Le grand hold-up. Où passent vos impôts ?
Extraits
Vie religieuse
La garde du temps. Méditations d'un moine sur les jours qui passent
Jour après jour, le temps nous est offert. Et pourtant, il semble parfois nous échapper. Comment lA´apprivoiser ? LA´importance du moment présent, lA´exemple des rythmes de la nature, lA´exercice de la gratitude et la recherche de la beauté : voilà quelques pistes de sagesse développées dans ce texte méditatif parsemé dA´exemples. CA´est sous cet éclairage que Césaire Falletti considère la réalité qui lA´entoure, repense aux jours passés et aborde lA´avenir. Avec simplicité et douceur, il partage son émerveillement devant les multiples facettes de ce temps à la fois immobile et dynamique, qui stimule nos vies. AUTEUR Césaire Falletti est moine de lA´ordre cistercien. Après avoir été membre de la communauté monastique de lA´île de Lérins, il a été prieur du monastère Dominus Tecum de Pra A´d Mill, dans le Piémont, en Italie. Il est lA´auteur dA´une dizaine de livres, parmi lesquels Toi qui cherches Dieu et Les grandes prières à Marie méditées verset par verset, aux éditions Salvator.
10/2021
Criminalité
Cold cases. Un magistrat enquête
L'histoire criminelle est jalonnée d'assassinats sordides, de meurtres sauvages, de disparitions énigmatiques et de suicides étranges. "Enigmatiques " et " étranges ", car ces affaires n'ont jamais été résolues, leurs auteurs jamais identifi és, les coupables jamais condamnés. Ces dossiers, sont appelés en bon français des " cold cases ". Ils se chiffrent par dizaines, et sont souvent inconnus du grand public. Seules quelques grandes affaires restées inexpliquées sont inscrites dans les tablettes de l'histoire judiciaire et suscitent toujours débats et interrogations ; l'affaire de Bruay-en- Artois, l'affaire Fontanet, l'affaire Grégory, l'affaire Boulin, ou, plus récemment, la tuerie de Chevaline. Mais qu'appelle-t-on un cold case ? Quelle signifi cation ce terme anglo-saxon revêt-il dans notre paysage judiciaire français ? Doit-on rouvrir ces dossiers ? Comment peut-on leur trouver une issue après toutes ces années ? Dans cet essai érudit et très documenté, Jacques Dallest, ancien juge d'instruction, procureur et avocat général, fait le point sur la question comme aucun livre ne l'avait fait auparavant.
01/2023
Poches Littérature internation
Un été à Cold Spring
Peu d'écrivains ont su, à l'instar de Richard Yates, décrire les vies des couples de l'Amérique moyenne ; il le fait ici dans une prose dépouillée : on se croirait dans un tableau de Hopper, où le vide l'emporte sur les personnages. Yates nous entraîne sur les pas d'Evan Shepard, fils d'un officier de marine en retraite et d'une mère neurasthénique. Beau mais faible, Evan se marie trop jeune avec une fille de sa classe qu'il a mise enceinte. Quand le couple se sépare, le père d'Evan croit nécessaire d'intervenir dans la vie de son fils et le jette dans les bras de la douce Rachel, fille de l'épuisante Gloria. Mal d'amour, alcool, déclarations de guerre réelle et symbolique… les désillusions collectives vont s'inviter dans une maison délabrée de Cold Spring où, lors de l'été 1942, les deux familles sont contraintes de cohabiter.
11/2016
Réalistes, contemporains
Datamania. Le grand pillage de nos données personnelles
Ce nouveau scandale concernant une fuite massive de données personnelles vous exaspère ? Vous avez découvert que la dernière app que vous avez installée aspire votre vie privée et espionne vos contacts ? GAFAM, RGPD, VPN et autres acronymes compliqués manquent de vous faire perdre la tête ? Suivez le parcours d'Audric, médiateur numérique, à travers la constellation d'embûches que représentent aujourd'hui Internet et nos appareils connectés. Grâce à la mise en images humoristique d'Halfbob, Audric nous livre un éclairage sans langue de bois, mais résolument positif, de ce monde en constante évolution et apporte des conseils didactiques sur nos outils quotidiens qu'on devrait utiliser avec plus de prudence. Partez à la rencontre d'un monde informatique plus sécurisé, un espace dans lequel vous avez le choix. Et reprenez en main votre vie numérique.
