention des banques commerciales privées présentes au sein de l'Union pour le financement des investissements sur des maturités allant au-delà des interventions classiques de ces banques. Cette intervention est faite par l'entremise de requêtes de financements et de conseils financiers que les Etats adressent aux banques commerciales pour la mobilisation de ressources marchandes en vue du financement d'investissements publics tant marchands que non-marchands.
07/2015
Gestion
De l'industrie au développement durable. Journal de campagne (1943-2017)
Ce livre est le journal d'un humaniste engagé... Un humaniste en campagne vers un monde où chacun aurait sa place. Véritable "journal de campagne", De l'industrie au développement durable raconte en deux parties passionnantes le parcours d'Antoine Héron.
09/2018
Transports
Cargo à voile. Une aventure militante pour un transport maritime durable
Une aventure militante pour un transport maritime durable En 2020, Christiaan De Beukelaer a passé 150 jours pour parcourir 14 000 milles nautiques à bord de la goélette Avontuur, un voilier centenaire qui transporte des marchandises à travers l'océan Atlantique. En embarquant à Santa Cruz de Tenerife, il voulait comprendre la réalité d'une alternative méconnue à l'industrie maritime sur laquelle repose notre économie mondiale et qui contribue à plus d'émissions de carbone que l'aviation. Ce qui a démarré comme un travail de terrain de trois semaines à bord du navire s'est transformé en un voyage de cinq mois, car la pandémie de COVID-19 a forcé la fermeture de toutes les frontières lors de la traversée de l'océan, empêchant l'équipage de débarquer pendant plusieurs mois. Cargo à voile raconte de manière engageante l'odyssée personnelle qui a changé la vie de Christiaan De Beukelaer et le virage complexe que l'industrie du transport maritime est en train d'opérer pour réduire ses émissions de carbone. La mission de l'Avontuur est plus cruciale que jamais : l'industrie du transport maritime doit de toute urgence cesser d'utiliser des combustibles fossiles. Car si nous ne pouvons pas la décarboner rapidement, nous ne pourrons pas résoudre la crise climatique.
06/2023
Développement durable-Ecologie
Pour une agriculture mondiale productive et durable
En dénonçant les excès du productivisme en agriculture - pollution des eaux et des sols, pertes de biodiversité, contribution au réchauffement climatique - en est-on arrivé à oublier l'importance de la productivité ? Pour notre avenir, allons-nous porter les progrès de productivité sur l'autel de la durabilité ? L'augmentation de la productivité a joué un rôle crucial dans la croissance de la production alimentaire. Celle-ci a toujours été plus rapide que celle de la population mondiale une performance extraordinaire au regard de l'histoire ! Mais le " toujours plus moderne " dans le secteur agricole a affecté les ressources naturelles. Alors comment faire ? L'auteur de cet essai nous incite à regarder ailleurs, vers la Chine, l'Inde, le Brésil ou l'Afrique de l'Ouest. Il décrit les expériences locales de ces régions du monde. Il nous fournit les arguments pour tirer les leçons des débats sur le productivisme " à la française ". Pour que chacun construise son propre avis, le scientifique analyse aussi le rôle des OGM, l'utilisation des pesticides et la marginalisation progressive des paysans pauvres. Il faut souvent se méfier des prises de positions trop simples, nous dit-il, elles sont directement inspirées par des partis pris idéologiques.
02/2011
Réalistes, contemporains
Fronde fiscale. Antoine Deltour : parcours d'un lanceur d'alerte
A l'origine du scandale financier des Luxleaks, il y a, entre autres, Antoine Deltour. Auditeur pour PwC, l'un des principaux groupes d'audit comptable au monde, il découvre en 2010 des milliers de rescrits fiscaux négligemment entreposés sur un serveur informatique interne. Ces documents confidentiels sont la preuve que de nombreuses multinationales pratiquent l'optimisation fiscale en accord et avec le soutien du cabinet d'audit et l'Etat luxembourgeois. Poussé par sa vision de l'intérêt général, Antoine transmettra ces documents au journaliste Edouard Perrin afin de lever le voile sur le monde très secret de la finance offshore. Quatre ans plus tard, le scandale sera révélé au monde entier par le Consortium international des journalistes d'investigation (ICIJ). Mais pour Antoine Deltour, l'histoire ne s'arrête pas là. Il sera inculpé non seulement par son ancien employeur mais aussi par le Grand-Duché pour vol de documents et rupture du secret des affaires. S'engage pour lui une bataille juridique mais aussi médiatique pour faire connaitre son combat et celui d'autres lanceurs d'alerte en lutte contre la finance offshore et pour une meilleure justice fiscale.
