Recherche

dépenses publiques

Extraits

ActuaLitté

Encyclopédies de poche

Les politiques publiques de sécurité

L'émergence de politiques publiques de sécurité, dans un pays qui croit que ce processus est naturellement régalien, est plus moderne qu'il n'y paraît. Si la monarchie a toujours considéré la défense des institutions, la protection des frontières et la lutte contre la fausse monnaie comme des éléments non négociables de l'exercice de la souveraineté, les autres missions, dont celles liées à la protection de la population, étaient plus ou moins confiées ou sous-traitées à des organisations territoriales de " proximité ". Il faut attendre quasiment la fin du XXe siècle pour que la création d'une police nationale soit sérieusement envisagée, après la naissance de la véritable police d'État dans les années 1940. A partir de la fin de la Seconde Guerre mondiale, les politiques publiques de sécurité, jusqu'ici d'essence quasiment policière, se sont vues complétées par de nouveaux dispositifs visant à prévenir la délinquance à travers l'amélioration des conditions de vie des habitants : la politique de la Ville était née. Depuis 35 ans, celle-ci a fait l'objet de multiples évolutions, sans que de véritables processus d'évaluation aient été mis en œuvre, et parallèlement à la poursuite de nouvelles stratégies d'organisation policière. En s'appuyant sur une présentation historique, cet ouvrage explore la notion de politique publique de sécurité et en cerne les évolutions, mettant au jour les divers égarements, les problématiques et les difficultés actuelles auxquels sont confrontés les pouvoirs publics.

08/2011

ActuaLitté

Finances publiques

Finances publiques. Edition 2021-2022

A propos de l'ouvrage Cet ouvrage, qui est devenu un classique, donne une vision à la fois pluridisciplinaire et dynamique des finances publiques contemporaines et met l'accent sur leur environnement international. Exposant les grandes doctrines financières, il offre les clefs indispensables pour comprendre les grands enjeux auxquels sont confrontés les systèmes financiers publics. Il décrit également de façon concrète les mécanismes de fonctionnement des grands secteurs des finances publiques : finances de l'Etat, finances locales, finances sociales, finances de l'Union européenne. Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la matière De nombreux schémas et tableaux pour mieux illustrer et comprendre le propos A jour des lois et ordonnances prises en raison de la crise sanitaire du Covid 19

09/2021

ActuaLitté

Sciences politiques

Gouverner (par) les finances publiques

Les finances publiques sont au coeur des débats et du fonctionnement des sociétés démocratiques. Pourtant, elles sont peu analysées en termes de pouvoir, de conflits d'acteurs, de choix politiques, de contraintes ou de ressources pour l'action publique, de relations entre gouvernants et citoyens. À travers douze contributions couvrant des domaines variés - défense, justice, santé, recherche, immigration, pouvoirs locaux, logement, etc. - , cet ouvrage renouvelle l'analyse des finances publiques. II éclaire les transformations actuelles de l'Etat et de l'action publique, marquées par les déficits, les réformes fiscales, les politiques de rigueur et les questions de redistribution. Quelles stratégies politiques se cachent derrière les enjeux de financement ? Quels affrontements président aux réformes fiscales ? Comment les politiques publiques sont-elles influencées par leurs financements ? Quelles sont les stratégies d'adaptation à la contrainte budgétaire ? Ce livre novateur s'adresse à tous ceux qui veulent découvrir combien les finances publiques sont vivantes et incarnées, et combien l'art de les gouverner est pétri d'enjeux économiques, politiques et sociaux.

08/2011

ActuaLitté

Droit

Finances publiques. Espace UEMOA/UMOA

Il se met en place, progressivement, dans Etats membres de l'UEMOA, une fédéralisation rampante des règles juridiques, comptables et statistiques de finances publiques. C'est ce substratum communautaire, auquel les Etats ont l'obligation de se conformer, qui constitue la trame de ce manuel. Les particularismes nationaux sont des ajouts à la référence communautaire, à la matrice communautaire des finances publiques. Ils sont évoqués à l'occasion, lorsque cela fait suffisamment original pour être relevé. Mais pas systématiquement. Celui qui connaît le droit communautaire découlant des directives, connaît, par ce fait même, le droit national des Etats membres, quitte à y ajouter des points de détail. Les principes sont les mêmes, les procédures aussi et les organes de la gestion financière sont similaires. La charpente juridique, comptable et statistique des finances publiques est unique et commune aux huit Etats. C'est pourquoi il devient légitime, du point de vue de la pédagogie des finances publiques, de concevoir un manuel unique pour l'ensemble de la zone UEMOA/UMOA. La réforme des finances publiques est un préalable pour la réforme et la modernisation de l'Etat. Le présent manuel rend compte de la dynamique des réformes de finances publiques dans les huit pays membres de l'UEMOA. Ces réformes concernent les finances de l'Etat et les finances des collectivités territoriales locales. Elles se fondent sur le nouveau cadre harmonisé des finances publiques au sein de l'UEMOA et les textes nationaux de transposition. L'étude des finances des organes de l'UEMOA vient compléter ce tableau.

