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Technologies

Méthodes productique et qualité

Niveau A (Approches) La productique - ou recherche de l'efficacité maximale pour les systèmes de production - y est étudiée en l'associant à la démarche de qualité. Méthodes, organisation et gestion, qui en sont les outils, sont présentées en les regroupant selon les besoins différents des différentes entreprises, depuis la petite société peu sensible à l'optimisation, jusqu'à la grande entreprise très structurée engagée dans une démarche d'excellence. Chaque outil présenté est aussi mis en oeuvre dans des exercices d'application et des études de cas. SOMMAIRE Partie I - PRODUCTION ET PRODUCTIQUE. 1. HISTORIQUE. 2. IDEES GENERALES. 3. LES OUTILS DE LA PRODUCTIQUE. 4. LA QUALITE D'ABORD ! 5. ILLUSTRATION DE LA COURBE ABC. 6. ILLUSTRATION DU DIAGRAMME CAUSES-EFFET. Partie II - L'ENTREPRISE. 7. LES FONCTIONS DE L'ENTREPRISE. 8. STRUCTURE ET ORGANISATION. 9. CREATION D'ENTREPRISES. 10. LA PROPRIETE INDUSTRIELLE. 11. LES INVESTISSEMENTS. Partie III - OUTILS DE BASE. 12. L'ORDONNANCEMENT. 13. L'ANALYSE DU PRODUIT. 14. EXERCICES D'APPLICATION. 15. ETUDE DE CAS : L'ARTISAN (A). 16. ETUDE DE CAS : L'ARTISAN (B). Partie IV - COMPLEMENTS POUR LES P. M. I. 17. LES STOCKS. 18. METHODES DE REAPPROVISIONNEMENT. 19. GESTION DES STOCKS. 20. LE LANCEMENT. 21. LE DOSSIER DE FABRICATION. 22. METHODES DE LANCEMENT. 23. LE PLANNING. 24. EXERCICES D'APPLICATION. 25. ETUDE DE CAS : LA PMI. Partie V - OUTILS STATISTIQUES. 26. LOIS STATISTIQUES. 27. STATISTIQUES A L'ATELIER. 28. EXERCICES D'APPLICATION. Partie VI - COMPLEMENTS POUR LES SOUS-TRAITANTS. 29. LE SOUS-TRAITANT. 30. LE MANUEL D'ASSURANCE QUALITE. 31. ETUDE DE CAS : LE SOUS-TRAITANT (A). 32. ETUDE DE CAS : LE SOUS-TRAITANT (B). Partie VII - COMPLEMENTS POUR LES GRANDES ENTREPRISES. 33. L'INDUSTRIEL. 34. LA METHODE T. P. M. 35. L'ANALYSE DE LA VALEUR. 36. FIABILITE - SECURITE - SÛRETE. 37. LA METHODE A. M. D. E. C. 38. LA DEMARCHE D'EXCELLENCE. 39. ETUDE DE CAS : L'INDUSTRIEL. Partie VIII - OUTILS COMPLEMENTAIRES MODERNES. 40. L'ADHOCRATIE. 41. LA METHODE P. E. R. T. 42. LA G. P. A. O. 43. METHODES DE G. P. A. O. 44. LA METHODE O. P. T. 45. OPTIMISATION DES FLUX. 46. EXERCICE D'APPLICATION. 47. ETUDE DE CAS. Partie IX - TABLEAUX DE SYNTHESE. Lexique.

