réglement
Extraits
BD tout public
La guerre des autres Tome 2 : Couvre-feu sur Beyrouth
Famille d'Egyptiens originaires de Syrie et expatriés au Liban depuis près de dix ans, imprégnés de la culture occidentale, les Naggar coulaient des jours heureux et désinvoltes dans leur patrie d'adoption. Entre une mère baba cool amoureuse de son meilleur ami gay, un père libraire coureur de jupons, fan de L'Echo des savanes, et trois ados mordus de cinéma, cette véritable "famille formidable" faisait tout son possible pour rester à l'écart des tensions politico-religieuses qui minent le pays. Pourtant, en avril 1975, lorsque la guerre civile éclate, les voici pris eux aussi dans la tourmente : un fils au service militaire qui risque sa peau dans le sud du pays, la librairie qui périclite, des amis proches qui partent les uns après les autres sous des cieux plus cléments, et tout autour d'eux le danger qui se rapproche... Restent pour survivre la passion du cinéma, la possibilité de l'amour, le jeu et la dérision. La suite et fin d'une épopée familiale dans un Liban déchiré. Au pays des cèdres, la guerre s'installe à coups de règlements de compte, de cessez-le-feu et de reprise des hostilités. Les ordures ne sont plus ramassées, le magasin de meubles en face de l'immeuble est plastiqué. Et Serge qui fait son service dans le sud du pays, son régiment est-il concerné par les attaques israéliennes ? Les amis de la famille commencent à déserter. Finie la dolce vita ! Tout cela n'empêche pas Yasmine de passer son bac, Kamel de préparer son nouveau film amateur ni Alex de tomber amoureux pour la première fois de sa vie... Mais peut-on vraiment envisager de rester dans un pays miné par les tensions interconfessionnelles, la présence des milices palestiniennes et les incursions de l'armée israélienne, quand on n'est d'aucun parti, si ce n'est celui de la douceur de vivre ?
11/2019
Droit des affaires
Les indispensables du droit commercial. 2e édition
37 fiches de cours et d'exercices corrigés, illustrées par des schémas, pour réviser tout le cours de droit commercial. Fiche 1 - Introduction historique au droit commercial Fiche 2 - La définition et les sources du droit commercial Fiche 3 - Les tribunaux de commerce Fiche 4 - L'arbitrage commercial Fiche 5 - Les modes alternatifs de règlements des conflits (MARC) Fiche 6 - Les actes de commerce par la forme Fiche 7 - Les actes de commerce par nature (I) Fiche 8 - Les actes de commerce par nature (II) Fiche 9 - Les actes de commerce à titre accessoire Fiche 10 - Le régime général applicable aux actes de commerce Fiche 11 - Le régime applicable aux actes mixtes Fiche 12 - La qualité de commerçant Fiche 13 - L'accès à la qualité de commerçant Fiche 14 - Le statut du conjoint du commerçant Fiche 15 - Les auxiliaires du commerçant Fiche 16 - Les obligations du commerçant Fiche 17 - Le patrimoine du commerçant Fiche 18 - L'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Fiche 19 - L'entrepreneur individuel Fiche 20 - Le commerçant, personne morale Fiche 21 - L'artisan Fiche 22 - L'agriculteur Fiche 23 - Les professions libérales Fiche 24 - Le fonds de commerce : notion et nature juridique Fiche 25 - La composition du fonds de commerce Fiche 26 - Les conditions de la vente du fonds de commerce Fiche 27 - Les effets de la vente du fonds de commerce Fiche 28 - La location-gérance du fonds de commerce Fiche 29 - Le nantissement du fonds de commerce Fiche 30 - Les conditions d'application du bail commercial Fiche 31 - Les droits du locataire durant l'exécution du bail commercial Fiche 32 - Les obligations du locataire durant l'exécution du bail commercial Fiche 33 - Les obligations du bailleur durant l'exécution du bail commercial Fiche 34 - L'expiration du bail commercial Fiche 35 - La protection de la loyauté de la concurrence Fiche 36 - La protection du consommateur Fiche 37 - L'activité commerciale en ligne
06/2023
Faits de société
Magistrales insomnies
" L'Etat providence étant mort, le budget d'entretien de la machine le démontre, Je me dis enfin qu'on a tout à craindre, et l'institution cn premier lieu, de l'apparition du concept de justice providentielle, d'une justice à qui l'on demande tout et son contraire, et de surcroît tout de suite. Pour mettre mes actes en conformité avec mes idées du moment, je déchire le projet d'assignation que j'ai rédigé ce matin. Non, c'est décidé, Je n'assignerai pas, comme je l'avais envisagé, le ministre de la Justice sur la base de l'article 1.382 du Code civil afin d'obtenir une conséquente indemnisation, jurisprudence à l'appui, pour la perte non pas d'une chance mais de mes illusions. Vingt-sept ans de carrière dans la magistrature, dix ans à Paris dont neuf au terrorisme. Qu'est-ce que je fous là-dedans ? A quoi ça sert ? Ces quelques lignes de Magistrales Insomnies donnent le ton. Le juge Thiel, qu'on avait eu l'occasion de rencontrer dans son précédent ouvrage On ne réveille pas un juge qui dort, poursuit sa dissection de la machine judiciaire à travers l'évocation des grands dossiers qui ont fait l'actualité des derniers mois et dont il a eu pour partie la charge : les tirs croisés entre factions nationalistes corses, les règlements de compte insulaires, les assassinats de François Santoni et de Jean-Michel Rossi, l'assassinat du préfet Erignac, la traque d'Yvan Colonna. l'affaire du bagagiste de Roissy, le cas Battisti, l'affaire des paillotes, etc. Cette présentation de la justice vue du front met en perspective une institution dont les " vérités énoncées " sont révélatrices de l'état de notre société, mais ici l'analyse passe par le prisme du récit, une instruction à charge et à décharge par un esprit libre, n'appartenant à aucune chapelle, et où la réflexion se trouve stimulée par l'humour, l'ironie et la provocation.
01/2005
Arbitrage
Les cahiers de l'arbitrage n 3-2022
Sommaire 2022-3 Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Concurrent proceedings in investment arbitration and the principle of equality of arms, by Julie Esquenazi - Jalons pour une histoire contemporaine de l'arbitrage commercial international, par Mikaël Schinazi - Can international arbitral tribunals apply international climate change law and/or public policy when climate change issues arise in commercial and investment arbitrations ? , by Risteard de Paor II. Spécial Colloque Paris Place d'Arbitrage / Sorbonne Arbitrage, 30 mars 2022 (Paris Arbitration Week) Sous la direction scientifique de Thomas Clay - Modération et Questions/Réponses avec la salle après chaque intervention, dirigé par Nathalie Makowski Le contrôle des sentences arbitrales par la chambre commerciale internationale de la cour d'appel de Paris - Ouvertures, par Elie Kleiman et Gaëlle Le Quillec - La Chambre Commerciale Internationale et l'Arbitrage : le conflit des horizons ? , par François Ancel - Le contrôle de la compétence, par Elizabeth Oger-Gross et Elena Sevila Sanchez - Le contrôle de l'indépendance, par Thomas Clay et Philippe Pinsolle - Le contrôle de la conformité à l'ordre public, par Alexis Mourre et Ina Popova - Conclusions de la conférence, par Carine Dupeyron III. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - 40 ans de loyauté procédurale devant le juge français, par Max Gino Tintignac IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law Sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Canada, par R. Aaron Rubinoff et John Siwiec - France (arbitrage interne et international), par Priscille Pedone et Bertrand Robert - France (règlements amiables), par Priscille Pedone et Bertrand Robert - Russian Federation / CIS, par Ilya Nikiforov, Alexander Gurkov et Vera Sevastianova V. Brèves - Colloques - Bibliographie / In Brief - Conferences - Books Sous la direction de Priscille Pedone - Compte rendu d'ouvrage, par Alexis Mourre Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Les Cahiers de l'Arbitrage sont imprimés sur papier 100% recyclé.
