Le recouvrement des créances publiques des collectivités territoriales. Le rôle du comptable public dans le recouvrement des créances publiques des collectivités territoria
Extraits
Collectivités locales
Les défis de l’éclairage public. Contexte, acteurs, stratégies et outils
Les collectivités publiques, gestionnaires d'un vaste réseau lumineux, sont confrontées à des enjeux parfois contradictoires. Elles doivent faire la. part des choses entre la nécessité d'éclairer la nuit, pour répondre aux usages et aux activités nocturnes. caractéristiques de notre mode de vie contemporain, et l'impératif de protection environnementale au regard des nuisances générées. C'est dans ce contexte passionnant mais complexe que s'inscrit cet ouvrage. Il s'adresse aux acteurs de l'éclairage, et en particulier aux collectivités qui se posent l'inéluctable question du renouvellement de leurs luminaires et de la mise en oeuvre d'une stratégie d'éclairage urbain cohérente avec les attentes sociétales actuelles. Après avoir présenté de façon synthétique les étapes clés de l'histoire de l'éclairage public. ses acteurs et l'organisation du secteur, ce "Dossier d'experts" permet d'appréhender de façon claire et documentée les enjeux contemporains et les principes fondamentaux de l'éclairage des villes. Il définit et explicite les rôles de l'urbanisme lumière, des schémas directeurs d'aménagement lumière et des trames noires. Il apporte également des outils méthodologiques et techniques permettant d'accompagner la volonté de mise en place d'une stratégie de gestion d'un parc d'éclairage.
05/2021
Sciences politiques
Les dossiers de la CIA sur la France 1958-1981. Dans le secret des présidents
Vincent Nouzille est journaliste indépendant, après avoir été grand reporter à l’Express et à l’Expansion. Il est l’auteur de Dans le secret des présidents. CIA, Maison-Blanche, Elysée : les dossiers confidentiels, 1981-2010 (Fayard, 2010).Comment les États-Unis ont-ils vu la Ve République et ses premiers présidents, de Gaulle, Pompidou et Giscard ? Fondé sur l’exploitation d’archives inédites pour l’essentiel, issues principalement de la CIA et de la Maison Blanche, ce livre révèle que la politique française, tant extérieure qu’intérieure, n’a cessé d’être examinée à la loupe par les Américains. Il faut dire que les occasions pour eux de s’alarmer ne manquent pas, depuis la guerre d’Algérie jusqu’à la montée d’une Union de la gauche qui inclut les communistes, en passant par l’arme nucléaire française, la sortie du commandement intégré de l’OTAN ou les ventes d’armes à la Libye… Surinformés, les présidents américains restent néanmoins souvent prisonniers de leurs préjugés, ce que démontrent leurs conversations en tête à tête avec les Présidents français, où le souci de ménager des alliés et celui d’affirmer l’indépendance de la France cherchent, parfois difficilement, à se concilier.La première édition de ce livre est parue en 2009 chez Fayard sous le titre Des secrets si bien gardés.
10/2010
Histoire de France
Le sang des communistes. Les Bataillons de la jeunesse dans la lutte armée, Automne 1941
Les derniers moments des " 27 de Châteaubriant " montrent un grand souci de leur mémoire et de l'image qu'ils vont laisser. Leurs dernières paroles, les mots qu'ils écrivent à leurs proches, les inscriptions gravées sur les planches des cloisons de la baraque n°6 où ils furent rassemblés dans l'attente de leur supplice, tout atteste cette volonté que leur mort " serve à quelque chose ", comme l'écrit Guy Môquet. On le sait, cet ultime message allait être entendu par un parti communiste qui n'a jamais cessé d'utiliser son martyre et celui de ses compagnons à des fins intéressées. Mais ce livre est fait pour dire l'histoire - la générosité, les illusions, le sacrifice - d'autres garçons également fusillés, et pourtant absents des commémorations. Une poignée de jeunes et d'adolescents utilisés, sacrifiés, abandonnés, rejetés, traqués, interrogés, assassinés, mais encore oubliés, effacés de l'histoire ou calomniés. Un livre qui rend leur réalité complexe à des événements occultés, triturés, dénaturés, exploités, détournés... Un livre qui entend restituer aux jeunes communistes combattants des Bataillons de la jeunesse la réalité de leur engagement avec ses difficultés, ses contradictions, ses illusions, sa générosité... Un livre qui montre que ces fusillés que le parti n'honore ni à Châteaubriant ni ailleurs ont fait ce que les 27 n'avaient pas fait. Ils ont, eux, franchi ce pas que le parti communiste, dans une curieuse gymnastique chronologique et géographique, tait ici (Nantes, Bordeaux) pour l'exalter et s'en glorifier ailleurs (Barbès) et condamner rétrospectivement " l'attentisme " des gaullistes. Oubliant qu'avant d'appeler, en mai 1942, à " verser le sang impur de l'oppresseur et de ses valets ", et avant d'écrire que " la haine est un devoir national ", L'Humanité clandestine avait tenu d'autres discours dont les occupants étaient curieusement absents et dont les cibles privilégiées étaient la ploutocratie anglo-saxonne " et ses " valets gaullistes ".