12/2016

ActuaLitté

Economie

Industrie, territoires et politiques publiques

La notion de système productif localisé, issue de la problématique marshallienne des districts industriels, est au centre du renouvellement de la réflexion sur les rapports entre industrie et territoire. Cette réflexion se caractérise par une certaine "plasticité" théorique, où l'on distingue quatre grands axes : la problématique marshallienne, les développements de la théorie évolutionniste, l'approche transactionnelle et les analyses de type institutionnaliste. Les travaux sur les districts industriels et les systèmes productifs localisés témoignent d'un retour salutaire aux pères fondateurs de l'analyse des dynamiques économiques : Marshall, Schumpeter, Perroux. Unité active au sens de Perroux, le Système Productif Localisé peut être considéré comme le lieu de la coordination des activités industrielles, des conventions entre individus et entre entreprises, de la constitution de liens entre les groupes sociaux ; il peut être considéré aussi comme lieu de création et de diffusion de l'innovation, lieu de création des ressources et avantages spécifiques qui sont au coeur de la dynamique économique ; il peut enfin, et c'est notre hypothèse, être une unité de décision politique qui permet une intervention dans la localisation, la création et la répartition des ressources. Les contributions présentées dans cet ouvrage ont été rassemblées dans le prolongement du Colloque organisé par l'IREPD à Grenoble en octobre 1992, qui portait sur les rapports entre Industrie et Territoire.

01/1994

ActuaLitté

Droit

Systèmes économiques et finances publiques

Une approche du problème du développement des finances d'Etat et des systèmes fiscaux en Europe qui couvre une large période chronologique, de l'époque du système féodal à celle où la Grande-Bretagne émerge en situation hégémonique.

12/1996

ActuaLitté

Sciences historiques

La fabrique des mémoires publiques

Fruit d'un colloque organisé à Montpellier, l'ouvrage interroge le processus de construction des mémoires publiques en mettant en parallèle des exemples brûlants (l'enseignement de la Guerre d'Algérie, la propagande et l'histoire dans la Turquie d'Erdogan, le questionnement des Suisses sur leur attitude pendant la Seconde Guerre mondiale) et des précédents historiques instructifs (la mémoire civique dans la Grèce ancienne, l'image de Néron, les récits antagonistes de la Guerre d'Espagne). L'ouvrage questionne aussi le rôle de la caricature, des clichés littéraires, du théâtre ou des biopics dans la construction des mémoires publiques. Parce que notre mémoire individuelle a aussi une dimension collective, cet ouvrage concerne chaque citoyen. Un ouvrage richement illustré au format décalé pour décentrer le débat.

11/2018

ActuaLitté

Communication

Les relations publiques. 2e édition

Les relations publiques (ou publics) sont au coeur de la communication des organisations. A l'heure du 2. 0, la relation est centrale. Les entreprises dialoguent avec des acteurs de plus en plus diversifiés, exigeants et imprévisibles : clients, partenaires, investisseurs, institutions, salariés, société civile... Cet ouvrage présente les essentiels de l'expertise de la relation. De façon synthétique et claire, il traite : - les définitions, l'histoire et les notions fondamentales des RP ; - l'éthique et les approches scientifiques des RP ; - les outils et modalités d'évaluation ; - les évolutions des RP à l'ère numérique. Que vous soyez étudiant ou professionnel dans le domaine des RP, cet ouvrage sera pour vous un outil pédagogique de référence.

04/2022

ActuaLitté

Droits de l'homme

Droits fondamentaux et libertés publiques

Ce manuel synthétique permet d'appréhender efficacement le programme de droits fondamentaux et libertés publiques enseigné dans les facultés de droit et les IEP. Il expose l'évolution historique, les sources et la réglementation des droits et libertés, puis traite spécifiquement des grandes catégories de libertés. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens.