11/2022
Droit
Droit de la famille. Edition 2020-2021
Au fil des débats de société, le droit de la famille ne cesse d'évoluer et fait appel à des compétences toujours plus précises, sans cesse à actualiser. La mise en oeuvre non contentieuse et contentieuse de ce droit oblige aujourd'hui à s'appuyer sur des savoirs variés et complémentaires, mobilisant non seulement le droit civil, mais d'autres branches du droit. Ce constat a guidé notre double ambition d'offrir en un seul volume l'ensemble des disciplines nécessaires et un degrés d'approfondissement indispensables aux praticiens. Echo des débats juridiques contemporains, la richesse de la jurisprudence et des références doctrinales citées permettront de trouver les solutions recherchées, tant en droit substantiel qu'en procédure, et d'accéder au dernier état du droit positif. A jour de la loi du 23 mars 2019, de programmation 2018-22 et de réforme de la justice - qui modifie de nombreux points en droit de la famille, parmi lesquels les mesures assurant la protection des majeurs, la procédure des divorces contentieux, le changement de régime matrimonial, la séparation de corps -, comme des premiers décrets d'application de cette loi des 22 juillet et 30 août 2019, cette 8e édition intègre également les règlements européens du 24 juin 2016 relatifs aux régimes matrimoniaux et aux partenariats enregistrés et celui du 25 juin 2019, dit Bruxelles II bis refondu. Etudiant successivement : les couples (mariés ou non, unis ou désunis) ; les enfants (par leur filiation, condition juridique et protection, y compris par l'autorité publique) ; les charges nées du lien familial (obligations alimentaires et protection des mineurs et majeurs vulnérables) ; les éléments utiles en matière de protection sociale de la famille (sécurité sociale et aide sociale) ; le droit international privé, afin d'appréhender les conséquences concrètes de l'internationalisation des familles ; le droit pénal spécifique à la famille. Des chapitres sur la fiscalité et des conseils de procédure contribuent à faire de cet ouvrage un outil efficace pour la résolution des contentieux familiaux.
11/2019
Philosophie du droit
L'émergence d'un droit des données
Vers l'émergence d'un droit des données ? Le droit du numérique, jadis dénommé droit de l'internet, a longtemps été présenté comme un droit dans le droit. Cette manière de voir les choses a aujourd'hui vécu. L'on ne compte plus aujourd'hui les règlements, directives, textes de lois, adoptés afin d'encadrer le développement des activités numériques. Ce droit est d'ailleurs aujourd'hui tellement mature que certains se sont récemment interrogés sur l'émergence d'une branche spéciale de ce nouveau droit : le droit des plateformes. Une interrogation semblable nous semble devoir être menée aujourd'hui à propos de l'émergence d'un droit des données. Aux côtés des données personnelles, que le fameux RGPD appréhende, des données non personnelles sont aujourd'hui l'attention de l'Union européenne qui souhaite les faire circuler librement. Souvent privées, les données ont été avant tout de sources publiques et depuis trente ans, notre droit s'efforce de favoriser leur réutilisation par les opérateurs du commerce électronique. Tout ceci sans évoquer les données " spéciales " telles que les données de recherches, les données de santé... . La première partie de cet ouvrage qui reprend la plupart des contributions du colloque du CUERPI (CRJ) organisé à Grenoble le 2 décembre 2022 vise à montrer que toutes ces données présentent une nature essentielle, tant du point de vue de l'économie, que de des droits fondamentaux (droit civil des biens et droit des libertés fondamentales). La nature est essentielle mais, et cela est la seconde partie du présent livre, le régime juridique semble encore incertain. Le régime juridique est, en effet, en quête de finalités et en proie à l'émiettement. L'ouvrage s'adresse aux praticiens du droit du numérique (avocats, juristes d'entreprise, magistrats. .) et aux étudiants de Master 1 et de Master 2 intéressés par cette matière en expansion. Il allie, comme tous les livres tirés des colloques du CUERPI, une approche académique et pratique.
12/2023
Sciences historiques
La vie quotidienne des immigrés en France de 1919 à nos jours
Jean Anglade Jean Anglade est né à Thiers en 1915. A treize ans il a pour compagnon de jeux et de travail Said ben Taiéb qui lui révèle le monde de l'immigration. Plus tard, il entre à l'Ecole normale de Clermont-Ferrand et devient instituteur de campagne. Après la guerre, professeur de lettres, agrégé d'italien en 1947, il est nommé successivement à Tunis, Gap, Clermont-Ferrand. Parallèlement, il publie plus de trente ouvrages dans tous les genres, et récolte une douzaine de prix littéraires. La Vie quotidienne des immigrés en France de 1919 à nos jours On ne trouvera pas dans cet ouvrage un exposé bourré de statistiques, de règlements officiels, mais le récit vivant de dix-neuf aventures recueilli de la bouche même des intéressés : immigrés d'autrefois et immigrés d'hier. On connaîtra les motifs de leur départ ; on vivra leur odyssée jusqu'à l'arrivée en France, leurs difficultés de toutes sortes, leurs misères, leurs satisfactions, leurs espérances. Ainsi ressortira l'extrême variété des situations selon les origines ethniques, géographiques, historiques, selon les situations de famille, le caractère rural ou urbain de l'implantation sur notre sol. Le Polonais de 1902 a un tout autre destin que l'Espagnol de 1960 ; le harki envie le sort de l'Algérien authentique ; le Portugais des villes ne vit pas comme le Portugais des champs. Les nombreux ouvrages publiés récemment sur ce sujet, les films, les enquêtes ont un peu trop négligé ces oppositions, se complaisant - par générosité sans doute - à peindre les seules détresses de nos immigrés. Or, il se trouve que nous avons aussi quelques immigrés heureux. II fallait le dire, par honnêteté. Les dix-neuf "héros" racontés par Jean Anglade ne constituent évidemment qu'un modeste échantillonnage. Ils sont du moins très représentatifs de ces six millions d'étrangers venus s'installer et travailler chez nous depuis 1919 et qui, eux aussi ou leurs descendants, ont largement contribué et contribuent à faire la France.
09/1976
Sciences politiques
Les epreuves de la guerre civile
Cet ouvrage interdisciplinaire (anthropologie, géographie, histoire, linguistique, philosophie, psychologie, sciences politiques) se veut un regard sur l'objet "guerre civile" qui tirerait son matériau premier de toutes les guerres civiles. Il entend réfléchir - afin de la confirmer, de l'infirmer ou de l'affiner - à cette hypothèse problématique : à l'opposé du monde ordinaire, les sociétés en guerre civile se définiraient par une éclipse dramatique de l'implicite et, partant, nécessiteraient de multiples épreuves d'explicitation du social : affiches, pancartes, règlements, certificats, uniformes, passeports, insignes, grammaires, codes, etc. Parallèlement, dans de telles situations, passé le temps de l'arrachement, d'autres règles, d'autres codes de relations paraissent émerger, plus locaux, plus mouvants et instables. Les guerres civiles seraient donc plus exactement un moment de réarticulation, toujours incertain, de l'implicite et de l'explicite : en situation dramatique, où la survie des personnes est souvent en jeu, la frontière bouge entre ce que l'on peut montrer et ce que l'on doit cacher, ce que l'on doit exhiber ou à l'inverse dissimuler. S'il est essentiel de montrer, en certains lieux, les bonnes "preuves" , il est urgent en d'autres de savoir cacher des stigmates. Les guerres civiles, note Luc Boltanski, s'imposent ainsi comme des moments "d'élévation considérable de la réflexivité" . C'est à cette réarticulation du visible et de l'invisible, à ce nouveau partage du sensible en guerre civile que ce livre s'intéresse. En allant des guerres de Religion du XVIe siècle aux désordres urbains contemporains de Karachi en passant par la traque des Bolcheviques en Ukraine au début des années 1920, ou les conflits armés du nord-ouest colombien, ce travail s'intéresse à ce qui, dans la guerre civile, résiste, change de statut ou s'effondre dans l'incertitude radicale : mots, espaces, identités, objets. Il s'agit, en retour, d'une réflexion sur ce qui, dans une société, "tient" sans même que l'on y prête attention.
