Régression
Extraits
Droit
Les Nations Unies et la répression sélective des violations des Droits de l'Homme
La double vitesse dans l'application des sanctions contre les violations des Droits de l'Homme dans le monde est un frein au développement de l'Humanité. C'est ainsi qu'une réforme du Conseil de Sécurité des Nations Unies s'impose.
05/2014
Droit pénal
Prévention et répression des maltraitances et imprévoyances. Mineurs en accueils collectifs et clubs sportifs
Laprotection des mineurs dans les accueils collectifs publics et privés (accueils de loisirs et séjours de vacances) et dans les clubs sportifs est une des préoccupations majeures des familles et des pouvoirs publics. En cause les abus sexuels et les accidents sportifs survenus dans ces structures qu'attestent les condamnations pénales et civiles prononcées par les tribunaux et les mesures d'interdiction... La prévention contre les risques d'accidents et les abus sexuels n'est pas seulement l'oeuvre des pouvoirs publics et au premier rang de l'administration en charge de la protection des mineurs à laquelle sera consacrée la première partie. C'est aussi celle des organisateurs d'accueils de mineurs et de leurs personnels d'encadrement, celle des clubs sportifs et de leurs éducateurs professionnels ou bénévoles à la recherche de conseils pratiques sur les mesures de précaution à prendre pour neutraliser les imprévoyances conscientes et prévenir la survenance d'accidents (2e partie). Lorsque la prévention n'a pas suffi à écarter le danger c'est à la répression de prendre le relais (3e partie). Après en avoir exposé le cadre juridique - ; définition de l'infraction ; fait générateur de responsabilité ; responsabilité des personnes physiques et des personnes morales et peines qu'elles encourent - ; et exposé les règles de l'organisation judiciaire - ; depuis le déclenchement d'une enquête policière jusqu'au procès pénal - ; il sera proposé une étude des infractions qui répriment les atteintes aux mineurs, qu'elles aient pour objet de sanctionner la malveillance (4e partie) et l'imprévoyance (5e partie).
05/2023
Russie
Cronstadt 1921. Chronique à plusieurs voix de la révolte des marins et de sa répression
Depuis un siècle, les léninistes et les autres tendances du mouvement ouvrier se déchirent sur la répression de la révolte des marins de l'avant-port de Pétrograd en mars 1921. âCes derniers la présentent comme "âle crépuscule sanglant des sovietsâ" , tandis que les premiers affirment l'impérieuse nécessité qu'avaient les bolchéviques de réduire la forteresse, malgré le bien-fondé partiel (reconnu par certains d'entre eux) de leurs demandes et leur sincérité. A l'occasion du centième anniversaire de l'événement, dans une tentative de clore un dossier dont les développements principaux sont à présent sans mystère, Etienne Lesourd a eu l'idée de mêler les textes des uns et des autres - sans s'interdire évidemment de rectifier leurs récits lorsqu'ils sont erronés ou fallacieux. Favorable aux insurgés, le compilateur espère ainsi atteindre à une certaine objectivité, mais pas à l'impartialité, et d'une certaine façon à en finir avec Cronstadt.
01/2021
Histoire de France
La Main de Pétain, 1940-1944. Contrôle et répression des « indésirables » par lEtat français
Grâce à de nombreux témoignages de survivants et à un remarquable travail de collecte de documents, photographies, cartes, Guy Perlier nous plonge dans les heures noires du quotidien de ces camps de surveillance ou d'internement entre 1940 et 1944. L'auteur nous offre ainsi une véritable " autopsie " des rapports entre les populations locales des régions du Limousin, du Périgord et du Berry, et ces structures répressives agressives.
10/2014
Littérature française
Le principe du défaut de pertinence de la qualité officielle. La répression des crimes internationaux
Le problème du défaut de pertinence de qualité officielle est intimement lié à la lutte contre l'impunité en droit international public et en droit pénal international. Il en est de même de la question des immunités dans l'espace géographique de l'Union Africaine. C'est pourquoi, il est indispensable de déterminer l'objet de l'étude, résoudre la question de la méthode d'approche, analyser la relation entre le pouvoir et le droit en Afrique.
