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La quérulence. Quand le droit et la psychiatrie se rencontrent

Extraits

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Psychologie, psychanalyse

Sommeil, rythmes et psychiatrie

Les troubles du sommeil en psychiatrie sont extrêmement fréquents et couramment associés aux pathologies psychiatriques et neurologiques dont ils peuvent être la première, voire la seule manifestation. La recherche clinique des dernières années a mis en évidence les lourdes conséquences des troubles du sommeil en santé publique et plus particulièrement en psychiatrie (automédication et escalade thérapeutique, prise de psychotropes hypnotiques inefficaces, rechute de pathologies psychiatriques chroniques, majoration du risque suicidaire, résistance thérapeutique...). L'objectif de cet ouvrage est de dresser le tableau général des troubles du sommeil et des rythmes dans les pathologies psychiatriques les plus fréquemment impactées et de donner au lecteur des pistes d'exploration, de diagnostic, d'explication physiopathologique et de prise en charge, selon les dernières recommandations reconnues dans la littérature scientifique.

06/2016

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Psychiatrie

Psychiatrie et vie sociale

Cet ouvrage traite des troubles psychiatriques tels qu'ils se présentent dans la vie familiale, professionnelle ou sociale. En s'imposant un langage clair et dépourvu d'hermétisme, l'auteur décrit les névroses et les troubles de la personnalité, les maladies psychologiques, les psychoses, les troubles dus à une lésion diffuse du cerveau chez l'adulte et l'enfant. Il les envisage ici principalement dans la relation concrète entre l'individu et son milieu. Il met l'accent sur la prévention, la détention précoce, la réadaptation et sur l'attitude à adopter par l'entourage micro- et macro-social.

04/2022

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Philosophie du droit

Droit de la "guerre atypique". Réflexions sur le lawfare, le droit de la guerre économique et informationnelle

Dans cet essai, l'auteur fait le constat que parallèlement au droit des conflits armés, il existe un droit des conflits non armés et donc "atypiques" , tels que les cyber attaques, les campagnes de manipulation de l'information, les actions dirigées contre des sociétés transnationales ou encore l'application de sanctions économiques, qui sont ressenties comme des agressions ou mises en oeuvre à cet effet. Par ailleurs, le lawfare, très utilisé par les militaires, consiste à utiliser des règles de droit pour les réinterpréter ou proposer des règles alternatives, autrement dit à exercer une forme de "guerre du droit" . Il existerait donc un ensemble de règles juridiques internes ou internationales visant à créer un dommage aux intérêts fondamentaux d'un Etat, que l'auteur analyse comme un droit de la guerre atypique dans cet essai. Il étudie ainsi : - les contours du droit de la guerre atypique : contexte et forme de la guerre atypique (guerre économique, guerre informationnelle, lawfare...) - les outils juridiques : le droit de la guerre atypique économique (sanctions économiques, application extraterritoriale de règles de droit interne, protection des investissements) et le droit de la guerre atypique informationnelle (cyberattaques, cyber-espionnage, campagnes de manipulation de l'information, lois anti Fake News, provocation au terrorisme) Points forts Une étude inédite du droit de la guerre, qui prend un relief à l'heure de la guerre en Ukraine

11/2023

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Actualité et médias

Chroniques de l'ancien monde. Quand la droite s'est perdue

"La droite ne s'est pas méfiée. Elle ne s'est pas remise en question. Elle pensait que tout allait changer pour que rien ne change. Ca, c'était le scénario prévu. Mais tout s'est déréglé... J'ai eu la chance d'être le témoin, modeste, mais privilégié, de ce moment où toutes les certitudes du monde d'avant ont été emportées. Ce moment où la droite n'a pas vu qu'elle allait perdre l'imperdable. Ce moment où elle s'est finalement perdue. Ecrites au fil de ces mois, voici les chroniques subjectives d'un moment politique exceptionnel." G. D.

