Règlement de sécurité incendie commenté des bâtiments d'habitation. Arrêté du 31 janvier 1986 modifié et dispositions réglementaires complémentaires
Extraits
Consolidation
Mémento Comptes consolidés. Edition 2023
Maîtrisez les règles françaises de consolidation ! Le Mémento Comptes consolidés est un ouvrage complet qui couvre tous les aspects des comptes consolidés, de la définition du périmètre de consolidation jusqu'à la présentation des états financiers consolidés. Il s'adresse aux groupes non côtés sur un marché réglementé, ainsi qu'aux groupes du marché Euronext Growth ou Euronext Access qui ne publient pas leurs comptes consolidés en IFRS. Le Mémento Compte consolidés présente l'ensemble des dispositions du règlement ANC n° 2020-01 (à l'exclusion de celles spécifiques au secteur bancaire et au secteur de l'assurance). Ce Mémento Expert fait un point exhaustif sur les règles françaises de consolidation applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2023. Il intègre et commente : l'intégralité des dispositions du récent règlement ANC n° 2020-01 applicable aux comptes consolidés (hors spécificités sectorielles prévues pour les banques et les assurances) ; l'actualité doctrinale, mise à jour des dernières positions de l'Autorité des normes comptables (ANC) et de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) ; les dispositions transitoires entre le règlement CRC n° 99-02 abrogé et le nouveau règlement ANC n° 2020-01 ; une annexe préparée par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français (comptes individuels et comptes consolidés) et les normes IFRS.
Théâtre - Pièces
Observations sur les courses du champ-de-mars - et sur quelques nouvelles dispositions du reglement
Observations sur les courses du Champ-de-Mars, et sur quelques nouvelles dispositions du règlement de 1822 relatif à ces courses ; par Armand Séguin, correspondant de l'Académie royale des Sciences. Date de l'édition originale : 1822 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2021
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
09/2021
Sécurité sociale
Code luxembourgeois de la sécurité sociale et textes complémentaires indispensables. Edition 2023
DROIT LUXEMBOURGEOIS Découvrez les textes les plus importants en matière de sécurité sociale à travers cet ouvrage unique. Le droit de la sécurité sociale est, tout comme son "¿cousin¿" , le droit du travail, un droit vivant et en perpétuelle évolution. Le présent Code, annoté avec le concours de CASTEGNARO-IUS LABORIS, mis à jour au 1er août 2023, contient d'une part l'ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation et au fonctionnement de la sécurité sociale, y compris les règles applicables en matière d'affiliation et de couverture sociale, et d'autre part des dispositions relatives aux différents risques sociaux. Il a également l'avantage de reprendre les statuts actuels de la Caisse nationale de Santé qui contiennent des dispositions importantes notamment relatives aux soins de santé et aux certificats médicaux. Font également partie intégrante de ce Code, les conventions bilatérales de sécurité sociale auxquelles le Luxembourg est partie contractante, les règlements européens sur la coordination des systèmes de sécurité sociale ainsi que le protocole de sécurité sociale faisant partie intégrante de l'Accord de commerce et de coopération conclu le 30 décembre 2020 entre le Royaume-Uni et l'UE et traitant du sort post-Brexit des travailleurs, dont le Luxembourg. Grâce à ce Code, dont l'atout fondamental est de regrouper en un seul ouvrage les textes les plus importants en matière de sécurité sociale et d'être annoté de toute la jurisprudence actuelle pertinente, le/la praticien/ne du droit, l'étudiant/e ou encore le/ la néophyte, pourra appréhender les différentes problématiques du droit de la sécurité sociale en toute sérénité. Ce recueil est une émanation papier de la base de données en ligne LexNow, développée par Legitech. Cette plateforme unique réunit le droit fiscal, le droit social, le droit des sociétés, le droit du secteur financier, les fonds d'investissement, le droit immobilier et le Guide Juridique des Revues Luxembourgeoises. Elle permet un accès simple et rapide à une information juridique complète : législation consolidée, jurisprudences y relatives (textes in extenso), circulaires administratives, commentaires et notes rédigés par des professionnels renommés.