08/2022

ActuaLitté

Finances publiques

Les finances publiques en questions

Pour une meilleure compréhension des phénomènes budgétaires et fiscaux et de leurs enjeux aux multiples implications dans la vie quotidienne. L'ouvrage revisite les fondamentaux de la discipline " finances publiques (et fiscalité) " au regard plus particulièrement des évolutions des trente dernières années et de la crise sanitaire.

01/2022

ActuaLitté

Sciences politiques

Etudes comparatives de politiques publiques

Destiné à un public varié, depuis les chercheurs jusqu'aux administrateurs, cet essai examine comment les contextes institutionnels, culturels et historiques influent sur la formulation et la mise en oeuvre des politiques publiques nationales. Allant au-delà d'un simple guide méthodologique, l'ouvrage invite à la réflexion et à l'action, encourage les lecteurs à appliquer ces dispositifs dans leurs propres recherches pour enrichir leur compréhension dans un monde complexe et dynamique. Ainsi, il constitue une ressource précieuse pour ceux qui naviguent dans le domaine exigeant des politiques publiques comparées.

04/2024

ActuaLitté

Droit

L'assurance maladie en question(s)

L'assurance maladie est notre bien commun. Souvent confondue avec la sécurité sociale dont elle n'est qu'une des prises en charge (à côté de la retraite, de la famille et des accidents du travail), elle a permis à nos concitoyens d'accéder aux soins. Elle est aujourd'hui confrontée à de nombreux défis : démographie médicale, dépenses restant à la charge des assurés, soutenabilité de la dépense... En répondant à 10 questions que tout le monde peut se poser, les auteurs présentent les principes de financement et de prise en charge des dépenses de santé, les relations entre l'assurance maladie et les professionnels de santé, la gouvernance du système de santé, sans oublier la place des assurances complémentaires et les défis à relever. De façon claire et précise, cet ouvrage propose aux étudiants, aux professionnels et au grand public les clés pour comprendre la place de l'assurance maladie dans notre système de santé et de protection sociale.

06/2019

ActuaLitté

Droit

La situation et les perspectives des finances publiques. Juin 2019

Le présent rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques est établi, comme chaque année, en application du 3° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Le premier chapitre est consacré à la situation des finances publiques en 2018 et à son évolution par rapport aux années précédentes. Dans le deuxième chapitre, relatif à l'exercice 2019, la Cour analyse les risques entourant la réalisation des prévisions de recettes, de dépenses et de soldes du programme de stabilité, pour l'ensemble des administrations publiques. Enfin, le troisième chapitre présente les risques pesant sur la trajectoire des finances publiques inscrite pour 2019 à 2022 dans le programme de stabilité. Il examine les mesures prévues pour réduire le déficit structurel.

07/2019

ActuaLitté

Littérature française

Le logo: identité visuelle des universités publiques. Analyse sémiotique des institutions publiques universitaires

Ce livre propose de faire le point sur l'évaluation de logo de l'Université de Kinshasa et del'Université Catholique du Congo, dès son fonctionnement, l'université s'expose auxévaluations de tous ceux avec qui elle est en relation pour influencer de manière favorablecette perception, elle communique en direction de ses publics privilégiés : les scientifiques, sonpersonnel. Elle peut également communiquer en direction de publics plus éloignés tels que lesmilieux politiques, etc. L'image donnée à ces différents publics est primordiale pour l'université. En effet, nous avons réalisé une analyse sémiotique en aval des armoiries de deuxuniversités (Université de Kinshasa et Université Catholique du Congo) afin de dégager lemessage caché dans les armoiries de deux universités (la connotation et dénotation), et enamont nous avons fait l'usage de la méthode ethnographique de la communication selon DellHymes et J. J Gumperz, qui nous a aidés d'entretenir avec quelques étudiants(e) de deuxuniversités (UCC et Unikin). Apres nos entretiens, nous sommes rendus compte que lamajorité des étudiants n'arrivent pas à décrire en bonne et due forme les explicationsconcernant l'aspect typographique.

