L'écriture du contrat
Extraits
Généralités
L'histoire de l'écriture. Une nouvelle ère
Pars à la découverte d'une des plus grandes créations de l'humanité : l'écriture. De la Mésopotamie à l'Egypte, en passant par la Chine, viens vite découvrir les différents système d'écriture. Qui est à l'origine de cette invention ? Quelle écriture est la plus utilisée aujourd'hui ? Toutes les réponses se trouvent dans ce petit livre !
08/2022
Monographies
Claude Simon : de l'image à l'écriture
Ce livre à l'iconographie abondante, accompagne l'exposition du Musée d'Art Moderne de Collioure et présente pour la première fois les assemblages de papiers découpés sur paravents ainsi que les collages qui furent exécutés dans les années cinquante par l'écrivain Claude Simon. La découverte est triple. Des éléments biographiques éclairent d'un jour nouveau l'époque (1932-1942) où Claude Simon, artiste-peintre installé à Collioure, connaît les vicissitudes de la guerre d'Espagne, de la seconde guerre mondiale et de la Résistance. Sa pratique de l'image, qu'elle soit photographie de graffitis et de bois flottés, ou des découpes-montages de couleurs et de formes, fait apparaître les processus d'une poétique de la composition sérielle. On assiste à la naissance d'un écrivain dont l'oeuvre littéraire exceptionnelle, nourrie de l'ampleur du travail sur l'image et reconnue dès la publication de La Route des Flandres (1960), reçoit en 1985 la consécration du Prix Nobel de Littérature.
08/2021
Littérature française
Francis Ponge: De l'écriture à l'Oeuvre
Francis Ponge est à juste titre connu comme le poète des objets, celui qui donne la parole au monde muet des choses. Ses descriptions d'objets familiers nous invitent à un nouveau rapport au monde, basé non plus sur l'exploitation, mais sur le respect et la sauvegarde de notre environnement. Parce que Ponge veut décrire les choses en leur nom, sans les trahir, il est conduit à reconsidérer le rôle du poète et de la poésie et à mettre en question le processus de l'écriture.
12/2023
Enseignement primaire
Les cahiers d'écriture Maternelle. Tome 3, L'écriture courante, Edition 2020
Avec ce cahier en couleurs, la méthode Dumont permet à chaque élève d'entrer dans l'écrit sans fatigue et avec plaisir, qu'il soit droitier ou gaucher. Pour le niveau GS : l'élève apprend à consolider les acquis de façon à obtenir une écriture fluide.
05/2020
Droit des obligations
L'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux
Après la réforme du droit commun des contrats, l'oeuvre de modernisation du Code civil en matière contractuelle se poursuit pas à pas. C'est désormais au tour du droit des contrats spéciaux, tant pour réduire le décalage entre te Code de 1804 et le droit positif, que pour le mettre en cohérence avec le droit commun réformé. Nommé par la Chancellerie pour présider une commission de réforme du droit des contrats spéciaux, le Professeur Philippe Stoffel-Munck s'est entouré à cette fin d'universitaires et de praticiens renommés. Leurs travaux embrassent les contrats de vente, d'échange, de location, de prêt à usage, de prêt de consommation, de dépôt, d'entreprise, de mandat et les contrats aléatoires, qui composent cette "fresque des contrats spéciaux" qui est "comme une voie lactée" (G. Cornu). Un important colloque rassemblant, en présence de la Chancellerie, les membres de cette commission a été organisé par son président et par Madame Galbois-Lehalle, directrice du département de Droit de la faculté des sciences sociales de l'Institut catholique de Paris. Il s'est tenu le 23 septembre 2022, à l'Institut catholique, en vue de discuter les propositions de l'avant-projet. Original dans son format, ce colloque a permis aux membres de la commission de réforme de se prêter à l'exercice de la contradiction avec d'éminents spécialistes des différents contrats spéciaux. Le présent ouvrage rend compte des présentations des uns, des critiques des autres, ainsi que des riches discussions auxquelles leur confrontation a donné lieu. Depuis lors, le groupe de travail présidé par le Professeur Philippe Stoffel-Munck a remis son rapport au garde des Sceaux, et la Chancellerie travaille désormais à l'élaboration du projet de réforme. Les réflexions contenues dans le présent ouvrage offriront assurément de précieux outils d'analyse - et éclaireront la genèse - de ce futur texte.
