Une limite à l'exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil
Extraits
Code civil
Code civil. Edition 2024
A jour de la réforme de l'adoption. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les + de l'édition 2024 du Code civil : - Plusieurs centaines de nouveaux arrêts, plus de 30 000 décisions citées - Une profonde réformes de l'adoption, dont les annotations ont également été entièrement refondues - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Et toujours, une table des renvois pour la réforme du droit des obligations et une table de concordance pour la réforme du droit des sûretés. Le Code civil 2024 intègre : - le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage portant sur un véhicule terrestre à moteur ou une remorque immatriculés ; - le décret du 23 janvier 2023 pris pour l'application de règlements européens en matière familiale, d'obtention des preuves et de signification ou notification des actes et portant diverses dispositions relatives au divorce, aux sûretés et à la légalisation et l'apostille ; - les décrets des 17 juin 2022 et 3 février 2023 relatifs à la nationalité ; - l'ordonnance du 5 octobre 2022 réformant l'adoption.
Europe administrative
Code civil belge 2023
DROIT BELGE Le Code civil belge est une compilation de lois et règles régissant les matières du droit civil en Belgique. Les trois Livres qui le composaient originellement font l'objet d'une lente refonte en profondeur. Actuellement, les Livres 1, 2 (T3), 3, 4, 5 et 8 sont en vigueur. Ils font partie intégrante de cet ouvrage. Mis à jour au 10 janvier 2023, ce Code civil facilite votre lecture en soulignant chaque article modifié ou entré en vigueur : - durant l'année 2021 (en bleu dans le texte) - durant l'année 2022 (en rouge dans le texte) - durant l'année 2023 (en vert dans le texte)
09/2023
Droit
Code civil. Edition 2021
L'incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit. L'édition 2021 est à jour des décrets d'application de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.
07/2020
Philosophie du droit
Carnet Code civil 1804
Le Droit a son histoire. Ecrivez la vôtre. Avant le carnet, le Code Le Code est un pilier du patrimoine historique juridique français dont ce carnet est l'hommage. Millésimé avec l'année de la création du code, ce carnet à la réalisation soignée est enrichi d'une double-page de sa genèse, racontée par les rédactrices et rédacteurs de la célèbre maison d'édition Dalloz. L'objet Ce Carnet d'exception est constitué de 240 pages "Ivoire" de 13 x 20, 8 cm. Pensé pour une facilité d'usage optimale, chaque page est lignée et détachable. Doté d'une couverture cartonnée, ce carnet au dos rond est doté à la fois d'un élastique de 8 mm et d'un signet, rouges également. Un savoir-faire français Ce carnet 100 % fabriqué en France a été conçu avec les équipes du Papier fait de la résistance et est imprimé en France, près de Lyon.
03/2023
Code civil
Code civil. Edition 2025
Livre premier - Des personnes
07/2023
Code civil
Code civil. Edition 2024
Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2023 est notamment à jour de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants, la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption et de la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation.
07/2022
Code civil
Code civil. Edition 2025
Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2023 est notamment à jour de laloi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants, la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption et de la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation.
07/2022
Droit
Le code civil commenté à l'usage du clergé. 5e édition. Tome 2
Le code civil commenté à l'usage du clergé,... . Edition 5, Tome 2 / par M. le chanoine Allègre,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Romans historiques
L'exécution de Provence
1545 : François Ier règne. Souverain d'un pays catholique, il s'inquiète des progrès du protestantisme qui, depuis l'Allemagne et Genève gagne la France. En basse Provence, dans le Luberon, s'est établie, depuis un siècle, une paisible population d'immigrants piémontais. On les dit vaudois, adeptes d'une hérésie condamnée par l'Eglise ; on les assimile aux protestants. Par excès de zèle, ces messieurs du puissant parlement de Provence obtiennent du roi un arrêt vouant le village de Mérindol à la destruction. Le 15 avril 1545, l'exécution commence. En une semaine, une armée de cinq milles hommes s'abat sur le pays, brûlant, massacrant... Tels sont les faits, prélude tragique aux guerres de religion qui, vingt ans plus tard et pour trente ans, vont ensanglanter la France. A cette affaire mal connue, Patrice Amarger redonne chair et vie avec la rigueur de l'historien et la liberté du romancier. Porté par une langue qui emprunte à l'époque ses couleurs et ses accents, son récit entraîne le lecteur tout comme ses acteurs : François Ier, le baron Jean Maynier d'Oppède, président du parlement de Provence, ses amis intéressés à mettre la main sur la terre des vaudois, les hommes de guerre... Une seule personne s'oppose à " l'exécution ", et c'est une femme : la dame de Cental...