11/2022
Orientation
Devenir secrétaire indépendant-e. Guide complet et pratique pour se lancer
Une demande en constante augmentation de la part des clients de tout secteur d'activité pour l'externalisation des tâches administratives, commerciales, de communication ou de gestion interne contribue largement à l'essor de ce métier. Mais l'intérêt pour cette activité suscite néanmoins une concurrence de plus en plus accrue. Afin de se démarquer pour pouvoir vivre de son activité, il est nécessaire de créer un projet de qualité, viable économiquement. L'ouvrage entend apporter toutes les clés pour réussir dans ce sens. Cet ouvrage répondra à toutes vos questions quant à votre installation. Bénéficiez d'une méthodologie, de conseils, d'un retour d'expérience et d'outils prêts à l'emploi pour gagner du temps et de la sérénité lors de votre phase de création. Au sommaire Définir son projet pour créer une entreprise qualitative - Mettre ses qualités au service de son entreprise - Les premiers éléments à travailler - Moyens pour démarrer l'activité Déterminer ses prestations pour mieux vendre ses services - Réaliser une étude de marché - Les questionnaires - Offre de prestations Chiffrer son projet pour créer une entreprise rentable - Evaluer ses besoins financiers - Déterminer ses tarifs - Prévisionnel Créer ses outils de communication pour valoriser l'identité de son entreprise - Outils de la communication - Site Internet - Référencement - Réseaux Prospecter et valoriser son offre pour trouver ses premiers clients - Préparer sa prospection - Prospection téléphonique et terrain - Prospection par mail - Le RGPD Choisir son statut et gérer son activité au quotidien - Les différents statuts juridiques pour créer son activité - Documents commerciaux - Prévenir les impayés Modèles de documents spécialement créés pour une activité de secrétaire indépendant. e - Conditions Générales de Vente - Plan pour réaliser une étude de marché - Argumentaire pour préparer sa prospection - Rédaction d'un emailing - SWOT - Suivi des règlements clients - Livre des recettes - Registre des achats - Registre de traitement RGPD - Budget prévisionnel - Liste de tâches avec suivi - Planning hebdomadaire... L'auteure : Manon Guilloteau est secrétaire indépendante en exercice, passionnée par son métier. Elle forme depuis 2020 des porteurs de projets souhaitant exercer cette activité.
02/2023
Archéologie
Les Antiquités classiques. Fondation Gandur pour l'art
Ce double volume présente la collection d'antiquités classiques de la Fondation Gandur, réunies au cours d'une quarantaine d'années par Jean-Claude Gandur dans le respect de la législation qui réglemente le commerce des antiquités ; elle se distingue par la richesse, la variété et la beauté de ses quelque 400 objets de culture matérielle totalement inédits, dont 200 sont examinés dans la présente publication. Si le premier volume approfondit le thème de la religion antique à l'aide de représentations d'idoles, de dieux et de déesses, de porteurs d'offrandes, et donc des pratiques et des rites cultuels qui s'y rattachent, le second se concentre sur des objets particulièrement raffinés, de luxueuses frivolités qualifiées dès l'Antiquité de deliciae. Néanmoins, dans les deux cas l'objectif est double : d'abord faire connaître ces objets à un public le plus large possible de spécialistes et de passionnés, ensuite permettre à ces objets de prendre la parole, c'est-à-dire de transmettre une connaissance sans cesse plus profonde de thèmes liés à l'archéologie, à l'histoire des religions, à l'iconographie et aux multiples facettes de l'histoire de l'Antiquité et, en particulier, des relations entre l'homme et le monde. Ces deux volumes, qui interagissent entre eux et constituent un tout, offrent un panorama étincelant de l'Antiquité gréco-romaine, de l'Italie géométrique à l'Orient romain de l'Empire tardif en passant par la Chypre archaïque, la Grèce classique et l'Egypte hellénistique. Chacun de ces objets, classés par thème, origine et date, est analysé du point de vue typologique et iconographique, avant d'être replacé dans le contexte historique où il a été créé. Cet ouvrage est une invitation adressée au lecteur pour qu'il prenne part à un très beau voyage en compagnie des dieux et des hommes de la Méditerranée antique.
11/2022
Droit
Responsabilité des avocats. Edition 2021-2022
L'évolution des règles de responsabilité de la profession d'avocat ne s'est pas cantonnée aux tournants majeurs qu'ont été les fusions en 1971 avec les avoués d'instance, en 1991 avec les conseils juridiques et en 2011, avec les avoués d'appel. Elle a également été marquée par des étapes telles que l'adoption d'un Règlement intérieur national en 2005 venu compléter le décret du 12 juillet 2005, la création des Conseils régionaux de discipline ou la réforme des formations initiale et continue. Autant de règles qui, conjuguées avec celles du droit commun, tendent à délimiter les responsabilités civile, pénale et disciplinaire de l'avocat. Cet ouvrage, illustré par plus de 800 décisions actualisées, publiées ou inédites, propose une analyse précise et une réflexion approfondie sur les trois volets de cette responsabilité professionnelle spécifique. La responsabilité civile fait l'objet d'une jurisprudence abondante qui nourrit les obligations auxquelles l'auxiliaire de justice est astreint. Mais les critères d'appréciation de la faute varient selon que l'on se situe en matière judiciaire, procédurale ou juridique. Dans ce dernier cas, la possibilité dorénavant offerte aux avocats d'être fiduciaire, mandataire sportif ou en transaction immobilière fera également bouger les critères d'appréciation, tout comme la portée de l'assurance de responsabilité professionnelle. En tout état de cause, le préjudice allégué doit également être rattacher à la faute par un lien de causalité suffisant, parfois établi au moyen d'une notion difficile à manier : la perte de chance. La responsabilité disciplinaire, à l'aune des décisions des conseils régionaux de discipline, est la matière à travers laquelle transparaît la modernisation de cette profession pourtant attachée à préserver ses valeurs fondamentales. Enfin, la responsabilité pénale, aspect trop souvent négligé, est ici présentée de manière inédite. Traité sous un angle concret, l'ensemble des infractions applicables à l'avocat y est répertorié et abondamment illustré. De par sa présentation à la fois fonctionnelle et étayée par une analyse doctrinale complète, cet ouvrage est destiné aux avocats, aux magistrats, aux autres membres des professions juridiques ou judiciaires, aux acteurs du monde de l'assurance et aux élèves avocats. Il répondra également pleinement aux attentes des non juristes, clients des avocats. Yves AVRIL, avocat honoraire est ancien Bâtonnier du barreau de Saint-Brieuc et président honoraire du conseil régional de discipline des avocats du ressort de la cour d'appel de Rennes. Docteur en droit, il est l'auteur d'une thèse sur la responsabilité civile de l'avocat. Il commente l'actualité de la matière sur son blog www. yvesavril. com.
01/2021
Droit pénal
Droit et pratique des saisies et confiscations pénales. Edition 2024-2025
Maîtriser le droit et la pratique des saisies et confiscations pénales. Si les saisies et confiscations sont anciennes dans le droit pénal français, elles ont connu depuis quinze ans une extension majeure de leurs conditions de mise en oeuvre, que ce soit les peines complémentaires de confiscation, dont les conditions ont été étendues, ou les procédures de saisie, passées d'un rôle probatoire à une fonction patrimoniale. Ces évolutions, législatives puis prétoriennes, ont été accompagnées par la création d'une institution nouvelle : l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués, l'Agrasc. Pensées comme outils de lutte contre la délinquance et la criminalité dans leurs aspects patrimoniaux, les saisies et confiscations pénales obéissent à des règles dont l'application soulève des difficultés sans cesse renouvelées pour l'ensemble de la chaîne pénale, policiers, gendarmes, magistrats du parquet et du siège. En effet, comment identifier le propriétaire économique réel d'un bien immobilier, comment saisir des actifs financiers dématérialisés, comment confisquer un bien indivis ou commun ? La jurisprudence y répond par touches successives, en tenant compte d'un cadre conventionnel international et européen à la fois offensif et protecteur des droits fondamentaux. La troisième édition de l'ouvrage, à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décermbre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, comme de dispositions législatives ponctuelles plus récentes, présente l'ensemble du dispositif législatif et jurisprudentiel encadrant les saisies et confiscations pénales. Elle examine aussi les règles de l'entraide judiciaire internationale adoptées dans le cadre de l'Organisation des Nations Unies et du Conseil de l'Europe, ou issues du règlement (UE) 2018/1805 du 14 novembre 2018 concernant la reconnaissance mutuelle des décisions de gel et des décisions de confiscation entre les Etats membres de l'Union européenne, applicable depuis le 19 décembre 2020 ainsi que leurs premières applications jurisprudentielles. Il s'adresse autant aux magistrats du siège - notamment aux juges d'instruction - et membres du ministère public, greffiers, qu'aux enquêteurs, avocats, commissaires de justice, notaires ou responsables juridiques d'établissements financiers. La première édition de cet ouvrage a été couronné par le prix du Livre de la pratique juridique 2019 à l'occasion du XIe salon du Livre juridique organisé par le Club des juristes et le Conseil constitutionnel. Docteur en droit, Lionel Ascensi est magistrat, conseiller référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Il est par ailleurs maître de conférences associé à l'Université d'Angers, où il est membre du Centre Jean Bodin - Recherche juridique et politique (UPRES EA 4337).