01/2024
Littérature érotique et sentim
Secrets de vestiaires Tome 1 : Sous contrat
Eva Torres est sous contrat comme interprète de l'équipe de foot d'Atlanta. Les joueurs vedettes, elle les connaît : arrogants, superficiels, amateurs de filles. Alors, devoir accompagner partout Rio Vidal, nouvelle étoile chilienne du ballon rond, ça ne l'enchante pas du tout. Pas plus que d'accepter son invitation à dîner. Mais, c'est son job, et elle est décidée à rester professionnelle... Seulement, dès ce premier tête-à-tête, Rio se révèle bien différent de ses partenaires de jeu - et beaucoup plus troublant qu'Eva ne le voudrait...
06/2018
Ethique et droit
Contrat et pouvoir. Etude de droit privé
A propos de l'ouvrage La quasi-totalité des rapports de droit privé abritent des rapports de pouvoir, même s'il a été fait le choix, dans le Code civil de 1804, d'appréhender ces rapports comme des contrats. Tout oppose le contrat et le pouvoir : le contrat est un accord de volonté, tandis que le pouvoir se caractérise par la faculté d'imposer sa volonté à autrui. Parallèlement, de nombreuses évolutions du droit privé s'expliquent par la reconnaissance du pouvoir dans le contrat, que ce soit le développement de l'ordre public, la multiplication des obligations d'information, les phénomènes généralement décrits comme des manifestations du solidarisme contractuel, la consécration du contrat d'adhésion... La réforme du droit des contrats de 2016, qui accorde une place sans précédent au pouvoir dans le contrat constitue l'une des manifestations les plus récentes de la reconnaissance du pouvoir dans les rapports contractuels. Cet essai vise à analyser les rapports entre contrat et pouvoir, entre le rétablissement de l'équilibre contractuel, détruit par les rapports de pouvoir qu'abritent les rapports contractuels, et la reconnaissance du dualisme de la plupart des rapports de droit privé qui sont à la fois des rapports contractuels et des rapports de pouvoir. Points forts Une réflexion originale sur le contrat à l'aune de la réforme du droit des obligations de 2016
11/2021
Droit administratif général
Le sous-contrat. Etude de droit administratif
Le sous-contrat : étude de droit administratif. Cette thèse s'inscrit dans le mouvement qui, depuis quelques années maintenant, entend étudier le sous-contrat de manière fondamentale en droit administratif. La façon dont ce droit appréhende cette catégorie juridique transversale, partagée entre les deux branches du droit, permet de pleinement définir le sous-contrat et d'identifier son régime. Possible contrat privé par lequel une personne privée délègue une mission de service public, ou autorise l'occupation du domaine public, le sous-contrat perturbe certaines frontières et oblige l'administrativiste qui l'étudie à élargir son champ de vision.
04/2022
Technologies
Contrat de travail en informatique (Guide juridique)
Ce guide pratique a été conçu afin d'apporter les réponses aux questions que se posent nécessairement les entreprises et les informaticiens à l'occasion de la rédaction du contrat de travail. Ces interrogations sont les suivantes : pourquoi rédiger un contrat de travail ? Quelles sont les clauses à prévoir ? Quelle est la convention collective qui s'applique ? Comment protéger le patrimoine de son entreprise ? A qui appartiennent les logiciels créés par les salariés ? Quelles sont les responsabilités de chacun en cas de contrefaçon de logiciel ? Quelles sont les implications d'une rémunération à la commission ?
09/1993
Critique littéraire
Vous écrivez ? Le roman de l'écriture
"Ce petit livre n'est pas un cours. Moins encore une boîte remplie de clefs. Son ambition : tenter de décrire ce qu'est le travail du romancier. Que fait-il lorsqu'il est à sa table ? Comment invente-t-il une histoire, des personnages ? Comment parvient-il à les faire voir, agir et parler au point de nous donner l'illusion, à nous lecteurs, qu'ils ont une existence ? Cette entreprise à laquelle vous vous promettez, que vous avez peut-être entamée déjà - écrire un livre -, en quoi consiste-t-elle ?". Jean-Philippe Arrou-Vignod ne donne pas ici de recettes pour écrire un bon roman, mais partage un savoir-faire et le goût de son métier. En s'appuyant sur des exemples concrets qui parleront à tous, il examine les grands mécanismes à l'oeuvre dans l'art romanesque. Pour celui qui se lance, c'est un chemin vers le plaisir d'écrire et l'espoir de réussir. Pour les autres, qui n'écrivent pas mais qui aiment les histoires, c'en est une passionnante : celle de l'écrivain qui les invente.