10/2023
Humour
Quelques Philosophes. Edition revue et augmentée
Ces dessins sont extraits de divers albums : Tout se complique (1963), M. Lambert (1965), La grande panique (1966, 1994), Saint-Tropez (1968), Des hauts et des bas (1970), Face à face (1972), Bonjour, bonsoir (1974), Un léger décalage (1977), Comme par hasard (1981), De bon matin (1983), Vaguement compétitif (1985), Luxe, calme et volupté (1987), Insondables mystères (1993), Grands rêves (1997) et Beau temps (1999).
11/2021
Immobilier, droit de la constr
Code des baux. Annoté et commenté, Edition 2022
L'outil indispensable à tous les praticiens du droit des baux L'outil indispensable à tous les praticiens du droit des baux Les + de l'édition 2022 : Large commentaire explicatif Appendice thématique Code enrichi, commenté, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (Androïd de IOS) A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, l'édition 2021 du Code des baux Dalloz intègre notamment : - le décret du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation - le décret "évolution des loyers" du 29 juin 2021 - le décret du 11 juin 2021 relatif à la location d'un local à usage commercial en tant que meublé de tourisme - la loi " sécurité globale " du 25 mai 2021 - le décret du 24 décembre 2020 portant harmonisation et simplification des polices des immeubles, locaux et installations - les derniers développements de la réglementation "covid" - la réglementation afférente au nouveau DPE.
01/2022
Histoire de la photographie
1976 / 1986. Une décennie de photographie couleur
Initiée en 1984, la collection de photographies contemporaines du musée d'Art et d'Archéologie d'Aurillac se compose de quelques 750 tirages, datés de la fin des années 1960 à nos jours, et notamment d'un ensemble exceptionnel des années 1970-1980, constitué autour de la question de la couleur en photographie, axe principal d'acquisition du musée. Prenant appui sur cette collection, l'ouvrage propose de retracer l'histoire de la photographie couleur, des prémices de la reconnaissance culturelle et institutionnelle à partir de la fin des années 1970, jusqu'à son assimilation et généralisation dans les années 1980. Les textes qui le constituent explorent cette période brève et mal connue, quand la photographie artistique en couleurs accède aux murs des musées et galeries, auparavant réservés au noir et blanc. Alors que l'on fait habituellement débuter cette apparition en 1976 avec les expositions de William Eggleston et de Stephen Shore au MoMa de New York, cet ouvrage met en évidence le fait que cette histoire de la couleur est à la fois plus ancienne et loin d'être exclusivement américaine. Exactement dans les mêmes années, des photographes français, italiens, britanniques et japonais commencent à explorer la couleur et exposent en Europe comme aux Etats-Unis. Les échanges des deux côtés de l'Atlantique sont nombreux et les parcours de diffusion s'avèrent plus complexes qu'il ne semblerait de prime abord. Un livre indispensable pour mieux saisir les étapes de légitimation de cette production en couleurs, qui reste encore largement à redécouvrir.
06/2021
Histoire de France
Verbatim. Tome 2, 1986-1988
Voici le récit jour par jour - et parfois heure par heure - de deux années qui ont façonné la France d'aujourd'hui, de mars 1986 à mai 1988. On y découvrira les terribles chocs de la première cohabitation, les secrets de l'affaire des otages, ceux de l'assaut donné à la grotte d'Ouvéa et des tribulations de l'Iranien Gordji, entre autres événements encore mal élucidés de notre histoire récente.
On y apprendra comment François Mitterrand a créé les conditions de sa réélection et comment ceux qui rêvaient à sa succession y apprirent les dures lois de l'exercice du pouvoir suprême. On y lira ce qu'ils pensaient alors les uns des autres, quelles ambitions les animent, quels regards ils portent sur la France et ses voisins, comment ils ont réagi dans des circonstances graves, sur le plan national et international.
On découvrira enfin comment se sont noués entre François Mitterrand et le Chancelier Kohl les accords qui ont rendu possible le Traité de Maastricht et comment pouvaient se lire dans les dia logues confidentiels de l'Est et de l'Ouest les signes précurseurs de la désarticulation du monde communiste.