Multimédia
RGPD et droit des données personnelles. 5e édition
1978 : adoption de la loi Informatique et Libertés. 2018 : avec l'entrée en application du règlement général sur la protection des données et de la nouvelle loi Informatique et Libertés, le cadre juridique des données personnelles est renouvelé de fond en comble. Nouvelles notions, nouvelles obligations, sanctions alourdies, les acteurs publics et privés doivent rénover leur gouvernance pour diminuer leur exposition au risque. Une bonne protection des données personnelles représente plus qu'un avantage concurrentiel, notamment en termes d'image de marque ; c'est désormais un must. Voici une présentation complète sur les droits des individus concernant leurs données personnelles, sur les obligations des organisations et des entreprises, sur la mise en oeuvre pratique de ces obligations, et sur les sanctions encourues en cas de manquement. La nouvelle édition de cet ouvrage fait le point sur le droit applicable en France aux traitements des données personnelles, suite aux bouleversements récents du cadre juridique (RGPD, loi Informatique et Libertés, Code des relations entre le public et l'administration, nouvelles procédures concernant les données en matière de santé, etc.). Elle intègre également les retours d'expérience qui ont fait suite à la mise en oeuvre concrète de ces textes : comment s'organiser d'une part pour mettre l'existant en conformité, et d'autre part pour gérer les futurs projets de traitements de données, quelles procédures internes sont à mettre en place, quelle documentation faut-il prévoir ? Les points qui, dans la pratique, suscitent le plus de questions, font l'objet de développements particuliers. Cet ouvrage analyse aussi les jurisprudences récentes les plus marquantes et les recommandations des autorités (cookies, recours à des prestataires de droit étatsunien...). Il intéressera aussi bien les juristes en quête d'un ouvrage de synthèse ou les informaticiens préparant un nouveau développement, que les directeurs informatiques et les dirigeants d'entreprises ou d'administrations désireux de connaître leurs obligations légales. Ils y trouveront les réponses aux questions concrètes qu'ils peuvent se poser : quelles sont leurs obligations avant de traiter des données émanant de leurs employés ou de leurs clients ? Comment déterminer la base de licéité d'un traitement et quelles en sont les conséquences sur les droits des personnes concernées ? Y a-t-il des données dont le traitement est interdit ou encadré ? Peut-on envoyer des données personnelles hors d'Europe, et notamment aux Etats-Unis ? Comment réagir en cas de contrôle de la CNIL ou de vol de données par des pirates ? Quelles sanctions risquent-ils en négligeant leurs obligations ?
09/2021
Droit pénal
Droit et pratique des saisies et confiscations pénales. Edition 2022-2023
Si les saisies et confiscations sont anciennes dans le dispositif pénal français, elles ont connu depuis près de quinze ans une extension majeure de leurs conditions de mise en oeuvre, que ce soient les peines complémentaires de confiscation, dont le champ d'application a été étendu, ou les procédures de saisie, passées d'un rôle probatoire à une fonction patrimoniale. Ces évolutions, législatives puis prétoriennes, ont été accompagnées par la création d'une institution nouvelle : l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués, l'Agrasc. Ce sont ainsi près de 600 millions d'euros qui ont été saisis en 2020. Pensées pour lutter contre la délinquance et la criminalité dans leurs aspects patrimoniaux, les saisies et confiscations pénales obéissent à des règles dont l'application soulève des difficultés sans cesse renouvelées pour l'ensemble de la chaîne pénale, policiers, gendarmes, magistrats du parquet et du siège. En effet, comment identifier le propriétaire économique réel d'un bien immobilier, comment saisir des actifs financiers dématérialisés, comment confisquer un bien indivis ou commun ? La jurisprudence y répond par touches successives, en tenant compte d'un cadre conventionnel international et européen à la fois offensif et protecteur des droits fondamentaux. Cette deuxième édition présente l'ensemble du dispositif législatif national issu de la loi n° 2016-731 du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, européen avec le règlement (UE) 2018/1805 du 14 novembre 2018 concernant la reconnaissance mutuelle des décisions de gel et des décisions de confiscation applicable depuis décembre 2020 et international avec les différentes conventions des Nations unies applicables à la question (stupéfiants, criminalité organisée, corruption, CPI). Il offre une analyse très fine de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du Conseil constitutionnel et des juridictions européennes (CJUE, CEDH). Il examine également les actes spécifiques à chaque procédure et les voies de recours qui s'y attachent. Le livre s'adresse autant aux magistrats du siège - notamment aux juges d'instruction - et membres du ministère public, greffiers, enquêteurs, qu'aux avocats, commissaires de justice, notaires ou responsables juridiques d'établissements financiers. La première édition de cet ouvrage a été distinguée par le Cercle des juriste avec le prix du Livre de la pratique juridique 2019. Docteur en droit, Lionel Ascensi est magistrat, conseiller référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Il est par ailleurs maître de conférences associé à l'Université d'Angers, où il est membre du Centre Jean Bodin - Recherche juridique et politique (UPRES EA 4337).
09/2021
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 3/2020
Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac - In memoriam Emmanuel Gaillard par Philippe Pinsolle I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Cri d'alarme pour les Traités bilatéraux d'investissements, par Ibrahim Fadlallah - The 2021 ICC Rules of Arbitration. Improving the mousetrap ? , by Michael W. Bühler and Nicole Dolenz - Le respect du principe de l'égalité des parties. Illimité résultant d'une paranoïa du procès équitable ou équilibré en raison du pouvoir discrétionnaire de l'arbitre dans la conduite de la procédure arbitrale ? , par Christophe Lapp et Chiraz Abid - Pour une meilleure protection du créancier en cas de recours en annulation devant les juridictions françaises, par T. Alexander Brabant et Maxime Desplats II. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Halliburton v Chubb - English Supreme Court rules on arbitrator's duty of disclosure for multiple appointements, by Rupert Reece and Natasha Peter - Conflit de lois applicable à l'exception d'estoppel soulevée par le non-signataire de la clause compromissoire : apports et interrogations de l'affaire Setty en droit américain, par Elizabeth Oger-Gross et Nelson Dijoux Coquillas III. Chronique investissements / Investments Chronicle Introduction par Laurie Achtouk-Spivak, Julien Cazala et Arnaud de Nanteuil I. Compétence et Recevabilité - Le Mécanisme de règlement des différends de l'accord de l'Organisation de la conférence islamique, par Yasmine El Achkar - Dépôt tardif du déclinatoire de compétence et absence d'entrée en vigueur du Traité bilatéral d'investissement, par Alexandre Hermet - La protection des individus binationaux par les traités et l'arbitrage d'investissement, par Mathilde Frappier - Groupes de sociétés : compétence ratione personae à l'égard des sociétés de droit local et jus standi des investisseurs actionnaires indirects, par Arianna Rafiq II. Fond - Treaty Claims et contract claims : la consolidation du critère de la "fundamental basis of the claim" , par Arnaud de Nanteuil - Les limites de l'articulation entre exercice des polices powers et expropriation indirecte, par Julien Cazala III. Sujets d'actualité - Arbitrage d'investissement et droit de l'Union européenne, par Claire Crépet Daigremont - Le Royaume-Uni, terre promise pour l'exécution des sentences arbitrales rendues à propos de différends internes à l'Union européenne ? , par Nicolas Pigeon - Développement d'un code de conduite uniforme pour les arbitres d'investissement et jurisprudence récente en matière de "double hatting" , par Laurie Achtouk-Spivak IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law - Angleterre, by Rupert Reece, Natasha Peter and James Casey - Belgique, par Prof. Bernard Hanotiau et Iris Raynaud - France, par Priscille Pedone - Fédération de Russie - CEI, by Ilya Nikiforov, Alexander Gurkov and Vera Sevastianova Bibliographie / Book Review par Priscille Pedone
09/2021
Actualité médiatique France
Les produits toxiques, le vrai du faux. Glyphosate, radioactivité, médicaments… Quels risques pour la santé ?
