Le contrat séparation de biens avec clause de participation aux acquêts
Extraits
Que-sais-je ?
Le droit des contrats. 2e édition actualisée
On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles ", disait le juriste Loysel en 1607. Toute l'ambivalence du contrat est là. En échangeant leurs paroles, les hommes s'engagent et se lient les uns aux autres. Par leur parole encore, ils peuvent se projeter dans l'avenir et tenter d'avoir prise sur lui. Enfin, en respectant la parole qu'ils ont donnée, ils lui confèrent sa valeur, déterminant la nature de la relation qu'ils ont nouée avec les autres. Le droit des contrats " désigne ainsi le droit des obligations librement consenties ", en d'autres termes le droit des engagements volontaires. Mais la liberté de se lier ne serait-elle pas un oxymore ? Au droit revient la tâche de canaliser et de garantir la parole donnée, et ce faisant d'articuler tous les mots qui disent le contrat, à commencer par la liberté, la volonté, la force obligatoire, la loi et, bien sûr, la justice.
05/2023
Sociologie politique
La fabrique de l'égalité LGBTQ+ aux Etats-Unis. Dissension, résolution et réparation
Le rôle de la Cour suprême dans les méandres des contre-pouvoirs institutionnels et du jeu politique étatsunien est méconnu mais fondamental. Par exemple, l'arsenal jurisprudentiel mis en place par l'intermédiaire du juge pivot Anthony Kennedy, a permis de sanctuariser l'égalité des droits des citoyens américains LGBTQ+ en reconnaissant le droit fondamental au mariage pour les couples de même sexe en 2015. De 1996 à 2015, Kennedy s'est méticuleusement attaché à donner de l'épaisseur à la clause d'égale protection du 14e Amendement, érigée en véritable rempart contre la discrimination d'une "classe suspecte" , tout en réaffirmant le principe de neutralité qui doit s'appliquer à toute autorité publique désireuse de délimiter les contours de la "liberté religieuse" . En étudiant les zones de convergence et de tension qui ont façonné les grands arrêts des droits des Américains LGBTQ+, ce livre éclaire sur les ressorts idéologiques, théoriques et interprétatifs qui ne cessent de fracturer les juges de la Cour suprême. En outre, il a pour objectif de réaffirmer que la citoyenneté des Américains LGBTQ+ peut dépasser toutes considérations politiques partisanes et ouvrir une troisième voie, celle du compromis et de la réparation morale et juridique. Pratique et étayé de témoignages et de récits authentiques des acteurs du mouvements LGBTQ+ et des familles homoparentales, ce livre permet de mieux cerner les enjeux qui sous-tendent les guerres culturelles ravivées par la présidence de Donald Trump.
05/2023
Religion
La cause de Dieu
La Cause de Dieu ? Voilà qui suscite immédiatement la question : quel Dieu ? Car les confusions et les malentendus s'entassent sur ce «phonème-à-tout-faire». Le Dieu de monsieur Falloux, qui s'honorait d'être un «catholique mondain», n'a aucune parenté avec le Dieu de Victor Hugo et de Robespierre. Et il y a même, certainement, un athéisme salubre. Si je me réfère à Robespierre, c'est parce que dans son journal Le Défenseur, il s'écriait en juin 1792 : «O Dieu puissant, cette cause est la tienne !» C'est en ce sens que je dis. moi aussi, La Cause de Dieu, un Dieu dont l'autre nom est Justice. Justice et Amour ? Amour, quel mot difficile, ambigu, captieux ! Et que l'on ose à peine prononcer quand des milliers d'enfants innocents meurent, chaque jour, de faim. «Qu'est-ce que fait votre Dieu pendant ce temps-là ?», demandait Hugo le croyant. Et pourtant ! Ce que l'on devine au plus secret de chaque coeur humain, et qui est le contact avec la plus profonde identité de notre être, autrement dit avec Dieu, c'est bien un amour... Surgit là l'énorme et insoluble problème du mal. Alors oui, tant pis ! La Cause de Dieu, en ce double sens d'une passion de la justice et d'une espérance désespérée mais invincible dans la réalité vivante, et cachée, d'un Dieu-Amour. Henri Guillemin En ces temps troublés de religions dévoyées, il est précieux de relire cet essai, nécessaire et lucide.