Tout cela - et les mille anecdotes qui forment la trame de la politique - est mis ici à la disposition des citoyens, qui, pour exercer leurs droits, doivent en savoir davantage sur l'exercice du pouvoir et ceux à qui ils le délèguent.
06/1995
Critique littéraire
Ecriture. Carnets IX 1985-1986
"Sans l'écriture, je ne suis pas" . Dans son journal, Louis Calaferte évoque sans cesse l'angoisse dans laquelle il se trouve de ne pouvoir mener à bien l'oeuvre en cours ou celle, quand il n'écrit pas, de voir à jamais tarie la source d'où elle jaillit. "Je ne vis pas : j'écris. Voilà plus de trente ans que je mijote au fond de cet enfer" . La tentation de ne plus écrire est chez lui permanente. Quelle énergie pourtant, quelle rage... et quelle production ! Voyons plutôt : en 1985, il travaille déjà à La mécanique des femmes, publie Lignes intérieures, écrit Aux armes citoyens, poursuit Promenades dans un parc, entame L'incarnation, achève Memento Mori dont il sort épuisé (ce dernier titre clôt la trilogie entamée avec Souche d'un autoportrait). A cela s'ajoutent quatre pièces de théâtre. En 1986, il tourne L'incarnation, cette plongée dans la verticalité de l'être. Les notations personnelles sur sa vie quotidienne, ses lectures, son rapport à la nature et l'amour qu'il porte à sa femme sont entrecoupées de séquences de fiction d'une étonnante étrangeté. Ce journal est à l'écrivain ce que le carnet de croquis est au peintre. On y suit les travaux en cours, pris entre apathie et effervescence. Rarement lecteur aura été à ce point immergé dans l'intensité vibrante d'un inconscient littéraire livré sans masque ni censure.
11/2001
Divers
Star Wars Légendes : 1983-1986
Retrouvez toutes les aventures de Luke Skywalker, Leia Organa, Chewbacca, des droïdes Lando Calrissian et Han Solo après Le Retour du Jedi ! Avec également l'adaptation du film de Richard Marquand et George Lucas ainsi que les autres récits estampillés Star Wars de l'époque ! Dernier des trois STAR WARS OMNIBUS qui republient l'intégralité de la première série Star Wars de Marvel. De 1977 à 1986, la Maison des Idées adapte les films de la première trilogie en comics et invente de nouvelles aventures pour les héros. A noter qu'on y retrouve notamment des récits signés par le légendaire Alan Moore !
03/2024
Menuiserie et charpentes
Préservation du bois dans les bâtiments. Choix des essences, dispositions constructives, entretien - Traitements préventifs et curatifs
Le bois de construction est un matériau naturel, renouvelable et biodégradable, mais cette dernière qualité peut devenir un inconvénient lorsque le bois se dégrade sous l'action d'agents d'altération biologiques (termites, insectes à larves xylophages, champignons de pourriture, térébrants marins) ou climatiques (soleil, ruissellement d'eau). D'une simple modification d'aspect à la mise en péril de la solidité des structures, les conséquences résultent toujours d'un défaut de conception, de réalisation ou d'entretien de l'ouvrage. Le cadre réglementaire, les règles professionnelles et les normes actuelles encadrent bien cette problématique. Ainsi, cet ouvrage réunit, sous forme de fiches illustrées, les bonnes pratiques qui permettent d'assurer la pérennité des ouvrages en bois par : ? l'identification et la connaissance des caractéristiques des bois et matériaux à base de bois et des agents d'altération ; ? le respect des dispositifs réglementaires de prévention et de lutte contre les infestations ; ? l'usage de bois et de matériaux adaptés ; ? le traitement préventif des bois ; ? une conception saine ; ? un entretien régulier ; ? un diagnostic efficace ; ? des traitements curatifs enfin, lorsque cela est nécessaire. Cette seconde édition tient compte de l'application du règlement (UE) n° 528/2012 concernant l'utilisation des produits biocides. Ce guide constitue un ouvrage de référence pour les professionnels associés à la construction ou à la maintenance d'ouvrages en bois : maîtres d'ouvrage, architectes, ingénieurs et techniciens de bureaux d'études, spécialistes de la construction en bois, propriétaires et exploitants, acteurs de la filière bois-construction, diagnostiqueurs, etc.
