Situation sur les droits humains au Togo
Extraits
Philosophie du droit
Observer le droit. Manuel
Depuis plus de vingt-cinq ans, l'enseignement donné au sein de l'Université de Mons a conduit à rechercher les différentes postures que l'étudiant en première année pouvait adopter à l'égard du droit en général. Il le découvre par les différents domaines où le droit est partie prenante. L'ouvrage met l'accent sur la pluralité des points de vue. Le droit européen et les droits nationaux, et principalement le droit belge, sont pris à titre d'exemple pour tenter de comprendre la réalité qui nous entoure, réalité qui va de la gestion des marchandises à la gestion des relations diplomatiques, en passant par le travail. Les thèmes ne sont pas exhaustifs et l'analyse juridique qui en est faite ne l'est pas non plus. Elle se veut simplement processus d'apprentissage du droit pour la compréhension des relations humaines, économiques, sociales et culturelles. Cette troisième édition s'enrichit de deux thèmes consacrés l'un aux créations et l'autre aux valeurs. Elle se complète également d'un prologue et d'une mise à jour des différents chapitres.
10/2021
Sciences politiques
Les droits de l'homme rendent-ils idiot ?
Les droits de l'homme sont régulièrement assimilés à une bien-pensance qui conduirait à la crétinisation des esprits. La liberté de l'individu serait responsable de la dissolution des liens sociaux, de la montée des incivilités, de la domination néolibérale. Les droits contemporains signeraient la fin du politique, car ils ne seraient que des revendications égoïstes détachées de toute délibération collective. Il est temps de répondre à ce fatras de reproches. Non, les droits de l'homme ne font pas de nous des malotrus, ni de mauvais citoyens, et ils ne se confondent pas avec le néolibéralisme. Au contraire, il est urgent, aujourd'hui que la tentation autoritaire s'étend, de donner aux droits de l'homme leur pleine signification. Réplique aux confusions ambiantes, ce livre voudrait servir de boussole démocratique pour des temps troublés.
09/2019
Histoire des idées politiques
Les droits de la femme. A la Reine
Les droits de la femme. A la reine. Olympe de Gouges Date de l'édition originale : 1791 Olympe de Gouges (1748-1793) reste encore aujourd'hui l'une des fi gures les plus marquantes du féminisme. Femme de lettres ayant fi ni par se politiser, elle s'est illustrée par de nombreuses prises de position en adéquation avec ses idées progressistes et humanistes. Née à Montauban, c'est en 1766 que Marie Gouze, alors jeune veuve, se rend à Paris sous le nom qu'on lui connait aujourd'hui. C'est d'abord en tant que dramaturge qu'elle entame sa carrière tant littéraire que militante : le théâtre était alors un espace privilégié pour défendre des idées novatrices et audacieuses, Olympe de Gouges le fera parfois au péril de sa liberté, si ce n'est de sa propre vie. Elle se fait ainsi remarquer en 1792 pour sa pièce abolitionniste L'Esclavage des noirs, ou l'heureux naufrage. La pièce fait scandale auprès des esclavagistes, elle évite l'embastillement de peu, ne devant son salut qu'à l'intervention de quelques protecteurs influents. Elle ne cessera dès lors, toute sa vie, de se battre pour la liberté des opprimés. Mais Olympe de Gouges est surtout connue pour son engagement en faveur de l'égalité des sexes. Les Droits de la femme est ainsi une longue lettre rédigée en 1791 à l'attention de la reine Marie-Antoinette, dans laquelle elle propose une Déclaration des droits de la Femme et de la Citoyenne en réponse à la fameuse Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen publiée en 1789. Véritable plaidoyer en faveur de l'égalité, elle revendique le droit des femmes à travailler, mais aussi à s'investir en politique comme les hommes, car pour elle, " la femme a le droit de monter sur l'échafaud ; elle doit avoir également celui de monter à la Tribune " . Elle milite par ailleurs en faveur d'un " contrat social de l'homme et de la femme " pour remplacer le mariage patriarcal, soutient le droit au divorce, défend les minorités, le droit de vote des femmes ou encore le droit de propriété. Les idées d'Olympe de Gouges résonnent, encore aujourd'hui, au coeur d'un mouvement féministe en prise avec des revendications propres au XXIe siècle mais qui restent fondamentalement intemporelles, tout comme les idées résolument visionnaires et humanistes d'une femme guillotinée pour s'être élevée contre la violence d'une dictature allant à l'encontre de ses principes. Ce livre, réimprimé en fac-similé par Hachette-BnF, est identique à la publication originale de 1791 conservée à la Bibliothèque nationale de France. Pour découvrir tous les titres du catalogue, rendez-vous sur www. hachettebnf. fr.
