Fondamentaux du droit - Corrigé. UE 1 du DCG
Extraits
Histoire du droit
Procès et jugements, petite encyclopédie alphabétique de droit usuel. Tome 1
Procès et jugements : petite encyclopédie alphabétique de droit usuel... . Tome 1 / par Léon Parisot,... ; revue et complétée par Me Louis Klecker de Balazuc-Barbazan,... Date de l'édition originale : 1928 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Psychologie, psychanalyse
Psychologie sociale. Textes fondamentaux anglais et américains, 2e édition
Cette nouvelle édition actualisée présente une psychologie sociale bien différente de celle proposée en 1964. Elle tient compte en effet des nouveaux courants apparus dans les pays anglophones depuis cette époque. Ainsi, la plus grande partie des textes composant ce volume sont l’œuvre de chercheurs ( Wetherell, Janis, Potter, Billig ou encore Lempert, Dan Bar On, Gergen et bien d’autres), dont l’importance égale celle de ceux que la première édition avait permis de faire découvrir au public français. Davantage axés que leurs aînés sur des questions sociales d’actualité (identité sociale, phénomènes de violence, rapports entre sexes, discrimination sociale), ces chercheurs sont restés cependant fidèles à une conception d’une psychologie sociale ouverte sur d’autres approches, tout en s’interrogeant davantage sur leurs présupposés épistémologiques. Comme dans la première édition, les différents chapitres sont précédés d’une introduction présentant l’état des recherches dans le domaine concerné.
11/2010
Droit
Statut de refugié et droits politiques. A la recherche d'un compromis en droit international
Plaidoyer pour une citoyenneté de résidence pour les "sans-Etats" Le réfugié, exilé de sa nation et étranger ailleurs, se trouve exclu de la vie politique non pas à cause des fautes dont il pourrait être accusé, mais pour son appartenance à un groupe social. Le droit international ne lui assure pas une place dans la communauté politique du pays d'accueil et du pays d'origine. A partir de la pensée d'Hannah Arendt assurant aux "¿sans-Etat¿" et "¿sans droit¿" la possibilité d'exister politiquement, le présent ouvrage propose un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques dans l'ordre juridique international. Après un examen des normes en vigueur, l'auteur aboutit à l'absence d'un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques au sens strict (droit de vote et d'éligibilité). Face à cette impasse, cet ouvrage envisage la fin du statut de réfugié à travers la naturalisation et le rapatriement librement consenti. Cependant, les deux pistes de solution auxquelles aboutit ce travail ne confèrent pas aux réfugiés le droit d'avoir une communauté politique. Pour redonner une place dans la communauté politique, l'ouvrage préconise la citoyenneté de résidence. Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens et acteurs du droit des étrangers, mais aussi à toutes les personnes intéressées par les problématiques de droit international et les droits de l'homme, ainsi qu'en général par les réalités du continent africain.
11/2020
Droit
La vulnérabilité en droit européen des droits de l'homme. Conception(s) et fonction(s)
Maladie, handicap, dépendance, déracinement, précarité... La vulnérabilité offre de multiples visages, mais sa prise en charge est un enjeu politique et sociétal, que ni le droit ni les juges ne peuvent ignorer. Chargés de veiller au respect de normes communes de protection, la Cour européenne des droits de l'homme et le Comité européen des droits sociaux s'y réfèrent de plus en plus dans leurs appréciations. Cependant, il ne s'agit pas, pour ces institutions, de s'attacher alors à une vulnérabilité générale, propre à tout être mortel : la notion apparaît plutôt, dans leur jurisprudence, comme un facteur de différenciation, source d'obligations renforcées au profit de certains sujets ou de certaines catégories de la population. Comment cette évolution se concilie-t-elle avec les principes d'universalité et d'égalité ? De quelle manière et sous quelle forme la vulnérabilité s'inscrit-elle dans la garantie des droits de l'homme ? Son traitement juridique donne-t-il lieu, au-delà d'une protection globale et indifférenciée, à des formes cohérentes, synergiques, de protection spéciale ? Telles sont les problématiques auxquelles entend répondre cette recherche, menée au sein de l'Institut européen des droits de l'homme de l'Université de Montpellier, en proposant une analyse exhaustive de la jurisprudence européenne relative à la vulnérabilité depuis 2005.
