Principes du droit de la guerre
Extraits
Philosophie
Principes de la non-philosophie
La non-philosophie appelait plus que des esquisses, moins qu'une réalisation systématique : un traité de la méthode. Ces Principes en présentent les axiomes fondamentaux, les opérations et les objectifs. Ils achèvent et systématisent les tentatives précédentes de ce mode de pensée. Ils exhibent ses derniers ressorts, dissipent certaines de ses obscurités et terminent d'assembler le puzzle.
Comme non-épistémologie ou théorie unifiée de la pensée, la non-philosophie est une pragmatique et une théorie qui vaut identiquement pour la philosophie et la science, c'est-à-dire pour la philosophie de la science et la science de la philosophie. Comme théorie non-cartésienne du sujet, elle dissout les confusions de l'Ego et du sujet et pose leur dualité unilatérale, celle de l'Ego et de la force (de) pensée. Comme pratique de la dualyse, elle renonce à l'analyse autant qu'à la synthèse. Enfin à la différence de la philosophie (comme pensée de l'Être) et de ses déconstructions (comme pensées de l'Autre), c'est une pensée de l'Un. Non plus une prétendue " science de l'Un " mais une pensée selon-l'Un ou la vision-en-Un.
La non-philosophie ne prétend pas " dépasser " ou " remplacer " la philosophie - au contraire-, mais suspendre seulement la foi philosophique et, par ailleurs, l'accompagner comme le savoir accompagne son objet.
11/1996
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Droit international public
Vers la pénalisation du droit international des droits de l'homme ?
Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre d'un projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2018. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de l'université Paris II Panthéon-Assas et de l'Université Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (C.R.D.H/Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de l'homme (UNCE/HUM/011) de Prague. L'objet de la recherche portait sur l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'Homme dans le droit international contemporain. Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de l'homme. Le deuxième axe s'intéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de l'homme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de l'établissement de faits effectués par les organes de protection des droits de l'homme, selon un mouvement toujours en cours de construction. Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeltgelst, celui qui émerge à la fin de Seconde Guerre Mondial et qui a continué à déployer ses potentialités jusqu'à aujourd'hui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.
01/2022
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Droit constitutionnel
Principes de la répartition des compétences
Une étude pratique des grands principes transversaux sous-jacents à la répartition des compétences dans le fédéralisme belge. L'ouvrage propose une étude pratique des grands principes transversaux qui sont sous-jacents à la répartition des compétences dans le fédéralisme belge, et qui gouvernent la mise en oeuvre des compétences ainsi réparties.
03/2022
Calendriers adulte
Almaniak 365 jours de principes toltèques 2023 - Calendrier 1 principe de vie par jour
365 principes de vie pour trouver son moi intérieur ! Pour découvrir jour après jour comment appliquer au quotidien les Accords Toltèques, des principes de vie fondés sur une perception nouvelle de la réalité, dans le but de trouver la paix intérieure. "N'en faites pas une affaire personnelle", "Soyez sceptique, mais apprenez à écouter", "Ne faites pas de suppositions", "Faites toujours de votre mieux"... sont autant de situations que vous apprendrez à gérer tout en vous imprégnant jour après jour de la philosophie toltèque. Un beau calendrier à spirales vendu dans un bel étui : parfait pour les cadeaux de fin d'année ! Le petit plus : le doré sur la couverture de l'étui ! Calendrier sur chevalet - 12 mois de janvier à décembre 2023. Format : 13, 5 x 13, 3 cm / 320 pages
10/2022
Sciences de la terre et de la
Principes de paléontologie
Ce manuel présente les méthodes et les apports de la paléontologie dans les Sciences de la Terre ainsi que dans les Sciences de la Vie. En effet, les fossiles sont les seuls témoins tangibles de l'Evolution au cours des temps géologiques. Les fossiles restent encore les meilleurs indicateurs de l'âge d'une série sédimentaire et des conditions écologiques de l'époque géologique étudiée. Le but de cet ouvrage est aussi de dépoussiérer cette discipline qui fut longtemps considérée comme une science de la classification. Aujourd'hui, la paléontologie utilise de nombreuses techniques comme le spectromètre de masse, le microscope électronique, les statistiques, l'imagerie 3D...
