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La famille et la convention européenne des droits de l'homme

Extraits

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Sociologie du travail

La convention collective nationale du sport. Un droit sur mesure

Les salariés du monde sportif souffrent durablement de conditions de travail précaires. Ils sont en effet régulièrement embauchés en CDD, souvent assujettis à la saison sportive, fréquemment mobilisés sur des horaires atypiques. Depuis 2005, ils sont protégés par une convention collective supposée améliorer leur sort. Pour autant, est-ce véritablement un mieux ? Comment en est-on arrivé à cette convention ? Qui l'a négociée ? L'auteur nous fait rentrer dans les coulisses des accords collectifs entre organisations professionnelles et l'Etat pour aboutir à la naissance d'une convention collective, celle qui prévaut dans le monde sportif.

04/2021

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Gestion

La formation professionnelle, nouveau droit de l'homme ?

Durant ces trente dernières années, des millions de salariés ont été confrontés à des modernisations auxquelles personne ne les avait préparés : ni l'école ni les syndicats, et surtout pas leurs propres employeurs. Aujourd'hui, le développement économique est de plus en plus conditionné par la capacité des individus à renouveler leurs connaissances au cours de leur vie. Le chômage de masse et les mutations du travail ont considérablement relativisé les anciens schémas où la destinée professionnelle et sociale se jouait en début de vie. La formation professionnelle continue est désormais tenue pour une panacée dans la politique de l'emploi. En France comme à l'étranger. Mais a-t-elle l'efficacité qu'on lui suppose ? Vecteur de connaissances que ne peuvent transmettre ni l'école ni l'université, est-elle destinée, nouvelle forme complémentaire de l'instruction, à devenir un nouveau droit de l'homme ?

03/2001

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Préparation au CRFPA

Libertés fondamentales et droits de l'homme - Examen national CRFPA. Grand oral - Ouvrage autorisé à l’examen d’accès au CRFPA, Edition 2024

Ce recueil contient tous les textes consacrés aux libertés fondamentales et aux droits de l'homme : déclarations, constitution, conventions internationales, traités, lois, décrets. Il comprend deux parties : Les sources des libertés fondamentales et des droits de l'homme : sources nationales, sources européennes, sources de l'Union européenne et sources des Nations unies Le régime juridique des libertés fondamentales et des droits de l'homme : liberté individuelle, sûreté personnelle, justice, police, lutte contre l'esclavage, répression de la traite des êtres humains, répression du crime de génocide et du crime contre l'humanité, égalité et lutte contre les discriminations, respect de la vie privée, liberté de conscience, droit à l'éducation, dignité de la personne humaine, liberté de la presse, libertés collectives, droits au transport, au logement, à un environnement sain... Points forts Un ouvrage concçu comme un Code des droits de l'homme qui recence tous les grands textes des libertés et droits fondamentaux Ouvrage autorisé à l'examen d'accès au CRFPA par l'Association des Directeurs d'IEJ Mis à jour annuellement, pour rester toujours au plus près de l'actualité

06/2023

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Religion

Eglise catholique et droits de l'homme en RDC

Ce qui est mis en lumière par cet ouvrage, ce sont, en profondeur, les cris de l'homme congolais contre sa condition actuelle. Pour ce faire, l'Eglise catholique a offert à la nation congolaise la meilleure part d'elle-même dans l'annonce de l'Evangile de Jésus-Christ au Congo, en Afrique et dans le monde. C'est cette part lumineuse et ce limon du changement que ce livre présente, décortique et explique dans leurs dimensions fondamentales : la dimension des droits de l'homme comme partie intégrante de la bonne nouvelle ; la dimension de l'animation d'institutions fortes pour donner à la foi le souffle pratique et concret ; la dimension de la responsabilisation de chaque catholique, de chaque membre d'une communauté de foi et de chaque personne de bonne volonté ; la dimension de grandes utopies et de rêves gigantesques qui font de la foi chrétienne une indomptable force contre les puissances du mal.

