Une limite à l'exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil
Extraits
Romans historiques
Rome à la conquête du Nil. L'expédition de Néron au coeur de l'Afrique
66 après Jésus-Christ. L'empereur Néron envoie son tribun Claudius Emilianus en Egypte afin de découvrir les sources du Nil et le royaume de Méroé, capitale nubienne. Composé de Nubiens, Grecs, Romains, Egyptiens, mais aussi d'esclaves, de mercenaires et de commerçants, le convoi forme un creuset fascinant. Une prêtresse nubienne d'une grande beauté accompagne les deux tribuns responsables de l'expédition sous prétexte de leur servir de guide. Mais dans les troupes, personne n'est dupe de cette mystérieuse ambassadrice qui séduit les deux hommes. Un climat de suspicion s'installe, les rumeurs vont bon train et les dirigeants craignent la désertion des soldats. En proie aux maladies, à une chaleur suffocante et aux attaques tribales, les légions romaines parviendront-elles aux sources du Nil ? Captivant polar, documenté et basé sur des faits authentiques, Rome à la conquête du Ni ! a connu un grand succès en Espagne et a été traduit dans de nombreux pays. Il a reçu le Grand Prix du roman historique de Saragosse en 2006.
02/2007
Linguistique
Le discours rapporté à l'ère numérique : du discours cité au discours partagé. 122
Le numérique a-t-il rendu obsolètes les anciennes pratiques citationnelles ou les a-t-il reconfigurées ? Le fruit des analyses (socio-)linguistiques proposées ici s'appuie sur des observables glanés au fil de supports variés tels que les chatbots, les blogs, les réseaux sociaux Twitter ou Facebook, les vidéos de la chaîne YouTube, et creuse la veine d'un champ de recherche inscrit dans le paradigme de l'analyse du discours numérique ouvert.
11/2021
Mondes fantastiques
Les Chroniques de l'Autre Côté. T.1 : Au Bout Du Cercle
"Il se tenait sur le seuil, là où les mondes prenaient vie, un pas avant l'aventure. Bien sûr, ce pas ne lui coûtait rien. Ce n'était jamais qu'un pas après tout. C'était pourtant tout ce qui le séparait de la maison de son oncle et de son destin de chef du clan. ". . Vendu par sa propre famille à un groupe d'étrangers le jour de ses seize ans, Isidéadre se retrouve embarqué dans une aventure aussi mystérieuse que fantastique sur un continent lointain. Par-delà les sombres complots et les drames tragiques, le jeune homme va y découvrir sa nouvelle patrie, entre ombres et lumières. Premier ouvrage d'une saga unique d'Antique Fantasy, Au Bout Du Cercle pousse à se demander quel est le véritable prix du premier pas sur le chemin de l'aventure : quel est le prix d'un choix ?
11/2022
Sociologie
Manifeste des Rosies
En 2023, vous avez sans doute entendu parler de nous. Nous, c'est Les Rosies. C'est en reprenant des airs bien connus que nous nous sommes imposées dans des centaines de cortèges, partout en France. L'objectif : lutter, avec nos chants, nos chorégraphies, costumes et confettis, contre une réforme des retraites injuste et sexiste. Présentes en nombre dans les manifestations, nos cortèges sont fédérateurs. La joie et la fantaisie y deviennent le moteur de la reprise en main de nos destins.