11/2017

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Introduction historique au dro

Introduction historique au droit de la famille. Droits de l'Antiquité, juslexque, droit français, droit musulman, 2e édition

Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution. Ce sont des institutions millénaires, plus anciennes que la Torah, l'Evangile ou le Coran, à l'aune desquels certains les évaluent. Mais pour le juriste, les religions, aussi respectables fussent-elles, ne peuvent pas être notre code. Nous ne devons pas davantage nous polariser sur la prétendue nature des choses. L'être humain n'a jamais cessé de transformer celle-ci et l'évolution de l'humanité s'est opérée en s'élevant au-delà des pesanteurs imposées par la nature. La biologie non plus ne peut pas être notre code. Ce livre est volontairement concis. Les analyses visent davantage à recueillir un esprit qu'à décrire dans le détail des règles, qui ne sont plus applicables. Par ailleurs, à l'heure de la fée Google, il n'est plus nécessaire d'essayer d'expliquer en deux lignes ce que n'importe quel étudiant connecté sur son terminal de poche peut apprendre d'un seul clic, sans perdre son temps à feuilleter des pages et des pages. Cet ouvrage est tout ce que cet étudiant ne trouvera pas sur Internet : la présentation des grands axes de l'évolution, à travers la vision d'un professeur, éclairée par trente ans d'enseignement et débarrassée de tout parti-pris dogmatique.

07/2024

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Psychiatrie

Manuel de psychiatrie. 4e édition

Cette 4e édition du Manuel de psychiatrie présente aux étudiants en médecine aux psychiatres en formation ainsi qu'aux spécialistes des sciences humaines et sociales l'ensemble de la discipline de façon exhaustive et non dogmatique. Cet ouvrage de référence s'enrichit de nombreuses mises à jour concernant des aspects de la psychiatrie qui ont fait l'objet d'avancées récentes notamment : l'épidémiologie des troubles mentaux ; l'imagerie la génétique et la neurobiologie ; les aspects cliniques des troubles mentaux de l'adulte l'adolescent et la personne âgée ; les répercussions du changement de perspective entre la psychiatrie clinique traditionnelle et le concept de santé mentale ; les traitements biologiques psychotropes en se référant à la NbN (nomenclature fondée sur les neurosciences) et non médicamenteux ; les psychothérapies classiques et innovantes ; la réhabilitation ; les recommandations internationales consacrées à des algorithmes de décisions thérapeutiques ; les conduites à tenir rédigées de façon très pratique sous la forme de fiches brèves. Ainsi 195 auteurs psychiatres pédopsychiatres psychologues cliniciens psychanalystes mais aussi neurologues généticiens biologistes ou pharmaciens ont contribué à ce Manuel de psychiatrie intégrant les modèles théoriques et les meilleurs outils à utiliser dans les différents champs d'application de la psychiatrie.

10/2021

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Essais psychiatrie

Promesses et limites de la psychiatrie personnalisée. Enjeux pratiques, épistémologiques et éthiques

La popularité du concept de médecine personnalisée et de médecine de précision en recherche clinique, dans les sciences biomédicales, les politiques de santé et le discours public est stimulée par les progrès de la génomique et de la biologie moléculaire, ainsi que par les nouvelles technologies de santé connectée - l'engouement pour la recherche de biomarqueurs promettant de mieux caractériser les maladies, leur stade de développement et leur pronostic. Ce concept étend aujourd'hui son utilisation au-delà du contexte des pathologies moléculaires comme les cancers pour faire son entrée en psychiatrie. Quelle légitimité et quelle pertinence a cette extension ? Quels apports au-delà des promesses peuvent-ils raisonnablement se dessiner dans la connaissance des troubles mentaux et surtout leur prise en charge clinique ? Qu'en est-il véritablement des applications actuelles, cliniques, technologiques ? Que nous disent ces courants en faveur d'une psychiatrie de précision de l'évolution de la psychiatrie ? Cet ouvrage a pour objectif un croisement des regards sur les recherches contemporaines en psychiatrie à partir de différentes disciplines : la psychiatrie, mais aussi la philosophie, l'anthropologie, l'éthique et la sociologie.

