Eloi Larchevêque
Extraits
Droit
Loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Version consolidée au 4 juin 2019. Texte reproduit sans commentaire ni annotation
Cette très importante et volumineuse loi publiée au Journal Officiel du 24 mars 2019 modifie de très nombreux domaines de la vie juridique et judiciaire et ce dès le 04 juin prochain pour les premières dispositions applicables. 30 codes sont modifiés (Code civil, Code pénal, Code de procédure pénale, Code de l'organisation judiciaire, Code de justice administrative, Code de la Sécurité intérieure, Code de l'action sociale et des familles, etc.) sans compter de nombreuses ordonnances et lois. Les dispositions de cette loi vont essaimer dans tous ces Codes et concerner les principaux aspects de notre droit et de notre justice. Il était important que l'ensemble de ces modifications soient regroupées en un seul livre : c'est l'objet de cet ouvrage qui fournit aux lecteurs la version consolidée de cette loi sous forme de texte intégral, sans commentaire ni annotation. Ce livre s'adresse aussi bien aux professionnels du droit (avocats, magistrats, etc.) qu'aux étudiants à partir de la licence 3. En outre, il sera d'une grande utilité pour les étudiants qui préparent le concours d'accès à l'ENM et/ou l'examen d'accès au CRFPA. Son utilisation est en effet autorisée le jour du concours ou de l'examen.
05/2019
Droit
Le principe de double nationalité au Cameroun
La loi camerounaise "portant code de la nationalité" est un objet juridique insolite. Il s'agit bien d'une loi, un peu moins d'un code. Promulguée en 1968, cette loi mérite d'être précisée en plusieurs de ses termes. Le temps d'une refondation est venu, mais guère le temps d'une consécration textuelle du principe de la double nationalité. Pour l'auteur, la nationalité camerounaise est l'une des plus réceptives et faciles à acquérir. Et le "code de la nationalité" de 1968 est assurément l'un des plus permissifs au monde. Cette réflexion s'ouvre sur la nécessité de définir et de construire la nationalité camerounaise et se clôt sur l'inéluctabilité d'une évolution à pas comptés. Contrairement à ce qui se dit, la double nationalité n'est pas systématiquement interdite par les textes nationaux, elle n'est nulle part nommée par le législateur camerounais ; de ce point de vue, elle est survalorisée dans le débat politique et l'urgence de s'aligner sur les modèles occidentaux ne se pose absolument pas, surtout que les flux migratoires indiquent qu'il faut justement, si l'on veut juguler la saignée du capital humain, agir à l'encontre de ce qui se pratique ailleurs.
12/2012
Histoire des idées politiques
Parlement[s Hors-série N° 17 : Le parlement des animaux
A priori les règles du contrat social, reposant sur les lois et la représentation des citoyens dans leur Parlement, ne peuvent concerner que les humains. Pourtant, l'une des fonctions de la loi étant de protéger les biens, les animaux ont attiré l'attention des législateurs. Le plus souvent, ils ont été considérés comme des propriétés qu'il fallait sécuriser. Avec les Révolutions des droits des , à la fin du XVIIIe siècle, et la transformation des sensibilités pour "les compagnons de travail" ou "les frères inférieurs" , progressivement, un nouveau regard a été porté sur les vivants, autres qu'humains. La notion de bien-être animal, de devoir de protection, de considération de la vie interne des animaux, ont fait de la loi l'un des éléments essentiels pour la prise de conscience de la souffrance animale et du caractère insupportable des mauvais traitements qui leurs étaient infligés. Du Japon à l'Italie, en passant par la France, pour aboutir à la législation européenne, ce hors-série de Parlement[s], esquisse les rapports que la loi, entre impératif normatif et devoir éthique, construit entre les animaux, dits politiques selon Aristote, et les autres. Nous sommes parvenus à l'âge des droits pour les animaux. À quand des droits aux autres qu'humains ?
