Manuel de droit romain. 12e édition. ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses
Extraits
Droit
Droit international public. 3e édition
L'objet de ce livre est de présenter l'essentiel du droit international public, de ses institutions comme de ses règles, dans leurs évolutions les plus contemporaines. Car ce droit, qui organise les rapports entre Etats, est aujourd'hui le produit cosmopolite et la combinaison de divers droits – international, transnational et supranational. Depuis les attentats du 11 septembre 2001, il connaît au surplus une formidable rupture du principe traditionnel d'équilibre : le multilatéralisme s'est affaibli au profit de l'unilatéralisme et de la résurgence du concept d'Empire, du fait de l'hyperpuissance des Etats-Unis d'Amérique. En parallèle, le droit international a été contraint de s'adapter à deux mouvements inverses : le phénomène de la globalisation, dont on connaît surtout les manifestations économiques, et la fragmentation induite par le développement des nombreux droits spécialisés (droits de l'homme, droit humanitaire, droit pénal, droit de l'OMC, droit de l'environnement…) au risque de menacer l'unité qui caractérise le système juridique international.
06/2016
Droit public
Droit public économique. 9e édition
L'objectif de l'ouvrage est d'étudier le régime régissant l'intervention économique de l'Etat, des collectivités locales et de l'Administration. L'ouvrage présente les sources et les principes du droit public économique, ainsi que les structures d'intervention publique. Sont ainsi distinguées les différentes modalités d'encadrement public de l'économie, telles que la planification, l'aménagement du territoire, la régulation juridique des prix, la régulation de la concurrence, la régulation des activités financières et monétaires, l'exploitation économique du domaine public, etc. Les auteurs décrivent les interventions publiques directes (entreprises publiques, nationalisations, privatisations et aides publiques) et analysent leur évolution probable.
03/2022
Procédure civile
Droit processuel général. 5e édition
Cet ouvrage est destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels. Le droit processuel consiste à comparer les procédures civile, pénale et administrative, auxquelles sont venus s'ajouter au fil du temps le contentieux européen, constitutionnel, mais aussi la médiation, le rôle des autorités administratives indépendantes... Par ailleurs, trois grandes tendances caractérisent le droit processuel : les nouvelles technologies et la technicité croissante, la managérialisation, des calendriers de procédure de plus en plus rigides. Points forts Tout le droit du procès à jour des dernières réformes et projets de réforme en procédure Un auteur spécialiste et reconnu Alliant pédagogie et réflexion doctrinale, ce Précis Domat apporte une connaissance approfondie de la matière
12/2022
Droit international privé
Droit international privé. 9e édition
Cet ouvrage a pour objectif d'exposer aussi simplement que possible le droit international privé, matière réputée difficile. Il présente les trois objets du droit international privé enseignés en L3 et en M1 dans les facultés de droit : les conflits de lois, les conflits de juridictions, la nationalité et la condition des étrangers. La première partie est consacrée aux principes généraux des conflits de lois et de juridictions ; la deuxième expose l'application de ces principes aux différentes matières du droit privé ; la troisième aborde la nationalité et la condition des étrangers. L'exposé du droit positif, et spécialement en ce domaine de la jurisprudence, a été privilégié. Cette neuvième édition intègre l'évolution de la jurisprudence jusqu'au 31 janvier 2021, à la fois celle des juridictions françaises, mais aussi celle des Cours européennes, la CJUE et la CEDH. La multiplication des Règlements européens, en matière de compétence, Bruxelles I et I bis, Bruxelles II, Il bis et bientôt II ter, et, en matière de loi applicable, les Règlements Rome I sur la loi applicable aux obligations contractuelles, Rome II sur la loi applicable aux obligations extracontractuelles, Rome III sur la loi applicable en matière de divorce, le Règlement Aliments, le Règlement Successions et les Règlements Régimes matrimoniaux et Partenariats enregistrés, entraine une jurisprudence de plus en plus fournie de la Cour de justice en droit international privé.