08/2021
Histoire du droit
Les droits de la femme. A la Reine
Les droits de la femme . A la Reine Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Notariat
Les droits du conjoint survivant. Bilan et perspectives
Comment succéder à son conjoint ? Tout sur les droits des conjoints survivants. Il y a vingt ans, le droit des successions connaissait une évolution considérable avec la loi n° 2001-1135 du 3 décembre 2001 relative aux droits du conjoint survivant et des enfants adultérins et modernisant diverses dispositions de droit successoral. Pour autant, si la réforme a sans conteste assuré une protection plus élevée des conjoints survivants, des interrogations persistent après deux décennies de mise en oeuvre, portant tant sur les difficultés rencontrées, les remises en cause pressenties et les évolutions souhaitées. En ce sens, quelles transformations sociales et économiques affectent le conjoint survivant en 2022 en France et en Europe ? La vocation légale et les droits au logement de l'époux posent-ils des difficultés techniques ? Peut-on imaginer une évolution de la protection légale demain ? Quelle place reste-t-il aux aménagements conventionnels tels que les contrats de mariage, les libéralités ou encore les assurances-vie ? Et connaît-on des outils de protection spécifiques lorsque le conjoint est plus exposé professionnellement ou plus vulnérable ? Au titre du bilan et des perspectives encore possibles, cet ouvrage réunissant des experts du sujet développera des réponses théoriques et pratiques intéressant tant les universitaires que les praticiens.
03/2023
Droit constitutionnel
Les droits fondamentaux : quels enjeux pour le Parlement ?
La question du rôle du Parlement en matière de protection des droits fondamentaux a longtemps été délaissée par une grande partie de la doctrine constitutionnelle française, alors même que ses enjeux apparaissent essentiels. Cette question est d'autant plus importante qu'elle intervient dans un contexte de multiplication des régimes d'exception censés répondre aux crises qui se succèdent depuis plusieurs années, en France comme à l'étranger. Pour faire face à ces situations exceptionnelles, les systèmes juridiques ont tendance à restreindre les droits fondamentaux et à court-circuiter le Parlement au bénéfice du pouvoir exécutif. En permettant d'appréhender conjointement ces deux phénomènes souvent traités de manière séparée, la mise en relief du rôle essentiel de l'institution parlementaire en matière de protection des libertés présente alors un intérêt particulier pour la période contemporaine en offrant de nouvelles perspectives de recherche sur les états d'exception. Au-delà, le présent ouvrage propose un panorama de ce champ de recherches dont la fécondité repose sur trois principales raisons. En premier lieu, si la protection des droits fondamentaux est souvent associée à l'office du juge, notamment constitutionnel, la reconnaissance d'un véritable rôle pour le Parlement en la matière pourrait permettre d'alléger les critiques contre-majoritaire et de déficit démocratique associées à la protection juridictionnelle des libertés. En ce sens, cette thématique se situe au coeur de la tension entre démocratie et Etat de droit à laquelle la plupart des systèmes contemporains sont confrontés. En deuxième lieu, alors que le Parlement est considéré comme une institution en perte de légitimité, faisant face à une crise de la représentation et à un antiparlementarisme latent et polymorphe, son implication dans la protection des libertés pourrait conduire à revaloriser son rôle au sein des institutions étatiques et, indirectement, celui du peuple dont il assure la représentation. Enfin, la mise en lumière d'une véritable place pour le Parlement en matière de protection des droits fondamentaux, à travers leur concrétisation législative notamment, conduit à s'interroger sur le concept même de droits fondamentaux
10/2023
Revues justice
Tribonien N° 5/2020 : Les nouveaux droits réels
Tribonien est une revue critique de droit contemporain, qui puise ses arguments dans l'histoire du droit et les droits étrangers. Son domaine recouvre l'ensemble des sources juridiques actuelles, de droit public comme de droit privé. Sa méthode consiste à sélectionner des questions juridiques dont la pertinence historique semble particulièrement remarquable, et à les soumettre à un examen critique qui s'appuie sur des réflexions, des définitions, des raisonnements que l'histoire du droit et les droits étrangers mettent à la disposition des juristes. Son ambition est de nourrir les controverses doctrinales de réflexions méconnues ou occultées, en sollicitant ainsi le comparatisme dans son acception la plus large.