01/2023
Histoire du droit
La répression des atteintes à l’environnement en Afrique. L’exemple du droit positif béninois
La protection de l'environnement à travers la répression des atteintes perpétrées contre ce dernier constitue un réel enjeu d'avenir. Pour protéger l'environnement, plusieurs normes ont été élaborées formant ainsi le droit répressif béninois de l'environnement. Toutefois, il suffit de se pencher sur le fond du système répressif béninois pour constater qu'il recèle des particularités le rendant encore insuffisamment efficace. C'est pourquoi, d'une part, en raison du caractère rarissime des ouvrages en droit pénal béninois de l'environnement, il était utile de présenter, à l'attention du grand public, des professionnels du droit et des étudiants un ouvrage qui leur fournisse les notions essentielles sur la délinquance écologique leur permettant ainsi d'appréhender le système répressif mis en place par le législateur en la matière. D'autre part, eu égard aux imperfections observées dans le système de répression des atteintes à l'environnement béninois, cet ouvrage suggère des réformes conséquentes susceptibles de contribuer à une meilleure protection de l'environnement et du droit à un environnement sain.
01/2024
Ouvrages généraux
Intervention d'humanité. La répression de la traite des esclaves à Zanzibar, Années 1860-1900
Le sultanat de Zanzibar, petit empire maritime omanais établi sur les côtes de l'Afrique orientale, fut au coeur des politiques impériales européennes à la fin du XIXe ? siècle... Le sultanat de Zanzibar, petit empire maritime omanais établi sur les côtes de l'Afrique orientale, fut au coeur des politiques impériales européennes à la fin du XIXe siècle. Place stratégique convoitée, l'archipel est marqué par un recours massif à l'esclavage. Les opérations navales menées par la marine britannique dans le but de mettre fin à la traite exacerbent les tensions avec la France qui soupçonne, derrière des visées abolitionnistes, un plan de colonisation de la région. Fruit d'une lecture novatrice des archives britanniques et françaises, ce livre souligne les contradictions de la relation entre le mouvement anti-esclavagiste et les politiques menées en son nom, parfois qualifiées d'"? impérialisme humanitaire ? ". Si les politiques de lutte contre la traite dans l'océan Indien ont bien servi à légitimer de brutales interventions militaires, elles accompagnèrent également le développement de la défense des droits humains dans les relations internationales. L'auteur montre ainsi comment l'abolitionnisme dans cette région du monde a participé, dans une certaine mesure, à l'émergence des notions juridiques d'intervention humanitaire et de crime contre l'humanité, fondations du futur droit ou devoir d'ingérence. Une contribution aux études impériales et à l'histoire du droit international.
10/2023
Droit
La problématique de la répression des crimes de guerre et des crimes de génocide en Afrique
La répression des crimes internationaux dont les crimes de guerre et de génocide constitue une préoccupation majeure pour la communauté internationale. C'est à ce titre que les Etats ont d'ailleurs voulu la mener ensemble dans une stratégie pénale commune. Mais la mise en oeuvre de celle-ci est devenue problématique. Le désengagement des Etats africains, de plus en plus affirmé, du système pénal international, demeure l'actualité qui a conduit aux multiples interrogations sur l'avenir de la répression des crimes et violations graves du Droit International Humanitaire (DIH). En effet, les expériences vécues dans le domaine de la justice pénale internationale sur le continent ainsi que les poursuites engagées en Afrique par la CPI ont convaincu les communautés africaines (Etats et Organisations) à prendre elles-mêmes des dispositions dans le cadre de la répression desdits crimes. La Cour africaine de justice, des droits de l'homme et des peuples (CAJDHP), genre Cour pénale africaine, a été mise en place dans cet esprit. La détermination de l'Union africaine et des Etats africains dans la voie de l'africanisation de la répression des crimes internationaux les conduit à créer, du fait que la CAJDHP n'est pas encore opérationnelle, les Chambres Africaines Extraordinaires (CAE) pour juger les crimes et violations graves commis au Tchad sous la présidence de Hussein Habre. Cette africanisation de la répression des crimes internationaux permettra-t-elle cependant la fin de l'impunité en Afrique ?
09/2017
Droit
La cour pénale internationale à l'épreuve de la répression en Afrique. Des préjugés aux réalités
Quelles analyses peut-on faire de la fréquence des interventions de la CPI en Afrique ? Pourquoi tous les suspects sont-ils des ressortissants du continent africain, même si cet état de fait repose sur des bases juridiques conformes au droit international. La politique du bureau du procureur de la CPI est-elle dictée par les rapports de force politico-militaires qui se présentent sur le terrain ? Quelles alternatives s'offrent à la CPI et aux Etats africains ? Le châtiment judiciaire est-il la seule voie de lutte contre l'impunité ?
