Pratique de la procédure de l'ordre
Extraits
Médecine légale
Pratique de la thanatopraxie. 3e édition
Afin de préserver l'intégrité du corps après son décès le thanatopracteur doit s'appuyer sur l'anatomie l'histologie la microbiologie la médecine légale et la toxicologie tout en maîtrisant les techniques d'interventions physiques physiologiques et esthétiques sur le sujet. La thanatopraxie a également une forte dimension éthique : la profession est encadrée par les réglementations funéraires sur le plan légal et nécessairement guidée par les sciences humaines sur le plan moral. Cet ouvrage aborde tous ces aspects de la thanatopraxie avec didactisme et pédagogie grâce à ses huit parties : - Anatomie - Histologie - anatomie pathologique - Microbiologie - Médecine légale - Toxicologie - Réglementation funéraire - Sciences humaines de la mort - Théorie des soins de thanatopraxie Michel Durigon et Michel Guénanten s'étaient associés pour réaliser la première édition de cet ouvrage qui est depuis devenu la référence incontournable pour les étudiants qui préparent le diplôme national pour les thanatopracteurs en exercice désireux de mettre à jour leurs connaissances ainsi que pour les agents de chambres mortuaires et de pompes funèbres. Nicolas Delestre apporte ses connaissances à cette nouvelle édition complète et précise abondamment illustrée de 200 dessins anatomiques et photo graphies ainsi que de nombreux tableaux de synthèse.
05/2021
Théâtre - Pièces
En ordre de Bataille
La saleté est partout depuis toujours, mais nulle part autant que dans les familles, pour commencer. Dans laquelle à peu près tout le monde qui y a trempé trempe encore et fait tremper tout le monde, pour finir. La famille, la trahir, l'accuser : déréliction assurée. A moins d'en rire, d'un rire aussi sale que la famille elle-même l'est. Mais plus personne pour, le respect l'a emporté partout. Si Jugnon, avec En ordre de Bataille, théâtre. Théâtre tout droit venu de... Les noms n'abondent pas : Müller, Bernhard, bien sûr. Plus directement : Jarry & Beckett. Jarry pile sérieux, Beckett face farce. En ordre de Bataille : à mettre entre toutes les mains de tous les vieux de tous âges. Pour en finir avec leurs vénériennes vénérations familiales. Michel Surya
03/2021
Droit
La procédure prud'homale
La procédure prud'homale ou comment saisir la juridiction prud'homale et savoir conduire l'instance à son terme. Profondément remaniée par un décret du 20 mai 2016, la procédure prud'homale se professionnalise et exige sa parfaite connaissance par les plaideurs. Mêlant dispositions spéciales et dispositions de droit commun du code de procédure civile, la procédure prud'homale recèle encore bien des spécificités. Cet ouvrage détaille le déroulement complet de la procédure devant le conseil de prud'hommes, et aborde les voies de recours dont l'appel et le pourvoi en cassation. Une série de modèles d'actes de procédure guidera utilement le praticien. Rappelant toutes les règles de droit applicables, à jour des dernières jurisprudences, cet ouvrage enrichi de nombreuses références doctrinales a pour objectif d'aider les professionnels de la matière sociale, tels qu'avocats, conseillers prud'hommes ou conseillers de cour d'appel et défenseurs syndicaux. L'ouvrage sera également fort utile aux étudiants de licence 3 ou master s'intéressant aux institutions juridictionnelles et à la procédure civile appliquée à la matière prud'homale.
09/2018
Entreprise en difficulté, proc
Les droits des obligataires confrontés à la procédure collective de l’émetteur
L'obligataire est-il un obligataire comme les autres ? Assurément non, et c'est ce que cette thèse entend démontrer, spécialement dans les rapports qu'il entretient avec l'émetteur lorsque s'ouvre une procédure collective à son profit. L'émetteur qui décide de recourir à un financement obligataire procède par voie d'émission unique, lançant un emprunt global qui n'est fractionné que pour les besoins de la souscription. Aux yeux de l'émetteur, l'émission obligataire est un emprunt unique, auquel correspond une créance unique. En ce qu'il est partie d'un tout, l'obligataire n'est pas un créancier ordinaire. Il ne répond pas à la même logique que celle guidant le sort des autres créanciers de l'émetteur failli. L'analyse des mécanismes à l'oeuvre permet de mettre en lumière cette singularité qui se révèle par touches aux différentes étapes de la procédure collective, jusqu'à fonder un véritable régime propre auquel l'actualité confère aujourd'hui un nouvel éclairage.