11/2018

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Droit

Droit matériel de l'Union européenne. 8e édition

Le droit de l'Union européenne, qui prend le relais du droit communautaire depuis le traité de Lisbonne, régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, pénétrant ainsi progressivement la plupart des branches du droit national. Cet ouvrage se propose d'en donner une présentation d'ensemble, de nature à permettre la compréhension des notions et règles fondamentales. Il traite des questions essentielles relatives au statut des citoyens européens, à la libre circulation des marchandises et des services, à la concurrence, aux relations extérieures de l'Union européenne. Il présente, d'une manière tout à la fois synthétique mais aussi très concrète, la substance du droit matériel de l'Union européenne dont les diverses composantes ont parfois tendance à s'éloigner les unes des autres, perdant ainsi de vue l'unité profonde qui les inspire. La présente édition prend en compte les modifications récentes intervenues dans les différents domaines du droit de l'Union, tels que le franchissement des frontières intérieures, le droit d'asile, la protection des travailleurs, le droit d'auteur, les OGM, l'énergie verte, les services financiers et l'union bancaire, les marchés publics, les relations transatlantiques et les accords de libre-échange avec les pays tiers. Il s'adresse aux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens soucieux de connaître et approfondir un droit en constante expansion.

12/2019

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Droit social européen

Droit social de l'Union européenne. 4e édition

L'ouvrage porte sur le droit social de l'Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d'Etats. Il examine également le règlement des conflits de lois et de juridictions établi pour ceux-ci. Partout, les Etats se regroupent pour résister plus fermement à la dilution des pouvoirs nationaux. L'Europe offre, chacun le sait, la forme la plus sophistiquée d'entité supranationale. Le droit qui en procède a par conséquent un caractère précurseur, créatif et novateur. Aucun juriste européen ne peut ignorer cette discipline, encore moins s'il est juge, avocat, ou chercheur, responsable d'entreprise ou de syndicat. Une première partie rappelle le cadre institutionnel du droit social européen. Une deuxième traite, à ce niveau, des normes sociales fondamentales, en particulier de l'égalité entre les femmes et les hommes au travail et de leur libre circulation. La troisième regarde la promotion de l'emploi. La quatrième analyse le rapprochement des droits nationaux relatifs aux rapports tant individuels que collectifs. La dernière partie étudie la coordination européenne des droits nationaux du travail et de la sécurité sociale. Sur chacun des sujets de fond, les auteurs s'attachent à relier les normes adoptées aux problématiques de politiques sociales que rencontrent les autorités européennes comme les gouvernements nationaux. Dans l'analyse de chacun de ces thèmes, une place importante est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne. L'ouvrage se termine par des réflexions sur le ou les modèles sociaux européens.

07/2021

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Droit social européen

Droit social de l'Union européenne. 3e édition

Ce traité présente, dans le domaine social, l'état du droit de l'Union européenne et son évolution, au regard des textes, de l'action des institutions de l'Union et des partenaires sociaux. Ce droit social européen se combine avec les normes issues de l'Organisation Internationale du Travail et celle du Conseil de l'Europe. Sont ainsi traités dans cet ouvrage : - La protection des droits fondamentaux du travailleur : égalité de traitement, égalité des sexes, liberté de circulation... - La politique sociale : emploi, entreprise, relation de travail - La coordination des droits nationaux : compétence, droit du travail applicable, sécurité sociale Points forts - Une édition fortement révisée et à jour des derniers textes et directives - Un auteur reconnu et spécialiste de la matière

06/2022

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Europe administrative

Droit constitutionnel de l'Union européenne. 7e édition

La 7e édition de ce recueil reprend les plus importantes sources du droit constitutionnel de l'Union européenne en vigueur le 1er juillet 2022. La notion de droit constitutionnel désigne ici les sources du droit primaire de l'UE, tel qu'il résulte des traités constitutifs et des divers instruments qui les ont révisés et complétés, ainsi que les sources de droit dérivé qui portent sur des matières "constitutionnelles" (droits fondamentaux, citoyenneté, institutions), dont le recueil propose une sélection réfléchie. L'ensemble des textes est consolidé par l'incorporation des modifications intervenues après leur adoption. Par ailleurs, un index fin et maniable permet au lecteur de se retrouver aisément dans le recueil.

04/2023

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Droit européen - Textes

Droit général de l'Union européenne. 7e édition

"Suivant un plan synthétique, cet ouvrage présente les aspects généraux, à la fois institutionnels et formels, du droit qui régit l'Union européenne. Il n'aborde donc pas tes règles de fond relatives au marché intérieur et aux politiques communes, qui constituent le droit spécial ou matériel de l'Union. L'ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants en licence et master 1 de droit".