02/2004
Littérature française
La Plénitude, le 4e Temps... Le Temps des Âmes révélées. Le Temps des Âmes révélées 2023
"Ecris la belle histoire, celle de mes Ames bien-aimées. Cet apprentissage à deux, sera le ciment de la future humanité" . Cette parole Divine, engage Marie à poursuivre l'écriture, inspirée et guidée par son Ami Sacré. Dans son 3e tome, L'Eclaireuse et son Passeur, ne vivent pas une relation libre et consentie, mais une union Sacrée, libérés des servitudes du passé. l'héroïne l'affirme : " Aujourd'hui, on ne se croise pas, on ne se rencontre pas, on se reconnaît... au-delà de la forme ". Ensemble, ils se reconnaissent et réapprennent le Sens de la vie en lien avec l'énergie Divine, qui bénit leurs Ames complices, et les guide pas à pas, sur leur chemin de Vérité. " Si le chemin est long, il n'en est pas moins sûr ! ... Tous deux, devrez apprendre par ma Voix, ce que sera demain ". Il leur est désormais, inutile de prétendre, de redouter ou projeter... le Temps linéaire est aux portes de leur Oasis et ne peut y entrer. Leur lieu Unique aux vertus bibliques est une Promesse. Il révèle à ceux qui y pénètrent, la valeur de toute chose, en lien avec celui qui Est.
01/2023
Fonction publique
Code général de la fonction publique. Edition 2022
Nouvelle codification de la partie législative du droit de la fonction publique. Nouvelle codification de la partie législative du droit de la fonction publique Les plus de cette édition : - Seul Code regroupant l'ensemble des textes généraux applicables aux trois fonctions publiques (Etat, territoriale et hospitalière). - Vaste commentaire des 4 lois qui forment le statut général de la fonction publique et du Code des pensions civiles et militaires de retraite. - Les commentaires ainsi que les annotations sont l'oeuvre de trois spécialistes de la matière : Fabienne Lambolez, Jean-Charles Savignac et Jérôme Michel - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général de la fonction publique Dalloz 2022 réunit les meilleurs outils pour offrir aux agents publics, aux administrations, aux organisations syndicales, aux avocats et aux étudiants les moyens d'appréhender cette matière. Cette nouvelle édition est notamment à jour : - du décret du 13 octobre 2021 relatif aux congés de maternité et liés aux charges parentales des agents de la fonction publique hospitalière et des personnels médicaux et pharmaceutiques des établissements publics de santé ; - de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République ; - des décrets du 28 juillet 2021 concernant le temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique hospitalière et de l'Etat ; - de l'ordonnance du 26 mai 2021 renforçant la formation de certains agents ; - de l'ordonnance du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la focntion publique.
03/2022
Comptabilité
La gestion environnementale. Levier de performance pour l'entreprise
Lieux privilégiés de transformation de ressources, les entreprises doivent concilier développement économique et limitation des ressources naturelles. Pour toutes les sociétés, quelle que soit leur activité et leur taille, la dimension environnementale représente un risque qu'il faut maîtriser, convertir en opportunité et en moteur de développement. La prise en compte de l'environnement influence en profondeur tous les métiers, y compris ceux de la gestion. Performance financière et performance environnementale sont aujourd'hui indissociables. Précis et pratique, cet ouvrage permet de disposer des éléments qui président à la production, au contrôle et au traitement des informations indispensables au pilotage de la performance. Il propose, en trois parties: le diagnostic des risques: l'analyse des risques et des opportunités tels qu'inscrits dans le droit et dans les pratiques, le management environnemental: la mise en place d'un système de gestion de l'environnement dans un contexte d'amélioration de la performance et de recherche d'avantages compétitifs, le rapport environnement: la structure du rapport d'activité et l'ensemble des références nécessaires à la communication.
