Code judiciaire de la République française. Partie 2. Décrets des Assemblées nationales, actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles
Extraits
Littérature française
Adresse présentée à l'assemblée nationale, par le club des amis de la constitution
Adresse présentée à l'assemblée nationale, par le club des amis de la constitution, établi à Nîmes . Du 28 septembre 1790 Date de l'édition originale : 1790 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2018
Littérature française
Adresse présentée à l'assemblée nationale, par le club des amis de la constitution
La fille du garde-côte : scènes de la vie bretonne / par E. ParèsDate de l'édition originale : 1877Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
05/2017
Professions médico-sociales
Cotation des actes et NGAP. Mode d'emploi
Ce guide de lecture et d'application de la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) clarifie les approches et les principes d'une nomenclature complexe et en constante évolution. Compagnon indispensable des infirmiers.ères en exercice libéral, la cotation y est présentée sous forme de fiches synthétiques, par thèmes, avec des justificatifs et des exemples complémentaires permettant de choisir la juste cotation. Les nouveautés de l'Avenant 6, les dispositions relatives à la pratique avancée publiées dans l'Avenant 7, les actes ajoutés à la nomenclature en 2021 ainsi que ceux prévus pour 2022 - et publiés au JORF -, les dernières nouveautés sur le BSI contenues dans l'Avenant 8 sont intégrés dans cet ouvrage afin de proposer un panorama exhaustif de la NGAP.
01/2022
Sciences politiques
La grande histoire des codes secrets
Les codes secrets recèlent un immense pouvoir, surtout quand on parvient à les déchiffrer: Marie Stuart en fit l'expérience en payant de sa vie une missive mal protégée. De l'Egypte antique à la Guerre froide, de César à Arsène Lupin, les grands hommes ont su mettre à profit les ressorts de l'esprit pour créer, utiliser ou percer ces messages codés qui ont marqué l'Histoire.
01/2010
Histoire des idées politiques
Explication du Tableau central des opinions et de l'éducation publique. Assemblée nationale, 18 juillet 1791
Explication du Tableau central des opinions et de l'éducation publique, présenté à l'Assemblée nationale qui en a agréé l'hommage le 18 juillet 1791 . 3e édition Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Ouvrages généraux
Histoires secrètes de l'Assemblée nationale. Coups de sang, intrigues et jeux de pouvoir
Les débats électriques qui enflamment l'Hémicycle aujourd'hui n'ont rien d'inédit. Depuis qu'elle existe, la Chambre basse a toujours été un lieu d'échanges passionnels et d'intrigues, au coeur du combat politique. La raconter, c'est revivre l'histoire de France et l'enthousiasme de ces élus de la nation qui font la loi. Car derrière les parlementaires se cachent des hommes. Avec leurs forces et leurs faiblesses, leurs convictions et leurs doutes. De la Chambre des députés à l'Assemblée nationale, de la IIIe République à nos jours, l'auteur dévoile, dans une série d'épisodes inédits, les formidables secrets du Palais-Bourbon. Trésors cachés, attentat, duel à l'épée, débats épiques... Une plongée originale dans les arcanes du pouvoir, de la vie parlementaire et de la démocratie. Wally Bordas est journaliste politique et correspondant parlementaire au Figaro. Histoires secrètes de l'Assemblée nationale est son deuxième livre.
04/2024
Littérature française
Revue des lettres françaises et étrangères
Revue des lettres françaises et étrangères Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit
Dictionnaire-formulaire des parquets et de la police judiciaire
Dictionnaire-formulaire des parquets et de la police judiciaire, par G. Le Poittevin,... Date de l'édition originale : 1912 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
L'efficacité des décisions du juge de la légalité administrative dans le droit français et allemand
Le problème de l'efficacité, c'est-à-dire de l'application dans les faits, de la décision du juge de la légalité administrative a préoccupé de longue date la doctrine du droit français. La raison en était que le juge administratif, appelé à se prononcer sur la légalité d'un acte, se tenait à une interprétation restrictive de ses pouvoirs, et refusait de prononcer des injonctions envers l'administration. Et cela que ces injonctions aient visé à empêcher cette dernière de créer jusqu'au jugement au fond des situations sur lesquelles la décision principale ne pourrait pas revenir ou à l'obliger à se conformer à la chose jugée.