03/2023
Vie chrétienne
Je vous pardonne tous vos péchés. 40 prêtres dévoilent les petits et grands secrets de la confession
Les petits et grands secrets de la confession enfin révélés ! - Une enquête inédite au coeur du confessionnal. - 40 prêtres révèlent les secrets de la confession - Une enquête exceptionnelle et inédite au coeur de l'Eglise Dans le secret du confessional... Adultère, vol, mensonge, mais quels sont donc les péchés les plus confessés par les catholiques français ? Quels sont les vices les plus originaux ou les plus surprenants ? Impossible de le savoir puisque le secret absolu s'impose... En prenant soin de préserver l'anonymat de leurs fidèles, 40 prêtres ont pourtant accepté de se livrer à vincent Montgaillard et de dévoiler les fautes les plus inavouables entendues dans le confessionnal. ceux qui, "au nom du Père, du Fils et du Saint-Esprit", nous pardonnent tous nos péchés, sont aux premières loges de l'âme humaine et de ses travers, petits ou grands. Avec ces témoignages inédits, truffés d'anecdotes étonnantes, vous allez pouvoir assister à ce ritiel si mystérieux de la confession comme si vous étiez le curé aux pouvoirs d'absolution ! Vincent Montgaillard répond également à toutes les questions que chacun de nous s'est déjà posé au moins une fois : d'où vient le mot confession ? A quelle fréquence faut-il se confesser ? peut-on dénicher un confesseur sur une appli ? Tous les péchés sont-ils pardonnables ? Etre franc-maçon est-il un péché ? La confession n'aura bientôt plus aucun secret pour vous !
03/2021
Droit fiscal
Fiscal. Dictionnaire pratique, Edition 2021
Ce dictionnaire est structuré en 3 parties : " Entreprise " : Aborde les règles relatives aux impôts sur les résultats, à la TVA, aux impôts locaux et aux diverses taxes à la charge des entreprises. " Particulier et patrimoine " : traite les règles applicables à l'impôt sur le revenu et aux impôts sur le patrimoine. " Formalités et procédures " : développe les obligations déclaratives, les règles relatives au contrôle et au paiement des impôts des entreprises et des particuliers. Chaque étude permet d'accéder efficacement à la solution recherchée et de mesurer les incidences pour tous les types d'impôts. Permet également, par le biais de développements sur la stratégie fiscale et de conseils pratiques, de profiter des opportunités offertes par la réglementation fiscale.
05/2021
Esotérisme
Messages de vos Anges. Ce que vos anges veulent que vous sachiez
Chacun d'entre nous peut recevoir des signes de ses anges. Nous sommes tous capables d'entendre la voix du ciel : il suffit de le vouloir, de nous dégager des peurs qui nous empêchent de reconnaître les messages qui nous sont adressés et de ne pas hésiter à accepter l'aide qui nous est proposée par l'au-delà.
Messages de vos anges est un ouvrage technique mais lumineux, un ouvrage de méthode, essentiel pour ouvrir toutes les portes de communication avec ceux qui nous entourent en permanence et ne nous quittent jamais. En effet, par nos prières régulières ou occasionnelles, par un simple " aidez-moi " nous attirons sur nous l'attention bienveillante de nos anges gardiens. Ils sont à notre écoute, ils veulent nous aider pour que notre vie prenne tout son sens, que nos cœurs s'ouvrent à l'amour et à la compassion. DOREEN VIRTUE nous donne les clés de cette clairvoyance indispensable à toute communication angélique. Ainsi, grâce aux conseils qui nous sont prodigués, il nous devient possible d'accéder à une conscience spirituelle supérieure, à une vie plus simple, plus sereine...