01/2020
Généralités médicales
Principes de médecine
Raymond Lulle, philosophe, est aussi thoricien de la mdecine. Tout au long de sa carrire d'crivain, il s'est intress au statu de cette discipline, fonde sur les thories grecques et enseigne au Moyen ge dans les coles clbres de Salerne et de Montpellier. C'est Montpellier qu'il crit ses Principes de mdecine, une poque o la pharmacologie s'appuie sur la notion de degr, qui jauge l'efficacit des mdicaments. labore par Galien, cette notion s'est transmise au cours des sicles, sans modifications notables. Les Principes de mdecine comportent un rappel de la thorie des quatre lments, mise au point par Aristote, ainsi qu'un dveloppement de la gnration et de la corruption, dans la ligne du philosophe grec. L'ouvrage insiste aussi sur l'quilibre et le dsquilibre des humeurs, ressorts de la sant et de la maladie. Sont comments galement les fivres, les urines, le pouls et diverses notions regroupes au terme de propos apprcis et comments jusqu'au XVIIIe sicle.
01/1992
Histoire des idées politiques
Principes de politique
Entendue usuellement comme lutte pour le pouvoir et satisfaction de l'ambition personnelle, la politique est souvent décriée et délaissée. Pourtant, n'est-elle pas plutôt par nature - comme le manifeste la tradition philosophique aristotélicienne et thomiste - un savoir pratique visant une fin noble et "attirante" : le bien commun ? L'ouvrage présent vise à déterminer les principes de la politique en examinant successivement : la nature de la politique, la relation de l'homme à la société politique, la nature du bien commun, l'éthique du bien naturel et des vertus, la question de la citoyenneté et de la Constitution, les notions de démocratie, république, Etat de droit, séparation des pouvoirs, les moyens du pouvoir politique, les relations entre les Etats, enfin l'application de la politique. Longtemps professeur en classes préparatoires, l'auteur déploie dans ce manuel un véritable sens pédagogique et une clarté d'exposition.
01/2024
Chimie générale et organique
Principes de chimie
Le manuel de référence qui permet aux étudiants de premier cycle universitaire d'acquérir les bases de la chimie. L'objectif principal de ce livre est d'apporter aux étudiants de premier cycle toutes les bases de la chimie. Les auteurs montrent comment construire des modèles, les affiner systématiquement à la lumière des apports expérimentaux, les exprimer qualitativement et quantitativement. A partir de la structure de l'atome, les auteurs développent un cheminement logique vers les propriétés des molécules les plus complexes et leurs propriétés. La nouvelle organisation de l'ouvrage en 10 focus (chapitres) regroupant les thèmes principaux permet une grande souplesse dans la lecture et dans l'assimilation des connaissances. L'ouvrage est illustré de plus de 1 500 schémas et photos. De nombreuses aides pédagogiques sont proposées : - plus de 600 Auto-tests, - environ 250 Boîtes à outils - plus de 2 000 exercices et problèmes résolus guident l'étudiant dans l'acquisition des connaissances. Compléments en ligne : Corrections détaillées des exercices Solutions aux exemples proposés Les principales techniques utilisées en chimie
05/2024
Sciences politiques
Nouvelles guerres et théorie de la guerre juste
Au début des années 1990, plusieurs auteurs proposent une nouvelle thèse sur la guerre : les guérillas, le terrorisme, les conflits régionaux de toute ampleur auraient transformé sa nature. Les Etats seraient en train d'en perdre le monopole. Du coup, les instruments d'évaluation morale de la guerre, qui se basent sur les conflits entre Etats, seraient mis en cause. Est-ce vraiment le cas ? La théorie classique de la guerre est-elle impuissante à rendre compte de ses formes nouvelles ? Ce livre tente de répondre à ces questions à la lumière de l'actualité géo-stratégique.
05/2011
Droit
DROIT DE LA CRISE . CRISE DU DROIT ?