03/2024
Construction européenne
Les défis de l'Europe. Les racines d'une civilisation et les limites d'une bureaucratie
Envahie, divisée et culpabilisée, l'Europe semble se résigner à s'effacer discrètement et à sortir de l'histoire. Aux yeux de nombreux Européens, leur continent, mutilé et défiguré par les technocrates de Bruxelles, n'apparaît plus que comme une entité géographique sans frontières ni souveraineté, sorte de prélude à la construction d'un grand espace cosmopolite. Une civilisation aussi ancienne que la nôtre ne peut pourtant pas être réduite à quelques dizaines d'années de piètre gouvernance bureaucratique. L'Europe est avant tout une unité ethnique, anthropologique, culturelle, spirituelle et politique, une unité qui peut devenir un centre dans les eaux agitées et tumultueuses de l'actuel désordre mondial. Et si c'était justement dans une prise de conscience de leurs racines et des défis auxquels leur civilisation est confrontée au XXIe siècle que les Européens pouvaient retrouver le chemin d'une existence propre et originale ? C'est à une juste estimation de ces défis qu'est consacré l'essai de Pietro Ciapponi. Cet essai, écrit en Italie, nous offre une vision lucide des enjeux et des épreuves militaires, écologiques, technologiques et démographiques qui attendent nos peuples et dévoile l'immense potentiel qui sommeille encore en eux. De ce fait, il mérite une large diffusion à l'échelle européenne. Il est temps de reprendre conscience de nos origines et de tracer notre route vers des destinées plus glorieuses. Pietro Ciapponi, né en 1996, a grandi à Sondrio, en Lombardie. Nourrissant depuis toujours un vif intérêt pour la politique, l'histoire et la philosophie, il s'inscrit à l'université de Milan et obtient un diplôme en sciences politiques en 2021. La même année, il publie son premier essai, Les défis de l'Europe, aux éditions Passaggio al Bosco.
01/2023
Généralités
L'Effondrement de la modernisation. De l'écroulement du socialisme de caserne à la crise de l'économie mondiale
Paru en 1991 et rapidement devenu un véritable best-seller en Allemagne, l'ouvrage vendu à plus de 25 000 exemplaires, constitue le premier ouvrage majeur de Robert Kurz et inaugure la théorie critique de la valeur. "Jamais il n'y eut de fin aussi totale". Avec cette phrase commence une analyse décapante de l'économie mondiale et de l'ensemble du processus de modernisation : une contre-histoire du capitalisme au XXe siècle. Et ce que personne n'aurait plus cru possible : le noyau théorique à partir duquel l'auteur développe son argumentation est la critique de l'économie politique d'un certain Karl Marx enterré pour la énième fois avec la chute du Mur de Berlin. Une fois les concepts de Marx débarrassés du ballast marxiste traditionnel, il est étonnant de voir quelle puissance analytique est encore contenue dans cette critique. Toutefois, Kurz ne l'applique pas seulement à ce qui s'est toujours réclamé du capitalisme, mais, avec la même détermination, aux régimes du "second monde", qui dépendaient de l'URSS ou relevaient du "tiers-monde". Examinant l'ensemble du processus de modernisation capitaliste dans ses différents modèles, l'auteur procède ici à une interprétation originale de la chute des pays socialistes, qui comprend le bout du chemin que ces économies avaient atteint dans le contexte d'une crise fondamentale du capitalisme qui allait, hier, toucher l'Est, comme aujourd'hui, l'ensemble du marché mondial.
04/2021
Sciences historiques
L'évolution de la doctrine d'utilisation des Forces spéciales françaises
Traiter de la mutation et de l'évolution des Forces spéciales françaises à travers la stratégie politico-militaire de l'Etat français, tel est l'objectif de ce livre. D'un concept nouveau et contesté, à l'aguerrissement de ce dernier au cours de la première décennie, pour atteindre une certaine maturité au début des années 2000, tout en maintenant une philosophie organisée et pensée autour du "agir autrement", telles ont été les Forces spéciales françaises lors de leurs deux décennies d'existence. Elles ont prouvé à travers leurs missions sur les différents théâtres d'opérations, une forme de professionnalisme essentielle à toute "action spéciale". Force utile, elles le sont pour le politique tout autant que pour l'institution militaire. Elles symbolisent la puissance d'un Etat aux ambitions internationales évidentes. Aujourd'hui, elles ont prouvé empiriquement qu'elles étaient indispensables à la France et au chef des armées. Ubiquité vaut mieux que vacuité chez les Forces spéciales. C'est à l'aube des siècles que l'on écrit les lignes d'un roman centenaire. C'est à l'aube des siècles que l'on pense et anticipe l'avenir des horizons lointains. Or, le XXIe siècle, dans le domaine de la guerre, de la défense et de la sécurité, semble dans sa genèse, être l'apanage des soldats d'élite, mais bien plus encore, les prémices d'une oeuvre inconnue et seulement pensable, dont les premiers coups de pinceau sont dédiés aux Forces spéciales, soldat du XXIe siècle pour des guerres du XXIe siècle.