09/2005
Sciences politiques
Les déclinistes. Ou le délire du "grand remplacement"
Introduite en 2010 par Renaud Camus, la théorie du "grand remplacement" aurait dû être confinée aux marges complotistes et d'extrême droite. L'idée que la France serait en train de subir un "changement de peuple" au profit de populations africaines repose sur des scénarios démographiques si peu crédibles et manifeste une xénophobie si affirmée qu'elle place de facto ses adeptes en rupture de ban avec les valeurs pluralistes de nos sociétés. Pourtant, des figures de l'intelligentsia comme Alain Finkielkraut, Eric Zemmour, Michel Houellebecq, Michel Onfray et le Québécois Mathieu Bock-Côté lui ont donné une étonnante diffusion, contribuant ainsi à la banalisation du thème de la déchéance nationale par la faute de l'immigration musulmane. Comment ces auteurs ont-ils pu adhérer à une telle théorie sans craindre de mettre en jeu leur réputation ? Comment expliquer un tel dérapage ? Alain Roy met au jour les rouages argumentatifs de ceux que l'on nomme les déclinistes, révélant ainsi leur caractère foncièrement défaitiste et leur déconcertante faiblesse intellectuelle.
10/2023
Histoire internationale
Les grands capitaines. D'Alexandre le Grand à Giap
Les portraits hauts en couleur de 15 génies de la guerre, de l'antiquité à nos jours et de la France aux steppes d'Asie. Jusqu'à une époque récente, l'histoire fut associée à la guerre, la guerre fut associée aux grandes batailles, et les grandes batailles furent associées aux "grands capitaines", selon l'expression consacrée. Que le capitaine reste au milieu de ses troupes, épée à la main, qu'il soit à quelques centaines de mètres du front à donner des ordres à ses chefs de corps ou à des dizaines de kilomètres à réordonnancer la marche de milliers de chars et de dizaines de milliers d'hommes, il reste celui par qui se joue le sort de la bataille. Mais si le grand capitaine, pour Arnaud Blin, est bien celui qui dirige les armées et élabore ses stratégies, il est surtout celui dont le rare talent le place dans une catégorie à part parmi les chefs militaires. En fin de compte, seule une poignée de personnalités d'exception peut se targuer de faire partie de cette élite. Dès lors, et si l'on considère que la guerre est un art, les quinze hommes dont ce livre dresse le portrait ont porté celui-ci à son apogée, chacun usant de moyens et de techniques propres à son environnement culturel, avec un style et une touche personnels qui font toute la singularité de leur talent individuel. De l'âge classique – Alexandre le Grand, Hannibal, César – au monde contemporain – Napoléon, Joukov, Giap – en passant par le Moyen Age et l'époque moderne – Saladin, Gengis Khan, Tamerlan, Turenne... –, ce sont ainsi quinze styles de commandement et de génie militaires qui se trouvent ici brillamment analysés et racontés.
05/2018
Réussite personnelle
Le grand livre de l'intuition. Découvrez la richesse de vos facultés intuitives
Pourquoi certaines personnes prennent les bonnes décisions, se retrouvent au bon endroit au bon moment ? Pourquoi ont-elles l'idée qui va marcher à coup sûr ? Au coeur de cet ouvrage, une affirmation fondamentale : toutes les réponses sont en nous grâce à la magie de l'Intuition. Vanessa Mielczareck nous propose de développer notre intelligence intuitive, créative et sensible, en complément de notre esprit logique. Pour attirer la réussite et rendre notre vie plus facile, les solutions ne doivent rien au hasard et sont à chercher du côté de notre dynamique personnelle ! Ce livre vous ouvre la voie pour être à l'écoute de ce sixième sens, vous familiariser avec son fonctionnement, pour l'utiliser comme un radar et obtenir des réponses. L'approche originale et novatrice de l'auteure est basée notamment sur la théorie de la synchronicité du psychanalyste C. G. Jung, les sciences quantiques et la visualisation créatrice. Vous découvrirez également de puissants outils, des pratiques pour vous aider à faire de chaque situation une expérience positive, et apporter de réels changements dans votre vie. Osez cette fabuleuse expérience d'éveil à votre véritable nature intuitive. Pour que la vie ne soit plus le seul fruit du hasard !
