Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et legum delectus. Tome 1
Extraits
Droit
Preuves électroniques dans les procédures civiles et administratives
Les Lignes directrices sur les preuves électroniques dans les procédures civiles et administratives ont été conçues comme un outil pratique pour faciliter l'utilisation de ce type de preuves dans les procédures judiciaires. Leur objectif premier est d'aider les Etats membres du Conseil de l'Europe à adapter le fonctionnement de leurs mécanismes de règlement des litiges afin de remédier aux problèmes que posent les preuves électroniques dans les procédures civiles et administratives, et ainsi à renforcer l'efficacité et la qualité de la justice. Les lignes directrices portent sur le recueil à distance des preuves orales, l'utilisation des preuves électroniques, la collecte, la saisie et la transmission de preuves, la pertinence, la fiabilité, le stockage et la conservation, l'archivage, la sensibilisation, le suivi des normes techniques pertinentes, et la formation et l'éducation. Elles constituent le premier instrument international en la matière.
07/2019
BD tout public
Histoire(s) de femmes. 150 ans de lutte pour leur liberté et leurs droits
Histoir(e)s de femmes 150 ans de lutte pour leur liberté et leurs droits Traduit du norvégien par Aude Pasquier Il y a seulement 150 ans, hommes et femmes menaient des vies très différentes. Les femmes n'avaient pas le droit de voter, de travailler ou de posséder leurs propres biens, passaient de la tutelle de leur père à celle de leur mari... Ce n'est qu'au moment où elles ont commencé à s'organiser que les premiers changements sont arrivés. Responsabilités professionnelles, autonomie financière, contraception, avortement, droit de disposer de leur corps, élection d'une femme à la tête d'un état... De Harriet Tubman à Malala Yousafzai en passant par Olympe de Gouges et bien d'autres encore, cet album raconte sans détour, avec humour et émotion, les incroyables histoires parfois tragiques des femmes de l'ombre qui se sont battues pour faire évoluer les mentalités et les lois dans le monde. Des luttes qui inspirent encore aujourd'hui... !
02/2019
Droit des affaires
Droit public des affaires. 8e édition
A propos de l'ouvrage Cet ouvrage présente le droit public des affaires, droit des relations entre l'administration et les opérateurs économiques, qui regroupe droit public économique (administration de l'économie et entreprises publiques) et droit de la commande publique. Cette discipline repose sur trois piliers présentés successivement : - l'administration réglemente, influence, oriente, dirige ou protège le marché et ses opérateurs économiques - l'Etat ou les autres personnes publiques peuvent être eux-mêmes opérateurs fournisseurs de biens et de services sur le marché ; cette participation au marché est réglée par le régime juridique applicable au secteur public, composé d'entreprises publiques - les personnes publiques, en position de demandeurs sur le marché, engagent une relation de collaboration avec les opérateurs économiques, pour satisfaire leurs besoins Points forts De nombreux exemples et des illustrations de jurisprudence pour mieux appréhender la matière - Un auteur reconnu et spécialiste de la question - A jour de la loi d'accélération et simplification de l'action publique du 7 décembre 2020 (dite loi ASAP) et des jurisprudences internes et européennes les plus récentes
08/2021
Droit
Cours de droit naturel et politique. Leçon 1
Cours de droit naturel et politique , par M. de La Forest-d'Armaillé,... Première leçon Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
procédures civiles d'exécution
Complément naturel du droit des obligations et de la procédure civile, les procédures civiles d'exécution jettent un pont entre une fin recherchée par L'ordre juridique - l'exécution des obligations restées en tout ou partie inexécutées - et les méthodes employées pour y parvenir dans l'ordre prescrit par la loi. Le coeur de l'étude entreprise concerne les procédures civiles qui autorisent le créancier impayé à poursuivre individuellement l'exécution forcée de ses droits sur les biens de son débiteur. Elle s'attache aussi à examiner précisément, en amont, les mesures conservatoires qui garantissent une protection ad hoc au justiciable menacé de ne pas être rempli de ses droits. En aval, l'examen des règles propres aux procédures de distribution expliquera comment les créanciers concernés seront susceptibles d'être désintéressés au terme d'une phase de répartition des sommes obtenues. Soucieux de donner toute leur place au droit européen, au droit international et au droit des sûretés, l'ouvrage propose une analyse approfondie, claire et didactique d'une matière certes riche, mais singulièrement complexe. A jour des réformes les plus récentes et intégrant les dernières évolutions jurisprudentielles, cette étude scrute également, dans Le détail, les épineuses difficultés pratiques soulevées par [articulation entre les voies d'exécution et les procédures d'insolvabilité dans leurs dimensions commerciale et civile. Ce manuel de procédures civiles d'exécution est destiné aux étudiants de formation supérieure (M1 et M2) en droit privé. Il s'adresse aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens, en particulier aux huissiers de justice, aux avocats et aux magistrats. La matière des voies d'exécution qu'il couvre est conforme aux programmes des examens et concours d'accès à ces professions.