11/2022
Témoignages
La Guerre affective
Dans ce livre, je décris la guerre entre ce que j'appelle la "Loi du silence" d'une part, et d'autre part ce que j'ai conceptualisé comme étant une théorie sur le développement du potentiel humain. La Loi du silence m'a appris à souffrir en silence sans mettre de mots et du sens sur ce que je vivais. Tandis que la Théorie (j'ai eu une vision en 2010 que j'ai ensuite représentée en peinture) vise à me les donner afin que je sorte de mon silence. Finalement, la Théorie a été la plus forte ? : à l'aide de la conjugaison entre plusieurs activités comme l'art, la thérapie et la spiritualité, je vais mieux. Avec cet ouvrage, je pense aux autres, à tous ceux qui ne parviennent pas à mettre des mots et du sens sur ce qu'ils vivent et qui restent victimes. J'espère pouvoir leur venir en aide avec mon récit. Pour ma part, je passe du stade de victime à celui de justicier où je deviens responsable de ma propre histoire et où je me fais justice tout seul avec mon sens et mes mots. Avec la Théorie, j'ai gagné la guerre contre la Loi du silence. Ce livre en est la plus parfaite manifestation.
06/2021
Sciences politiques
49-3, 47-1, 40... contre-pouvoir en danger
Ce guide pratique a pour objectif essentiel de donner les clefs de lecture afin que les citoyens deviennent actifs pour peser sur les décisions prises à l'Assemblée Nationale. Cette institution, comme toute entreprise ou administration, a ses règles et ses procédures, que les citoyens doivent connaître pour concrètement utiliser le Parlement. Cet essai pédagogique permet ainsi de se repérer dans les travaux parlementaires, trouver le bon député pour alerter sur un sujet important pour vous, contacter les députés susceptibles de relayer une mesure dans un projet de loi, porter une information à la connaissance d'une Mission d'information... Il permet également d'appréhender ce qui se cachent derrière les petites phrases des articles de loi, et savoir comment les lobbys investissent et pèsent sur nos institutions. L'article 6 de la déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen de 1789 proclame que " La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs représentants, à sa formation. ". Alors si nous ne voulons pas que nos voix ne tombent pas comme feuilles mortes tous les cinq ans, investissons nos droits de citoyennes et citoyens en agissant au sein de l'Assemblée Nationale.
09/2023
Psychologie, psychanalyse
Naissances inconscientes du droit
Les enfants aiment les expressions telles que "Au nom de la loi je vous arrête" ou bien "Recherché, mort ou vif". Et si être coupable, c'était être coupé(e), anatomiquement ou coupé(e) du monde, mis(e) au ban de la famille ? Coupable puisque coupé(e) et coupé(e) puisque coupable : l'enfant est un interprète inquiet ou ravi de la langue et de son équivoque. Il est aussi l'interprète obligé des attentes et des exigences parentales. Avec le surmoi, il existe quelque chose comme un infantile du juridique. Le droit, avatar de la loi, est né dans l'inconscient en s'y reprenant à plusieurs fois. Les deux domaines semblent éloignés, mais l'activité interprétative y est essentielle. Chez Freud, la conception du droit comme violence confisquée le détourne de considérer aussi sa valeur protectrice de l'individu. A sa suite, les analystes tendent souvent à brouiller les frontières entre droit, Loi, morale et directives d'un surmoi bien constitué. Ces notions rôdent les unes autour des autres, et sont ici distinguées. Catherine Rodière-Rein fait entrer ces notions en dialogue - et, en résonance, les pensées juridique et psychanalytique - en explorant quelques situations humaines particulières : celle de l'enfant, du mort, de l'héritier ou celle - malgré tout plus rare - du cannibale.
11/2017
Littérature française
L'urne imprévisible ou le malheur de la république
Depuis un grand nombre d'années, la démocratie disparaît dans une oligarchie représentée par une minorité dont la plupart sont issus de l'E.N.A., des grandes écoles ou de milieux privilégiés. La majorité organisée, qu'elle soit de droite ou de gauche, offre devant tous l'alibi de la représentation nationale. On utilise la loi comme moyen d'imposer une nouvelle morale et des règles quand bien même elles heurteraient la conscience ou nuiraient aux biens d'un nombre non négligeable de citoyens. Or, la loi doit être juste, équilibrée, non partisane et ses dispositions non contraires aux lois de la nature. Nos Pères de la Révolution avaient voulu que la loi protège le peuple contre les décisions tyranniques de quelques-uns et les choix personnels des classes privilégiées. Elle est devenue le bâton des nouveaux maîtres. Tous les domaines de la vie publique sont concernés : justice, santé, l'instruction publique... Dans la droite ligne de son précédent essai "La République et le grand problème social", Daniel Picard lance un nouveau coup de gueule après deux ans de mandat du gouvernement Hollande. Portée par son gaullisme convaincu et sa fibre chrétienne, sa révolte englobe la classe politique entière. Sans langue de bois, sa réflexion à coup sûr polémique mérite d'ouvrir le débat.