10/2008
Droit
Mesures pour le pouvoir d'achat et actualités sociales. Edition 2019
Le Président de la République a annoncé, le 10 décembre 2018, plusieurs mesures en faveur du pouvoir d'achat des salariés qui figurent dans une loi du 24 décembre 2018. L'essentiel des mesures concerne la possibilité pour les employeurs d'octroyer une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat à leurs salariés, le bénéfice d'exonérations de cotisations salariales et d'impôt sur le revenu, dès le 1er janvier 2019, sur la rémunération des heures supplémentaires et des heures complémentaires. Par ailleurs, l'actualité sociale est consacrée aux apports de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, qui tout en s'inscrivant dans la continuité des précédentes lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2018, modifie le calendrier initial d'entrée en vigueur de la réduction générale de charges sociales patronales, supprime le forfait social sur l'intéressement et la participation pour certaines entreprises... Ces réformes sont abordées de manière pratique sous forme de fiches techniques agrémentées d'exemples, de points de vigilance, et de recommandations concernant leur mise en oeuvre pratique.
02/2019
Droit
Fiscal pratique. Loi de finances, loi MUES, Edition 2019
Cette nouvelle édition, intitulée "Fiscal Pratique 2019" présente une sélection parmi les mesures les plus importantes de la loi de finances pour 2019. La première partie est consacrée à la présentation des mesures fiscales et sociales de la Loi portant mesures d'urgence économiques et sociales. La deuxième partie est quant à elle consacrée au commentaire de plus de cinquante nouvelles mesures de la Loi de finances pour 2019. Les commentaires de l'ensemble des mesures de la Loi de finances pour 2019 peuvent être consultés dans la Revue D.0 Actualité. Chaque mesure commentée est présentée avec un résumé concis, le contexte de la mesure (Régime actuel) et le commentaire (Régime nouveau). Nous espérons que cette nouvelle édition "Fiscal Pratique 2019" réalisée par les rédactions d'Infodoc Experts, de la Revue D.O Actualité et de la Revue de Droit fiscal vous accompagnera dans l'appréhension des nouvelles mesures fiscales pour 2019.
02/2019
Sociologie politique
La République à l'épreuve des nationalismes. École publique, valeurs communes et religions en Europe
Plusieurs Etats européens affichent des valeurs nationales dans l'éducation scolaire : valeurs de la République en France, British values en Grande-Bretagne. Dans d'autres pays, la promotion scolaire de la nation véhicule une forte composante religieuse : c'est le cas de la Pologne ou de l'Irlande. Ces orientations sont régulièrement présentées comme compatibles avec le libéralisme politique, auquel les Etats européens sont censés être attachés. Mais dans quelle mesure est-ce réellement le cas ? En interrogeant les "valeurs républicaines" , l'ouvrage rappelle d'abord que la laïcité ou secularism n'est pas une spécificité française. Pour autant, il n'est guère possible d'affirmer qu'il existerait une laïcité européenne : celle-ci demeure un idéal à atteindre, en tant qu'élément du libéralisme politique dont le républicanisme est une version particulière. La thèse est confrontée à des études de cas : controverses sur le "républicanisme national" français et les signes religieux ostensibles, affaire du Cheval de Troie au sujet d'une emprise islamiste dans des écoles anglaises, enseignement des British values, autoritarisme de l'Eglise polonaise à l'école publique, accusations de "christophobie" (à l'encontre de la Vierge Marie) au regard des affaires de dessins "islamophobes" impliquant Mohammed. En définitive, face à la montée des nationalismes autoritaires en Europe, l'ouvrage explore un mode d'attachement à la nation qui serait plus libéral.