02/2015
Droit constitutionnel
De l'arme nucléaire française. Essai sur la constitutionnalisation de la force de frappe
Le droit international est souvent sollicité pour interdire l'arme nucléaire. Pourtant, celle-ci bénéficie d'une légalité de principe qui structure l'ordre mondial et permet d'en déduire les fondements juridiques de la dissuasion nucléaire. En France, l'arme nucléaire détermine en partie l'appareil d'Etat en incarnant l'assurance-vie de la Nation en cas de crise grave. Cette dimension existentielle amène à s'interroger sur la pertinence de l'inscrire dans la Constitution. S'il se constate une coutume de l'exécutif, l'arme nucléaire française participe au fonctionnement des pouvoirs publics sans pour autant être une norme. Dépasser cette contrainte nécessiterait de systémiser en droit constitutionnel l'arme nucléaire en revenant à son concept originel de "force de frappe". Actualisant sa définition juridique, cet ouvrage propose de constitutionnaliser la force de frappe, afin de consacrer la valeur constitutionnelle de l'arme nucléaire au titre de l'indépendance nationale.
11/2021
Sociologie
Manifeste Xénoféministe
Notre monde est pris de vertige. Dans nos vies quotidiennes, un entrelacs d'abstraction, de virtualité et de complexité s'introduit avec l'invasion des nouveaux médias technologiques. Le Manifeste Xénoféministe façonne un féminisme adapté à ces réalités, en s'emparant de l'aliénation comme d'un levier pour générer de nouveaux mondes. Le naturalisme essentialiste empeste la théologie - le mieux est de l'exorciser au plus vite. L'innovation technoscientifique doit s'assortir d'une pensée politique et théorique collective au sein de laquelle les femmes, les queers et ceux. celles qui ne se conforment pas aux normes de genre joueront un rôle sans précédent.
10/2019
Poésie
Manifeste Assi
Poésie d'utilité publique que ce Manifeste qui crie d'une même voix révolution et amour. Si la parole était donnée aux peuples des Premières Nations, elle ressemblerait à Assi, terre rêvée de ces femmes et de ces hommes qui guettent dans leur chant les mots dignité, espoir et liberté. «Manifeste Assi est d'abord une terre de femmes. Si le manifeste est une place publique, Assi est une tribune de la vie, un chant pour ceux qui ouvrent leur esprit à son mystère. Puis, il y a les luttes environnementales. La guerre au colonialisme. Il y a mon angoisse et ma colère. Ma solitude et ma plénitude. Au-dessus du béton et de l'asphalte, la lune et le soleil qui dirigent les jours et les nuits. Le processus d'écriture a été pénible, pour moi. Tantôt doux, tantôt agressif, le livre est devenu une entité extérieure avec laquelle je devais négocier l'exorcisme et la guérison de ce qui me rongeait les entrailles. Être libre et vivant (Assi) avec lequel je passais mes nuits humides à discuter d'exil, de territoires, d'exode. J'apprenais ainsi le langage de l'amour à celui que son coeur aime, à tout un peuple, à toute une Terre, à la lutte pour l'union des Peuples et des êtres. La naissance du Manifeste Assi est une offrande au monde, et à moi dans le monde. Paix, Amour et Révolution.»
03/2014
Philosophie
Manifeste métaphysique
Que faudrait-il pour refaire le monde ? Avant tout, parvenir à penser autrement. Penser le monde au-delà des certitudes faciles, des dogmes stérilisants, des refuges identitaires et des dualismes rassurants. Décloisonner la pensée. Explorer des pistes improbables, non visitées. Refuser de se soumettre à un destin déjà tracé. Rien n'est plus vital, rien n'est plus concret, rien n'est plus nécessaire aujourd'hui. C'est cette urgence collective actuelle - politique, économique, sociale, écologique - qui a motivé cet appel à une métaphysique nouvelle.