01/2023

ActuaLitté

Naturothérapie

Prévention du cancer et défenses immunitaires selon Hildegarde de Bingen

Au XIIe siècle, la bénédictine Hildegarde de Bingen a observé de grands principes de santé qui sont aujourd'hui une référence incontournable de la santé naturelle. Elle a décrit le milieu favorable à la maladie où se développent les agents infectieux à l'origine du cancer. Stimulation du système immunitaire et entretien de la santé intestinale selon les principes hildegardiens permettent une prévention du cancer et d'autres maladies. Elles rejoignent les découvertes les plus récentes de la médecine moderne sur l'alimentation anticancer.

04/2021

ActuaLitté

Histoire internationale

Fiscalité indigène et dépenses sociales dans le budget colonial du Sénégal (1905-1946)

Dans l'historiographie de la présence européenne en Afrique, le bilan de la colonisation a été souvent qualifié et rarement quantifié. Le présent ouvrage dont le corpus résulte, pour l'essentiel, de l'exploitation de sources d'archives, notamment les registres budgétaires prévisionnels et les comptes définitifs, tente de combler cette lacune. A l'analyse, il apparaît qu'aussi bien durant la période de la dualité budgétaire qu'avec la fusion des budgets des Territoires d'administration directe et des Pays de protectorat, l'option coloniale en matière de politique budgétaire n'a pas fondamentalement changé, l'objectif majeur étant de tirer des colonies le maximum de profit avec le minimum de frais. S'agissant du budget colonial du Sénégal, cette vision, portée au XIXe siècle par les partisans de l'expansion coloniale, trouve son application pratique à travers une constante ceux qui donnent le plus reçoivent le moins. Une telle ligne directrice s'est traduite, au quotidien, par une pression fiscale particulièrement forte, avec, comme noyau dur, la capitation et des dépenses faites souvent au détriment de la santé et de l'éducation qui sont pourtant des leviers essentiels dans la recherche d'un développement durable.

07/2015

ActuaLitté

M 14

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales. Lexicompta, 17e édition

Les services municipaux se heurtent, dans le cadre de la nomenclature M 14, à une difficulté pratique : l'imputation correcte des dépenses et des recettes et les nombreuses divergences d'interprétation de la nomenclature apparaissant fréquemment entre les services communaux et le receveur municipal. Destiné aux communes, aux EPCI et aux trésoreries municipales, ce guide apporte la solution à ce problème de pratique comptable. Grâce à un concept nouveau de dictionnaire comptable, "Lexicompta", les gestionnaires locaux disposent désormais, avec cet ouvrage, d'un outil performant et sûr permettant d'effectuer une recherche d'imputation facile, rapide et efficace. Issu de la collaboration judicieuse entre un directeur territorial et un inspecteur divisionnaire des Finances publiques, cet ouvrage donne également des explications de quelques principes et mécanismes comptables à partir d'exemples significatifs. Il reprend en annexe la nomenclature M 14.

02/2021

ActuaLitté

Droit administratif général

Droit administratif des biens. Propriétés publiques - Travaux publics - Expropriation pour cause d’utilité publique - Cours intégral et synthétique - Outils pédagogiques

Le droit administratif des biens recouvre 3 grandes questions : les propriétés publiques, les travaux publics et l'expropriation pour cause d'utilité publique. Situé au confluent du droit public et du droit privé, le droit administratif des biens recouvre classiquement trois grandes questions : les propriétés publiques, les travaux publics et l'expropriation pour cause d'utilité publique. La réglementation de ces trois secteurs fournit à la puissance publique des instruments qui interviennent tous, à des degrés divers, dans la mise en oeuvre de sa politique de valorisation du territoire. La maîtrise du sol représente en effet un enjeu majeur tant au plan économique et financier qu'au plan politique, social, voire culturel. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du droit administratif des biens. Il en expose les connaissances indispensables et les illustre, chaque fois que cela est possible, par des exemples concrets. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.

09/2022

ActuaLitté

Jardinage

Faites pousser vos boutures ! Zéro difficulté, zéro déchet, zéro dépense

Bouturer une plante, voilà un moyen simple, rapide et économique pour avoir des plantes chez soi : on coupe, on plante dès que les racines apparaissent et ça pousse ! Créatrice du blog et de la page Instagram I do it myself, Céline vous propose dans cet ouvrage de découvrir comment bouturer facilement les plantes d'intérieur les plus courantes grâce à des pas-à-pas détaillés, le tout en plus de 100 photos ! Monstera, Ficus, Sedum, Pothos, Calathea, Philodendron, Pilea, Echeveria... bouturez vos plantes et regardez-les pousser, c'est magique !