04/2022
Sociologie
Le mariage des cultures à l'île de la Réunion
Comment la population " mélangée " des plantations pense-t-elle ses origines plurielles ? Pourquoi des consanguins de même père même mère se donnent-ils chacun une identité ethnique différente ? Bien que tous honorent les ancêtres de leur famille dans la religion de leur pays d'origine, l'aîné se déclare malgas, le puîné se considère malbar en tant que pratiquant hindou, son frère qui privilégie ses origines africaines se dit kaf, sa sœur qui se veut exclusivement catholique se sent kréol, tandis que le benjamin se définit comme un batar parce qu'il revendique toutes ses origines. Marquée par des héritages multiples, dans quels contextes, par quels processus d'élaboration le " mariage des cultures " a-t-il eu lieu à la Réunion ? Selon l'hypothèse de l'auteur, la pratique d'un culte des ancêtres, conforme aux valeurs fondamentales et des Malgaches et des Bantous, qui a perduré après l'arrivée massive des Hindous, a contribué à l'édification d'une pensée religieuse unifiée tout en laissant cohabiter les univers culturels et religieux de chacun. Cette situation paradoxale, analysée de l'intérieur, s'éclaire à partir des phénomènes de possession présents dans les rituels qui révèlent la suprématie des ancêtres sur l'ordre social et la vie de chacun. La " religion malgache ", importée à la Réunion par les esclaves et les " engagés ", sert de toile de fond pour comprendre les interactions avec l'hindouisme originaire du sud de l'Inde et le catholicisme imposé par la colonisation.
08/2008
Volcanisme, volcanologie
Le grand atlas des volcans. Les feux de la Terre
Partez pour un tour du monde immersif au coeur d'une des plus puissantes forces de la nature, imprévisible et fascinante : celle des volcans. Publié en collaboration avec le journal Le Monde, ce Grand Atlas des volcans nous plonge au coeur de la vie tellurique des quelque 1 500 volcans présents sur Terre, depuis la ceinture de feu bordant sur près de 40 000 kilomètres l'océan Pacifique, aux volcans du grand rift de l'Afrique orientale. Prenant appui sur les toutes dernières recherches scientifiques en la matière, cet ouvrage de référence nous convie à un véritable voyage au plus près des cratères en éruption pour nous expliquer les processus à l'origine de la formation des volcans. L'ensemble des phénomènes volcaniques complexes à l'oeuvre sur notre planète sont ainsi décrites de manière claire et compréhensive : les points chauds, les zones de subduction, les dorsales océaniques, les nuées ardentes, les coulées de lave, l'effet des éruptions sur le climat. Même les volcans des autres planètes rocheuses de notre système solaire, Mars, Vénus et Mercure, sont abordés dans ces pages. Pour réaliser cette oeuvre exceptionnelle, le géologue et photographe professionnel Arnaud Guérin a parcouru les quatre coins du globe. En portant son regard de scientifique spécialiste, il a pu réunir une très belle iconographie de photographies, de cartes et de schémas techniques pour montrer toutes les facettes de ces " montagnes de feu " qui ont inspiré crainte et fascination aux hommes depuis la préhistoire.
11/2022
Animaux sauvages
Le kaléidoscope des animaux. Toutes les couleurs de la nature
Celles-ci nous apprennent bien des choses sur les animaux. Pourquoi certains sont-ils très visibles. alors que d'autres se fondent dans le paysage ? A quoi servent leurs taches, leurs rayures ? Et pourquoi les petits sont-ils parfois si différents de leurs parents ? Un premier livre d'histoire naturelle haut en couleur !
10/2021
Histoire des idées politiques
Le Cabinet des antiques. Les origines de la démocratie contemporaine
"Telle est la sombre grandeur proposée désormais à l'historien contemporain : consacrer ses efforts à discréditer les auteurs anciens en montrant à quel point ils avaient été tributaires de leurs aveuglements ; souligner les lacunes, la myopie, l'extravagance de leurs jugements ; débusquer préjugés de classe et stéréotypes de genre ; dresser l'inventaire, la généalogie de leurs successives réinterprétations par chaque génération. Tenir en revanche leurs oeuvres pour un réservoir d'exemples, de modèles, de situations utiles pour guider notre réflexion, comme le recommandait Plutarque, les considérer même comme des chefs d'oeuvre d'une "inaltérable actualité", parce qu'ils "savent dire ce que l'homme a d'humain" serait rester à la surface des choses, "dans l'éther de la culture classique". Se flatter de poursuivre avec ces vieux morts un dialogue que nos différences et notre éloignement relèguent au rang de vain songe relèverait de la naïveté, de l'amateurisme et de l'outrecuidance. J'ai écrit ce livre parce que je pense tout le contraire". Répudiant tout anachronisme simplificateur, mais refusant aussi de considérer le legs de l'Antiquité comme une beauté morte, inféconde, Michel De Jaeghere mobilise sa formation d'historien des idées, sa longue fréquentation des auteurs antiques, et sa familiarité avec la politique contemporaine pour affronter une redoutable question : les Anciens sont-ils, en politique, encore de bon conseil ?