09/2019
Sciences politiques
Démocratie ! Manifeste
Depuis 2500 ans et sa création à Athènes, la démocratie a longtemps été ressentie comme un scandale. Le peuple pouvait-il donc se gouvernerâ? Au nom de leur engagement et de leur discipline respective, Barbara Stiegler et Christophe Pébarthe ont choisi d'élaborer une écriture démocratique, qui assume les désaccords et qui surtout évite toute position de surplomb. Il ne s'agit pas pour eux de dire ce que devrait être la démocratie mais d'expliciter les implications du programme démocratique : le pouvoir du peuple sur lui-même. Après avoir décrit les différents voiles contemporains qui naturalisent l'impossibilité de le mettre en Åuvre, ils envisagent d'autres rapports au savoir permettant de penser la production collective de vérités sur la société qui ne soit pas seulement le produit d'une lutte entre des points de vue socialement déterminés. Enfin, ils discutent de ce qui demeure le problème des élites dirigeantes, le cÅur vivant de la démocratie : le peuple.
09/2023
Sociologie
Manifeste Féministe
"Encore et encore, il faut continuer à se battre pour l'égalité économique, politique, sexuelle entre les hommes et les femmes. De cette lutte, il ne faut pas exclure les hommes. Tout au long de l'histoire, certains d'entre eux se sont mobilisés pour la cause des femmes, pour que l'on cesse de les tenir à l'écart de l'éducation, de la pensée, de l'action sociale ou politique". Dans ce livre, pour porter la cause des femmes, Laure Adler a choisi de faire parler les hommes : Pierre Michon, Maurice Godelier, Claude Garache, Edgar Morin, Pap Ndiaye, Stéphane Hessel, Lionel Jospin, Jacques Diouf, René Frydman, Christian Lacroix, Olivier Py, Xavier Lambours, Bertrand Bonello, Nikita.
10/2011
Critique littéraire
Manifeste sensualiste
"Les sensualistes comprennent la misère des hommes, s'attendent à tout, ne doutent de rien, loin du monde, hors du monde, ils ont élaboré, élaborent les jeux délicats, raffinés, puissants, extasiés de l'humanité accomplie, post-analytique, post-économiste. Rien ne peut les surprendre : ils savent qu'il faut tout craindre et tout attendre des hommes, du temps".
05/2002
Policiers
Indécence manifeste
Angleterre, 1954. la paranoïa engendrée par la guerre froide se généralise, en Europe comme ailleurs. Deux employés du bureau des Affaires étrangères, Burgess et Maclean, ont ¿té démasqués comme étant des espions soviétiques et aux Etats-Unis la chasse aux sorcières de Joseph McCarthy contre les communistes et les homosexuels bat son plein. Un matin pluvieux de juin, le corps sans vie du mathématicien Alan Turing est découvert à son domicile de Wilmslow. A côté de lui, sur la table de chevet, une pomme croquée imbibée de cyanure. L'homme a été condamné à la castration chimique pour son homosexualité quelques années plus tôt, et l'explication d'un suicide semble convenir à tout le monde. Mais l'inspecteur Leonard Corell, en charge de l'enquête, s'intéresse de plus près au passé du mathématicien. Pourquoi Turing avait-il été surveillé durant des semaines avant sa mort ? Et pourquoi les services secrets cherchent-ils à cacher à tout prix le rôle mystérieux qu'il a joué durant la Seconde Guerre mondiale ? Thriller hybride entêtant, enquête vertigineuse où la police cherche à décrypter la vie d'un homme passé maitre dans l'art du codage, Indécence manifeste brasse déjà des thèmes chers à David Lagercrantz, tels que la marginalité, les mathématiques comme possible grille de lecture et de cryptage du monde, et les divers visages de l'espionnage, sur lesquels l'auteur de Millénium 4 vient récemment d'offrir une nouvelle et passionnante variation.