09/2019
Droit public
Le droit public en schémas. 2e édition
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche ; - des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel dédié au Droit public offre : - la mise en avant des distinctions fondamentales ; - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures.
07/2024
Physique, chimie
Les inventeurs et leurs inventions, histoire élémentaire des principales découvertes. dans l'ordre des sciences physiques
Les inventeurs et leurs inventions : histoire élémentaire des principales découvertes dans l'ordre des sciences physiques / par J. -H. Fabre,... Date de l'édition originale : 1881 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Continuités et discontinuités territoriales en droit public
Le droit s'inscrit traditionnellement dans des limites territoriales stables, afin d'organiser la répartition des compétences rationae loci des différents acteurs. Les découpages territoriaux qui en résultent peuvent être le fruit, au moins partiellement, de certaines formes de continuités territoriales. Ils sont néanmoins parfois inadaptés à l'appréhension de phénomènes qui obéissent à des partitions territoriales différentes de celles retenues par le droit, ou qui ne peuvent s'inscrire dans des cadres territoriaux stables parce qu'ils fonctionnement de façon dynamique, ou encore qui, immatériels, interrogent la pertinence du recours à la notion même de limite territoriale. Les territoires juridiques peuvent ainsi être construits à partir de continuités territoriales, humaines ou naturelles, mais sont aussi traversés par des continuités qui leurs sont étrangères et dont ils entravent l'appréhension, justifiant la création d'outils nouveaux capables de les saisir. Dans le même temps, le droit a parfois besoin de dépasser les discontinuités territoriales pour soumettre à un régime identique des territoires discontinus. Il institue alors une uniformité juridique au mépris des discontinuités territoriales.
06/2019
Droit international public
Le droit international public. 4e édition
Le but premier de cet ouvrage d'initiation, est de présenter le contenu du droit international à un public divers, sans cacher pour autant que la discipline demeure discutée, en raison des tensions et du surinvestissement massif (politique, idéologique, moral) dont elle est l'objet. Tout en montrant la pluralité des approches doctrinales possibles et leur concurrence, l'auteur met l'accent sur ce qui unit les internationalistes plutôt que sur ce qui les divise. A cet égard, une place particulière est accordée à l'étude du mode de fonctionnement du droit international, envisagé à travers l'analyse du concept débattu d'ordre juridique international.
11/2021
Gestion
Manager les paradoxes dans le secteur public
La presse professionnelle se fait régulièrement l'écho de paradoxes qui traversent le management dans le secteur public. Les paradoxes apparaissent au coeur des problématiques des managers comme une des formes centrales de management de ces structures. Peu de travaux de recherche ont porté sur l'analyse des paradoxes dans les organisations publiques. Cet ouvrage collectif se propose de regrouper les réflexions et analyses des chercheurs et des praticiens spécialistes de cette question. Pour analyser ces paradoxes, cet ouvrage procède en deux temps : d'une part, nous centrons la présentation des problématiques auxquelles sont confrontés les managers en les situant dans leurs contextes historiques, sociologiques et organisationnels ; d'autre part, nous procédons à une compréhension fine du phénomène étudié à travers des exemples de paradoxes analysés dans des contextes multiples d'organisations publiques (hôpitaux, collectivités territoriales, secteur de la culture, etc.). Ce second temps est un complément indispensable à l'analyse de ces contradictions, qui ancre les illustrations dans les pratiques des managers. Nous montrons la dimension contradictoire du management, à la fois en tant que moyen de gérer les paradoxes de ces organisations (p. ex. , mise en place d'un nouveau modèle d'organisation visant la réduction des tensions qui émaillent les situations du travail), et en tant que processus créateur de paradoxes (p. ex. , prôner le pilotage en renforçant le contrôle, développer des dispositifs de "désadministration" générant la mise en place d'un dispositif administratif complexe).