03/2021
Droit anglais
Droit constitutionnel britannique. 3e édition
Après la mise en oeuvre du Brexit et le décès de la reine Elisabeth II, une nouvelle édition de cet ouvrage consacré au droit constitutionnel britannique s'impose : - règles qui régissent les relations entre les pouvoirs au Royaume-Uni. - organisation constitutionnelle du Royaume-Uni et ses importants changements récents : le Brexit a été un véritable séisme politique et juridique qui a renforcé les velléités indépendantistes écossaises, les tensions en Irlande du Nord et les fractures sociétales. Cet ouvrage est destiné principalement aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques. Points forts - une double actualité majeure à l'heure du Brexit et des négociations qui en découlent et de l'avènement d'un nouveau roi - un auteur spécialiste du droit constitutionnel britannique, fondateur de l'observatoire du Brexit
04/2023
Droit international privé
Droit international privé. 8e édition
Destiné principalement aux étudiants de master droit mais intéressant aussi les avocats et les notaires, cet ouvrage intègre tous les instruments du droit international privé de l'Union européenne, les évolutions liées à l'essor des droits fondamentaux et les dernières réformes sur le droit d'asile. Sont ainsi exposés : - les règles applicables aux principales questions concernant les personnes, les biens, les obligations et les rapports de famille patrimoniaux ; - les relations privées internationales (conflits de lois) ; - le procès civil international (conflits de juridictions) ; - les sujets des relations privées internationales (nationalité et condition des étrangers). Points forts - Conforme aux programmes d'examen d'entrée au CRFPA et du concours de l'ENM - A jour de la jurisprudence récente et des derniers textes relatif au droit international privé : loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique, loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République, loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption, règlement Bruxelles II ter entré en vigueur le 1er août 2022 - Inclus également les projets de textes : projet de code du droit international privé, proposition de directive du 23 février 2022 sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité, proposition de règlement du 7 décembre 2022 en matière de droit international privé de la filiation
11/2023
Droit administratif général
Droit administratif général. 4e édition
Réviser et mémoriser l'essentiel du droit administratif général ! La 4e édition de ce Mémento permet aux lecteurs de réviser l'essentiel de la matière, dense, autonome et complexe qu'est le droit administratif général. Synthétique et concis, il assure aux étudiants de se (ré)approprier cette branche du droit public, fondatrice et essentielle pour comprendre nos institutions. De la place du droit administratif en France, à l'action administrative (avec ses droits, ses moyens et ses finalités) en passant par les contrôles et recours possibles, c'est toute l'étendue du droit administratif général qui est expliqué au lecteur.
07/2024
Autres encyclopédies (6 à 10 a
La ville. Les fausses et bonnes réponses de Céleste et Mika
Un docu pour tout savoir sur le fonctionnement de la ville, et s'y retrouver... sans s'y perdre ! Céleste et Mika ne sont jamais à court de questions : qui allume les lampadaires ? comment le feu passe-t-il au vert ? d'où vient l'eau du robinet ? comment les produits du supermarché arrivent-ils dans les rayons ? Ce documentaire drôle et interactif repose sur un jeu de questions à deux réponses, dont l'une est vraie et l'autre fausse. Le lecteur aura le temps d'y réfléchir et de découvrir la bonne réponse à la fin de l'ouvrage. Les illustrations pleines de fantaisie et d'humour d'Estelle Billon-Spagnol reflètent l'absurdité des réponses imaginées par Céleste et Mika, et apportent un peu de poésie à nos vies citadines.
02/2022
Animaux sauvages
Les animaux. Les fausses et bonnes réponses de Céleste et Mika
Un nouveau docu farfelu pour tout savoir sur le comportement des animaux et démêler le vrai du faux ! Céleste et Mika ne sont jamais à court de questions : pourquoi la chauve-souris dort-elle à l'envers ? Qu'est-ce que le hamster garde dans ses joues ? Pourquoi les tortues sont-elles si lentes ? Ce documentaire drôle et interactif repose sur un jeu de questions à deux réponses, dont l'une est vraie et l'autre fausse. Le petit lecteur aura le temps d'y réfléchir et de découvrir la bonne réponse à la fin de l'ouvrage. Une suite de série après un titre consacré à la ville avec les illustrations pleines de fantaisie et d'humour qui reflètent l'absurdité des réponses imaginées par Céleste et Mika.