04/2023
Procédure civile
Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ?. Actes des 10èmes rencontres de procédure civile
Cet ouvrage constitue les actes des 10èmes Rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 4 décembre 2020 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. Une nouvelle fois, ces rencontres ont été coordonnées par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation et le Département de recherche "Sorbonne Justice et procès (IRJS" de l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). Après avoir interrogé les questions de compétence dans le cadre des 9èmes Rencontres de procédure civile, les participants de ces dixièmes Rencontres se sont interrogés sur le renouvellement des catégories en procédure civile. Ont contribué aux actes du colloque "Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ? " : Samuel APARISI, Chantal ARENS, Louis BORE, Cécile CHAINAIS, Edouard DE LEIRIS, Hugues FULCHIRON, Dominique GAILLARDOT, Emmanuel JEULAND, Xavier LAGARDE, Cathérine PICHE, Bruno PIREYRE.
03/2022
Médecine d'urgence
Méga-guide pratique des urgences. De l'evidence based medicine à la pratique, 3e édition
Ce guide outil incontournable de l'exercice de la médecine aux urgences aborde toutes les situations pathologiques sous un angle pratique didactique et exhaustif. Après une première partie consacrée à l'organisation des structures d'urgence et à la prise en charge de la douleur dans le service le praticien retrouvera plus de 150 situations pathologiques sous forme de fiches précisant la conduite à tenir fondée sur l'EBM et des recommandations actuelles classées par motifs de consultations et dans une présentation synthétique. Chaque situation suit un plan récurrent : points importants définition diagnostic éléments de gravité prise en charge thérapeutique consignes et surveillance. Toute la traumatologie est traitée et les deux derniers chapitres sont consacrés aux gestes techniques et aux aspects médicaux légaux. Cette 3e édition propose : la mise à jour du contenu (nouvelles recommandations de la SFMU de la HAS et de sociétés savantes en rapport avec la médecine d'urgence soit une dizaine de recommandations importantes par an etc.) les principes généraux de l'échographie devenue l'outil indispensable des services d'urgence et des indications techniques simples dans les fiches concernées (rein vessie pneumothorax thorax coeur et en traumatologie) ; l'ajout de nouvelles fiches : COVID angine et phlegmon maladie de Lyme anévrysme de l'aorte abdominale ; une offre papier eBook Cet ouvrage s'adresse à tous les médecins travaillant en structures d'urgence du DES au médecin senior des urgences mais aussi les généralistes participant à la prise en charge des malades urgents les médecins correspondants de SAMU et les médecins sapeurs-pompiers.
06/2023
Droit
Comportement parlementaire et pathologies de la procédure législative
Un paradoxe apparent résulte de la confrontation des discours doctrinaux déplorant, d'une part, la faiblesse d'un Parlement réduit à une "chambre d'enregistrement" de la volonté du Gouvernement et accusant, d'autre part, le Parlement d'être responsable de la "crise de la loi". Comment le Parlement peut-il être à la fois victime et coupable ? Cette contradiction peut être résolue si l'on envisage que les dysfonctionnements critiques de la production législative soient précisément causés par la faiblesse institutionnelle du Parlement. Cette étude se propose d'explorer cette hypothèse à travers une méthode interdisciplinaire, fondée sur la transposition des outils de la psychologie sociale a l'observation des relations institutionnelles entre Parlement et Gouvernement. Une telle approche permet de confirmer que le Parlement est dans une position de soumission par rapport au Gouvernement mais surtout — et c'est là son principal apport — que cette position contraint bien les parlementaires à adopter des comportements stratégiques assimilables à des pathologies de la procédure législative. En définitive, il ressort de l'analyse que la revalorisation du Parlement par le renforcement direct de son rôle législatif semble impossible mais que celle de ses autres fonctions est une alternative sérieuse, susceptible d'induire par ricochet une production législative plus efficiente.