08/2019
Littérature française (poches)
Les athlètes dans leur tête
Qu'y a-t-il dans la tête d'un skieur en haut d'une piste ? Dans celle d'un footballeur avant de tirer au but ? Ou celle d'un cycliste tellement saoul qu'il ne voit plus la route ? Fascinés par l'exploit, Les sportifs sont prêts à tout pour une minute de gloire. Dressés au combat, ils n'en restent pas moins fragiles : des joies et des doutes les traversent, car du triomphe à la chute, il n'y a qu'un pas...
05/2012
Livres 3 ans et +
Un légume bleu dans le potager
Un album sur la satisfaction, le partage et le jardinage, pour cultiver ce qui est essentiel au bonheur. Sur la Lune, Lemmy, jardinier passionné, garde jalousement son somptueux potager et ne le partage avec personne. Plus solitaire encore qu'un oignon, il n'aime pas l'idée que les enfants puissent espionner ses légumes : personne ne doit perturber la croissance de ses précieuses plantules ! En plus d'être bougon, Lemmy est insatisfait, car un végétal manque à sa collection : un légume bleu.
04/2019
Droit international public
L'abus de droit en droit international public
L'abus de droit est une notion fréquemment employée en droit privé et désigne le fait d'exercer un droit de manière détournée, notamment lorsqu'on l'utilise dans le seul but de nuire à autrui. Depuis une dizaine d'années, cette notion est invoquée de plus en plus souvent dans les litiges internationaux (différends interétatiques, contentieux des droits de l'homme, contentieux de l'investissement, etc.) mais elle y est très critiquée et de nombreux auteurs dénoncent son inutilité. Le but de cette thèse est de s'interroger sur la place de l'abus de droit et sur les fonctions que cette notion exerce en droit international public. Points forts/novateurs : - Le sujet de l'abus de droit n'avait pas fait l'objet d'un traitement large recouvrant l'ensemble du droit international public depuis les travaux de Jean-David Roulet, en 1958. - Le sujet de l'abus de droit devait faire l'objet d'un traitement actuel car le contentieux international en la matière s'est largement développé depuis dix ans. Après des années de léthargie, c'est aujourd'hui une notion qui est très fréquemment invoquée, devant toutes les juridictions internationales. Cette thèse apporte donc un regard actualisé sur le sujet. - La notion a récemment fait l'objet de développements par la Cour internationale de justice (dans un arrêt rendu le 11 décembre 2020), et les apports de cet arrêt ont été intégrés dans la thèse. - Cette étude apporte un regard nouveau sur le sujet : contrairement à ce qui avait été défendu par Jean-David Roulet (Le caractère artificiel de la théorie de l'abus de droit), cette thèse soutient que l'abus de droit présente un caractère indispensable et constitue une notion axiomatique en droit international.
05/2021
Marchés publics
Droit des marchés publics
Une présentation du Droit des marchés publics applicable en 2021 Le Droit des marchés publics a fait l'objet d'une profonde réforme en 2015 qui a modernisé le cadre de la commande publique en le mettant ainsi en cohérence avec le droit communautaire de la commande publique qui a lui-même évolué. La loi d'accélération et de simplification de la vie publique, dite loi Asap, du 7 décembre 2020 a poursuivi ce mouvement en prolongeant notamment les délais lors des procédures de candidature, d'exécution des contrats par avenant et en mettant en place des démarches administratives simplifiées... Ces mesures ont pour effet d'adapter le droit de la commande publique pour permettre à ses acteurs, en cas de crise, de pouvoir poursuivre les procédures de passation et l'exécution de leurs contrats. Cette réforme entraîne également une renumérotation de certains articles du code de la commande publique. Cet ouvrage est à jour des nouvelles règles applicables en 2021 du droit des marchés publics. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour de tous les textes et des dernières actualités liés à cette matière
09/2021
Droit administratif général
Droit des biens publics
Un exposé complet du contexte historique et politique du droit positif. Le droit administratif des biens est la branche du droit administratif relative aux moyens matériels qui permettent à l'administration de satisfaire l'intérêt général. Ce Cours l'appréhende à travers la trilogie classique " Domaines / Travaux et ouvrages publics / Expropriation ". Toutefois, il place la logique de la propriété publique au coeur de la présentation. La trilogie est donc " ventilée " dans une présentation qui s'articule sur la dynamique des biens publics. Une première partie est consacrée à l'identification des biens publics (les domaines public et privé), à travers le prisme de la propriété publique - laquelle peut néanmoins être dépassée pour appréhender l'ouvrage public. Une seconde partie s'intéresse à la gestion des biens publics, entendue au sens large. Elle expose les modes d'utilisation des biens publics, présentés sous forme d'" échelle ". Par ailleurs, elle appréhende les différentes modalités de leur " circulation " (acquisitions et cessions). Dans cette perspective, les travaux publics sont des opérations immobilières portant majoritairement sur des biens publics ; l'expropriation est un mode parmi d'autres - et très spécifique - d'acquisition de biens publics. S'il rend compte du dernier état du droit positif, le Cours expose aussi le contexte historique et politique de sa maturation.