09/2023
Droit fiscal
Droit fiscal. 17e édition
Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel du droit fiscal. Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française. Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôt locaux et contribution sociale généralisée. Une partie non négligeable de l'ouvrage offre également au lecteur la possibilité de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale : contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions. Pour faciliter l'approche d'une matière complexe, il présente et fait comprendre les principales règles et mécanismes essentiels, sans entrer dans le détail des multiples arcanes de la réglementation. Chaque développement peut être aisément replacé dans le triple contexte du droit positif, de l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt. Ce Mémento s'adresse principalement aux étudiants de licence en droit (L3) ou en sciences économiques ainsi qu'aux étudiants des IEP et aux candidats à des concours de la fonction publique ou à l'examen d'entrée au CRFPA. L'approche privilégiée par cet ouvrage le rend aussi très utile à toutes les personnes désirant découvrir le système fiscal français.
11/2023
Ethnologie
La société madaré à la croisée des chemins de son développement durable
L'un des grands défis que la société madaré du Burkina cherche à relever au cours du XXIe siècle est la réalisation de son développement durable, et ce, sous sa triple dimension écologique, économique et socio-culturelle. Ce défi se pose à elle de nos jours avec acuité, suite à la dégradarion de ses conditions agro-écologiques, aux effets induits des changements climatiques qui sont, entre autres, la dégradation des ressources naturelles (terre, eau, flore) qui constituent le support essentiel des productions agro-sylvo-pastorales. Malgré les aderversités de tous ordres, cette société entreprend au quotidien de nombreuses actions en faveur du développement durable, ce que cet ouvrage s'attache à présenter.
02/2020
Gestion
L'économie circulaire. Stratégie pour un monde durable, 2e édition
La raréfaction des ressources est l'un des prochains défis auquel l'humanité doit faire face. Le modèle de l'économie linéaire "extraire, fabriquer, utiliser puis jeter", trop longtemps optimisé, s'avère peu efficace. Plus essentielle et performante, l'économie circulaire est aujourd'hui plus que jamais une alternative à nos modes non durables de production, de distribution et de consommation. Ce livre nous guide vers une transition inévitable en faveur du modèle de l'économie circulaire. Il décrit ses six principaux business models, de la vente de l'usage à l'économie du partage. En s'appuyant sur des centaines d'exemples issus de nombreux secteurs industriels, il nous présente ensuite la feuille de route pour les mettre en oeuvre efficacement. Cette 2e édition entièrement refondue est destinée aux dirigeants et managers d'entreprises, aux responsables de territoires et à tous ceux qui veulent comprendre et agir.
01/2018
Météorologie
Réchauffement climatique Les solutions. Agir ensemble pour un avenir durable
Le réchauffement climatique, une crise mondiale menaçant notre avenir, appelle à l'action. Découvrez comment contribuer à cette lutte grâce à ce livre inspirant et informatif. L'auteur vous guide sur les causes, conséquences et solutions concrètes pour chacun. Idéal pour citoyens engagés, entrepreneurs et décideurs politiques, ce livre traite de sujets clés tels que énergies renouvelables, efficacité énergétique, restauration des écosystèmes, les technologies propres et la coopération internationale. En achetant cet ouvrage, vous soutenez la cause climatique, car tous les bénéfices sont reversés à des projets d'énergies renouvelables. Offrez-vous ce livre dès aujourd'hui et partagez son message avec ceux qui vous entourent. Plongez dans ce livre inspirant, rejoignez le mouvement pour un avenir durable et partagez son message. Ensemble, préservons notre planète et bâtissons un futur meilleur pour les générations à venir.