03/2019
Droit
Les lois de la procédure civile. Tome 3
Les lois de la procédure civile : ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son Analyse raisonnée, son Traité, et ses Questions sur la procédure. Tome 3 / par G. -L. -J. Carré,... Date de l'édition originale : 1840-1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
Principes de la procédure civile et prud'homale
La Justice a considérablement changé de visage ces dernières années, rendant son accès plus simple et moins formaliste pour l'usager. Pour autant, sa diversification ouvre des perspectives passionnantes pour le professionnel du droit mais surtout des obligations pour lui d'être constamment alerte aux évolutions des textes, de la jurisprudence et de la pratique. Ce manuel se veut efficient et fonctionnel visant à apporter des réponses du quotidien aux praticiens tels que les conseillers prud'hommes mais également les défenseurs syndicaux, ainsi qu'une aide aux étudiants en droit préparant des concours d'accès à des métiers en constante évolution, greffiers par exemple, ou plus simplement des curieux. Des diagrammes, des fiches-métiers, des rappels pour une meilleure lecture viendront compléter l'ouvrage. l'ouvrage est à jour des réformes 2018 jusque janvier. Ont été ajoutés les procédures particulières pour les directeurs de greffe.
07/2019
Droit
Questions sur le Code de la procédure civile
Questions sur le Code de la procédure civile, dans lesquelles les difficultés relatives à la pratique de cette loi sont expliquées ... par P. Lepage... Date de l'édition originale : 1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Agriculture
La pratique de la biodynamie
Découvrez, point par point, les principes complémentaires de la biodynamie. Travailler avec les êtres et les éléments ; Pratiquer l'agriculture biodynamique ; Dynamiser les cultures par des principes novateurs ; Confectionner les préparats biologiques dynamiques ; Encourager et harmoniser les effets du processus calcaire ; Révéler les énergies d'assimilation lumineuse de la plante ; Entretenir la productivité des arbres fruitiers.
02/2021
Histoire internationale
La Pratique de la Chine
La Chine acquiert de jour en jour plus d'importance. Néanmoins, les Occidentaux continuent d'hésiter entre deux attitudes à son égard : la séduction de l'exotisme et la peur de l'envahissement. [... ] Du moins ont-ils le sentiment qu'avec les habitants de ce si lointain, si vieux et de nouveau si puissant pays, on ne saurait se comporter tout à fait comme avec les autres habitants de la planète. [... ] Mais alors comment s'y prendre ? Autrement dit, comment entrer en Chine ? Je crois que, pour nouer des rapports, y compris d'affaires, avec les Chinois, il faut d'abord rouvrir notre pensée - en quoi je me fonde sur le travail de François Jullien. Car on ne peut dissocier gestion et réflexion ; c'est ce que j'ai choisi d'appeler ici, à l'articulation des deux, la "pratique" de la Chine.
09/2007
Suspense romantique
l'ordre et la justice
Le rêve de Maël s'est réalisé et plus encore lors de son entrée au NY. PD. Mais il lui faudra continuer à prouver sa valeur pour que sa parenté ne cause pas sa chute. Plusieurs mois se sont écoulés depuis que Maël a été affecté au poste de lieutenant du NYPD. Des mois durant lesquels les enquêtes se sont enchaînées sans qu'aucune d'entre elles atteigne le niveau de complexité de l'affaire Lawson. Mais tout est sur le point de changer lorsque la réplique exacte d'une ancienne affaire de Soledad, sa partenaire, est découverte. Une affaire trop particulière pour être l'oeuvre d'un imitateur. Les doutes commencent à se faire sentir pour Dwayne, Alecia et Leda, anciens légistes et enquêteur du premier cas. Se pourrait-il qu'une parfaite innocente ait été envoyée derrière les barreaux, et que le scénario menace de se répéter ? Se pourrait-il qu'un autre individu soit derrière tout cela, contrôlant ces personnes comme des armes ?
11/2022
Sociologie
Les pratiques de lecture. Valeur et déterminants d'une pratique
Qu'est-ce que lire quand la lecture est décrite comme " en crise " et érigée en " grande cause nationale " ? Comment choisit-on les livres qu'on lit ? Quel regard porte-t-on sur les textes ? A partir de nombreux travaux issus de différentes disciplines, mais aussi d'entretiens menés avec des lectrices et lecteurs, cet ouvrage explore les " médiations " qui s'intercalent entre la production d'un texte et sa réception : le travail éditorial fait passer du texte au livre ; la critique et la médiation des professionnels du livre fabriquent sa valeur et sa visibilité ; l'école enseigne à lire, transmet catégories et hiérarchies et cherche à transmettre le goût de la lecture ; les politiques publiques et les bibliothèques encouragent la pratique ; les socialisations familiales et amicales la stimulent ; les dispositifs et sociabilités littéraires, des festivals aux rencontres d'auteurs et aux réseaux sociaux, lui permettent de se déployer. Autant de médiations qui, souvent à notre insu, produisent des effets sur les pratiques et les perceptions. Un éclairage original sur une pratique qui, des militants aux pratiquants, des enseignants aux professionnels du livre, fait consensus, mais recouvre une grande diversité, socialement construite, de points de vue et de manières de faire.
