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Extraits
Fonction publique
Les statuts des agents de la fonction publique. Gérer les carrières des agents titulaires et contractuels
Fonction publique d'Etat, territoriale, hospitalière : dans cette période où le gouvernement français envisage de transformer la Fonction publique, il est utile de faire un point sur le système en place, y compris sur le statut d'agent contractuel. Ce livre offre une synthèse sur les obligations de l'administration ainsi que les droits et devoirs des agents tout au long de leur vie professionnelle, jusqu'à la cessation de leurs fonctions. Responsables de services, gestionnaires RH, fonctionnaires ou agents contractuels, ce livre vous présente les réformes les plus récentes qui ont élargi la possibilité de recruter des contractuels et la faculté de négocier des ruptures conventionnelles. Actualisé pour être 100 % opérationnel, cet ouvrage très pratique propose un panorama complet sur la législation en vigueur, afin que nul ne soit lésé dans ses droits.
01/2023
Littérature française
Cérémonie d'inauguration de la statue de Félix Tisserand, discours. Nuits-Saint-Georges, 15 octobre 1899
Discours prononcés à l'occasion de la cérémonie d'inauguration de la statue de Félix Tisserand, à Nuits-Saint-Georges, le... 15 octobre 1899 / [par MM. Bassot, Loewy, H. Poincaré et O. Callandreau] ; Institut de France, Académie des sciences Date de l'édition originale : 1899 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Littérature française
Haïti et sa première exposition. La statue de Victor-Hugo. Conférences faites à Port-au-Prince
A travers le Guipuzcoa : impressions / E.-A. MenassadeDate de l'édition originale : 1897Sujet de l'ouvrage : Guipúzcoa (Espagne)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
07/2013
Histoire ancienne
De la Gaule à l'Orient méditerranéen. Fonctions et statuts des mobiliers archéologiques dans leur contexte
Ce volume est issu du colloque international d'archéologie intitulé Les mobiliers archéologiques dans leur contexte, de la Gaule à l'Orient méditerranéen : fonctions et statuts tenu à l'université de Poitiers. Conçu à l'échelle du monde antique, associant l'Orient et l'Occident, le colloque, organisé par l'équipe HeRMA (Hellénisation et romanisation dans le monde antique), en coordination avec l'Ifao (Institut français d'archéologie orientale, Le Caire), a proposé aux chercheurs de développer leurs réflexions sur les liens existant entre les mobiliers archéologiques et leur contexte de découverte dans un cadre chronologique volontairement large, de l'âge du Fer à l'Antiquité tardive. Les objets produits dans l'Antiquité possédaient une fonction qui peut, dans une certaine mesure, être identifiée d'après leur morphologie. Les matériaux utilisés pour les fabriquer - argile, pierre, métal, verre... - contribuent à préciser cette identification, soulevant la question de l'accessibilité des matières premières et de leur proximité géographique, ou celle de la catégorie sociale à laquelle appartiennent consommateurs et/ou commanditaires. En parallèle, les chercheurs ont développé de nouvelles orientations privilégiant la notion d'assemblage, liée à celle de contexte ; elle peut inclure une approche statistique des corpus, et vise à augmenter les possibilités d'analyses comparatives, économiques, identitaires. Le livre comporte une cinquantaine de contributions dont l'agencement reprend les thématiques distinguées au moment du colloque. Celui-ci débute par la vision d'un anthropologue dont l'approche apparemment décalée, d'un point de vue disciplinaire, spatial et chronologique, met l'accent sur la dimension symbolique très forte accordée aux objets selon leur contexte d'utilisation et dont les archéologues ne peuvent que pressentir l'existence à partir des artéfacts collectés en fouille.