Que dire de l'impact d'une crise économique qui affecte les rouages de l'ensemble de la société ? Nulle branche du droit ne sort indemne y compris la norme nationale suprême. Depuis 1973, il est difficile de parler de crise économique comme on a pu le faire au XIXe siècle ou même en 1929. Il s'agit d'une mutation plus profonde et plus durable et qu'il est difficile de maîtriser.
09/1997
Droit
Principes des négociations pour servir d'introduction au droit public de l'Europe
Admiré à l'égal de Rousseau par les révolutionnaires de la fin du XVIIIe siècle, utilisé comme référence par les apprentis diplomates dans toute l'Europe, Mably (1709-1785) est l'un des philosophes des Lumières qui a le plus influencé la pensée du XVIIIe siècle sur les relations internationales.
Les Principes des négociations (1757) s'inscrivent dans le débat sur les relations entre les Etats qui parcourt toute l'époque moderne. La contribution de Mably est capitale. Les Principes des négociations contribuent à fixer une norme de même importance, dans le domaine restreint des relations entre les peuples, que L'Esprit des Lois pour l'ensemble de la réflexion politique des Lumières.
Le projet de Mably est de fonder une science morale des négociations. Il s'agit de montrer qu'au-delà des événements et de l'action des passions des hommes d'Etat, il existe des éléments objectifs qui déterminent les relations entre les peuples.
La critique mablienne de l'ordre européen est une remise en cause globale de la politique internationale de son temps. Elle ne se contente pas d'une condamnation morale des pratiques de la diplomatie d'Ancien Régime, mais cherche en profondeur les causes structurelles des conflits qui ensanglantent l'Europe et le monde. Ces facteurs premiers des guerres entre les puissances, Mably les trouve dans l'organisation des Etats et dans une politique économique d'accumulation primitive.
La société internationale et le modèle de l'Etat-nation qui lui sert de base traversent aujourd'hui une crise de redéfinition. Cette phase historique de transition réactualise la problématique de la paix et de la puissance au centre de l'œuvre de Mably. Bien que vieux de plus de deux siècles, le programme mablien de justice, de modération et de transparence dans les relations internationales peut encore nous aider à penser les dialectiques de la puissance et du droit, de l'hégémonie et de la régulation, de la politique et de la morale.
04/2001
Droit
Thèse de doctorat. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine. principe et sanction. Faculté de droit de Grenoble
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine, principe et sanction. Thèse pour le doctorat... par Henri Jourdan,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
La Grande Guerre et le droit public
La Grande Guerre fut-elle un moment charnière dans l'histoire du droit public ? A l'occasion des commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale, l'objectif du colloque " La Grande Guerre et le droit public " organisé à l'Université de Bourgogne en novembre 2015, fut de tenter de répondre à cette question en mesurant l'influence de la Grande Guerre sur les trois grandes branches du droit public : le droit international d'abord, le droit constitutionnel ensuite, le droit administratif enfin. La Première Guerre mondiale fut avant tout un problème de relations entre Etats. Le droit international, qui joua un rôle majeur dans la survenance, le déroulement et le dénouement de la guerre, fut aussi profondément et durablement affecté par ce conflit sans précédent. La Grande Guerre mit également (et inévitablement) à l'épreuve le fonctionnement des institutions politiques de tous les Etats engagés dans le conflit armé. En France, les institutions de la Troisième République n'avaient pas e?té préparées à l'hypothèse d'un conflit d'une telle ampleur. La question des rapports entre les différents organes constitués, ou encore celle des relations entre le pouvoir civil et le pouvoir militaire furent très concrètement agitées et alimentèrent durablement la réflexion de la doctrine publiciste sur l'évolution du fonctionnement des institutions. Quant au droit administratif, il dut s'adapter aux circonstances nouvelles pour permettre à l'administration de faire face aux contraintes résultant de la guerre, la victoire dépendant aussi, très largement, de l'efficacité de l'action administrative pendant la durée du conflit armé. Un siècle plus tard, certaines des règles juridiques alors élaborées, notamment en droit des contrats administratifs, sont encore appliquées.