03/2015
Sciences historiques
Actes, contrats et dispenses de mariage. 3e édition
En généalogie, rien n'est plus précieux qu'un acte de mariage puisqu'on y trouve mentionnés les parents des deux mariés : quatre ancêtres nouveaux d'un coup ! S'il n'est pas retrouvé, la remontée dans l'arbre se fait plus lente : le généalogiste doit bâtir des hypothèses, recouper, supputer, confirmer... Le détour par les archives notariées peut alors s'avérer utile, puisque, sous l'Ancien Régime, même les couples sans le sou passaient contrat devant notaire. Mais il existe d'autres documents riches d'informations : les sommations respectueuses qu'adressent les enfants majeurs aux parents refusant leur union ; les archives liées aux cas particuliers que sont les mariages de rosières, de militaires à la fin de l'Empire, d'officiers ou de quelques curés sous la Révolution ; celles des divorces, qui fournissent le pourquoi de la rupture ; les dispenses de mariage, qui peuvent livrer trois ou quatre générations d'un seul coup en même temps que les motifs personnels à l'origine de la demande... Ce livre permet précisément d'explorer toutes les pistes d'archives qui s'offrent à vous. Pas à pas, sur chacun de ces thèmes liés au mariage, il indique la démarche, les cotes, les lieux de recherche, avec des exemples concrets. Cette troisième édition augmentée complète utilement la démarche avec les derniers outils Internet, pour que ces documents généalogiques ne puissent plus vous échapper.
12/2019
Assurances
Assurance-vie et contrats de capitalisation. 2e édition
Complet et pratique, cet ouvrage présente les principales familles de contrats d'assurance-vie, les caractéristiques des supports en euros et en unités de compte et le régime juridique et fiscal de l'assurance-vie. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et illustré de nombreux exemples, il donne les clés pour comprendre cet outil de gestion et de transmission du patrimoine qui s'est imposé comme le placement préféré des français. Désignation du bénéficiaire, démembrement de propriété, contrat souscrit par un époux commun en biens, fiscalité en cas de rachat et en cas de décès... ce dossier répond à toutes les questions que peuvent se poser les professionnels du patrimoine. Il procède également à une présentation du régime juridique et fiscal du contrat de capitalisation, dont les points communs avec l'assurance-vie sont nombreux. Les textes fondamentaux et les principales décisions de jurisprudence sont reproduits et différents tableaux comparatifs et modèles de clauses bénéficiaires sont proposés. Nouveau : Profitez de la version numérique de votre Dossier pratique Thèmexpress ! Accédez en quelques clics à votre ouvrage et à ses mises à jour semestrielles sur votre ordinateur, tablette ou mobile.
06/2022
Couple, famille
Mes photos de classe de la crèche au lycée
Les années d'école sont mémorables à bien des égards ! Lorsqu'on regarde une de ses photos de classe, c'est toute une ambiance qui ressuscite : les spectacles de fin d'année et les échanges de billes à la récré laissent place, au collège, aux élections de délégués et à la découverte de son emploi du temps chaque année... Dans cet album à compléter de la crèche au lycée, collez et commentez photos de classe, emplois du temps et selfies entre ami(e)s pour vous souvenir de ces belles années !