10/2014
Paramédical
La présence à l'autre. Accompagner les personnes en situation de grande dépendance vitale
L'auteur vit depuis 56 ans dans une situation de totale dépendance physique. Il expose ici une conception originale et profonde de l'accompagnement des personnes en situation de dépendance, fruit d'années d'observations, de réflexions et de concertations, au cours desquelles il fut tout à la fois acteur, spectateur et cobaye. La technicité a longtemps primé sur l'humanité. La tendance en ce domaine s'inverse nettement depuis la loi du 11 février 2005 dite loi "en faveur de l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées". Cependant, dans les institutions particulièrement, la loi du silence, la peur et le chantage perdurent. La "prise en charge" des personnes se réalise encore souvent sur le mode d'un conditionnement proche du système carcéral, et "l'accompagnement" n'assure que le minimum vital. Un tel système continuera tant que les mentalités n'auront pas évolué. Vivant à domicile et militant activement pour développer ce mode de vie, Marcel Nuss a conçu ce livre pour ceux et celles qui exercent le métier d'accompagnant et pour les personnes accompagnées. Mais c'est à chacun qu'il adresse cette leçon d'humanité, ce qu'il nomme "la présence à l'autre".
07/2014
Physique, chimie
Magnétostatique et induction. Cours, applications et exercices corrigés Niveau B
L'ouvrage (niveau B – Licence, classes préparatoires) Conçu pour le premier cycle universitaire (L1, L2, L3) et les classes préparatoires aux grandes écoles, l'ouvrage, développe avec méthodologie les fondements de l'électromagnétisme en mettant l'accent sur les expériences et l'explication des phénomènes électromagnétiques . Le livre comprend deux parties : la magnétostatique dans le vide et l'induction électromagnétique. Ainsi il propose d'abord un exposé systématique et détaillé consacré aux champs magnétiques statiques dans le vide (loi de Biot et Savart, théorème d'Ampère). Puis il développe les phénomènes d'induction électrodynamique (loi de Faraday, loi de Lenz) et leurs applications. Dans un souci d'ouverture culturelle, sont également exposés de nombreuses applications technologiques modernes (Maglev, RMN, RPE, Railgun, tore de Rogowski) et un phénomène biologique (magnétoréception) étroitement liés aux principaux concepts abordés. Chaque chapitre comprend un cours synthétique complet , des applications concrètes et variées et de nombreux exercices et problèmes corrigés en détails . Très structuré et résolument pédagogique, l'ouvrage, ne nécessite que des connaissances de base en physique et en analyse vectorielle. Pour en faciliter éventuellement la lecture, des éléments d'analyse vectorielle sont rappelés en annexes. Dans la même collection un second ouvrage d'électromagnétisme du même auteur est consacré à la magnétostatique dans les milieux matériels.
10/2019
Maltraitance de l'enfant
Au nom de la protection de l'enfance. De 2007 à 2016, une remise en perspective, 3e édition
Ce livre décrit une histoire. Paru initialement sous le titre Ces enfants qu'on sacrifie pour alerter sur les dangers de la future loi réformant la protection de l'enfance, il rapporte les échanges choquants qui eurent lieu à l'Assemblée nationale à propos de ce texte législatif finalement voté en 2007. Repris ici dans un style plus nuancé qu'au moment des débats, il permet de constater les changements positifs apparus depuis la loi de 2016 sur la protection de l'enfant, mais aussi d'évaluer s'il persiste des lieux où les pratiques peinent à être modifiées. Il présente de nombreuses données scientifiques provenant de travaux étrangers, citées dans aucune autre publication en France, ainsi que le seul travail français sur le placement en famille élargie, une théorisation du dispositif des visites médiatisées, et une recherche concernant la comparaison entre quotient de développement et quotient intellectuel, essentielle pour protéger le devenir affectif et cognitif des enfants petits en protection de l'enfance. Cette nouvelle édition insiste sur la dimension structurante essentielle de la parole du magistrat qui permet d'articuler la loi avec la vie psychique de l'enfant. Le positionnement du juge des enfants est ainsi la clé de voûte du dispositif de protection de l'enfance.