06/2023
Histoire des religions
Cérémonial des religieuses de l'Ordre de Saint Benoist. Partie 2
Cérémonial des religieuses de l'Ordre de S. Benoist. Partie 2 / . Livre premier divisé en deux parties... Date de l'édition originale : 1626 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Procédure pénale
Procédure pénale
Ce manuel de procédure pénale a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence. Reprenant la structure classique du plan de cours, cet ouvrage s'attache à donner aux lecteurs des clés de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclut ni l'exhaustivité ni la rigueur du propos. Pour ce faire, des rubriques systématiques scandent le cours et des exercices corrigés sont proposés en fin de chapitres.
07/2021
Procédure pénale
Procédure pénale
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Procédure pénale : - Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; - Des exercices d'application, corrigés et détaillés ; - Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.
07/2021
Procédure pénale
Procédure pénale
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre la procédure pénale .
10/2023
Droit
Procedure penale
Le cadre du procès, sa préparation et son jugement
07/1985
Préparation au CRFPA
Procédure pénale
Ce manuel de procédure pénale a été conçu afin d'assurer une préparation optimale à l'épreuve de l'examen d'accès au CRFPA. Il est composé d'une présentation de l'épreuve et de 24 fiches thématiques permettant d'aborder avec clarté et exhaustivité les connaissances à mobiliser lors de l'examen. Chaque fiche s'articule ainsi autour de 3 rubriques récurrentes : - un schéma de synthèse pour visualiser l'essentiel en un clin d'oeil, - une bibliographie complète pour aller plus loin et étoffer ses connaissances, - des cas pratiques corrigés pour se mettre dans les conditions de l'épreuve.
04/2022
Droit
Commentaire abrégé de la procédure civile, contenant l'explication du Code de procédure civile. suivi d'un recueil de formules d'actes
Commentaire abrégé de la procédure civile, contenant l'explication du Code de procédure civile : ... suivi d'un recueil de formules d'actes... / par Pascal Bonnin,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Littérature française
La vénérable Jeanne de Lestonnac, fondatrice de l'ordre des Filles de Notre-Dame
La stèle chrétienne de Si-ngan-fou. 1 / par le P. Henri Havret,... ; avec la collab. du P. Louis Cheikho,... [pour la IIIe partie]Date de l'édition originale : 1895-1902Sujet de l'ouvrage : Jingjing (prêtre du monastère du Ta-ts'in ; 07..-07.. ?). Daqin jingjiao liuxing Zhongguo beiCollection : Variétés sinologiques ; 7, 12, 20Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
04/2017
Actualité politique internatio
La Russie en guerre dans la crise de l'ordre
En mai 2008, Dmitri Medvedev est devenu président de la Russie, en échangeant avec Vladimir Poutine son poste de Premier ministre. Quelques mois plus tard, en août, la première échéance était la guerre en Géorgie. En mai 2012, Poutine est redevenu président et, deux ans plus tard, la crise latente en Ukraine s'est transformée en véritable guerre pour le contrôle du Donbass. Moscou s'est assuré en même temps le contrôle de la Crimée et, avec elle, la base navale de Sébastopol. En septembre 2015, l'intervention militaire russe en Syrie a commencé. Enfin, le 24 février 2022, avec l'invasion de l'Ukraine, c'est le début d'une nouvelle page, violente et tragique, des relations européennes et mondiales. Ainsi, La Russie en guerre n'est pas un titre sensationnaliste, mais bien la synthèse d'un élément qui caractérise la politique russe des quinze dernières années, un fil rouge de son évolution. Un fil qui s'entremêle, parfois même se noue, avec d'autres : l'un d'entre eux, c'est le fait que Moscou n'ait pas surmonté sa dépendance à l'égard du secteur énergétique. Le problème se résume ainsi : une restructuration souvent amorcée, mais jamais conduite à son terme. Un troisième aspect concerne la forme de l'Etat. La simplification commune oppose l'autoritarisme à la démocratie occidentale. Les comportements autoritaires du système politique russe sont manifestes, mais il est plus utile d'en identifier les facteurs déterminants. A cette fin, la conception marxiste qui renvoie aux variantes et gradations de la démocratie est assurément plus efficace. C'est dans ce cadre que l'on peut inscrire le concept de démocratie souveraine, comme se définit elle-même la forme politique particulière de la Russie, sans négliger le lien avec les relations internationales qui est compris dans cette définition. C'est la forme politique de l'Etat impérialiste russe, aujourd'hui engagé dans la guerre pour le partage de l'Ukraine. Et c'est l'Etat qui doit garantir l'exploitation des 65 millions de salariés qui, tout comme leurs camarades des métropoles occidentales, s'abstiennent en nombre toujours plus important lors des élections, dévoilant la nature des élections comme véritable instrument de représentation des intérêts bourgeois. Avec cette forme politique, la classe dominante russe cherche à faire valoir ses propres intérêts impérialistes à l'époque de tensions inédites qui se dresse devant nous : le temps nous dira quels en seront les résultats.