01/2019
Droit
Principes du droit de la fonction publique. Tome 2
Le droit de la fonction publique n'a jamais fait l'objet, à notre connaissance, d'un recensement complet ou quasi-complet. Voilà qui est chose faite. En effet, afin d'accompagner les compétiteurs au concours sur l'épreuve de droit de la fonction publique, il ne semblait pas judicieux de faire fi de la totalité des textes aujourd'hui en vigueur. Le manuel dédié à la fonction publique a donc sa 'Bible' recensant les textes fondateurs, leurs décrets d'application et les circulaires les plus utiles et les plus récentes. L'objet étant en priorité, comme à l'accoutumée, d'offrir un outil aux compétiteurs au concours de greffier et de directeur de greffe, ceux-ci retrouveront utilement les statuts particuliers des corps du ministère de la justice, y compris les corps interministériels et les contractuels. Deux tomes ont été nécessaires, pour le statut général d'une part, pour les statuts particuliers d'autre part. Un troisième tome, indépendant de ceux-ci, recentre les fiches techniques, schémas et autres tableaux et la pratique, qui sont la 'griffe' d'Odile Martinez Douzet.
07/2019
Droit
Principes du droit de la fonction publique. Tome 1
Le droit de la fonction publique n'a jamais fait l'objet, à notre connaissance, d'un recensement complet ou quasi-complet. Voilà qui est chose faite. En effet, afin d'accompagner les compétiteurs au concours sur l'épreuve de droit de la fonction publique, il ne semblait pas judicieux de faire fi de la totalité des textes aujourd'hui en vigueur. Le manuel dédié à la fonction publique a donc sa 'Bible' recensant les textes fondateurs, leurs décrets d'application et les circulaires les plus utiles et les plus récentes. L'objet étant en priorité, comme à l'accoutumée, d'offrir un outil aux compétiteurs au concours de greffier et de directeur de greffe, ceux-ci retrouveront utilement les statuts particuliers des corps du ministère de la justice, y compris les corps interministériels et les contractuels. Deux tomes ont été nécessaires, pour le statut général d'une part, pour les statuts particuliers d'autre part. Un troisième tome, indépendant de ceux-ci, recentre les fiches techniques, schémas et autres tableaux et la pratique, qui sont la 'griffe' d'Odile Martinez Douzet.
07/2019
Droit
Principes du droit de la fonction publique. Tome 3
Le droit de la fonction publique n'a jamais fait l'objet, à notre connaissance, d'un recensement complet ou quasi-complet. Voilà qui est chose faite. En effet, afin d'accompagner les compétiteurs au concours sur l'épreuve de droit de la fonction publique, il ne semblait pas judicieux de faire fi de la totalité des textes aujourd'hui en vigueur. Le manuel dédié à la fonction publique a donc sa 'Bible' recensant les textes fondateurs, leurs décrets d'application et les circulaires les plus utiles et les plus récentes. L'objet étant en priorité, comme à l'accoutumée, d'offrir un outil aux compétiteurs au concours de greffier et de directeur de greffe, ceux-ci retrouveront utilement les statuts particuliers des corps du ministère de la justice, y compris les corps interministériels et les contractuels. Deux tomes ont été nécessaires, pour le statut général d'une part, pour les statuts particuliers d'autre part. Un troisième tome, indépendant de ceux-ci, recentre les fiches techniques, schémas et autres tableaux et la pratique, qui sont la 'griffe' d'Odile Martinez Douzet.