08/2020
Sciences politiques
Le renouveau du contrat social. 2e édition
Face aux mutations profondes rencontrées par notre société, la question du lien nous unissant les uns aux autres se pose plus que jamais. Une forme d'individualisme exacerbé parait prendre le pas sur les valeurs de solidarité et d'entraide ou, plus simplement, sur le vivre ensemble. Ce sont pourtant ces valeurs qui ont présidé au développement de notre civilisation : c'est pourquoi il nous a paru urgent de nous interroger sur le devenir du contrat social. Mais comment comprendre ce qui anime et transforme la société sans en prendre régulièrement le pouls, sans une écoute attentive de ses besoins et de ses aspirations ? Nous avons donc sollicité l'avis éclairé d'un panel de personnalités et d'experts, gageant que leur connaissance et leur qualité d'analyse nous permettraient d'éviter recueil d'un "discours creux". Chacun à sa façon et selon sa sensibilité a contribué à l'analyse et porté son attention sur les évolutions majeures-sociologique, technologique et éthique - que connaît notre société. Ces changements se produisent sur fond de chômage massif et d'épuisement de notre système de protection sociale, le tout dans un contexte de forte contrainte budgétaire. Il est indispensable de mieux comprendre leurs incidences et leurs conséquences à court, moyen et long terme, pour ensuite repenser notre contrat social, en cohérence avec la société à laquelle nous aspirons. Tel est l'objectif fixé par le présent ouvrage, réalisé avec l'appui du comité scientifique de l'Observatoire Alptis de la protection sociale. Il se veut une contribution à un débat aussi urgent qu'essentiel pour notre avenir à tous.
05/2019
Littérature érotique et sentim
Secrets de vestiaires Tome 1 : Sous contrat
Eva Torres est sous contrat comme interprète de l'équipe de foot d'Atlanta. Les joueurs vedettes, elle les connaît : arrogants, superficiels, amateurs de filles. Alors, devoir accompagner partout Rio Vidal, nouvelle étoile chilienne du ballon rond, ça ne l'enchante pas du tout. Pas plus que d'accepter son invitation à dîner. Mais, c'est son job, et elle est décidée à rester professionnelle... Seulement, dès ce premier tête-à-tête, Rio se révèle bien différent de ses partenaires de jeu - et beaucoup plus troublant qu'Eva ne le voudrait...
06/2018
Ethique et droit
Contrat et pouvoir. Etude de droit privé
A propos de l'ouvrage La quasi-totalité des rapports de droit privé abritent des rapports de pouvoir, même s'il a été fait le choix, dans le Code civil de 1804, d'appréhender ces rapports comme des contrats. Tout oppose le contrat et le pouvoir : le contrat est un accord de volonté, tandis que le pouvoir se caractérise par la faculté d'imposer sa volonté à autrui. Parallèlement, de nombreuses évolutions du droit privé s'expliquent par la reconnaissance du pouvoir dans le contrat, que ce soit le développement de l'ordre public, la multiplication des obligations d'information, les phénomènes généralement décrits comme des manifestations du solidarisme contractuel, la consécration du contrat d'adhésion... La réforme du droit des contrats de 2016, qui accorde une place sans précédent au pouvoir dans le contrat constitue l'une des manifestations les plus récentes de la reconnaissance du pouvoir dans les rapports contractuels. Cet essai vise à analyser les rapports entre contrat et pouvoir, entre le rétablissement de l'équilibre contractuel, détruit par les rapports de pouvoir qu'abritent les rapports contractuels, et la reconnaissance du dualisme de la plupart des rapports de droit privé qui sont à la fois des rapports contractuels et des rapports de pouvoir. Points forts Une réflexion originale sur le contrat à l'aune de la réforme du droit des obligations de 2016
11/2021
Technologies
Contrat de travail en informatique (Guide juridique)
Ce guide pratique a été conçu afin d'apporter les réponses aux questions que se posent nécessairement les entreprises et les informaticiens à l'occasion de la rédaction du contrat de travail. Ces interrogations sont les suivantes : pourquoi rédiger un contrat de travail ? Quelles sont les clauses à prévoir ? Quelle est la convention collective qui s'applique ? Comment protéger le patrimoine de son entreprise ? A qui appartiennent les logiciels créés par les salariés ? Quelles sont les responsabilités de chacun en cas de contrefaçon de logiciel ? Quelles sont les implications d'une rémunération à la commission ?
