contrat édition montant
Extraits
Droit des obligations
Droits des contrats. Cours et exercices corrigés, Edition 2021-2022
D'aucuns définissent à raison "l'entreprise comme un noeud de contrats", tant il est vrai que toute opération économique menée par l'entreprise se matérialise juridiquement par la conclusion d'un contrat ; d'où l'importance de maîtriser cette matière, socle du droit privé. Aussi cet ouvrage de "Droit des contrats" s'inscrit-il parfaitement dans le parcours des étudiants de l'Ecole de Management de la Sorbonne en L3 Gestion Finance. Y sont abordées, de façon classique, les règles de formation du contrat, la question de ses effets ainsi que les sanctions de son inexécution à l'aune de la Réforme du droit commun des contrats de 2016 ratifiée en 2018. Cet ouvrage contient également des annales corrigées utiles à la préparation des examens universitaires, avec notamment l'entraînement à la méthode du cas pratique.
09/2021
Immobilier, droit de la constr
Les contrats immobiliers. Formalités et rédaction des clauses, 2e édition
Cet ouvrage constitue un manuel pratique de notariat, à destination des étudiants en BTS collaborateur juriste notarial et profession immobilière mais aussi de tous ceux qui veulent se former sur le sujet. Véritable support pédagogique, il comprend de nombreux cas pratiques et encadrés explicatifs. Ce manuel a pour but de retracer le circuit d'un acte de vente immobilière depuis l'ouverture du dossier, avec la mise en vente d'un bien, jusqu'à la clôture du compte client et à la publicité de l'acte de vente au fichier immobilier. Tous les contrats liés au droit immobilier sont étudiés : contrat de mandat de vente, promesse unilatérale et synallagmatique de vente, contrat de réservation, contrat de vente, contrat de prêt immobilier, contrat de bail d'habitation ainsi que la fiscalité s'y rattachant. Il énonce les prescriptions, précautions et recommandations à observer pour sécuriser le transfert de propriété immobilière. Ce guide pratique a une double finalité : - D'une part, il recense les différentes formalités toujours plus nombreuses à accomplir par le collaborateur du notaire afin de contribuer à l'authentification de l'acte de vente. - D'autre part, il détaille les méthodes de calcul des frais générés par l'acte de vente immobilière (fiscalité comprise) qu'il soit ou non accompagné d'un contrat de prêt. Il s'adresse aux étudiants en BTS collaborateur juriste notarial 1re et 2e année, les étudiants en licence professionnelle des métiers du notariat, voire en diplôme d'institut des métiers du notariat (DIMN) pour la révision du droit immobilier. Il peut aussi s'adresser aux étudiants qui suivent une formation BTS professions immobilières.
09/2022
Droit des obligations
L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations. Edition 2021-2022
80 fiches d'arrêts analysés et commentés en droit des obligations avec "Propositions de plans de commentaire" Cet ouvrage présente 80 arrêts de la Cour de cassation en 13 chapitres thématiques : les grands principes du droit des contrats - les pourparlers contractuels - l'erreur, le dol et la violence - le contenu du contrat - la sanction des conditions de formation - les effets du contrat - l'inexécution du contrat - les quasi-contrats - la responsabilité civile... Il permet ainsi à l'étudiant d'accéder facilement aux principaux arrêts et d'en retenir le contenu ; les "Pour aller plus loin", lui permettent de mettre les arrêts dans leur contexte et de visualiser l'évolution de la jurisprudence. Cette édition 2021 a été enrichie de "Propositions de plans de commentaire d'arrêt" Points forts - Permet d'accéder rapidement aux Faits et à la Portée de l'arrêt commenté - Le "Pour aller plus loin" permet à l'étudiant de mettre l'arrêt dans son contexte et de visualiser l'évolution de la jurisprudence - La "Proposition de plan" aide l'étudiant à acquérir la méthodologie du commentaire en suggérant des plans détaillés
05/2021
Droit
Mémento des contrats globaux
L'ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d'application du 25 mars 2016 ont notablement réorganisé et harmonisé l'ensemble foisonnant des contrats publics, dits globaux, consacrant sous cette terminologie dans un corpus clarifié, les contrats associant conception et construction, voire entretien et maintenance, avec ou sans paiement différé. L'ordonnance du 26 novembre 2018 et le décret du 3 décembre 2018 qui créent le Code de la commande publique ont poursuivi ce travail d'harmonisation et intégré les nouvelles dispositions législatives de la loi ELAN du 23 novembre 2018 qui facilitent le recours au contrat de conception-réalisation et ouvrent de nouvelles dérogations à la loi MOP. Ce mémento, rédigé par des experts du sujet, explique dans un esprit pratique et opérationnel, l'ensemble des contrats globaux actuels du droit de la commande publique. Le mémento traite également dans un dernier chapitre des différents contrats d'aménagement français lesquels, sans tous faire partie du corpus des contrats de la commande publique, permettent de lancer des opérations de construction globales intéressant la maîtrise d'ouvrage publique et privée. Partie intégrante des outils usuels des maîtres d'ouvrage et consacrés dans le Code de la commande publique, les contrats globaux sont des contrats efficaces pour sécuriser les coûts et les délais et répondre aux grands enjeux actuels de performance énergétique des bâtiments, construction durable, consommation bas carbone et économie circulaire que la maîtrise d'ouvrage appelle de ses voeux.