05/2023

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Droit européen de la concurren

Droit de la concurrence. Droit interne et droit de l'Union européenne, 9e édition

A propos de l'ouvrage Ce manuel présente l'ensemble du droit de la concurrence. Il analyse tout d'abord les notions fondamentales du droit de la concurrence, avant de s'intéresser aux règles de concurrence applicables aux entreprises, puis à celles applicables aux Etats membres de l'Union européenne. Sont ainsi abordés la notion de marché, le contrôles des concentrations entre entreprises, la prohibition des comportements anticoncurrentiels, l'encadrement des aides d'Etat, les obligations des Etats membres... Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la question - Des encadrés avec des extraits de jurisprudence et de textes légaux pour un accès direct aux documents Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.

10/2021

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Droit

Droit économique de la CEMAC et pratiques anticoncurrentielles. Entre droit communautaire et droit camerounais de la concurrence

Le droit communautaire de la CEMAC et le droit camerounais entretiennent essentiellement des rapports de convergence et de complémentarité en matière de concurrence. Cet ouvrage examine ces rapports aussi bien sur le plan matériel que sur celui des institutions. Il s'adresse aux étudiants des facultés de sciences juridiques et des écoles de commerce, aux praticiens du droit et à tous ceux qui s'intéressent au droit économique.

04/2018

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Droit international privé

Les conventions d'actionnaires et le droit de la société anonyme en droit suisse

DROIT SUISSE Portant sur un thème dont l'importance pratique est plus que jamais d'actualité, cette troisième édition de l'ouvrage paru initialement comme thèse de doctorat en 2006 présente de manière approfondie le rôle des conventions d'actionnaires dans le cadre de la vie des sociétés anonymes et donne des pistes de réflexions à tous ceux qui sont appelés à étudier, négocier, rédiger ou interpréter des conventions d'actionnaires. Après une présentation des principales questions que soulèvent ces conventions, il met l'accent sur le cadre légal dans lequel elles s'inscrivent ainsi que sur les restrictions à la liberté contractuelle imposées par les dispositions du CO. Cette étude aborde également méthodiquement les principales dispositions que l'on rencontre dans une convention d'actionnaires en rapport notamment avec la répartition des pouvoirs au sein de la société visée et les transferts d'actions entre actionnaires.

01/2022

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Famille

Le droit de la famille en tableaux

L'objectif de la collection " Le droit en tableaux " est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques.

03/2024

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Philosophie

La politique, le droit

Tout ce dont l'étudiant a besoin pour le sujet 2021 de Philosophie du concours de l'ENS Lyon et de la banque commune attachée. Comme tous les Clefs-concours, l'ouvrage est structuré en trois parties : - Repères : le contexte historique - Thèmes : comprendre les enjeux du programme - Outils : pour retrouver rapidement une définition, une date, un personnage, une référence

01/2021

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Philosophie du droit

La coopération & le droit

Fruit d'un colloque organisé le 11 mars 2021 par les doctorants du Centre de recherche juridique POTHIER de l'Université d'Orléans et enrichi de contributions supplémentaires, l'ouvrage est l'occasion d'interroger les rapports entre la coopération et le droit. Entendue comme l'action de participer avec une ou plusieurs personne(s) à une oeuvre commune, la coopération sert-elle efficacement les objectifs divers, mais souvent guidés par l'intérêt général, que le droit se propose d'atteindre et si oui, de quelle manière ? Représentant de nombreuses branches du droit, les contributions de cet ouvrage esquissent quelques éléments de réponse. Pour commencer, les rapports entre coopération et droit ne semblent pas toujours harmonieux. La coopération recherchée par le droit n'apporte ainsi pas systématiquement les effets positifs escomptés, soit qu'elle peine à atteindre les objectifs qui lui étaient assignés, soit qu'elle génère des conséquences défavorables pour les personnes. Inversement, une coopération plus spontanée vient quelques fois pallier la rigidité dont le droit peut faire preuve. Enfin, les contributions montrent également que l'opposition entre coopération et conflit doit souvent être dépassée au profit d'un équilibre et d'une complémentarité entre eux.