02/2015
Littérature française
Répression des crimes graves commis en RDC avant 2002. Préface du professeur ordinaire Jean-Paul SEGIHOBE BIGIRA
La République Démocratique du Congo a été caractérisée par plusieurs hostilités desquelles ont résulté des crimes parmi lesquels figurent les crimes internationaux les plus graves. C'est avec le temps que l'on assistera à la création d'une juridiction compétente pour connaître de tous les crimes internationaux ; la CPI, mais cette cour ne connaît pas des crimes graves commis sur le territoire congolais avant son entrée en vigueur sur ce, le problème qui se pose est celui de savoir quelle juridiction se chargera de réprimer ces faits. En RDC, les juridictions militaires sont compétentes pour les crimes graves, mais quid de leurs efficacités pour cette lourde charge ? La République Démocratique du Congo a été et continue d'être le théâtre des crimes graves notamment dans la partie EST de son territoire. C'est ainsi que dans ce travail, nous avons démontré la nécessité de la création d'un tribunal pénal international pour la République Démocratique du Congo à l'instar du tribunal de TOKYO, celui de Nuremberg, du tribunal pénal international pour l'ex Yougoslavie, pour le Rwanda ainsi que sierra Léone.
06/2022
Sociologie
Violences sexuelles, régime juridique et limites à la répression de ces crimes en République démocratique du Congo
En temps de guerre, des viols, opportunistes ou prémédités, sont commis soit massivement soit de manière isolée. Ils deviennent une arme stratégique ou tactique, une façon pour affirmer l'occupation d'un territoire, une forme de représailles ou d'humiliation de l'ennemi vaincu : bref, ces actes sèment la terreur parmi les populations civiles. La plupart de ces violences correspondent à des crimes contre l'humanité, car les hommes en armes, pour conquérir un espace ou le conserver, violent systématiquement, procèdent aux mutilations sexuelles, transmettent délibérément des maladies sexuelles incurables et imposent des grossesses forcées. Pendant les récents conflits en République Démocratique du Congo, les violences sexuelles ont pris des proportions inquiétantes, au point de devenir un outil ordinaire de guerre. Dans un contexte congolais d'après-conflit encore caractérisé par la présence de groupes armés, ces crimes contre l'humanité n'ont malheureusement pas cessé.
02/2013
Histoire de France
Les homosexuel.le.s en France : du bûcher aux camps de la mort. Histoire et mémoire d'une répression
Depuis une dizaine d'années, la répression des homosexuels durant la Seconde Guerre mondiale s'est imposée en France comme un véritable objet scientifique, les recherches révélant la variété des mesures prises à l'encontre de Français dont les pratiques sexuelles étaient jugées comme "contre nature". Cet ouvrage en propose un bilan tout à fait inédit. Mais, pour en comprendre les origines, il la replace aussi dans l'évolution générale du regard porté sur l'homosexualité, depuis la fin des "bûchers de Sodome" jusqu'à la réintroduction par Vichy dans la loi d'une discrimination à l'égard des homosexuels qui ne cessera qu'en 1982. Cette question ne peut enfin être envisagée sans référence à l'histoire des mouvements de politisation de l'homosexualité nés de l'après 68, la déportation homosexuelle s'imposant rapidement chez les militants comme un élément constitutif d'une mémoire commune, en même temps qu'un outil de légitimation de leurs luttes. A ce titre, elle constitue plus que jamais un sujet d'une grande actualité.
11/2018
Sciences politiques
Soldats sans uniforme. La répression policière de l'espionnage et de la trahison, de l'affaire Dreyfus à 1945
Entre le moment où le ministère de l'Intérieur reprend aux militaires la direction du contre-espionnage en 1899 et la création en 1944 d'une Direction de la surveillance du territoire (DST) à la Sûreté nationale, la lutte policière contre l'espionnage a connu bien des tâtonnements et péripéties dans son organisation. Il faut attendre la période troublée et complexe des années 1930 pour que soit créé un Contrôle général de la surveillance du territoire (CGST) qui, en collaboration avec les services spéciaux militaires en charge du contre-espionnage, multiplie les arrestations des agents venus espionner la France, envoyés surtout par l'Allemagne et l'Italie. L'armistice de juin 1940 ne met pas fin à ses activités et plusieurs centaines d'agents travaillant pour l'"étranger", en grande majorité pour l'Axe, sont arrêtés, jugés, condamnés ou internés avec l'appui de membres des gouvernements de Vichy. L'étude des situations individuelles et locales, à l'échelle des brigades, met en évidence les réactions contrastées des policiers face à la limitation de leur champ d'action au cours de la période. A travers l'analyse des pratiques de la Surveillance du territoire, illustrées par de nombreuses affaires, ce livre apporte une contribution précieuse à l'étude du contre-espionnage.