10/2022
Science-fiction
Le grand livre pop-up de Poudlard
Découvrez Poudlard, la célèbre école de sorcellerie, dans ce sublime chef-d'oeuvre d'ingéniosité technique en 3D. Grâce à des pop-ups fantastiques, tous les lieux mythiques de la saga surgissent des pages. Cet album se feuillette comme un livre classique et se déplie entièrement pour former la carte géante de Poudlard et de ses environs. Foisonnant d'informations sur les coulisses des films, et avec de magnifiques illustrations rappelant les scènes les plus mémorables, cet objet collector est le must pour tous les fans de Harry Potter et du monde des sorciers ! 5 doubles-pages incroyables et plus de 30 pop-ups époustouflants.
11/2018
Droit fiscal international
Impôts dans les affaires internationales. Edition 2022
Maîtrisez les stratégies d'optimisation fiscale internationale Avec cette nouvelle édition, vous disposez de toutes les informations pour définir une stratégie et faire le meilleur choix afin de minimiser la charge fiscale du particulier ou de l'entreprise. Vous maîtrisez les règles fiscales, souvent complexes, auxquelles sont soumises les personnes expatriées ou " impatriées ". Entièrement mise à jour, cette 14 e édition vous aide à : comprendre et maîtriser l'essentiel de la fiscalité internationale, apprécier toutes les opportunités offertes par la suppression des frontières fiscales, tenir compte des nombreuses mesures prises pour lutter contre l'évasion et la fraude fiscales internationales, optimiser vos choix et définir une vraie stratégie fiscale.
Romance sexy
Play Hard Tome 2 : Hard to hold
" Comment le retenir sans me perdre ? " Comme ses 3 soeurs, Lennox Kincade, une reine de beauté, est toujours prête à recruter de nouveaux clients pour remonter l'agence de sportifs fondée par sa famille et qui bat de l'aile. mais, lorsqu'elle découvre qui se cache derrière le contrat signé qui aurait du^ redorer sa propre réputation entachée - avec l'équipe de football de première division, elle a bien le senti- ment d'avoir pactisé avec le diable. Série PLAY HARD de K. Bromberg (4 standalones : peuvent se lire de manière indépendante) Hard to Handle (Play Hard #1) : Hunter & Dekker : Hockey sur glace Hard to Hold (Play Hard #2) : Rush & Lennox : Football classique Hard to Score (Play Hard # 3) : Drew & Brexton : Football américain Hard to Lose (Play Hard #4) : Gunner & Chase : Baseball Hard to Love (Play Hard #5) : Finn & Stevie : Agent de sportifs concurrent (Poche Inédit) une série haletante sur l'univers du sport
02/2022
Gestion
Le vendeur minute. La façon la plus rapide de vous mettre en valeur et de vendre vos produits, vos services ou vos idées - au travail comme dans la vie
Dans cette nouvelle édition de l'un de ses classiques, Spencer Johnson, l'auteur du best-seller international Qui a piqué mon fromage ? nous enseigne à vendre nos idées, nos produits ou nos services avec succès ! En ces temps de changement, le coauteur du Manager Minute, démontre comment les prodigieuses méthodes qu'il a développées peuvent se solder par une réussite véritable et durable pour le vendeur, en moins de temps et avec moins de stress. Vous apprendrez à mieux apprécier votre travail et votre vie en découvrant les secrets de « l'autogestion », l'intégrité de la « vente délibérée », ainsi que le « merveilleux paradoxe » libérateur qui consiste à aider les autres à obtenir ce qu'ils veulent, tout en obtenant ce dont vous avez besoin. Clair, simple et d'une valeur inestimable, cet ouvrage s'est révélé un incontournable pour des millions de gens qui cherchaient un moyen rapide d'améliorer leurs aptitudes à vendre, mais aussi à se vendre aux autres car dans la vie, il arrive mille et une situations où le mot juste, prononcé au bon moment, peut vous assurer le succès. Efficace pour vous, de même que pour tous les gens à qui vous vendez vos produits ou services, il contribuera assurément à votre prospérité et à votre bien-être.
09/2016
Romans policiers
L'énigme d'Alexandra
Un hold-up qui se passe mal, un jeune couple assassiné. Quelques années plus tard, leurs enfants qui ont grandi, la fille devenue journaliste et le garçon gendarme, cherchent des réponses à leurs questions. Auront-ils le fin mot de cette tragédie ?