01/2021

ActuaLitté

Jardinage

Faites pousser vos champignons ! Zéro difficulté, Zéro déchet, Zéro dépense

Faire pousser ses champignons, c'est la solution idéale pour avoir shiitakés, pleurotes et autres champignons à portée de main ! A la clé, des économies, du 100 % naturel et la garantie de manger sain ! Journaliste dans le domaine du jardin, de l'écoresponsabilité et de la décoration, Caroline Munoz vous propose de découvrir dans cet ouvrage la culture de plusieurs champignons grâce à des pas à pas détaillés ! Strophaires, champignons de Paris, pleurotes roses ou gris, shiitakés, champignons sur chevilles ensemencées, n'attendez plus et lancez-vous dans la culture de vos propres champignons pour une dégustation maison !

02/2022

ActuaLitté

Diététiques

Jeûner. Le retour de la santé

Notre organisme possède d'incroyables capacités de régénération. Privé de nourriture pendant plusieurs jours, le corps utilise l'énergie - habituellement dépensée pour la digestion - à se détoxifier et s'autoguérir. Les bienfaits du jeûne sont ainsi très nombreux : retrouver l'énergie, rajeunir la peau, perdre du poids, améliorer la digestion, renforcer les défenses immunitaires... Il procure également un grand bienêtre psychologique. Au sommaire : Jeûne sec, Jeûne hydrique, Conditions pour rentrer en jeûne, Quand jeûner, Quelles activités pendant le jeûne, Les effets du jeûne, La fin du jeûne, Le jeûne thérapeutique

08/2021

ActuaLitté

Finances publiques

Revue française de finances publiques N° 158, mai 2022 : Les 20 ans de la LOLF

SOMMAIRE - RFFP N°158 - MAI 2022 Editorial : Experts ou politiques : quelle est la source des normes financières publiques ? , par Michel Bouvier Les 20 ans de la LOLF Allocutions d'ouverture Allocution d'ouverture, par Richard Ferrand, président de l'Assemblée nationale Allocution d'ouverture, par Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics Permettre une amélioration de la gestion publique La LOLF du 1er août 2001 : des avancées considérables, une application qui s'est éloignée peu à peu des objectifs initiaux, des évolutions souhaitables, par Didier Migaud Réflexions sur quelques priorités, par Eric Woerth La gestion publique n'est pas seulement une affaire de texte mais aussi et surtout d'état d'esprit et de volonté politique, par Claude Raynal L'amélioration de la dépense publique : une priorité pour l'OCDE, par Elsa Pilichowski La LOLF du point de vue des gestionnaires publics : un cadre souple qui a permis des progrès indéniables depuis 2001, qu'il convient de consolider et d'approfondir, par Mélanie Joder Mieux assurer l'exercice du pouvoir budgétaire du parlement S'appuyer sur les trois piliers de la LOLF pour réaliser les objectifs qui ont engendré sa naissance, par Alain Lambert L'exercice du pouvoir budgétaire du Parlement : Préserver l'acquis de la LOLF tout en l'améliorant, par Jean-François Husson La proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion publique : une "belle évolution" , par Laurent Saint-Martin La pluriannualité, un outil adapté pour retrouver des marges de manoeuvre dans le pilotage de nos finances publiques, par Philippe Josse Renforcer la capacité d'évaluation du Parlement, par Marie-Christine Esclassan Les 20 ans de la LOLF, sa réforme, ses enjeux et perspectives : Un consensus politique extraordinaire et une armure infaillible pour le Parlement en matière budgétaire ? , par Aurélien Baudu Allocution de clôture Allocution de clôture, par Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes DOSSIER : REFLEXIONS SUR LES GRANDS DEFIS DES FINANCES PUBLIQUES DU 21e SIECLE Réflexions sur les grands défis des finances publiques du 21e siècle, par Nadia Fettah Trois grands défis des finances publiques du 21e siècle, par Jacques de Larosière Le Nouveau Modèle de Développement au Maroc, par Chakib Benmoussa Les grands défis des finances publiques du 21e siècle au Maroc, par Noureddine Bensouda Pour un nouveau modèle de gouvernance financière publique, par Michel Bouvier Pour des politiques financières publiques stratégiques, par Mohammed Tawfik Mouline CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE A la recherche du principe de sincérité des lois de finances. Réflexions à partir des saisines parlementaires des projets de loi de finances pour 2020 et 2021, par Chloë Geynet-Dussauze La promotion du développement de l'économie circulaire dans le secteur public par le service du Domaine (DGFiP), par Alain Caumeil CHRONIQUE FISCALE La fiscalité de l'innovation : améliorer l'efficacité des dispositifs existants, poursuivre leur évaluation, par Antoine Comte-Bellot, Louis de Crevoisier et Mathieu Bolard Chronique de jurisprudence fiscale (Juillet - Décembre 2021), par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Jean-Raphaël Martin CHRONIQUE DES JURIDICTIONS FINANCIERES Audience solennelle de rentrée, Jeudi 24 janvier 2022, Allocution de Catherine Hirsch de Kersauson CHRONIQUE D'HISTOIRE FINANCIERE Histoire des crises financières. La tulipomanie, "le commerce du vent" , par Annick Bienvenu-Perrot CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Gilbert Orsoni II. - Vient de paraître Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable , les titres de la collection Revue Française de Finances Publiques sont imprimés sur papier 100% recyclé .