06/2023
Copropriété
Code de la copropriété. Annoté et commenté, Edition 2022
L'outil indispensable à tous les praticiens du droit de la copropriété L'outil indispensable à tous les praticiens du droit de la copropriété Les + de l'édition 2022 : Large commentaire explicatif Appendice thématique Code enrichi, commenté, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (Androïd de IOS) A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, l'édition 2022 du Code des baux Dalloz intègre notamment : - le décret du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation - la loi " sécurité globale " du 25 mai 2021 - le décret du 24 décembre 2020 portant harmonisation et simplification des polices des immeubles, locaux et installations - les derniers développements de la réglementation "covid" - la réglementation afférente au nouveau DPE.
01/2022
Histoire internationale
L'Offensive du Têt. 30 janvier-mai 1968
"Jusqu'au Têt, les Américains pensaient qu'ils pouvaient gagner la guerre, mais à partir de là, ils savaient qu'ils ne le pouvaient pas". Le général Giap, ministre de la Défense nord-vietnamien, ne s'y trompe pas : l'offensive du Têt, lancée fin janvier 1968, constitue bel et bien le tournant de la guerre du Vietnam. Le 30 janvier 1968, à la veille du Nouvel An lunaire vietnamien, le Têt, les vietcongs lancent des assauts simultanés sur Saigon, les positions de l'armée sud-vietnamienne (ARVN) et les installations américaines. Soutenus par l'armée nord-vietnamienne, ils espèrent ainsi provoquer le soulèvement de la population, alors sous contrôle du régime de Saigon, et entraîner la chute de ce régime et le départ des troupes américaines. Passé l'effet de surprise des premières attaques, Américains et Sud-Vietnamiens combattent vaillamment, notamment à Hué et lors du siège de Khe Sanh, et repoussent leurs ennemis lors de combats acharnés qui durent jusqu'à la fin mai 1968. Si les Nord-Vietnamiens et le Vietcong ont perdu une bataille (et la moitié des effectifs engagés), le gouvernement américain a perdu, lui, la confiance de sa population et in fine la guerre puisqu'est alors décidé l'arrêt des bombardements sur le Nord-Vietnam, l'ouverture de négociations, ce qui jette les bases du succès final du Nord-Vietnam en 1975.
08/2013
Histoire du droit
Arrêts de parlement, règlemens et autres pièces.Des maîtres oiseleurs de Paris
Arrêts (de parlement), règlemens et autres pièces concernant la communauté des maîtres oiseleurs de Paris... Date de l'édition originale : 1756 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Humour
Le monde de Sempé. Volume 2
Ces dessins sont extraits de divers albums : Rien n'est simple (1962), Tout se complique (1963), Sauve qui peut (1964), La grande panique (1966, 1994), Des hauts et des bas (1970), Face à face (1972), Un léger décalage (1977), Les musiciens (1979, 1996), Comme par hasard (1981), De bon matin (1983), Vaguement compétitif (1985), Luxe, calme & volupté (1987), Insondables mystères (1993), Grands rêves (1997) et Beau temps (1999).
12/2004
Humour
Le monde de Sempé. Volume 1
Ces dessins sont extraits de divers albums : Rien n'est simple (1962), Tout se complique (1963), Sauve qui peut (1964), La grande panique (1966, 1994), Des hauts et des bas (1970), Face à face (1972), Un léger décalage (1977), Les musiciens (1979, 1996), Comme par hasard (1981), De bon matin (1983), Vaguement compétitif (1985), Luxe, calme & volupté (1987), Insondables mystères (1993), Grands rêves (1997) et Beau temps (1999).