12/1996

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Revues de droit

Revue des contrats N° 1, Janvier 2023

CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? A quoi peut bien servir le devoir de mise en garde du banquier ? Retour sur un malentendu... - par Sophie Pellet (P. 28) ? Obligation de minimiser le dommage en matière contractuelle : où en est-on ? - par Marie Dugué (P. 34) Régime des obligations contractuelles ? Le co-emprunteur non intéressé à la dette et la nullité pour défaut de contrepartie - par Antoine Hontebeyrie (P. 39) ? Une action oblique à double détente ? - par Rémy Libchaber (P. 45) CONTRATS SPECIAUX Contrats aléatoires ? Assurance et garantie des vices cachés - par Fabrice Leduc (P. 68) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit processuel ? La saisine du juge de l'homologation, talon d'Achille de la transaction homologuée - par Nicolas Cayrol (P. 88) Droit de la consommation ? Ni consommateur, ni professionnel, mal protégé suis - par Garance Cattalano (P. 107) ? Garantie légale de conformité : applicable uniquement en cas de vente, elle ne l'est pas en présence d'un contrat d'entreprise - par Jérôme Julien (P. 111) Droit de la concurrence ? Rupture brutale des relations commerciales dans le secteur audiovisuel - par Jean-Christophe Roda (P. 114) Droit administratif ? Nouvelles récentes d'une illustre vieillarde : la théorie de l'imprévision - par Charles-André Dubreuil (P. 121) COLLOQUE ? Les rencontres de droit des contrats (P. 141) DOSSIER ? Libres réflexions autour de la réforme des contrats spéciaux (P. 203)

04/2023

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Littérature française

ILS SONT-LÀ - Extraterrestres & Tours du Diable

Décembre 2020. Un ancien responsable du programme de sécurité spatiale israélien déclare que des extraterrestres sont en contact permanent avec le gouvernement d'Israël et celui des USA. Mai 2022. Le Congrès des Etats-Unis s'inquiète des menaces représentées par les PANs (phénomènes aérospatiaux non identifiés, ex-OVNIs, ex-soucoupes volantes) alors que l'armée russe ravage l'Ukraine et que le président Vladimir Poutine menace de déclencher l'Apocalypse en utilisant l'arme nucléaire. Derrière les peurs suscitées par Poutine et celles venues du ciel, relayées par Israël et les USA, aurait-on dû déceler l'ombre des Tours du Diable, dénoncées en son temps par René Guénon ? Quel sort ces Tours entendent-elles réserver à notre planète ? De quels relais disposent-elles ? Notre destin nous appartient-il vraiment ? Réponses imminentes. Sommaire : Avertissement Notes du Non Territorial officer AZ2 FRANCE 2024 - John Stark 1 Chapitre Premier - Dominique Domineau 1 Chapitre 2 - John Stark 2 Chapitre 3 - Dominique Domineau 2 Chapitre 4 - Commissaire Bloche 1 Chapitre 5 - Dominique Domineau 3 Chapitre 6 - Chapitre 7 - Chapitre 8 - Chapitre 9 - Commissaire Bloche 2 Chapitre 10 - Chapitre 11 - Chapitre 12 - Dominique Domineau 4 Chapitre 13 BELGIQUE 2020 - John Stark 3 Chapitre 14 - Chapitre 15 - Chapitre 16 - Chapitre 17 - Chapitre 18 - Chapitre 19 - Chapitre 20 FRANCE 2024 - Dominique Domineau 5 Chapitre 21 - Chapitre 22 - Commissaire Bloche 3 Chapitre 23 - Chapitre 24 - Chapitre 25 BELGIQUE & FRANCE 2020 - John Stark 4 Chapitre 26 - Chapitre 27 - Chapitre 28 FRANCE 2024 - Commissaire Bloche 4 Chapitre 29 - Dominique Domineau 6 Chapitre 30 - Chapitre 31 - John Stark 5 Chapitre 32 ETATS-UNIS 1947 - Chapitre 33 - Chapitre 34 - Chapitre 35 FRANCE 2024 - Dominique Domineau 7 Chapitre 36 - Chapitre 37 - Chapitre 38 - Chapitre 39 BELGIQUE 2024 - Commissaire Bloche 5 Chapitre 40 - Chapitre 41 - Dominique Domineau 8 Chapitre 42 - Chapitre 43 - Chapitre 44 - Chapitre 45 - Chapitre 46 - Chapitre 47 - Chapitre 48 - John Stark 6 Chapitre 49 - Chapitre 50 - Chapitre 51 - Dominique Domineau 9 Chapitre 52 - Chapitre 53 FRANCE & EGYPTE 1989-1991 - Dominique Domineau 10 Chapitre 54 - Chapitre 55 - Chapitre 56 - Chapitre 57 FRANCE & BELGIQUE 2024 - Jerome Bloche 10 Chapitre 58 - Dominique Domineau 11 Chapitre 59 - Chapitre 60 - Chapitre 61 - Jerome Bloche 11 Chapitre 62 - Chapitre 63 - Chapitre 64 - Chapitre 65 En guise d'épilogue... 224 Pages