11/2021
Littérature étrangère
La mort avec précision
Aujourd'hui encore, je suis en route pour rendre ma décision sur la mort d'un être humain. Pourquoi ? Parce que c'est mon boulot. Le dieu de la Mort descend sur Terre et enquête pour savoir si l'heure est vraiment venue pour tel ou tel humain de mourir. Chaque fois il emprunte une nouvelle apparence et découvre avec surprise et humour divers aspects de la société japonaise et humaine. Que ce soit dans le monde des yakuzas, le service des réclamations d'une grande entreprise, sur les routes du Japon ou dans un hôtel en pleine tempête de neige, le suspense est total car on ignore jusqu'au bout si le «candidat» va mourir et de quelle façon. Il partage son travail avec d'autres fonctionnaires de la Mort, qui évoluent donc parmi nous sous différents déguisements, envoyés ici-bas par une administration plutôt tatillonne qui leur téléphone de temps en temps de l'au-delà pour s'assurer qu'ils font bien leur travail. Ce que nous autres humains espérons aussi.
05/2015
Droit
Fiches sur la Convention européenne des droits de l'homme. Rappels de cours et exercices corrigés
Le contenu : 29 fiches pour comprendre la Convention européenne des droits de l'homme : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.
01/2019
Littérature française
Droits de l'Homme et Processus Démocratique au TCHAD. L'impact du Collectif des Associations de Défense des Droits de l'Homme (CADH) dans la démocratisati
Il est ici question de la participation citoyenne dans la démocratie au Tchad. Il est mis en exergue dans ce ouvrage un collectif d'organisation de défense des droits de l'homme dénommé CADH qui, dans un contexte politique violent tente d'influencer le pouvoir public à se conformer aux principes de la démocratie et des droits de l'homme. Avec cette organisation faîtière, le régime politique en place a pris conscience du rôle du CADH dans la démocratisation du pays et de son influence sur le terrain. Son travail a contribué à faire reculer significativement la situation d'insécurité dans le pays. Sur le plan national et international, il apparaît comme un interlocuteur valable et capable de créer une dynamique au sein de la société civile. Par ailleurs, le CADH est une organisation très dépendante de l'appui financier extérieur et soumis aux aléas politiques du pays. Toutefois, il faut retenir que l'organisation joue un rôle impulsif dans la démocratisation tchadienne à travers ses activités et ses implications dans la gestion du pouvoir public.
11/2022
Droit comparé
Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français. Approche de droit comparé
L'ouvrage examine toutes les responsabilités du vendeur au sens large : garanties des vices cachés, garantie par les tiers, volet sur la responsabilité du fabricant et des concepteurs de logiciels, IA,... . Il traite également de la conformité du bien et des dommages qui pourraient être causés au co-cocontractant ou à un tiers : garanties légales, conventionnelles,...