10/2002
Consolidation
Comptes consolidés. Edition 2021
Véritable outil de travail, ce Mémento Expert fait un point exhaustif sur les règles françaises de consolidation applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021. Il intègre et commente (sans aborder les spécificités sectorielles prévues pour les banques et les assurances) : l'intégralité des dispositions du nouveau règlement ANC n° 2020-01 applicable aux comptes consolidés ; les changements introduits par le nouveau règlement concernant, par exemple (liste non exhaustive) : les méthodes de présentation et d'évaluation (suppression du principe de prédominance de la substance sur l'apparence, méthodes comptables d'application obligatoire ...) ; la comptabilité d'acquisition (nouvelle définition de la valeur d'entrée des actifs et passifs identifiables de l'entité acquise...) ; l'annexe des comptes consolidés (contenu redéfini en vue d'une meilleure articulation avec le PCG, informations propres à la consolidation étoffées...) les dispositions transitoires entre le règlement CRC n° 99-02 et le règlement ANC n° 2020-01 ; une annexe établie par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français (comptes sociaux et comptes consolidés) et les normes IFRS. Le Mémento Comptes Consolidés concerne plus particulièrement les sociétés non cotées sur un marché réglementé et les sociétés du marché Euronext Growth ou Euronext Access qui ne publient pas leurs comptes consolidés en IFRS.
06/2021
Droit
Statut de la fonction publique territoriale commenté
La loi no 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale présente les grands principes régissant le statut des fonctionnaires territoriaux. En effet, les agents territoriaux en plus d'être soumis au régime général de la fonction publique se voient également appliquer des règles spécifiques à la fonction publique territoriale. Cet ouvrage reproduit donc le texte de cette loi accompagné de commentaire et explications reprenant les dispositions réglementaires et la jurisprudence la plus récente. Le lecteur pourra ainsi mieux comprendre et décrypter chaque disposition. Il sera donc un outil essentiel des agents territoriaux ainsi que des gestionnaires des ressources humaines dans les collectivités locales afin de mieux répondre aux questions que leur statut peut soulever.
10/2019
Droit
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1996
Les juridictions financières constituent un ordre paticulier de juridictions administratives composé, d'une part, de la cour des comptes créée par Napoléon Ier en 1807 et d'autre part, des 25 Chambres régionales ou territoriales des comptes créées par la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
L'activité des juridictions financières ne se borne pas, tant s'en faut, aux rapports publics annuels ou consacrés à des thèmes particuliers. Arrêts et jugements, qui constituent leur mode original d'action, mais aussi bien d'autres modes d'intervention sont leur quotidien. C'est pourquoi il a paru important de publier les plus significatives de ces décisions.
Cet ouvrage contient également des extraits de certains arrêts de la Cour de discipline budgétaire et financière et, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence financière, du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation.
05/1998
Critique littéraire
Documents diplomatiques français. 1936 – Tome I (1er janvier – 31 mars)
Présenter la politique étrangère de la France dans tous ses aspects notables, tel est l'objet des volumes des Documents diplomatiques français : pénétrer dans le secret des chancelleries, suivre le regard des diplomates français aux quatre coins du monde et leurs négociations politiques ou commerciales, leur rôle culturel, voir comment s'élabore la décision de politique étrangère à Paris, assister grâce aux procès-verbaux aux entretiens entre les principaux responsables, voilà quelques-unes des possibilités offertes aux lecteurs avides d'une histoire fondée sur des sources irréfutables. Puisés dans les fonds d'archives du ministère des Affaires étrangères, ces documents, qui concernent les différentes périodes du XXe siècle, des plus récemment ouvertes à la consultation sur les années 1960, aux plus anciennes sur la Grande Guerre, sont sélectionnés avec objectivité et annotés avec soin par des équipes d'archivistes et d'historiens.