06/2019
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit des contrats spéciaux. Il vise 4 objectifs : - Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; - Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; - Appliquer : des exercices d'application corrigés ; - Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit des contrats spéciaux.
07/2021
Droit administratif général
Droit des contrats administratifs
Une présentation des différentes formes de contrats ainsi que des réformes récentes internationales, européennes et françaises. Depuis quelques décennies, l'action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation ayant pour conséquence : - une diversité des objets des contrats conclus par les personnes publiques : procuration des biens ou des services, réalisation des travaux, externalisation des activités d'intérêt général ou de service public relevant de leurs compétences, développement du dialogue social dans les services, coopération entre elles voire production des normes. - une grande variété de formes de contrats : certains sont nommés, comme les marchés publics et les concessions, d'autres sont innommés et qualifiés de " montages contractuels " et de régimes juridiques. Le droit des contrats administratifs a, par ailleurs depuis quelques années, beaucoup évolué sous l'influence notamment du droit de l'Union européenne : le régime général du contrat, notamment la définition du contrat administratif et certaines règles générales qui lui sont applicables, les régimes spéciaux, notamment le droit des marchés publics, des partenariats et des concessions et le contentieux qui a été intégralement restructuré autours des principes de loyauté et de stabilité des relations contractuelles.
11/2022
Concurrence, consommation
Contrats publics et concurrence
Les analyses historique et économique du droit des contrats publics La présente étude procède à une analyse systématique de ces rapports, qu'éclairent également l'analyse historique et l'analyse économique du droit. La thèse montre que les contrats publics sont des actes de marché, soumis en tant que tels à la concurrence, mais à une concurrence adaptée, qui a elle-même influencé leur régime juridique.
04/2021
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux
Le droit des contrats spéciaux en un clin d'oeil Il existe de très nombreux "contrats spéciaux", la Lexifiche n'a donc pas vocation à les étudier tous. Une sélection a été réalisée pour répondre au mieux aux besoins des étudiants en droit. Sont ainsi abordés dans cette Lexifiche les contrats spéciaux au programme de la matière à l'examen du CRFPA ainsi que deux autres contrats spéciaux parmi les plus courants. La Lexifiche présente ces contrats en deux temps, évoquant en premier lieu les contrats spéciaux portant sur une chose ; et en second lieu ceux portant sur une prestation de service.
02/2023
Droit des affaires
Traité des contrats spéciaux
Un ouvrage de référence contenant les législations les plus récentes Le Traité des contrats spéciaux se veut un ouvrage de référence destiné aux praticiens, qui répond aux questions auxquelles ils sont confrontés dans ce domaine. A jour au 7 févier 2024, il intègre les législations les plus récentes et est enrichi de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.