01/2023

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Sociologie

Le lien d'accompagnement. Entre don et contrat social

Le travail social joue constamment entre deux pôles : celui du don et celui du service contractualisé. L'ambivalence est constitutive de ce domaine et concourt à la réussite de cette mission paradoxale : donner de soi à autrui et être payé pour le faire. Trente cliniques de situations professionnelles contribuent à faire de ce livre une passionnante investigation au service de la réalité du travail éducatif et thérapeutique.

04/2015

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Droit des obligations

Droit des contrats spéciaux

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit des contrats spéciaux. Il vise 4 objectifs : - Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; - Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; - Appliquer : des exercices d'application corrigés ; - Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit des contrats spéciaux.

07/2021

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Droit administratif général

Droit des contrats administratifs

Une présentation des différentes formes de contrats ainsi que des réformes récentes internationales, européennes et françaises. Depuis quelques décennies, l'action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation ayant pour conséquence : - une diversité des objets des contrats conclus par les personnes publiques : procuration des biens ou des services, réalisation des travaux, externalisation des activités d'intérêt général ou de service public relevant de leurs compétences, développement du dialogue social dans les services, coopération entre elles voire production des normes. - une grande variété de formes de contrats : certains sont nommés, comme les marchés publics et les concessions, d'autres sont innommés et qualifiés de " montages contractuels " et de régimes juridiques. Le droit des contrats administratifs a, par ailleurs depuis quelques années, beaucoup évolué sous l'influence notamment du droit de l'Union européenne : le régime général du contrat, notamment la définition du contrat administratif et certaines règles générales qui lui sont applicables, les régimes spéciaux, notamment le droit des marchés publics, des partenariats et des concessions et le contentieux qui a été intégralement restructuré autours des principes de loyauté et de stabilité des relations contractuelles.

11/2022

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Concurrence, consommation

Contrats publics et concurrence

Les analyses historique et économique du droit des contrats publics La présente étude procède à une analyse systématique de ces rapports, qu'éclairent également l'analyse historique et l'analyse économique du droit. La thèse montre que les contrats publics sont des actes de marché, soumis en tant que tels à la concurrence, mais à une concurrence adaptée, qui a elle-même influencé leur régime juridique.

04/2021

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Droit des obligations

Contrats spéciaux. 13e édition

Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière. Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.

10/2022

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Droit des obligations

Droit des contrats spéciaux

Le droit des contrats spéciaux en un clin d'oeil Il existe de très nombreux "contrats spéciaux", la Lexifiche n'a donc pas vocation à les étudier tous. Une sélection a été réalisée pour répondre au mieux aux besoins des étudiants en droit. Sont ainsi abordés dans cette Lexifiche les contrats spéciaux au programme de la matière à l'examen du CRFPA ainsi que deux autres contrats spéciaux parmi les plus courants. La Lexifiche présente ces contrats en deux temps, évoquant en premier lieu les contrats spéciaux portant sur une chose ; et en second lieu ceux portant sur une prestation de service.

02/2023

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Droit des affaires

Traité des contrats spéciaux

Un ouvrage de référence contenant les législations les plus récentes Le Traité des contrats spéciaux se veut un ouvrage de référence destiné aux praticiens, qui répond aux questions auxquelles ils sont confrontés dans ce domaine. A jour au 7 févier 2024, il intègre les législations les plus récentes et est enrichi de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.