01/2023
Droit
Procédure pénale. 2e édition
Le droit pénal dit ce qui est mal, ce qui est puni par un châtiment, une peine. Mais pour sanctionner le malfaiteur, encore faut-il que quelqu'un ait agi en justice contre lui, que les preuves de l'infraction et de sa culpabilité soient rapportées, et qu'il soit jugé légalement. L'ensemble des règles relatives à ces événements constitue la procédure pénale. Suivant la formule consacrée, la procédure pénale est donc le droit pénal en action. Cet ouvrage présente de façon claire et synthétique, mais rédigée, les règles de procédure pénale applicables en France. Il expose les principes fondamentaux que doivent connaître les personnes qui se destinent aux professions de policiers, magistrats on avocats. Il est destiné aux étudiants de licence et de master mais aussi aux citoyens soucieux de connaître leurs droits et les pouvoirs des policiers et des magistrats. Cette nouvelle édition est à jour des principales dispositions de la loi numéro 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.
09/2019
Droit
Procédure pénale. 2e édition
La procédure pénale est devenue une matière complexe. Car, à la technicité imposée par le respect du principe de légalité, s'ajoute une diversification des formes de la réponse aux crimes, délits et contraventions qui s'est progressivement imposée dans un souci, non seulement d'individualisation, mais aussi d'efficacité. Néanmoins, la procédure pénale reste une discipline centrale. Sans elle, il n'y aurait pas de droit pénal : elle permet sa mise en oeuvre. Elle doit être maîtrisée par l'accusation et donne les meilleurs arguments à la défense. C'est elle qui donne au procès pénal son allure si médiatique mais aussi des traits de caractère irréductibles à tout autre. Afin d'éveiller l'intérêt du lecteur pour cette matière passionnante, les auteurs sont systématiquement partis des principes issus du droit à un procès équitable avant d'aborder dans le détail une réglementation qui tire sa légitimité de sa précision. Les exigences constitutionnelles et européennes sont constamment rappelées. Les illustrations jurisprudentielles les plus récentes ont été privilégiées. Olivier Mouysset est à L'origine des développements consacrés aux principes directeurs du procès pénal, à l'action publique et aux opérations de police judiciaire. Emmanuel Dreyer a rédigé les chapitres consacrés à l'action civile, à l'instruction ainsi qu'à la phase de jugement (voies de recours et autorité de la chose jugée, compris). L'ouvrage est à jour des lois n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la Justice du XXIe siècle, n°2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale, n°2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes et de la loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude ; sont également évoquées les principales innovations qui pourraient prochainement être introduites par le projet de Loi de programmation 2018-2022 et de réforme de La Justice. A ce titre, un tel ouvrage s'avère indispensable à l'étudiant qui découvre la matière comme à celui qui, préparant un examen ou un concours, souhaite mettre à jour ses connaissances. Des exercices corrigés sur des thèmes essentiels leur offriront, en toute hypothèse, un surcroît de compétence.