11/2017
Vichy
Les portes de l'enfer. La répression légale du citoyen sous Vichy. Prémices de la chute démocratique en France
Un récit historique de la répression légale des minorités uniquement construit à partir des documents officiels publiés dans les journaux officiels de 1936 à 1946. Il ne s'agit pas d'un livre d'histoire mais bien un ouvrage portant à la lecture publique ce qu'a pu "commettre" un gouvernement légitime parce que constitutionnel, à l'époque de la Seconde Guerre mondiale. Il ne s'agit pas d'un livre sur la Shoah, mais sur toutes les exactions commises sur les minorités de 1939 à 1944, par décision officielle, par l'invention de lois fabriquant ainsi un argument de légitimité considéré comme suffisant.
12/2021
Psychologie, psychanalyse
Les troubles limites de la personnalité
C'est à la psychanalyse que l'on doit en grande partie le concept d'état-limite. L'extension de sa pratique, à la fin des années trente, principalement aux Etats-Unis, devait familiariser les cliniciens avec des états d'allure névrotique, des formes de pathologie du caractère qui, à mesure que le processus analytique s'engage, dévoilent des modes de fonctionnement mental proches de ce qui est observé chez les psychotiques. C'est dans le transfert et la régression, par les particularités des systèmes défensifs, que se manifeste cette pathologie latente. Les déboires rencontrés chez ces patients ont incité les psychanalystes à préciser cette forme de contre-indication de la cure et à dépister, derrière la symptomatologie névrotique ou le système défensif du caractère, les signes prédictifs d'un transfert et de régressions de nature psychotique. Le livre d'Otto Kernberg présente une analyse systématique des états-limites - la psychopathologie, le diagnostic, le pronostic et le traitement. Il représente trente années d'efforts pour développer un concept de cet ensemble psychopathologique controversé et étendu, à la lumière de la psychologie du moi et des théories psychanalytiques contemporaines des relations d'objet.
01/2016
Droit
Droit international humanitaire : Etats puissants et mouvements de résistance
Les principes du droit international humanitaire tels que l'interdiction de la torture et la protection des civils dans les conflits armés ne sont guère respectés et leurs interprétations diffèrent, par exemple sur les pertes civiles acceptables lors d'attaques contre des cibles supposées militaires. Le Statut de la Cour pénale internationale est en nette régression à ce sujet, sous l'influence occidentale, par rapport au Protocole I additionnel aux Conventions de Genève. Le droit humanitaire, et lequel, est-il pertinent dans des conflits où les moyens militaires sont sans commune mesure ? Comment est-il ou devrait-il être appliqué par les uns et les autres et quelles améliorations lui apporter ? Ce sont quelques-unes des questions abordées dans ce livre par de hautes personnalités, juristes et représentants d'organisations humanitaires et mouvements de résistance. Si tous partagent le même désir pour le droit et la justice, certains mettent l'accent sur leurs avancées, en particulier sur l'espoir que représente la Cour pénale internationale, d'autres dénoncent la manière dont le droit et la justice sont détournés et violés par les Etats puissants, en particulier occidentaux, les régressions de leur fait, l'impunité dont ils bénéficient, et les logiques " antiterroristes " avec leurs conséquences négatives y compris pour la solution des conflits. Une partie du livre est consacrée à Gaza.
03/2010
Sociologie
La désobéissance éthique. Enquête sur la résistance dans les services publics
Ils sont enseignants, conseillers Pôle Emploi, postiers, électriciens/gaziers, forestiers, hospitaliers, psychiatres, chercheurs, magistrats, policiers... Ils ne feront pas le " sale boulot " qu'on exige d'eux depuis que Nicolas Sarkozy a lancé la plus grande opération de dé-construction et de privatisation des services publics jamais menée. Face à une politique d'asphyxie programmée qui érige en norme la course au chiffre et au rendement, l'évaluation et la compétition, le fichage et la répression, et qui menace les droits fondamentaux et la cohésion sociale, de plus en plus de professionnels refusent de voir leurs organismes transformés en machine à faire des actes et du cash, leur métier dénaturé et leur éthique piétinée. Constatant la souffrance, la perte de sens et la régression qui en résulte pour eux comme pour les usagers, ils mettent en oeuvre, seuls ou avec leur syndicat, diverses stratégies de résistance : désobéissance collective proclamée, opposition souterraine, insoumission, freinage subversif. Ce livre, construit comme un abécédaire, s'adosse à une enquête de terrain : il donne à entendre des témoignages bouleversants d'hommes et de femmes pris dans la tourmente du saccage de leur mission de service public, qui veulent la défendre envers et contre tout au nom du bien collectif, des valeurs républicaines et du pacte social hérité du programme du Conseil national de la Résistance.