04/2024

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Littérature française

Le contrat de travail de 20 heures par semaine. Unique et vertueux

En ces temps de campagne présidentielle, on ne découvre aucune idée anticonformiste pour régler le problème du chômage pourtant crucial. En voici une, livrée avec de l'expérience, qui a le mérite d'intégrer les citoyens et citoyennes dans sa réalisation. Quel(le) candidat(e) à l'élection présidentielle aura le courage de se l'approprier, démontrant ainsi que la politique ne peut plus négliger l'évolution humaine ?

01/2017

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Littérature française

Ma vie, côté père

Journaliste littéraire (Le Monde) et musical (Télérama), Michel Contat a beaucoup travaillé sur Sartre, qu'il a bien connu. En 2000, il a publié Paris 1959 (Zoé), ouvrage dans lequel il racontait son année d'études de lettres à la Sorbonne, son amitié avec Michel Thévoz, qui allait devenir le principal théoricien et historien de l'Art Brut, avec qui il jouait du jazz. Ma vie, côté père constitue sa première réelle incursion dans la littérature personnelle. Il y évoque la figure de son père, personnage très romanesque, avec qui il avait eu dans son adolescence des rapports assez tourmentés. Né en Suisse en 1906, son père a en quelque sorte traversé l'histoire européenne - bien que venant d'un pays épargné par les guerres. Il avait commencé sa carrière dans les assurances à Berlin, avant l'arrivée d'Hitler au pouvoir. Il avait perdu sa place après celle-ci, la firme pour laquelle il travaillait appartenant à un juif qui en avait été dépossédé. Juste après la guerre, il était tombé amoureux d'une très jeune Allemande, veuve d'un général de la Wehrmacht, et avait quitté pour elle femme et enfants. C'était extrêmement audacieux ou totalement inconscient et irresponsable : en conséquence, il fut, à 40 ans, mis au ban de son milieu bourgeois. Il devint ensuite représentant de commerce pour des appareils médicaux puis des livres de luxe. Il fréquentait les casinos d'Europe. Puis il épousa une femme fortunée et mena une vie d'homme riche entouré de jeunes femmes plus ou moins vénales. Il fit des affaires en Indonésie. Il profitait en somme éhontément des " trente glorieuses ". Sa femme finit par le chasser. Il se relança en s'associant à un financier aventureux, qui fit une faillite frauduleuse. Il refit front une nouvelle fois en devenant traducteur free lance pour une grande banque zurichoise. Il mourut pour ainsi dire à sa table de travail, laissant d'énormes dettes. Ses proches découvrirent à sa mort qu'il avait épousé peu de temps auparavant une call-girl française pour qu'elle ait un passeport suisse. Un drôle d'exemple pour un fils. Mais ce n'est nullement un portrait à charge ni un règlement de comptes que Michel Contat propose ici. Tout joueur compulsif et amateur de femmes qu'était son père, il a toujours nourri de l'affection pour cet homme qui avait de l'esprit, des idées politiques libérales, une formation de juriste et d'économiste. Un homme qui, vivant selon le principe de plaisir, mettait à l'épreuve ses convictions d'intellectuel de gauche, tentant de lui inculquer son sens des réalités économiques et du caractère passager de la vie. Au fil des apparitions-disparitions de la figure paternelle et du parcours du narrateur lui-même, l'on croise en outre des personnalités historiques et intellectuelles, au premier rang desquelles Sartre, avec qui Michel Contat s'était lié d'amitié, celui-ci devenant en quelque sorte son père de substitution. Plus qu'un portrait, Ma vie, côté père est donc également le roman de la formation d'un jeune homme, qui grandit avec et contre son père, s'initie à la politique (les évènements de Mai 68, la guerre d'Algérie, sont autant d'éléments qui apparaissent en filigrane), à la littérature et au jazz.