09/2017
Sciences historiques
De la guerre. Extraits de La Guerre du Péloponèse
Si Thucydide (né vers 465 et mort entre 400 et 395 av. J.-C.) nous permet de suivre en détail, dans La Guerre du Péloponnèse, l'un des plus grands conflits qui secoua le monde antique, les passages retenus pour cette nouvelle traduction mettent en lumière des considérations intemporelles sur l'art et la nature de la guerre. Général et pionnier de la science historique, Thucydide aborde avec une vivacité prodigieuse des questions tactiques, stratégiques, politiques, logistiques et psychologiques, en bannissant anecdotes, rumeurs et sentimentalisme, dans des pages qui n'en frapperont que plus le lecteur d'aujourd'hui. "La guerre n'est que la poursuite de la politique par d'autres moyens", écrivait au XIXe siècle Clausewitz dans son célèbre traité "De la guerre". C'est un principe qu'illustrent plusieurs passages de "La Guerre du Péloponnèse", de Thucydide, qui retrace en détail le conflit entre Sparte et Athènes. On découvrira dans ces pages des considérations stratégiques, tactiques, des techniques de combat sur terre comme sur mer, des harangues à la rhétorique imparable, et quelques tableaux de batailles saisissants.
02/2019
Droit
De la guerre à la communauté universelle. Entre droit et politique
L'espoir né de la création de l'Organisation des Nations unies après la Seconde Guerre mondiale n'a pas été suivi des bienfaits attendus et la fin de la guerre froide n'a pas été l'occasion de nouvelles avancées dans la prévention des conflits. Le monde globalisé reste en proie à la violence, aux entraves à la liberté, aux inégalités grandissantes, à un usage inconscient et destructeur des ressources de la planète. Cette situation impose de penser une nouvelle organisation de la communauté universelle, ce qui ne se fera pas sans un changement de paradigme. Le principe qui préside encore à l'organisation du monde est celui de la division en États souverains. Mais il est illusoire de croire que la souveraineté puisse être la condition de la paix. Dans un nombre grandissant d'États, elle est réduite à un pouvoir de répression. Elle ne garantit pas la liberté des groupes ni la recherche du bonheur commun. Elle fait obstacle aux avancées du droit international et elle permet l'impunité des dirigeants. Partant de ce constat, Monique Chemillier-Gendreau met sa longue expérience du droit (par l'enseignement, mais aussi par la participation à des procédures internationales) au service d'une analyse critique de la situation actuelle. Elle prône l'abandon du concept de souveraineté, porteur des possibilités de guerre, au profit de celui d'association politique des hommes libres, retour à la liberté du peuple, mais aussi à sa responsabilité. Si elle défend cette idée à l'échelle des communautés nationales, elle l'élargit à toutes les communautés politiques, infra ou supra-nationales. Partout où des hommes et des femmes assemblés ont à décider d'une part de leur destin, le politique doit être réhabilité contre l'emprise de l'économique et contre les bureaucraties actuellement à l'oeuvre.
03/2013
Actualité et médias
La droite face à l'islam. De la guerre civile à la guerre culturelle
Face à la résurgence de l'Islam en France et à la montée des courants fondamentalistes, face à la menace terroriste, la classe politique est inquiète, et en partie impuissante. Faut-il craindre une forme de "guerre civile" et l'éclatement de notre vivre-ensemble ? Quel avenir pour la laïcité ? Doit-on redouter à terme la prise du pouvoir par un "parti musulman" comme l'a imaginé il y a peu un célèbre romancier ? Frédéric Saint Clair nous met en garde : notre obsession du djihad et de l'islam politique nous rend aveugles à un islam métapolitique, culturel, qui instrumentalise le cadre politique libéral de la France pour contourner la laïcité, bousculer les moeurs et les traditions françaises et refaçonner progressivement la société civile. La réponse à apporter devrait être du même ordre, celle d'un soft power conservateur visant à préserver le socle culturel de la France. A l'heure où un populisme d'extrême-droite s'étend de manière inquiétante en Europe face à une social-démocratie paralysée, la définition d'un conservatisme intelligent, ni identitaire ni multiculturaliste, devient indispensable pour redonner du sens à notre démocratie et pour apporter des réponses au choc des civilisations qui a saisi l'Occident.