04/2004
Histoire du droit
Des preuves et de la recherche de la paternité naturelle, étude sur l'article 340 du code Napoléon
Des preuves et de la recherche de la paternité naturelle : étude sur l'article 340 du code Napoléon / par Charles Jacquier,... Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Commentaire sur le Code forestier, suivi de l'ordonnance d'execution
Commentaire sur le Code forestier , suivi de l'ordonnance d'exécution ; par J. -A. Garnier-Dubourgneuf,... et J. -S. Chanoine,... Date de l'édition originale : 1828 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Formulaire général ou Modèles d'actes rédigés sur chaque article du code de procédure civile. Tome 2
Formulaire général, ou Modèles d'actes rédigés sur chaque article du code de procédure civile. Tome 2 / ... par J. -B. -H. C, et P. P Date de l'édition originale : 1808 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Philosophie
La limite de l'utile
Ecrit durant la guerre, c'est-à-dire en même temps que L'Expérience intérieure ou Madame Edwarda par exemple, La Limite de l'utile est généralement considéré comme le témoignage d'un travail commencé quinze plus tôt et comme une première version, abandonnée, de La Part maudite que Bataille publiera enfin en 1949. C'est le cas, mais en partie seulement. Mieux vaudrait dire que c'est un autre état de La Part maudite, transitoire, plus proche des grands thèmes des textes des années 1930 : de la "Notion de dépense" et de L'Anus solaire entre autres. En quoi La Limite de l'utile - dont c'est ici la première édition séparée - est sans conteste moins "raisonnable" ou "assagi" et plus subjectif et troublant que La Part maudite ou La Souveraineté. "Chacun de nous est alors chassé de l'étroitesse de sa personne et se perd autant qu'il peut dans la communauté de ses semblables. C'est pour cela qu'il est nécessaire à la vie commune de se tenir à hauteur de mort. Le lot d'un grand nombre de vies privées est la petitesse. Mais une communauté ne peut durer qu'au niveau d'intensité de la mort, elle se décompose dès qu'elle manque à la grandeur particulière au danger."
05/2016
Littérature étrangère
La limite de l'oubli
Le premier roman de Sergueï Lebedev (né en 1981) se présente comme une enquête. Ayant survécu, enfant, à la morsure d'un chien grâce à une transfusion sanguine, le narrateur cherche à connaître l'identité de celui dont le sang coule désormais dans ses veines, et dont la personnalité recèle un mystère. Ayant grandi pendant la période de transition qui a suivi la perestroïka et la chute du régime, Lebedev appartient à une génération héritière d'une mémoire historique " trouée " pour laquelle la violence politique - pourtant centrale dans la conscience collective des Russes - demeure fiction ou cauchemar. La Limite de l'oubli est le premier roman d'un jeune auteur qui a su s'affranchir des contraintes imposées par l'effacement des années soviétiques. Il a mis au service de ce projet non seulement son talent littéraire, mais également son expérience de géologue qui l'avait conduit, à travers l'immensité de l'espace russe, vers les vestiges des camps et les paysages du Grand Nord, magistralement évoqués dans leur dimension à la fois mythique et politique.
01/2014
Droit des obligations
L'écriture du contrat
En matière contractuelle, l'écriture s'impose avec la force de l'évidence : qui oserait s'engager sans ne rien signer ? Cette évidence mérite toutefois d'être expliquée et discutée : pour quelles raisons s'en remettre à l'écriture et que peut-on raisonnablement attendre d'elle ? La littérature fourmille d'exemples dans lesquels l'écrivain questionne sa propre pratique : d'où provient le besoin d'écrire ? Que permet l'écriture ? Comment écrire ? On retrouve, dans cet ouvrage, un questionnement identique appliqué à un type d'écrit particulier : le contrat. Le contrat est un écrit qui peut paraître à la fois très familier et quelque peu étranger. Il est impossible, dans une société de consommation et de service, de ne pas rencontrer ce type de texte. Pour autant, sa technicité peut tenir le profane à distance. Une analyse des liens entre l'écriture et le contrat est ainsi proposée à l'aune de ce caractère technique.
