Le droit de l'eau en milieu rural
Extraits
Droit pénal
Actualités en droit de l'exécution des peines et de l'internement
Nombreuses sont les études juridiques portant sur la phase préliminaire du procès pénal et sur la phase du jugement et des recours. Mais que se passe-t-il partir du moment où la décision judiciaire est rendue sur le fond de l'affaire ? Depuis une quinzaine d'années, le législateur est intervenu à plusieurs reprises afin de réglementer la phase de l'exécution des peines et des mesures de sûreté. Plus récemment, au cours des dernières années, des changements significatifs ont été effectués en ce qui concerne les peines privatives de liberté et l'internement, comme en matière de peines non privatives de liberté. On constate une judiciarisation de la matière et l'institution de "nouvelles" enquêtes (la recherche des personnes qui se sont soustraites à l'exécution de leur condamnation et l'enquête pénale d'exécution). Le présent ouvrage tente de répondre à ces problématiques sous la plume d'experts en ces matières.
09/2021
Indiens
Les Indiens Osages. Enfants-Des-Eaux-Du-Milieu
Tribu de l'Est des Grandes Plaines, les Osages, ou Ni-u-kon-ska étaient, jusqu'à la fin du XVIIIe siècle, un peuple de chasseurs cueilleurs et, quand il le fallait, de guerriers. Ils se nommaient eux-mêmes Wazházhe ou Enfants-Des-Eaux-Du-Milieu. Les Osages vivaient dans la vallée fertile du Mississippi lorsque les explorateurs européens les rencontrèrent au XVIIIe siècle. Les Français, en partie desquels cette tribu doit son nom, en firent leurs partenaires privilégiés pour la traite des fourrures à un point tel qu'en 1827 un groupe de six Osages arrive en France où ils sont invités à l'Opéra de Rouen avant de séjourner à Paris. Au fil de leurs "aventures françaises" , c'est l'évêque de Montauban qui dut ouvrir une souscription pour leur permettre de retourner en Amérique. Durant tout le XIXe siècle, sous la pression des colons, les Osages sont déplacés au Kansas, puis en Territoire Indien, qui devient en 1907 l'actuel Oklahoma ; enfin, au début du XXe, et pour le malheur de beaucoup d'entre eux, des gisements de pétrole sont découverts "sous" la terre de leur réserve. Les Osages deviennent alors la cible d'opportunistes malfaisants, parfois membres des autorités locales. Tous convoitent leurs richesses, sans compter les assassinats qui se perpétuent sur les "malheureux" Osages soudainement fortunés et ce, au vu et au su de tous, sous le nez de l'Etat fédéral. Aujourd'hui, faisant face à la réalité, renaissant des cendres de son passé, la tribu revendique son identité, sa culture et sa langue. Les récents séjours de l'auteure chez les Osages ont rendu possibles des informations inédites sur l'actuelle situation de cette tribu aujourd'hui dans la société américaine. Marie-Claude Feltes-Strigler, Maître de conférences à l'Université Paris 3 - Sorbonne Nouvelle, est l'auteure d'une thèse de doctorat, "La nation navajo. Tradition et développement" , ainsi que de nombreux articles et livres sur les Indiens en général. Voyageuse et chercheur de terrain chez les Navajos et les Osages, elle a collaboré avec le Navajo Sam Begay, pour son livre Moi, Sam Begay, homme-médecine navajo paru dans la présente collection.
02/2023
Droit
Droit des personnes, droit de la famille. 2e édition
Parfaitement conforme à l'enseignement du droit des personnes en L1, cet ouvrage présente successivement : le droit des personnes, le droit de la famille. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence.Allison Fiorentino, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Auvergne (Clermont-Ferrand). Marie Hascoët, Docteur en droit privé de l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.