Quelles sont les relations entre les produits toxiques dans notre environnement (COV, glyphosate, bysphénol, nitrites, etc.) et notre santé. Quels sont vrais risques ? De très nombreux produits toxiques sont présents dans notre environnement : dans l'air que nous respirons, dans notre alimentation, dans l'eau que nous buvons, dans les médicaments, etc. Les médias se font régulièrement l'écho de problèmes liés à ces produits toxiques et le grand public se pose de nombreuses questions bien légitimes. Des enseignants-chercheurs, spécialistes en toxicologie répondent de façon simple, compréhensible et sans jargon à un bon nombre de ces questions. Ils abordent simplement les grands concepts : - quelle différence entre le danger et le risque ? - la dose fait-elle le poison ? - qu'est-ce que l'effet cocktail ? - quelle différence entre le principe de prévention et le principe de précaution ? - comment les valeurs réglementaires de concentrations dans les différents milieux sont-elles élaborées ? - quel rôle joue l'environnement sur notre santé depuis notre naissance ? Les auteurs répondent ensuite aux questions posées actuellement par un certain nombre de produits toxiques. Il peut s'agir de pesticides dont on parle beaucoup comme le glyphosate ou le chlordécone, il peut s'agir aussi des contaminants de l'alimentation, de la pollution atmosphérique, des nitrites dans la charcuterie. Plan provisoire Les principes à bien comprendre -La dose fait-elle le poison (C. Batias) -Le danger vs. le risque, quelle différence ? (C. Batias) -Qu'est-ce que l'effet cocktail ? (C. Demeilliers) -Principe de précaution, principe de prévention (V. Danel) -Le risque relatif (V. Danel) -Evaluation de risques et valeurs toxicologiques de référence (C. Demeilliers) -Qu'est-ce que l'exposome (titre provisoire, sera changé) (C. Demeilliers) -Le règlement Européen REACH (C. Demeilliers) -Le bénéfice-risque en Santé (I. Verron, L. Ferrari, LA Vincent) -Applications mobiles et risque toxique (F. Pons, S. Billet) Les toxiques et groupes de toxiques -Contaminants et alimentation (J. Guitton & MC Chagnon) -Un exemple plus en détails : les nitrites (F. Pons) -Fausses allergies alimentaires (JP Arnould) -Les perturbateurs endocriniens (PH Villard & H. Schroeder) Y. Landkocz ? oUn exemple plus en détails : le diéthylstilbestrol (C. Batias) -Les médicaments dans l'eau (J. Guitton) -Glyphosate et chlordécone (F. Saint-Marcoux) -Les poisons autour de nous (E. Verron, L. Ferrari, I. Passagne, A. Courtois) -Les plantes sont-elles bonnes pour la santé ? (LA Vincent, L. Ferrari) -Tout ce qui est naturel est-il non toxique ? (L. Ferrari, LA Vincent) -La pollution atmosphérique, air extérieur, air intérieur (H. Schroeder, S. Billet, Y. Landkocz) -Les nano-particules (O. Joubert, E. Verron, A. Biola Vidamment) -Les rayonnements ionisants (F. Coudoré, JP Arnould)
09/2022
Criminalité
Lucky Luciano, testament
Petit immigré sicilien dans le New York des années 1900, Luciano fait les quatre cents coups avec d'autres gamins du Lover East Side : Meyer Lansky, qui restera son ami, Frank Costello ou Rugsy Siegel. Viendront ensuite Al Capone, Vito Genovese, Alberto Anastasia, Dutch Schultz ou Nucky Johnson. C'est le temps du trafic d'alcool, des braquages et des règlements de comptes. En 1920. Luciano rejoint la famille d'un des parrains de New York. Il veut bousculer les vieilles traditions de la mafia. Son projet de syndicat du crime et son sens aigu de la stratégie l'amènent à devenir après une guerre sanglante le chef des cinq familles de Cosa Nostra. Il est alors l'un des hommes les plus puissants d'Amérique, même lorsqu'il est incarcéré après avoir été lâché par Franklin Roosevelt qu'il a contribué pourtant à faire élire... Lorsque les Etats-Unis s'engagent dans la Seconde Guerre mondiale. Lucky Luciano profite de la situation. Il raconte dans son livre comment, en exerçant un incroyable chantage sur les autorités américaines, il obtiendra une libération anticipée. En 1946, à Cuba, alors aux mains de la mafia, Luciano organise la conférence de La Havane qui réaffirme son leadership sur le syndicat du crime. Considérant les énormes bénéfices potentiels d'un marché en pleine expansion, il va à la fin de sa vie tisser des liens avec les mafias italiennes, et organiser le trafic international de stupéfiants avec les trafiquants corses et la pègre marseillaise. Hollywood s'intéresse à sa légende : en 1961 le producteur Martin Gosch imagine avec Luciano un scénario basé sur la vie du parrain. Le film ne verra jamais le jour tant la mafia américaine craignait ses révélations. Alors, à la veille de sa mort, le parrain dicte cet incroyable testament à son ami Martin Gosch et au journaliste Richard Hammer. C'est à partir de ces mémoires que Mario Puzo et Francis Ford Coppola ont créé le personnage mythique de Don Corleone dans le Parrain. C'est à partir du testament de Lucky Luciano que Sergio Leone a imaginé Il était une fois l'Amérique.
02/2022
Droit fiscal
L'impôt dans une économie mondialisée. Contribution à une théorie générale de l'impôt
Historiquement l'impôt et l' Etat sont consubstantiels . Aujourd'hui l'impôt et le monde sont consubstantiels. Nous sommes dans une situation paradoxale. Lever l'impôt est une prérogative de souveraineté nationale mais celui -ci est pensé ailleurs qu'au sein de l' Etat nation. L'essentiel des problématiques fiscales est aujourd'hui traité par l'OCDE. Depuis 2008, nous assistons à la réécriture du droit fiscal international. Le plan base erosion and profit shifting (BEPS) et l'outil inclusif, la convention multilatérale, s'efforcent de prévenir l'érosion des bases d'imposition et le transfert de bénéfices. L'OCDE met à la disposition, sans rien imposer, des standards internationaux en adaptant certaines notions, l'établissement stable, les dispositifs hybrides, l'utilisation abusive des conventions fiscales notamment, à la mondialisation et au développement des échanges. Le tout s'inscrit dans une exigence renforcée de transparence. Ces recommandations, que l'on assimile à la soft law, sont reprises par les directives et des règlements de l'Union européenne, qui peine à faire émerger une politique fiscale communautaire, sauf en matière de TVA pour laquelle on s'achemine vers un régime définitif. Si la concurrence doit être libre et non faussée, dans l'espace du marché intérieur, les moyens pour y parvenir ne sont pas pleinement satisfaisants. Les Etats intègrent les standards internationaux, les transformant en droit interne. Le droit fiscal communautaire finit par trouver sa traduction dans le droit des Etats membres. Nous assistons au rétrécissement du droit fiscal national, ce qui ne nous interdit pas de continuer à veiller au respect des principes constitutionnels et à la légalité. En participant au forum mondial de l'OCDE et aux instances communautaires les Etats peuvent espérer se faire entendre par d'habiles compromis que le Parlement viendra valider à l'occasion du vote d'une loi de finances. L'impôt est pensé par et dans une organisation internationale, l'OCDE, qui a fait de la soft law un moyen d'action très efficace car, les standards internationaux sont repris par les organisations régionales, dont l'Union européenne, et les Etats. Elle est la seule à proposer une théorie générale de l'impôt dans une économie mondialisée.
09/2021
Droit comparé
Fonds d'investissement alternatifs. Droits anglais, français et luxembourgeois
La directive 2011/61/UE du 8 juin 2011 sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs ("directive AIFM") est un premier instrument du droit européen qui réglemente l'industrie des fonds d'investissement alternatifs ("FIA"). Les fonds spéculatifs (hedge funds) et les fonds de capital investissement (private equity funds) sont les deux exemples les plus connus de FIA. Ces fonds étant très peu réglementés au niveau du droit européen avant la crise de 2007-2008, la directive AIFM représente ainsi une réforme majeure de l'industrie de FIA. Par conséquent, le présent ouvrage s'intéresse à la réglementation des gestionnaires et des FIA en droit européen et en droit privé (le droit anglais, français et luxembourgeois). Le Royaume-Uni, la France et le Luxembourg constituent les trois centres majeurs de la gestion d'actifs en l'Europe, d'où l'intérêt de cette approche de droit comparé. L'auteur offre un aperçu comparatif des normes juridiques qui s'appliquent au gestionnaire, au dépositaire et au FIA dans chacun de ces trois pays. Après avoir analysé les dispositions de la directive AIFM, il procède à une étude de leur transposition en droit interne. L'accent est mis sur les différences en droit privé, telles que le droit d'agir en justice pour une violation des règles du droit de la régulation. La publication de cet ouvrage marque le 10e anniversaire de la directive AIFM. Cela permet à l'auteur de proposer une analyse critique de son cadre juridique, d'un point de vue des gestionnaires et des investisseurs. Plusieurs réformes de la directive AIFM, achevées ou en cours, sont également abordées, telles que la commercialisation transfrontalière des FIA ; la nécessité de reconnaître la troisième catégorie d'investisseurs qui s'ajoutera à une classification binaire existante (les investisseurs professionnels et non professionnels) ; le projet de la directive AIFM II ; l'harmonisation du droit européen de la gestion d'actifs (la gestion collective et la gestion sous mandat). Dans ses développements, l'auteur ne fait pas l'économie de l'impact du Brexit sur la gestion collective britannique et européenne. Dans ce contexte, il envisage plusieurs scénarios permettant aux gestionnaires britanniques d'accéder aux investisseurs européens.