04/2024
Revues de droit
Revue des contrats N° 2, juin 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? Variations sur la durée du contrat : le très long, le trop long et le perpétuel - par Frédéric Dournaux (P. 9) ? Heurs et malheurs d'une catégorie mal conçue : la convention d'assistance bénévole - par Rémy Libchaber (P. 14) Responsabilité ? L'exonération pour risque de développement à l'épreuve du principe d'égalité devant la loi, ou Fernand Raynaud au Conseil constitutionnel - par Jean-Sébastien Borghetti (P. 21) ? De la responsabilité pour tentative de concurrence postulée déloyale... - par Sophie Pellet (P. 25) Régime des obligations contractuelles ? La date d'extinction des obligations par compensation légale - par Antoine Hontebeyrie (P. 35) CONTRATS SPECIAUX Contrats translatifs ? La maison d'habitation inhabitable - par Louis Thibierge (P. 44) Contrats de jouissance ? Prescription et bail commercial : deux ans, cinq ans ou l'éternité ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 51) Contrats et droit des sociétés ? La société mère reste un tiers au contrat de sa filiale, même en cas de paiement partiel - par Laura Sautonie-Laguionie (P. 64) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit processuel ? Clause de conciliation, un régime sans fin (suite ! ) - par Caroline Pelletier (P. 66) Droit de la concurrence ? Un arrêt de principe sur les clauses d'exclusivité émanant d'entreprises en position dominante - par Laurence Idot (P. 72) RECHERCHES Un auteur, une idée ? Pierre Voirin (... et en passant, Gilles Goubeaux) - par Pierre-Yves Gautier (P. 98) DOSSIER ? La caducité du contrat (P. 102)
07/2023
Littérature française (poches)
La faute à Mick Jagger
L'enfance de Simon se déroule chez les hippies, dans les fermes communautaires. Ne se préoccupant de rien, ses parents dansent, boivent, fument, rient, et peut-être pensent-ils. Mais à quoi ? A l'âge adulte, Simon, personnage tragi-comique, ne réussit pas à choisir entre deux femmes qu'il aime, l'une, douce et aimante, l'autre, nerveuse et hystérique. Bien que retraçant une trajectoire personnelle qui démarre dès l'enfance de Simon, "La faute à Mick Jagger" aborde avec une pointe d'humour et de détachement une thématique universelle : l'héritage familial.
10/2010
Faits de société
Chroniques d'outre-tombe
"J'aime profondément mon métier, une profession méconnue qui fait de moi le dépositaire de l'ultime adieu. A quel moment décide-t-on d'être maître de cérémonie funéraire ? Que serait la mort sans nous ? Elle fait partie du chemin, elle nous concerne tous. Et pourtant, du porteur de cercueil au marbrier, nous sommes condamnés à rester dans l'ombre. Je ne peux pas changer le cours des choses, mais je peux contribuer à changer vos regards". Avec la sensibilité, l'honnêteté et l'humour qui ont ému le jury et les téléspectateurs du "Grand Oral" de France 2, Sébastien Montaut raconte de l'intérieur la réalité insoupçonnée des métiers du funéraire. Sa première confrontation avec un défunt, les interactions marquantes avec les familles, ou encore les chansons demandées au crématorium, révèlent un monde tour à tour grave, cocasse et profondément vivant. Celui que rien, à l'âge de vingt-quatre ans, ne prédestinait à pousser les portes d'une agence funéraire, y trouve sa voie. Comme un chef d'orchestre du grand départ, Sébastien Montaut manie les mots comme on appliquerait un baume sur le coeur des vivants. Sébastien Montaut est employé de pompes-funèbres. En 2021, il remporte le "Grand Oral" , concours d'éloquence organisé par France 2, avec un texte qui a touché plus d'un million de Français.
01/2023
Littérature française
Pour le meilleur et... pour le meilleur
"Malgré les blessures physiques, psychiques et morales que nous avons subies jusqu'au plus profond de notre corps et de notre esprit où les cicatrices resteront indélébiles pour toujours. Malgré les humiliations et les mauvais traitements que l'on nous a infligés lorsque nous étions enfants sans que l'on puisse répondre ou se défendre car trop petits pour cela. Malgré toutes ces injustices vécues, l'espérance de vivre mieux ne nous a jamais quitté. La persévérance de combattre au quotidien cette fatalité sournoise nous a permis de rêver d'un autre monde, un monde humaniste, un monde de justice, de tolérance et d'amour envers l'humanité." Maltraité puis abandonné par sa mère, l'arrière-petit-fils de Louis Marco est placé en famille d'accueil jusqu'à ses seize ans avant de poursuivre son destin vers la maison familiale que son aïeul avait construite. Comment sera-t-il accueilli dans cette nouvelle aventure ? L'amour croisera-t-il son chemin dans un monde qu'il croit profondément humaniste ?