03/2019
DCG5 Economie
Economie contemporaine DCG 5. Manuel, Edition 2023-2024
Tout le DCG 5, Economie contemporaine (nouvelle édition augmentée), présenté conformément au nouveau programme : - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences) - Approche transversale à travers des cas de synthèseLes + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet inédit d'examen intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM
05/2023
DCG10 Comptabilité approfondie
Comptabilité approfondie DCG UE10. Enoncé, Edition 2023-2024
La trentaine de cas pratiques (à réaliser sans calculatrice comme à l'examen) composant cet ouvrage traite l'intégralité du programme : - Profession et normalisation comptable- Actif (immobilisations corporelles et incorporelles, stocks, actifs financiers)- Passif (capitaux propres, passif externe)- Charges et produits - Entités spécifiques Les corrigés sont bien expliqués, avec rappel des règles théoriques applicables.
09/2023
DCG5 Economie
Economie contemporaine DCG 5. Cours et applications corrigées
A jour du programme du DCG, ce manuel est tout entier consacré à l'UE 5 - Economie contemporaine Cet ouvrage, tout entier consacré à l'UE 5 "Economie contemporaine" , est un véritable manuel d'acquisition des connaissances. Cette nouvelle édition met l'accent sur 3 aspects de l'apprentissage : - un cours développé, accessible et en conformité avec le programme : fondements et finalités de l'activité économique - Le fonctionnement de l'économie de marché - Les contributions des acteurs financiers à l'activité économique - La régulation publique dans une économie de marché - La croissance économique : origines et enjeux - Les déséquilibres sociaux : explications et enjeux - le livre prépare l'étudiant à l'épreuve écrite, portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions, du DCG 5, grâce à des exemples et applications corrigées - et enfin, le livre met le lecteur en situation de l'examen, avec un cas final conforme à l'épreuve Points forts - un cours entièrement rédigé et conforme au programme - des éléments visuels pour comprendre plus facilement et mieux mémoriser - des exemples et des applications corrigées - un cas final conforme à l'épreuve de l'examen
06/2022
DCG9 Introduction à la comptab
Comptabilité DCG 9. Manuel + applications, Edition 2023-2024
Une nouvelle édition mise à jour et augmentée d'un classique. Un indispensable constitué de fiches offrant un aperçu synthétique et clair de sujets variés et incontournables que le mythe d'Œdipe, les Pères et docteurs de l'Eglise, les grandes inventions techniques de l'humanité, l'art baroque, l'universalisme, l'écologie, les neurosciences, la reproduction assistée, le transhumanisme... Parfois étayées de tableaux synoptiques ou de schémas, ces fiches sont des outils pouvant servir de base à une connaissance plus approfondie des domaines tels que la politique, les sciences humaines, les sciences exactes, les arts, la mythologie. En fin d'ouvrage, 140 QCM permettent de vérifier les acquis et un index détaillé facilite la recherche d'informations.
06/2023
DCG5 Economie
Economie contemporaine DCG 5. Cours et applications corrigées
135 exercices corrigés exclusivement dédiés à l'UE 2 Finance du DSCG. Il développe les thématiques suivantes : - La valeur - Diagnostic approfondi - Evaluation de l'entreprise - Investissement et financement - La trésorerie - Ingénierie financière Au total, 135 exercices corrigées pour permettre aux étudiants de s'entraîner et de mettre en applications les connaissances acquises dans le livre DSCG 2 Finance, du même auteur. Points forts - Nouveau visuel - Cet ouvrage complète l'ouvrage de cours écrit par le même auteur dans la même collection - A jour du programme etde l'environnement pédagogique du DSCG (compétences attendues et savoirs associés) - Les exercices de la collection DSCG permettent de s'entraîner efficacement et d'être prêt le jour de l'épreuve
06/2022
DCG10 Comptabilité approfondie
Comptabilité approfondie DCG 10. Manuel, Edition 2021-2022
Tout le DCG 10, Comptabilité approfondie, présenté conformément au nouveau programme : - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences) - Approche transversale à travers des cas de synthèseLes + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement corrigé
06/2021
DCG9 Introduction à la comptab
Comptabilité DCG 9. Manuel & applications, Edition 2022-2023
Un ouvrage entièrement actualisé et conforme au programme pour vous préparer efficacement à l'épreuve n° 9. Un cours clair et structuré qui met en valeur l'essentiel. Une approche par les compétences conformément au référentiel et aux exigences de l'examen. Une synthèse pour mémoriser rapidement les principales notions. La liste des textes officiels de référence en lien avec le thème du chapitre. Des applications (QCM, exercices pratiques) pour réviser et mettre en pratique les notions. Des entraînements à l'examen pour se préparer à l'épreuve. Des fiches méthode et de compétences pour réussir l'épreuve. Le corrigé des applications et des entraînements à l'examen est disponible dans un ouvrage séparé.