07/2021

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Droit communautaire

Droit matériel de l'Union européenne. 9e édition

Le droit de l'Union européenne régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, pénétrant ainsi progressivement la plupart des branches des droits nationaux. Cet ouvrage en donne une présentation d'ensemble, de nature à permettre la compréhension des notions et règles fondamentales. Il traite ainsi des questions essentielles du droit matériel européen : - Les droits des personnes : citoyens, travailleurs, liberté de circulation et de séjour, liberté professionnelle, protection sociale et santé, crise sanitaire, immigration, asile, protection des consommateurs, environnement, culture - Les marchandises : libre circulation, union douanière, produits industriels, nouvelle politique agricole commune, politique énergétique - Les services : libre circulation des capitaux, activités bancaires, assurances, banque centrale européenne, transports, télécommunications, commerce électronique, politique du numérique, protection des données - La concurrence : ententes, abus de position dominante, concentrations, procédures de contrôle, aides d'Etat, monopoles nationaux, marchés publics - Les relations extérieures : politique commerciale commune, exportations, importations, processus d'adhésion, politique de coopération Points forts - Un ouvrage de référence par des auteurs spécialistes de la matière - Une présentation à la fois exhaustive et concrète de la substance du droit matériel de l'Union européenne et de ses diverses composantes

01/2024

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Droit

Droit institutionnel de l'Union européenne. 7e édition

Le droit institutionnel de l'Union européenne est celui d'une entité en développement incessant depuis sa création dans les années cinquante. Les difficultés se sont accumulées depuis l'échec du traité établissant une constitution pour l'Europe. La crise économique, financière et monétaire que traverse le continent met à rude épreuve les rouages de l'Europe, néanmoins, l'édifice résiste à l'usure du temps et de nouvelles perspectives se dégagent également autour des droits fondamentaux et de valeurs mieux affirmées. Au fil du temps, ce droit s'est intégré dans l'ordonnancement juridique général au sein duquel il se trouve en relation, mais aussi en concurrence, avec les droits nationaux des Etats membres ainsi qu'avec le droit international. La Cour de justice assure sans relâche la primauté et l'unité d'interprétation du droit de l'Union ainsi que la cohérence d'ensemble. Ainsi peut se dégager un véritable droit commun qui irradie de nombreux secteurs de la vie politique, sociale, professionnelle et académique. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Le cadre constitutionnel de l'Union européenne Les caractéristiques fondamentales - L'organisation constitutionnelle - Le système des compétences L'ordre juridique de l'Union européenne Les sources du droit de l'Union européenne - Le juge de l'Union européenne - La primauté du droit de l'Union européenne

11/2019

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Famille

Le droit de la famille en cartes mentales

Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de droit de la famille offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 41 cartes mentales.

07/2021

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Régionalisme

50 ans ! Musée de la résistance et de la déportation de l'Isère. Maison des droits de l'homme

En cinquante ans, que d'événements ont ponctué l'existence du Musée de la Résistance et de la Déportation de l'Isère. De l'appartement natal de l'écrivain Stendhal qui l'a abrité à partir de 1966 à la rue Hébert depuis 1994, le musée a connu une importante évolution. Né dans le cadre d'une association, c'est à un petit groupe de personnes soucieuses de transmettre aux jeunes générations l'héritage de la Résistance qu'il doit d'exister. Une philosophie qui n'a pas varié et que poursuit toujours l'équipe du musée, au sein d'un équipement géré désormais par le Département de l'Isère. S'il continue d'explorer la Seconde Guerre mondiale et ses résonances locales, il interroge plus largement l'histoire et l'actualité des Droits de l'Homme sans ne s'interdire aucun sujet. Expositions, rencontres publiques, films, ouvrages sont autant d'initiatives pour nourrir une réflexion sur la citoyenneté et les valeurs à défendre dans notre société. Musée engagé, il revendique une relation forte à son territoire et à sa population en s'appuyant sur la démarche participative issue des écomusées.