05/2022

ActuaLitté

Sociologie

Les images publiques de l'immigration

L'immigration est devenue en France, au cours des années 90 un thème majeur de l'actualité, dans un contexte de flottements des cadres de l'action publique et de fragilité des relais sociaux entre les immigrés et la société française. Que ce soit par délégation implicite ou par stratégie calculée, les médias se sont retrouvés, au-delà de leur mission d'information, en position de régulation dans la mise en débat public de l'immigration. Et sont devenus la cible de nombreuses critiques. Au lieu de redoubler ces critiques attribuant " la faute aux médias ", Alain BATTEGAY, sociologue, et Ahmed BOUBEKER, journaliste, ont choisi de regarder le fait médiatique, en prenant pour objets des séquences et des processus de médiatisation. Comment différents événements ont-ils été médiatisés et montés en affaire ? Quels nouveaux régimes de visibilité publique se sont mis en place pour les populations maghrébines et musulmanes de France, évaluées à plus de 3,5 millions de personnes ? Comment se sont construits, dans ces processus de médiatisation, des rôles d'interlocuteurs, et comment se sont définis des enjeux impliquant l'action publique ? Autant d'éléments pour une analyse du travail de modulation accompli par les médias, saisis ici comme des lieux de l'action, et non comme des surfaces de représentation, des écrans où viendraient se projeter des images de l'immigration.

12/1993

ActuaLitté

Droit public

Le patrimoine immatériel des personnes publiques

Le patrimoine immatériel des personnes publiques modifie profondément l'appréhension du droit des biens publics. Le rapport de 2006 intitulé L'économie de l'immatériel : la croissance de demain a été l'élément déclencheur de la prise en compte de l'immatériel dans les patrimoines publics aboutissant à la création en 2007 de l'Agence - devenue Appui - du patrimoine immatériel de l'Etat (APIE). L'intérêt naissant et croissant pour ces biens traduit une volonté politique de les valoriser, car ils constituent une richesse encore sous-exploitée. L'identification juridique de ces "nouveaux" éléments est complexe en ce qu'elle renvoie à la notion comptable d' "actifs" immatériels. De plus, le droit de l'immatériel public s'est développé en marge du Code général de la propriété des personnes publiques de 2006 silencieux au sujet de son applicabilité. La question de la patrimonialisation et du droit applicable aux biens publics immatériels emporte celle de leur incorporation dans le domaine public. L'hypothèse d'un domaine public immatériel doit donc être posée, et étudiée, en prenant en compte les spécificités de la condition et des régimes juridiques de ces biens spéciaux, ainsi que sa compatibilité avec la poursuite des objectifs de valorisation notamment économique.

01/2023

ActuaLitté

Sociologie

Résiliences sociales et politiques publiques participatives

Des politiques publiques participatives se présentent comme des instruments indispensables au progrès social dans l'Afrique d'aujourd'hui, car elles sont susceptibles d'une meilleure redistribution des bénéfices de la croissance. La participation citoyenne conjure la contestation et est ainsi l'un des meilleurs paravents contre l'instabilité sociale et politique dans les états fragiles. Ce livre relate une expérience faite au Burkina Faso.