01/2016

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Marchés publics

Contrats publics N° 228, février 2022 : Contrats et montages immobiliers publics

Contrats et montages immobiliers publics

02/2022

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Milieux naturels

La Documentation photographique N° 8156/2023-6 : Les Montagnes

Les glaciers fondent, les sommets s'écroulent, les alpages se dessèchent... Les montagnes sont bel et bien aux avant-postes du changement climatique... Les glaciers fondent, les sommets s'écroulent, les alpages se dessèchent... Les montagnes sont bel et bien aux avant-postes du changement climatique. Ce dossier de la documentation photographique offre une synthèse des dernières recherches dans le domaine, à l'aide d'une cartographie inédite. De l'Asie centrale jusqu'aux Andes, en passant par l'Ethiopie, Xavier Bernier questionne les montagnes comme lieux " de conservation ", de patrimoine, mais aussi d'innovations et d'expérimentations face aux changements. Et fait le point aussi sur la question des circulations, des mobilités, primordiales, à travers et vers les massifs pour nous mener enfin jusqu'à la fabrique des images et des imaginaires. 02 Parce que tout change 08 Montagne(s) : des définitions à géométrie variable Des peuplements recomposés 18-19 Des cartes rebattues ? 20-21 C'est fermé ! 22-23 L'archipélisation de l'Asie centrale 24-25 Femmes aux sommets Conservatrices ou innovatrices ? 26-27 Des paysages sociopolitiques en reliefs 28-29 Nouveaux labels, nouveaux enjeux 30-31 Habits neufs et matériels nouveaux ? 32-33 Innover dans les montagnes du Japon 34-35 Des observatoires en montagne Face au changement global 36-37 Chercher la neige, travailler l'eau 38-39 Quand tout s'effondre 40-41 La montagne qui cache la forêt 42-43 Les nouvelles faunes d'altitude Circuler à travers les montagnes 44-45 Nouvelles mises en scène, nouveaux discours 46-47 Des infrastructures de transport à un tournant 48-49 Numérisation ou rematérialisation ? 50-51 Demain une montagne sans voiture ? 52-53 Le phénomène des ultratrails : une hypermontagne ? Une nouvelle fabrique des images 54-55 Publicités, logos et marketing en redéfinition 56-57 L'évolution rapide de l'imagerie scientifique 58-59 Quand la montagne (re)fait son cinéma 60-61 La montagne, héroïne des jeux vidéo 62-63 Futurs de montagnes, montagnes de futurs

12/2023

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Droit

Mémento à l'usage du gestionnaire de contrats vie-individuelle. Pour bien débuter dans la gestion du contrat d'assurance-vie individuelle et de capitalisation

L'objectif de ce livre est de répondre aux besoins de connaissances fondamentales du gestionnaire de contrats vie-individuelle débutant. Il rassemble le socle minimal de connaissances pour appréhender le contrat d'assurance-vie et de capitalisation. Résolument pratique, il est un outil d'aide pour gérer le contrat au quotidien.

09/2019

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Droit des affaires

Contrats entre entreprises : questions choisies

DROIT BELGE Cet ouvrage vise à : - analyser certaines questions juridiques relatives aux contrats entre entreprises (la notion de contrat "commercial" ayant perdu sa pertinence en droit belge), - proposer un état des lieux des textes et de la jurisprudence au regard de ces questions. Sont aussi bien abordés : - le régime juridique de contrats spécifiques (la vente et le contrat de transport par route), le cas échéant sur une problématique précise (la fin des contrats de distribution réglementés), - des questions plus transversales relatives aux différents contrats entre entreprises, en particulier leur sort dans les procédures collectives d'insolvabilité (au regard de la récente réforme) et les conséquences de la loi du 4 avril 2019 modifiant le Code de droit économique en ce qui concerne les abus de dépendance économique, les clauses abusives et les pratiques du marché déloyales entre entreprises.