03/2016
Littérature française (poches)
Le Manifeste
Premier ministre de la France, Abel Moreau propose au pays une nouvelle utopie : devenir la " Fashion Nation " du monde, spécialisée dans le business de l'Art de Vivre - mode, luxe, gastronomie, tourisme, culture, bien être. Tandis qu'il distribue l'argent public à jet continu, Abel retrouve enfin la trace d'Angela, son amour de jeunesse, que l'assassinat d'une jeune manifestante à Rome, en 1977, lui avait fait perdre... Ainsi débute le deuxième volet de la trilogie romanesque de Stéphane Osmont, qui revisite par la fiction le triptyque de Kart Marx : Le Capital, satire féroce du capitalisme financier, Le Manifeste en grand roman de l'utopie politique, et L'Idéologie qui traitera des médias
03/2008
Actualité médiatique internati
Manifeste conspirationniste
Le conspirationnisme procède de l'anxiété de l'individu impuissant confronté à l'appareil gigantesque de la société technologique et un cours historique inintelligible. Il ne sert donc à rien de balayer le conspirationnisme comme faux, grotesque ou blâmable ; il faut s'adresser à l'anxiété d'où il sourd en produisant de l'intelligibilité historique et indiquer la voie d'une sortie de l'impuissance. On peut bien s'épuiser à tenter d'expliquer aux "pauvres en esprit" pourquoi ils se trompent, pourquoi les choses sont compliquées, pourquoi il est immoral de penser ceci ou cela, bref : à les évangéliser encore et toujours. Les médias peuvent bien éructer d'anathèmes. C'est le plus généralement sans effet, et parfois contre-productif. La vérité est qu'il y a dans le conspirationnisme une recherche éperdue de vérité, un refus de continuer à vivre en esclave travaillant et consommant aveuglément, un désir de trouver un plan commun en sécession avec l'ordre existant, un sentiment inné des machinations à l'oeuvre, une sensibilité au sort que cette société réserve à l'enfance, au caractère proprement diabolique du pouvoir et de l'accumulation de richesse, mais surtout un réveil politique qu'il serait suicidaire de laisser à l'extrême-droite.
01/2022
Poésie
Génération Manifeste !
"La parole que libèrent ces nouveaux poètes, vous le verrez, plus qu'un souffle, est une parole engagée dotée d'un pouvoir de déflagration inédit capable de ruiner et d'adouber le réel et son double dans le même mouvement. Nous y découvrons çà et là la force d'un langage ciselé, musclé, ironique, satirique, parfois désenchanté mais toujours beau et consolant. Tantôt nous sommes saisis par des poèmes qui mordent la poussière et le sang, tantôt nous voici happés par des textes fous et érotiques quand la quête des plaisirs se met aussi à nu pour dire "l'autre monde", ce qui donne à cette anthologie une variété de ton et donc une saveur tout à fait remarquable". Fabien Mellado Cette anthologie regroupe des poèmes de : Grégory Rateau, Antoine Geniaut, Victoria Gerontasiou, Mathilde Groselle ⢠Paul Roussy ⢠Mila Tisserant Carine Valette, Aurélie Muller, Meriem Selmani
03/2024
Droit rural
Code rural et de la pêche maritime. Code forestier, Edition 2023
Le Code qui encadre l'exploitation agricole, la santé publique vétérinaire et les productions agricoles, à jour des règlements de la nouvelle PAC 2023-2027. Les + de l'édition 2023 : - A jour des règlements de la nouvelle PAC 2023-2027, - Inclus : le Code forestier ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la codification. La 43e édition est à jour de : - l'ordonnance du 29 juillet 2022 relative au développement des outils de gestion des risques climatiques en agriculture, - du décret et de l'arrêté du 5 août 2022 sur le soutien en faveur des exploitations agricoles en difficulté, - du décret du 21 octobre 2022 relatif aux interventions dans les secteurs des fruits et légumes, des produits de l'apiculture, du vin, de l'huile d'olive et des olives de table, - du décret du 24 octobre 2022 sur la protection des animaux de compagnie, - etc.