09/2023
Droit des biens
Droit des biens publics
Partant d'une définition organique des biens publics, l'ouvrage appréhende ceux-ci largement. Les questions classiques relatives à la distinction des domaines, à la définition de la propriété publique, à la protection ou à l'utilisation des biens publics sont abordées. Ce manuel propose, en outre, de présenter les biens publics de manière plus panoramique et de les étudier dans leur environnement normatif global. Ainsi, le droit public applicable aux biens publics sera mobilisé dans toute son amplitude, embrassant le droit public financier, le droit fiscal, le droit international public, ou le droit de l'urbanisme. Le plan renonce donc à la présentation dichotomique classique opposant le domaine public et le domaine privé, au profit du cadre général dans lequel ces biens s'inscrivent et de leur identification, en eux-mêmes et dans leur rapport avec les personnes publiques ; puis, la gestion des biens publics est abordée, avant d'analyser leur protection, pour finir en exposant les règles présidant à leur cession.
03/2022
Littérature française
Et leurs baisers au loin les suivent
Cassandre vient déclarer à la gendarmerie la disparition de son mari. Pourtant elle sait où il se trouve, et qu'il ne reviendra plus. Bientôt, elle reçoit de mystérieux courriers annonçant des révélations au sujet du passé de Léon. Que peut-elle ignorer de cet époux taiseux, qu'elle a aimé résolument un tiers de siècle durant dans le quotidien rugueux d'une ferme de Saône-et-Loire ? Et connaissait-il bien sa femme, son étrangère à la peau sombre qui ne lui a pas donné d'enfant et n'a cessé de rêver du lointain pays de ses ancêtres ? On ne mesure jamais les zones de violence que recèle toute vie, la part de mensonge que contient tout amour, la force des liens qui nous attachent à la terre et aux hommes. D'Haïti à la mer Egée, de l'Algérie au Mexique, de l'Antarctique aux Etats-Unis, ce roman fiévreux à l'écriture envoûtante explore les géographies intimes au hasard desquelles les fragiles destins humains s'abîment, se heurtent et malgré tout se bâtissent.
01/2016
Policiers
Sans droit ni loi
VILLE DE REIMS. Un dimanche soir. Caroline Dufrêne, une jeune femme qui élève seule sa fille de trois ans, est retrouvée pendue dans son appartement. Boris Thibert, jeune officier de police, se rend sur les lieux. C'est sa première affaire. A son arrivée, la porte est verrouillée. Aucune trace d'effraction, pas de témoin, pas d'indices. L'affaire est classée sans suite : c'est un suicide. Mais la mère de la victime en est persuadée : sa fille ne s'est pas suicidée, elle a été assassinée. Le jeune policier, hanté par cette sombre histoire, et touché par cette grand-mère désespérée, va découvrir que l'enquête a été délibérément bâclée. Dans quel but ? Qu'a-t-on voulu dissimuler ? En secret de sa hiérarchie, il se lance dans une enquête approfondie sans prendre conscience des risques qu'il court. Son manque d'expérience le conduira sur des pistes imprévues. Il comprendra alors que lutter contre les puissants n'est jamais sans danger...
11/2016
Littérature française
Les levures. leurs caractéristiques biologiques, physiologiques et leur biotechnologie
Les levures sont des acteurs essentiels intervenant dans divers domaines et l'intérêt qu'elles suscitent est dû à leur formidable biodiversité, leur polymorphisme, leur structure cellulaire de type eucaryote, leur mode de reproduction ainsi que leur physiologie. Elles représentent les microorganismes les plus exploités par l'homme dans le domaine de la pédagogie et diverses industries comme l'industrie chimique, pharmaceutique et cosmétique. Leur utilisation mérite d'avoir des connaissances approfondies sur toutes ses caractéristiques et c'est ce qui est traité dans cet ouvrage qui réunit les connaissances de bases et indispensables sur les levures ainsi que les informations récentes concernant le rôle qu'elles peuvent jouer au niveau du sol et avec la plante. Appuyés par des exemples et des références, il représente un outil de travail pour les étudiants, les enseignants, les chercheurs, les techniciens et les ingénieurs de laboratoires.