07/2023

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Droit des transports

La voiture et le droit. Aspects de droit pénal, social, commercial et fiscal

DROIT BELGE L'automobile est devenue un véhicule incontournable de notre civilisation moderne. Plus qu'un moyen de transport, elle a pu symboliser un outil de liberté individuelle, un marqueur social, une rémunération, etc. Elle est donc au coeur du quotidien d'un grand nombre de personnes. Aujourd'hui, la multiplication des automobiles est devenue un véritable défi pour nos sociétés. Son développement a généré d'importantes difficultés, que ce soit au niveau de la sécurité routière, au niveau écologique ou au niveau de la mobilité. La volonté du Bulletin Juridique & Social a donc été de consacrer cet ouvrage à certains aspects juridiques de l'utilisation de la voiture. Dans l'optique de l'interdisciplinarité du Bulletin seront notamment développés des sujets : . de droit pénal (car-jacking, déchéance du droit de conduire, usage d'un véhicule pour commettre une infraction, etc.) ; . de droit social (responsabilités civile et pénale des travailleurs et employeurs, aspects rémunératoires, car policy, etc.) ; . de droit commercial (financement et vente) ; . de droit fiscal (fiscalité des avantages en nature, budget mobilité, etc.) ; et . de droit de l'énergie (l'intégration des véhicules électriques dans le marché de l'électricité).

03/2023

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Psychiatrie

Crise sanitaire et psychiatrie. La psychothérapie institutionnelle comme dispositif de traversée

Cet ouvrage propose une immersion au sein d'un service de psychiatrie publique bouleversé par la première vague de la Covid-19. Au fil de cette étude anthropologique, les verbatims nous invitent au plus proche des soignants, comme des soignés, d'une institution orientée par la psychothérapie institutionnelle. Cette orientation psychothérapique insiste sur l'organisation collective de la vie quotidienne. L'un de ses outils : le club thérapeutique, est pensé comme une "machine à créer des crises et à les traverser" . Par-delà la pandémie, le collectif questionne la notion même de crise en psychiatrie, il s'en fait une médiation. La crise sanitaire devient l'occasion de révéler les crises institutionnelles comme les crises les plus singulières, dans leurs expressions groupales. Les acteurs témoignent de leurs doutes, de leurs appuis, de leurs créativités ainsi que de leurs manières de relire leurs trajectoires, de poursuivre les soins.

10/2022

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Psychiatrie

Dans la peau d'une interne en psychiatrie

A travers le parcours d'une interne en psychiatrie, ce texte témoigne d'une pratique médicale et d'une vision du soin en train de se forger. Il interroge la genèse du métier de psychiatre et tente de définir des notions centrales dans la formation : l'intime, l'écoute, le rôle. Dans une mise en récit de rencontres et de consultations psychiatriques, l'auteur rend compte de sa subjectivité dans le lien avec le patient et aborde la relation de soin comme des intimes en présence. Une écriture vive et rafraichissante, non dénuée d'humour, qui vient déjouer la tendance standardisée de la médecine et de la psychiatrie.

06/2023

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Philosophie du droit

Le droit et les Fables de Jean de la Fontaine

Fabuliste engagé du XVIIème siècle, Jean de La Fontaine est entré dans la culture populaire internationale. Ses fables enseignées dès le plus jeune âge ont marqué notre culture générale voire façonné, consciemment ou inconsciemment, notre savoir être. Il convient pour les juristes que nous sommes devenu. e. s d'interroger l'influence et l'avenir de cet héritage sur nos domaines de spécialités. Ainsi, la pensée de Jean de La Fontaine peut-elle éclairer le droit ? Les morales et l'esprit de son oeuvre littéraire sont-ils encore d'actualité ? En quoi ses fables peuventelles nous amener à requestionner notre méthodologie ? Autant de questions qui nous mènent à replonger avec plaisir dans les allégories de Jean de La Fontaine et à contribuer à notre échelle à penser le Droit. Ce colloque est bien sûr ouvert à toutes les disciplines juridiques. Nous attirons toutefois votre attention sur le fait qu'une journée d'étude sur le même thème s'est tenue il y a quatorze ans et a donné lieu à une publication1. Durant cette journée ont été étudiées : - La laitière et le pot de Lait (investisseur boursier) - Le laboureur et ses enfants (droit de propriété à Madagascar) - Les loups et les brebis (droit des contrats, transaction)