Esotérisme
Le règne de la quantité et les signes des temps
Titre majeur de René Guénon, avec " La crise du monde moderne " , cet ouvrage expose et dénonce clairement le matérialisme, le règne de l'argent, l'effacement de l'identité de toutes choses au nom de la quantité, des statistiques, de cette course en avant perpétuelle où les valeurs profondes sont oubliées et où la perte de sens amène la perdition de l'âme dans des dédales sombres. C'est le Kali Yuga. Erreurs, errances et mensonges du monde moderne sont analysés et disséqués, à la lumière de principes métaphysiques d'une rare rigueur. Ecrit à la fin de la Seconde Guerre mondiale, ce texte est et reste visionnaire, presque un siècle plus tard. Auteur français de 27 ouvrages (dont 10 recueils d'articles à titre posthume), René Guénon est une figure hors-norme de la spiritualité et de l'ésotérisme du XXe siècle. Né le 15 novembre 1886 à Blois (France), dans une famille catholique, et mort musulman (soufi) le 7 janvier 1951 au Caire, en Egypte, il poursuivra toute sa vie la quête de la Connaissance, la métaphysique traditionnelle, et dénoncera les errements des sciences occultes et la rupture de l'Occident avec la vie spirituelle authentique. Il collaborera à de nombreuses publications consacrées à ces thèmes, et particulièrement, dès 1925, à la revue Le Voile d'Isis (renommée ensuite Etudes traditionnelles).
Sociologie
Le temps des retraites. Les mutations de la société salariale
Autrefois, le départ à la retraite marquait la coïncidence entre la fin de la vie professionnelle, l'obtention d'une pension et le début des handicaps de la vieillesse. Cette coïncidence n'existe plus : le travail cesse bien souvent avant la liquidation de la pension et la "vieillesse" est peu à peu repoussée dans le grand âge. L'augmentation de la longévité ouvre l'horizon d'une existence où l'on ne sera bientôt, à 60 ans, qu'aux deux tiers de sa vie. Au-delà des débats d'experts, comment repenser les retraites pour des hommes et des femmes qui, avant de connaître les affres de la vieillesse, seront longtemps "âgés sans être vieux" ? Comment sécuriser les nouveaux parcours de vie et faciliter leurs transitions ? Comment prendre en compte, non seulement le risque dépendance, mais aussi le risque "fin de carrière" ? Cet essai dessine les contours d'une nouvelle retraite, adaptée à la recomposition des cycles de vie et singulièrement à l'émergence d'un nouvel âge : les 50-70 ans.
03/2003
Littérature française
Les dits de la ménagère. Le ministère des Affaires intérieures
Creuser à nouveau le sillon de la langue des femmes dans son champ de prédilection et d'expertise : celui des arts ménagers et de la gestion domestique. Explorer sans les épuiser les thématiques de la gouvernante correcte d'un intérieur par une maîtresse de maison respectable qui "tient" son ménage. Célébrer en langage le royaume obscur et modeste du féminin. Au fil de ces narrations domestiques s'élaborent les contours d'une culture féminine populaire, d'une langue commune et d'un savoir-dire, inculqué et transmis. Mettre en narration des pratiques, des tours, des micro-inventions qui définissent un idéal ménager, assorti d'un code de conduite proche d'une morale. Réhabiliter les tâches ingrates, invisibles et dévalorisées de la gestion du ménage. Faire entendre ces voix modestes et leur langue populaire, méridionale, avec leur drôlerie et leur humour, pour qu'accèdent à l'héroïsme les humbles et obscures officiantes des travaux et des jours.