07/2022
Policiers historiques
L'artiste et le manuscrit interdit
1459. La mort rôde dans les rues de la Ville Eternelle... Rome, 1459. Un incendie se déclare au palais della Valle, faisant trois victimes, dont la maîtresse de maison, Lucrezia. Témoin impuissant du drame, Piero della Francesca jure de confondre le responsable de ce crime. Sans nouvelles de Piero depuis des mois, Lavinia prend la décision de rejoindre le célèbre peintre dans la ville éternelle. Elle le retrouve tourmenté et menacé par des messages énigmatiques, entraîné dans un jeu de piste meurtrier. Désormais liée à celui qui a, le premier, remarqué son don pour la peinture, la jeune femme est déterminée à lui venir en aide, malgré le danger qui rôde... Un thriller qui mêle ésotérisme, art et religion tout en racontant le parcours d'une femme libre à une époque qui ne le permet pas vraiment. Traduit de l'italien par Joseph Antoine
04/2023
Littérature française
Je nous trouve beaux
On peut avoir quarante ans, une femme, deux enfants, un métier et se conduire comme un ado plus que border line. Surtout quand on a été élevé par des parents soixante-huitards, qu'on vient de perdre sa grand-mère adorée et que son propre fils vient de fuguer. Je nous trouve beaux est le portrait drôle et tendre d'un quadra qui a autant peur de vieillir que de ne pas être à la hauteur de ses responsabilités de père au sein d'une famille recomposée. Et qui est prêt à tout pour s'en libérer.
01/2013
Droit
Conférences des lois relatives au divorce, des rapports qu'elles peuvent avoir entr'elles. dans leurs dispositions, exécution et effets. Procédure et formules d'un divorce
Conférences des lois relatives au divorce ; des rapports qu'elles peuvent avoir entr'elles, soit dans leurs dispositions, leur exécution et leurs effets ; avec la procédure et formules d'un divorce, pour causes déterminées... par Ch. Contant,... Date de l'édition originale : 1804 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
12 ans et +
Le théâtre
Ce matin, c'est la rentrée des classes après deux mois de vacances dont la fin a été mouvementée pour Johanne et Elodie. Les deux amies sont encore dans la même classe à leur grand soulagement. Mais cette rentrée des classes ne ressemble pas aux autres. D'abord Elodie est en retard, ce qui ne lui arrive jamais. Ensuite un nouveau au regard vert à faire chavirer tous les coeurs est arrivé au collège. Enfin les profs ont décidé de créer un club de théâtre le mercredi après-midi. Une malle remplie de vieux vêtements, de mystérieux hommes en noir, une pièce de Shakespeare... Les aventures recommencent !
11/2018
Policiers historiques
Le mystère de la fresque maudite
Art, meurtres et politique dans la Florence des Médicis Rome, 1458. Piero della Francesca s'était juré de ne jamais remettre les pieds à Florence. Mais lorsqu'un message alarmant de son vieil ami Domenico Veneziano lui parvient, le célèbre peintre n'a d'autre choix que de rejoindre immédiatement la capitale des arts, où il apprend que Domenico est suspecté du meurtre d'un riche banquier.
Une accusation qui semble avoir été montée de toutes pièces pour les piéger, Domenico et lui, et le faire revenir à Florence. Tandis qu'il tente désespérément de déjouer le complot qui menace d'envoyer son ancien mentor au pilori, Piero trouve une alliée inattendue en Lavinia, la jeune nièce de Domenico. Convaincue de l'innocence de son oncle, l'apprentie peintre est prête à tous les sacrifices pour le disculper. Une tâche qui se complique de jour en jour. Car les assassinats se multiplient à Florence.