07/2022
Littérature française
Mystères du suffrage universel et de l'homme politique, historique et contemporain. Du Droit
Vie de Mgr Berneux, évêque de Capse, in partibus infedelium, vicaire apostolique de Corée , par M. F. Pichon,...Date de l'édition originale : 1868Sujet de l'ouvrage : BerneuxLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
07/2013
Musique, danse
L'Anneau du Nibelung de Richard Wagner à la lumière du droit pénal allemand
L'opéra, école du crime ? Si les agressions meurtrières et les atteintes à l'intégrité de la personne tiennent une large place dans tout le répertoire (qu'on pense au trafic de substances illicites dans L'Elixir d'amour ou, plus grave, à la vengeance dans Tosca ou Elektra, ou encore au viol suivi d'incitation au meurtre dans Salomé), c'est chez Richard Wagner, et particulièrement dans L'Anneau du Nibelung, que les agissements tombant sous le coup de sanctions pénales atteignent leur comble. Ernst von Pidde, juriste allemand révoqué par le régime nazi en raison de son anti-wagnérisme déclaré, a mis à profit ses loisirs forcés pour relever et analyser en termes de droit pénal les actes et comportements qui, du vol à l'assassinat, en passant par les mauvais traitements aux animaux, l'inceste, l'incendie volontaire, l'empoisonnement, la séquestration, font de cette oeuvre monumentale un monstrueux florilège de crimes et de délits passibles des tribunaux. Le manuscrit, retrouvé dans les papiers posthumes de l'auteur, a été révisé pour la publication par un parent éloigné, fonctionnaire au ministère des Affaires étrangères, qui l'a adapté à l'état actuel du droit civil et du droit pénal allemands.
10/2013
Comptabilité
Gestion juridique, fiscale et sociale DSCG 1. Edition 2022-2023
Tout le DSCG 1, Gestion juridique, fiscale et sociale, présenté conformément au nouveau programme applicable dès l'examen 2020 : - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences) - Approche transversale à travers des cas de synthèseLes + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM, tous les corrigés inclus
DSCG1 Gestion juridique, fisca
Gestion juridique, fiscale et sociale DSCG 1. Manuel, Edition 2021-2022
Tout le DSCG 1, Gestion juridique, fiscale et sociale, présenté conformément au nouveau programme applicable dès l'examen 2020 : - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences) - Approche transversale à travers des cas de synthèseLes + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM, tous les corrigés inclus
11/2021
DSCG1 Gestion juridique, fisca
Gestion juridique, fiscale et sociale DSCG1. Manuel, Edition 2023-2024
Tout le DSCG 1, Gestion juridique, fiscale et sociale, présenté conformément au nouveau programme applicable dès l'examen 2020 : - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences) - Approche transversale à travers des cas de synthèseLes + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM, tous les corrigés inclus
Responsabilité médicale
Etats généraux du droit médical et du dommage corporel. Tome 1. Corps amputé, corps prothésé, 4e édition
DROIT BELGE Appliquer le droit au fait nécessite de connaître l'un et de comprendre l'autre. Alors que le droit médical et le droit du dommage corporel sont également soumis à cette double exigence, comprendre le parcours d'une personne amputée n'est pas aisé. Au travers de l'univers des prothèses, chaque auteur, médecin ou juriste vous invite, dans un langage accessible à tout professionnel du dommage corporel, à découvrir : - Ce corps blessé qu'il convient de "réparer" sous tous ses aspects, dans tous ses déficits de faire et dans sa perte d'être. - Ce corps amputé qui nous parle de lui, de ce qu'il a perdu, de sa souffrance, de ses espoirs, de son devenir, au-delà de son inaptitude, vers sa reconstruction. - Ce corps qui évoque ce qu'est l'amputation, la perte, la douleur, le manque. - Ce corps qui tente de se reconstruire, de se prolonger, de se "prothéser" pour rencontrer une nouvelle fonctionnalité, une nouvelle subjectivité. - Ce corps qui traverse la vie, celle qui était, celle qui sera, personnelle, familiale, professionnelle, sportive. - Ce corps qui parle de nous, des autres ; ce corps démembré, remembré, évalué ; ce corps qui fait, qui est.