04/2016

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Droit comparé

La vulnérabilité en droit international, européen et comparé

La vulnérabilité, qui s'est substituée à la notion d'incapacité par trop négativement connotée, recouvre chez l'homme une grande diversité de situations. Résistant à toute conceptualisation juridique, la vulnérabilité pourrait pourtant servir de grille de lecture aux situations de fragilité de certaines catégories de personnes éligibles à la protection du droit. Cette protection juridique s'organise sous la pression des droits fondamentaux, du droit international et du droit comparé. La convention de La Haye de 2000 relative à la protection des adultes, la jurisprudence particulièrement dynamique de la Cour européenne des droits de l'homme et la convention handicap des Nations unies de 2006 en sont autant d'illustrations. Servie par des normes de droit dur mais également de droit souple à l'instar des "règles de Brasilia" de 2008, la démarche de ce colloque consiste à rechercher le cadre juridique de la vulnérabilité, les droits auxquels les personnes vulnérables sont éligibles et l'accès effectif à ces droits.

03/2022

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Sciences politiques

Le français, langue des droits de l’homme ?

Les langues naissent et demeurent libres et égales en droits - y compris en droit d'exprimer les droits de l'homme Cet ouvrage est une réédition d'un essai paru en 1998. En cette année riche en commémorations liées aux droits humains - Edit de Nantes (1598), abolition de l'esclavage (1848), J'accuse... ! d'Emile Zola (1898), Déclaration universelle des droits de l'homme (1948)... -, Michel Rocard est, à quelques jours de la Journée internationale de la Francophonie, sollicité par la Fondation La Poste et la Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes pour livrer ses réflexions en réponse à l'interrogation suivante : "Le français, langue des droits de l'homme ? " . Pour Michel Rocard, c'est sans conteste en français qu'a été précocement formulé ce qu'il est convenu d'appeler désormais les "droits humains" . Mais, tout autant que leur affirmation, la négation de ces droits s'exprime aussi dans notre langue. Par conséquent, aux yeux de l'auteur, l'avenir du français dépend surtout du dynamisme de notre langue dans le mouvement du monde et de sa capacité à prendre en compte les évolutions de la société contemporaine. C'est la stimulante intervention de l'ancien premier ministre que le présent ouvrage donne à lire, accompagnée d'une postface permettant de mesurer tout à la fois, un quart de siècle plus tard, l'actualité de son texte et les évolutions qu'a connues, depuis 1998, la question des droits culturels.

01/2023

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Droit

Déclaration universelle des droits de l'Homme et Charte de Banjul

Déclaration universelle des droits de l'Homme et Charte de Banjul. L'appropriation des instruments africains des droits de l'homme est l'une des solutions pour le renforcement de l'Etat de droit, la consolidation de la démocratie et la paix ainsi qu'une gouvernance administrative et judiciaire de qualité en Afrique et en particulier, en RDC. De toute évidence, la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme et la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (Charte de Banjul) ont contribué et contribuent encore efficacement à la promotion des valeurs humaines et des principes universels et africains de dignité humaine et de liberté. Désormais, les droits de l'homme s'imposent à tous et les Etats africains sont évalués à l'aune de l'application des instruments précités. Toutefois, malgré les ratifications et les engagements pris librement, l'écart entre l'idéal à atteindre et la réalité caractérisée par de multiples cas de violation des droits de l'Homme sur le terrain est très profond. Cet ouvrage invite à la découverte et à l'appropriation des instruments africains de promotion des droits de l'homme et des peuples.

10/2019

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Photographie

Arts en gares. La Déclaration universelle des droits de l'homme (1948-2018)