10/2017
Pédagogie
Anthropologie de l'écriture et pédagogie Freinet
L'originalité de ce travail est d'avoir voulu appréhender la pédagogie Freinet à partir des méthodes d'observation et d'investigation de l'anthropologie et plus particulièrement dans une de ses pratiques les plus significatives : le texte libre. Les outils théoriques mobilisés par l'auteur sont principalement ceux de la génétique textuelle, mais l'essentiel réside en ceci : adopter ce que les anthropologues appellent le " point de vue de l'indigène ", soit qu'est-ce qui se passe quand un enfant écrit un texte, pourquoi tel texte, à quel moment, qu'en attend-il, comment le commence-t-il, le finit-il ? Au cours des différents chapitres, Pierre Clanché évoque aussi Tolstoï, Münch, précurseurs du texte libre, ou Wittgenstein et étudie des situations d'écriture qui vont de l'école primaire à la classe de seconde.
12/2009
Littérature française
Douglas Banksfair... Le secret de L'Ecriture
On se joue des mots et des situations et l'on touche du doigt la liberté d'écrire et de vivre. Douglas Banksfair en est la preuve irréfutable. Cet homme à l'élégance édifiante se profilera telle une partition musicale dans l'évanescence de Laura Wilson, la femme de sa vie. Un récit dont le lecteur ne sortira pas indemne. Entre réalisme, prémonition et constellation... Une cicatrice à jamais parcourue. Originaire de Lille, Robin Dupisre a oeuvré dans le domaine de la culture, de la musique et de l'événementiel avec passion et conviction. Il se consacre aujourd'hui à la graphologie sentimentale, ultime refuge d'un artisan ferrailleur de la littérature contemporaine. Douglas Banksfair... Le Secret de l'écriture est son premier ouvrage.
04/2019
Critique
De l'écriture politique comme un art
Dans les cinq textes de ce volume, George Orwell évoque les auteurs qui ont inspiré 1984, Eugène Zamiatine, Arthur Koestler, Aldous Huxley, et révèle, à travers son essai clé sur la contre-utopie Les voyages de Gulliver, combien l'ironie dévastatrice de Jonathan Swift heurtait sa morale socialiste. Ce recueil de chroniques - où figure Pourquoi j'écris - peut être lu comme le manifeste littéraire d'Orwell qui définissait son écriture comme "un art politique" voire une" propagande" pour ses idées : "Quand je m'assois peur écrire un livre, je ne me dis pas : "Je vais produire une came d'art." J'écris parce qu'il y a un mensonge que je veux exposer au grand jas, un fait sur lequel je veux attirer l'attention, et mon souci premier est qu'on m'entende." En annexe, un bref rappel de l'équivoque épisode de la liste dressée par Orwell et remise au Département de l'Information - liste de journalistes, d'écrivains, d'artistes qu'il suspectait de se situer, en pleine guerre froide, dans le mauvais camp.
02/2021
Critique Roman
Christine Angot, une écriture de l'altérité
Provocatrice, irrévérencieuse, Christine Angot est devenue, notamment depuis la publication de L'Inceste en 1999, une écrivaine incontournable. Retraçant livre après livre les expériences souvent douloureuses de son double de papier, elle place son écriture sous le signe de la transgression, irritant du même fait une bonne partie de la critique française. Francesca Forcolin nous donne à lire dans cet ouvrage la première monographie d'envergure consacrée à celle que l'on a souvent nommée " la reine de l'autofiction ". Très novatrice dans son approche, son analyse s'appuie sur l'exploration de différents mythes : Œdipe, Ulysse ou Antigone sont convoqués pour éclairer le parcours de l'écrivaine. L'étude est complétée par un entretien avec Christine Angot, qui permet d'approfondir le rapport de l'auteure à son oeuvre.