05/2023
Revues de droit
Cahiers Droit, Sciences et Technologies N° 12/2021 : Le consensus en droit de la santé et en droit de l'environnement
Interview : Trois questions à Didier Truchet et à Denis Zmirou-Navier, Florence Bellivier, Christine Noiville Dossier thématique : Le consensus en droit de la santé et en droit de l'environnement sous la direction de Sophie Gambardella et Nils Kessel. Introduction, Sophie Gambardella, Nils Kessel. Apports de La psychologie sociaLe expérimentale sur Les décisions collectives consensuelles, Thierry Ramadier. Changement climatique. Revisiter et démêler la pelote des consensus, Amy Dahan, Sandrine Maljean-Dubois. Quel(s) consensus au sujet du recours à L'ingénierie climatique ? , Régis Briday, Sébastien Dutreuil, Sophie Gambardella. La formation du consensus en droit international des forêts sous le prisme du concept de gestion durable des forêts, Julien Dellaux, Antoine Dolez Quels consensus ? La sécurité transfusionnelle en Allemagne et au Brésil, Koïchi Kameda, Nils Kessel. From one extreme to the other ? The political construction of opioid consensus in the U.S.'s Long 20th century, David Herzberg. Consensus et incertitude scientifique. Retour d'expérience d'un membre du Conseil scientifique du Covid-19, Entretien avec Daniel Benamouzig, Sophie Gambardella, Nils Kessel. Article : Itinéraire d'une alerte sur la santé cardiovasculaire des enfants nés par FIV, Florence Gruat, Marie-Angèle Hermitte, Jean-Noël Fiessinger, Jean-Louis Vildé. Chroniques : Bioéthique, Biotechnologies, Numérique, Exploitation de l'innovation, Responsabilités.
06/2021
Autres langues
Exercices corrigés du fongbè de A à Z. L'abécédaire de la langue fon du Bénin - Guide pratique de conversation
Ce livre d'exercices corrigés est un complément indispensable à l'ouvrage de base LE FONGBE DE A A Z : Abécédaire de la langue fon, le cahier d'exercices ! Notre objectif, en vous proposant ces deux livres, est de vous aider à vous approprier la langue fon en apprenant à votre rythme et en adoptant une démarche pédagogique aisée du pas-à-pas. Chaque lettre de l'alphabet constitue une leçon en soi. Elle est accompagnée de mots courants expliqués dans des styles simples dont l'apprenant peut s'inspirer pour écrire ses propres phrases ou se référer aux structures correctives et aux exemples proposés. L'alphabet linguistique international utilisé est transposable dans d'autres langues comme le bariba, le dendi, l'éwé, le mina, le yoruba et d'autres langues africaines. A partir de thématiques variées comme : le marché, la santé, le corps humain, la musique, le voyage et les transports, des vocabulaires spécifiques et pratiques, vous sont proposés. Même les touristes en quête d'expressions " toutes faites ", stéréotypées, y trouvent leur compte I Dans l'abécédaire de base, chaque mot, terme ou lexème utilisé est une fenêtre ouverte sur un savoir tangible. Il est ensuite intégré dans une ou plusieurs phrases qui l'accompagnent. Il décrit le contexte dans lequel il est exprimé. Des points de grammaire sont aussi abordés : l'étude des consonnes et des voyelles orales ou nasales, les tonalités en fon et quelques verbes d'action. Ces deux livres vont vous combler de la lumière nécessaire pour un "apprenti sage" comme vous. Ils peuvent aussi servir de support à l'acquisition de connaissances initiales qui vaillent et qui soient porteuses de sens à la fois dans les écoles de base, les collèges et les lycées. Il en est de même pour les chercheurs en linguistique et pour toutes autres catégories socio-apprenantes qui manifestent un quelconque intérêt pour l'étude de nos langues nationales. Dr. Cossi B. GNANGUENON.