11/2023

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Psychologie clinique

Psychiatrie et Santé mentale. 3e édition

Une approche intégrée entre le manuel et les ressources complémentaires, avec des exercices pour faciliter la compréhension des chapitres en santé mentale, des mises en situations concrètes et des études de cas évolutives pour développer le jugement clinique, permet à l'étudiante d'être mieux outillée pour les stages et pour la préparation à l'examen de passation de l'OIIQ. Des vidéos pour modéliser les bonnes pratiques et des extraits exclusifs de la série Mon fils soutiennent le "ré-investissement" des contenus du manuel dans une simulation réelle.

11/2022

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Littérature française

La protection des droits des migrants. Entre le droit international et le droit national Etude du cas marocain

L'adhésion des Etats dans des organisations interétatiques, notamment l'ONU, exige l'acceptation d'une pratique juridique, fondée sur des valeurs universelles au détriment de la souveraineté. Cette situation qui menace la souveraineté n'est pas la bienvenue pour certain. "Les migrations ne sont pas un défi mais un phénomène - elles ne disparaîtront pas" . Cependant, les violations qui y sont liées ne peuvent pas continuent à jamais. D'où vient l'obligation de réfléchir à des moyens de protection efficients et durable. La croissance excessive du phénomène, la diversité de ses causes, la complexité de ses résultats, et l'évolution constante des violations à l'égard des migrants ; appel la communauté internationale à revoir les approches dont on traite le phénomène jusqu'à nos jours. L'ambition du Maroc de mener à bien ses relations avec la communauté internationale, le pousse à harmoniser son arsenal juridique avec le standard international, est édifier ses politiques publiques sur le socle solide des valeurs universelles des droits de l'Homme.

03/2022

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Méthodes de travail

Méthodologie de la recherche et de la rédaction en droit

Un ouvrage de référence dans la conception et l'élaboration d'un travail scientifique dans le domaine juridique Cet ouvrage expose les aspects d'ordre théorique et pratique sur la méthodologie de la recherche et de la rédaction en droit. Un document de référence destiné à orienter son lecteur dans la conception et l'élaboration d'un travail scientifique dans le domaine juridique.

11/2022

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Psychologie, psychanalyse

Neuropsychologie en psychiatrie

Les plus grands spécialistes francophones de psychiatrie et de neuropsychologie pour détailler les pratiques et intervention neurocognitives et psychologiques dans le traitement des syndromes psychiatriques. Les syndromes psychiatriques et leurs traitements affectent profondément les fonctions cognitives, psychologiques et neurologiques des patients. Au-delà de la prise en charge purement psychiatrique, les patients font donc l'objet d'une prise en charge cognitive et neuropsychologique qui leur permet d'améliorer les conditions de leur autonomie, du retour à la vie sociale – par exemple, les syndromes dépressifs s'accompagnent de troubles des fonctions exécutives et de la mémoire. Cet ouvrage réunit les plus grands spécialistes francophones de psychiatrie et de neuropsychologie pour détailler les pratiques et intervention neurocognitives et psychologiques dans le traitement des syndromes psychiatriques : schizophrénie, syndromes dépressifs, addictions, troubles du spectre autistique, syndrome de stress post-traumatique, etc.