07/2021
Sécurité sociale
Code luxembourgeois de la sécurité sociale et textes complémentaires indispensables. Edition 2023
DROIT LUXEMBOURGEOIS Découvrez les textes les plus importants en matière de sécurité sociale à travers cet ouvrage unique. Le droit de la sécurité sociale est, tout comme son "¿cousin¿" , le droit du travail, un droit vivant et en perpétuelle évolution. Le présent Code, annoté avec le concours de CASTEGNARO-IUS LABORIS, mis à jour au 1er août 2023, contient d'une part l'ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation et au fonctionnement de la sécurité sociale, y compris les règles applicables en matière d'affiliation et de couverture sociale, et d'autre part des dispositions relatives aux différents risques sociaux. Il a également l'avantage de reprendre les statuts actuels de la Caisse nationale de Santé qui contiennent des dispositions importantes notamment relatives aux soins de santé et aux certificats médicaux. Font également partie intégrante de ce Code, les conventions bilatérales de sécurité sociale auxquelles le Luxembourg est partie contractante, les règlements européens sur la coordination des systèmes de sécurité sociale ainsi que le protocole de sécurité sociale faisant partie intégrante de l'Accord de commerce et de coopération conclu le 30 décembre 2020 entre le Royaume-Uni et l'UE et traitant du sort post-Brexit des travailleurs, dont le Luxembourg. Grâce à ce Code, dont l'atout fondamental est de regrouper en un seul ouvrage les textes les plus importants en matière de sécurité sociale et d'être annoté de toute la jurisprudence actuelle pertinente, le/la praticien/ne du droit, l'étudiant/e ou encore le/ la néophyte, pourra appréhender les différentes problématiques du droit de la sécurité sociale en toute sérénité. Ce recueil est une émanation papier de la base de données en ligne LexNow, développée par Legitech. Cette plateforme unique réunit le droit fiscal, le droit social, le droit des sociétés, le droit du secteur financier, les fonds d'investissement, le droit immobilier et le Guide Juridique des Revues Luxembourgeoises. Elle permet un accès simple et rapide à une information juridique complète : législation consolidée, jurisprudences y relatives (textes in extenso), circulaires administratives, commentaires et notes rédigés par des professionnels renommés.
10/2023
Histoire internationale
Le développement du système politique tibétain en exil
Jusqu’à la réforme du 28 mai 2011, le Dalaï-Lama est le centre autour duquel tous les grands organes du système politique en exil viennent se coordonner pour ne former qu’un seul tout : l’Administration centrale tibétaine. Il est remplacé par le Kalon Tripa (Premier ministre) devenu le Sikyong depuis la révision constitutionnelle du 20 septembre 2012, c’est-à-dire, littéralement, le chef politique du Gouvernement en exil. Les institutions et organismes de cette entité sont reliés par des règles précises et se désignent eux-mêmes comme les corps publics du Tibet déterritorialisé ; à savoir les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Au sein de la diaspora tibétaine, rapidement constituée dès le milieu des années 1960, ce système politique a été institutionnalisé grâce à la conjonction d’un groupe important d’exilés, d’un sol mis à disposition par l’Inde et d’un pouvoir d’une certaine nature, détenu par le Gouvernement en exil. Afin de comprendre la spécificité de l’Administration centrale tibétaine, qui tient d’abord à son exceptionnelle longévité malgré les difficultés inhérentes à une entité paraétatique en exil, le présent ouvrage se penche sur le corps de règles et normes adoptées depuis cinquante ans, non seulement pour assurer le fonctionnement de sa structure interne mais aussi pour administrer, à travers une mosaïque territoriale complexe, les dizaines de milliers d’exilés réfugiés dans les colonies tibétaines localisées en Inde et au Népal. Placé à la tête de cette importante communauté décrite comme représentative du peuple tibétain, le Gouvernement en exil a cherché à renforcer progressivement sa légitimité politique, notamment par la juridicisation de son activité depuis 1963. Les questions abordées mettent ainsi l’accent sur l’existence des règles, normes et principes qui organisent et encadrent l’exercice du pouvoir au sein d’une unité sociale particulière : la communauté tibétaine en exil. La Charte constitutionnelle, les lois adoptées par le Parlement en exil, les règlements de l’Exécutif ou encore les décisions des Commissions de justice tibétaines, témoignent d’une transformation progressive du système vers la formalisation d’un ordre juridique en devenir.
02/2013
Policiers
La forteresse de Breslau
Printemps 1945. Breslau est au bord du précipice. La ville est encerclée par une armée soviétique qui la pilonne du soir au matin. Agé de soixante-deux ans, enlaidi par des cicatrices de brûlures, souvenirs des bombardements de Hambourg et de Dresde, Eberhard Mock a été suspendu de ses fonctions d'officier de la police criminelle, mais il est invité par la comtesse Gertruda von Mogmitz à mener une enquête privée sur le viol et le meurtre de sa nièce. La comtesse, veuve du général von Mogmitz, condamné à mort pour avoir fomenté un attentat contre Hitler, est emprisonnée dans un camp dirigé par un certain Gnerlich, son ancien majordome. Mock, désespéré de devoir quitter sa ville bien-aimée, décide qu'il n'en fera rien tant qu'il n'aura pas résolu cette énigme. Sa femme Karen devra encore patienter avant de rejoindre le Danemark... D'autant que Mock, tombé amoureux de la comtesse, se laisse manipuler par elle, ce qui ne l'empêchera pas de découvrir par qui le meurtre de la jeune fille a été commandité et commis. Mais au final, il deviendra lui-même un meurtrier : sa vengeance s'abattra d'abord sur Gertruda von Mogmitz, dont les Polonais découvriront le corps en 1950. Elle s'abattra ensuite sur Gnerlich, qu'il finira par démasquer grâce à un petit coup de main du Mossad et exécutera en 1954, à Vienne, après l'avoir traqué pendant plusieurs années. Il règne dans La forteresse de Breslau une atmosphère de chaos et d'apocalypse, c'est moins un roman d'enquête qu'un roman de la disparition : les amis de Mock disparaissent (le Dr Lasarius se suicide, les bandits Wirtz et Zupitsa, spécialistes du recel et des règlements de comptes, meurent dans un accident de train), la femme de Mock s'efface elle aussi... La ville sombre en même temps que la morale, les bonnes moeurs et la dignité humaine, comme en témoignent les rapports malsains qui unissent la comtesse au SS Gnerlich. Ne reste qu'à espérer en des lendemains meilleurs et à méditer sur cette page d'histoire... La forteresse de Breslau est le cinquième et dernier volume des enquêtes de Eberhard Mock.
11/2012
Décoration
Napoléon. La Maison de l'Empereur
Ce catalogue propose au public de ressusciter l'esprit et les ambiances de la cour impériale, organisée autour de la personnalité de Napoléon 1er afin d'assurer la propagande de son régime. Héritière à la fois de l'embryon de cour républicaine du Consulat et de l'ancienne étiquette royale de Versailles, à l'heure où se reconstitue autour de Napoléon le cadre somptueux des réflexes monarchiques la Maison de l'Empereur est le cercle de dignitaires et de serviteurs fidèles qui organise au quotidien la vie politique et privée de Napoléon et de ses proches. Elle se déploie comme un instrument politique et idéologique de l'Empire, assurant le spectacle du pouvoir et contribuant à construire la légitimité du régime et de la dynastie des Bonaparte. En marge du gouvernement et de l'armée, elle regroupe autour du nouvel empereur les dignitaires, le personnel et les artistes qui composent la mise en scène d'une monarchie pensée pour durer. Elle régit par son protocole et ses règlements la vaste collection des palais impériaux, résidences des rois de jadis, au premier rang desquelles les Tuileries, Saint-Cloud et Fontainebleau. A la tête de cette Maison de l'Empereur, six Grands officiers civils de la Couronne : Grand aumônier, Grand maréchal du palais, Grand maître des cérémonies, Grand chambellan, Grand écuyer et Grand veneur se partagent un vaste champ de responsabilités. Un intendant général contrôle leurs dépenses tandis que les secondent chambellans, préfets du palais, pages et écuyers. Autant de figures passionnantes pour voir s'incarner sous un angle nouveau l'aventure napoléonienne, à l'aune de la vie de cour et du service rendu au jour le jour à l'une des grandes figures de l'histoire occidentale. Un homme que la légende nous présente souvent seul face au destin. Un homme et un souverain qui fut en réalité particulièrement et splendidement entouré. Cet ouvrage propose ainsi de faire revivre l'ambiance et de comprendre l'esprit de la cour de France au temps du Premier Empire. Une sélection d'oeuvres et d'objets d'art révèle le rôle de la Maison dans le façonnage d'une identité monarchique pour le nouvel empereur, sa famille et son entourage.