Il est ainsi intéressant d'opérer une comparaison avec les solutions adoptées dans un système qui peut se réclamer d'un rayonnement comparable à celui du système français, à savoir le système allemand. Or, le juge allemand, ayant reçu pour mission, non pas de contrôler le respect par l'administration de la légalité objective, mais de rétablir le requérant dans ses droits subjectifs lésés, s'est vu très tôt doté d'amples pouvoirs, tant pour prononcer des mesures d'urgence que pour assurer l'exécution de sa décision rendue au fond.
Cependant, la différence entre les deux droits est actuellement, notamment après la loi du 8 février 1995, moins tranchée qu'auparavant. Sous des influences européennes, une évolution se produit qui, poussant le droit allemand à plus de rigueur et le droit français à plus de libéralisme, amène constamment à un rapprochement de leurs solutions.
11/1999
Droit constitutionnel
Correspondance entre le président de l'Assemblée coloniale de la partie française de Saint Domingue. et le Commissaire des colonies, faisant fonctions d'intendant
Correspondance entre M le président de l'Assemblée coloniale de la partie française de Saint Domingue et M le Commissaire des colonies, faisant fonctions d'intendant Date de l'édition originale : 1792 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Poésie
Nos mains assemblées Ode à la fraternité. Ode à la fraternité
Nos mains assemblées - Ode à la fraternité se présente tel un requiem évoquant les valeurs éternelles qui ont marqué notre jeunesse, mais qui s'effacent peu à peu devant les impressions éphémères du moment. Ces valeurs perdues, exprimées avec poésie, explorent des thèmes universels et intemporels, qu'ils touchent à la vie culturelle, spirituelle ou à l'actualité. C'est également un appel à l'espoir, invitant à retrouver notre vitalité en nous affranchissant de nos conditionnements et des contraintes imposées, pour renouer avec la liberté et la joie du renouveau à venir.
03/2024
Actualité et médias
Les abandonnés de la République. Vie et mort des Amérindiens de Guyane française
La Guyane : le plus vaste département français, un 6e de la surface de l'Hexagone, 9 000 Amérindiens de différentes ethnies, qui vivent pour l'essentiel au bord des fleuves frontaliers (Maroni et Oyapock) à l'intérieur du territoire. Depuis plusieurs années, un drame se joue dans le silence et l'indifférence : une épidémie de suicides parmi les jeunes avec un taux vingt fois plus élevé qu'en métropole, et une contamination au mercure due à l'orpaillage clandestin qui provoque une catastrophe sanitaire. Depuis trente ans, la France n'a rien fait pour ces populations : conditions de vie déplorables, éloignement imposé aux jeunes enfants, destruction de la culture et de l'identité amérindiennes, emprise des sectes... L'exploitation clandestine de l'or dans la forêt amazonienne française a des conséquences désastreuses sur l'environnement. De 10 à 20 000 chercheurs d'or clandestins opèrent en Guyane et créent une insécurité permanente que les forces de l'ordre ont du mal à gérer sur un territoire aussi vaste. Pour les populations amérindiennes, la réalité de l'orpaillage, c'est un véritable état de guerre, aggravé par la destruction de l'environnement. Selon l'Organisation Mondiale de la Santé, les Amérindiens du Haut-Maroni sont parmi les plus touchés au monde par la contamination au mercure. Ils s'empoisonnent en consommant l'eau et les poissons des fleuves qui traversent leur territoire. Plus de 25 % des enfants connaissent des altérations neurologiques. La France leur a offert une nationalité et un drapeau, des ressources (RSA et allocations familiales) sans pour autant leur donner un accès aux droits, à l'éducation et à la santé. Absence quasi-totale d'infrastructures, d'équipements et de services publics, la République les laisse vivre dans des conditions socio-économiques désastreuses. Lorsqu'elle était députée de Guyane, Christiane Taubira était l'une de leurs avocates les plus acharnées. Ce livre est le premier ouvrage d'envergure consacré aux Amérindiens de Guyane française et il devrait provoquer un électrochoc dans l'opinion publique.
09/2014
occupation
Des secrets français
"… et notre vie durant nous jouons plusieurs rôles" écrivait William Shakespeare.
1940-1944 : Lyon est le théâtre d'une tragi-comédie. Des personnages hauts en couleur jurent avec le noir de leurs costumes. A l'époque, on retourne aussi bien sa veste que sa soutane ou son uniforme. La guerre fait rage. A la fin de cette sinistre pièce, tous ses acteurs clament l'innocence et s'en tirent plus ou moins bien. Des secrets de famille éclatent au grand jour, des enquêtes s'ouvrent et de nouvelles questions se posent : le pays aurait-il été victime d'un fascisme "à la française", de l'antisémitisme et de la xénophobie ? D'une guerre civile ? Des secrets français, encore bien vivants, refont surface.