10/2023

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Droit des obligations

Le droit du bénéficiaire d'avant-contrats

Récemment accueillis dans le Code civil, les avant-contrats se caractérisent par une communauté d'objectif visant à préparer la conclusion du contrat définitif. Toutefois, la notion et le régime de l'avant-contrat demeurent imprécis. Aux interrogations traditionnelles liées à la théorie générale des avant-contrats, telles que la question de leur violation et des sanctions afférentes, la nature de la clause de substitution insérée dans les promesses unilatérales ou la durée de ces conventions ; le contenu et la nature du droit du bénéficiaire constituent un angle d'étude approprié. Il est la clé de voûte permettant de répondre à l'ensemble de ces questions. Du contenu et de la nature de ce dernier dépendront les régies juridiques applicables. Il est donc nécessaire d'analyser et de réviser en profondeur la qualification traditionnellement conférée au droit du bénéficiaire. Cette entreprise conduira notamment à faire émerger de nouvelles interrogations. Le bénéficiaire est-il titulaire d'un droit identique suivant la figure avant-contractuelle envisagée ? Le droit du bénéficiaire tel qu'il est présenté en droit positif revêt-il les caractères d'un droit subjectif ? Quelles sont les réelles prérogatives octroyées au bénéficiaire ? Autant de questions auxquelles cette étude tentera de répondre afin d'apporter une véritable clarification sur le droit du bénéficiaire d'avant-contrats et plus largement sur le régime de ces contrats préparatoires.

07/2021

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Littérature érotique et sentim

Secrets de vestiaires Tome 1 : Sous contrat

Eva Torres est sous contrat comme interprète de l'équipe de foot d'Atlanta. Les joueurs vedettes, elle les connaît : arrogants, superficiels, amateurs de filles. Alors, devoir accompagner partout Rio Vidal, nouvelle étoile chilienne du ballon rond, ça ne l'enchante pas du tout. Pas plus que d'accepter son invitation à dîner. Mais, c'est son job, et elle est décidée à rester professionnelle... Seulement, dès ce premier tête-à-tête, Rio se révèle bien différent de ses partenaires de jeu - et beaucoup plus troublant qu'Eva ne le voudrait...

06/2018

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Littérature française

Nos vies contraires. Tome 1, Le contrat

Maman de deux enfants, Emmy Da Silva essaie de survivre depuis l'incarcération du père de Luna en cumulant plusieurs jobs afin de subvenir aux besoins de sa famille. Alors, lorsque son amie lui parle d'un poste au Ritz, le plus grand palace de Paris, elle a bien l'intention de le décrocher pour sortir de la misère. Cependant, quand elle se rend à l'entretien, tous ses espoirs s'envolent : son rendez-vous est annulé. Sam Dixon, un homme riche et scandaleusement attirant, lui vient en aide. Etrangement soucieux pour elle, Emmy est méfiante, surtout qu'il reste ambigu sur sa véritable identité. En effet, Sam Dixon n'est autre que le petit-fils du propriétaire des lieux, Mohamed Al-Djayar, malade et mourant. Il est son seul héritier, mais pour obtenir le Ritz, il va devoir satisfaire l'exigence ultime de son grand-père. Se marier...

08/2022

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Histoire du droit

Traité du contrat de constitution de rente

Traité du contrat de constitution de rente . Par l'auteur du Traité des obligations Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023

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Histoire du droit

Le Contrat de mariage de Marie Touchet

Le Contrat de mariage de Marie Touchet / Henri Stein Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Droit des obligations

Le contrat portant sur le corps humain

Le présent ouvrage permet d'expliquer les liens existants entre les contrats portant sur le corps humain, même s'ils paraissent très différents les uns des autres (contrat médical, contrat de travail...), et alors qu'ils ne portent parfois pas la dénomination de contrat, tels que le don d'organes ou la recherche biomédicale. Si de nombreux travaux ont été consacrés au statut juridique du corps humain, voire à certains contrats ayant pour objet le corps ou ses éléments et produits, aucune étude d'ensemble n'avait été menée jusqu'alors et aucune théorie générale formulée. A l'heure de la pandémie de Covid-19 et de la troisième révision des lois de bioéthique, cet ouvrage apporte une vision renouvelée du corps humain et des dangers qui le menacent.