09/1993
Littérature française
Nos séparations
"Je pense à Iris qui fut importante tout de même, à Emilie aussi, à Céline bien sûr, et puis d'autres prénoms dans d'autres pénombres, mais c'est Alice, toujours Alice qui est là, immuable, avec encore des rires au-dessus de nos têtes, comme si le premier amour était une condamnation à perpétuité". Alice et Fritz s'aiment, et passent leur vie à se séparer. Les raisons : la cyclothymie des mouvements passionnels, les parents et les beaux-parents, le travail et les collègues, les amis d'enfance, deux Polonais comme toujours, les cheveux et les dents, une longue histoire de cravate, la jalousie, et Schopenhauer bien sûr.
01/2018
Aménagement du territoire
Les défis de la gouvernance alimentaire. Rapports de force, précarité et participation citoyenne
La sécurité alimentaire s'incarne dans la maîtrise collective de processus complexes, qui appellent des outils et des dispositifs de gouvernance territoriale, à l'articulation entre les politiques publiques et les initiatives locales. Cela pose en creux la question les modalités de la rencontre entre acteurs ayant des compétences professionnelles, des ressources, des capacités de mobilisation, de diffusion et de prise de parole contrastées. Alimentation et production territorialisées constituent ainsi un levier de développement territorial où l'on vise la mobilisation et l'activation de ressources, la coordination d'acteurs, l'intégration ou l'assimilation de différents modèles, l'essaimage de valeurs et de pratiques. Les modalités de rencontres entre acteurs de la société civile et pouvoirs publics et de mise en place de stratégies pour l'autonomie alimentaire et contre la précarité font ressortir notamment le rôle d'acteurs clés pour l'accompagnement du changement dans les territoires. Des actions collectives s'expérimentent dans les territoires, mobilisant les savoir-faire et la capacité des acteurs à se coordonner, dans une perspective de développement durable des territoires.
06/2022
Faits de société
La réparation volontaire
Corinne Tanay perd sa fille Emilie en 1994, dans des circonstances qui bouleversent toute la France. Emilie a neuf ans, elle est belle, vive, joueuse : elle s'effondre ce jour-là, empoisonnée au cyanure qu'une main a versé dans son flacon d'antibiotique, la Josacine. Terrassée par le deuil, sa mère découvre la dureté du système judiciaire français mais aussi la folie médiatique. Depuis cette date, elle n'a cessé de se battre, d'écrire, de tenir dans la vie. Elle travaille sans relâche sur le deuil, aidée par de belles personnes, comme son premier avocat Roger Merle, mais aussi soutenue et transformée par les lectures, les voyages - et par les pensées pour sa fille. Le temps passe : après douze ans derrière les barreaux, Jean-Marc Deperrois sort de prison et refait sa vie, lui qui n'a cessé de clamer son innocence. Corinne Tanay, elle, entame une démarche dite de " réparation volontaire ", très rare en France et novatrice. Epaulée par un psychiatre et criminologue réputé, elle décide de partir à la rencontre de Deperrois, et d'avoir de longs entretiens avec lui. Mais comment se parler, et avec quels mots ? Peut-on se saluer ? Et même se serrer la main ? Y a-t-il un chemin d'humanité possible entre ces deux êtres, que la mort et la vie ont liés de façon atroce et irréductible ? Corinne Tanay raconte : Emilie, son mari, son fils, né plus tard, son chemin moral et spirituel, leur combat pour continuer à vivre, ces heures à parler avec celui qui fut condamné, la question de la vérité et du temps. Un projet d'une rare intensité, plein d'intelligence et d'espoir. Une leçon.