02/2023
Beaux arts
Lettre sur la mode des instruments de musique
Lettre de Monsieur l'abbé Carbasus à Monsieur D, auteur du "Temple du Goust", sur la mode des instruments de musique Date de l'édition originale : 1739 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
De la Révolution à nos jours
La révolution française. Les débuts de la république
La Révolution française, tu la connais par la fête nationale : le 14 juillet, prise de la Bastille. Mais c'est bien plus que ça ! Au fil des pages, tu découvriras les autres évènements qui constituent cette période, ainsi que les grands personnages qui l'ont rendue possible. A travers la proclamation de la Première République, la Déclaration des droits de l'Homme ou encore la Terreur, suis les révolutionnaires durant cette période de changements majeurs pour la France.
03/2023
Beaux arts
Ex-libris français héraldiques des XVIIe et XVIIIe siècles. Partie 2
Ex-libris français héraldiques des XVIIe et XVIIIe siècles : deuxième partie / [expert] Emile Paul Date de l'édition originale : 1910 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Arts divinatoires
Oracle des décisions
Souvent indécis ? Besoin d'un conseil pour adopter la juste posture ? L'oracle des décisions se compose d'un set de 87 cartes et d'un carnet de notes. Un guide au quotidien, à glisser dès maintenant dans votre sac à main ! Cet oracle inédit, pratique et simple d'utilisation de 87 cartes vous propose d'aborder vos problematiques et d'explorer des pistes de réflexions. Ce support s'accompagne d'un carnet pour noter vos tirages et vous permettre d' avoir un suivi sur la résolution de vos problematiques . Cet oracle est un outil pragmatique et ludique pour des moments d'introspection.
11/2023
Religion
Directoire pour le ministère et la vie des prêtres
"Les premiers responsables de la "nouvelle évangélisation" du troisième millénaire sont les prêtres. Cependant, pour pouvoir réaliser leur mission, ils ont besoin de nourrir en eux-mêmes une vie qui soit le pur reflet de leur identité, et de vivre une union d’amour avec Jésus-Christ, [...] alimentant leur spiritualité et leur ministère avec une formation permanente complète." Document de la congrégation pour le clergé (1994).
01/2003
Critique littéraire
Le Tresor des deux langues espagnole et francoise. Partie 2
Le Trésor des deux langues espagnole et françoise de César Oudin, augmenté... par Antoine Oudin... . Partie 2 Date de l'édition originale : 1645 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Histoire de France
République et colonies. Entre histoire et mémoire : la République française et l'Afrique
De 1850 à 1960, le destin de la France et celui de l'Afrique ont été étroitement associés. Quelle a été la nature - notamment institutionnelle - de cette relation ? Que reste t'il aujourd'hui dans la conscience des Africains et des Français de ce passé ? Pourquoi est-il si largement refoulé ? Ces questions constituent le point de départ du présent ouvrage qui prend comme fil conducteur la place qu'a occupée l'idée républicaine tout au long de cette histoire. Il analyse tout d'abord la contradiction profonde que représentait une conquête coloniale conduite par un régime républicain et qui explique pourquoi le colonisateur n'a pas nécessairement trouvé en Afrique ce qu'il pouvait imaginer au départ de son entreprise : "la domination ne conférait pas la puissance". Il montre également la prégnance de l'idée républicaine dans le nationalisme africain, fortement marqué par le tradition schoelchérienne. Au terme de ce parcours qui confronte les points de vue d'écrivains ou d'acteurs politiques (Hampâté Bâ, Brazza, camus, Ouezzin Coulibaly, Delavignette, lamine Gueye, Doudou Thiam...), peut-être saisira-t-on combien l'Afrique a joué un rôle essentiel dans l'histoire de la France en contribuant de façon décisive et à son salut, au lendemain de la défaite de 1940, et au progrès du régime républicain, en 1946. "République et colonies" introduit ainsi à une histoire "africaine" de la France. Cette nouvelle édition comprend une importante préface inédite.