12/2018
Droit canonique
Introduction au droit canonique
Premier livre en français pour introduire au droit canon. La doctrine catholique a toujours considéré le Droit comme un élément essentiel de l'Eglise sur terre, au service de la communion. Comme l'a souligné Jean-Paul II, "il apparaît clairement que le Code n'entend aucunement se substituer à la foi, à la grâce et aux charismes dans la vie de l'Eglise ou des fidèles. Au contraire, son but est plutôt de créer dans la société ecclésiale un ordre tel que, mettant à la première place l'amour, la grâce et les charismes, il rende en même temps plus facile leur épanouissement dans la vie de la société ecclésiale comme dans celle des personnes qui en font partie". C'est pourquoi, l'étude, au moins élémentaire, du Droit de l'Eglise constitue un aspect important de la formation chrétienne. A propos de Daniel Cenalmor : Daniel Cenalmor est juge au Tribunal ecclésiastique de l'archidiocèse de Pampelune. Médecin de formation, il est docteur en droit canonique à l'Université de Navarre (1989) et Professeur de droit canonique dans cette université.
06/2021
Droit
Introduction historique au droit
Cet ouvrage avec celui de Jean-Marie Carbasse est l'un des nouveaux manuels présentant le droit aux jeunes étudiants de première année, dans le cadre de la réforme des études juridiques. Celui-ci est dans la série : Droit civil, il s'adresse aux étudiants s'orientant dans cette partie du droit tandis que l'Introduction de Jean-Marie Carbasse dans la série : Droit politique et théorique est destinée à ceux qui s'orientent en droit public. Ouvrage subdivisé ainsi : I -- A la recherche du droit et de l'Etat : Le binôme droit / Etat -- La diversité des systèmes juridiques -- La diversité des systèmes étatiques -- La diversité des systèmes explicatifs -- Au-delà des normesII -- Naissances et migrations des droits européens : La trame juridique de l'Europe, un système pluriel -- Les migrations des droits européens III -- Les mutations de la République : Le destin du pluralisme juridique -- La République transfigurée, le droit positif -- Pour sortir du dualisme
11/1998
Introduction historique au dro
Introduction générale au droit
L'Introduction générale au droit de Muriel Fabre-Magnan est un ouvrage transversal d'introduction, aussi bien au droit privé qu'au droit public, destiné à tous les étudiants de licence. Il présente une dimension internationale importante et décrit de façon précise les bases du système juridique, notamment les sources du droit ou encore l'organisation juridictionnelle. Il offre parallèlement une réflexion sur ce qu'est le droit et sa philosophie et un panorama des transformations récentes du droit, qui conduisent à repenser la notion même de normativité. Ce manuel contient enfin des conseils méthodologiques précis à l'attention des étudiants, et ce à propos des principaux types d'exercices qui sont proposés en droit. Il constitue un outil précieux pour l'étudiant qui souhaite aborder sereinement ses études de droit.
09/2022
Droit
Traité de droit international de la mer
Le présent Traité vise à mettre à la disposition des étudiants, des praticiens et des chercheurs une présentation actualisée et aussi détaillée que possible du droit international de la mer, c'est-à-dire des principes et règles de droit international public (à commencer par ceux qui résultent de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982) qui régissent les titres de souveraineté, droits de juridiction et compétences des Etats sur les espaces maritimes et ceux qui encadrent les activités en mer, ainsi que le règlement des différends portant sur leur interprétation ou application. Les enjeux juridiques liés aux mers et aux océans sont d'une importance capitale dans le monde contemporain. Les espaces maritimes sont source de convoitise et le lieu d'activités diverses, qui appellent un encadrement juridique approprié. Ces activités sont largement pratiquées et participent légitimement, et à grande échelle, au développement économique des sociétés modernes (navigation, commerce, transport, exploitation des ressources halieutiques et du sous-sol marin). Leur développement et leur intensification font naître toutefois de nouvelles préoccupations et de nouveaux besoins de réglementation (sécurité et sûreté maritimes, protection de l'environnement, en particulier). D'autres d'activités, de nature criminelle, exigent quant à elles la mise en place de moyens d'action efficaces, respectueux des droits fondamentaux des individus. La régulation de ces différentes activités suppose dans le monde contemporain l'adoption de nombreux accords internationaux et la création d'institutions et organisations internationales et régionales spécialisées ; elle requiert également que les différents espaces maritimes soient clairement identifiés et délimités, de manière à assurer une répartition harmonieuse des compétences et pouvoirs des Etats sur ces espaces, y compris ceux relevant des Etats côtiers qui n'ont cessé de s'étendre vers le large depuis la seconde guerre mondiale. Après avoir dressé le tableau des sources (Première partie) puis des sujets (Deuxième partie) du droit international de la mer, le présent ouvrage présente les différents espaces maritimes (Troisième partie) et les diverses activités en mer (Quatrième partie), avant de s'attacher à exposer les moyens de mise en oeuvre du droit de la mer (Cinquième partie) et à éclaircir ses rapports avec d'autres branches voisines du droit international public (Sixième partie). Cet ouvrage collectif est le fruit de la collaboration des membres du Centre de droit international de Nanterre (CEDIN) et de nombreux autres universitaires et praticiens. Il vise à devenir un ouvrage de référence en langue française en droit de la mer. Il a été par ailleurs préparé de manière à constituer un instrument de travail utile, grâce aux éléments de bibliographie et aux index qui viennent compléter les contributions individuelles des différents auteurs du présent Traité.