09/2023
Chiens
Apprivoiser son chien en 10 min par jour. 2e édition
- 30 fiches conseils pour mieux comprendre son chien, mieux communiquer avec lui et débloquer les situations critiques (peur, timidité, anxiété, agressivité, etc.). - Au cas pas cas, la description du problème et les solutions à mettre en oeuvre, ainsi qu'un quiz pour réviser. - L'outil idéal pour résoudre en douceur les problèmes de comportement.
11/2021
Psychologie, psychanalyse
Prendre en charge l'insomnie par les TCC. 2e édition
La thérapie cognitivo-comportementale de l'insomnie est recommandée comme traitement de première intention de l'insomnie chronique chez l'adulte de tout âge. Près de 10 % de la population générale souffre d'insomnie chronique, avec une prévalence beaucoup plus importante pour les patients ayant des troubles psychiatriques (anxiété, dépression...). Cette deuxième édition a toujours pour objectif de guider les professionnels dans cette démarche de soins et propose : des connaissances sur le sommeil ; une méthodologie pas à pas, du diagnostic au traitement du trouble ; des analyses fonctionnelles à partir de l'agenda du sommeil ; des outils pour une prise en charge globale ; des éléments d'adaptation des techniques en fonction des comorbidités psychiatriques ; une grande variété de cas cliniques. Grâce à cet atelier très structuré, le professionnel va aider son patient à soigner ses insomnies selon les spécificités du sommeil propres à chaque âge de la vie.
01/2021
Ethique et droit
Le droit international des investissements au prisme de l'éthique
Actes de la manifestation organisée le 26 avril 2021 par le CREDIMI & Observatoire de l'éthique publique.
10/2021
Droit des obligations
L'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux
Après la réforme du droit commun des contrats, l'oeuvre de modernisation du Code civil en matière contractuelle se poursuit pas à pas. C'est désormais au tour du droit des contrats spéciaux, tant pour réduire le décalage entre te Code de 1804 et le droit positif, que pour le mettre en cohérence avec le droit commun réformé. Nommé par la Chancellerie pour présider une commission de réforme du droit des contrats spéciaux, le Professeur Philippe Stoffel-Munck s'est entouré à cette fin d'universitaires et de praticiens renommés. Leurs travaux embrassent les contrats de vente, d'échange, de location, de prêt à usage, de prêt de consommation, de dépôt, d'entreprise, de mandat et les contrats aléatoires, qui composent cette "fresque des contrats spéciaux" qui est "comme une voie lactée" (G. Cornu). Un important colloque rassemblant, en présence de la Chancellerie, les membres de cette commission a été organisé par son président et par Madame Galbois-Lehalle, directrice du département de Droit de la faculté des sciences sociales de l'Institut catholique de Paris. Il s'est tenu le 23 septembre 2022, à l'Institut catholique, en vue de discuter les propositions de l'avant-projet. Original dans son format, ce colloque a permis aux membres de la commission de réforme de se prêter à l'exercice de la contradiction avec d'éminents spécialistes des différents contrats spéciaux. Le présent ouvrage rend compte des présentations des uns, des critiques des autres, ainsi que des riches discussions auxquelles leur confrontation a donné lieu. Depuis lors, le groupe de travail présidé par le Professeur Philippe Stoffel-Munck a remis son rapport au garde des Sceaux, et la Chancellerie travaille désormais à l'élaboration du projet de réforme. Les réflexions contenues dans le présent ouvrage offriront assurément de précieux outils d'analyse - et éclaireront la genèse - de ce futur texte.