05/2021
Sociologie
La faculté de juger. Sociologie de l'action normative
Qu'est-ce qu'engage la question "comment juger" ? En quoi celui qui juge est-il en même temps jugé par son propre jugement, sans cesse confronté à l'exigence de juger ? Ces interrogations se plient en deux marges qui s'équilibrent et se croisent l'une à l'autre. D'une part, la loi absente. Point de vue négatif correspondant à une condition positive, à l'avantage d'une contrainte, d'une obligation : il faut trouver la loi. D'autre part, le droit ne coïncide pas avec la loi de nature : il concerne des arrêts que la faculté de juger se prescrit elle-même. Ces aspects s'accordent et se relancent mutuellement dans le reniement de la puissance des origines en faveur de celle de l'alliance : alliance non pas sur la base d'une provenance commune, mais d'objectifs partagés. Ce qui met en jeu la question de la non-dérivabilité des critères du jugement. Ou, dit en d'autres termes : afin d'éviter la chute dans le totalitarisme et dans la barbarie, l'action normative ne peut que renoncer à s'imposer à ses objets selon un modèle donné à l'avance qu'il faudrait tout simplement appliquer.
01/2022
Histoire des idées politiques
Soyez partiaux ! Itineraire de la gauche judiciaire
Ils sont contre la bourgeoisie. Contre les frontières. Contre la prison. Qui sont-ils ? Des juges. Que veulent-ils ? Faire eux-mêmes la loi. D'où viennent-ils ? Du Syndicat de la magistrature, fondé aux lendemains de Mai 68. Leur but ? Révolutionner la justice. " Soyez partiaux. Ayez un préjugé favorable pour l'ouvrier contre le patron, pour le voleur contre la police ", proclamaient-ils. Ils sont contre la bourgeoisie. Contre les frontières. Contre la prison. Qui sont-ils ? Des juges. Que veulent-ils ? Faire eux-mêmes la loi. D'où viennent-ils ? Du Syndicat de la magistrature, fondé aux lendemains de Mai 68. Leur but ? Révolutionner la justice. " Soyez partiaux. Ayez un préjugé favorable pour l'ouvrier contre le patron, pour le voleur contre la police ", proclamaient-ils. C'est leur itinéraire que décrypte ici Hervé Lehman. Des salles des prétoires aux cabinets ministériels, des projets de loi aux coups médiatiques, des actions contestataires aux conquêtes hiérarchiques, voici la face cachée d'un véritable mouvement politique. Sa doctrine, ses méthodes, ses acteurs. Ses " petits juges rouges " et son " mur des cons ". Sa volonté de prendre le pouvoir sur l'autorité judiciaire. Une page secrète et enfin révélée de notre histoire et de notre République.
10/2022
Décentralisation, collectivité
Collectivités territoriales. Intègre les dernières dispositions législatives et réglementaires, Edition 2023-2024
Tout sur les collectivités territoriales, acteurs majeurs de la vie publique Les collectivités territoriales, personnes morales de droit public distinctes de l'Etat, sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique avec les lois de décentralisation. Elles bénéficient de nombreuses compétences, ce qui nécessite des moyens humains et financiers. Elles disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics locaux. En 11 fiches, l'ouvrage présente l'administration territoriale en France. Vous trouverez une présentation des organes - les communes, départements, régions et collectivités à statut particulier (métropole, outre-mer), mais aussi un panorama des moyens humains, du budget et des recettes fiscales des collectivités territoriales. Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale dite Loi 3D qui entend donner des marges de manoeuvre aux élus locaux. Il contient des mesures dans des domaines divers (transports, logement social, santé...). Il prévoit davantage de différenciations, des transferts de compétences "à la carte", des expérimentations (financement du RSA) tout en simplifiant l'action publique locale. Points forts - A jour de la loi 3D - Tout sur les acteurs majeurs de la vie publique
04/2022
Droit
Le Nom, droit et histoire
Du nom unique de l'époque franque au nom d'usage autorisé par la loi de 1985, l'histoire du nom est avant tout celle d'une institution sociale, reflet des grandes mutations de notre histoire.