04/2010
Sciences politiques
Politiques du désordre. La police des manifestations en France
Les affrontements entre la police et les manifestants se sont multipliés en l'espace de quelques années. Avec pour bilan un nombre effarant de blessés, mais aussi des décès. Comment en sommes-nous arrivés là ? Après Mai 68, la pacification du maintien de l'ordre avait fait la fierté des gouvernements français successifs. Mais, dans un contexte de tensions sociales accrues, de violences urbaines et de terrorisme, le maintien de l'ordre s'est militarisé et finalement brutalisé. La manifestation de rue se voit de moins en moins reconnue comme une expression légitime de la contestation. La violence de la répression, la simple vue de l'armement des forces de l'ordre exercent désormais, à elles seules, de puissants effets de dissuasion. Grâce à des enquêtes menées depuis plus de vingt ans, Olivier Fillieule et Fabien Jobard établissent le constat implacable de ces régressions successives et les analysent. Les nouvelles " politiques du désordre " qu'ils décrivent mettent au défi notre démocratie. Olivier Fillieule est professeur de sociologie politique à l'Institut d'études politiques (IEP) de l'université de Lausanne. Fabien Jobard est directeur de recherches au CNRS (Cesdip) et directeur du Groupement européen de recherches sur les normativités (GERN).
11/2020
Géographie
Les conflits sociaux aux rivages du lac Tchad dus à la régression du niveau des eaux. Le cas des populations du canton de Bol, 2e édition
L'eau est l'une des ressources naturelles indispensables. Son manque est aujourd'hui source de conflits. Le lac Tchad, quatrième en Afrique et septième dans le monde, a connu une régression rapide dans les quarante dernières années. Les causes de cette régression ne sont pas seulement les sécheresses aiguës, mais aussi l'augmentation des besoins en eau. Le recul du niveau des eaux du lac Tchad a permis de récupérer d'immenses terres cultivables, d'obtenir de grandes possibilités de pâturage et d'avoir de grands espaces d'habitation. Ces immenses potentialités de la vallée du lac Tchad ont attiré beaucoup de migrants, notamment les pêcheurs et les éleveurs des pays riverains. La pression humaine conduit à la raréfaction des ressources (en terres cultivables et en eau) et se solde par des conflits entre les cultivateurs, les éleveurs et les pêcheurs. La recrudescence de ces conflits s'explique par le manque de coopération entre les différents acteurs impliqués dans la gestion des ressources en eau du lac Tchad. Qui sont ces acteurs ? Quels rôles jouent-ils ? Comment communiquent-ils les uns avec les autres ? Quelles relations ont-ils les tins envers les autres ? L'auteur propose des pistes et stratégies, comme contribution pour une gestion pacifique et durable des conflits sociaux dans le canton Bol et, au-delà , dans toute la région.
12/2014
Econométrie, théorie des jeux
Introduction à l'économétrie appliquée sous EViews. Rappels de cours et illustrations pratiques
L'économétrie est une discipline incontournable pour tous ceux qui cherchent à comprendre et à analyser les phénomènes économiques par le biais d'outils et méthodes statistiques et mathématiques. Ce livre est un guide de référence pour l'estimation de modèles économétriques à partir du logiciel EViews. Il présente les modèles avec peu de formules mathématiques et explique les étapes d'estimation de ces modèles à partir d'études de cas. Le livre aborde les modèles de régression classiques notamment les modèles de régression linéaire multiple, ARDL, VAR, le modèle à équations simultanées, et le modèle à correction d'erreur. Ces modèles reposent sur l'hypothèse de linéarité ou de symétrie des effets des variables explicatives sur la variable expliquée. Dans les situations de non-linéarité, ces modèles sont inappropriés. L'analyste devra alors faire appel aux modèles non-linéaires notamment les modèles à effet de seuil, les modèles à interaction de variables, les modèles de régression quantile et les modèles avec cointégration à seuil. Les spécifications de ces modèles et les méthodes d'estimation sont présentées et illustrées à partir d'exemples pratiques.