04/2018
Droit communautaire
Le principe d'équivalence en droit de l'Union européenne
La place et l'utilité du principe d'équivalence. Cet ouvrage vise à comprendre et cerner au mieux la place et l'utilité du principe d'équivalence.
05/2023
Droit constitutionnel
Annuaire de l'état militaire de France pour l'année 1820
Annuaire de l'état militaire de France pour l'année ... / publié par ordre de S. Exc. le Ministre de la guerre Date de l'édition originale : 1820 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit constitutionnel
Instruction sur le camouflage
Instruction sur le camouflage / Ministère de la guerre Date de l'édition originale : 1918 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Droit public
Le droit de la santé en schémas. Les droits du patient
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la santé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Master de droit, - aux étudiants en Médecine.
07/2022
Droit
Précis de droit civil. Exposé des principes et questions de détail et les controverses
Précis de droit civil, contenant dans une première partie l'exposé des principes, et dans une deuxième les questions de détail et les controverses, par G. Baudry-Lacantinerie,... Date de l'édition originale : 1899 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Littérature française
La fiscalité environnemental face aux grands principes de droit fiscal. Une relation intrinsèquement liée
La rencontre de la fiscalité et des questions environnementales n'est pas récente, l'introduction en France de la Charte de l'environnement en 2004 dans les textes de valeur constitutionnelle et l'entrée en vigueur du protocole de Kyoto en 2005, qui organise la lutte contre l'effet de serre au niveau international, en sont les illustrations les plus marquantes. En outre, le projet de loi de finances pour 2014 a posé les jalons d'une fiscalité écologique "intelligente" dont le but est d'assurer une croissance durable, tout en soutenant les ménages dans leurs efforts de réduction de leurs consommations et en limitant les impôts pesant sur la production des entreprises. Aujourd'hui l'éco fiscalité connaît un vif regain d'actualité et a le vent en poupe, matérialisée récemment par les accords de la COP 21, fin 2015 et la COP 23 fin 2017. La fiscalité environnementale repose sur un double fondement : économique avec le double dividende et juridique avec le sacro saint principe de pollueur-payeur. Bien plus qu'une simple articulation entre les deux notions de fiscalité et d'environnement, il s'agit de mettre la fiscalité au profit de l'environnement.
07/2022
Histoire militaire
Claude Vanbremeersch, général d'armée 3 janvier 1921 - 10 février 1981. De Buchenwald au commandement de l'armée française
" Voici quarante ans, déjà, Claude Vanbremeersch nous quittait, mais son souvenir, lui, ne nous quitte pas. Notre père aurait eu 100 ans ces jours-ci. Un double anniversaire donc, qui nous invite à nous poser cette question : pourquoi a-t-il laissé une telle empreinte auprès de tous ceux qu'il a côtoyés, servis ou commandés ? Bien des hommes illustres ont eu une vie ou une carrière exceptionnelle, plus encore que les siennes, et pourtant peu laissent dans nos mémoires une admiration aussi unanime... " Cet ouvrage, recueil d'articles et témoignages reçus par la famille, retrace une partie de l'histoire de Claude Vanbremeersch, de Buchenwald à chef d'état-major des armées.