09/2012
Littérature française
Un chemin au milieu des orties
Paul a grandi au milieu des cités minières du Nord de la France, après la Seconde Guerre mondiale. Sa prime enfance a été profondément et durablement marquée par les "événements d'Algérie", avec leurs cortèges de violence, de haine et d'injustice. Très vite il a été confronté à la maladie, à la souffrance et à la mort, parmi ses proches. A la suite de ces malheurs, il a acquis au fil des années et de ses rencontres, une propension à l'observation, à la tolérance, à l'amour et à la paix, qui l'a conduit tout naturellement, après mai 68, à se consacrer entièrement aux autres, en embrassant une carrière de médecin. Sa rencontre avec Baruch Spinoza a été déterminante quant au sens à donner à sa vie et l'a amené à se forger une idée sur la manière d'engendrer du bonheur. Ce chemin, qu'il s'est frayé au milieu des "orties", l'a conduit à une plus grande connaissance du genre humain et jusqu'aux portes d'une immense espérance pour l'Humanité.
Littérature française
Un chemin au milieu des orties
Paul a grandi au milieu des cités minières du Nord de la France, après la Seconde Guerre mondiale. Sa prime enfance a été profondément et durablement marquée par les "événements d'Algérie", avec leurs cortèges de violence, de haine et d'injustice. Très vite il a été confronté à la maladie, à la souffrance et à la mort, parmi ses proches. A la suite de ces malheurs, il a acquis au fil des années et de ses rencontres, une propension à l'observation, à la tolérance, à l'amour et à la paix, qui l'a conduit tout naturellement, après mai 68, à se consacrer entièrement aux autres, en embrassant une carrière de médecin. Sa rencontre avec Baruch Spinoza a été déterminante quant au sens à donner à sa vie et l'a amené à se forger une idée sur la manière d'engendrer du bonheur. Ce chemin, qu'il s'est frayé au milieu des "orties", l'a conduit à une plus grande connaissance du genre humain et jusqu'aux portes d'une immense espérance pour l'Humanité.
04/2020
Littérature étrangère
Au milieu des nuits, un chant
Brno, Moravie. Deux existences, de 1945 à la chute du communisme, rapportées par deux narrateurs dont les récits se croisent puis se confondent. Le premier n'a pas de nom, ni de père : sa mère a été victime d'un viol collectif à la fin de la guerre. Quant au deuxième, appelé Petr, son père a quitté le pays, tombé en disgrâce pour avoir refusé de livrer son fils comme appât humain dans une chasse au lynx organisée pour des fonctionnaires du Parti. Sur le ton de la fable, Kratochvil nous plonge dans l'absurdité du système communiste de ces années-là, et les tribulations des narrateurs, occupés l'un à s'inventer un père fictif et l'autre à échapper à celui qui se veut son père de substitution, sont autant de variations burlesques et poétiques sur la meilleure façon d'être soi dans un monde piégé par l'Histoire. Tableau à la fois fantaisiste, débordant d'imagination et sans concession de la vie quotidienne dans la Tchécoslovaquie communiste, le roman de Jiri Kratochvil, écrit dans une langue superbe, s'impose au lecteur comme un vrai tour de force tragi-comique.
05/1999
Tout-carton
Je peux m'asseoir au milieu ?
"Je peux m'asseoir au milieu ? " demande le poisson alors que l'enfant propose de lire un livre. Mais le chat a besoin d'un coussin, le lion est à l'étroit, le rhinocéros cherche ses pantoufles... Un conte-randonné plein de rebondissements et empreint d'humour par la tant appréciée de Susanne Straßer !
05/2022
Droit
Nuremberg, les droits de l'homme, le cosmopolitisme. Pour une philosophie du droit international
S'appuyant sur une lecture minutieuse des minutes du procès international de Nuremberg, l'auteur montre à la lumière des débats menés devant le prétoire et autour du procès (Kelsen, notamment) comment le choc de la Seconde Guerre mondiale et l'atrocité des crimes nazis (sans que la spécificité de la Shoah soit pour autant prise en compte) ont forcé les nations victorieuses (en proie à l'accusation de "justice des vainqueurs") à remodeler la structure juridique des relations internationales. A ce mouvement négatif de répression, il a fallu adjoindre un moment positif de construction : comment légitimer les droits de l'homme dans leur caractère universalisable pour en faire des droits fondamentaux des citoyens du monde ? Une telle perspective force à réfléchir avec Habermas - dont le livre présente la pensée la plus actuelle sur ces questions et dont les traductions des textes discutés paraissent parallèlement - aux conditions d'une constitutionnalisation du droit international et à la possibilité de la transnationalisation de la démocratie au coeur de laquelle se pose la question de la solidarité mondiale.