08/2023
Droit constitutionnel
Modifications aux articles 110 à 121 du Règlement de manoeuvres de l'Infanterie, 3 décembre 1904. Combat à la baïonnette
Ministère de la guerre. (Modifications provisoires aux articles 110 à 121 inclus du) Règlement de manoeuvres de l'Infanterie, du 3 décembre 1904... Combat à la baïonnette Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Sciences politiques
L’ARTICLE ANTHROPOPHAGE/ De la dangerosité et des incohérences de l’article 35 de la constitution Iv
Il s'agit sans doute d'une des satires les plus constructives parmi les polémiques redondantes que soulève depuis bientôt seize années, l'article 35 de la constitution de la République de la Côte d'Ivoire. L'argumentaire développé, expose clairement les incohérences et la dangerosité dudit article, de même que son inadéquation avec les réalités et l'évolution progressiste des sociétés, voire de la vie.
Aussi, si les lois sont faites pour garantir les libertés individuelles et collectives des Hommes, de même que la paix entre concitoyens d'un même pays, le constat indubitablement exclusionniste, séparatiste, ségrégationniste, ethno-puriste, "anthropophagique" avéré de certaines d'entre elles - notamment notre constitution dans son article 35, devrait conduire à leur suppression. Surtout quand leur essence létale et fatale pour les états qu'elles régissent, n'est plus à démontrer.
L'auteur y voit à juste titre une oeuvre de "salubrité juridique" ; une oeuvre de salubrité sociopolitique ; une oeuvre de salubrité tout court. Les armes ne tonnent que si les lois sont partiales et mauvaises ! Ali Sy SAVANE invite donc à se débarrasser radicalement dudit article 35 qu'il assimile allégoriquement à un "monstre terrifiant et anthropophage" , car il nie la personnalité juridique de certains Ivoiriens qu'il est sensé défendre, les divise et "dévore" .
Cet article en sa formulation actuelle est une terrible menace et un cauchemar pour la paix, la fraternité et le progrès de la Côte d'Ivoire. Rébellion armée, Coup d'Etat, crimes d'Etat et meurtres de civils, crise postélectorale, guerre fratricide, autisme et cécité intellectuels, de même que fracture sociopolitique virulente, sont les canevas sombres de l'histoire de la Côte d'Ivoire, qui lui sont imputables ! Les cris, les pleurs, les souffrances d'un peuple ne sont audibles ou ne trouvent compassion ou écho à l'extérieure ni en son sein que par la sincérité de ses efforts à en prendre véritablement conscience, avec la ferme volonté d'en circonscrire les causes.
L'auteur s'y attèle intellectuellement, parce que la réconciliation, est certainement à ce prix ! Ecrivain engagé. il interpelle sans aucune ambigüité, le Président de la République, les Députés, les Présidents d'Institutions, les Politiciens, les Intellectuels, et toutes les personnes qui en ont le pouvoir de débarrasser la Côte d'Ivoire de ce "monstre juridique" au matricule 35 !
Aussi, si les lois sont faites pour garantir les libertés individuelles et collectives des Hommes, de même que la paix entre concitoyens d'un même pays, le constat indubitablement exclusionniste, séparatiste, ségrégationniste, ethno-puriste, "anthropophagique" avéré de certaines d'entre elles - notamment notre constitution dans son article 35, devrait conduire à leur suppression. Surtout quand leur essence létale et fatale pour les états qu'elles régissent, n'est plus à démontrer.
L'auteur y voit à juste titre une oeuvre de "salubrité juridique" ; une oeuvre de salubrité sociopolitique ; une oeuvre de salubrité tout court. Les armes ne tonnent que si les lois sont partiales et mauvaises ! Ali Sy SAVANE invite donc à se débarrasser radicalement dudit article 35 qu'il assimile allégoriquement à un "monstre terrifiant et anthropophage" , car il nie la personnalité juridique de certains Ivoiriens qu'il est sensé défendre, les divise et "dévore" .