07/2019
Histoire de France
Le genre humain N° 28, été-automne 1994 : Juger sous Vichy
Christian Chomienne Juger les juges ? Dominique Gros Le droit antisémite de vichy contre la tradition républicaine Danièle Lochak Le juge doit-il appliquer une loi inique ? Isabelle Lecoq-Caron La preuve de la qualité de juif Benoît Descoubes Le juge, la famille juive et les dispositions antisémites Emmanuelle Triol L'aryanisation des biens. L'application judiciaire du statut des Juifs Christian Guéry " Faisons confiance au juge " Jean Marcou Le Conseil d'Etat : juge administratif sous Vichy Dominique Rousseau Vichy a-t-il existé ? Alfred Grosser Du bon usage de la mémoire Christain Guéry Une interrogation après le procès Touvier : le crime contre l'humanité existe-il ? Annexe Textes des lois de vichy " portant statuts des Juifs "
11/1994
Droit
Guide fiscal et social du créateur d'entreprise. 9e édition
Créateurs d'entreprise, ce guide réunit tous les éléments nécessaires pour assurer à votre activité le cadre juridique, social et fiscal qui garantira sa pérennité : - aides à la création d'entreprise ; - statuts juridiques ; - régimes d'imposition et obligations fiscales ; - organisation de la comptabilité ; - responsabilités et protection du patrimoine ; - cotisations et protection sociale de l'entrepreneur ; - statut du conjoint, etc. A jour des réformes juridiques, fiscales et sociales les plus récentes, cette 9e édition, pratique et concrète, propose de nouveaux exemples, conseils et astuces. Que vous soyez indépendant, micro-entrepreneur ou en société, les conseils de l'auteur, issus de son expérience, vous permettront de choisir des solutions judicieuses pour le présent, et évolutives pour l'avenir.
08/2018
Création d'entreprise
Guide juridique et fiscal du créateur d'entreprise. Se lancer, gérer et protéger son activité, 10e édition
Créateurs d'entreprise, ce guide réunit tous les éléments nécessaires pour assurer à votre activité le cadre juridique, social et fiscal qui garantira sa pérennité : - aides à la création d'entreprise ; - statuts juridiques ; - régimes d'imposition et obligations fiscales ; - organisation de la comptabilité ; - responsabilités et protection du patrimoine ; - cotisations et protection sociale de l'entrepreneur ; - statut du conjoint, etc. A jour des réformes juridiques, fiscales et sociales les plus récentes, cette 10e édition, pratique et concrète, propose de nouveaux exemples, conseils et astuces. Que vous soyez indépendant, micro-entrepreneur ou en société, les conseils de l'auteur, issus de son expérience, vous permettront de choisir des solutions judicieuses pour le présent, et évolutives pour l'avenir.
03/2023
Droit des sociétés
Comprendre les enjeux administratifs de l'entreprise. Edition 2023
De nombreuses questions se posent au moment de déterminer la forme juridique de l'entreprise. La plupart des sociétés nouvellement créées le sont sous forme de SARL ou de SAS. Comment choisir ? Cet ouvrage permettra de connaître les règles et les caractéristiques des différents statuts d'entreprises. Dans une SARL, y a-t-il un seul gérant ? Le gérant a-t-il un associé ? Qui est majoritaire ? Le gérant devra également faire approuver les comptes aux associés, une opération minutieuse et rigoureuse nécessaire qui se fera lors d'une assemblée générale. En dehors de cette AG d'autres décisions peuvent être prises. Mais comment procéder ? Quelles sont les principales caractéristiques d'une SAS ? Quel est le statut de son dirigeant ? Au fur et à mesure de son développement l'entreprise sera peut-être amenée à intégrer de nouveaux associés, ou certains monteront dans le capital. Quels sont les règles, procédures et formalités ? Sans oublier le fait que beaucoup de ses petites entreprises sont des affaires familiales. Quel statut choisir pour le conjoint ? Vous trouverez dans cet ouvrage des réponses concrètes à toutes ces questions. Abordant les différentes règles en matière de gestion administrative de l'entreprise, depuis le choix du statut, en passant par les obligations comptables, jusqu'à l'organisation et les prises de décisions, l'ouvrage vous offre une vision globale du sujet. Grâce à une présentation didactique et accessible, enrichi d'infographies, l'exposé des règles applicables vous permet d'être guider dans vos choix et gagner en sérénité.