04/2021
Pédagogie
L'ÉCRITURE. COLLECTION LES CENTRES DE LITTÉRATIE
Collection Les centres de littératie, tout simplement ! - Organisation, implantation et mini-leçons - 5 à 10 ans Dans la collection Les centres de littératie, tout simplement ! , Debbie Diller offre une démarche complète pour implanter et exploiter en profondeur chacun des centres de littératie abordés dans ses ouvrages à succès Les centres de littératie. Le tome L'écriture propose des conseils, des solutions et des idées inspirantes pour augmenter les retombées des centres d'écriture sur l'apprentissage et pour susciter l'engagement des élèves de 5 à 10 ans qui s'exercent avec leur partenaire. Il les aide également à : générer des idées, choisir un sujet et faire un plan ; écrire des histoires et des documentaires ; exprimer leurs opinions ; réviser et corriger leurs textes. L'autrice guide ses lectrices et ses lecteurs pas à pas dans tout le processus, de la planification à l'implantation. Elle explique comment transférer les notions enseignées en grand groupe au centre d'écriture, aménager la classe, sélectionner des livres de fiction et des documentaires modèles, et renouveler le centre tout au long de l'année. Elle propose des exemples de leçons avec modelage en lien avec des objectifs précis, de nombreuses activités par groupes d'âge ainsi que des modèles de tableaux d'ancrage. Cet ouvrage, illustré de nombreuses photos de classe en couleurs, est enrichi de suggestions de livres à utiliser avec les élèves, d'évaluations formatives permettant d'adapter rapidement l'enseignement ainsi que d'astuces pour accompagner les élèves dont la langue maternelle n'est pas le français. Les fiches reproductibles simples, colorées et attrayantes font de cet ouvrage à la fois un guide pédagogique et une boîte à outils parfaits pour assurer la réussite des élèves en écriture.
03/2022
Littérature française
La joie, vient aussi de l'écriture
Avec cet opus Benoît Aubierge offre un hymne à la joie d'être en écriture et en littérature. L'observation, l'écoute et la pensée tout se rejoint et s'anime pour faire résonner plus de trois cents textes ayant trait à la philosophie, à une poétique de la nature, à une poétique de l'âme, à une réflexion où réel et intemporel font cause commune. Avec un ton singulier. Chaque texte est une épure, une gravure, la musique et la peinture ne sont jamais loin chez ce passionné des idées, du mot juste. Tous les livres de l'auteur qui ont été publiés par nos soins sont une recherche ininterrompue et profonde des verbes être, vivre, créer, et aussi un regard pertinent au sujet de la personne humaine "à la fois perfectible et faillible" ainsi qu'il le propose dans cet ouvrage.
11/2023
Genres et mouvements
L'écriture de soi à la Renaissance
La Renaissance n'a pas inventé le moi, mais elle marque probablement un souci accru de la représentation de soi. Depuis Jacob Burckhardt, les historiens ont placé la Renaissance sous le signe de l'affirmation de l'individu. Afin de renouveler l'approche des écritures de soi à l'aube de la modernité, les contributrices et les contributeurs de ce volume ont choisi de laisser un temps de côté les genres plus "canoniques" que sont les mémoires, l'autobiographie ou le journal, pour se pencher sur des textes et des corpus moins cartographiés, comme les commentaires érudits, les récits de voyage, les récits de captivité, les récits de cure ou de convalescence, les correspondances, les écrits professionnels, les archives judiciaires, ou encore les épîtres en vers, les élégies ou la poésie généthliaque (qui célèbre les naissances), en français et en latin. En marge des genres constitués s'invente alors une nouvelle parole sur soi, dont la forme souvent fragmentaire et interstitielle n'enlève rien à l'énergie ou à l'expressivité. Véronique Ferrer est professeure en littérature à l'Université Paris Nanterre. Ses recherches abordent les rapports entre Bible et littérature, le pétrarquisme, Agrippa d'Aubigné et le discours historiographique sur la Renaissance. Derniers ouvrages parus : Le Printemps d'Agrippa d'Aubigné, 2019, et L'Amoureuse rage. Agrippa d'Aubigné poète profane, 2022. Alexandre Tarrête est maître de conférences en littérature à Sorbonne Université. Ses enseignements et travaux de recherche portent sur la littérature et la philosophie à la Renaissance, sur les moralistes du XVIe siècle (La Boétie, Montaigne, Charron), sur l'éloquence (Du Vair, Du Perron, Desportes), la polémique (Ronsard), les relations entre littérature, philosophie, politique et sciences humaines. Il a publié notamment une édition des Essais de Montaigne (2009). Paul-Victor Desarbres est maître de conférences en littérature à Sorbonne Université. Ses travaux portent sur la littérature du XVIe siècle, sur Blaise de Vigenère (La Plume et le Lys. Carrière, publication et service de la politique royale chez Blaise de Vigenère [1523-1596]), sur les rapports entre littérature et politique, à travers les arts, la traduction et certains textes kabbalistiques. Il traduit la littérature hongroise (Gyula Krúdy, Le Coq de Madame Cléophas, 2013).