04/2010
Littérature française
L'homme qui n'arrête pas d'arrêter
Pendant quelques mois Eddy fut un brillant stagiaire à la Direction générale des Impôts à Port-aux-Princes. Dans P endant quelques mois Eddy fut un brillant stagiaire à la Direction générale des Impôts à Port-aux-Princes. Dans un pays que les hommes espèrent quitter, il portait une veste, se tenait droit, rendait fier sa mère. Le tremblement de terre qui a ravagé sa part d'île a fait de lui un survivant. Il sombre peu à peu, boit, perd l'estime des autres. Il n'est plus qu'un homme qui marche et vomit sa vie. Une nuit, il tombe sur le corps d'un homme assassiné. Ce n'est pas la première fois dans cette ville où il n'y a rien de plus présent que la mort. Pour autant, ce corps-là compte plus que les autres, l'interroge, l'obsède. Il enquête, n'arrête pas de chercher la vérité : qui était cet homme et qui sont ceux qui tuent dans la ville ? C'est une déambulation, un chant obsédant, un roman puissant et anti-résilient sur Haïti, le portrait fiévreux d'un homme qui se bat contre les atrocités quotidiennes et ne veut pas renoncer.
04/2023
Immobilier, droit de la constr
L'assurance construction. Régime juridique - Responsabilité - Obligations, Edition 2022
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l'assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d'assurance :
- une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d'ouvrage, en cas de sinistre, à proposer le préfinancement de la réparation, son assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ;
- une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs, qui couvre les éventuels dommages causés aux tiers.
Cet ouvrage décrit ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal et qui demeure complexe puisque s'écartant progressivement du droit commun de l'assurance.
Organisé en deux parties consacrées à l'obligation d'assurance décennale, d'une part, et à l'assurance dommages-ouvrage, d'autre part, L'assurance construction permet de maîtriser les obligations d'assurance qui incombent aux différents intervenants ainsi que d'arbitrer entre les différentes assurances complémentaires facultatives. Toutes les subtilités de la police dommages-ouvrage (DO), de la responsabilité civile décennale, de la police tous risques chantier (TRC), de la police unique de chantier, etc. y sont ainsi détaillées. De nombreuses solutions permettent de prévenir les contentieux.
Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. L'ouvrage est complété par la reproduction en annexe de l'historique de la notion, de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des assurances ainsi que par la Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC) et son avenant n° 1.
05/2022
Droit
Les services départementaux d'incendie et de secours. Entre sécurité intérieure et réforme territoriale
Le présent ouvrage porte sur les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). Sans aller jusqu'à affirmer qu'ils constituent un angle mort de la recherche en droit, le moins que l'on puisse dire est que ces établissements publics locaux ne retiennent guère l'attention des observateurs. Ce constat est paradoxal à plus d'un titre. D'abord, il l'est au regard de l'importance de leur activité : les 98 SDIS existants regroupent 248 300 sapeurs-pompiers, qui interviennent sur l'ensemble du territoire national et effectuent chaque année environ 4,3 millions d'interventions. Ensuite, il l'est au regard de leur actualité, en particulier la loi du 27 décembre 2016 relative aux sapeurs-pompiers volontaires et professionnels et la circulaire du ministre de l'Intérieur du 13 juillet 2017 sur la sécurité civile. Enfin, il l'est au regard de leur situation si particulière dans le paysage administratif français : d'un côté, ils constituent un acteur essentiel de la sécurité intérieure ; de l'autre, ils ont été au coeur de la réforme territoriale contemporaine. Source d'ambiguïtés, cette situation est à l'origine de nombreuses interrogations relevant du droit administratif et de la science administrative. C'est à celles-ci que s'emploient à répondre les contributions réunies ici.
01/2018
Poésie
Poèmes. 1966-1984
Seamus Heaney est actuellement reconnu comme l'un des plus grands poètes contemporains de langue anglaise. Ses premiers poèmes - Death of a Naturalist (1966), Door into the Dark (1969) - témoignent de son attachement profond pour la terre d'Irlande et son histoire. Il y exprime la nostalgie d'une enfance passée près de la nature, et nous fait part de ses découvertes et de ses souvenirs d'enfant. Dans les deux recueils suivants - Wintering Out (1972), North (1975) -, son oeuvre prend une dimension nouvelle. Il s'interroge sur ses racines et exprime son désespoir, dans de remarquables et émouvants poèmes, face à l'actualité sanglante de l'Irlande du Nord. Field Work (1979) dépasse peu à peu cette violence et nous offre de très beaux poèmes d'amour, et Station Island (1984) est un voyage intérieur où l'homme se retrouve face à son destin. Le présent ouvrage réunit deux corpus de traductions d'un choix de poèmes extraits de ces six recueils, corpus établis par deux traductrices. Le regard différent qu'elles ont chacune porté sur le monde poétique de Seamus Heaney contribue à donner une vue d'ensemble de l'oeuvre de ce grand poète, publiée pour la première fois en français.