04/1990
Autres éditeurs (K à O)
Je ne m'appelle pas Alfred !
Je ne m'appelle pas Alfred ! Je suis Billy la terreur, célèbre hors-la-loi. Je suis le professeur Pétokasque, inventeur de génie. Je suis Aristide Château-Latriche, le plus grand des voleurs. Je m'appelle...
04/2021
Science-fiction
Utopie Tome 2
Will est devenu délinquant, déviant, hors la loi. Arreté par la police d'Andy Et Carla, il s'évade. Son rêve : rejoindre un monde libre ou il ferait bon vivre. Mais celui-ci existe-t-il ?
03/2024
12 ans et +
L'aventure au galop Tome 2 : Haut et court
Bastian est en danger ! Depuis plusieurs semaines, Louise rêve qu'il est arrivé malheur à Bastian. Mais comment aider son ami, un garçon d'écurie de 1881 au Far-West alors qu'elle vit dans les alpes françaises en 2018 ? Saura-t-elle retourner dans le temps avec sa jument Arizona-Dream et parcourir les plaines de l'Ouest américain pour sauver Bastian ? De nouvelles aventures attendent Louise à une époque où les hors-la-loi et les hommes de loi ont la gâchette facile. Indiens, noirs, mexicains ou femmes, il ne fait pas bon appartenir à une minorité au XIXe siècle. A 15 ans, Louise devra redoubler d'ingéniosité pour surmonter aux obstacles qui se dresseront sur son chemin.
09/2019
12 ans et +
Victoire-Divine Tome 2 : La guerre est déclarée
Voilà trente jours que les rois de l'école l'ont déclarée intouchable. Malgré le harcèlement dont elle est la victime, Victoire-Divine, 14 ans et toutes ses dents, a toujours de la repartie pour cent ! Pas question de se laisser écraser sans se battre ! Pour abolir la loi du collège, Victoire-Divine monte un véritable plan de bataille. D'abord, elle brise la loi du silence en révélant aux adultes ce qu'il se passe réellement dans leur précieux établissement. Ensuite, elle retourne les armes de ses ennemis contre eux. Mais pour faire tout cela, elle doit trouver des alliés. Cette fois, la guerre est déclarée. Tous les coups sont permis. La monarchie de Notre Dame des Sept Douleurs ne lui résistera pas !
11/2019
Religion
L'art du zen. Instruction au cuisinier zen, Tenzo Kyôkun, suivi de Propos de cuisiniers ; Corps et esprit, La voie du zen d'après le Shôbôgenzô
"Pour étudier la Voie, il faut se détacher de son moi individuel. Aurait-on étudié mille sûtras et dix mille commentaires, si l'on ne supprime pas cet attachement, on finit par tomber dans la fosse aux démons. Un maître a dit jadis : "Si vous n'avez ni l'esprit ni le corps de la Loi, comment pourriez-vous devenir un bouddha ou un patriarche ? " Se détacher de son moi, c'est se jeter corps et esprit dans le grand océan de la Loi du Bouddha, et pratiquer en accord avec elle, quelles que soient les épreuves et les peines". Qu'est-ce que le zen ? Laissez-vous guider sur la voie de la sérénité en méditant les conseils de Dôgen, grand sage du Japon médiéval.