03/2023
Histoire internationale
Politique de developpement local et international du maroc-mm 240
ARTICLES : - Trésors vivants, biens communs et mise en tourisme de l'Agdal de Yagour dans la vallée du Zat - Haut Atlas Occidental Maroc - Mondialisation des réseaux d'acteurs de l'artisanat dans l'arrière-pays marocain - Tourisme et agriculture dans les Vallées du Haut-Atlas - Financement et activités des femmes en milieu rural au Maroc - Les ambitions régionales marocaines en Afrique Sub-saharienne : une diplomatie royale VARIA : - Gouvernance politique, diversité du genre et transition démocratique : leçons tunisiennes - Luttes de pouvoir, réseaux transnationaux et reconfigurations territoriales dans le Fezzan, Libye - Nationalism and Social Movements : A Complerx Interface
12/2019
Aquaculture, pêche
La pêchécologie. Manifeste pour une pêche vraiment durable
La pêche maritime a occasionné de gros dégâts. En quelques décennies, elle a vidé la mer d'une partie de ses ressources et perturbé en profondeur le fonctionnement de nos écosystèmes marins. Elle est aujourd'hui considérée par les instances internationales comme la première cause d'érosion de la biodiversité marine. Il est toutefois encore possible d'inverser la tendance, de reconstruire des écosystèmes sains, productifs et résilients, d'inventer une nouvelle forme de pêche, qui réconcilie conservation de la biodiversité et exploitation durable des ressources vivantes de la mer. C'est l'ambition de la Pêchécologie, l'Agroécologie de l'Océan. Cet essai présente ce concept nouveau, dans ses dimensions à la fois écologiques, économiques et sociales, mais aussi culturelles, éthiques et sociétales. Il identifie les ruptures à opérer avec le productivisme et la pensée économique libérale et propose des solutions concrètes pour minimiser les impacts de la pêche sur les écosystèmes, et pour maximiser l'utilité sociétale des biens fournis par la nature. Il trace ainsi la perspective d'une durabilité nouvelle, pour une pêche au service des sociétés humaines et des territoires côtiers, afin de replacer les êtres humains au coeur des enjeux de la nature.
01/2023
Economie
La boîte à outils du développement durable et de la RSE. 2e édition
Le développement durable dans les entreprises, on en a beaucoup parlé ... mais souvent dans une logique de communication. Il s'agit désormais d'intégrer le DD à la stratégie de l'entreprise, au niveau de l'organisation et même du management au quotidien , de le piloter et de se l'approprier. Bon nombre d'entreprises, notamment les banques et la grande distribution, créent des directions du DD. Ce livre propose une cinquantaine d'outils directement opérationnels pour s'approprier les enjeux du DD et les mettre en oeuvre, depuis la définition de la stratégie de l'entreprise jusqu'à la mesure et la valorisation du developpement durable et de la responsabilité sociale de l'entreprise.
Droit
Procédures fiscales. 4e édition
Les procédures fiscales se renouvellent en permanence. La loi du 6 décembre 2013, relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière, a renforcé les pouvoirs de l'administration fiscale, durci les règles de prescription et aggravé les sanctions. La loi du 23 octobre 2018, concernant la lutte contre la fraude, réforme la procédure de poursuite pénale de la fraude fiscale, crée une nouvelle police fiscale et met en place des sanctions à l'égard des tiers complices de graves manquements fiscaux. Chaque loi de finances apporte son lot de précisions et le juge, par des constructions parfois audacieuses, complète l'arsenal. Toutefois, la loi du 10 août 2018, consacrée à un "Etat au service d'une société de confiance" (ESSOC), invite à une application mesurée de la loi fiscale, reconnaît le principe d'un droit à l'erreur dès lors que le contribuable est présumé de bonne foi. L'administration s'adapte. Elle peut faire des contrôles à distance des comptabilités informatisées, dispose d'un traitement automatisé de lutte contre la fraude fiscale appelé "ciblage contre la fraude et valorisation des requêtes" et s'inscrit au niveau international dans le cadre de l'échange automatique d'informations. Le contentieux fiscal est potentiellement présent dès les premières sollicitations de l'administration. Il prospérera ultérieurement dès que les pouvoirs d'investigations et de contrôles seront contestés. Même si les procédures sont longues et aux résultats incertains, les contribuables et leurs conseils s'inscrivent dans des stratégies contentieuses. La jurisprudence n'est pas sans influence sur le législateur, l'administration comme sur les choix du contribuable, et l'ensemble des juridictions nationales, communautaire et européenne. Cette quatrième édition enrichie et à jour s'adresse aux étudiants des facultés de droit et des écoles de commerce. C'est aussi un outil pour les praticiens, notamment avocats et experts-comptables, qui ont à connaître des procédures, qu'ils soient ou non fiscalistes. Il intègre les développements législatifs, réglementaires et jurisprudentiels les plus récents.
09/2019
Développement durable-Ecologie
Changeons le système, pas le climat. Manifeste pour un autre monde
Un manifeste pour sauver la planète et son climat dans lequel le leader écologiste se prononce pour une rupture avec le système productiviste et la société de consommation. Des alternatives crédibles sont envisageables, comme le montrent de nombreuses expériences à travers le monde, prônant une société qui respecte l'humain et l'environnement grâce à une prospérité sans croissance.
09/2015