04/2024
Histoire de la médecine
Observations sur les effets des vapeurs méphitiques dans l'homme, sur les noyés. sur les enfans qui paroissent morts en naissant et sur la rage. 6e édition
Observations sur les effets des vapeurs méphitiques dans l'homme, sur les noyés, sur les enfans qui paroissent morts en naissant et sur la rage ... 6e édition à laquelle on a joint des observations sur les effets de plusieurs poisons dans le corps de l'homme... par M. Portal,... Date de l'édition originale : 1787 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire des religions
Les théologies à l'université. Statut scientifique et réglementation juridique de disciplines en quête d'identité
Cet ouvrage vise dans un premier temps à décrire quelles sont les méthodes et les approches des théologies universitaires des religions catholique, protestante, juive, musulmane et bouddhique. La description s'inscrit dans le cadre d'une réflexion plus large sur la distinction disciplinaire entre théologie et sciences religieuses - une distinction terminologique qui a une longue histoire dans les institutions publiques d'enseignement supérieur français. Une seconde partie s'applique à la réglementation de l'enseignement de la théologie, avec une présentation des droits religieux encadrant le statut des établissements de formation théologique et le contenu de leurs enseignements. Ces règles posées par les droits internes des religions ne sont pas sans influence sur le statut juridique de la théologie fixé par le droit étatique dans les universités publiques, ou le cas échéant dans les facultés des universités privées. L'ouvrage s'attache à mettre en relief, par comparaison avec d'autres pays nord-européens, les spécificités de la situation française.
03/2022
Droit
Anatomie des droites européennes
Comment expliquer la réussite des droites modérées en Europe ? Qu'est-ce qu'être de droite ? Quels sont les comportements, les valeurs, les idées de cet électorat fluctuant, à l'échelle européenne ? Les militants des partis de droite peuvent-ils se définir en quelques caractéristiques, au-delà des spécificités nationales ? Leurs dirigeants ont-ils le même programme et la même pratique du pouvoir ? C'est l'objectif de ce livre que de répondre à ces questions très actuelles, en tentant, pour la première fois, une approche comparative et synthétique des droites européennes, conservatrices, libérales et démocrates-chrétiennes.
06/2004
Littérature française
Moha le théoriste. Les origines de l’obscurantisme
Entre le droit divin et le droit humain, Moha essaye de concilier les courants extrêmes en développant une vision rationnelle sur les conditions requises pour une vie commune dans la diversité. Son champ de bataille concerne la passion et la raison, la laïcité et la religion, l'aléatoire et l'arbitraire, le racisme, l'antisémitisme et le terrorisme ainsi que la colonisation et l'indépendance en passant par le protectorat. Une genèse de la pensée obscurantiste est relatée à travers des faits vécus ou racontés par Moha et ses proches dans le cadre d'un système de questionnement qui interpelle plusieurs générations de différentes confessions. Les déboires de Moha sont causés par sa curiosité excessive et ses états d'âme relatifs à son postulat d'une "liberté restrictive ". Sa lutte contre la liberté généralisée l'a propulsé dans le débat sur l'identité nationale, l'égalité homme-femme, la différenciation des classes sociales et le choc des civilisations. Dans sa vision relativiste concernant le droit du sang et le droit du sol, dictée par la nécessité d'une évolution homogène des sociétés, Moha révélait à ses enfants que le métissage au hasard, ou uniformément aléatoire, engendrerait des êtres humains égalitaires et ferait tomber toutes les frontières. Se basant sur l'espace-temps et ses déformations, il montrait que grâce à la capacité de métissage et au brassage des cultures, le voyage aux confins de l'humain rajeunirait l'individu, agrandirait son esprit et améliorerait ses conditions de vie.