Cet article en sa formulation actuelle est une terrible menace et un cauchemar pour la paix, la fraternité et le progrès de la Côte d'Ivoire. Rébellion armée, Coup d'Etat, crimes d'Etat et meurtres de civils, crise postélectorale, guerre fratricide, autisme et cécité intellectuels, de même que fracture sociopolitique virulente, sont les canevas sombres de l'histoire de la Côte d'Ivoire, qui lui sont imputables ! Les cris, les pleurs, les souffrances d'un peuple ne sont audibles ou ne trouvent compassion ou écho à l'extérieure ni en son sein que par la sincérité de ses efforts à en prendre véritablement conscience, avec la ferme volonté d'en circonscrire les causes.
L'auteur s'y attèle intellectuellement, parce que la réconciliation, est certainement à ce prix ! Ecrivain engagé. il interpelle sans aucune ambigüité, le Président de la République, les Députés, les Présidents d'Institutions, les Politiciens, les Intellectuels, et toutes les personnes qui en ont le pouvoir de débarrasser la Côte d'Ivoire de ce "monstre juridique" au matricule 35 !
12/2015
Philosophie
Le Manifeste de la Loi de l'Un
La vague d'Amour qui déferle sur la planète et au-delà, amène la Loi de l'Un. Elle est celle qui renverse toutes les autres, celles dictées par les hommes et qui n'ont pas abouti. Elle est la loi universelle de l'Amour qui régit ces mondes, bien qu'ils s'en soient détournés. Elle nous enjoint à nous réunir, à nous unir à nouveau pour ne faire qu'Un, l'Unique créé par le Père, ou l'infinie tendresse de la Source qui ne cesse de se répandre dans nos coeurs. La Loi de l'Un vient supprimer définitivement la loi de séparation qui sévit dans nos mondes et nous maintient séparés les uns des autres, dans la croyance que nous sommes des individus, ceux qui sont dans la division, et qui ne parviennent, de ce fait, jamais à s'aimer. Laissons-nous bercer par la douce musique de ces mots qui nous parlent de la fin de la souffrance...
08/2015
Penser l'écologie
Manifeste pour une écologie de l'espoir
Et bien lisez Hodgers, mes chers compatriotes, et venez plus souvent dans ce canton de ce petit pays qu'on appelle la Suisse. Relisez aussi Rousseau ! Ce n'est sans doute pas un hasard si l'on réfléchit ici tellement bien à l'avenir de nos sociétés, au bord de ce Léman que j'aime presque autant que la mer (c'est dire), au coeur de cette francophonie qui ne cesse de me nourrir. "S'il est une chose que je hais, c'est une certaine morgue dont mon pays de France s'est fait comme une spécialité."
05/2023
Généralités médicales
Une médecine de la mort. Du code de Nuremberg à l'éthique médicale contemporaine
"Plus jamais ça" ! Bannir les atrocités dont les médecins du IIIe Reich se rendirent coupables au nom de la recherche médicale : telle était l'ambition du code d'éthique de Nuremberg, première réglementation internationale en ce domaine, rédigé en 1947 pendant les procès des crimes médicaux perpétrés par les nazis. Pour la première fois, historiens, philosophes et médecins tentent ici d'analyser cette référence historique qui hante l'éthique contemporaine sans jamais avoir été pensée dans sa profondeur et dans sa logique. Comment ces crimes ont-ils été possibles ? Comment s'inscrivaient-ils dans l'histoire de la science et de la pensée occidentales ? Comment les procès de 1947 ont-ils permis la poursuite de la recherche médicale en Allemagne de l'Ouest comme de l'Est ? Comment de terribles violations de ces nouvelles normes déontologiques ont-elles pu être perpétrées, bien après la guerre, par des médecins de différentes nationalités, et même par les Américains qui les avaient rédigées ? N'y a-t-il pas enfin, dans la recherche médicale elle-même, une contradiction avec l'intention thérapeutique ? Le code de Nuremberg a fait du "consentement éclairé" la clé de voûte de ses dispositions. Mais que signifie vraiment ce terme ? A l'heure des débats sur la fin de vie et l'acharnement thérapeutique, ces questions sont plus que jamais d'actualité.