03/2022
Droit
L'hommage en droit public
Cet ouvrage est consacré à la question de " L'hommage ", phénomène culturel et social a priori étranger au vocabulaire juridique difficilement saisissable au sein de la matière juridique, mais dont il est pourtant possible d'observer certaines manifestations en droit public. Afin d'étudier cet objet a priori non juridique, l'adoption d'une perspective interdisciplinaire permet de jeter les bases d'une réflexion globale portant sur la manière dont le droit public envisage l'hommage et, réciproquement, dont l'hommage se déploie en droit public. Une première approche en trois temps, sous l'angle de la philosophie, de la philosophie du droit et du droit public, a tout d'abord permis d'identifier l'hommage en tant qu'objet d'étude susceptible de faire l'objet d'une analyse juridique. Dans un second temps, l'hommage a été étudié sous l'angle de ses diverses implications en droit public, en partant des multiples significations que lui attribue le langage courant. Historiquement, l'hommage renvoie, dans le système féodal, au rapport contractuel unissant le seigneur à son vassal : prêter hommage signifie alors " devenir l'homme de ". Cette approche historique permet ainsi de questionner l'actualité de cette forme d'hommage dans les rapports de droit public, particulièrement en droit constitutionnel. En outre, l'hommage renvoie à la dimension rituelle dont la société contemporaine est empreinte, et qu'un dialogue croisé entre un psychologue clinicien et des juristes publicistes permet d'analyser : "rendre hommage à" signifie saluer, célébrer, honorer. Il s'agit alors d'appréhender les manières dont le droit public fournit un cadre à l'expression de ce phénomène social. Cette question couvre un large champ thématique, allant de la réglementation des commémorations au choix des lieux de l'hommage (noms de rues, monuments...). De plus, l'hommage est également présent dans notre culture juridique. Le droit a en effet pour habitude de célébrer les auteurs, les grandes décisions, les textes fondamentaux... Cet élément de tradition, qui s'exprime aussi bien en droit positif (par exemple, à travers la jurisprudence) qu'en doctrine (les mélanges et colloques en l'hommage à...), se déploie dans l'ensemble des branches du droit, justifiant une approche comparatiste interne entre droit public et droit privé. Enfin, une discussion critique et interdisciplinaire a été menée autour de ce qui apparaît comme l'une des manifestations contemporaines de l'idée d'hommage : la thématique de la mémoire.
09/2019
Droit public
L'enquête en droit public
Assurément, l'enquête se trouve au coeur du droit public. Cette notion est pourtant souvent assimilée - au point d'être confondue - à l'enquête pénale, corollaire des investigations judiciaires. La recrudescence des commissions d'enquête parlementaires, l'importance des enquêtes publiques en droit de l'environnement et de l'urbanisme, le foisonnement des sanctions administratives par le biais du recours aux enquêtes administratives, les débats relatifs au contrôle des administrations ; ces manifestations traduisent, non seulement l'actualité de l'enquête en droit public, mais surtout la disproportion entre son recours et le désintérêt de la doctrine pour celle-ci. Par essence, ce pouvoir d'investigation est une prérogative de l'Etat, qui la prend en charge et en assure l'exécution, même si les enquêtes privées ont toujours existé. En cela, étudier l'enquête, c'est revenir au fondement-même du droit public : l'autorité. L'enquête assure à cet égard une fonction sociale éminente : l'information, qui seule, permet une décision éclairée.
07/2024
Sciences de la terre et de la
Les grandes lois de l'univers. Les origines des lois de la nature
La merveilleuse complexité de l'Univers émerge de plusieurs lois et de constantes fondamentales qui en déterminent la forme, l'échelle, le destin et la beauté. Mais d'où viennent-elles ? Peter Atkins explore l'origine de la conservation de l'énergie, de l'électromagnétisme, de la mécanique classique et quantique et de la thermodynamique, en montrant comment toutes les lois découlent de symétries profondes. Avec son esprit et son érudition caractéristiques, il décrit comment les lois de la nature peuvent surgir de pas grand-chose. Ou peut-être de rien du tout.
05/2019
Droit public
Le paradigme de la croissance en droit public
L'ouvrage rassemble les actes du colloque organisé par l'Université Sorbonne Paris Nord les 31 janvier et 1er févier 2022 livrant ainsi une réflexion par des juristes sur le thème de la croissance, thème fondamental dans un contexte de crise économique et sociale.