12/2015
Musicologie
Le pouvoir des sons. Les histoires extraordinaires de la musicothérapie
Ce livre est le résultat de plus de quinze années d'expérience sur l'influence de l'univers sonore sur l'humain, tant dans le milieu médical et thérapeutique (enfants autistiques, toxicomanes coupés du social, personnages âgées...) que dans la vie quotidienne (bien-être, relaxation...). A travers des histoires vraies chargées d'images, d'émotions fortes et d'humour, l'auteur nous plonge au coeur des extraordinaires bienfaits de la musicothérapie. Cet ouvrage propose une réflexion originale sur notre rapport au sonore, nos systèmes de perception, nos motivations et le pouvoir des sons, pour mieux comprendre tous les rapports infra-verbaux qui s'établissent entre les êtres. Il nous décrit également l'accès à la pratique musicale des personnes handicapées par divers instruments et techniques spécialement étudiées pour elles, donnant ainsi à la musique son rôle de réinsertion dans le social. Cet ouvrage ne s'adresse pas seulement aux spécialistes, il est aussi un message d'espoir pour tous ceux qui sont persuadés que l'échange ne s'arrête pas aux formes du langage, mais que les sons ont un pouvoir universel qui nous rassemble au-delà de nos incompréhensions.
03/2023
Histoire des idées politiques
Le cabinet des antiques. Les origines de la démocratie contemporaine
" Une réflexion érudite et passionnante sur les origines de notre démocratie contemporaine " (Le Figaro). Répudiant tout anachronisme simplificateur, mais refusant aussi de considérer le legs de l'Antiquité comme une beauté morte, inféconde, Michel De Jaeghere mobilise sa formation d'historien des idées, sa longue fréquentation des auteurs antiques, et sa familiarité avec la politique contemporaine pour affronter une redoutable question : les Anciens sont-ils, en politique, encore de bon conseil ? De nos jours, tenir leurs oeuvres pour un réservoir d'exemples, de modèles, de situations utiles pour guider notre réflexion, les considérer comme des chefs-d'oeuvre d'une " inaltérable actualité " serait rester à la surface des choses ; poursuivre avec ces vieux morts un dialogue que nos différences et notre éloignement relèguent au rang de vain songe relèverait au mieux de la naïveté. Pourtant, si on ne peut attendre d'eux des réponses à toutes nos questions, il suffit que nos Anciens aient donné, sur quelques-unes d'entre elles, des lumières d'une telle acuité qu'il n'est pas trop d'une vie entière pour en contempler, savourer, méditer les richesses : une passionnante méditation personnelle sur l'histoire de la politique nourrie d'une connaissance exceptionnelle de l'Antiquité grecque comme romaine.
02/2024
Esotérisme
Le règne de la quantité et les signes des temps
Dans la présente étude, nous nous efforcerons de montrer plus complètement encore, et d'une façon plus générale, quelle est la véritable nature de ces sciences traditionnelles, et aussi, par là même, quel abîme les sépare des sciences profanes qui en sont comme une caricature ou une parodie, ce qui permettra de mesurer la déchéance subie par la mentalité humaine en passant des unes aux autres, mais aussi de voir, par la situation respective de leurs objets, comment cette déchéance suit strictement la marche descendante du cycle même parcouru par notre humanité. Bien entendu, ces questions sont encore de celles qu'on ne peut jamais prétendre traiter complètement, car elles sont, de leur nature, véritablement inépuisables ; mais nous tâcherons tout au moins d'en dire assez pour que chacun puisse en tirer les conclusions qui s'imposent en ce qui concerne la détermination du moment cosmique auquel correspond l'époque actuelle. René Guénon.