11/2019
Psychologie, psychanalyse
Les séparations imparfaites
La personne aimée qui s'en va ou que l'on quitte, un ami qui s'éloigne, le roman que l'on termine à regret : en écho aux séparations ordinaires de la vie, on envisage ici les séparations intérieures que la cure analytique exige du patient et du psychanalyste. Us doivent se séparer de ce à quoi ils tiennent et qui les tient : le patient - qui est plus attaché à ses liens qu'à lui-même - pour ne pas couler, comme le capitaine Achab, avec ce qui le détruit ; le psychanalyste, qui dépend de ses systèmes familiers de pensée et doit rompre avec eux pour inventer du nouveau, des mots vivants, de la vie. C'est ainsi, en se séparant d'eux-mêmes, que tous deux se rencontreront et que plus tard ils pourront se séparer l'un de l'autre, cette fois. Dans ces pages, l'auteur, psychanalyste, essaie de voir ce qui se passe en lui dans le temps des séances, et par là même d'en rendre sensible l'étrangeté jamais apprivoisée. Les situations cliniques sont toujours présentes, et elles mettent en évidence une clinique de l'analyste que l'on n'a guère l'habitude d'évoquer et qui est infiniment plus complexe et riche que le classique " contre-transfert ", si souvent réducteur. Pas plus que celles du monde extérieur, les séparations intérieures ne sont parfaites. Heureusement, pense l'auteur qui les déteste.
04/2002
Littérature française (poches)
Une Double famille, Le Contrat de mariage, L'Interdiction
- Vous n'avez pas dansé ? demanda Granville.
- Je ne danserai jamais, répliqua-t-elle.
- Si je vous disais que vous devez danser, reprit vivement le magistrat. Oui, vous devez suivre les modes, porter des fleurs dans vos cheveux, mettre des diamants. Songez donc, ma belle, que les gens riches, et nous le sommes, sont obligés d'entretenir le luxe dans un Etat ! Ne vaut-il pas mieux faire prospérer les manufactures que de répandre son argent en aumônes par les mains du clergé ?
- Vous parlez en homme d'Etat, dit Angélique.
- Et vous en hommes d'Eglise, répondit-il vivement.
01/1973
Histoire militaire
L'audace de servir. Des officiers appelés de la Grande Guerre aux officiers sous contrat d'aujourd'hui
Ils sont réservistes portant l'uniforme durant leurs congés, officiers sous contrat délaissant une vie parfois bien établie, ou encore polytechniciens en stage. Ce sont les officiers formés au Quatrième Bataillon de l'Ecole Spéciale Militaire de Saint-Cyr, l'ESM4. Dépositaires d'un glorieux passé, ils s'inscrivent dans les pas d'illustres citoyens devenus officiers, de Péguy à Genevoix. Ce sont les retours d'expériences de cette population que nous vous proposons de découvrir, laissant ainsi libre cours à la parole d'une quarantaine d'entre eux. Ces témoignages exposent la singulière hétérogénéité de ces officiers néanmoins tous rassemblés autour d'une devise fédératrice : l'audace de servir.
03/2021
Critique littéraire
Controverse avec les juifs. Disputatio contra iudeos
Dès que le rameau chrétien se fut séparé du tronc judaïque, il parut nécessaire de défendre la religion nouvelle, tant pour démontrer sa véracité et attirer à elle le plus grand nombre d'adeptes que pour établir la caducité et l'erreur de l'ancienne. De cet effort apologétique naquit une littérature polémique, abondamment représentée tant à l'époque des Pères que pendant tout le moyen âge. Comme tout autre genre littéraire, celui-ci a ses conventions et son code propres, différents même de ceux d'autres oeuvres de controverse. Cependant, si les Contra Iudaeos ont en commun le désir de convaincre l'interlocuteur juif du bien fondé de la foi chrétienne, à partir essentiellement d'une réflexion sur les textes reconnus comme révélés par les deux parties, avec aussi un recours aux arguments de bon sens et de la raison, les oeuvres sont diverses. Par la forme : traité savamment composé ou dialogue épousant la liberté d'une conversation ; oeuvres se présentant comme le compte rendu de rencontres réelles ou mettant en scène, d'une manière plus ou moins avouée, des allégories ou des personnages conventionnels. Par le ton aussi : attaque véhémente de la superstition juive ou discussion sereine permettant à chacun d'exprimer sa pensée - même si, le genre le veut, la conclusion doit voir le triomphe de la vérité chrétienne. L'oeuvre que nous présentons ici n'est pas d'un penseur de premier plan ni d'un polémiste savant. Assez en retard par rapport à son temps dans la technique même de la disputation, présentant une théologie sans audace et sans profondeur, écrite dans un style parfois relâché, elle a cependant pour elle une vivacité, un naturel, voire une certaine naïveté, assez rares dans ce domaine pour rendre légitime sa publication.