01/2024
Droit
Une histoire du droit civil. 3e édition
Le droit est un discours né des réalités humaines, dans leurs dimensions économiques et sociales, politiques et culturelles. Il se développe et se modifie constamment parce qu'il est à la fois le produit de la société et une des causes de sa transformation. Le droit étant le fruit de l'histoire, toute compréhension des institutions juridiques doit tenir compte de leur genèse et de leur insertion dans le temps. Après avoir analysé les rapports mutuels entre le droit et le temps, l'ouvrage étudie les conditions d'élaboration et les principes directeurs du Code civil de 1804 ainsi que ses antécédents d'Ancien Régime. Il décrit ensuite l'évolution du droit des biens et du droit des personnes à travers certains thèmes choisis comme la propriété, la personnalité juridique, la condition de la femme, le mariage ou le statut des enfants.
02/2005
Psychologie, psychanalyse
Dessiner grâce au cerveau droit. 5e édition
Vendu à 2,5 millions d'exemplaires et traduit en 17 langues, cet ouvrage est l'introduction à la pratique du dessin la plus répandue dans le monde. Que vous pensiez n'avoir guère de talent, que vous soyez un artiste professionnel ou que le dessin soit pour vous un simple hobby, ce livre vous fera prendre confiance en vos capacités et approfondira votre perception artistique, de même qu'il vous encouragera à développer une nouvelle appréhension du monde qui vous entoure. Dans cet ouvrage de référence, Betty Edwards vous offre la clé pour maîtriser l'art du dessin en vous faisant découvrir les cinq compétences fondamentales de cet art : la perception des contours, des espaces, des relations, de la lumière et des ombres, et du tout (gestalt). Egalement chez Mardaga : Dessiner grâce au cerveau droit – Livre d'exercices, le complément indispensable au livre de référence de Betty Edwards.
02/2018
Droit bancaire
L'essentiel du droit bancaire. 3e édition
Tout sur les activités et opérations bancaires exercées par les établissements de crédits Connaître le rôle des différents acteurs en matière de réglementation bancaire, maîtriser les principales obligations de la banque tant dans ses activités commerciales que dans celles de marché, sécuriser les différentes opérations dans lesquelles la banque est impliquée et réduire les risques... voilà tout l'objet de cet ouvrage. Le droit bancaire est donc le droit des banques et le droit des opérations de banque. L'auteur développera successivement les éléments essentiels du droit bancaire (opérations de banque, établissement de crédit...), l'activité bancaire (instruments de paiements et de crédit...), le contrôle de l'activité bancaire (ACPR, AMF...), les obligations générales (non ingérence...) et annexes (lutte contre la corruption, données personnelles...), ainsi que l'aspect des nouvelles technologies (Fintech, cryptomonnaie...). Cette nouvelle édition 2023 intègrera le projet de DSP3 (3e directive européenne sur les services de paiement) qui prévoit un virage en direction de l'ultra numérique et donc de l'ultra réglementation en accentuant notamment les règles relatives à la prévention de la fraude en ligne, à la prévention des activités illicites dont le blanchiment, la fraude fiscale ou encore la corruption. Au final, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du droit bancaire applicable en 2023. Points forts - Outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée - Ouvrage rédigé par un spécialiste du Droit bancaire qui mêle théorie et pratique - De nombreux schémas et tableaux viendront illustrer les développements
06/2023
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Relations collectives, 6e édition
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05/2021
Santé, diététique, beauté
Qu'en pense mon naturopathe ? Des réponses claires et concrètes à plus de 50 questions en santé globale
Dans cet ouvrage pratique, nuancé et bien vulgarisé, Daniel Crisafi fait la lumière sur une cinquantaine de sujets touchant à l'alimentation et à la santé globale. Déboulonnant plusieurs mythes au passage, il parle entre autres des régimes spéciaux, des superaliments, du sucre, des vitamines et des minéraux, des plantes thérapeutiques, de l'activité physique et de plusieurs problèmes de santé sur lesquels la naturopathie peut apporter un éclairage différent. Complète et solidement documentée, cette petite bible du mieux-être vous fournira toutes les clés pour parvenir à démêler le vrai du faux et vous permettra de découvrir une multitude de solutions naturelles qui ont fait leurs preuves.