09/2019

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Neurologie

Neuromodulation en neurologie et en psychiatrie

La neuromodulation comprend toutes les techniques ciblant des sites spécifiques du système nerveux dans le but de réduire les symptômes ou de restaurer une fonction. Grâce aux progrès et aux connaissances acquises ces dernières années elle constitue désormais une alternative thérapeutique pour nombre de pathologies en neurologie ou psychiatrie chez des patients en échec thérapeutique médicamenteux ou pour épargner les médicaments et limiter leurs effets secondaires parfois majeurs. Après le rappel des notions de base en neuroanatomie et neurophysiologie l'ouvrage présente les différentes méthodes disponibles (mode de fonctionnement efficacité sécurité etc.) et leurs indications en psychiatrie (notamment la dépression résistante aux traitements la schizophrénie les TOC le TDA/H les troubles liés à l'usage de substances) et en neurologie (la douleur chronique les migraines les troubles du mouvement l'épilepsie la maladie d'Alzheimer etc.). Fondé sur la littérature scientifique internationale et les principales études de validation des techniques l'ouvrage apporte tous les éléments nécessaires aux cliniciens pour comprendre les différentes modalités de neuromodulation et leurs applications en pratique en fonction de la pathologie et de sa sévérité. Des algorithmes permettent de situer la place de la neuromodulation parmi l'arsenal thérapeutique disponible selon la situation du patient. L'ouvrage s'adresse ainsi aux neurologues aux psychiatres aux algologues et aux médecins rééducateurs ainsi qu'aux neurochirurgiens pour les guider dans une pratique ' interventionnelle ' davantage personnalisée en fonction du patient. POINTS CLES ¿ Les différentes méthodes de neuromodulation et leurs applications en psychiatrie et neurologie. ¿ Les connaissances scientifiques actuelles adaptées pour la pratique clinique. ¿ Des thérapies encore mal connues malgré leurs bénéfices pour les patients.

04/2023

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Droit

Le nazisme, l'apartheid et le droit. Quand l'injustice se fait loi

Quel est le point commun entre un Juif allemand au temps du nazisme et un Noir sud-africain durant l'apartheid ? Dès leur conception, l'un et l'autre sont marqués pour la vie et le jour de leur naissance coïncide avec celui de leur condamnation. Le Juif parce qu'il n'est pas "aryen" et le Noir parce qu'il n'est pas Blanc. Telle est la loi de l'Etat raciste ! Cette discrimination raciale était le fruit d'un travail minutieux auquel se consacraient avec enthousiasme des milliers de juristes. Rien n'était laissé au hasard et les juges n'étaient pas les moins empressés à sévir contre les victimes de cette ségrégation. En Allemagne, un tribunal a jugé "qu'un Juif s'apprêtant à avoir des rapports avec une femme allemande ne peut se contenter des allégations de celle-ci sur sa prétendue ascendance juive. Il doit s'employer à obtenir des preuves écrites et satisfaisantes de son statut". En Afrique du Sud, un juge devant lequel comparaissait une femme venant du Transkei qui séjournait illégalement au Cap et qui plaidait qu'elle allait mourir de faim dans ce bantoustan misérable, lui rétorqua : "Vous mourrez de faim au Cap. Vous pouvez aussi bien le faire chez vous !" Alors que le virus du racisme continue à distiller son poison un peu partout dans le monde, ce récit documentaire relate deux expériences historiques d'Etat raciste, en s'attachant plus particulièrement au rôle des juristes. Appliqué sans réflexion critique, par conformisme ou simple routine, le positivisme juridique recèle un piège qui peut se révéler mortel pour ses victimes auxquelles est refusé ce qu'on nomme justement le secours de la loi. Se souvenir des errements du passé peut aider les faiseurs de lois et ceux qui les appliquent à déjouer ce traquenard.

05/2016

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Littérature française

La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !

Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?

03/2021

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Propriété littéraire et artist

La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins

Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.

03/2021

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Droit

Le droit de la famille en QCM. 4e édition

Cet ouvrage aborde les principaux thèmes du droit de la famille: - le couple hors mariage, - le mariage, - le divorce, - la filiation par le sang, - la filiation adoptive, - les effets du lien de filiation. Il est destiné aux étudiants en Licence Droit et AES

01/2017

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Droit

La Terre & le Droit. Du droit civil à la philosophie du droit

La terre n'échappe pas à la Modernité : elle s'insère au coeur d'une série de problématiques dont l'instrumentalisation en fait l'un des enjeux majeurs de la réflexion juridico-politique contemporaine. C'est dans cette perspective qu'Alexandre Zabalza se propose d'isoler les représentations juridiques de la terre, puis d'analyser les fondements philosophiques qui la destinent au monde moderne. Les contours de la notion trahissent un glissement de sens à l'intérieur de la règle de droit. Les figures classiques, envisagées sous les prismes du "territoire" comme du "fonds de terre" (séculairement associées à la souveraineté et à la propriété) semblent désormais devoir cohabiter avec de nouvelles exigences environnementales, identitaires ou humanitaires... A partir de là, l'auteur, tout en mesurant les enjeux politiques et métaphysiques liés aux différentes approches scientifiques, écologiques, symboliques, éthiques et politiques de la terre tente de réfléchir sur le sens profond d'une telle mutation. Ce faisant, il redonne à la notion de terre une amplitude conceptuelle et opératoire dans l'univers du droit de manière originale.