10/2020
Philosophie
L'Ame des Lumières. Le débat sur l'être humain entre religion et science : Angleterre-France (1690-1760)
Immortalité de l'âme, intelligence, distinction des substances, vie éternelle: ces questions, qui sont au coeur de la réflexion sur la nature de l'être humain, ont passionné les philosophes et les lettrés du Grand Siècle et du Siècle des Lumières. Un débat animé, polémique, s'est noué dans toute l'Europe savante et, notamment, de part et d'autre de la Manche. Avec pour fil conducteur l'émergence d'une conception laïque et matérielle de l'être humain, Ann Thomson nous fait partager l'effervescence féconde de ces échanges et de ces débats. Elle nous initie aux polémiques théologico-politiques qui ont nourri la "crise de la conscience européenne" et ses prolongements, jusqu'au milieu du XVIIIesiècle. Consacrée à l'Angleterre après la Glorieuse Révolution de 1688, la première partie analyse les luttes idéologiques et religieuses de la fin du XVIIe et du début du XVIIIe siècle, replacées dans leur contexte historique, philosophique et scientifique, avant d'étudier la controverse sur Dieu, sur l'âme et sur la nature humaine. La deuxième partie, centrée sur les "premières Lumières" françaises, suit le cheminement des échos de ces controverses anglaises transmis par les passeurs huguenots et les voies clandestines de la circulation philosophique, puis analyse la spéculation scientifique et philosophique dans la première moitié du XVIIIe siècle. Ces vifs débats ont fait naître de multiples courants qui ont permis l'éclosion et l'épanouissement d'une pensée matérialiste qui s'affirma à partir des années 1760, dans le cadre, notamment, dune réflexion sur la génération. En soulignant le rôle joué par les polémiques théologiques protestantes mais également par la recherche médicale, cet essai d'histoire intellectuelle, transnationale, nous transporte au coeur de la philosophie des Lumières, et des "Lumières radicales". En même temps, il s'inscrit clans une histoire de longue durée, car les questions soulevées par ce livre continuent aujourd'hui d'interpeller les théologiens, les philosophes, les anthropologues, les neurobiologistes. Les penseurs des Lumières furent aux avant-postes d'une vertigineuse interrogation sur l'identité et la nature de l'homme. Pour la première fois, ce livre nous permet d'en explorer toutes les dimensions.
10/2013
Ethnologie
Morale et cognition. A l'épreuve du terrain
Depuis le XVIIIe siècle, on pense que les humains sont dotés d'un sens moral ou d'un sentiment instinctif de ce qui est bien ou mal. Avec cette conception, les valeurs morales ne relèvent plus de la seule métaphysique, mais sont intrinsèquement liées à l'action humaine. De quoi parlons-nous quand nous parlons de sens moral : d'un module sélectionné par l'évolution ou des dispositions qui organisent les relations entre humains ? Comment les humains évaluent-ils les situations ? Comment décident-ils de leurs actions et comment jugent-ils les actions d'autrui ? Pourquoi les actions immorales sont-elles parfois socialement vertueuses ? En réunissant des contributions d'anthropologues, de sociologues, de psychologues et de philosophes qui revisitent les débats ayant façonné l'étude du "sens moral" et les méthodologies empiriques dans une visée interdisciplinaire, ce volume pose les bases d'une anthropologie cognitive de la morale.
06/2019
Economie
LES MARCHES FINANCIERS. Entre hasard et raison, le facteur humain
Personne n'ignore désormais les fortunes accumulées par certains investisseurs ou spéculateurs sur les marchés financiers. Qui n'a pas entendu parier des succès boursiers de Georges Soros ou de Warren Buffet, par exemple ? On peut faire fortune en Bourse en anticipant mieux et plus vite que les autres acteurs l'évolution des cours. Pourtant, cette évidence est théoriquement impossible si l'on en croit l'analyse économique dominante : elle enseigne en effet que les marchés sont efficients, c'est-à-dire que les prix des actifs qui s'y échangent intègrent instantanément et en permanence toute information pertinente. Si tel est le cas, personne ne peut savoir quelque chose de plus que les autres. Personne ne peut faire mieux que le marché. Les cours sont alors censés suivre une marche au hasard, au gré des événements imprévisibles susceptibles d'influencer le marché. Mais si les cours sont imprévisibles, comment certains gestionnaires de fonds d'investissement font-ils pour néanmoins les prévoir mieux que les autres et ce, non pas de façon exceptionnelle, mais régulièrement durant de longues années ? Telle est l'énigme que Gérard Sauvage tente de résoudre. Il démonte les mécanismes et les raisons des succès de Georges Soros et de Warren Buffet. Il tire de ces investigations les pistes d'une remise en question de la théorie financière dominante. Dressant un tableau très didactique de cette dernière, il met au jour les limites des principaux modèles et ouvre la voie d'une nouvelle théorie financière. Entre une vision des marchés en tant que systèmes parfaitement rationnels et efficients, et celle de marchés livrés au hasard, Gérard Sauvage montre comment de nouvelles disciplines (théories du chaos, sciences de la complexité) introduisent une troisième vision, plus riche et plus convaincante, qui remet l'homme, avec sa raison, mais aussi ses illusions, au cœur des phénomènes financiers. Redécouverte, appliquée aux marchés financiers, de ce que, au-delà du hasard et de la nécessité, il y a la vie.