06/2019
Littérature française
La fee des greves. Un roman fantastique et de sci
En ce 15e siècle, entre le MontSaintMichel et celui de Tombelaine, un brouillard blanchâtre et cotonneux recouvre parfois la baie. Malheur à l'impudent égaré dans cet univers de désespérance. Le sable se dérobe lentement sous ses pieds et l'ensevelit inexorablement. Les habitants des villages voisins paysans ou pêcheurs de coques, n'évoquent pas sans frémir cette mort terrifiante dans les sables mouvants. Ils parlent aussi de la Fée des grèves, avec son manteau d'azur que certains ont vu marcher sur les eaux les soirs de brouillard. Ainsi débute une extraordinaire aventure dans un paysage d'eaux dormantes, de brumes et de sortilèges, où se mêlent l'amour et la haine, l'héroïsme et la trahison.
02/2023
Généralités médicales
Médecines antiques des romains et des germains. Confrontation et analyse
Dans cet ouvrage écrit à partir des études archéologiques les plus récentes, Michel Germain nous emmène aux confins de l'Antiquité, à la rencontre des Romains et des Germains qui les ont combattus. S'attardant sur l'une des plus fameuses défaites de l'armée romaine, à savoir la bataille de Teutoburg, l'auteur nous livre un portrait détaillé d'une armée mise en déroute par une coalition de barbares, les mêmes qui, mercenaires, ont participé à la défaite de Vercingétorix à Alésia. La confrontation des deux armées a amené Michel Germain à réfléchir sur les structures médicales proposées par celles-ci à l'orée de la bataille. Puis, c'est toute l'Antiquité qui a été revisitée à travers Hippocrate et son corpus, ou encore Galien et ses théories. Médecine teintée de religion, voire de superstition, protocoles et organisation d'une chirurgie de guerre, pharmacopée... Etayé par des archives exceptionnelles, aucune question n'est occultée. Ainsi, les médecins romains et leurs opérations ont-ils connu un essor unique en Europe, qui n'aura pas d'équivalent avant le XVIIe siècle. Xavier Riaud.
01/2021
Technologies
Les murs de soutènement - Livre pratique. Etudes techniques et calcul de poussée des terres, 2e édition
Elaboré pédagogiquement en six chapitres richement illustrés, ce manuel aborde des exercices se rapportant aux mathématiques de base et aux systèmes de forces en équilibre. Ce manuel reprend les exercices en lien avec le livre de théorie qui lui est associé. Ensuite, des exercices sur le calcul de la poussée des terres sur des murs de soutènement (béton, gabions, palplanches...) sont envisagés sous différentes méthodes afin qu'elles permettent chacune de déterminer la valeur de l'effort de poussée. Ce calcul se fera avec la prise en compte des caractéristiques propres aux cas rencontrés tels que surcharge sur terre-plein, présence d'eau dans le sol, parement lisse ou rugueux... Enfin, le lecteur (initié ou pas) pourra utiliser des outils simples pour vérifier la stabilité externe des différents types de murs envisagés.
03/2020
Technologies
Les murs de soutènement - Livre théorique. Etudes techniques et calcul de poussée des terres, 2e édition
Le présent ouvrage répond à un besoin : celui d'allier les descriptifs techniques complets à des méthodes de calcul de poussée des terres sur des murs de soutènement. Elaboré pédagogiquement en huit chapitres richement illustrés, ce manuel aborde d'abord techniquement les différentes possibilités qu'il existe sur le marché pour la création et l'exécution des murs de soutènement. Dans la seconde partie, l'auteur apporte une explication progressive, claire et pédagogique aux différentes méthodes qui permettent de déterminer la valeur de l'effort de poussée des terres sur un mur de soutènement (avec prise en compte de caractéristiques propres aux cas rencontrés tels que surcharge sur terre-plein, présence d'eau dans le sol, parement lisse ou rugueux, sols stratifiés, terre-plein incliné...). Dans chaque chapitre, des exemples sont résolus afin que le lecteur puisse visualiser l'aspect pragmatique des théories mais aussi qu'il ait une base de travail pour solutionner les exercices proposés dans le livre d'exercices associé à cet ouvrage. La lecture de cet ouvrage apportera aussi aux lecteurs (initiés ou pas) des outils pour vérifier la stabilité externe des différents types de murs.