05/2018
Droit comparé
Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français. Approche de droit comparé
L'ouvrage examine toutes les responsabilités du vendeur au sens large : garanties des vices cachés, garantie par les tiers, volet sur la responsabilité du fabricant et des concepteurs de logiciels, IA,... . Il traite également de la conformité du bien et des dommages qui pourraient être causés au co-cocontractant ou à un tiers : garanties légales, conventionnelles,...
04/2024
Concurrence, consommation
Droit de la consommation Droit et Professionnels
Un ouvrage de référence à jour de la réforme du Code de la consommation. Un exposé clair de règles complexes, dont la connaissance est indispensable aux praticiens, complété d'un index de plus de 1 500 entrées.
10/2022
Droit comparé
Les professions de l'immobilier en droit luxembourgeois. 2e édition
Depuis des années, le secteur immobilier ne cesse de connaître un développement fulgurant. Pourtant aucun ouvrage n'avait couvert les dispositions légales applicables à l'ensemble des principales professions immobilières : les agents immobiliers, les syndics et les promoteurs. La 1re édition de cet ouvrage avait comblé cette lacune. 10 ans plus tard, cette 2e édition complète le livre sur de nombreux points et intègre les nouvelles dispositions législatives ainsi que les jurisprudences récentes intervenues depuis lors pour en faire un manuel de référence tant pour les professionnels de l'immobiliers que pour leurs clients.
02/2021
Contentieux administratifs
Le contentieux administratif en droit de l'Union des Comores
Le contentieux administratif reste une matière très peu abordée. Sur le plan doctrinal, il est difficile de lire des articles ou des ouvrages en rapport avec cette matière. Sur le plan jurisprudentiel, on ne retrouve que quelques arrêts qui sont parfois imprécis et qui n'aident pas à comprendre cette matière. Sur le plan textuel, le législateur s'y intéresse insuffisamment. Cet ouvrage permet d'aborder cette matière. Il va permettre, grâce aux éléments unifiés, d'étudier la juridiction de l'ordre administratif et de comprendre la manière dont se déroule le procès administratif en Union des Comores.
06/2022
Droit
L'autorité de la chose jugée en matière civile. Etude de droit romain et de droit suisse
Abstraction faite de la forme particulière qu'elle a pu revêtir aux différentes étapes de son évolution historique, la chose jugée désigne une institution juridique remontant à la plus haute Antiquité. On a pu dire de son respect qu'il constituait la condition primordiale et nécessaire de toute civilisation. C'est dès lors sans surprise qu'on en trouve des traces dans les droits de l'Antiquité qui nous sont parvenus et qu'elle est incontournable dans les ordres juridiques modernes. Une large part de l'ouvrage est consacrée à l'étude des systèmes procéduraux qui se sont succédés à Rome et de la place et des limites de l'autorité de la chose jugée dans ces systèmes. Après un aperçu du destin de ce principe au Moyen-Age, l'ouvrage décrit la manière dont l'autorité de la chose jugée a été réceptionnée en droit commun, puis en droit suisse.
09/2019
Photographie
Une balade au fil de l'eau (Calendrier mural 2017 DIN A4 horizontal)
Voyage photographique pour découvrir les bords de la Loire et ses villages de bateliers, mais aussi la Vienne, cette rivière belle et sauvage. Les calendriers Calvendo sont des produits haut de gamme - avec ces plus qui font la différence : nos calendriers présentent bien toute l'année grâce à leur papier de qualité supérieure et leur reliure à spirales pour une manipulation des pages plus aisée et une tenue parfaitement droite contre le mur. Un film plastique transparent protège la couverture de ces calendriers toujours plus solides, qui se déclinent désormais en cinq langues. Offrez-vous un calendrier Calvendo qui reste beau tout au long de l'année.
06/2016
Droit international public
Le Droit des cours d'eau internationaux
La préoccupation majeure à travers cette réflexion est de penser, à la lumière du droit des cours d'eau internationaux, le régime juridique des cours d'eau à l'instar du fleuve Congo ainsi que les droits reconnus aux Etats-riverains.