09/1999
Littérature française
Le compère Mathieu ou les Bigarrures de l'esprit humain
Le Compère Mathieu est un roman emblématique de l’époque des Lumières. Un groupe de cinq personnages parcourt le monde et se heurte aux préjugés, à l’intolérance, aux fanatismes… Au voyage géographique se superpose une exploration critique des « bigarrures de l’esprit humain » qui conduit à une écriture polyphonique nourrie de littérature clandestine. La présente édition souligne à quel point ce roman entre en résonance avec la littérature de son temps dont il constitue une pièce maîtresse. Constamment réédité de 1766 à 1851 cet étonnant ouvrage disparaît de la République des Lettres, suite à une condamnation de justice qui le voue à l’oubli : il est urgent de redécouvrir Le Compère Mathieu.
09/2012
Méthodes de travail
Apprendre en synthétisant. Tome 4, Les extrêmes du corps humain
Le corps de l'être humain répond à un régime juridique conséquent de la naissance à la mort. Il est à l'origine de sévères sanctions dès qu'il est violenté ou torturé. Il traduit les mouvements de pensée d'une collectivité. Le corps est l'objet de droits. Il l'est d'autant plus dans ses extrêmes, c'est-à-dire ses utilisations limites au point de faiblir ou d'emporter la mort du sujet de droit le possédant. La conception du corps, l'expérimentation de celui-ci, son viol, sa torture et son autopsie sont légiférés ou interdits. Il n'y a rien de plus grave que d'atteindre l'être humain en ses chairs.
03/2024
Droit des affaires
Exploitation minière et droits fondamentaux en droit camerounais. Concilier développement économique et droit à la santé et à la vie
Loin d'interdire l'exploitation minière, les législations s'efforcent aujourd'hui de l'organiser autour du concept de "mine responsable" ou green mining, dans le respect de l'environnement et des droits fondamentaux. Organiser la cohabitation entre ces impératifs, pour le plus grand bien des populations riveraines des sites miniers et de ceux qui perdent chaque jour leur santé ou leur vie en voulant la gagner, constitue la trame de cet ouvrage. Le concept de développement durable apparaît ainsi comme la martingale de la conciliation des intérêts contradictoires. Il permet de faire entrer en coalescence dans le temps et dans l'espace, les préoccupations environnementales, sociales et économiques.
11/2022
Littérature française
La loi applicable au contrat électronique en droit burkinabè
La question du droit applicable au contrat électronique empreint d'un élément d'extranéité n'est que partiellement tranchée par la loi n°045-2009/AN portant réglementation des services et des transactions électroniques au Burkina Faso et l'Acte additionnel A/SA. 2/01/10 du 16 février 2010 portant transactions électroniques dans l'espace CEDEAO. En effet, si les articles 4, alinéa 2 de la première et 7, § 2 du deuxième reconnaissent expressément aux parties, la liberté de choisir le droit applicable à leur contrat, les choses sont moins précises au sujet du droit applicable à défaut de ce rattachement subjectif. Pour cet autre aspect de la question, l'Acte additionnel distingue les contrats B2B des contrats B2C et ne consacre (expressément) de règle de rattachement subsidiaire (relativement protectrice) que pour ces derniers.