07/2012
Histoire du droit
Code général des lois françaises
Code général des lois françaises Date de l'édition originale : 1863-1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire internationale
Pétition à l'Assemblée nationale, département de la Meurthe, 18 décembre 1791
Pétition à l'Assemblée nationale , par Claude-Simon de Mandres, curé de Donneley, département de la Meurthe, du 18 décembre 1791 Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Sciences historiques
Scruter la loi de 1905. La République française et la Religion
Lorsque l'on évoque la loi de 1903.1es idées qui lui sont immédiatement associée affluent : c'est la loi de la laïcité. C'est la loi qui interdit à la République de financer la religion et de s'immiscer dans les questions religieuses. Or. les choses sont bien plus compliquées. D'ailleurs, cette fameuse loi dont tout le monde parle invoquée par les uns et par les autres. qui l'a lue ? Et ceux qui l'ont lue. à quel texte si soutient modifié. se réfèrent-ils ? En réalité, nul n'était plus capable de dire quel était l'état présent de la loi. Depuis plusieurs décennie, je scrute la loi promulguée le 9 décembre 1905. dite loi de séparation des Eglises et de l'Etat. Avec cette étude tombée sur l'abondante documentation réunie avec mon ami Maurice Gelhard. instituteur retraité, j'entraîne le lecteur dans une analyse littérale des textes. à travers le dédale de la cinquantaine de modifications réalisées au fil du siècle. Il en ressort une certitude : cette loi que nous mythifions a non seulement institué un nouveau régime fait de grands principes et de particularités (songeons à l'outre mer). mais aussi elle a créé une "liberté moderne ", dont ni l'Etat, ni l'Eglise, ni personne n'avait l'expérience.
03/2010
Droit
Chroniques du perchoir. Pensées et confidences d'un vice-président de l'Assemblée nationale
J'adore l'adrénaline que je ressens lorsque je monte les marches vers le perchoir de l'Assemblée nationale. Comme un arbitre qui rentre sur le terrain, ou un artiste qui monte sur scène. Comme si nos débats démocratiques étaient un match ou un spectacle... Présider les débats des députés depuis le perchoir de l'Assemblée nationale, là-haut, a quelque chose d'enivrant. Voir les majorités se souder et les oppositions faire coalition ; écouter les prises de paroles inspirées ou hésitantes, offensives ou posées, les joutes verbales et les grandes déclarations presque lyriques ; avoir le sentiment d'être quelques heures durant le garant de notre processus démocratique et regarder les jeux d'acteurs se dérouler dans l'hémicycle... Tout cela a quelque chose de grisant, et de passionnant. Ce sont tous ces moments-là et cette magnifique expérience si improbable que je veux partager, au travers de ces chroniques. Une vue plongeante sur le coeur battant de notre démocratie, que l'on découvre depuis le perchoir...
01/2020
Droit
L'influence du modèle juridique français en Afrique. Cas de la réception du Code civil en République démocratique du Congo
Le Code civil français a exercé une influence considérable en Afrique. En République démocratique du Congo, les Belges l'ont introduit dès 1888 lors de la colonisation. En matière de droit des personnes et de la famille, le système juridique congolais, alors basé sur le droit coutumier non écrit, s'est doté d'un droit rationalisé calqué sur le modèle français. Après l'indépendance, les pouvoirs publics congolais ont voulu remplacer ce "Code colonial", lacunaire et inadapté. Les travaux engagés sur la partie relative aux droits des personnes et de la famille ont abouti à la promulgation en 1987 du Code de la famille. Mais ce nouveau code congolais a aujourd'hui vieilli : la présente étude propose plusieurs pistes de rénovation.
07/2016
Policiers
Lettres de sang sur la Côte Sauvage
Quiberon. Entre rude lande et océan indomptable, la Côte Sauvage abrite rancoeurs, trahisons, démences. Par une nuit d'été noyée de bruine, un éminent psychiatre y rencontre une mort violente. Témoin de la tragédie, Franck, journaliste, décide de mener l'enquête. Mais la situation lui échappe vite, et il plonge sa famille tout entière au beau milieu d'une épopée cauchemardesque. De cadavres qui s'accumulent en disparitions mystérieuses, Marion, son épouse, se retrouvera bientôt seule pour protéger ceux qu'elle aime. Combien de courage et de ténacité, combien d'amours lui faudra-t-il pour terrasser les forces malfaisantes qui se déchaînent sur la presqu'île ? Dans l'embrun et la tempête, la jeune maman livre une lutte à mort pour sa fille et pour l'homme de sa vie - jusqu'au stupéfiant dénouement.