10/2003
Droit des affaires
Précis de droit comptable et aspects fiscaux. Comptabilité et présentation des comptes annuels des SA et SARL, Plan Comptable Normalisé, Règles d’évaluation, Approbation des comptes, Droit pénal…, Edition 2023
DROIT COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS L'objectif de ce Précis de droit comptable est de résoudre, dans un langage simple, l'essentiel des difficultés qui se présentent aux sociétés luxembourgeoises lors de l'élaboration de leur comptabilité ou de la présentation de leurs comptes annuels, et des questions fiscales qui en résultent. Comment enregistrer un contrat de crédit-bail ou une opération en devises ? Quand peut-on évaluer les immobilisations à la "juste valeur" ? Que doit-on inscrire dans l'annexe au bilan ? Comment organiser l'assemblée générale d'approbation des comptes ? Afin de rendre compte au mieux de la législation et des pratiques en vigueur au Grand-Duché de Luxembourg, le Précis de droit comptable se situe au carrefour du droit des sociétés, du droit commercial, de la fiscalité, du droit comptable et des sciences économiques et comporte de nombreux cas pratiques qui facilitent la compréhension des principes exposés. Destinée aux praticiens - chefs d'entreprise, comptables, avocats, banquiers, analystes financiers, etc. - aussi bien qu'aux étudiants, cette nouvelle édition 2023 intègre l'ensemble des évolutions législatives, règlementaires et doctrinales.
05/2023
Histoire du droit
Édict du 23 janvier 1627, création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen. d'un conseiller receveur général des consignations des deniers, procédans des débets de quittances
Edict... portant création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen, d'un conseiller receveur général des consignations des deniers, procédans des débets de quittances, deues par les receveurs et payeurs des rentes assignées sur le sel, aydes, tailles et receptes générales, avec l'arrest du Conseil intervenu sur iceluy. Autre édict du Roy [de juillet 1626] portant révocation du susdit édict, et réunion dudit office de receveur général desdites consignations, aux charges et offices desdits receveurs et payeurs desdites rentes. Ensemble, les lettres de jussion pour cet effect [du 23 janvier 1627]. Vérifié en la Chambre des Comptes le 28 juin 1627 Date de l'édition originale : 1627 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Droit
Principes du droit de la fonction publique. Tome 1
Le droit de la fonction publique n'a jamais fait l'objet, à notre connaissance, d'un recensement complet ou quasi-complet. Voilà qui est chose faite. En effet, afin d'accompagner les compétiteurs au concours sur l'épreuve de droit de la fonction publique, il ne semblait pas judicieux de faire fi de la totalité des textes aujourd'hui en vigueur. Le manuel dédié à la fonction publique a donc sa 'Bible' recensant les textes fondateurs, leurs décrets d'application et les circulaires les plus utiles et les plus récentes. L'objet étant en priorité, comme à l'accoutumée, d'offrir un outil aux compétiteurs au concours de greffier et de directeur de greffe, ceux-ci retrouveront utilement les statuts particuliers des corps du ministère de la justice, y compris les corps interministériels et les contractuels. Deux tomes ont été nécessaires, pour le statut général d'une part, pour les statuts particuliers d'autre part. Un troisième tome, indépendant de ceux-ci, recentre les fiches techniques, schémas et autres tableaux et la pratique, qui sont la 'griffe' d'Odile Martinez Douzet.
07/2019
Droit
La formation du concept de fonction publique en France
L'évolution des notions de fonction publique et de fonctionnaire semble constituer en quelque sorte le miroir des événements survenus dans le milieu administratif au cours de ces derniers siècles. Réinventé par les révolutionnaires à l'exemple des magistratures antiques, le fonctionnaire ôta progressivement au XIXe siècle sa tunique pour se transformer en agent exécutant des ordres de l'Etat souverain. Au moment de la formation de l'Etat bureaucratique le recours au concept de fonction publique sert plutôt à témoigner de la spécificité juridique des rapports Etat-fonctionnaire. Et lorsque de nos jours la complexité et la diversité des missions qu'exerce l'appareil étatique ont tendance à mal s'accommoder d'une codification unique du régime de la fonction publique, la distinction entre fonction publique de l'Etat, fonction publique territoriale et fonction publique hospitalière ne semble-t-elle pas apporter un nouveau message à propos de l'organisation administrative à laquelle on devra s'attendre dans l'avenir ?