Littérature française
L'Heureux règne, stances allégoriques au Roi avec une ode à la Reine. L'Heureux présage, stances
L'Heureux règne, stances allégoriques au Roi avec une ode à la Reine, par M. Lancelin... [L'Heureux présage, stances par M. Mouret de S. Firmin. La louange équitable sur le nouveau règne, vers présentés à Leurs Majestés... au château de la Muette par M. Fardeau. ] Date de l'édition originale : 1774 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Récits de voyage
De l'autre côté de la colline. Carnets de voyage : de l'Himalaya aux Marquises
Ce livre emmène le lecteur à la découverte des chemins du monde tel que nous le voyons avec nos yeux, mais aussi avec notre coeur, sous le regard de ceux qui nous ont précédés. Après Nos Carnets d'Ethiopie, Le jardin des explorateurs et S'ils se taisent les pierres crieront, nous poursuivons notre chemin à la rencontre du monde. Nous vous invitons à emprunter la saisissante route de l'Himalaya à travers la Chine et le Tibet jusqu'au chatoyant monde indien ; à plonger au coeur de l'Iran maudit mais si accueillant, à parcourir l'Asie centrale dans une aventure ratée qui manque de se terminer en catastrophe. A pénétrer au coeur de l'Afrique pour une improbable mission. A embarquer à bord du cargo mixte qui cabote aux Marquises, dans le sillage de Stevenson, Melville, Ségalen, et d'autres... Avec Jacques Brel, retrouvé dans l'ile d'Hiva Hoa nous partageons la conviction "que l'homme est un nomade, (qu') il est fait pour se promener, pour aller voir de l'autre côté de la colline" .
12/2020
Responsabilité civile
Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile. Etude à la lumière de la proposition de loi sénatoriale du 29 juillet 2020
Cet ouvrage est structuré autour des changements, des renoncements et de défis de la réforme de la responsabilité civile proposée. L'objectif est ainsi double : appréhender les modifications législatives à venir, tout en appréciant la valeur de la réforme à l'égard aussi bien des questions volontairement mises à l'écart - comme celles de l'amende civile, de la responsabilité collective et de la faute des personnes morales -, que des questions ignorées - comme celles relatives au fait de l'intelligence artificielle. Ces réflexions sont précédées d'une part, d'un regard historique, et, d'autre part, d'une analyse générale de l'ambition et de la méthode de la réforme, qui semblent distinctes à maints égards de celles ayant animée la récente réforme du droit des contrats. Ces réflexions et analyses sont menées par des universitaires de différents horizons. L'objectif est ainsi celui de fournir une appréciation critique et une grille de lecture de la réforme pour l'avenir. Car au-delà de l'actualité législative, les débats sur le droit de la responsabilité civile contribuent toujours au perfectionnement des solutions en la matière, tellement sont riches et variées les situations réclamant l'intervention de ce droit.
12/2021
Immobilier, droit de la constr
Code de la construction et de l'habitation . Annoté et commenté, Edition 2024
L'outil indispensable à tous les acteurs de la construction et du logement, qu'ils soient publics ou privés. L'outil indispensable à tous les acteurs de la construction et du logement, qu'ils soient publics ou privés. Les + de l'édition 2024 : - vaste commentaire explicatif ; - à jour de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la construction et de l'habitation Dalloz est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses. Riche d'un vaste commentaire explicatif et d'une abondante jurisprudence, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur, acteur du logement social ou magistrat, de mesurer l'impact de ces nombreuses réformes et pratiques. L'édition 2024 intègre notamment la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, qui simplifie les procédures environnementales pour les projets d'énergies renouvelables, dans un objectif d'intensification du déploiement de l'énergie solaire. Elle facilite en effet l'installation de panneaux solaires sur les terrains déjà artificialisés ou ne présentant pas d'enjeu environnemental majeur, comme les parcs de stationnement extérieurs existants de plus de 1 500 m2. Cette norme met l'accent sur l'exemplarité énergétique et environnementale des bâtiments. Les règles deviennent ainsi plus rigides pour le maître d'ouvrage au moment de la demande de permis de construire : il doit prouver que les critères de performance environnementale sont remplis, que sa construction est certifiée "à énergie positive", et qu'elle a atteint des résultats minimaux en termes d'impact sur le changement climatique. La loi consolide par ailleurs les obligations d'installation de panneaux photovoltaïques sur certains bâtiments non résidentiels neufs ou grandement rénovés, comme les universités ou les hôpitaux. A partir de 2028, les OPHLM se trouveront dans l'obligation de réaliser une étude sur la faisabilité de ces équipements sur leurs logements sociaux. Le code est également à jour de : - la loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte ; - la loi du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l'occupation illicite ; - le décret du 25 mai 2023 portant diverses dispositions relatives aux modalités d'instruction des demandes de décision favorable pour le financement de logements sociaux.