10/2005
Histoire de France
La Révolution s'affiche. La collection d'affiches révolutionnaires de l'Assemblée nationale
Ce qui fut véritablement révolutionnaire en 1789, ce ne fut pas la réunion des Etats généraux, le 5 mai ; ni même la prise de la Bastille, le 14 juillet : ce fut, le 17 juin, l'apparition de l'Assemblée nationale, autrement dit la naissance d'une représentation élue qui incarnait collectivement la souveraineté, à côté et en dehors du roi. Entre le peuple et ses représentants, les affiches assuraient l'indispensable circulation sans laquelle il n'est pas de démocratie possible. Les citoyens, leurs sections, leurs clubs interpellaient les élus, réclamant des changements rapides ; les législateurs rendaient compte des débats et de leur action, dans le style enflammé de l'époque, quand ils ne démentaient pas les rumeurs et fausses nouvelles qui, déjà, troublaient l'opinion publique. " Se taire est un crime quand parler est utile " , proclame en gros caractères l'une de ces belles affiches, témoignant de l'effervescence politique d'alors. Des royalistes aux babouvistes, en passant par les brissotins, les girondins, les jacobins, les hébertistes, toutes les tendances se trouvent représentées dans ce foisonnement de revendications et d'idées qu'illustre la collection de documents révolutionnaires constituée par l'ancien député Portiez de l'Oise (1765-1810). L'Assemblée nationale, née de la Révolution, se devait d'ouvrir au public ce fonds exceptionnel. Richard Ferrand, Président de l'Assemblée nationale.
09/2019
Droit pénal
La fabrique des jugements. Comment sont déterminées les sanctions pénales
Chaque année, plus de 600 000 personnes sont condamnées par la justice française. Leurs sanctions s'étalent de légères amendes à de lourdes peines de prison. Ces jugements font l'objet d'une exposition médiatique intense, de critiques nombreuses et d'évaluations contradictoires. La justice pénale est tour à tour qualifiée de laxiste, de discriminatoire et de partiale ; elle est accusée de s'acharner sur certains ou de représenter les intérêts d'un groupe ou d'une classe... Pourtant, cette défiance masque une relative méconnaissance des mécanismes de la décision judiciaire. Pour expliquer ses modulations, de nombreux paramètres sont évoqués. Parfois inconciliables, ceux-ci vont d'un légalisme strict - les juges ne feraient qu'appliquer la loi à la lettre - à un contextualisme absolu - les peines prononcées dépendraient de " ce que les juges ont mangé au petit déjeuner ". A partir d'un travail de recherche inédit fondé sur l'analyse de vastes bases de données individuelles, en particulier le casier judiciaire national français, ce livre déconstruit les verdicts pour en analyser les déterminants. Comment l'avalanche de lois et les mesures prises par l'exécutif infléchissent-elles le travail des magistrats ? La justice est-elle rendue uniformément sur l'ensemble du territoire ? Est-elle influencée par l'actualité ou les caractéristiques des parties ? Quels biais sont susceptibles de l'affecter ? Les critères des juges diffèrent-ils de ceux des citoyens ? En répondant à ces questions fondamentales et en éclairant les relations entre le pouvoir politique et l'institution judiciaire, Arnaud Philippe nous permet d'envisager la " demande de sévérité " exprimée par les sondages et l'" inflexibilité " sécuritaire affichée par les élus sous un tout autre jour.
02/2022
Sciences politiques
Solitude et servitudes judiciaires. Suivi de Le juge antiterroriste : juge ou partie ?
Trente ans après les " années de plomb " italiennes, les crimes d'Action directe et ceux de la bande à Baader, dix ans après l'abandon de la lutte armée par l'Armée républicaine irlandaise (IRA), sept ans après les attentats du 11 Septembre et l'apparition d'AI Qaïda, étendard d'un terrorisme mondialisé, se pose plus que jamais et avec une grande acuité la question de la définition de l'acte terroriste. Tout en retraçant l'histoire des multiples mouvances extrémistes qui ont choisi le camp de la violence, le juge antiterroriste Gilbert Thiel dépeint de l'intérieur l'évolution du système judiciaire français et s'interroge sur la place du juge dans la société, " juge ou partie ", dans un entretien avec l'éditeur Rémy Toulouse, en un débat fondamental sur l'équilibre entre les libertés et les préoccupations sécuritaires. Devant la méfiance croissante des citoyens face à la justice, et à l'heure où son fonctionnement se trouve dans la ligne de mire de nos hommes politiques, le juge Thiel livre le fruit de son expérience quotidienne et trentenaire de la lutte du droit contre la brutalité. Ses réflexions décapantes sur l'indépendance de la justice - et les difficultés de la magistrature à la défendre - montrent tout le chemin qui reste à parcourir au système judiciaire pour tenir tête à ce " mal français ". Le juge n'est pas près de dormir sur ses deux oreilles...
11/2008