07/2021
Notariat
Solutions professionnelles notariales. Tome 3, Opérations de construction, environnement, droit rural, 18e édition
Le Recueil Morin de solutions d'examens professionnels comprend quatre tomes : actes courants (t. 1), droit de la famille (t. 2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t. 3), et droit des affaires (t. 4). Ce tome 3 présente : le droit de la construction : baux à construction, cessions de terrain contre remise de locaux à construire, ventes d'immeubles à construire, ventes d'immeubles à rénover... ; le droit de l'environnement ; le domaine du droit rural : baux ruraux, ventes et échanges d'immeubles ruraux, transmissions d'exploitations, sociétés agricoles... Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires. Points forts Grâce aux nombreux conseils donnés, aux formules proposées et aux indications bibliographiques, une aide approfondie tant pour les étudiants notaires que pour les practiciens
08/2022
Histoire du droit
Précis de droit de l'eau du Burkina Faso. Première Édition
Le droit de l'eau au Burkina Faso, pionnier de l'application de la Gestion Intégrée des Ressources en Eau (GIRE) en Afrique de l'ouest, irrigue plusieurs domaines du droit et se veut une réponse à la problématique de l'accès à l'eau potable et à l'assainissement. Ce premier ouvrage sur le droit de l'eau du Burkina Faso donne accès à l'essentiel de la réglementation burkinabè de l'eau. Il identifie les acteurs de l'eau au Burkina Faso, présente les outils de planifications générales des ressources en eau ainsi que les contrats de gestion des services d'eau et d'assainissement. Il aborde également le financement des agences de l'eau, la protection des milieux et les défis de la gouvernance des ressources en eau. L'ouvrage permet ainsi de comprendre et de s'approprier facilement la GIRE au Burkina Faso, d'avoir des données juridiques rapides aux questions qui peuvent se poser, offre des sources afin d'approfondir les connaissances en matière de gestion des ressources en eau. Le livre s'adresse à tous ceux qui s'intéressent aux questions de l'eau et de l'assainissement (étudiants, chercheurs, formateurs, élus et agents de l'Etat, partenaires techniques et financiers, acteurs de la solidarité internationale).
05/2022
Romans policiers
Marais au milieu Tome 3
Une exécution dans la pure tradition du Moyen-Age, de la gastronomie approximative, des chiennes motorisées, une mafia de l'Est, un couple homo charmant, mais mal barré, un médecin légiste à la masse, un quartier en pleine rénovation, une pute en pleine reconversion et un magot fantastique, cette fois le Poulpe va risquer sa peau.
02/2023
Orthodoxie
Ascètes au milieu du monde
Ce livre peut être considéré comme l'équivalent grec du livre à succès du Père Tikhon Chevkounov, Saints de tous les jours, dont le titre russe pourrait être traduit aussi par "Saints qui ne sont pas au calendrier" ou "Saints qui ne sont pas officiellement saints". Il s'agit en effet, rédigées ou rassemblées par le Hiéromoine Euthyme (l'un des spirituels du Mont Athos les plus connus actuellement) de quarante-trois Vies de chrétiens qui, en vivant au sein du monde, ont mené une existence sainte, au même titre que les saints moines auxquels jusqu'à présent cette collection "Grands spirituels orthodoxes du XXe siècle" a surtout rendu hommage. Ils sont de toutes conditions : hommes ou femmes, jeunes ou vieux, célibataires ou mariés, clercs ou - en très grande majorité - laïcs, exerçant des professions diverses. Ils ont vécu dans le monde grec - y compris celui de la Cappadoce chrétienne - depuis le début du XXe siècle jusqu'à ces dernières années. La plupart d'entre eux sont donc nos contemporains. Leur vie, qui fait place à une ascèse étonnamment rigoureuse, est remplie de prière et de vie liturgique, et rayonne aussi dans leur milieu social par l'amour qu'elle diffuse, non seulement en de bonnes paroles ou de bons sentiments, mais aussi en une aide concrète, généreuse jusqu'au sacrifice complet de soi, apportée au prochain dans ses diverses difficultés. Ces personnalités sont très différentes, mais sont unies par "un même esprit et un même coeur". Elles témoignent que non seulement une vie spirituelle approfondie peut être menée de manière constante au milieu du monde, mais que l'idéal de la sainteté peut y être atteint.