Droit des obligations
L'essentiel du droit des obligations. Edition 2021-2022
Une présentation du régime général des obligations : notions d'actes juridiques, de faits juridiques. L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension du droit des obligations est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en quatre parties : - le contrat : les principes généraux, le consentement, la forme du contrat, le contenu du contrat, la sanction des conditions de fond du contrat, les effets du contrat, la durée du contrat, la cession du contrat, l'inexécution du contrat - la responsabilité civile : dommage, lien de causalité, responsabilité du fait personnel, responsabilité du fait d'autrui, responsabilité du fait des choses, accidents de la circulation, mise en oeuvre de la responsabilité civile - les quasi-contrats : gestion d'affaires, paiement de l'indu et enrichissement injustifié - le régime des obligations : les modalités de l'obligation, les opérations sur obligations, les actions ouvertes au créancier, l'extinction de l'obligation, les restitutions Cette nouvelle édition 2021 intègre les dernières dispositions législatives et jurisprudentielles. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2021
Droit fiscal
Les 15 ans de la fiducie. Bilan et perspectives de réforme
Le présent ouvrage est issu des actes du colloque ayant pour thème "Les 15 ans de la fiducie : bilan et perspectives de réforme" , qui s'est tenu le 30 septembre 2022 à l'Université d'Orléans. Introduite dans le droit positif par la loi du 19 février 2007, la fiducie est définie par l'article 2011 du Code civil comme "l'opération par laquelle un ou plusieurs constituants transfèrent des biens, des droits ou des sûretés, ou un ensemble de biens, de droits ou de sûretés, présents ou futurs, à un ou plusieurs fiduciaires qui, les tenant séparés de leur patrimoine propre, agissent dans un but déterminé au profit d'un ou plusieurs bénéficiaires" . En application d'un tel contrat, le fiduciaire a donc une lourde tâche, celle d'accomplir sa gestion de gestion ou de transmission au profit du bénéficiaire. Toutefois, toute personne ne peut devenir fiduciaire. La loi limite l'accès à cette nouvelle profession à certains acteurs juridiques et financiers soumis à une réglementation stricte. Cette restriction se justifie pour éviter que cet instrument ne soit dévoyé à des fins abusives, notamment de fraude fiscale ou de blanchiment d'argent. Selon les chiffres de l'Association française des fiduciaires de 2014 : 430 fiducies ont été constituées pour 2007 ; 10 milliards sont traitées en fiducie. 215 fiducies resteraient encore ouvertes en 2014, soit au total 4, 6 milliards d'euros d'actifs placés en gestion. Aujourd'hui, après 15 années d'existence, il est temps de dresser un bilan et d'envisager les perspectives de réforme de ce contrat.
07/2023
Pédagogie
Contextualisation de l'enseignement de la grammaire française en Tunisie. Enjeux et limites
Cet ouvrage est un essai d'articulation méthodologique entre les théories et les pratiques grammaticales en classe de langue française. Il est le résultat d'une dizaine d'années de recherche, d'expériences et d'enseignement de l'auteur. C'est un travail qui revisite le domaine de la contextualisation didactique en tant que champ émergent interrogeant les objectifs inhérents aux situations d'enseignement-apprentissage. Depuis les premiers travaux fondant la pédagogie différenciée, les réflexions se sont poursuivies sur l'ajustement de l'enseignement aux spécificités de l'apprenant, en un mot, son contexte. On conçoit désormais que l'environnement dans lequel évolue celui-ci influe sur les acquisitions et qu'il peut expliquer les décalages parfois observés entre un objectif d'enseignement et sa réalisation. Cette étude examine la question de la contextualisation et des notions qui l'entourent et s'intéresse aux modalités de l'enseignement du français dans le contexte tunisien en resserrant sur la question précise de la grammaire. Il s'agit d'une analyse des pratiques grammaticales en classe et des descriptions des faits de langue dans les manuels de français. D'un autre côté, cette réflexion s'inscrit dans une perspective d'innovation de l'enseignement-apprentissage de la grammaire, en se mettant au diapason d'une mouvance de l'usage des TIC à travers une démarche qui prend en considération le contexte socioculturel de l'étudiant.