10/2022
Sciences politiques
L'opinion publique. De la science politique au droit ?
L'opinion publique est partout. Il n'y a plus guère d'analyse politique, institutionnelle ou économique qui puisse faire aujourd'hui l'économie du recours à des sondages ou autres modes d'expression qui convoquent et mettent en scène l'opinion, La page de la démocratie représentative semble tournée. Et celle de la démocratie directe, largement impraticable, ou politiquement dangereuse, n'est pas à l'ordre du jour. Il ne semble donc exister qu'un espace pour une autre forme de légitimité la démocratie d'opinion. Elle n'en est pas mains la cible de critiques que ce livre se propose d'interroger Il s'agit de revenir d'abord sur la notion d'opinion publique, qui émerge au Siècle des lumières avant d'être disséquée et conceptualisée par la science politique et avant que la science juridique ne s'en empare à son tour, en tant qu'instrument de légitimité et, dès lors, ne cherche à le réguler. Ce livre cherche donc à comprendre et à analyser ce passage d'un champ disciplinaire à l'autre et, plus précisément, quel rapport le droit - tout à la fois constitutionnel, administratif, pénal ou européen - entretient avec l'opinion publique. On verra que ce rapport est souvent paradoxal, l'opinion semblant à la fois passive ou tyrannique. Si le droit ne peut donc plus ignorer l'opinion publique, il reste à déterminer selon quelles modalités il va l'utiliser et l'encadrer. Cela va notamment nourrir un droit des sondages en évolution rapide ou, plus récemment, un droit à la fais interne et externe aux partis politiques compte tenu de l'importance prise notamment par les primaires, C'est finalement un nouveau droit politique qui est train de se forger en prise directe avec les transformations de la démocratie.
08/2016
Humour
Droit au But ! Tome 18 : Mandanda, tous avec toi !
Le nouvel opus de Droit au but ! - la série qui t'emmène dans les coulisses du foot, au coeur de l'OM ! Nino et les joueurs de l'OM partent en tournée de gala en Afrique, rencontrer les équipes locales lors de matchs dont les recettes sont reversées aux clubs de jeunes des quartiers défavorisés. Une sortie saluée avec enthousiasme par tous. Par tous ? Non. Mandanda, le capitaine, fait grise mine, après avoir encaissé un but contre Lille. Inquiet, Nino tâche de percer les raisons de ce passage à vide. Sans succès. Première étape : Tunis et le complexe Five Stars, où les joueurs de l'OM participent à un entraînement avec les jeunes recrues de l'OM School de Tunis. Parmi elles, Inaya, 9 ans et demi. Contre toute attente, elle parvient à marquer contre Mandanda ! Persuadé de ses qualités, Nino se propose de la " coacher ", avec la complicité de son capitaine lors d'une après-midi parmi les ruines du site de Carthage. Grâce aux conseils avisés de Mandanda, Inaya réussit à s'imposer face à une bande d'adolescents, décidés à ne pas se laisser impressionner par une fille ! Reconnaissante, Inaya se jette au cou de Mandanda. Nino en profite alors pour lui faire comprendre à quel point sa présence est indispensable au Club. Mais le légendaire Mandanda aura-t-il repris suffisamment confiance en lui pour battre l'Espérance Sportive de Tunis ?
10/2021
Sociologie
Plaidoyer pour le droit au respect de son Dieu
Lorsque ce qui blesse les uns fait rire les autres, au nom d'un droit à l'humour, même si cet humour est douteux et qu'il n'apporte aucune contribution intelligente, lorsqu'insulter une religion avec des mots à caractère obscène semble "passer comme une lettre à la poste" , c'est la paix sociale qui dans son ensemble est menacée, car seuls le respect et la tolérance permettent de vivre harmonieusement dans une société démocratique apaisée. Le présent ouvrage est un plaidoyer en faveur du respect de l'autre. Car sans respect il ne peut y avoir de réelle liberté, puisque celle-ci ne peut se construire que dans la paix. Ayant pour vocation de devenir avocat, Madou Koné entreprend des études de droit à l'Université de Paris XII où il obtient, en 2008, un Master en droit et justice. Par la suite, il passe avec succès l'examen d'entrée à l'école des avocats de Paris, en 2009. Il obtient le Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat (CAPA) en 2010. Il est actuellement l'un des avocats de l'association Maison des Potes-Maison de l'Egalité, qui lutte contre les inégalités et les discriminations. Il est aussi le fondateur du blog Avis du Messager (www. avisdumessager. com), dont l'objectif est d'aborder des sujets sociétaux complexes ou qui font l'actualité, afin d'inviter chacun à la réflexion.