06/2021
Science-fiction
Tout au milieu du monde
La première nuit, l'un d'eux disparaît, en abandonnant tout : ses vêtements, ses chaussures. Idem pour le deuxième, la nuit suivante. Le dernier doit choisir, se lancer seul, nu, dans une traversée du désert qu'il sait ne mener à rien, ou tenter de quitter cette planète. Car le vaisseau qui les a amenés là a été prévu pour un voyage retour. Fatale erreur.
04/2017
Droit des biens
Droit des biens. Le droit de la propriété et ses démembrements
Cette 1re édition, rédigée par un auteur de renom, traitera de l'ensemble des questions qui se posent en la matière : seront successivement étudiés la propriété puis les démembrements de la propriété.
09/2021
Histoire ancienne
Les formes de l'habitat rural en Auvergne au Moyen Age en Limagne septentrionale et Sologne bourbonnaise
Des terres noires fertiles de Limagne aux plateaux sablo-argileux de la Sologne bourbonnaise, les paysans du Moyen Age ont façonné des paysages que l'on connaît encore aujourd'hui. Mais l'histoire de leur implantation sur ces terres n'a rien de linéaire. Pour la première fois depuis les années 196o, une équipe réunissant archéologues, historiens, géologues, carpologues, céramologues et autres spécialistes propose une synthèse sur les formes de l'habitat rural en Limagne et Sologne bourbonnaise au Moyen Age. Une grande partie des informations architecturales, techniques et environnementales restaient, en effet, inexploitées. Cette diversité des approches a permis un regard renouvelé sur les conditions d'implantation des populations rurales, notamment en étudiant les marqueurs géologiques de catastrophe, mais aussi en replaçant toutes les études dans une perspective historique plus précise grâce a de nouvelles datations. Toute la richesse de l'économie végétale médiévale régionale s'en trouve révélée.
11/2019
Littérature française
Le rural sale au grand nez
Le rural sale au grand nez relate l'histoire d'un montagnard recruté dans une institution publique. Croyant dans l'idéale et le devoir, il découvre aux premiers pas de sa carrière, une administration pourrie et gangrenée par un népotisme chronique. Voulant dés lors s'opposer à la gestion frauduleuse des deniers publics, il subit, en guise de punition, des mutations et des réaffectations répétitives. Un jour presque en fin de carrière, en constatant l'ampleur des dégâts et via internet, il décide de dénoncer les malversations d'un baron de l'argent sale, notoirement sanguinaire. A sa surprise, il est muté pour servir de conseiller particulier à la femme du même baron, promue en qualité de haut chef hiérarchique. Cette mutation-promotion qu'il soupçonne de louche, l'a envoyé alors à la prison, accusé du meurtre d'un baron sanguinaire de l'agent sale. Dans la promenade du pénitencier, il rencontre un célèbre écrivain, détenu pour son libre ton, L'auteur du pamphlet accablant annoncé lors de la rencontre au montagnard condamné à la peine capitale, que son exécution est prévue pour ce soir à minuit.
02/2017
Histoire ancienne
L'homme et le milieu végétal. Analyses anthracologiques de six gisements des Préalpes au Tardi- et au Postglaciaire
Stéphanie Thiébault est chargée de Recherche au CNRS. Dans ce travail qui a fait l'objet d'une thèse de 3e cycle, elle aborde l'étude des relations entre l'Homme et son milieu végétal à l'Holocène, période de transformations culturelles profondes, selon un axe sud-nord, de la Méditerranée à la Savoie. Excellente introduction à l'anthracologie (méthode de détermination de l'espèce des bois carbonisés), il s'agit en outre de la première étude d'ensemble réalisée dans cette région sur cette période ; elle s'appuie sur l'identification de plus de 10 000 charbons de bois issus de six gisements des Préalpes sud-occidentales, à longues séquences stratigraphiques. Elle a pour but de vérifier la signification écologique de l'analyse anthracologique dans la reconstitution des paysages et des climats ainsi que ses implications palethnologiques. Première étape d'un travail de plus grande ampleur, elle jette les bases des discussions futures sur la paléobotanique des régions concernées.