01/2018
Systèmes d'informations
Conduite de projets informatiques. Développement, analyse et pilotage, 5e édition
Ce livre sur la conduite de projets informatiques s'adresse à un public d'informaticiens, de chefs de projet, qu'ils soient professionnels ou étudiants. Il présente la conduite de projets d'une façon concrète et abordable, en fournissant les éléments clés d'un projet réussi : analyse, suivi, bilan. Toutes les étapes d'un projet sont présentées sous l'angle pratique, en reliant des règles implicites à des exemples réels. Les explications " toutes faites " et les paradigmes " prêts à l'emploi " sont analysés pour permettre aux chefs de projets d'effectuer leurs propres choix, en toute connaissance de cause. Les informaticiens et les professionnels impliqués dans des projets informatiques trouveront des réponses aux questions fréquemment posées et qui les concernent quotidiennement (gestion d'aléas, moyens, chiffrage, planning, risques, aspects fonctionnels...). Le livre traite des aspects financiers (budgets, business cases, contrôle de gestion) et de la prise en compte du risque (analyse, plan de gestion) pour le pilotage du projet. Le livre comporte des études de cas très détaillées, fruits de l'expérience de l'auteur. Le premier projet décrit la mise en oeuvre d'un CRM dans une société de conseil. Figure également le projet de développement d'une solution de pilotage d'activité dans une entreprise de crowdfunding. Enfin, le livre présente le lancement d'une entreprise startup et son projet de vente en ligne. Les méthodes Scrum et Kanban sont naturellement étudiées dans le cadre des projets agiles. Le lancement d'une application mobile développée en open source illustre concrètement la conduite d'un projet d'envergure en suivant une approche itérative. La nouvelle édition du livre étudie le pilotage d'un portfolio de projets, en commençant par la constitution du programme, son cadre contractuel, sa roadmap, ses indicateurs de performance clé (KPI) avant de poursuivre avec le suivi opérationnel, les aspects liés à la communication et la conduite du changement. Les activités découlant des règlements sur la protection des données personnelles (RGPD) incombant au chef de projet sont également expliquées. L'outillage de conduite du projet est également passé en revue, pour permettre aux équipes, même réduites, de communiquer et de suivre leurs projets avec efficacité.
10/2022
Actualité politique France
Journal d'un maire de campagne
31 ans au service d'une communauté : Christian Blanckaert raconte, au travers d'une cinquantaine de scènes aussi variées qu'étonnantes et émouvantes, sa vie quotidienne de maire d'un village de campagne. Un témoignage d'engagement et d'humanité. Un hommage à cette fonction plus que jamais essentielle. " Je vous invite à découvrir une aventure. Je viens vous raconter ce que j'ai vu, connu, vécu, comme maire d'un petit village de Normandie. Chaque chapitre raconte un évènement, un bonheur, une surprise, une banalité, une difficulté, un accident, la vie d'un maire. Je suis passé de la contrariété à la sérénité, de l'étonnement à la colère. L'arc en ciel des sentiments, impressions, réactions, est sans limites. J'ai côtoyé richesse et grand dénuement, appris à me méfier des apparences et à percevoir l'invisible. Ce mandat est singulier. Les circonstances décident, inattendues, qui vous attrapent ou collet. Gestionnaire et architecte, le maire conduite une communauté fluctuante, dans un contexte d'une rare complexité, souvent seul aux prises avec des lois, textes, règlements, qui évoluent au fil du temps. Du singulier au collectif, le maire est à la fois gestionnaire et assistant social. Happé par le quotidien, il doit réfléchir au lendemain, à l'avenir. Il s'occupe de toutes petites choses, et en réalise de grandes, c'est le paradoxe du métier. Ses regrets sont permanents, ses moyens limités, mais il avance, il édifie. Mon histoire de maire est peut-être une histoire d'amour. Ce n'est pas une histoire d'ambition, ni une question de pouvoir ou d'argent. Est-ce l'histoire d'une dette à rembourser ? Une façon de remercier, de rendre ce qui m'a été donné, ou de voir autrement l'existence, que sais-je ! Trente et un ans au service d'une communauté, 12 ans adjoint aux maires, 19 ans maire. C'est l'histoire d'un maire comme il y en a des milliers d'autres, de ceux qui tout simplement s'occupent des gens au quotidien. C'est l'histoire d'un engagement. "
05/2023
Assurances
Code commenté des assurances. Edition 2024
Au plus près de la pratique professionnelle des acteurs de l'assurance et de leurs partenaires, la 40° édition annuelle de ce code est à jour des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment : - l'arrêté du 2 août 2023 modifi ant l'article A. 125-6-5 du code des assurances ; - l'arrêté du 17 juillet 2023 portant soutien au pouvoir d'achat des épargnants bénéficiaires de rentes inférieures à un certain montant minimal ; - le décret n° 2023-449 du 7 juin 2023 relatif aux règles de comptabilisation de la provision pour résilience constituée par les entreprises captives de réassurance ; - l'ordonnance n° 2023-393 du 24 mai 2023 portant réforme du régime des fusions, scissions, apports partiels d'actifs et opérations transfrontalières des sociétés commerciales ; - le décret n° 2023-182 du 16 mars 2023 relatif aux modalités techniques de résiliation et de dénonciation des contrats et règlements par voie électronique ; - l'ordonnance n° 2023-78 du 8 février 2023 relative à la prise en charge des conséquences des désordres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols ; - le décret n° 2022-1737 du 30 décembre 2022 relatif à l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - l'arrêté du 22 décembre 2022 relatif à l'information précontractuelle pour les contrats d'assurance sur la vie ou de capitalisation ; - l'arrêté du 13 décembre 2022 relatif à la classifi cation des engagements d'assurance consécutifs aux atteintes aux systèmes d'information et de communication ; - le décret n° 2022-1495 du 24 novembre 2022 relatif à la gestion des véhicules hors d'usage et à la responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur. Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences pertinentes. Les intitulés d'articles, les bibliographies actualisées, les annexes thématiques et l'index de plus de 3 000 entrées font de ce code commenté un véritable outil de travail opérationnel et performant.
10/2023
Histoire de France
La grande histoire des Français sous l'Occupation. Volume 1, Le peuple du désastre
Cet ouvrage, Le peuple du désastre, est le premier livre d'une série de onze ouvrages dédiés à La Grande Histoire des Français sous l'Occupation. Du 3 septembre 1939, date de la déclaration de la guerre à l'Allemagne, au 22 juin 1940, date de la signature de l'Armistice avec le IIIe Reich, la France allait entrer dans l'une des plus sombres périodes de son Histoire. Jusqu'au 10 mai 1940, tout se passa comme si les responsables militaires français s'étaient installés "confortablement" dans une Drôle de Guerre pour laquelle il semblait urgent de ne rien faire. Drôle, cette guerre l'a été par certains de ses aspects lorsque l'on songe au cas du lieutenant Lacombe, un pilote français de Morane 406, qui écopa d'un blâme sévère pour avoir attaqué l'aérodrome de Sarrebruck, détruit un Messerschmitt 109 ainsi qu'un hangar. Ce ne fut malheureusement pas un isolé. Ce manque de combativité (à quelques exceptions près) laisse-t-il supposer que les responsables militaires français étaient en attente d'un règlement pacifique du conflit ? Le 10 mai 1940, lorsque l'armée allemande passe à l'offensive en envahissant la Belgique et les Pays-Bas, on réalise qu'au manque d'initiative s'ajoute un manque de réactivité. Il est impossible de contrer la ruée des panzers conjuguée aux bombardements des Stukas de la Luftwaffe qui sèment la terreur chez les militaires comme chez les civils. La Blitzkrieg élaborée par le général von Manstein et validée par Hitler donne alors un avantage décisif aux forces allemandes. La mise en oeuvre de cette audacieuse stratégie n'avait pu être imaginée par les stratèges français. Cette carence dans l'anticipation fit que l'armée française ne sut profiter des quelques périodes de faiblesse que traversa la Wehrmacht lors de sa rapide progression et qui auraient pu entraîner un retournement de situation. Seule la volonté d'Hitler d'en découdre militairement donna la victoire à l'Allemagne. Cette même volonté belliqueuse allait l'amener plus tard à sa perte. Pour les civils, c'est l'exode. Pour les militaires, c'est la débâcle. Pour les politiques c'est la fuite vers Bordeaux. C'est un désastre dans lequel la France et ses élites se trouvèrent complétement dépassées par les événements. Grâce à son talent de journaliste et d'historien Henri Amouroux, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, sait mieux que quiconque nous faire partager l'intensité dramatique de cette période où l'héroïsme le plus pur côtoya la veulerie la plus sordide. Dans ses analyses minutieuses, le facteur humain reste toujours omniprésent et facilite la compréhension de cette terrible période d'où émergera la France moderne, mais aussi l'Europe en tant qu'entité économique et politique en devenir.