10/2021

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Roman d'amour, roman sentiment

Un contrat inattendu ; Liaison dans un chalet

Série "? Liaisons à Devil's Bluff ? " - Tomes 1 & 2 / 2 La vie de deux frères élus célibataires les plus sexy du Texas va être bouleversée à tout jamais... Un contrat inattendu, Stacey Kennedy La journaliste Adeline Harlow est déterminée : rien ne l'empêchera d'obtenir une interview avec Colter Ward, élu célibataire le plus sexy du Texas, afin de décrocher une promotion. En retour, le rancher lui fait une proposition inattendue : jouer le rôle de sa petite amie pour que la gent féminine le laisse tranquille. Adeline accepte, tout en essayant d'ignorer les frissons de désir qui la parcourent dès qu'elle voit Colter... Liaison dans un chalet, Stacey Kennedy Nora se rend dans le chalet de Beau afin de l'aider à se débarrasser des journalistes qui le pourchassent depuis qu'il a été élu célibataire le plus sexy du Texas avec son frère. Pour y parvenir, elle compte découvrir leurs secrets les plus compromettants. Quand une tempête éclate, les voilà coincés tous les deux... avec un seul lit ? ! Qu'à cela ne tienne, Nora a très envie d'une liaison avec le beau rancher. Mais la passion qu'elle découvre dans ses bras ne lui donne aucune envie de le quitter...

11/2023

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Ethique et droit

Contrat et pouvoir. Etude de droit privé

A propos de l'ouvrage La quasi-totalité des rapports de droit privé abritent des rapports de pouvoir, même s'il a été fait le choix, dans le Code civil de 1804, d'appréhender ces rapports comme des contrats. Tout oppose le contrat et le pouvoir : le contrat est un accord de volonté, tandis que le pouvoir se caractérise par la faculté d'imposer sa volonté à autrui. Parallèlement, de nombreuses évolutions du droit privé s'expliquent par la reconnaissance du pouvoir dans le contrat, que ce soit le développement de l'ordre public, la multiplication des obligations d'information, les phénomènes généralement décrits comme des manifestations du solidarisme contractuel, la consécration du contrat d'adhésion... La réforme du droit des contrats de 2016, qui accorde une place sans précédent au pouvoir dans le contrat constitue l'une des manifestations les plus récentes de la reconnaissance du pouvoir dans les rapports contractuels. Cet essai vise à analyser les rapports entre contrat et pouvoir, entre le rétablissement de l'équilibre contractuel, détruit par les rapports de pouvoir qu'abritent les rapports contractuels, et la reconnaissance du dualisme de la plupart des rapports de droit privé qui sont à la fois des rapports contractuels et des rapports de pouvoir. Points forts Une réflexion originale sur le contrat à l'aune de la réforme du droit des obligations de 2016

11/2021

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Droit des affaires

La modification volontaire du contenu du contrat

L'ensemble des règles applicables à la modification du contrat de commun accord, à la modification unilatérale et à la modification du contrat par un tiers. Dans cet ouvrage, de nombreuses questions sont abordées, notamment : Quels changements peuvent être apportés de commun accord à un contrat sans en entraîner la disparition ? Dans quels cas une modification unilatérale est-elle possible ?

05/2023

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Droit administratif général

Le sous-contrat. Etude de droit administratif

Le sous-contrat : étude de droit administratif. Cette thèse s'inscrit dans le mouvement qui, depuis quelques années maintenant, entend étudier le sous-contrat de manière fondamentale en droit administratif. La façon dont ce droit appréhende cette catégorie juridique transversale, partagée entre les deux branches du droit, permet de pleinement définir le sous-contrat et d'identifier son régime. Possible contrat privé par lequel une personne privée délègue une mission de service public, ou autorise l'occupation du domaine public, le sous-contrat perturbe certaines frontières et oblige l'administrativiste qui l'étudie à élargir son champ de vision.