10/1988
Droit des sûretés
L'efficience des sûretés en droit de l'OHADA
Afin de savoir si l'Acte uniforme portant organisation des sûretés est un bon moyen d'accroître l'attractivité économique des Etats membres de l'OHADA, Meïssa FALL propose d'évaluer les droits subjectifs alloués à celui qui bénéficie d'une ou plusieurs sûretés. Il montre ainsi que le principal facteur d'efficience des sûretés est l'intervention d'un tiers de confiance. Cette efficience serait également plus grande si l'on fusionnait les sûretés qui partagent suffisamment de points communs.
06/2021
Moyen Age
"Sauf le droit épiscopal". Evêques, paroisses et société dans la province ecclésiastique de Rouen (XIe-milieu du XIIIe siècle)
La réforme ecclésiastique habituellement qualifiée de "grégorienne" est un processus aux conséquences très importantes, qui impacte aussi bien les hommes d'église que le reste de la société médiévale. En Normandie, elle suit des voies et une chronologie particulières. Dans le contexte singulier de la réforme et de la province ecclésiastique de Rouen, qui est très largement mais pas intégralement située dans le duché de Normandie, ce livre examine la manière dont évolue le "gouvernement" des paroisses par les évêques. L'enquête s'intéresse à la capacité épiscopale de contrôle des églises et des clercs, qui apparaît encore largement à construire au XIe siècle, à l'action des évêques, de plus en plus tournée vers la pastorale à partir de la fin du XIIe siècle, et aux conséquences de ce contrôle et de cette action sur la société, c'est-à-dire sur les acteurs locaux, aristocrates, élites villageoises et clercs, qui, eux aussi, exercent ou prétendent exercer des droits sur les églises paroissiales.
09/2021
Science-fiction
Atlas des mondes imaginaires. De l'île au trésor à la Terre du Milieu
Les écrivains sont des créateurs de mondes. Le Pays Imaginaire, la Terre du Milieu, Narnia, la forêt des Rêves Bleus, l'île de Robinson... cet atlas présente les cartes de ces lieux familiers des lecteurs. Vingt-trois auteurs évoquent les territoires qu'ils ont fait naître dans leurs oeuvres à travers les plans qu'ils ont imaginés. Ils racontent également les lieux littéraires ou réels qui les ont fait rêver et ceux qui furent à la source de leur propre inspiration. Un magnifique voyage de carte en carte à travers la littérature : une inépuisable source de rêverie et d'aventure ! "Nos cartes étaient des oeuvres d'art. Les principaux volcans crachaient de telles flammes et étincelles qu'on eut pu craindre que ces continents de papiers ne s'embrasent ; les chaînes de montagnes étaient si bleues et blanches de glace et de neige qu'elles vous glaçaient le sang. Nos déserts bruns et arides étaient grumeleux de chameaux et pyramides, et nos jungles tropicales si luxuriantes et enchevêtrées que les jaguars voûtés, serpents agiles et gorilles moroses ne s'y mouvaient qu'avec difficulté [... ]. Nos rivières étaient larges et plus bleues qu'un myosotis, constellées de canoés et de crocodiles. Nos océans étaient tous sauf vides... Ces cartes étaient vivantes, on pouvait les étudier, les inspecter, les compléter ; des cartes qui, en définitive, avaient un vrai sens. " Gerald Durel, Ma famille et autres animaux, 1956.
10/2020
Violence
Genres de violence en milieu universitaire au Cameroun. Des trajectoires masculines et féminines différenciée
La violence en milieu universitaire est aujourd'hui un phénomène mondial. Elle se présente sous diverses formes dans cet espace de socialisation. A partir d'une grande enquête réalisée dans les institutions universitaires au Cameroun, cet ouvrage propose une analyse sociologique et démographique d'un phénomène considéré parfois comme un épiphénomène ou comme un fait "banal" parce que traité comme non-prioritaire. Ces actes qui se rencontrent aux différentes étapes du cursus universitaire peuvent affecter les relations entre étudiants et professeurs ou les relations entre collègues. Dans le contexte actuel de développement des nouvelles technologies de la communication, les agressions formulées par le biais des réseaux sociaux, les téléphones portables et Internet, c'est-à-dire la cyberintimidation et le cyber bullying, prennent également de l'ampleur. L'analyse des violences en milieu universitaire suscite nombre de questionnements auxquels cet ouvrage propose des réponses. Qu'ils soient enseignants, personnels d'appui ou étudiants, l'étude montre que femmes et hommes subissent et vivent au quotidien les violences survenues en milieu universitaire de façon très différenciée, Elle examine les fondements sociaux et culturels de ces différences afin de comprendre en quoi les institutions scolaires et éducatives et les interactions qui s'y observent participent de la construction des masculinités et des féminités dans un rapport social hiérarchisé, impliquant un positionnement supposé différent des hommes et des femmes face à la violence agie et subie.