12/2019
Droit
Traité de droit international de la mer
Le présent Traité vise à mettre à la disposition des étudiants, des praticiens et des chercheurs une présentation actualisée et aussi détaillée que possible du droit international de la mer, c'est-à-dire des principes et règles de droit international public (à commencer par ceux qui résultent de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982) qui régissent les titres de souveraineté, droits de juridiction et compétences des Etats sur les espaces maritimes et ceux qui encadrent les activités en mer, ainsi que le règlement des différends portant sur leur interprétation ou application. Les enjeux juridiques liés aux mers et aux océans sont d'une importance capitale dans le monde contemporain. Les espaces maritimes sont source de convoitise et le lieu d'activités diverses, qui appellent un encadrement juridique approprié. Ces activités sont largement pratiquées et participent légitimement, et à grande échelle, au développement économique des sociétés modernes (navigation, commerce, transport, exploitation des ressources halieutiques et du sous-sol marin). Leur développement et leur intensification font naître toutefois de nouvelles préoccupations et de nouveaux besoins de réglementation (sécurité et sûreté maritimes, protection de l'environnement, en particulier). D'autres d'activités, de nature criminelle, exigent quant à elles la mise en place de moyens d'action efficaces, respectueux des droits fondamentaux des individus. La régulation de ces différentes activités suppose dans le monde contemporain l'adoption de nombreux accords internationaux et la création d'institutions et organisations internationales et régionales spécialisées ; elle requiert également que les différents espaces maritimes soient clairement identifiés et délimités, de manière à assurer une répartition harmonieuse des compétences et pouvoirs des Etats sur ces espaces, y compris ceux relevant des Etats côtiers qui n'ont cessé de s'étendre vers le large depuis la seconde guerre mondiale. Après avoir dressé le tableau des sources (Première partie) puis des sujets (Deuxième partie) du droit international de la mer, le présent ouvrage présente les différents espaces maritimes (Troisième partie) et les diverses activités en mer (Quatrième partie), avant de s'attacher à exposer les moyens de mise en oeuvre du droit de la mer (Cinquième partie) et à éclaircir ses rapports avec d'autres branches voisines du droit international public (Sixième partie). Cet ouvrage collectif est le fruit de la collaboration des membres du Centre de droit international de Nanterre (CEDIN) et de nombreux autres universitaires et praticiens. Il vise à devenir un ouvrage de référence en langue française en droit de la mer. Il a été par ailleurs préparé de manière à constituer un instrument de travail utile, grâce aux éléments de bibliographie et aux index qui viennent compléter les contributions individuelles des différents auteurs du présent Traité.
11/2017
Histoire de France
Les premiers républicains grassois. Procès-verbaux des sociétés populaires de Grasse (29 janvier 1794 - 29 décembre 1794) et de Plascassier (27 avril 1792 - 28 septembre 1794)
Le Musée d'Art et d'Histoire de Provence de Grasse conserve les procès-verbaux manuscrits des délibérations de deux Sociétés populaires : la Société de la ville de Grasse et la Société d'un de ses hameaux, Plascassier. Ces manuscrits ont été acquis par M. de Mougins-Roquefort, conseiller à la Cour des Comptes d'Aix en 1876, et donnés plus tard, en 1923, au musée de Grasse. Les deux registres in folio des délibérations quotidiennes de la Société républicaine de Grasse (Ms 40/1, 378 pages, et Ms 40/2, 232 pages) couvrent respectivement les périodes suivantes : 10 pluviôse an II (29 janvier 1794) - 28 thermidor an II (15 août 1794) pour le premier, 29 thermidor an II (16 août 1794) - 9 nivôse an III (29 décembre 1794) pour le second. Les deux petits cahiers des délibérations, très irrégulières, de la Société de Plascassier (Ms 41/1, 38 feuillets et Ms 41/2, 25 feuillets) s'étalent sur une période plus large : 27 avril 1792 - 29 pluviôse an II (17 février 1794) et 30 pluviôse an II (18 février 1794) - 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794) pour le second. Ces documents n'ont jamais été publiés. Les Sociétés populaires de Grasse et de Plascassier elles-mêmes n'ont jamais été étudiées autrement que dans une histoire générale, soit du département du Var soit de Grasse, au cours de la période révolutionnaire. Un seul auteur a abordé très succinctement la question, au sujet de la Société de Plascassier. En publiant l'intégralité des procès-verbaux de ces deux Sociétés, les auteurs ont voulu approcher au plus près leur vie quotidienne, différente et complémentaire selon que les membres habitent dans la ville ou dans son hameau. D'autre part, alors que la plupart des procès-verbaux des délibérations de la Société de Grasse sont perdus pour la période qui va de 1791 au début de début de 1794, ceux de Plascassier, qui commencent avec la création de ce club en 1792, permettent de jeter un regard sur la Société de la ville qui l'a créé, qui lui a donné son règlement et qui le domine dans la plupart de ses décisions. Puis, à partir du 10 pluviôse an II jusqu'au début de l'an III, les procès-verbaux des délibérations de la Société grassoise prennent, en quelque sorte le dessus. Ils permettent en effet de saisir directement, en cette période privilégiée de la vie des sociétés politiques, les préoccupations et les actes du club des sans-culottes, tant au niveau local de ses interventions auprès de la municipalité et du district de Grasse, qu'au niveau national de sa correspondance et de son réseau d'affiliations. Tout cela avec pour toile de fond, une guerre omniprésente et quasiment ininterrompue.
01/2018
Droit
Code Junior. 10e édition
De la reconnaissance de sa filiation et de son identité aux règles qui régissent ses droits et ses devoirs dans sa famille, à l'école ou au sein même de la société, la vie juridique du mineur est ordonnée à un ensemble de dispositions spécifiques qui forment un véritable code. Dans un monde où l'enfance et l'adolescence changent de visage, sous l'effet de l'évolution des modèles familiaux, de la mondialisation et des nouvelles technologies, ces dispositions, pourtant trop méconnues, s'adaptent aux grands enjeux contemporains pour assurer la protection de l'enfant, en tant que mineur, Homme et futur citoyen. Refondu et actualisé, ce code, guide indispensable pour les parents mais aussi outil d'initiation au droit pour les élèves, est à jour des dernières lois et des derniers règlements : - A l'école : la réforme du collège de 2016 (modification du système de notation, réforme du brevet, nouvelle organisation des enseignements, etc.), la réforme du lycée de 2019 (nouvelle organisation des enseignements, nouveau baccalauréat pour 2021, généralisant l'option "droit" , etc.), le projet de loi "pour une école de la confiance" (obligation de la scolarisation dès l'âge de trois ans, recentrement sur les savoirs fondamentaux au primaire, etc.) ainsi que les mesures qui l'ont préparé (les dispositions réglementaires applicables depuis la rentrée 2017 et la loi de 2018 interdisant l'usage du portable au primaire et au collège) ; - Dans la famille : le projet de loi permettant la procréation médicalement assistée aux couples de femmes et aux femmes célibataires de 2019 (présentation en juin) ; le dialogue des juridictions nationales et européennes relatif à la retranscription sur les registres d'état civil de la filiation des enfants nés de gestation pour autrui (question préjudicielle de la France et arrêt de révision attendu dans le courant de l'année) ; le chantier "protection de l'enfance" présenté par Agnès Buzyn le 29 janvier 2019) ; - Au sein de la société : la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes et dont le premier titre comporte des dispositions garantissant une protection accrue des mineurs ; mais aussi les ordonnances (à venir en 2019, prises sur le fondement de la loi 2019-222) visant à instaurer un "code de justice pénale des mineurs" .
09/2019