10/2015
Développement personnel
Petit cahier d'exercices de pensée positive 2.0
Aujourd'hui, la pensée positive et la loi d'attraction vivent une révolution grâce à leur mariage avec les découvertes de la psychologie positive : c'est ce qu'on appelle la pensée positive 2.0. Cette nouvelle dimension de la pensée positive ne se limite pas à l'utilisation de la seule pensée (visualisations, formulations d'intentions...) pour créer une vie meilleure. Elle a recours à tous les aspects de l'être : la pensée, les émotions, la conscience et surtout les actions concrètes. Grâce à ce Petit Cahier, vous comprendrez le principe d'ouverture-motivation-concrétisation au coeur de la loi d'attraction, et utiliserez des outils innovants et éprouvés pour une vie placée sous le signe de la joie et de la prospérité !
09/2016
Spécialités médicales
Santé publique. 2e édition
Cet aide-mémoire offre l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de ce que la santé publique représente. Il est organisé selon un parcours précis et articulé : - l'histoire et la réglementation, l'organisation du système de santé et ses acteurs ; - la démographie, l'épidémiologie, les dépenses de santé, la mise en oeuvre et le bilan de la loi, le risque sanitaire et la gestion des crises ; - l'éducation à la santé et la démocratie sanitaire, l'évaluation, le fonctionnement de l'Europe et la régionalisation. Cette deuxième édition intègre les nouvelles dispositions législatives et réglementaires de la loi de santé promulguée en 2016. Public : Tous les professionnels et responsables de la santé et du social en situation professionnelle ou en formation.
06/2017
Droit international privé
Gestion de fortune : règlementation, contrats et instruments. Droit bancaire suisse
DROIT SUISSE L'ouvrage examine l'évolution du droit suisse de la gestion de fortune depuis la crise de 2008. L'auteur expose et analyse, dans une perspective non seulement théorique, mais également pratique, les règles applicables aux relations entre les clients et les prestataires de services financiers, les rapports contractuels qui se nouent et l'exécution des prestations qui en découle. L'ouvrage présente également le fonctionnement de divers instruments financiers et les risques liés à leur utilisation. L'approche est principalement fondée sur le droit suisse, en particulier sur le cadre proposé par la Loi sur les services financiers (LSFin) et la Loi sur les établissements financiers (LEFin), tout en les comparant avec le droit de l'Union européenne.
09/2021
Littérature française
L'Armée des Justes
Dans un pays qui s'est coupé du monde, l'Armée des Justes dicte sa loi, martelant son slogan : " Paix et Justice ". Quatre personnes sont tombées sous le coup de cette loi de la terreur : ils ont été bannis. Les voilà menés à une falaise noire, au sein d'un no man's land, aux confins du pays. Quel sort les attend ? Ont-ils une chance de s'en sortir ? A priori aucune. Et pourtant... A travers les voix de Novak, jeune homme brillant, d'Istina la rebelle, de Piotr le vieil homme blessé et de Mira, petite fille de six ans, se dévoile l'épreuve impensable des bannis. Entre détresse et espoir, des éclats de leurs vies brisées remontent à la surface, des liens se tissent...
10/2022
Littérature française
La panne
La panne : une panne électrique comme il y a déjà eu et comme il y en aura encore. Seulement cette panne dure, et au temps de l'instantanéité, de l'approvisionnement facile, du culte des loisirs, de la téléréalité, cette panne n'est pas supportable. Il s'ensuit une très rapide perte des règles, de l'autorité et un effondrement quasi immédiat de ce qui était notre société bâtie sur le sable de la facilité. Instantanément, comme à New York ou à Saint-Martin, c'est la loi des gangs, des armes et de la force qui remplace l'ordre et la loi. Après cet écroulement des valeurs que l'on croyait indestructibles, pourra-t-on reconstruire une civilisation moins fragile sur les ruines de celle-ci ?