Et tous paraissent liés à un cycle de fresques entrepris par Domenico et Piero seize ans plus tôt, et resté mystérieusement inachevé... Traduit de l'italien par Joseph Antoine
03/2022
Penser l'écologie
Trois mille ans d'écologie indienne. Penser autrement la nature
Depuis ses lointaines origines, la civilisation indienne n'a cessé de nouer l'idée de l'humain avec celle de l'ordre cosmique et de ses composants que sont l'eau, la forêt, la terre et le feu. La pensée et les luttes écologiques de l'Inde contemporaine, qui forment l'objet essentiel de cet ouvrage, prolongent ainsi les spéculations anciennes sur l'indissociabilité de la nature et de la culture. Fruit d'une expérience plurimillénaire, les pratiques agroécologiques actuelles sont attentives à l'interaction des acteurs et du milieu spécifique dans lequel ils oeuvrent : on ne s'occupe pas d'un élément, que ce soit l'eau, les plantes ou la terre, sans s'occuper en même temps de l'usage qui en est fait, et de la juste rétribution, morale et matérielle, de ceux qui en prennent soin. Ces pratiques consolident le lien des humains avec l'environnement : ce lien d'amitié, et non de prédation, met en lumière les valeurs associées au féminin et le rôle des femmes travaillant aux marges de la société aisée. Les leçons à tirer de cette "écologie des pauvres" n'intéressent pas que l'Inde, mais tous les pays aujourd'hui confrontés à la dégradation de leurs milieux vitaux. Annie Montaut est professeur émérite d'hindi/linguistique à l'Inalco, et membre du Centre d'études sud-asiatiques et himalayennes (EHESS-CNRS) ; elle est l'auteure de nombreux ouvrages et articles portant sur la linguistique et la culture moderne indiennes, dont Le Hindi, grammaire linguistique, (Société de Linguistique de Paris, Peeters) et L'Esprit de la nature : Raza (L'Asiathèque). Elle a aussi traduit une trentaine d'oeuvres indiennes, dont Hind Swaraj. L'émancipation à l'indienne de Gandhi ("Poids et mesures du monde" , Fayard) et Ret samadhi de Geetanjali Shree (Editions des Femmes) roman lauréat en 2022 de l'International Booker Prize.
04/2024
Littérature française
Ma vie, côté père
Journaliste littéraire (Le Monde) et musical (Télérama), Michel Contat a beaucoup travaillé sur Sartre, qu'il a bien connu. En 2000, il a publié Paris 1959 (Zoé), ouvrage dans lequel il racontait son année d'études de lettres à la Sorbonne, son amitié avec Michel Thévoz, qui allait devenir le principal théoricien et historien de l'Art Brut, avec qui il jouait du jazz. Ma vie, côté père constitue sa première réelle incursion dans la littérature personnelle. Il y évoque la figure de son père, personnage très romanesque, avec qui il avait eu dans son adolescence des rapports assez tourmentés. Né en Suisse en 1906, son père a en quelque sorte traversé l'histoire européenne - bien que venant d'un pays épargné par les guerres. Il avait commencé sa carrière dans les assurances à Berlin, avant l'arrivée d'Hitler au pouvoir. Il avait perdu sa place après celle-ci, la firme pour laquelle il travaillait appartenant à un juif qui en avait été dépossédé. Juste après la guerre, il était tombé amoureux d'une très jeune Allemande, veuve d'un général de la Wehrmacht, et avait quitté pour elle femme et enfants. C'était extrêmement audacieux ou totalement inconscient et irresponsable : en conséquence, il fut, à 40 ans, mis au ban de son milieu bourgeois. Il devint ensuite représentant de commerce pour des appareils médicaux puis des livres de luxe. Il fréquentait les casinos d'Europe. Puis il épousa une femme fortunée et mena une vie d'homme riche entouré de jeunes femmes plus ou moins vénales. Il fit des affaires en Indonésie. Il profitait en somme éhontément des " trente glorieuses ". Sa femme finit par le chasser. Il se relança en s'associant à un financier aventureux, qui fit une faillite frauduleuse. Il refit front une nouvelle fois en devenant traducteur free lance pour une grande banque zurichoise. Il mourut pour ainsi dire à sa table de travail, laissant d'énormes dettes. Ses proches découvrirent à sa mort qu'il avait épousé peu de temps auparavant une call-girl française pour qu'elle ait un passeport suisse. Un drôle d'exemple pour un fils. Mais ce n'est nullement un portrait à charge ni un règlement de comptes que Michel Contat propose ici. Tout joueur compulsif et amateur de femmes qu'était son père, il a toujours nourri de l'affection pour cet homme qui avait de l'esprit, des idées politiques libérales, une formation de juriste et d'économiste. Un homme qui, vivant selon le principe de plaisir, mettait à l'épreuve ses convictions d'intellectuel de gauche, tentant de lui inculquer son sens des réalités économiques et du caractère passager de la vie. Au fil des apparitions-disparitions de la figure paternelle et du parcours du narrateur lui-même, l'on croise en outre des personnalités historiques et intellectuelles, au premier rang desquelles Sartre, avec qui Michel Contat s'était lié d'amitié, celui-ci devenant en quelque sorte son père de substitution. Plus qu'un portrait, Ma vie, côté père est donc également le roman de la formation d'un jeune homme, qui grandit avec et contre son père, s'initie à la politique (les évènements de Mai 68, la guerre d'Algérie, sont autant d'éléments qui apparaissent en filigrane), à la littérature et au jazz.