01/1993
Religion
Survivre à la séparation et au divorce. Se reconstruire sous le regard de Dieu
Avec beaucoup de délicatesse et de justesse, Ruth Clements nous offre "le livre qu'elle aurait aimé trouver" lorsqu'elle a divorcé. Son expérience est au coeur de ses propos, celles de ses amis aussi, et chacun trouve, dans cet ouvrage, des réponses à des questions concrètes mais aussi des réflexions de fond, ancrées dans la bienveillance et le respect. A la fois profond, chaleureux et résolument optimiste, ce guide est un allié précieux pour traverser une période particulièrement éprouvante et pour commencer à construire un futur heureux.
01/2021
Techniques photo
Manuel de Réparation du Pentacon F & FB
Cet ouvrage s'adresse aux réparateurs amateurs. Dans ce livre, vous trouverez ce qu'il faut savoir pour l'entretien, le démontage et la réparation des 24x36 Pentacon F et FB.
09/2021
Droit canonique
La réparation de l’injustice. Ius restitutio Iustitiae
Alors que les médias depuis des années se font régulièrement écho de dénonciations et de scandales de moeurs dans l'Eglise comme dans de larges secteurs de la société civile, ce colloque universitaire, réuni les 24-26 novembre 2021 à l'occasion des XXV ans du Studium de droit canonique de Lyon, a traité du thème de la réparation de l'injustice dans le droit ecclésial. La mise en perspective initiale par un dialogue interdisciplinaire (l'injustice vue par un philosophe, un juriste civiliste et un canoniste) s'est poursuivie par une analyse des lieux où pouvait se produire de l'injustice selon la grille de lecture des tria munera, puis avec une étude sur les outils et la manière de réparer l'injustice dans la vie ecclésiale.
05/2023
Pédagogie
Stratégies de gestion de classe. Intervenir avec coeur auprès des 6 à 12 ans
Très concret et personnalisable, ce guide est la parfaite source de soutien et d'inspiration pour garder le cap jusqu'à la fin de l'année !