C'est l'anniversaire (70 ans) de la signature des Droits de l'Homme - un acte fondateur de notre histoire humaine, que la SNCF entend honorer par le biais de ce beau livre, édition 2019 de ce qu'elle édite chaque année comme un reliquat de ses actions en lien étroit avec l'art, les gares, les gens. Réaffirmer la mission de service public de Gares & Connexions et valoriser les gares comme des lieux de vie sociale à part entière, telle est la première mission de la SNCF Gares & Connexions. Véritable édition spéciale, l'ouvrage met en lumière le lien unique qui existe entre gares et citoyens. Lieux de vie, de mouvement, de transit et d'expressions en tous genres. A l'heure où l'espace public devient un lieu de plus en plus communautarisé, cet ouvrage veut rappeler que la gare est l'un des derniers lieux publics qui rassemble toutes les catégories de population, sans discrimination. La SNCF se veut engagée, en accompagnant les populations les plus fragiles à travers les partenariats mis en place. Les trente articles de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme (DUDH) en situation sont évoqués au travers des photos, tels qu'ils ont été exposés dans les gares de France tout au long de l'année 2018. Commentée par des personnalités diverses (élus municipaux,maires, artistes, engagés), cette promenade citoyenne nous propose une vision artiste, originale et bienveillante de notre société. La gare devient alors un lieu de rencontre autour d'un thème qui nous concerne tous et qui nous est cher : la liberté pour tous.

02/2019

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Littérature française

Paraphrase de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen pour l'année 1848

Paraphrase de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen pour l'année 1848, par Paul Chastan,... Date de l'édition originale : 1848 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2013

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Droit

Petite histoire du droit de la famille

Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution. Ce sont des institutions millénaires, plus anciennes que la Torah, l'Evangile ou le Coran, à l'aune desquels certains les évaluent. Mais pour le juriste, les religions, aussi respectables fussent-elles, ne peuvent pas être notre code. Nous ne devons pas davantage nous polariser sur la prétendue nature des choses. L'être humain n'a jamais cessé de transformer celle-ci et l'évolution de l'humanité s'est opérée en s'élevant au-delà des pesanteurs imposées par la nature. La biologie non plus ne peut pas être notre code. Ce livre est volontairement concis. Les analyses visent davantage à recueillir un esprit qu'à décrire dans le détail des règles, qui ne sont plus applicables. Par ailleurs, à l'heure de la fée Google, il n'est plus nécessaire d'essayer d'expliquer en deux lignes ce que n'importe quel étudiant connecté sur son terminal de poche peut apprendre d'un seul clic, sans perdre son temps à feuilleter des pages et des pages. Cet ouvrage est tout ce que cet étudiant ne trouvera pas sur Internet : la présentation des grands axes de l'évolution, à travers la vision d'un professeur, éclairée par trente ans d'enseignement et débarrassée de tout parti-pris dogmatique.

12/2019

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Droit

Droit de la famille. Edition 2020-2021

Au fil des débats de société, le droit de la famille ne cesse d'évoluer et fait appel à des compétences toujours plus précises, sans cesse à actualiser. La mise en oeuvre non contentieuse et contentieuse de ce droit oblige aujourd'hui à s'appuyer sur des savoirs variés et complémentaires, mobilisant non seulement le droit civil, mais d'autres branches du droit. Ce constat a guidé notre double ambition d'offrir en un seul volume l'ensemble des disciplines nécessaires et un degrés d'approfondissement indispensables aux praticiens. Echo des débats juridiques contemporains, la richesse de la jurisprudence et des références doctrinales citées permettront de trouver les solutions recherchées, tant en droit substantiel qu'en procédure, et d'accéder au dernier état du droit positif. A jour de la loi du 23 mars 2019, de programmation 2018-22 et de réforme de la justice - qui modifie de nombreux points en droit de la famille, parmi lesquels les mesures assurant la protection des majeurs, la procédure des divorces contentieux, le changement de régime matrimonial, la séparation de corps -, comme des premiers décrets d'application de cette loi des 22 juillet et 30 août 2019, cette 8e édition intègre également les règlements européens du 24 juin 2016 relatifs aux régimes matrimoniaux et aux partenariats enregistrés et celui du 25 juin 2019, dit Bruxelles II bis refondu. Etudiant successivement : les couples (mariés ou non, unis ou désunis) ; les enfants (par leur filiation, condition juridique et protection, y compris par l'autorité publique) ; les charges nées du lien familial (obligations alimentaires et protection des mineurs et majeurs vulnérables) ; les éléments utiles en matière de protection sociale de la famille (sécurité sociale et aide sociale) ; le droit international privé, afin d'appréhender les conséquences concrètes de l'internationalisation des familles ; le droit pénal spécifique à la famille. Des chapitres sur la fiscalité et des conseils de procédure contribuent à faire de cet ouvrage un outil efficace pour la résolution des contentieux familiaux.