06/2022
Non classé
En passant par la Lorraine
Recueil de poésie.
02/2014
Littérature française
En passant par les Andes
Six nouvelles parcourent la cordillère des Andes, terre chargée d'histoire et de mystère. La Bolivie est le cadre de Mort d'une Carmélite au sein de l'aristocratie espagnole du XVllle siècle, et aussi de Jach'a Tata Danzanti, récit intemporel du peuple aymara et de ses croyances. C'est au Venezuela que se déroule La Colonia Tovar dans une communauté d'origine allemande qui voit resurgir une ancienne malédiction. Quito, la capitale de l'Equateur, abrite La légende du père Almeida, fable chrétienne du XVIle siècle, et La Quiténienne, aventure contemporaine où l'illusion surpasse la réalité. La malédiction du maréchal Sucre explore la vie énigmatique du libérateur de l'Equateur, du Pérou et de la Bolivie. Une courte Légende indienne évoque les croyances cosmiques des peuples d'Amazonie.
11/2018
Exercice médicale
En passant par la Médecine
Un certain nombre de personnages sont connus pour leurs réalisations. Mais parfois l'on ne sait pas toujours qu'ils ont été aussi médecins ou proches de l'être. Nous verrons ici des parcours étonnants qui illustrent chacun à leur manière la façon dont la Médecine, discipline humaine, peut mener à tout. Depuis Luc l'évangéliste jusqu'à à Luc de Simferopol, devenu saint. Depuis Claude Perrault, devenu architecte de la colonnade du Louvre à Joachim Carvallo, avec son épouse Anne, organisateurs des jardins de Villandry. Ces récits nous mèneront sur les traces d'explorateurs, comme le Commandant Charcot ou Jules Crevaux, mais aussi Claudie Haigneré. Nous verrons que des personnages moins recommandables ont utilisé leurs talents pour de sombres projets. Un exemple contemporain enfin nous mènera vers le parcours de Philippe Charlier, médiatique spécialiste du passé.
03/2022
Moto
Motoladies. Elles cassent les codes
Pionnières, aventurières, pilotes, créatrices, elles osent tout. Sous la plume et la direction d'Alicia Mariah Elfving, créatrice du site TheMotoLady. com et du Salon américain Women's Motorcycle Show, Motoladies présente les histoires étonnantes de plus de soixante-dix pionnières de la moto sous toutes ses formes. Dès les origines de la moto, les femmes ont joué un rôle central en faisant de ce nouvel engin un mode de transport, un loisir et un sport respectables et reconnus. Qu'elles soient pilotes de course, tombeuses de records, cascadeuses, créatrices, "tourdumondistes", artistes... L'autrice établit une continuité entre les pionnières d'hier et les motardes influentes d'aujourd'hui. Au passage, elle démontre que la moto est un formidable moyen de prendre en main son destin. Nous suivons ainsi les soeurs Van Buren dans leur traversée des Etats-Unis en 1916, la regrettée Jessi Combs, constructrice de motos, dans ses records de vitesse, Lois Pryce, aventurière et autrice, et des dizaines d'autres encore - autant de récits inspirants qui incitent à suivre leur exemple. Illustré de photographies anciennes et contemporaines, cet ouvrage apporte une pierre à l'édifice de la littérature moto et rend hommage aux femmes qui ont ouvert de nouveaux horizons à l'ensemble de la communauté motarde.