09/2013

ActuaLitté

Finances publiques

Droit des finances publiques. 3e édition

Cette troisième édition de l'ouvrage d'Aurélien Baudu, Prix de thèse de la fondation Jacques Descours Desacres 2009, MCF à l'Université Lille 2, présente de manière complète le droit des finances publiques (Normes financières constitutionnelles, européennes et internationales, Institutions et juridictions financières, Finances de l'Etat, des collectivités territoriales et de la Sécurité sociale). Il comprend également un chapitre sur le droit des finances publiques comparées, ce qui est original comparé aux autres ouvrages de la matière. C'est ainsi un cours complet accompagné des travaux dirigés (résumés, définitions, documents, exercices corrigés) qui est présenté.

09/2021

ActuaLitté

Droit

Les finances publiques autour du Pacifique

L'océan Pacifique est au cur d'un recentrage du monde actuellement en cours. Or, force est de constater que les systèmes juridiques des pays concernés sont largement une terra incognita, a fortiori en finances publiques et en droit public financier. Il s'agit dès lors dans cet ouvrage de commencer à combler ce vide, en présentant de manière détaillée le droit des finances publiques dans six des plus importants pays qui bordent cet océan. Sont ainsi traités les cas de l'Australie, de la Chine, des Etats-Unis d'Amérique, du Japon, du Mexique et de la Russie. Ces pays ont une place centrale dans leur continent respectif, tout autant qu'ils représentent une superficie et une population substantielles, autour de 30% des références mondiales, et environ 50% du produit intérieur brut (PIB) de la planète. Cela démontre si besoin l'intérêt d'une démarche qui doit non seulement permettre de mieux connaître ces droits étrangers mais aussi, à terme, de générer des comparaisons avec les finances publiques françaises et européennes. C'est d'autant plus indispensable dans un contexte de mondialisation qui place tous les Etats face aux mêmes problématiques de l'équilibre des comptes publics, de la performance de l'action publique, ou encore de la concurrence fiscale. Ramu de Bellescize - Natasa Colodrovschi-Danelciuc - Enrique Cruz Martinez - Takeshi Fujitani - Banggui Jin - Polina Kouraleva-Cazals - Manuel Tirard

01/2019

ActuaLitté

Concours administratifs

Contrôleur des finances publiques. Edition 2021

Cet ouvrage s'adresse aux candidats préparant le concours de Contrôleur des finances publiques. Un contrôleur des finances publiques est chargé de gérer les fonds publics de l'Etat et des collectivités territoriales. Ses missions sont très variées et vont de l'encadrement à l'expertise d'un budget d'un établissement public. - Des tests pour vous évaluer, personnaliser votre préparation, corriger vos points faibles, faire de vos points forts des atouts ; - Une préparation aux épreuves efficace avec les connaissances indispensables, des exercices corrigés et commentés, des sujets de concours ; - Toutes les épreuves écrites et orales pour franchir toutes les étapes de la sélection ; - L'expérience des auteurs, spécialistes des concours : leurs conseils pour le jour J, les erreurs les plus fréquentes, les pièges à éviter.

03/2021

ActuaLitté

Politiques publiques

Justice spatiale et politiques publiques territoriales

En réalité, les chercheurs qui se passionnent pour les questions territoriales ne sont jamais bien loin des préoccupations de justice spatiale. Tout en ayant une approche conceptuelles les auteurs de l'ouvrage auscultent un certain nombre de politiques publiques au regard de leur dimension spatiale. Ainsi, les questions d'équité, d'équilibre, de répartition, de péréquation, de distribution, de compensation, d'échange, de réciprocité, de solidarité, de justice en somme, sont souvent convoquées au coeur des analyses. L'appréhension de la justice par le biais du territoire est un enjeu fort ancien et marque, en réalité, une volonté de renouveler la science de l'aménagement du territoire.

03/2023

ActuaLitté

Droit public

Fiches de synthèse de libertés publiques

Conçu par des professionnels de la formation, vous disposez avec ce nouvel ouvrage du support "aide-mémoire" idéal pour réviser efficacement votre cours de Libertés Publiques. Il est destiné comme l'ensemble des fiches de la collection à ceux qui préparent les examens qu'il s'agisse de l'OPJ, de la formation "qualifiante brigadier" en Police Nationale ou encore pour les candidats aux différents concours administratifs.

04/2024