04/2022

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Roman d'amour, roman sentiment

Fiançailles sous contrat ; Un irrésistible bad boy

Fiançailles sous contrat, Jules Bennett Cassandra n'a pas le choix : elle doit recontacter Luke, huit ans après qu'il lui a brisé le coeur, si elle veut décrocher un important contrat pour sa société d'organisation de mariages. Le revoir l'émeut au plus haut point... et elle n'est pas au bout de ses peines ! Luke accepte de l'aider à une seule condition : qu'elle joue le rôle de sa fiancée pendant sept semaines. Un irrésistible bad boy, Jessica Lemmon Hallie en a plus qu'assez d'être la fille sérieuse et gentille qu'on attend d'elle ! Incapable de lâcher prise et de s'amuser, elle demande l'aide de Gavin, l'irrésistible bad boy qui la fait craquer depuis des années. Avec lui, Hallie sort vite de sa zone de confort et se laisse emporter par le désir entre ses bras. Mais une nouvelle inattendue vient bientôt perturber ses plans : elle est enceinte !

03/2022

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Technologies

Contrat de travail en informatique (Guide juridique)

Ce guide pratique a été conçu afin d'apporter les réponses aux questions que se posent nécessairement les entreprises et les informaticiens à l'occasion de la rédaction du contrat de travail. Ces interrogations sont les suivantes : pourquoi rédiger un contrat de travail ? Quelles sont les clauses à prévoir ? Quelle est la convention collective qui s'applique ? Comment protéger le patrimoine de son entreprise ? A qui appartiennent les logiciels créés par les salariés ? Quelles sont les responsabilités de chacun en cas de contrefaçon de logiciel ? Quelles sont les implications d'une rémunération à la commission ?

09/1993

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Immobilier, droit de la constr

Les contrats immobiliers. Formalités et rédaction des clauses, 2e édition

Cet ouvrage constitue un manuel pratique de notariat, à destination des étudiants en BTS collaborateur juriste notarial et profession immobilière mais aussi de tous ceux qui veulent se former sur le sujet. Véritable support pédagogique, il comprend de nombreux cas pratiques et encadrés explicatifs. Ce manuel a pour but de retracer le circuit d'un acte de vente immobilière depuis l'ouverture du dossier, avec la mise en vente d'un bien, jusqu'à la clôture du compte client et à la publicité de l'acte de vente au fichier immobilier. Tous les contrats liés au droit immobilier sont étudiés : contrat de mandat de vente, promesse unilatérale et synallagmatique de vente, contrat de réservation, contrat de vente, contrat de prêt immobilier, contrat de bail d'habitation ainsi que la fiscalité s'y rattachant. Il énonce les prescriptions, précautions et recommandations à observer pour sécuriser le transfert de propriété immobilière. Ce guide pratique a une double finalité : - D'une part, il recense les différentes formalités toujours plus nombreuses à accomplir par le collaborateur du notaire afin de contribuer à l'authentification de l'acte de vente. - D'autre part, il détaille les méthodes de calcul des frais générés par l'acte de vente immobilière (fiscalité comprise) qu'il soit ou non accompagné d'un contrat de prêt. Il s'adresse aux étudiants en BTS collaborateur juriste notarial 1re et 2e année, les étudiants en licence professionnelle des métiers du notariat, voire en diplôme d'institut des métiers du notariat (DIMN) pour la révision du droit immobilier. Il peut aussi s'adresser aux étudiants qui suivent une formation BTS professions immobilières.

09/2022

ActuaLitté

Immobilier, droit de la constr

La vente immobilière. Chronique de jurisprudence 2011-2021

Etude de ce contrat au travers des décisions de jurisprudence prononcées en la matière entre 2010 et 2020. Cette chronique aborde différents thèmes récurrents en la matière, et qui constituent autant de problèmes que rencontrent quotidiennement les praticiens. Sont ainsi examinées les questions relatives aux pourparlers et aux avant-contrats, à la formation du contrat, à la vente immobilière sous condition suspensive, à l'exécution de la vente ou encore à la dissolution du contrat de vente.

08/2023