01/2016
Marchés publics
Contrats publics N° 228, février 2022 : Contrats et montages immobiliers publics
Contrats et montages immobiliers publics
02/2022
Littérature française
CONTRAT D'ÉTAT ET SÉCURITÉ DES INVESTISSEMENTS PÉTROLIERS
La sécurité d'une relation établie sur la base d'une convention, se trouve être l'essence même de l'idée d'un contrat. C'est pourquoi il est nécessaire de faire l'évaluation des mécanismes mis en place par une technique contractuelle, dans le but de garantir une exécution apaisée des contrats. Observant avec la plus grande attention les comportements des parties ainsi que le traitement des questions majeures sur les contrats d'Etat, et particulièrement les contrats pétroliers, cette étude permet de faire une évaluation de la capacité du contrat d'Etat, à garantir une exploitation apaisée de l'objet des conventions. Elle revient sur plusieurs décennies de controverse doctrinale, et permet de lire le régime juridique actuel des contrats d'Etat à la lumière de sa longue et pénible construction. Sans aucune prétention d'exhaustivité, la présente étude procède à une large analyse des questions en rapport avec la capacité du contrat d'Etat à assurer la sécurité, non seulement des investissements pétroliers, mais, de façon plus large, la stabilité, la prévisibilité, et la tranquillité des relations contractuelles entre un Etat et une personne privée étrangère.
01/2023
Droit des affaires
Contrats entre entreprises : questions choisies
DROIT BELGE Cet ouvrage vise à : - analyser certaines questions juridiques relatives aux contrats entre entreprises (la notion de contrat "commercial" ayant perdu sa pertinence en droit belge), - proposer un état des lieux des textes et de la jurisprudence au regard de ces questions. Sont aussi bien abordés : - le régime juridique de contrats spécifiques (la vente et le contrat de transport par route), le cas échéant sur une problématique précise (la fin des contrats de distribution réglementés), - des questions plus transversales relatives aux différents contrats entre entreprises, en particulier leur sort dans les procédures collectives d'insolvabilité (au regard de la récente réforme) et les conséquences de la loi du 4 avril 2019 modifiant le Code de droit économique en ce qui concerne les abus de dépendance économique, les clauses abusives et les pratiques du marché déloyales entre entreprises.
10/2023
Droit
Mémento à l'usage du gestionnaire de contrats vie-individuelle. Pour bien débuter dans la gestion du contrat d'assurance-vie individuelle et de capitalisation
L'objectif de ce livre est de répondre aux besoins de connaissances fondamentales du gestionnaire de contrats vie-individuelle débutant. Il rassemble le socle minimal de connaissances pour appréhender le contrat d'assurance-vie et de capitalisation. Résolument pratique, il est un outil d'aide pour gérer le contrat au quotidien.