07/2023
Droit pénal
Manuel de droit pénitentiaire. 4e édition
DROIT BELGE Longtemps caractérisé par l'opacité et l'arbitraire, le monde carcéral s'est retrouvé au centre des préoccupations politiques et parlementaires au début du XXIe siècle, avec l'adoption de la loi de principes du 12 janvier 2005 "concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus" , celle des deux lois du 17 mai 2006, "relative au statut juridique externe des personnes condamnées à une peine privative de liberté et aux droits reconnus à la victime dans le cadre des modalités d'exécution de la peine" et "instaurant des tribunaux de l'application des peines" , et enfin celle du 23 mars 2019 "concernant l'organisation des services pénitentiaires et le statut du personnel pénitentiaire" . A ce jour, ces textes ne sont toutefois entrés en vigueur que de manière partielle et la prison reste encore pour partie réglementée par voie de circulaires, n'offrant que peu de garanties de transparence et de sécurité juridique pour le justiciable. L'élaboration d'un manuel qui puisse guider les étudiants comme les praticiens dans les méandres de cette réglementation complexe et toujours en construction paraissait donc répondre à une nécessité pratique. C'est ce que propose le présent ouvrage, qui aborde à la fois les statuts juridiques interne et externe des détenus, la question de l'impact de la détention au regard de la sécurité sociale et celle du droit de plainte des détenus. La quatrième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'au 1er juin 2023.
09/2023
Histoire du droit
Recueil des statuts, arrests et sentences de règlement. concernant la communauté des maîtres chandeliers-huiliers de Paris
Recueil des statuts, arrests et sentences de règlement concernant la communauté des maîtres chandeliers-huiliers... de Paris Date de l'édition originale : 1061-1693 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Histoire du droit
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres tourneurs de la ville. et fauxbourgs de Paris
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres tourneurs de la ville & fauxbourgs de Paris Date de l'édition originale : 1773 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Economie
Reflexions sur le statu quo provisoire de la question des sucres - accompagnees d'une proposition po
Réflexions sur le statu quo provisoire de la question des sucres, accompagnées d'une proposition pour résoudre cette question d'une manière satisfaisante pour toutes les parties qui s'y trouvent intéressées. Rédigées par X. -[... ] Date de l'édition originale : 1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit des sociétés
Mémento Sociétés civiles. Edition 2023
Une synthèse des règles et particularités propres aux sociétés civiles. Une synthèse des règles et particularités propres aux sociétés civiles. Pluridisciplinaire, le Mémento Sociétés Civiles 2023 synthétise toutes les règles et particularités de cette forme de société : - règles juridiques, fiscales et comptables communes à toutes les sociétés civiles pour constituer une telle société, gérer son fonctionnement, tenir une comptabilité adaptée, maîtriser le statut juridique, fiscal et social des associés et le régime des cessions de parts sociales, connaître les dispositions en cas de dissolution, liquidation, procédure de sauvegarde, redressement judiciaire... - particularités juridiques, fiscales et comptables des sociétés civiles immobilière, de portefeuille ou à objet professionnel. Exhaustif, il propose des solutions concrètes, des modèles de statuts comportant les clauses obligatoires et les clauses usuelles, de nombreux exemples chiffrés...
Ouvrages généraux
La critique de la raison scientifique égypto-africaine chez Cheikh Anta Diop. Temps pharaonique et post-pharaonique - Le statut des mentalités en sciences
"Après avoir indiqué les maladies dont souffre l'Afrique, le professeur Kabongo, au quatrième chapitre, propose une thérapie. Celle-ci consiste à renouveler l'outillage mental de l'Africain et l'Africaine, rénover la culture africaine en promouvant l'attitude de rationalité. Il voudrait y parvenir en proposant à l'Afrique contemporaine le modèle de révolution culturelle en Chine, sous Mao Tsé-toung. Par ce truchement, Emmanuel Kabongo désire ardemment que l'Afrique maîtrise à nouveau, comme autrefois en Egypte ancienne, la Technoscience et s'impose ainsi à nouveau comme continent fort, par l'instauration des "Etats-Unis d'Afrique noire" ou de l'"Etat fédéral africain", comme le rêvait Cheikh Anta Diop. Car, pour Kabongo "régénérer l'Afrique pour la mettre au premier plan" est un devoir, et "imposer l'Afrique aux nations" est une nécessité. Voilà une vocation qui urge l'auteur à réfléchir sérieusement en militant panafricaniste et philosophe engagé, sur la destinée de l'Afrique et de ses habitants et à vouloir partager, par ce livre, le fruit de ses quarante ans de recherche de compréhension de la pensée de son maître Cheikh Anta Diop." Extrait de la préface.