05/1998
Droit
Principes du droit de la fonction publique. Tome 3
Le droit de la fonction publique n'a jamais fait l'objet, à notre connaissance, d'un recensement complet ou quasi-complet. Voilà qui est chose faite. En effet, afin d'accompagner les compétiteurs au concours sur l'épreuve de droit de la fonction publique, il ne semblait pas judicieux de faire fi de la totalité des textes aujourd'hui en vigueur. Le manuel dédié à la fonction publique a donc sa 'Bible' recensant les textes fondateurs, leurs décrets d'application et les circulaires les plus utiles et les plus récentes. L'objet étant en priorité, comme à l'accoutumée, d'offrir un outil aux compétiteurs au concours de greffier et de directeur de greffe, ceux-ci retrouveront utilement les statuts particuliers des corps du ministère de la justice, y compris les corps interministériels et les contractuels. Deux tomes ont été nécessaires, pour le statut général d'une part, pour les statuts particuliers d'autre part. Un troisième tome, indépendant de ceux-ci, recentre les fiches techniques, schémas et autres tableaux et la pratique, qui sont la 'griffe' d'Odile Martinez Douzet.
07/2019
Droit
Principes du droit de la fonction publique. Tome 2
Le droit de la fonction publique n'a jamais fait l'objet, à notre connaissance, d'un recensement complet ou quasi-complet. Voilà qui est chose faite. En effet, afin d'accompagner les compétiteurs au concours sur l'épreuve de droit de la fonction publique, il ne semblait pas judicieux de faire fi de la totalité des textes aujourd'hui en vigueur. Le manuel dédié à la fonction publique a donc sa 'Bible' recensant les textes fondateurs, leurs décrets d'application et les circulaires les plus utiles et les plus récentes. L'objet étant en priorité, comme à l'accoutumée, d'offrir un outil aux compétiteurs au concours de greffier et de directeur de greffe, ceux-ci retrouveront utilement les statuts particuliers des corps du ministère de la justice, y compris les corps interministériels et les contractuels. Deux tomes ont été nécessaires, pour le statut général d'une part, pour les statuts particuliers d'autre part. Un troisième tome, indépendant de ceux-ci, recentre les fiches techniques, schémas et autres tableaux et la pratique, qui sont la 'griffe' d'Odile Martinez Douzet.
07/2019
Lecture 9-12 ans
Le club des chasseurs de fantômes : Le mystère de la statuette
Sacha, Louisa, Nicolas et Camille visitent le musée d'Aquitaine à Bordeaux quand une statuette est dérobée. Le conservateur et le gardien accusent le père de Sacha et Louisa ! Alors qu'ils cherchent des indices pour l'innocenter, ils découvrent qu'un fantôme a laissé des traces dans le musée. Le soupçonnant d'être le voleur, les membres du club des chasseurs de fantômes décident de le poursuivre dans le passé...
11/2019
Economie industrielle
Les défis à relever dans le secteur des mines de la R.D. Congo
Le secteur minier constitue la source principale des recettes de l'économie de la R. D. Congo, pays qualifié de "scandale géologique" . Toutes les ressources minérales attirent plusieurs investisseurs nationaux et étrangers mais en raison de multiples pathologies dont souffre ce secteur, au lieu d'amorcer sa montée, le pays est en train de couler. Malgré la promulgation du Code Minier de 2018, tout le secteur des mines de la R. D. Congo n'échappe pas aux problèmes de la mauvaise gouvernance, de non-application de certaines dispositions de la loi minière, de la corruption, du manque de transparence, de la fraude minière. L'auteur analyse minutieusement les types de maux et propose des pistes de solutions réalistes en vue de permettre à la R. D. Congo d'émerger.
06/2022
Flammarion - Père Castor
Le rat des villes et le rat des champs
Un conte de Kochka, d'après Esope Illustré par Béatrice Rodriguez.
08/2022
Littérature française
Le Bonheur des Villes et le Bonheur des Champs
Le bonheur. Un seul mot pour un vaste programme. Quelle est exactement la véritable définition du bonheur ? A travers ces quelques pages, ces quelques bouts de vie, au détour d'un chemin, vous en saurez un peu plus sur ce que peut-être le bonheur. Le Bonheur des Villes et le Bonheur des Champs propose des histoires courtes, simples, toutes vécues avec émotion et sincérité.
11/2014
Autres collections (6 à 9 ans)
Le gang des oeufs. 2 Le gang des oeufs
On a volé des oeufs de Sauropodes ! Voilà une affaire pour Raptor et son équipe de choc. Entre les analyses des empreintes et les interrogatoires des suspects, les dinos ne sont pas au bout de leurs surprises...
08/2023