06/2007

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Droits de l'homme

Le droit de la vie humaine

La double nature du droit de la vie humaine : droit au respect de la vie et droit sur la vie Le big-bang provoqué par la rencontre de la vie humaine et du droit a entraîné la création d'une multitude de prescriptions juridiques ayant la vie humaine pour objet. Malgré leur caractère hétérogène, il est possible de discerner une structure commune à laquelle elles sont rattachées, offrant aux relations entre la vie humaine et le droit une certaine stabilité de même qu'une unité. Le droit de la vie humaine constitue la notion structurante de ces relations. Mobilisé comme nouvelle clé de lecture, le droit de la vie humaine doit permettre d'identifier l'ensemble des dynamiques qui les font osciller. Précisément, le droit de la vie humaine est traversé par des courants contraires. Un premier élan emploie le droit comme instrument au service de l'intensification du respect accordé à la vie. Un second courant libéral tend à solliciter l'exercice d'une maîtrise sur la vie, reflet du mouvement de subjectivisation des droits et libertés fondamentaux dont la valorisation de l'autonomie personnelle constitue le ferment. Le droit de la vie humaine possède donc une double nature, le droit au respect de la vie forgeant sa nature objective, le droit sur la vie dévoilant sa nature subjective. D'emblée, ces deux droits pourraient sembler antagonistes. Vérifier le degré de subjectivisation du droit de la vie humaine permet toutefois de nuancer l'influence de ce phénomène à son égard. Chargé d'instaurer un juste équilibre entre ces deux pôles, l'Etat s'érige en gardien du respect de la vie, le déploiement du régime de maîtrise sur la vie étant contrôlé, voire réfréné. Les rapports de force qui s'affrontent au sein du droit de la vie humaine se révèlent être disproportionnés au profit du droit au respect de la vie. Le dédoublement du droit de la vie humaine permet au droit au respect de la vie et au droit sur la vie de coexister sans provoquer leur neutralisation mutuelle.

04/2023

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Histoire du droit

La littérature & le droit. 2e édition

Hommes de lettres et gens de justice entretiennent depuis toujours des relations privilégiées. Les premiers juristes n'étaient-ils pas d'abord des grammairiens, rompus aux subtilités de la langue française ? A l'époque moderne, la plupart des écrivains classiques sont formés au droit et les grands juristes, baignés dans les humanités, marient dans leurs ouvrages le souci de la technique et la recherche de la perfection du langage. Ensemble, ils ont contribué à la promotion d'un droit français propre dont nous sommes les héritiers. Comme Montesquieu collectait dans sa Collectio juris les textes juridiques essentiels à sa formation de magistrat, cet ouvrage propose, à travers un large choix d'extraits, du Roman de Renart à Albert Camus, un parcours au coeur de ce patrimoine propre à éclairer le droit, ses sources et l'exercice de la justice. Alternativement tendre, amusé ou sévère, le regard porté par la littérature sur le droit nous invite à saisir la richesse de notre histoire judiciaire en même temps que la poésie du droit français. Accompagné d'une présentation introductive des auteurs ou des oeuvres sélectionnés, ainsi que d'un appareil bibliographique, le texte y tient la première place. Cet ouvrage s'adresse aussi bien au grand public curieux qu'aux juristes débutants ou confirmés en quête d'une surprenante promenade littéraire.

12/2021

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Religion jeunesse

La Création. Quand Dieu crée le ciel et la terre

Quand Dieu crée le ciel et la terre... A partir de 3 ans

10/2002