02/2019
Procédure pénale
Procédure pénale. 3e édition
Destiné aux étudiants en droit de L1 et de master, cet ouvrage de procédure pénale suit un plan pédagogique, en suivant les différentes étapes du procès pénal : - Principes directeurs de l'organisation et du déroulement du procès pénal - action publique - action civile - opérations de police judiciaire - information judiciaire - juridictions de jugement - voies de recours - autorité de la chose jugée Points forts - Inclus des exercices corrigés sur des thèmes essentiels pour s'entraîner aux examens - A jour de la jurisprudence récente française et européenne - Intègre les premières applications de l'importante loi du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice - A jour des dernières lois du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale, du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure, et du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
09/2023
Procédure pénale
Procédure pénale. 7e édition
A propos de l'ouvrage L'ouvrage expose les règles procédurales applicables depuis l'infraction jusqu'à son jugement : - cadre du procès de l'infraction : organisation judiciaire répressive, compétence des juridictions et principes fondamentaux du procès ; - objet du procès de l'infraction dans ses conséquences pénales et civiles : action publique et action civile ; - phases du procès de l'infraction : poursuite, instruction préparatoire et jugement, voies de recours. La procédure pénale contemporaine trouve sa source dans le Code de procédure pénale de 1958 qui ne cesse d'être réformé, le législateur cherchant en vain le point d'équilibre entre les intérêts de ceux qui, poursuivis, doivent bénéficier de garanties contre l'arbitraire et les intérêts de la société qui exige une répression efficace et rapide. La procédure pénale fait donc l'objet de multiples réformes, dont les annonces sont souvent une réponse politique à une demande des citoyens, comme le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire qui vient d'être présenté par le Ministre de la justice ; Points forts Un ouvrage par spécialiste de la matière, également auteur du Droit pénal général dans la même collection, l'un étant le complément de l'autre A jour des derniers textes et notamment du projet de loi/ou loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
09/2021
Procédure pénale
Procédure pénale. 8e édition
Destiné en premier lieu aux étudiants en licence de droit, ce manuel expose les règles procédurales applicables depuis l'infraction jusqu'à son jugement : - le cadre du procès de l'infraction : organisation judiciaire répressive, compétence des juridictions et principes fondamentaux du procès - l'objet du procès de l'infraction : conséquences pénales et civiles, action publique et action civile - les phases du procès de l'infraction : poursuite, instruction préparatoire et jugement, voies de recours. La procédure pénale ne cesse d'être réformée, car le législateur est toujours à la recherche du point d'équilibre entre les intérêts des personnes poursuivies qui doivent bénéficier de garanties et les intérêts de la société qui exige une répression efficace et rapide. L'ouvrage met l'accent sur ces réformes et les débats d'idées qui en sont à l'origine, avec des références à l'histoire et aux affaires criminelles retentissantes. Points forts A jour des dernières lois du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale, du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure, et du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
Procédure civile
Procédure civile. 7e édition
L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle : comment mener à son terme un processus judiciaire, tant en demande qu'en défense ? Comment vaincre successivement les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le choix de la juridiction adéquate, jusqu'à l'exécution du jugement, à titre provisoire ou définitif ? L'Europe est également très présente par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le procès équitable et par les règles communautaires. Le lecteur prendra rapidement conscience que, loin d'être une pure technique, la procédure est au service de la réalisation concrète des droits. Sans elle, les droits ne sont que des leurres, au mieux, des espoirs. Complet sur le fond et synthétique en la forme, assorti d'exercices pratiques, l'ouvrage épouse une présentation claire et pédagogique adaptée aux étudiants en licence ou en master de droit, mais également aux candidats au concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature ou à l'examen d'entrée à l'école du barreau. Par ailleurs, par son souci de revenir sans cesse aux grands principes du droit du procès contemporain, il donne satisfaction à tous ceux qui, juges, avocats, greffiers huissiers de justice ou simples amateurs de droit, sont en quête d'une présentation éclairée et éclairante de la matière. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions jurisprudentielles et règlementaires, notamment de la loi de programmation et de réforme de la Justice.
08/2021
Romans policiers
Des vacances hors procédure
Le Capitaine Louis Joubert, procédurier à la "crime " revient dans sa maison familiale dans le midi pendant ses vacances. A la gare il tombe inopinément sur son ami d'enfance, Henri Magnin devenu juge d'instruction qu'il avait perdu de vue après la fac. Alors qu'ils fêtent leur retrouvaille, Magnin est appelé sur une scène de crime. A sa demande, Joubert, bien qu'en vacances, va accepter par amitié de mettre son expérience de procédurier au service de l'enquête, tout en étant hors procédure légale. Le lecteur va suivre au jour le jour le déroulé de l'enquête jusqu'à sa conclusion, à travers les yeux du capitaine Joubert.
10/2021