11/2017
Politiques sociales
Leçons de droit de la protection sociale
A l'heure de son 75e anniversaire, la Sécurité sociale connaît bien des vicissitudes qui ne sont pas sans rapport avec les tempêtes essuyées dans notre pays ces dix dernières années, comme la crise financière de 2007-2008, les mouvements sociaux des "gilets jaunes" en 2018-2019 et plus récemment, la pandémie liée à la Covid-19. Dans le même temps, les mutations rencontrées par notre société, en raison notamment d'une accélération de la mondialisation et d'une augmentation des technologies de l'information et de la communication, en sus d'une démographie particulièrement défavorable, obligent à réviser les contours d'un système de protection sociale vieillissant, parvenu au bout de sa logique. Certains enjeux se précisent et des réformes sont entamées (retraites, dépenses de santé, dépendance, politiques et prestations familiales, etc.). Ces dernières invitent à un important "débat de société" dans la mesure où les systèmes sociaux contribuent non seulement à augmenter le pouvoir d'achat des assurés sociaux, mais aussi à affecter de façon concomitante l'économie générale du pays et des entreprises, en pesant par exemple par des prélèvements obligatoires en même temps qu'en termes de dépenses publiques. Or, le système de protection sociale participe du "contrat social" qui cimente notre société. Dès lors, une certaine prudence s'impose au risque, sinon, de voir le corps social se crisper et rejeter certains des changements proposés par les dirigeants. En dix leçons, cet ouvrage appréhende de façon simple mais précise l'ensemble des enjeux et thématiques qui font la richesse du droit de la protection sociale d'aujourd'hui. Sans leur maîtrise il paraît difficile d'imaginer l'organisation qui devra être la sienne demain.
02/2021
droit pénal international
Droit international de la privation de liberté
Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, mais aussi des textes qui leur sont spécifiques. Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, ainsi que des textes qui leur sont spécifiques mais qui, pour la plupart, ne sont pas de nature contraignante.
09/2023
Droit
Dictionnaire de droit patrimonial de la famille
Ce dictionnaire de droit patrimonial de la famille couvre trois champs majeurs du droit, aux interconnexions nombreuses :. - le droit des régimes matrimoniaux, conçu ici dans un sens large, puisque sont envisagées non seulement les relations patrimoniales entre deux personnes unies par les liens du mariage mais encore celles qui se tissent au sein des nouvelles formes de conjugalités aujourd'hui consacrées par le Code civil, PACS et concubinage ; - le droit des libéralités, qui recouvre tant celles qui sont faites entre personnes vivantes - les donations - que celles qui témoignent des dernières volontés de la personne - les testaments - , sans oublier, à mi-chemin entre les deux, les donations de biens à venir - le droit des successions enfin, celui de la mort, en constante recherche d'une répartition aussi juste et équitable que possible des biens (et des dettes) que l'individu laisse à son décès. Deux grandes lois, celle du 3 décembre 2001 et celle du 23 juin 2006, ont remodelé en profondeur le droit des successions et celui des libéralités, et touché aussi les régimes matrimoniaux. Le visage du droit patrimonial de la famille en a été bouleversé : promotion du conjoint survivant, instauration des donations-partages " transgénérationnelles " pour répondre à l'allongement de la durée de la vie, recul constant de l'ordre public, qu'il s'agisse de changer de régime matrimonial, d'autoriser les atteintes à la réserve, d'établir des pactes sur succession future ou d'organiser la dévolution de ses biens au-delà de la mort de ses propres héritiers (libéralités graduelles). Toutes ces innovations - et bien d'autres - sont exposées dans cet ouvrage, d'une manière que les auteurs ont voulue la plus claire et la plus précise possible, sans simplifier à outrance une matière réputée, à juste titre, complexe. Ce dictionnaire permettra à l'étudiant, mais aussi au professionnel du droit, de faire rapidement et simplement un point précis et actualisé sur une institution quelconque du droit patrimonial de la famille
03/2008
Droit de l'environnement
Fiches de droit pénal de l'environnement
24 fiches pour réviser tout le cours de droit pénal de l'environnement .