04/2024
Concours
Centinela contra franceses
Traitant d'un des sujets 2024 et 2025 du CAPES d'Espagnol, cet ouvrage propose tout ce dont le candidat a besoin pour passer les épreuves. Comme tous les Clefs-concours, l'ouvrage est structuré en trois parties : Repères : le contexte historique et littéraire ; Problématiques : comprendre les enjeux du programme ; Outils : pour retrouver rapidement une définition, une idée ou une référence.
12/2023
Littérature érotique et sentim
Princes russes. L'amant de Saint-Pétersbourg ; Un délicieux contrat
Alors que la neige s'apprête à recouvrir Saint-Pétersbourg, les frères Xendzov vont découvrir que de la haine à l'amour, il n'y a qu'un pas... L'amant de Saint-Pétersbourg : "Si je gagne, tu seras à moi". En entendant les paroles de Vladimir Xendzov, l'homme qu'elle a follement aimé et qu'elle a trahi pour sortir sa famille de la misère, Breanna sent un frisson la parcourir. Voilà qu'à présent il lui propose un marché : si elle gagne la partie de cartes qui les oppose, il remboursera ses dettes. Mais si elle perd... non ! Breanna préfère ne pas songer à ce qui arrivera... Un délicieux contrat : Le prince Kasimir Xendzov, un homme dangereux, impitoyable... et le seul à pouvoir l'aider. Depuis que sa soeur a été kidnappée, Josie a tout fait pour tenter de la sauver. En vain. Aujourd'hui, elle joue sa dernière carte. Car Kasimir ne s'impliquera que si elle accepte sa proposition. Alors, pour sauver sa soeur, Josie sait ce qu'il lui reste à faire : épouser le redoutable - et irrésistible - prince russe.
10/2019
Droit de l'environnement
L'ordre public environnemental et le contrat de droit privé
Le nombre de règles environnementales impératives que les personnes privées doivent respecter à l'occasion de leurs relations contractuelles augmente sans cesse. Mais ces règles n'ont pas toutes la même nature. Parfois, la règle est purement légale et s'impose directement à une personne (producteur ou détenteur de déchets ; dernier exploitant d'une usine). Parfois, c'est la relation contractuelle qui est directement réglementée et donne lieu à des obligations d'information environnementale (diagnostic de performance énergétique ; information sur la quantité de CO2 émise par le produit), à des garanties spécifiques ou encore à des obligations (durabilité des produits) ou encore à des obligations de renégociation (contrat de fourniture d'énergie). Cette dynamique invite à appréhender toutes ces règles impératives de protection de l'environnement par la notion d'ordre public environnemental. Cela permet de traiter juridiquement une grande diversité de règles à l'aide de la théorie générale du contrat. Il apparaît cependant, en retour, que la notion de contrat en sort malmenée. Cela provient de la marginalisation croissante de la volonté des parties dans la détermination des engagements contractuels.
04/2022
Littérature française
La Finance Islamique dans l'agriculture. L'Exemple du contrat Salam au Burkina Faso
Le Burkina Faso est un pays enclavé de l'Afrique de l'Ouest. Son économie est fortement dominée par l'agriculture qui occupe près de 80% de la population et contribue entre 35 à 40% à la formation du produit intérieur brut (PIB). La politique agricole est donc axée sur la sécurité alimentaire pour en faire un socle de développement économique. L'accent est mis particulièrement sur les cultures de rente (coton, sésame) au détriment des cultures vivrières et maraichères. Or la rentabilité de ces cultures, est tributaire des cours mondiaux. Ce qui conduit souvent les producteurs à un endettement. Sous les projecteurs de l'analyse, la place de ces producteurs requiert une politique de financement adaptée. Les banques traditionnelles du pays leur tournent le dos, les institutions de microfinance sensées être proches de ces derniers, leur consacrent à peine 8% de leurs financements. Et la finance islamique étant une finance participative qui s'appuie sur des valeurs morales comme l'éthique, la justice, la transparence, la solidarité et l'équité pour prôner l'inclusion financière de tous dans un but de bien-être économique et social, se veut être une solution dans la "révolution verte".