07/2021
Création d'entreprise
Guide juridique de l'entrepreneur rebelle au droit. Tome 1, Réussir sa création d'entreprise
Comment choisir son statut juridique ? S'il s'agit d'une société, comment la créer ? Qui décide de quoi et comment sont prises les décisions dans la jeune entreprise ? Comment gérer les entrées et les sorties des associés au fur et à mesure de son développement ? A l'appui de situations concrètes, cet ouvrage répond aux situations juridiques les plus fréquemment rencontrées par les jeunes entrepreneurs. L'auteur s'est donné pour objectif de décrypter un jargon souvent inaccessible et de rendre claires des notions parfois complexes. Emaillé d'exercices et animé par le dialogue entre deux étudiants entrepreneurs, cet ouvrage vous guidera dans les méandres des différents statuts possibles. Et même si vous êtes un entrepreneur rebelle au droit, expliqués et décortiqués, ils n'auront plus de secret pour vous !
07/2023
Généralités
Jehan Cousin père, sculpteur. La statue de l'amiral Chabot et le jubé de la chapelle de Pagny
Jehan Cousin père, sculpteur : la statue de l'amiral Chabot et le jubé de la chapelle de Pagny / par Maurice Roy Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Beaux arts
Catalogue de 18 tableaux anciens, deux bustes en marbre et une statue en bronze. Vente, 6 Avril 1882
Catalogue de 18 tableaux anciens, deux bustes en marbre et une statue en bronze... vente... 6 Avril 1882... / [commissaire-priseur] Berthelin Date de l'édition originale : 1882 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Histoire internationale
A l'ombre de la statue de la liberté. Immigrants et ouvriers dans la République américaine 1880-1920
Quelle image les immigrants avaient-ils de l'Amérique à la fin du XIXe siècle et comment a-t-elle évolué ? Quelle a été leur expérience vécue de la liberté une fois arrivés aux Etats-Unis ? Quel rôle certains groupes d'immigrants ont-ils joué dans la diffusion des idées socialistes et anarchistes ? Que signifiait la citoyenneté pour les immigrés et comment le mouvement ouvrier a-t-il contribué à la redéfinir à l'époque de l'immigration massive ? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles ce volume, écrit par des spécialistes européens et américains de l'histoire de l'immigration aux Etats-Unis, tente de répondre. Les immigrants ne sont pas considérés uniquement comme des déracinés mais comme des traits d'union entre deux mondes, et leur expérience replacée dans un contexte international.
12/1986
Orientation
Se lancer dans les métiers des soins aux animaux. Des métiers pour tous ! Formations, statuts, réglementation, perspectives, conseils...