10/2022
Famille
Cas pratiques de droit de la famille
Cet ouvrage rassemble un ensemble de solutions d'examens et une trentaine de cas pratiques ciblés en droit patrimonial de la famille. Il a pour but d'apporter au praticien de nombreuses réponses aux difficultés rencontrées en pratique dans les domaines suivants : contrat de mariage et changement de régime matrimonial, divorce, liquidation de régimes matrimoniaux légaux ou conventionnels, Pacs, choix des libéralités, liquidations civiles et fiscales de succession, liquidations de succession légale ou testamentaire...
10/2022
Droit pénal
Le risque en droit pénal
La notion de risque est doublement incertaine : elle n'est pas définie par la loi et elle contient une part irréductible d'aléa quant à sa concrétisation en dommage. Pourtant, le législateur ne cesse de recourir à la notion de risque en droit pénal, qu'il soit de fond ou de forme, de sorte que la légitimité de son usage en cette matière peut être mise en doute. La présence d'une notion aussi incertaine au sein d'un droit qui met en cause les droits fondamentaux de la personne doit interpeller, d'autant plus que risque et droit pénal sont par nature contradictoires : le risque est incertain, immatériel et relève de la prévention tandis que le droit pénal est le droit de la répression, de la matérialité et de la certitude. Si l'étude de leurs natures respectives a permis de dépasser cette contradiction, la légitimité du droit pénal à saisir un risque n'en reste pas moins précaire. Pour la garantir, il ne pourra s'agir que d'un certain risque, c'est-à-dire un risque pourvu d'une certaine qualité. A partir de l'étude des principes fondamentaux du droit pénal, de ses concepts juridiques et de ses sources supralégislatives, cette recherche proposera de définir les critères théoriques d'un risque pénalement saisissable en toute légitimité. Leur confrontation avec le droit positif permettra ensuite de révéler si l'exploitation du risque en droit pénal fait perdre ou non à ce dernier sa légitimité. "La thèse de Madame Adra Zouhal devrait assurément intéresser de nombreux lecteurs. Ceux bien sûr qui suivent les travaux de droit pénal avec une attention particulière. Mais aussi ceux dont la réflexion est d'habitude orientée vers d'autres disciplines juridiques, tant il est vrai que l'appréhension du risque est depuis longtemps constatée dans d'autres branches du droit" Edouard Verny
06/2021
Bâtiments et travaux publics
Manuel de l'étude de prix - Entreprises du BTP. Contexte, cours, études de cas, exercices corrigés, 6e édition
Illustré par de nombreux exercices corrigés et différentes études de cas, cet ouvrage technique contient tout ce qu'une entreprise doit savoir pour s'adapter au contexte économique (concurrence, hausse des coûts). Le lecteur apprendra notamment comment corréler les prix de vente et les coûts de revient, ou encore comment suivre le déroulement chronologique du chantier, depuis l'étude de l'offre de prix jusqu'au bilan des opérations, en passant par le budget de chantier et le suivi économique des travaux. La sixième édition de ce livre, actualisée avec les données économiques les plus récentes, intéressera aussi bien les étudiants en BTS Management Economique de la Construction, DUT Génie civil ou Licence Pro BTP, que les adultes en formation continue (GRETA) et les professionnels en exercice.
06/2023