09/2021
Droit
Le droit des personnes et de la famille au Congo
Au Congo, les raisons qui, en 1984, avaient justifié l'adoption de la Loi n° 073/84 du 17 octobre 1984 portant Code de la famille sont bien connues. Il fallait, dans la mesure du possible, se départir du droit français qui était jusque-là applicable comme régie de référence, malgré l'indépendance obtenue le 15 août 1960. Le travail consistait donc à formuler un nouveau corps de règles plus adaptées, en tenant désormais compte des réalités congolaises. 35 après, quel bilan peut-on faire ? Quelles pesanteurs a-t-on rencontrées ? Aucune société, en effet, n'est restée statique. Pourtant, le Code de la famille n'a subi aucune modification fondamentale. Et, beaucoup de règles qui y sont édictées sont de plus en plus déconnectées et distantes de la pratique et de la réalité. Face aux critiques qui fusent de partout, la nécessité s'est imposée d'un livre à jour des grandes applications pratiques de cette loi, de l'impératif et de l'urgence des amendements qui, chaque jour, interpellent juristes, politologues, sociologues, enseignants, chercheurs, étudiants, tout comme le grand public. Pour toutes ces raisons, ce livre a été conçu pour servir de manuel pratique. C'est un outil de formation et d'entraînement qui formule des réponses aux préoccupations soulevées dans les matières suivantes : - Les personnes, - Les incapacités, - La filiation, - Le mariage et les régimes matrimoniaux, - Le divorce et la séparation de corps, - Les libéralités et les successions. L'objectif poursuivi est de répondre aux exigences des nouveaux programmes Licence-Master-Doctorat (LMD), mais aussi d'harmoniser et de polir le niveau de compréhension des étudiants, pour le cas des carrières judiciaires à l'ENAM. Ces formations étant souvent ouvertes à des étudiants qui sortent de multiples départements.
01/2020
Droit administratif général
La théorie de l'accessoire en droit administratif
Commune à toutes les branches du droit, la théorie de l'accessoire est une règle juridique selon laquelle "l'accessoire suit le principal" . Son utilisation en droit administratif, après n'avoir longtemps été qu'implicite, est aujourd'hui de plus en plus assumée, tant par la doctrine que par le juge, pour justifier soit l'extension d'une qualification juridique, soit l'autorisation d'adjoindre l'accessoire au principal. Cette immixtion dans le discours juridique ne s'est cependant pas accompagnée d'un réel effort de conceptualisation, ce qui n'est pas sans poser quelques difficultés. Cette étude, susceptible d'intéresser tant le chercheur que le praticien, vise en premier lieu à rationaliser l'application de cette règle, en déterminant les situations dans lesquelles elle peut jouer, mais aussi en délimitant strictement le champ de ses effets. Plus largement, elle vise également à en interroger la légitimité, ainsi qu'à en cerner les limites. Plusieurs points saillants ressortent de cette recherche. En droit administratif, la théorie de l'accessoire trouve à s'appliquer principalement dans trois domaines : les immeubles, les activités et les contrats. En matière contractuelle néanmoins, son utilisation se montre particulièrement singulière. Dans tous les cas, elle se distingue très clairement de l'indissociabilité, avec laquelle elle est bien souvent confondue, ainsi que de la logique consistant à offrir une tolérance en présence d'un accessoire secondaire ou marginal. Sa fonction principale, enfin, est d'accommoder le champ d'application des règles auxquelles elle s'applique par rapport aux fins qui ont justifié leur édiction ; constituant en cela une règle d'interprétation des normes foncièrement pragmatique.
02/2022