11/2021
Comédie romantique et humorist
Contrat avec un Geek Niveau 5 : Ennemis & Infini (et au-delà)
Voilà, il fallait que cela arrive, Jessica l'a fait. La plus grosse bêtise (connerie monumentale) de sa vie. Elle a perdu son chat, son amour (non pas Kruger -_-). Jessica est une battante mais les soirées sont dures. Encore heureux que les nouveaux occupants du Lab aient ramené avec eux de mignons petits animaux appelés RApTORs... Tomasi, de son côté, veut jouer les hommes mais ce n'est pas facile. Il faut dire qu'il est rentré chez sa soeur, alias, l'ultime Seigneur du mal. Autant dire que la vie est devenue un enfer ! Et au milieu, la petite Charlie tente de recoller les morceaux mais elle a déjà bien du mal à s'occuper de son propre petit coeur de verre... #GeekIsTheNewSexy
06/2021
Roman d'amour, roman sentiment
Contrat avec un don Juan ; Passion au manoir ; Un secret irrésistible
Contrat avec un don Juan, Trish Morey "Je sauverai vos hôtels si vous acceptez de devenir ma femme". Face à l'odieux marché que lui propose Domenic Silvagni, Opal sent sa gorge se nouer. De ce mariage dépend la survie de sa famille... Bien qu'elle rêve de dire à ce play-boy arrogant tout le mal qu'elle pense de lui, elle se retrouve à sa merci, hélas ! Passion au manoir, Caitlin Crews Groves House : voilà où Eleanor travaille désormais. Pourtant, ce manoir isolé n'est pas ce qui l'inquiète le plus, dans le nouveau poste de préceptrice qu'elle occupe. Si elle est ravie de prendre soin de la petite Geraldine, elle redoute la proximité du tuteur de l'enfant. Hugo, l'abhorré duc de Grovesmoor, détient en effet une réputation de débauché... Un secret irrésistible, Emma Darcy Tina ne s'attendait pas à revoir Ari Zavros, le puissant homme d'affaires grec avec lequel elle a vécu une folle passion, six ans plus tôt - avant qu'il disparaisse du jour au lendemain. Désemparée par l'attirance qu'elle éprouve encore pour cet homme qui lui a brisé le coeur, Tina sent l'angoisse la gagner. Comment réagira Ari s'il découvre son précieux secret ? Romans réédités
07/2023
Rémunération
Participation et intéressement : le dividende salarié
Faire de la participation le support d'un véritable dividende pour les salariés. La réinvention de la participation au service de la redistribution de valeur dans les entreprises. Manifeste pour les candidats à l'élection présidentielle de 2022.
10/2021
Revues de droit
Revue des contrats N° 3, septembre 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Une bien curieuse délimitation du champ d'application de la directive relative à la responsabilité du fait des produits défectueux ! - par Marie Dugué (P. 9) ? Détournement ou absence de pouvoir : nouveau couplet de la lancinante comptine du mandataire perfide... - par Sophie Pellet (P. 14) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Usage des technologies disruptives : les ressources du contrat - par Jean-Michel Bruguière (P. 26) Contrats translatifs ? Droit de la vente et responsabilité du fait des produits défectueux : option ou éviction ? - par Louis Thibierge (P. 34) Contrats de jouissance ? Les mesures d'exécution du contrat par un tiers aux frais du contractant défaillant : exécution du contrat ou indemnisation ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 41) Contrats et droit des sociétés ? La durée d'un pacte d'associés peut valablement être adossée sur celle de la société - par Julia Heinich (P. 43) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Pas d'organisation frauduleuse de l'insolvabilité en cas de condamnation au paiement d'une somme de nature contractuelle - par Valérie Malabat (P. 56) Droit de la consommation ? La réforme de l'action de groupe est en cours : regard sur la proposition de loi - par Jérôme Julien (P. 64) Droit des biens ? Droit réel de jouissance spéciale et perception des loyers - par Frédéric Danos (P. 90) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Les restitutions consécutives à l'anéantissement du contrat encadrées par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (P. 104) DOSSIER ? Traitement des difficultés des entreprises : le contrat, obstacle ou instrument ? (P. 107)
10/2023
Albums photo ou naissance
Mon album de photos de classe primaire Harry Potter. Avec + 30 stickers
Les photos de classe, les noms des copains, les dessins et les petits mots... Autant de trésors d'enfance à conserver dans cet album pour se souvenir des meilleurs moments de l'école primaire. Le tout dans l'univers magique d'Harry Potter et de ses années à Poudlard !
09/2021
Régionalisme
Le "major général" Claude Martin (1735-1800). Aux origines de La Martinière
Né à Lyon en 1735, Claude Martin s'embarqua à 16 ans pour les Indes orientales où il passa le reste de sa vie. Il mourut à Lucknow en 1800 après avoir mené une vie d'aventures — qui le conduisit jusqu'au grade britannique de " Major General " —, et amassé une énorme fortune. Il en légua une partie pour créer des institutions d'éducation sous le nom de La Martinière, d'une part à Lucknow et Calcutta, d'autre part à Lyon sa ville natale. Aujourd'hui au nombre de sept, ces institutions poursuivent utilement leur activité en Inde et en France. L'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Lyon, à qui Claude Martin avait confié dans son testament le soin de veiller à la création de la Martinière de Lyon, a organisé le 29 novembre 2018 une Journée d'Hommage au fondateur des " La Martinière ", cherchant à mieux connaître, et faire connaître, ce personnage au destin exceptionnel. Les Actes en sont publiés dans ce volume.