04/2022
Droit fiscal
Fiscalité des opérations immobilières. Pour comprendre, maîtriser et exploiter les règles et régimes fiscaux
Crédit d'impôt, déficit foncier, fiscalité des revenus locatifs... le point complet La fiscalité immobilière est particulièrement complexe et en constante évolution, de nombreux impôts et taxes cohabitent tels que la TVA, les droits d'enregistrement, l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. Cet ouvrage détaille chaque impôt et taxe en suivant la vie d'un bien immobilier de son acquisition à sa vente, en passant par sa gestion et les impositions connexes. Il satisfera les professionnels qui la pratiquent, les étudiants qui l'apprennent, et les contribuables à la recherche d'un renseignement. Son premier objectif est d'être accessible et pratique tout en étant le plus complet possible. Le professionnel de l'immobilier se doit de maîtriser ces règles pour accompagner et répondre aux interrogations des personnes désireuses d'investir... Points forts - Une présentation de chaque impôt et taxe d'un bien immobilier pour les professionnels de l'immobilier, les étudiants et les particuliers - Des formulaires, des tableaux, schémas et exemples illustrent les notions
09/2023
Dictionnaires divers
365 expressions de nos grand mères
Les expressions de nos grands-mères sont les plus savoureuses ! Mais d'où viennent-elles ? Que veulent-elles vraiment dire ? Jean Maillet, véritable archéologue de la langue française est aussi un enquêteur obstiné ! Suivez-le sur les traces de nos expressions françaises les plus drôles et les plus charmantes pour qu'il en révèle l'origine parfois très surprenante. Etre tabaillot, manger à tous les rateliers, avoir l'air grimaud, l'idiot du village, faire vinaigre etc. Redécouvrez ces expressions préférées de nos grands-mères et devenez incollable sur leur signification et leur histoire ! Au fil des pages, l'auteur vous dévoile ce qu'était une pétaudière, un patachon, du crécoui ou de la gnognotte. Un voyage dans le temps charmant et passionnant ! Jean Maillet est un spécialiste de la langue française. Lexicographe passionné, il est l'auteur de nombreux ouvrages sur les expressions, l'étymologie et l'histoire des mots.
05/2021
De Gaulle
De Gaulle ou Le grand connétable
Après Napoléon, le général de Gaulle est sans aucun doute le Français sur lequel on a le plus écrit. Des écrits qui vont tous dans la même direction : c'était un héros national. L'auteur du présent ouvrage, fervent supporteur du général dans sa jeunesse, a voulu prendre un peu de recul face à cet unanimisme. Et si derrière ces louanges sans réserve se cachait un autre homme, une autre vérité ? De saints Cyr à la Première Guerre mondiale, des premiers écrits du général dans l'entre-deux-guerres à son départ pour Londres, de la Libération à la guerre d'Algérie, de la Ve République aux "accords" d'Evian, du temps où la "France s'ennuyait" jusqu'à son départ en retraite, l'auteur nous dévoile un de Gaulle plus humain, avec ses forces et faiblesses mais aussi – et surtout – ses erreurs de jugement, qui continuent d'impacter nos vies et le destin de la France, cinquante ans après sa disparition.
06/2022
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Actualité et médias
Impôts-mania. L'absurdité fiscale française
VOUS AVEZ LE SENTIMENT D'ETRE PRIS POUR DES PIGEONS ? VOUS AVEZ RAISON ! Notre système fiscal est d'un obscurantisme désarmant. Personne n'y comprend plus rien, et la hausse, la multiplication et la complexification folle de nos prélèvements (CSG, impôt sur le revenu, taxe carbone, TVA, droits de succession, etc.) nous donnent le sentiment d'être pris pour des idiots. Impôts, taxes, surtaxes, contributions, cotisations... Les Français, qu'ils soient actifs, retraités, propriétaires, automobilistes ou encore consommateurs, ont acquitté en 2018 plus de 1 000 milliards d'euros de prélèvements obligatoires, dont la plupart sont habilement dissimulés. Et alors que ces derniers n'ont jamais été aussi élevés et contestés, l'utilisation qui en est faite suscite également (et à juste titre) une insatisfaction grandissante. Résultat ? Les révoltes se multiplient et pourraient bien perdurer... sauf si nos gouvernants font enfin le choix de simplifier, réduire et surtout rendre plus transparents nos prélèvements. D'autres pays l'ont fait. Pourquoi pas nous ? Virginie Pradel nous dévoile les secrets de notre système fiscal absurde et opaque, et propose des solutions simples et immédiates pour sortir enfin de cette désastreuse "exception française" !
09/2019
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Bénin a été entièrement refondu et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
02/2022
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Droit international privé
Togo - Code général des impôts 2022
La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-023 du 15 novembre 2021 portant loi de finances rectificative, exercice 2021 ; ·la loi n°2021-032 du 31 décembre 2021 portant loi de finances, exercice 2022. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).
02/2022
Droit international privé
Niger - Code général des impôts 2022
La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).
02/2022