Plus de la moitié de la population mondiale vit avec un animal domestique. En France, nous chouchoutons 7, 6 millions de chiens et 14, 2 millions de chats, des lapins, des oiseaux, des hamsters, des cochons d'Inde, des reptiles, des insectes, des chevaux, des poneys (et 32 millions de poissons)... Rien d'étonnant donc à ce que le marché des animaux de compagnie soit particulièrement porteur, et que nous soyons très nombreux à vouloir en être acteurs ! Mais il ne suffit pas de les aimer pour savoir s'occuper "professionnellement" de nos amies les bêtes. Quel est le quotidien des professions des soins aux animaux ? Comment devenir assistant vétérinaire, pet sitter, dentiste équin, naturopathe animalier, éducateur comportementaliste, toiletteur, maréchal-ferrant, etc. ? Le métier est-il accessible aux autodidactes ou nécessite-t-il une formation spécifique ? Quelle est la réglementation à respecter ? Auxiliaire vétérinaire - Comportementaliste - Dentiste équin - Dresseur canin - Dresseur-dompteur - Educateur chien guide d'aveugle - Gérant de pension chiens/chats - Handler - Hydrothérapeute - Maréchal-ferrant - Naturopathe - Ostéopathe - Palefrenier - Pet sitter - Soigneur animalier - Taxi animalier - Toiletteur canin et félin - Vendeur en animalerie - Vétérinaire Ce guide est conçu pour que chacun puisse y découvrir (ou redécouvrir) les métiers des soins aux animaux, pour que chacun puisse connaître les avantages et les contraintes de ces activités, ainsi que l'état et les perspectives du marché, ou encore les détails administratifs utiles.
01/2022
Préhistoire
Statut des objets, des lieux et des Hommes au Néolithique. Actes du 32e colloque interrégional sur le Néolithique, Le Mans, 24-25 novembre 2017
Le 32e colloque interrégional sur le Néolithique organisé à l'initiative de l'association InterNéo s'est tenu les 24 et 25 novembre 2017 au Palais des Congrès du Mans (Sarthe). Comme de coutume, outre l'actualité de la recherche sur le Néolithique, il s'agit d'aborder la thématique proposée à cette occasion : le statut des objets, des lieux et des Hommes au Néolithique. Ces deux aspects sont évoqués par 33 articles rédigés par 94 auteurs. Les travaux couvrent toute la chronologie du Néolithique sur un territoire centré sur la moitié nord de la France, mais débordant largement sur les régions et pays limitrophes.
09/2021
Droit
Le statut juridique des établissements de microfinance (EMF) en zone CEMAC. L'encadrement de la "petite finance" du secteur informel vers le secteur formel
L'édiction d'un statut juridique pour les établissements de microfinance (EMF) dans la Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale (CEMAC) était une impérieuse nécessité ; car il fallait encadrer l'activité de microfinance et ses acteurs. Cette initiative s'est traduite dans le Règlement du 13 avril 2002 à travers une double mesure. D'une part, la sécurisation du secteur de la microfinance matérialisée par la régulation de l'accès à l'activité de microfinance et la règlementation de l'exercice de ladite activité. D'autre part, le législateur a procédé à la spécialisation des EMF, en leur assignant deux types de missions fondamentales, lesquelles distinguent les EMF des établissements de crédit classiques. Il s'agit de la canalisation par les EMF des exclus du système bancaire classique ; ainsi que du financement par les EMF des "initiatives économiques de base". Le statut juridique érigé par le législateur sous-régional de la CEMAC est une importante avancée dans la réglementation de l'activité de microfinance. Néanmoins, cette oeuvre est perfectible. L'un des axes d'amélioration de l'encadrement des EMF, consiste à procéder, par-delà l'apparente unité statutaire, à une meilleure différenciation de la diversité des formes juridiques que peuvent revêtir les EMF. Ceux-ci peuvent en effet avoir, soit des formes sociétaires (capitalistes ou mutualistes) ; soit des formes associatives caritatives ou lucratives. L'autre axe de perfectionnement de l'encadrement des EMF est l'amélioration de leur régime juridique. Pour y arriver, il faut affiner le cadre institutionnel et opérationnel des EMF. Au plan institutionnel, il est judicieux de redéfinir le rôle des institutions intervenant dans le secteur de la microfinance, en consolidant leurs atouts. Au niveau opérationnel, la spécificité de l'activité de microfinance invite à mieux assimiler les contours des liens contractuels qui se tissent entre les différents acteurs du secteur de la microfinance. L'idéal étant de normaliser les sûretés originales et les voies d'exécution atypiques parfois utilisées en microfinance. Pour atteindre l'objectif très louable de viabilité et de pérennité des EMF en tant qu'acteurs importants de l'économie, l'effectivité et l'efficacité de la règlementation doivent être une réalité.