11/2019
Droit
Les contrats de partenariat public-privé et le développement des infrastructures au Sénégal
Que ce soit en Afrique, en Amérique latine, en Europe, aux USA ou au Canada, les partenariats public-privé (PPP) se développent dans un contexte économique difficile, caractérisé par une forte pression sur les finances publiques. Le Sénégal a adopté ce mode des PPP et entend l'utiliser pour la réalisation d'infrastructures importantes, qui s'inscrivent dans la mise en oeuvre du PSE ou d'autres programmes de développement initiés au niveau communautaire ou international. En conséquence, du fait de l'importance de ce procédé contractuel, cet ouvrage adopte une approche pédagogique consistant en une analyse détaillée des règles de procédures applicables à la passation, à l'exécution, et au contentieux des contrats PPP. Mais tout en montrant comment, de par leurs spécificités, ces contrats PPP peuvent être favorables au développement des infrastructures, il opère une approche critique de ces derniers. L'ouvrage attire ainsi l'attention des autorités sénégalaises sur la complexité des PPP et sur leur contribution à l'inflation de l'endettement public, sans oublier tout le savoir-faire requis par ce procédé contractuel, alors que les collectivités publiques sénégalaises sont caractérisées par le niveau assez bas de leur expertise dans ce domaine, et la faiblesse de leurs moyens financiers et managériaux pour faire face à toutes leurs obligations vis-à-vis du partenaire privé. Enfin, des propositions sont formulées afin d'améliorer le dispositif réglementaire et institutionnel des PPP au Sénégal, pour une utilisation responsable et efficiente de ce procédé par les autorités contractantes.
03/2015
Psychologie, psychanalyse
L'enfant et la souffrance de la séparation. Divorce, adoption, placement, 2e édition
Un tiers des couples mariés divorcent ; chaque année, plus de 1 100 enfants sont adoptés à la suite d'un abandon ou d'une déchéance parentale ; 110 000 enfants vivent séparés de leurs parents par décision judiciaire ; deux millions vivent séparés de leur père. Tous ces enfants doivent faire face à une séparation douloureuse dont l'impact sur leur vie psychique laisse des traces persistantes. S'appuyant sur vingt années d'expérience clinique, Maurice Berger décrit les principaux processus psychiques propres à l'enfant confronté à la séparation. Une première partie est consacrée aux troubles spécifiques liés au divorce des parents, une deuxième partie se place dans le cadre de l'adoption, la troisième partie étudie les situations liées au placement judiciaire. Les enfants qui souffrent de la séparation présentent de nombreux points communs que l'auteur regroupe sous le concept de pathologie du lien, entendu comme mode défectueux d'organisation psychique. La description clinique qui en est faite permet ensuite de définir les diverses prises en charge thérapeutiques à mettre en oeuvre pour, sinon guérir de la séparation, du moins en diminuer les atteintes.
03/2020
Théâtre
La première de la classe
La soirée commence mal pour Anne qui vit seule dans son studio. Sa vie sentimentale est au creux de la vague. L'arrivée impromptue d'Olga, son ancienne camarade de classe, qui vient de quitter son mari, déclenchera une remise en question. Retrouvailles ambiguës, dues au hasard ? Un face à face et un règlement de comptes : rancœurs, rivalités, trahisons, vérités enfin avouées, manipulations, mouvements de complicité et de tendresse, qui les renvoie toutes les deux à l'échec de leur vie.
04/2001