03/2014
Thrillers
Une exécution
Meilleur suspense de l'année 2022 pour le New York Times Dans la tête d'un tueur en série Dans le coeur de ses victimes Ansel Packer attend la mort, après avoir lui-même tué. Dans douze heures, il sera exécuté dans une prison américaine. Ansel ne veut pas mourir. Il veut être écouté, admiré, compris. A son monologue obsessionnel depuis sa cellule se superposent les récits de trois femmes : Lavender, sa mère, Hazel, la soeur jumelle de son épouse, et Saffy, l'enquêtrice, qu'il avait croisée plus jeune en foyer d'accueil. Alors que l'heure de l'exécution se rapproche, les destins des trois femmes se nouent à la manière d'une tragédie, laissant place à des questions d'une cruelle actualité. Qu'est-ce que cette fascination du tueur en série dit d'une société qui oublie ses victimes ? Mélange étonnant de suspense et d'enquête socio-psychologique, Une exécution accomplit la prouesse de maintenir une tension constante alors que le coupable est désigné dès l'ouverture. Danya Kukafka excelle aussi bien dans la construction d'une intrigue impitoyable que dans le portrait de ses personnages. Chacun à leur manière, ils percent la page, nous étreignent et nous interrogent, nous émeuvent et nous dérangent tout à la fois.
Thrillers
Une exécution
Meilleur suspense de l'année 2022 pour le New York Times Dans la tête d'un tueur en série Dans le coeur de ses victimes Ansel Packer attend la mort, après avoir lui-même tué. Dans douze heures, il sera exécuté dans une prison américaine. Ansel ne veut pas mourir. Il veut être écouté, admiré, compris. A son monologue obsessionnel depuis sa cellule se superposent les récits de trois femmes : Lavender, sa mère, Hazel, la soeur jumelle de son épouse, et Saffy, l'enquêtrice, qu'il avait croisée plus jeune en foyer d'accueil. Alors que l'heure de l'exécution se rapproche, les destins des trois femmes se nouent à la manière d'une tragédie, laissant place à des questions d'une cruelle actualité. Qu'est-ce que cette fascination du tueur en série dit d'une société qui oublie ses victimes ? Mélange étonnant de suspense et d'enquête socio-psychologique, Une exécution accomplit la prouesse de maintenir une tension constante alors que le coupable est désigné dès l'ouverture. Danya Kukafka excelle aussi bien dans la construction d'une intrigue impitoyable que dans le portrait de ses personnages. Chacun à leur manière, ils percent la page, nous étreignent et nous interrogent, nous émeuvent et nous dérangent tout à la fois.
03/2024
Droit
Le fondement de la filiation. De la biologie à l'engendrement, étude sur la cohérence du Titre VII du livre premier du Code civil
Au moment où le législateur s'apprête à ouvrir l'assistance médicale à la procréation aux couples de femmes et aux femmes célibataires, cette étude a pour objet de porter un regard critique sur l'analyse doctrinale du Titre VII du Livre premier du Code civil. Alors que la plupart des auteurs considèrent que le droit français est incohérent en ce qu'il recourt aux mêmes modes d'établissement de la filiation que l'enfant soit ou non lié biologiquement à ceux qui sont juridiquement reconnus comme ses parents, cette thèse propose de réenvisager le fondement de la filiation à partir d'une analyse causale de la parenté. Pensé à la lumière de la notion d'"engendrement", ce changement de perspective permet d'éclairer sous un jour nouveau les conditions d'accès à l'assistance médicale à la procréation ainsi que leu enjeux tenant à leur éventuelle modification. Il permet aussi et surtout de réévaluer la cohérence du droit français de la filiation et sa capacité à appréhender les nouvelles figures de la parenté. Bien que les questions de filiation et de procréation cristallisent de vives tensions, nous pensons qu'il est possible de les envisager sans participer aux émotions collectives qu'elles suscitent. A cette fin, il est nécessaire de redonner au droit en général et à la technique juridique en particulier leur juste place. Ils sont en effet les seuls à même d'éclairer les débats en évitant les pièges de l'utopie ou de l'idéologie.
07/2019
Droit
L'exécution
J'avais écrit ce livre, où se mêlent récit d'un drame judiciaire et réflexions sur la justice et le métier d'avocat, après l'exécution de Claude Buffet et Roger Bontems, en novembre 1972, à Paris, dans la cour de la prison de la Santé. Tous deux avaient été condamnés à mort par la Cour d'assises de Troyes pour avoir pris en otage et égorgé, à la Centrale de Clairvaux, une infirmière et un gardien. Leur grâce avait été refusée par le Président Pompidou. Depuis lors, la guillotine a été reléguée dans les caves d'un musée, et la peine de mort a disparu de nos lois. Mais elle sévit encore dans d'autres pays, notamment aux Etats-Unis. Et la tentation d'y revenir n'a pas disparu de tous les esprits. Cette justice qui tuait, la voici à l'oeuvre dans ce livre. Il n'est pas inutile que de nouvelles générations, plus heureuses à cet égard que la nôtre, la connaissent.