10/2020
Normandie
Le Parc naturel régional des Marais du Cotentin et du Bessin... à pied. 33 Promenades & Randonnées, 2e édition
Situé sur les départements du Calvados et de la Manche, le parc naturel des Marais du Cotentin et du Bessin se déploie sur 146 000 ha dont 30 000 ha de marais et de polders. Dans ce territoire, qui est l'une des plus grandes zones humides herbagères de France, les marais verts sont petit à petit recouverts d'eau dès l'automne, on dit alors que les marais sont blancs. Ce topoguide regroupe 34 randonnées entre terre et mer, aux abords des plages du débarquement.
05/2023
Droit
La protection des droits des migrants. Interactions entre la protection des droits de l'homme et la protection diplomatique et consulaire
En 2018, respectivement le 10 décembre à Marrakech et le 17 décembre à New York, le Pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières et le Pacte mondial sur les réfugiés ont été adoptés. Premiers accords du genre, ils replacent la question des migrations au coeur des défis. En effet, à l'heure de la mondialisation, une évidence est d'actualité : l'augmentation des flux migratoires. Et si les Etats tentent souverainement de gérer ces flux, on ne peut oublier que les droits de l'homme sont au-dessus de toutes considérations. La gestion harmonieuse et efficace des migrations doit donc être globale et prendre en compte à la fois les synergies de développement et la protection des droits des personnes migrantes. Cet ouvrage se propose donc de traiter du cas particulier de la protection diplomatique et consulaire en tant que mécanisme de protection des migrants. Alors que la première est exceptionnelle ; car très rare, la seconde est discrète mais quotidienne. Ainsi, avec le développement de nouveaux mécanismes de protection des droits de l'homme, ces deux protections ont-elles encore raison d'être ? L'approche de l'ouvrage est comparative ; faisant appel aux institutions internationales, à l'instar de la Cour internationale de justice et aux institutions régionales, dans le cadre européen, interaméricain et africain. Fruit d'une recherche universitaire, qui a obtenu un prix de l'Association des amis de l'Université de Lyon en 2017, il s'érige également en plaidoyer en faveur de la reconnaissance de la nécessité de protéger les migrants eu égard de leur vulnérabilité et de leur importance aussi bien en droit international qu'en droit interne.
09/2019
Pédagogie
Traité des sciences et des techniques de la formation. 4e édition revue et augmentée
Cette quatrième édition, entièrement refondue et actualisée, offre un panorama actualisé des savoirs de référence produits par les différentes approches scientifiques et pratiques qui constituent et structurent le champ de la formation des adultes. Elle cherche à répondre à trois grandes questions relatives à la formation des adultes : Qu'est-ce que la formation des adultes en France aujourd'hui ; Comment et pourquoi l'adulte apprend-il ; Comment construire et animer un dispositif de formation d'adultes. Dans ce livre destiné aussi bien aux étudiants en la matière qu'aux professionnels (responsables de formation, consultants, formateurs, DRH), chaque contribution fournit une synthèse des savoirs actuels, réputés valides par la communauté scientifique de référence, ou constituant "l'état de l'art" de la question traitée.