01/2019
Beaux arts
Fétiches de l'ancienne Côte des Esclaves
Qu'est-ce qu'un fétiche ? Comment est-il conçu ? Quel est le rôle du féticheur ? A travers une enquête de terrain menée en Afrique (Togo-Bénin) pendant de nombreuses années et une recherche tirée de documents anciens, l'auteur nous livre une vision éclairante de la pratique du vodou. En parallèle, une importante collection, inédite, souligne la diversité formelle de ces objets dont le culte perdure, au sein d'un art mystérieux, toujours aussi puissant...
09/2019
Littérature française
L'infini est du côté des Malates
"Malatesta cherche très consciemment à mettre l'infini de son côté" , dit Montherlant. Son héros n'a pas seulement vécu son présent. Il s'est préoccupé sans cesse de sa gloire : il l'a bâtie de ses exploits, de sa politique, de son amour pour Isotta, des monuments qu'il a laissés. On ne trouvera pas seulement dans ce livre des réflexions de Montherlant sur sa pièce Malatesta, mais aussi et surtout des considérations sur le vrai Malatesta, sur Sigismond Pandolphe, que l'Eglise accusa d'assassinats, de viol de cadavre, de torture et d'inceste, et qui fut une des figures les plus passionnantes de la Renaissance italienne. Homme excessif, vivant avec démesure, sentant avec violence, sujet à des crises de larmes et à des résolutions de fer, Malatesta offre le plus admirable exemple d'Italien qu'on puisse trouver. Stendhal se plaint en vingt endroits que les Français sont incapables de comprendre ces caractères-là, qui brûlent la vie à toute vitesse et - consciemment ou non - ne se préoccupent que de l'Infini, - c'est aussi l'avis de Montherlant.
02/1994
Poésie
La quête de joie. suivi de Petite somme de poésie
«Ce qui intéresse Patrice de La Tour du Pin dans l'acte de poésie, ce n'est pas le génie de l'incantation, mais l'apprentissage de sa vérité intérieure. «Notre base n'est pas la poésie, notre base est l'homme... Que deviendrait le chant loin des hommes, que signifie le plan propre à la poésie ? à quoi sert-il de s'aventurer sur le prétendu plan de l'art pur, sinon pour acquérir certaines richesses techniques et pour explorer sans vraiment coloniser ? que veut dire cette pureté ? Vous qualifiez les domaines avec des termes qui ne conviennent qu'aux âmes ; et l'amour inclinera vers le froid... Quoi que vous fassiez dans votre ouvre, vous vous faites vous-mêmes. Vous avez tracé des allées intérieures où vous vous êtres engagés... Quoi que vous fassiez, vous aurez appliqué ces heures de votre vie, vous aurez noué des mouvements pour une fin humaine, et vous aurez nuancé votre éternel...» Ainsi parle Lorenquin, un des maîtres d'âme que Patrice a créés, pour dire à ses «quêteurs de Joie» et à tous les chercheurs de vie que la poésie est une fonction de la vie intérieure.» Maurice Champagne.
06/1967
Histoire du droit
L'esprit de la coutume de Normandie et un recueil d'arrêts notables du même Parlement. 2e édition. augmentée d'édits, arrêts et règlemens concernant les bénéficiers et les dîmes
L'esprit de la coutume de Normandie, avec un recueil d'arrêts notables du même Parlement . 2e édition, augmentée d'édits, arrêts et règlemens concernant les bénéficiers et les dîmes Date de l'édition originale : 1701 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