12/2022
Droit
Mélanges de droit public et de haute politique. Tome 2
Mélanges de droit public et de haute politique. Tome 2 / par Charles-Louis de Haller Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Manga
Tinta Run Tome 3 : La loi et l'ordre
Au Kap Methys, une nouvelle puissance déferle dans les veines d'Arty. Désormais conscient du sort de son père, le jeune homme n'a plus qu'une seule idée en tête : le venger ! L'Interforce est cependant sur ses talons et lui a envoyé le plus terrible châtiment qui soit : la terrifiante unité Tatum, qui remporte systématiquement ses combats en moins de cinq minutes...
02/2019
Droit international public
Droit international public général
Cet ouvrage propose une synthèse concise du droit international public général contemporain. Il présente les sources du droit international public et leur rapport avec le droit interne canadien ainsi que les sujets du droit international public. Il traite également des régimes juridiques fondamentaux des relations internationales, abordant à ce titre les compétences des Etats et les immunités, la responsabilité internationale et la protection diplomatique, le règlement pacifique et le règlement non pacifique des différends tels qu'ils sont enchâssés dans le système de sécurité collective de la Charte des Nations unies. La présentation tient compte de la pratique des Etats et de la jurisprudence. L'ouvrage s'adresse principalement aux étudiants en droit ainsi qu'aux étudiants d'autres disciplines s'intéressant à l'ordre juridique international (science politique, relations internationales, géopolitique) et ne requiert en principe aucune connaissance préalable en droit. Il permet aussi au praticien d'obtenir une vue d'ensemble succincte du droit international public général.
02/2022
Droit public
Droit public. 23e édition
Le droit public interne est une branche du droit comprenant l'ensemble des règles de droit qui régissent l'Etat, les personnes publiques et leurs relations avec les particuliers. Retrouvez les quatre principales matières du droit public interne : le droit constitutionnel (principes généraux, systèmes politiques étrangers, évolution des institutions, Ve République) et les libertés fondamentales, le droit administratif (organisation administrative française, activités de l'administration, analyse de la juridiction et du contentieux administratif, personnel de l'administration) et les finances publiques (grandes règles du droit budgétaire et du système fiscal français). Cet ouvrage est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux qui préparent des concours administratifs. Il intéressera aussi tous ceux qui, même non juristes, veulent aborder, de façon simple, le droit public français.
12/2021
Droit public
Droit public. 17e édition
Cet ouvrage, clair et complet, traite à la fois du droit constitutionnel (l'Etat, les institutions politiques, le système démocratique, la Ve République...) et du droit administratif (les collectivités locales, la justice administrative, les services publics...), y compris dans ses applications (les personnels de l'Administration, le domaine public, les travaux publics, le droit de l'urbanisme et de la construction, l'aménagement du territoire...). Il correspond exactement aux programmes et à l'esprit des concours administratifs internes ou externes catégories A et B (IRA, Inspecteur des impôts, du trésor, des douanes...) ainsi qu'aux préparations dispensées pour ces concours dans les IPAG, CPAG et IEJ... Avec de nombreux documents et tableaux, ce livre s'adresse à tous les candidats juristes ou non juristes. Cette 17e édition reprend les éléments développés dans cette collection : les fiches "l'essentiel" en fin de chapitre pour synthétiser les éléments à retenir et des "sujets de concours" les plus récents.
02/2023
Sciences politiques
La performance en droit public et science politique
Fruit d'un colloque organisé les 16 et 17 septembre 2015 à la faculté de droit et de science politique de l'université de Rennes 1, cet ouvrage rassemble des écrits, relevant à la fois des disciplines scientifiques du droit public et de la science politique, consacrés à l'examen de la notion de performance. Celle-ci, par son caractère polymorphe, se prête tout particulièrement à l'approche transdisciplinaire de cette recherche universitaire. Il y est exposé comment et pourquoi différents secteurs du droit administratif (la responsabilité administrative et financière, la fonction publique, la commande publique, l'environnement, le service public), de droit constitutionnel (la loi, le Parlement) et de science politique (la cybercriminalité, la démocratie) se retrouvent progressivement irrigués par les exigences de performance.
03/2019
Droit
Cours de droit naturel. Faculté des lettres de Paris. Tome 1
Cours de droit naturel : professé à la Faculté des lettres de Paris. Tome 1 / par Th. Jouffroy ; [édité par C. Mallet] Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