11/2019

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Histoire du droit

Introduction historique du droit de la famille

L'ouvrage a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution : de l'Antiquité gréco-romaine aux Temps modernes en passant par la Révolution française et l'Empire.

12/2021

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Famille

Droit de la famille. Edition 2022-2023

Le Mémento présente le droit de la famille dans toutes ses composantes le couple, les enfants, les majeurs protégés, les obligations alimentaires ainsi que la gestion et la transmission du patrimoine familial via notamment les successions, les libéralités, les assurances-vie, l'usage d'une SCI ou d'un démembrement de propriété. Transversal, cet ouvrage expose pour chaque thème les règles civiles, y compris le droit international privé, leurs implications patrimoniales et fiscales ainsi que la protection sociale de chacun selon son statut, Mais il propose aussi les options et aménagements appropriés à chaque situation. Des dossiers complètent ces développements, tels que le droit pénal de la famille, l'organisation patrimoniale des familles recomposées ou la procréation médicalement assistée. Exhaustif, avec de nombreux exemples et des tableaux synoptiques ou comparatifs, il est résolument pratique et opérationnel. Cette édition est riche de nouveautés importantes parmi lesquelles, on peut citer : des cas pratiques liquidatifs pour les trois principaux régimes matrimoniaux ; matière de filiation, la réforme de l'adoption, les nouvelles règles pour les enfants nés d'une PMA et le revirement imposé parla loi en matière de GPA ; la procédure simplifiée de changement de nom et de choix de nom d'usage ; l'automatisation de l'intermédiation financière des CAF pour le paiement des contributions à l'entretien et l'éducation des enfants ; des tableaux récapitulatifs des majorités requises en indivision selon le type d'acte ; les règles de fonctionnement des sociétés civiles familiales clarifiées et simplifiées ; des enrichissements en matière de violences familiales et d'ordonnances de protection ; de nouveaux développements sur les mandataires judiciaires à la protection des majeurs ; à l'international, les apports du règlement Bruxelles II ter en matière de responsabilité parentale et de divorce sans juge. Conçu pour les notaires, avocats, experts-comptables, CGP et autres praticiens, le Mémento Droit de la famille leur permet de conseiller au mieux leurs clients.

05/2022

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Histoire des idées politiques

Déclaration des Droits de la Femme et de la Citoyenne. suivi du Contrat social entre l'Homme et la Femme

En 1791, Olympe de Gouges s'installe à Auteuil, où elle fréquente les milieux intellectuels avant-gardistes de l'époque, se liant d'amitié avec Sophie de Condorcet et Fanny de Beauharnais. Le 14 septembre, elle publie une brochure radicalement féministe, intitulée Les Droits de la femme, qu'elle adresse à la reine Marie-Antoinette. Entre la dédicace à la reine et une proposition de Contrat social entre l'Homme et la Femme, l'opuscule inclut surtout sa désormais célèbre Déclaration des droits de la Femme et de la Citoyenne, pendant polémique de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789. Outre une exhortation à donner enfin la parole aux femmes -- "La femme a le droit de monter sur l'échafaud ; elle doit avoir également celui de monter à la Tribune", proclame l'article X -- le texte dénonce le fait que la Révolution oublie les femmes dans son projet puisque une bonne partie des droits fondamentaux -- droit de vote, droit de propriété, droits professionnels, etc. -- ne s'applique qu'aux hommes. Destiné à être présenté à l'Assemblée nationale le 28 octobre 1791, ce premier document juridique français évoquant l'égalité des sexes et proclamant le droit des femmes à devenir des citoyennes égales aux hommes en matière civile et politique, est refusé par la Convention.

12/2022

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Europe administrative

Organisations européennes. Union européenne, conseil de l'Europe et autres organisations, Edition 2024

Présentation de l'ensemble des institutions européennes. L'ouvrage contient notamment le plan de relance de l'économie européenne après la crise du coronavirus, le suivi par les institutions européennes des règles relatives à l'état de droit et l'institution de nouvelles ressources propres pour le budget de l'Union.