10/1988
Critique littéraire
Correspondance 1926-1968
Paulhan se juge "tout à fait banal" , se range dans "le parti des gens qui s'intéressent, qui sont à chaque instant épatés" . Guéhenno a la conviction d'appartenir à "une espèce commune de l'humanité" , celle de "ces hommes de série" , que désemparent les événements. Coquetteries d'intellectuels et d'écrivains qui savent trop bien qu'on ne les prendra pas au mot, que leurs oeuvres disent tout le contraire ?Leurs lettres incitent à ne pas répondre trop vite. A côté de la Grande Guerre, du Front Populaire ou de l'Occupation, il y est beaucoup question de divers petits événements, que l'on appelle trop vite "fait divers" . L'un, "esprit insaisissable" , se méfie des professeurs, auxquels il reproche "d'avoir leur siège fait, leur système" . L'autre en veut aux "joueurs" et a parfois soupçonné son ami "d'aimer les idées, pour le plaisir, à tous risques, et dût le monde s'écrouler" . Pourquoi, dans ces conditions, leur amitié n'a-t-elle jamais connu de ces "vacances" qui séparent des esprits pourtant mieux faits pour se comprendre et s'estimer ? Parce qu'ils partagent une conviction : "Nous ne sommes pas le centre du monde, nous ne valons, nous ne sommes dans la vérité qu'à condition de nous négliger nous-mêmes pour autre chose" . Cette autre chose peut être la politique, la métaphysique ou la résistance à l'oppression. Dans tous les cas, elle passe par cet amour de la littérature qui, seule, peut expliquer le monde et donner un sens aux faits divers dont il est question dans cet entretien de quarante ans.
11/2002
Thèmes photo
Débutantes. 1980-1985
Recueil de photographies argentiques en noir et blanc réalisées entre 1980 et 1985, portraits d'amies ou d'inconnues croisées dans les rues de Paris, scènes glanées au hasard mais avec un désir formel de composition, débutantes présente les premières photos du photographe Jacques Graf. "Belles endormies" encore jamais montrées, elles retracent le parcours poétique et mélancolique d'un jeune parisien à l'aube de sa carrière et de sa vie sentimentale. Un débutant. Et des débutantes : ces jeunes femmes qui font leur entrée dans le monde et dont le photographe a oublié le nom ; ces premières photographies dans la carrière d'un photographe, débutant dans la photographie comme dans la vie. Accompagnées d'un texte de l'auteur, ces photographies questionnent la vé- racité du souvenir et la fonction de la photographie dans la construction d'une histoire. Mais que nous disent les photographies ? Le souvenir est-il une certitude ? La vérité est-elle essentielle ? "Au départ on fait des photos pour impressionner les filles, au départ on fait des photos pour l'impression que cela fera sur elles, au départ on fait des photos pour se souvenir". Jacques Graf. Dès les années de lycée, la photographie attire le tout jeune Jacques Graf comme nous attirent parfois des notes de musique que l'on cherche à retenir. Trop timide pour rencontrer simplement les autres, il s'en sert alors pour mieux voir, pour tenter de conserver des impressions comme de transfigurer son quotidien et construira sa vie autour de ce projet. Depuis le milieu des années 80, Jacques Graf travaille pour la presse (L'Obs, le Journal du Dimanche, Paris-Match, Der Spiegel, Focus, der Bild, Marianne, Madame Figaro, etc.) ou des entreprises avec pas- sion et rigueur. En 1994, il intègre l'agence Editing, puis rejoint en 2002 Fedephoto. La même année, il co-fonde l'agence Divergence-Images, dont il sera le président jusqu'en 2017. Ses travaux sont exposés dans les festivals français et étrangers.