05/2023
Droit européen des affaires
Actualités en droit économique : l'entreprise face au numérique
DROIT BELGE Les entreprises font aujourd'hui face à une digitalisation accrue. Plus aucun aspect de leur activité n'échappe à ce phénomène, qu'il s'agisse de la production proprement dite (dans le cadre du télétravail notamment), des relations avec les clients (concernant les moyens de paiement par exemple) ou même de la gestion des faillites et autres procédures d'insolvabilité. Bien plus, les entreprises peuvent désormais offrir de nouveaux services dans un cadre entièrement digitalisé. Les plateformes digitales donnent davantage de visibilité aux P. M. E. , à travers la publicité de leurs produits ou services, et occupent ainsi un rôle croissant dans la vie économique. En parallèle, le marché des données devient un outil essentiel au développement des affaires. Cet ouvrage, publié à l'initiative et sous la coordination du Centre de Recherche Interdisciplinaire Droit, Entreprise et Société (CRIDES) de l'UCLouvain, a pour objectif d'examiner les actualités législatives et jurisprudentielles relatives à ces différents aspects de la digitalisation de la vie de l'entreprise.
11/2021
Avocats
Alice au pays du droit. Alice commise d'office
Alice pense qu'en devenant avocate commise d'office, elle va donner du sens au serment qu'elle a prêté défendre, avec désintérêt et probité, la veuve et l'orphelin ! Rien ne se passe pourtant comme elle l'imaginait. Entre les nuits au commissariat, les clients difficiles, sa morale d mettre de côté et les associés du cabinet qui lui mettent des bâtons dans les roues, cette nouvelle Fonction a tout du sacerdoce. La série au paye , dont voici le troisième volume, présente les aventures juridico-judiciaires d'une jeune avocate.
05/2021
Sciences politiques
"Tout homme a droit au banquet de la vie"
Auteur d'une audacieuse campagne de cambriolages avec sa bande des Travailleurs de la nuit au début du 20ème siècle, Alexandre Marius Jacob ne courbe pas l'échine lors de son procès en 1905 : il revendique ses actes avec une finesse d'esprit et un humour qui frappent au coeur. Entre cette cinglante adresse à ses juges et les lettres envoyées à Jean Maitron puis à ses amis juste avant son suicide tranquille, près de cinquante ans se sont écoulés - dont vingt-cinq passés à endurer les fers du bagne. En nous faisant faire un bond dans le temps, ces textes choisis invitent à embrasser la vie de "l'honnête cambrioleur" : du jeune voleur révolté au vieux forain paisible, toujours anarchiste.
05/2022
Pocket jeunesse
Emma James super espionne Tome 6 : Droit au but !
Quand elle n'est pas à l'école, Emma est espionne et sauve la planète ! La nouvelle mission d'Emma sera sportive ! L'agence ASTRE l'a envoyée à la montagne dans un camp d'entraînement. Au programme : course à pied, motocross, football, dressage de chiots. Et, en bonus, un jeu de piste inattendu pour débusquer les membres de L'OMBRE infiltrés dans le campement...
11/2021
Droit européen de la concurren
Introduction au droit belge de la concurrence. 2e édition
Aperçu complet du droit belge de la concurrence Cet ouvrage constitue le premier Tome d'un ouvrage destiné aux " droits européen et belge de la concurrence ". Vous y trouverez le droit européen de la concurrence dans son ensemble.
11/2022