01/2023
Droit public
ACCP 238 janv 23. Contrats publics L'actualité de la commande et des contrats publics
DOSSIER : Gestion des déchets et contrats de la commande publique Opérations de construction et gestion des déchets - Indentification des déchets - Obligations des intervenants - Responsabilité de la maîtrise d'ouvrageCollecte des déchets ménagers - Quels contrats privilégier ? - Marchés de collecte : le casse-tête de la définition du besoinValorisation des déchets et contrats - Apports du décret et de l'arrêté du 16 septembre 2021 - Acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation : mode d'emploiAspects financiers et fiscalité - Hausse des prix de l'énergie : impacts pour la gestion des déchets - Sous-traitance et exonération de la TEOM
01/2023
Marchés publics
ACCP 239 fév 23. Contrats publics L'actualité de la commande et des contrats publics
Dossier : L'innovation dans la commande publique Caractéristiques de l'innovation Comment déterminer le caractère innovant d'une solution ? L'innovation et les principes de la commande publique sont-ils conciliables ? Utilisation d'outils spécifiques L'APAC : une technique peu utilisée Le partenariat d'innovation : un outil efficace ? Atouts des achats innovants passés sans publicité ni mise en concurrence Le recours aux procédures de droit commun Des règles insuffisamment adaptées ? Difficultés du choix d'un cocontractant innovant Adaptation des contrats aux innovations éventuelles Anticiper l'innovation grâce aux clauses de réexamen L'utilisation du principe de mutabilité
02/2023
Droit
Contrats du monde de l'art. Tome 3, Graphiste, illustrateur, 2e édition
Nouvelle édition actualisée, intégrant la récente réforme du droit des obligations, 21 modèles de contrats utilisés par un graphiste ou un illustrateur, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts graphiques, avec des conseils pour savoir les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser : contrat de commande de création graphique, contrat de prestations graphiques, cession de droits d'auteur, contrat d'exposition, contrat de projet artistique, etc. Un ouvrage indispensable, 2e édition 2017 devenue référence dans les pratiques contractuelles du graphisme, qui offre un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des activités graphiques et à la défense des droits sur les créations.
02/2017
Revues de droit
Revue des contrats N°3-2022. 3 2022
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Convention d'assistance bénévole : n'aide pas, et le ciel t'aidera ! - par Sophie Pellet (p. 10) Régime des obligations contractuelles ? L'autonomie de la compensation judiciaire - par Antoine Hontebeyrie (p. 21) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Une clause limitative de responsabilité s'élevant au prix du contrat doit être déclarée valable - par Jérôme Huet (p. 30) Contrats translatifs ? Avant de vendre, il faut conseiller et avant de conseiller, il faut se renseigner ! - par Jean-François Hamelin (p. 33) ? De la vente et du contrat d'entreprise : fiat lux ! - par Louis Thibierge (p. 38) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit de la famille ? La clause d'exclusion des biens professionnels dans l'impasse - par Christophe Blanchard (p. 50) Droit pénal ? L'abus de confiance n'est pas une infraction spécifiquement contractuelle - par Romain Ollard (p. 57) Droit de la consommation ? Prêts en francs suisses : le revirement tant attendu est arrivé - par Garance Cattalano (p. 60) ? Le relevé d'office des clauses abusives par le juge de l'exécution - par Jean-Denis Pellier (p. 65) Droit administratif ? Passation des contrats administratifs : les interdictions de soumissionner à la commande publique - par harles-André Dubreuil, Hélène Hoepffner, Frédéric Lombard et Marion Ubaud-Bergeron (p. 84) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Le principe de non-option entre les responsabilités contractuelle et délictuelle recadré par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 98) COLLOQUE ? La réforme des contrats spéciaux (p. 102) DOSSIER ? La renégociation du contrat : sources, méthodes, enjeux (p. 155) Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Contrats sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2022
Droit
L'évolution du droit des contrats publics en Centrafrique
L'objectif de cet ouvrage, qui contribue à l'étude des contrats de la commande publique, est de mettre à la disposition du lecteur un outil regroupant les contrats publics en Centrafrique. Pour ce faire, il ne se limite pas à une simple présentation mais il analyse les contrats (les confrontant parfois au système juridique français) en s'efforçant d'éclairer leur évolution. De la sorte, il offre aux professionnels des commandes publiques, aux magistrats, aux avocats, aux enseignants, ainsi qu'aux étudiants et à toutes autres personnes intéressées la clé pour comprendre les contrats de l'Administration en Centrafrique. Les pouvoirs publics et les organisations internationales telles que la Banque Mondiale et l'Union Européenne pourraient y trouver appui pour continuer à faire évoluer la matière.