07/2023
Poches Littérature internation
Les plumes du coq
Les années de pensionnat, entre répression et éveil érotique.
04/2023
Géopolitique
Politique étrangère N° 1, mars 2023
Outre-Atlantique, les dernières élections de mi-mandat ont marqué un échec de Trump, mais le trumpisme reste bien vivace. Il déterminera largement la posture du Parti républicain pour les prochaines présidentielles et il est part intégrante du débat de politique étrangère ouvert par la fin de l'unipolarité américaine. Les Etats-Unis doivent-ils imposer sans apprêt leur puissance ? Doivent-ils se voir comme leader mondial de l'ordre démocratique ? Ou ne s'occuper du monde que quand son désordre les menace ? Ce débat de Grande Stratégie n'est pas tranché. Un an après l'agression russe, la guerre exprime et remodèle les sociétés. Du côté ukrainien : le choix d'une affirmation nationale de plus en plus unitaire, d'un fonctionnement démocratique, d'une ouverture vers un Ouest que symbolisent l'Union européenne et l'OTAN semble de plus en plus large. Du côté russe, la régression est tout aussi claire : répression politique, autoritarisme, retour à une défense paranoïaque appuyée sur des valeurs religieuses et rétrogrades, etc. Les nations se battent et les sociétés s'éloignent l'une de l'autre... La guerre d'Ukraine dévoile progressivement ses multiples conséquences : sur l'Allemagne, symbole des repositionnements stratégiques nécessaires ; sur l'impossible paix entre Arménie et Azerbaïdjan ; plus largement encore sur les problèmes de sécurité alimentaire. Les difficultés d'exportation via la mer Noire nous rappellent que la faim progresse dans le monde, et spécialement en Afrique, depuis 2019. Un phénomène dramatique et nouveau, après six décennies de recul.
03/2023
Histoire de France
Une petite Vendée en Artois. Le peuple des campagnes et la Révolution de 1789
Révolte et répression en Artois sous la Révolution Française en 1789.
08/2019
Littérature française
J'aimais déjà les étrangères
Un jeune Parisien s'abandonne au culte de la régression, tenant la médiocrité pour le dernier refuge de la morale. Une femme mariée, originaire des pays de l'Est, renverse le cours de son existence.
03/2009
Divers
Les rues de Lyon N° 111 : Le massacre des Mathevons
En 1795, le massacre des Mathevons, ou la vengeance des lyonnais après la repression des Jacobins.
03/2024
BD tout public
Vivre en Macronie Tome 2 : Qu'ils viennent me chercher !
L'affaire Benalla, la crise des Gilets Jaunes, la répression des manifestations, le Grand Débat, les élections européennes...
11/2019
Actualité politique France
Du courage et de l’imagination. Une révocation du pacte d’excellence
Le texte que vous allez lire s'adresse non seulement à tous les acteurs politiques, culturels, sociaux mais aussi à tous les ennemis de la bêtise. Lorsque l'état se met à conclure des pactes, surtout d'excellence, on confine au paroxysme de la régression.
12/2023
Littérature française
La solution d'un libre penseur de campagne ?
La solution d'un libre penseur de campagne ? présente des clés qui permettent d'aborder pacifiquement notre pratique mensongère et destructrice de la démocratie. L'auteur dresse un constat alarmant : la régression de l'humanisme et propose des résolutions sociopolitiques simples pour remédier à cette situation.
07/2023
Histoire de France
Matricule 120830. Souvenirs de Résistance et de Déportation
Seul survivant de sa commune lors de la répression du maquis en 1944, Robert Laurain a écrit ses souvenirs. comme un "Passeur de mémoire".
01/2007
Droit pénal
La légitimité de l'infraction
Il convient d'opérer une distinction entre l'infraction justifiée et une répression injustifiée. La légitimation-justification est fondée sur l'utilité sociale de l'infraction et doit par consequent être prévue par la loi, car l'appréciation de l'utilité sociale est de nature politique. En revanche, la légitimation-liberté est fondée sur une liberté fondamentale. Elle découle d'un contrôle de proportionnalité d'ingérence de la répression opéré par le juge. L'illégitimité peut alors être envisagée comme la composante de rattachement de ces mécanismes de légitimation dans le système de la responsabilité pénale.
12/2021