02/2023
Droit
HYGIENE ALIMENTAIRE. Tome 6, laits et produits laitiers, édition juin 1996
L'entrée en vigueur depuis le 1er janvier 1994 des dispositins communautaires (directive n° 92/46/CEE) en matière de production et de mise sur le marché des laits et des produits à base de lait destinés à la consommation humaine a profondément modifié le paysage réglementaire français en la matière. Même si une période transitoire superpose, jusqu'au 1er janvier 1998, ces nouvelles dispositions à la réglementation préexistante, des nouveautés importantes sont d'ores et déjà en vigueur pour la production des produits laitiers destinés à circuler librement au sein du marché unique : obligation de la mise en place d'un autocontrôle constant des productions par leurs fabricants, de la formation à l'hygiène alimentaire des professionnels eux-mêmes, nouveaux critères microbiologiques applicables à tous les produits au moment de leur mise sur le marché. La mise à jour de ce fascicule présente l'état actuel de ces nouveaux textes.
07/1996
Développement durable-Ecologie
L'intérêt de construire des bâtiments bioclimatiques à usage d'habitation en milieu tropical à partir de matériaux locaux
Ce livre, rédigé dans un style clair et accessible est destiné aux ingénieurs, architectes, techniciens du bâtiment, enseignants et étudiants dans les écoles d'ingénieurs et universités. Fruit de recherches et d'enseignements dans les universités et écoles d'ingénieurs américaines, françaises et sénégalaises, il offre un panorama complet sur l'importance des constructions de bâtiments bioclimatiques en Afrique tropicale sèche. En effet, l'heure est grave, car la plupart des concepteurs construisent des bâtiments sans tenir compte des caractéristiques du climat de la zone alors que parmi les préoccupations majeures en matière de conception de l'habitat, celles relatives aux conditions des ambiances intérieures occupent une place prépondérante en raison des contraintes climatiques pendant les périodes chaudes. C'est dans le but d'apporter une contribution a la résolution de cette problématique que ce présent ouvrage essaie de procéder à l'analyse des conditions de l'habitat actuel en comparaison à l'habitat vernaculaire et colonial et de proposer des modèles appropriés de conceptions bioclimatiques avec des techniques architecturales passives. Enfin, l'auteur se propose de promouvoir les matériaux disponibles localement en tant que produits de substitution aux matériaux de construction classique, ce qui permet d'anticiper sur les pénuries de granulats de construction que la plupart des pays d'Afrique tropicale vont rencontrer dans les années à venir.
02/2019
Critique littéraire
Cahiers staëliens N° 37, 1985-1986 : Le groupe de Coppet et l'Allemagne
Revue internationale transdisciplinaire à comité de lecture, les Cahiers staëliens sont consacrés à l'étude de l'oeuvre de Germaine de Staël et au groupe de Coppet (Constant, Schlegel, Sismondi, Bonstetten).
01/1985
Maintenance
Les systèmes de sécurité incendie. Comprendre le rôle et l'organisation d'un SSI
Le Système de Sécurité Incendie (SSI) participe à la sécurité active d'un bâtiment en cas de sinistre. La définition des équipements résulte de la combinaison des obligations minimales règlementaires, des attentes de l'exploitant et du niveau de formation des utilisateurs. C'est pourquoi, la notion de SSI peut paraître rébarbative compte tenu de l'ensemble des référentiels à conjuguer. Cet ouvrage vous aidera à comprendre le rôle et l'organisation d'un SSI en répondant à de nombreuses questions telles que : - Comment déterminer la catégorie de SSI à mettre en place ? - Quels sont les différents types de SSI et d'équipements d'alarme ? - Quels sont les composants d'un système de détection incendie (SDI) ? - Qu'est-ce qu'un système de mise en sécurité incendie (SMSI) ? - Quelles sont les règles relatives à l'exploitation et à la maintenance des systèmes ? Ce guide vous permettra d'appréhender le SSI et ses composants et d'intégrer les systèmes dans une approche globale de la prévention incendie. Rédigé par des experts reconnus dans le domaine, le guide "Les systèmes de sécurité incendie" est facile d'accès et didactique. Cette version légèrement actualisée a surtout bénéficié d'un changement de maquette intérieure et d'une nouvelle couverture.
03/2024