09/2017
Histoire internationale
Fuite et expulsions des Allemands. Transnationalité et représentations, 19e-21e siècle
L'histoire de la fuite et des expulsions, entre 1944 et 1950, d'environ 12 à 14 millions d'Allemands vivant dans les territoires de l'Est, a constitué un élément majeur de la question allemande jusqu'à la fin de la Guerre froide et l'unification allemande. Depuis une quinzaine d'années, dans un contexte géopolitique différent, ces événements animent de nouveau des débats dans l'espace public en Allemagne, mais également en Pologne et en République tchèque. Ce livre est le premier en France à regrouper des contributions de spécialistes internationaux. Il interroge la représentation de cette thématique dans les médias et les musées, dans la littérature ainsi que dans les débats mémoriels, tout en se basant sur des analyses historiographiques éclairant les enjeux d'un tel retour sur ce passé. En choisissant une perspective transnationale, inscrivant ces événements dans l'histoire européenne des déplacements forcés, le livre propose aussi une réflexion sur la construction d'une mémoire européenne commune.
01/2016
Histoire du droit
Précis de droit de l'eau du Burkina Faso. Première Édition
Le droit de l'eau au Burkina Faso, pionnier de l'application de la Gestion Intégrée des Ressources en Eau (GIRE) en Afrique de l'ouest, irrigue plusieurs domaines du droit et se veut une réponse à la problématique de l'accès à l'eau potable et à l'assainissement. Ce premier ouvrage sur le droit de l'eau du Burkina Faso donne accès à l'essentiel de la réglementation burkinabè de l'eau. Il identifie les acteurs de l'eau au Burkina Faso, présente les outils de planifications générales des ressources en eau ainsi que les contrats de gestion des services d'eau et d'assainissement. Il aborde également le financement des agences de l'eau, la protection des milieux et les défis de la gouvernance des ressources en eau. L'ouvrage permet ainsi de comprendre et de s'approprier facilement la GIRE au Burkina Faso, d'avoir des données juridiques rapides aux questions qui peuvent se poser, offre des sources afin d'approfondir les connaissances en matière de gestion des ressources en eau. Le livre s'adresse à tous ceux qui s'intéressent aux questions de l'eau et de l'assainissement (étudiants, chercheurs, formateurs, élus et agents de l'Etat, partenaires techniques et financiers, acteurs de la solidarité internationale).
05/2022
Essais
Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur, 2e édition
Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.
12/2023
Droit
Traité des actions, suivant les principes du droit françois et du droit coutumier. de la province de Normandie pour le for de la conscience
Traité des actions, suivant les principes du droit françois & du droit coutumier de la province de Normandie, pour le for de la conscience . Par l'auteur du "Traité de l'état des personnes" Date de l'édition originale : 1777 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Couple, divorce
Droit et pratique du divorce. Edition 2022-2023
Les nouveautés de cette 5e édition + à jour du décret du 17 décembre 2019, réformant la procédure des divorces contentieux ou des séparations de corps et des divorces sans intervention judiciaire + nouvelle partie autonome sur le droit international privé Maîtrisez les procédures et le contentieux du divorce et appréhendez ses incidences patrimoniales... Par l'exposé critique d'une jurisprudence exhaustive et la mise en perspective de la doctrine, cet ouvrage présentetoutes les questions juridiques liées au divorce : choix et contraintes de la procédure, nouveautés en matière de divorce par consentement mutuel, frais et dépens, mesures provisoires, autorité parentale, logement familial, prestation compensatoire, règlement du régime matrimonial, conséquences fiscales, sociales et pénales. Il évalue aussi les difficultés d'application et les incertitudes du droit positif. Le droit du divorce est abordé de façon transversale à travers ses implications en droit international privé, droit des incapacités, des successions, des sûretés, comme des procédures collectives ou de redressement personnel, et des voies d'exécution. Figurent également des exemples de contentieux, conseils de procédure et propositions concrètes (calculs de prestation compensatoire, schémas liquidatifs de régimes matrimoniaux avant et après divorce, émoluments du notaire). Les incidences fiscales aux divers stades de la procédure sont largement explicitées. Pour tous les professionnels intervenant au divorce (avocat, notaire, magistrat), ce livre constitue une synthèse argumentée et un outil efficace pour résoudre les difficultés rencontrées.
09/2021