07/2022

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Histoire des idées politiques

Pétition à la Convention nationale

Pétition à la Convention nationale, par la citoyenne veuve Vandenyver. Date de l'édition originale : 1795 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Droit

Le droit de la famille en QCM. 4e édition

Cet ouvrage aborde les principaux thèmes du droit de la famille: - le couple hors mariage, - le mariage, - le divorce, - la filiation par le sang, - la filiation adoptive, - les effets du lien de filiation. Il est destiné aux étudiants en Licence Droit et AES

01/2017

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Droit communautaire

Le droit des institutions de l'Union européenne en cartes mentales

Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des institutions de l'Union européenne grâce à une approche visuelle de la matière.

03/2024

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Droit

La protection internationale des droits de l'homme dans les situations de crise en Afrique : le droit à l'épreuve des faits

Plusieurs pays d'Afrique subsaharienne sont, depuis de nombreuses années, déchirés par des instabilités chroniques comme les guerres civiles, les troubles internes graves, les coups d'Etat militaires et constitutionnels sanglants, les contestations postélectorales violentes, les clivages identitaires, etc. Ces instabilités ont fait le lit de violations massives des droits de l'homme dans la plupart des cas. Les exemples récents des guerres au Mali, en RCI, en RDC, en RCA, au Tchad, au Soudan, au Sud-Soudan, et des crises électorales en Guinée, au Togo ou au Kenya illustrent éloquemment l'ampleur de ces tragédies dans le continent noir. Après une étude des facteurs de ces instabilités, l'ouvrage présente dans un premier temps la physionomie des violations des droits fondamentaux des populations civiles les plus vulnérables (les femmes, les enfants, les déplacés forcés, etc.) ainsi que des personnes engagées dans les hostilités. Dans un deuxième temps, il aborde la question des solutions pratiques, institutionnelles, juridiques, judiciaires et parajudiciaires, que la communauté internationale met en oeuvre avec un succès plus ou moins mitigé. Toutefois, le constat général qui se dégage est que le dogme de la souveraineté et le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures des Etats sont fondamentalement remis en cause au nom de la "Responsabilité de protéger". L'ouvrage retrace dans une analyse fine et systématique le renouveau de la protection des droits de l'homme par le droit international.

11/2014

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Sociologie

L'Afrique des familles. La famille dans l'Afrique contemporaine, entre changement et permanence

Partout la famille est le lieu de divers bouleversements. Certainement encore plus en Afrique où elle se trouve au coeur de multiples influences aussi bien internes qu'externes. Etudier la famille en Afrique consiste donc à interroger les diverses mutations qu'y a connu, ces dernières années, cette structure en tant que réalité sociale, anthropologique, politique, économique... Cet ouvrage se propose de répondre au questionnement suivant : Qu'en est-il de la famille en Afrique aujourd'hui ? Comment fonctionne-t-elle ? Quels sont ses principaux traits ? Quels sont les changements et les permanences ? Pour ce faire, de nombreux terrains sont explorés (Gabon, Congo- Brazzaville, Sénégal, Cameroun, Niger, Congo-démocratique), aussi bien les zones rurales que les milieux urbains. " Les modalités de mise en couple et les stratégies matrimoniales ", " La famille comme lieu d'invention sociale ", " Les liens entre famille et politiques publiques ", " L'incidence de l'individualisme sur les liens familiaux ", enfin " La transformation des modèles familiaux " sont les différents thèmes travaillés par les auteurs selon des approches multiples et variées. Cet ouvrage est composé d'une vingtaine de contributions dont celles de spécialistes (sociologues, anthropologues, linguistes, psychologues, économistes, etc.) intervenant dans diverses institutions d'enseignement et/ou de recherche en Afrique et en France.

04/2018

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Littérature étrangère

Saturne. Peintures noires de la vie des hommes de la famille Goya

En faisant parler tour à tour Francisco de Goya, son fils Javier et son petit-fils Mariano, Jacek Dehnel nous plonge dans un roman familial d'une tension inouïe. Le grand Goya y apparaît dominateur et rustre, menteur et impulsif : peintre génial, amant insatiable (il aime les femmes et, en secret, un homme), il est aussi un père cruel et déchiré (sa femme et lui ont perdu plus de douze enfants). Goya tourmente le seul fils qui lui reste, Javier, dont le peu de vigueur l'exaspère. Le petit-fils, Mariano, est en revanche un arriviste heureux, un homme superficiel que son grand-père adore.

02/2014