12/2019
Gestion
Le contract management. Performance contractuelle, renégociations, claims : comment sauvegarder et accroître les marges, Edition revue et augmentée
Un outil de travail pragmatique pour faire du management des contrats un véritable levier de performance. Dans un contexte d'économie mondialisée à forte intensité concurrentielle, il devient essentiel pour les entreprises de savoir gérer les risques contractuels. En effet, une fois le contrat signé, il est fréquent que les contractants cherchent à optimiser leur rentabilité via des réclamations (claims) ou des avenants qui peuvent être perçus comme agressifs et déstabilisants. Comment réagir face à ces demandes, orienter les contrats à son avantage ? L'ouvrage propose : Les "règles du jeu" de cette manière d'aborder la relation contractuelle. Les techniques de contract management, les méthodes de renégociation et de gestion des daims. Les meilleures pratiques des entreprises les plus avancées dans le domaine. Les apports de la psychologie expérimentale. Entièrement revue, enrichie d'illustrations et d'exemples concrets, cette nouvelle édition fait le point sur : Les dernières innovations (méthode agile, BIM, communautés de pratique...). Les apports des technologies et des LegalTechs (notamment l'IA prédictive pour fiabiliser l'issue des daims). Les méthodes de la recherche opérationnelle (MCDA) appliquées au processus de décision lors des contentieux. Le Legal (ou Contract) Design. Les dernières jurisprudences associées au domaine contractuel. Les impacts de la réforme du droit des obligations...
10/2019
Critique
Une écriture de ouf ! Du littéral au littoral
La demande de publication de textes par deux auteures, a posé de nombreuses questions au lecteur, au médecin, au psychanalyste, à l'éditeur. Trois interrogations surgissaient : Qu'apporte la folie à l'écriture ? Qu'apporte l'écriture à la folie ? Qu'apportent ces textes au lecteur ? Ces questions interrogent bien d'autres écrivaines ou écrivains, connus ou familiers, celles et ceux qui emplissent les rayons de nos bibliothèques et d'autres qui débordent des têtes de gondoles des librairies. Sont-ils tous et toutes plus ou moins folles et fous pour prendre la plume ?
06/2021
Droit
Le contrat dans tous ses Etats
Le caractère transfrontalier du contrat et la multiplication des échanges interétatiques rendent essentielle la problématique du conflit de lois et du conflit de juridictions, donc la thématique du droit international privé. Cette dernière a été abordée dans toute sa diversité, du droit des obligations stricto sensu, en passant par les questions familiales, sans oublier le droit du travail et les mécanismes perturbateurs au premier rang desquels les lois de police. L'internationalité ne pouvait laisser de côté la nécessaire approche comparatiste des contrats. Plusieurs réflexions de droit comparé français et anglais sont menées, car le droit continental et la Common law s'opposent traditionnellement et parce que l'actualité juridique des deux côtés de la Manche (la réforme du droit français du contrat ainsi que les négociations post-Brexit notamment) invite le juriste à s'interroger sur les influences de chacun : aussi est-il question de l'influence britannique sur les remèdes français à l'inexécution du contrat, ainsi que celle qui pourrait enrichir la clause de force majeure dans le droit français. Les interactions anglaises et françaises de la bonne foi dans les contrats au regard du pouvoir discrétionnaire du juge sont également envisagées. Ces réflexions sont prolongées par une analyse de la bonne foi dans le droit français du contrat, et, enfin, par une approche comparée du contrat dans le droit de la famille.
10/2019
Droit
Assurances. Souscrire un contrat d'assurance
Réunir dans un même document l'ensemble des contrats qu'un particulier peut souscrire, consiste à faciliter la tâche du conseiller. Mettre un terme à la crainte d'aborder un produit sans en connaître les points substantifiques, permettre une connaissance rapide de toute la gamme de produits malgré leur grande diversité, c'est l'objectif de ce dépliant.
06/2019