04/2016
Droit
SAPEURS-POMPIERS. Organisation des services d'incendie et de secours, Statuts, Edition mise à jour au 26 octobre 1998
Les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires participent aux missions de sécurité civile, c'est-à-dire la prévention des risques de toute nature et la protection des personnes, des biens et de l'environnement contre les accidents, les sinistres et les catastrophes.
Ils sont organisés au plan national, départemental et local et placés, selon la nature de la mission, sous l'autorité du ministre de l'intérieur, du préfet ou d'un élu local (président du conseil général, maire...)
Les sapeurs-pompiers professionnels, au nombre de 21 000, sont des fonctionnaires territoriaux recrutés par concours et gérés dans les conditions fixées par leur statut.
Les sapeurs-pompiers volontaires, au nombre de 200 000, sont recrutés par les collectivités et établissements publics territoriaux par voie d'engagement. Ces agents ont une autre activité professionnelle. Ils exercent donc elle de sapeur-pompier volontaire à temps non complet et sont rémunérés par des vacations d'horaires.
Cet ouvrage reprend les textes législatifs et réglementaires relatifs à l'organisation des services dans lesquels les sapeurs-pompiers exercent leurs fonctions (les services d'incendie et de secours), ainsi que ceux qui régissent les modalités de recrutement, d'avancement, de rémunération et de protection sociale des sapeurs-pompiers.
11/1998
Religion
Essai d'une théologie de la malédiction en milieu africain. Statut de la Parole de Dieu au Concile Vatican II et au 1er synode africain
Comment concilier la ferme croyance à la parole traditionnelle avec la foi en la Parole libératrice de Dieu ? Est-ce que le statut de cette Parole divine peut libérer l'homme de sa peur et de sa peur de la malédiction ? A une époque où le thème de la formation chrétienne est particulièrement d'actualité, l'auteur pose de façon nouvelle cette problématique pour ramener tout le monde à la découverte du véritable statut et de l'intelligence de la parole dans la Bible.
02/2013
Sociologie
La condition et la carrière des universitaires. Analyse comparée à partir de quelques cas de l'Afrique francophone
La question du statut enseignant est incontournable dans l'étude des politiques de gestion du personnel des universités publiques. Héritiers du droit français, les droits africains n'en sont pas moins constamment sollicités par le dynamisme des universitaires africains en quête de nouvelles modalités de réhabilitation sociale et économique face à leur déclassement matériel. Cette réhabilitation passe par la banalisation risquée des cumuls de fonctions et de rémunérations. Les politiques se construisent aussi à l'épreuve de la jurisprudence et de la doctrine même si les voies non juridictionnelles de règlement des litiges sont sollicitées. Enfin, elles s'inscrivent dans un espace multi-niveaux dominé par les jurys nationaux, interafricains, internationaux, les réseaux ou associations scientifiques et les normes juridiques internationales qui prennent en charge la carrière et la condition des universitaires. Toutefois, le triomphe du référentiel global du marché interroge l'efficacité des universités publiques confrontées à la fuite des cerveaux et la faible attractivité académique des statuts enseignants. Le défi - politique ? - est de concilier l'intérêt d'un corps déclassé avec celui des étudiants en quête d'insertion professionnelle, et de réconcilier les exigences corporatistes de la reproduction des champs disciplinaires respectifs avec les sollicitations méthodologiques d'un environnement de plus en plus complexe. Se dessine ainsi la figure néolibérale de l'entrepreneur universitaire appelé à une modulation des diverses misions du métier d'enseignant dans le cadre plus souple d'un statut sans cesse réinventé.