09/2019
Revues de droit
Revue des contrats N° 1, mars 2022 : Les liens entre responsabilité civile et pénale à la lumière de la réforme du droit de la responsabilité civile
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Nouvelle amélioration de l'indemnisation du dommage corporel - par Geneviève Viney (P. 16) ? Les manoeuvres dolosives du mandataire n'engagent pas la responsabilité du mandant envers le tiers victime... hélas ! - par Sophie Pellet (P. 18) Régime des obligations contractuelles ? L'article 2234 du Code civil se distancie de l'adage Contra non valentem... - par Antoine Hontebeyrie (P. 36) CONTRATS SPECIAUX Contrats translatifs ? Promesses de vente : de l'exécution forcée ! - par Louis Thibierge (P. 49) ? Quand l'exigence de proportionnalité vient limiter la garantie d'éviction... - par Jean-François Hamelin (P. 53) Contrats et droit des sociétés ? Garantie d'éviction contre la concurrence du cédant de titres sociaux et contrôle de proportionnalité - par Laura Sautonie-Laguionie (P. 58) ? Condition et pacte d'actionnaires : les limites de la potestativité - par Julia Heinich (P. 62) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Quand l'abus du droit de transiger constitue une escroquerie punissable - par Romain Ollard (P. 65) Droit de la consommation ? La nouvelle garantie légale de conformité est arrivée ! - par Jean-Denis Pellier (P. 71) ? Office du juge et clauses abusives : florilège de décisions - par Garance Cattalano (P. 81) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Les loyers de misère - par Jean-Pierre Marguénaud (P. 116) RECHERCHES Un auteur, une idée ? Gaston Lagarde et Charlotte Béquignon-Lagarde - par Pierre-Yves Gautier (P. 120) DOSSIER ? Les liens entre responsabilité civile et pénale à la lumière de la réforme du droit de la responsabilité civile (P. 123)
04/2022
Droit
Le droit du contrat d'assurance terrestre
Le droit du contrat d'assurance ne laisse passer aucune occasion de démontrer sa vitalité.
Dès 1930, bien avant que ne se constitue le droit de la consommation, il protège l'assuré-consommateur en invitant l'assureur à définir clairement la portée de son engagement. Au nom de l'équilibre, ce devoir d'informer impose, en retour, au proposant et à l'assuré, la déclaration loyale des composantes du risque.
Il lui faut, aussi, veiller sur les intérêts des victimes et, ainsi, pour s'adapter aux exigences des assurances obligatoires de responsabilités, élargir le champ des exceptions qui leur sont inopposables.
Plus tard, il gérera les situations contractuelles que créent l'apparition des nouvelles opérations que sont la protection juridique, l'assurance de groupe avec toutes ses variantes et la transcription, en droit interne, des directives communautaires.
Aujourd'hui, il doit non seulement se mesurer avec le droit patrimonial de la famille mais, encore, répondre à de multiples interrogations.
Notre droit cumule cette nécessité ininterrompue d'adaptation au temps avec la veille permanente à laquelle l'oblige la multiplicité des intervenants au contrat d'assurance : proposant, assuré, adhérent, bénéficiaire, tiers lésé, créanciers..., chacun revendiquant plus de droits que l'autre.
05/1998
Littérature érotique et sentim
Secrets de vestiaires Tome 1 : Sous contrat
Eva Torres est sous contrat comme interprète de l'équipe de foot d'Atlanta. Les joueurs vedettes, elle les connaît : arrogants, superficiels, amateurs de filles. Alors, devoir accompagner partout Rio Vidal, nouvelle étoile chilienne du ballon rond, ça ne l'enchante pas du tout. Pas plus que d'accepter son invitation à dîner. Mais, c'est son job, et elle est décidée à rester professionnelle... Seulement, dès ce premier tête-à-tête, Rio se révèle bien différent de ses partenaires de jeu - et beaucoup plus troublant qu'Eva ne le voudrait...
06/2018
Littérature française
Nos vies contraires. Tome 1, Le contrat
Maman de deux enfants, Emmy Da Silva essaie de survivre depuis l'incarcération du père de Luna en cumulant plusieurs jobs afin de subvenir aux besoins de sa famille. Alors, lorsque son amie lui parle d'un poste au Ritz, le plus grand palace de Paris, elle a bien l'intention de le décrocher pour sortir de la misère. Cependant, quand elle se rend à l'entretien, tous ses espoirs s'envolent : son rendez-vous est annulé. Sam Dixon, un homme riche et scandaleusement attirant, lui vient en aide. Etrangement soucieux pour elle, Emmy est méfiante, surtout qu'il reste ambigu sur sa véritable identité. En effet, Sam Dixon n'est autre que le petit-fils du propriétaire des lieux, Mohamed Al-Djayar, malade et mourant. Il est son seul héritier, mais pour obtenir le Ritz, il va devoir satisfaire l'exigence ultime de son grand-père. Se marier...
08/2022
Histoire du droit
Traité du contrat de constitution de rente
Traité du contrat de constitution de rente . Par l'auteur du Traité des obligations Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Histoire du droit
Le Contrat de mariage de Marie Touchet
Le Contrat de mariage de Marie Touchet / Henri Stein Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