10/2014
Histoire des institutions judi
L'exécution
"Un grand roman classique, une histoire de haine, de sang, de mort et d'amour. Oui, d'amour. Unité de temps, de lieu, trois personnages : l'auteur, son vieux maître, la victime – oui, la victime – et puis la foule, avec quelques silhouettes bien plantées au premier rang. Un récit qui va droit son chemin vers la réponse à l'unique question : mourra-t-il ? Ce qui importe, c'est de savoir ce qu'est la justice, comment elle fonctionne, à quoi sert un avocat, pourquoi la peine de mort. C'est tout cela qui nous bouleverse dans ce beau livre, dur et sensible à la fois. Ne laissez plus passer, en tout cas pas ainsi, ce qu'on nomme par dérision peut-être la Justice des hommes". Pierre Viansson-Ponté, Le Monde, 3 octobre 1973.
05/2003
Code pénal
Les grands articles du code pénal. 5e édition
Les principes directeurs et les grandes infractions du Code pénal. Cet ouvrage est axé sur les principes directeurs du Code pénal, afin d'en restituer la pertinence et la complémentarité. L'objectif est moins d'entrer dans une analyse de détail, que d'assurer l'essentiel des données engagées, tout en les replaçant dans un ensemble porteur, celui de la théorie générale du droit pénal.
07/2023
Propriété littéraire et artist
Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles
Le droit de la propriété intellectuelle regroupe l'ensemble des règles applicables aux droits immatériels ou intellectuelles, donc aussi bien les propriétés artistiques que les propriétés industrielles. Cette ouvrage permet de répondre à la question "Qu'est ce que la propriété intellectuelle ? " en seulement 10 articles du Code de la propriété intellectuelle. Les articles choisis sont structurants, importants et prometteurs pour l'avenir de la propriété intellectuelle et permettent une analyse epurée mais pertinente de ce droit qui ne cesse d'évoluer.
12/2021
Droit
Commentaire abrégé de la procédure civile, contenant l'explication du Code de procédure civile. suivi d'un recueil de formules d'actes
Commentaire abrégé de la procédure civile, contenant l'explication du Code de procédure civile : ... suivi d'un recueil de formules d'actes... / par Pascal Bonnin,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Littérature française
Nouveau code civil proposé à la nation française et soumis à l'Assemblée nationale
Nos meilleurs Amis ou Bienfaits des bons livres, simples récits offerts à la jeunesse chrétienne. Nouvelle édition, revue et considérablement augmentée par l'auteur de la Méthode". 2e milleDate de l'édition originale : 1892Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf"
02/2016
Littérature française
Manifeste de l'acharniste. Suivi d'une Ville à Deux
Il faut le dire : l'Humanité se divise en trois catégories et non deux : ceux qui croient béatement en l'avenir, ceux qui s'en remettent à un intermédiaire divin ou terrestre pour les sauver et il y a ceux qui vivent pleinement l'extinction, en toute conscience. Ces derniers peuvent tout à fait sombrer dans une longue et douloureuse dépression, mais ils peuvent aussi décider d'en savourer tous les instants (tant qu'on leur prête santé), d'en observer les nouveaux paysages, les nouvelles catastrophes et reconnaître que ce n'est pas l'Homme qui dirige la vie sur Terre mais que c'est l'Univers et ses équations écrites depuis toujours et qui perdureront au-delà de l'extinction en cours de l'Humanité sur cette planète et dans cette dimension.
"Loin de nous l'idée d'exposer une colère. Il s'agit surtout d'offrir une solution radicale pour s'extirper du marasme, de la folie et de la promiscuité provoqués par la vie sur Terre".
Manifeste de l'Acharniste est un texte sonique qui permet de passer d'un état d'immobilisme morbide à un exercice de haute-voltige dans l'inconnue...
Il est suivi d'Une Ville à Deux, une sorte d'observatoire photographique et poétique de nos sociétés post-industrielles en prise avec le déclin économique.
10/2017