02/2015
Droit
Manuel de droit pénitentiaire. 3e édition
Longtemps caractérisé par l'opacité et l'arbitraire, le monde carcéral s'est retrouvé au centre des préoccupations politiques et parlementaires au début du XXIe siècle, avec l'adoption de la loi de principes du 12 janvier 2005 "concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus" , puis celle des deux lois du 17 mai 2006, l'une "relative au statut juridique externe des personnes condamnées à une peine privative de liberté et aux droits reconnus à la victime dans le cadre des modalités d'exécution de la peine" et l'autre "instaurant des tribunaux de l'application des peines" . A ce jour, ces textes ne sont toutefois entrés en vigueur que de manière partielle et la prison reste encore pour partie réglementée par voie de circulaires, n'offrant que peu de garanties de transparence et de sécurité juridique pour le justiciable. L'élaboration d'un manuel qui puisse guider les étudiants comme les praticiens dans les méandres de cette réglementation complexe et toujours en construction paraissait donc répondre à une nécessité pratique. C'est ce que propose le présent ouvrage, qui aborde à la fois les statuts juridiques interne et externe des détenus, la question de l'impact de la détention au regard de la sécurité sociale et celle du droit de plainte des détenus. La troisième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'au 1er septembre 2019.
11/2019
Droit
La démocratie en droit international. Etude critique sur le statut juridique de la démocratie en droit interntional et la légitimité de l'imposer par la force
En droit international, la démocratie était jusqu'à très récemment absente. Elle n'était ni une obligation des Etats imposant la démocratie comme la seule forme légitime du gouvernement, ni comme un droit d'individus. Malgré certains appels lancés au début du 20e siècle pour que le droit international s'appuie sur des principes démocratiques, celui-ci a toujours considéré la démocratie comme une idéologie dans laquelle il ne doit pas s'impliquer. Après la fin de la Guerre Froide et la victoire de la démocratie libérale que Francis Fukuyama a considérée comme la fin de l'histoire, la démocratie s'est renforcée au plan international. Elle a exercé une pression considérable sur le droit international pour qu'il s'adapte aux nouvelles exigences des réalités politiques. Malgré l'expansion de la démocratie, très rares sont les études qui ont tenté de déterminer son statut juridique en droit international. Cet ouvrage a pour but de traiter de ce sujet, tout en montrant le contexte dans lequel se sont développés la démocratie et le concept d'ingérence démocratique. L'idée centrale de ce livre est la démocratie : sa valeur supposée universelle, son statut juridique, la possibilité qu'elle soit transmise par la force et ses effets sur les règles existantes du droit international.
05/2017
Littérature française
Le statut de l'entreprenant de l'OHADA. Le secteur informel en Afrique: dix ans après la reforme de l'acte uniforme sur le droit commercial
La dynamique observée dans la lutte contre le secteur informel et le sous-emploi dans plusieurs système juridiques de par le monde a permis la réception d'un nouvel acteur de l'économie dans le système OHADA dans sa réforme sur le droit commercial général : l'entreprenant. L'informel, on ne peut le nier, est l'une des principales caractéristiques des économies africaines. Il est même d'ailleurs l'expression de la désorganisation dont celles-ci souffrent. Il en résulte cependant que la démarche du législateur OHADA est une manière commode de faire entrer dans le circuit formel un certain nombre d'opérateurs économiques qui évoluent essentiellement en marge du circuit formel traditionnel notamment les jeunes qui inondent les rues des capitales africaines avec les petits métiers. La présente étude entend donc, faire le point sur la contribution du statut de l'entreprenant de l'OHADA dans la lutte contre le secteur informel en Afrique, car l'entrée en jeu de ce nouvel acteur dans l'économie africaine est l'une des principales innovations de la réforme de l'Acte Uniforme OHADA relatif au droit commercial général de 2010 à côté de l'informatisation du RCCM.
01/2022