01/2021
Sciences politiques
L'Etat de droit. 7e édition
La théorie de l'Etat de droit est née au cours du XIXe siècle mais a connu depuis de nombreux infléchissement en raison de mutations politiques et sociales d'ordre général. Elle repose sur : - la soumission du pouvoir exécutif et de l'administration à la loi - un contrôle du juge qui doit être indépendant - un contrôle de la constitutionnalité de la loi L'Etat de droit est aujourd'hui un standard international auquel tout Etat devrait se conformer mais qui reste fragile et menacé : - par le terrorisme et la pandémie mondiale : état d'urgence, atteinte aux libertés - par les guerres, notamment la guerre en Ukraine Points forts - Un auteur reconnu et spécialiste - Un thème plus que jamais ancré dans l'actualité juridique et géopolitique internationale
06/2023
Droit
Statut de la fonction publique territoriale commenté
La loi no 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale présente les grands principes régissant le statut des fonctionnaires territoriaux. En effet, les agents territoriaux en plus d'être soumis au régime général de la fonction publique se voient également appliquer des règles spécifiques à la fonction publique territoriale. Cet ouvrage reproduit donc le texte de cette loi accompagné de commentaire et explications reprenant les dispositions réglementaires et la jurisprudence la plus récente. Le lecteur pourra ainsi mieux comprendre et décrypter chaque disposition. Il sera donc un outil essentiel des agents territoriaux ainsi que des gestionnaires des ressources humaines dans les collectivités locales afin de mieux répondre aux questions que leur statut peut soulever.
10/2019
Droit fiscal
Fiscal. Edition 2023
Les points clés de la fiscalité des entreprises et de la fiscalité des particuliers applicables en 2023 Quelles mesures fiscales pour 2023 ? Indexation sur l'inflation du barème de l'impôt sur le revenu, aménagement du PAS de l'impôt sur le revenu, suppression de la cotisation sur la VA des entreprises, l'adaptation du système fiscal à la transition énergétique... voilà les grandes mesures fiscales pour les particuliers et les entreprises. Cet ouvrage présente en 18 fiches les notions indispensables de la fiscalité à jour de la loi de finances pour 2023. Points forts - Intègre les dispositions de la loi de finances pour 2023 - Tout sur la fiscalité des entreprises et des particuliers à jour en 2023 - En 48 pages, les principales mesures fiscales pour 2023
Littérature française
L'armée des justes
Dans un pays qui s'est coupé du monde, l'Armée des Justes dicte sa loi, martelant son slogan "Paix et Justice" . Quatre personnes sont tombées sous le coup de cette loi de la terreur : ils ont été bannis. Les voilà menés à une falaise noire, au sein d'un no man's land, aux confins du pays. Quel sort les attend ? Ont-ils une chance de s'en sortir ? A priori aucune. Et pourtant... A travers les voix de Novak, jeune homme brillant, d'Istina la rebelle, de Piotr, vieil homme blessé, et de Mira, petite fille de six ans, se dévoile l'épreuve impensable des bannis. Entre détresse et espoir, des éclats de leurs vies brisées remontent à la surface, des liens se tissent...
Histoire du droit
Les grandes lois de la Ve République
L'histoire de la Ve République a été scandée par de "grandes lois". En en offrant une analyse, cet ouvrage se présente comme un monumentum legum de la Ve République. Rédigé par un spécialiste de la matière, chacun de ses chapitres traite d'une loi pour en montrer la genèse et les enjeux, ainsi que l'application qui en a été faite. L'originalité de ce travail est de s'appuyer sur les travaux parlementaires. Souvent tus par la doctrine juridique, ces travaux permettent de cerner l'esprit de chaque loi et de confronter ses ambitions initiales, énoncées dans les débats parlementaires, avec sa portée concrète. L'ouvrage entend ainsi restituer l'esprit des lois pour éclairer juristes et citoyens.
01/2023
Fantastique
L'Hayden Tome 2 : Esperance
De retour sur terre, Mila cherche par tous les moyens à regagner l'Hayden. Le secret d'Eli dévoilé chamboule toute sa réalité. Elle ne peut se résoudre à rester dans l'incertitude. Aidée de Liam et de Jeremiah, elle va devoir affronter les difficultés et essuyer des echecs pour trouver un nouveau portail. Mais le danger rôde et n'épargne personne. De son côté, Eli, espérant revoir Mila, veille à ce que le nouvel Arbre-Porte puisse croître dans le plus grand secret. Tandis qu'elle écume ses terres à la recherche de Gaïane, l'Hayden sombre peu à peu sous le joug de Morval. Ystr devient le dernier bastion de la rébellion et tout espoir réside désormais dans l'interprétation d'une étrange prophétie.
04/2021