02/2021
Droit
Le droit de la guerre. Traité sur l'emploi de la force armée en droit international Volume 1
"Droit de la guerre". L'expression peut surprendre. La guerre ne serait-elle pas le non-droit, et le droit ne serait-il pas synonyme de paix ? A cette question, il convient de répondre par la négative. La guerre est une institution juridique. Le droit de la guerre existe - y compris les sanctions aux violations des règles -, aussi ancien que la guerre, aussi ancien que le droit international, dont il constitue le coeur historique, en ses deux branches : jus ad bellum, jus in bello, le droit de la neutralité relevant des deux. Le XXe siècle, du Pacte de la Société des nations à la Charte des Nations unies, n'a pas davantage aboli le droit de guerre, ni transformé le jus ad bellum en jus contra bellum et le jus in bello en "droit international humanitaire", lui-même annexe au "droit international des droits de l'homme". Croisant droit et polémologie, le présent traité dissipe l'illusion. Portant sur les conflits armés internationaux comme sur les conflits armés internes, il expose, explique et reconstruit, de manière systématique, l'ensemble du droit international contemporain relatif à l'emploi de la force armée, aussi bien les auteurs de la belligérance (Etats, organisations intergouvernementales, mouvements de libération nationale, autres groupes ou entités non étatiques) que les acteurs de la belligérance (militaires ou combattants réguliers, partisans ou combattants irréguliers), les buts de la belligérance (légitime défense, sécurité collective, autodétermination des peuples, autres justae causae belli revendiquées), les moyens (armements), les théâtres (terre, mer, air, espace extra-atmosphérique, cyberespace) et les régimes de la belligérance (régimes relatifs aux combats, aux combattants victimes des hostilités, aux personnes et biens civils, aux institutions et biens culturels, à l'occupation, à l'environnement), proposant en outre une analyse critique de la responsabilité réparatrice et punitive.
11/2015
Droit
Le droit de la guerre. Traité sur l'emploi de la force armée en droit international Volume 3
"Droit de la guerre". L'expression peut surprendre. La guerre ne serait-elle pas le non-droit, et le droit ne serait-il pas synonyme de paix ? A cette question, il convient de répondre par la négative. La guerre est une institution juridique. Le droit de la guerre existe - y compris les sanctions aux violations des règles -, aussi ancien que la guerre, aussi ancien que le droit international, dont il constitue le coeur historique, en ses deux branches : jus ad bellum, jus in bello, le droit de la neutralité relevant des deux. Le XXe siècle, du Pacte de la Société des nations à la Charte des Nations unies, n'a pas davantage aboli le droit de guerre, ni transformé le jus ad bellum en jus contra bellum et le jus in bello en "droit international humanitaire", lui-même annexe au "droit international des droits de l'homme". Croisant droit et polémologie, le présent traité dissipe l'illusion. Portant sur les conflits armés internationaux comme sur les conflits armés internes, il expose, explique et reconstruit, de manière systématique, l'ensemble du droit international contemporain relatif à l'emploi de la force armée, aussi bien les auteurs de la belligérance (Etats, organisations intergouvernementales, mouvements de libération nationale, autres groupes ou entités non étatiques) que les acteurs de la belligérance (militaires ou combattants réguliers, partisans ou combattants irréguliers), les buts de la belligérance (légitime défense, sécurité collective, autodétermination des peuples, autres justae causae belli revendiquées), les moyens (armements), les théâtres (terre, mer, air, espace extra-atmosphérique, cyberespace) et les régimes de la belligérance (régimes relatifs aux combats, aux combattants victimes des hostilités, aux personnes et biens civils, aux institutions et biens culturels, à l'occupation, à l'environnement), proposant en outre une analyse critique de la responsabilité réparatrice et punitive.
10/2015
Droit
Le droit de la guerre. Traité sur l'emploi de la force armée en droit international Volume 2
"Droit de la guerre". L'expression peut surprendre. La guerre ne serait-elle pas le non-droit, et le droit ne serait-il pas synonyme de paix ? A cette question, il convient de répondre par la négative. La guerre est une institution juridique. Le droit de la guerre existe - y compris les sanctions aux violations des règles -, aussi ancien que la guerre, aussi ancien que le droit international, dont il constitue le coeur historique, en ses deux branches : jus ad bellum, jus in bello, le droit de la neutralité relevant des deux. Le XXe siècle, du Pacte de la Société des nations à la Charte des Nations unies, n'a pas davantage aboli le droit de guerre, ni transformé le jus ad bellum en jus contra bellum et le jus in bello en "droit international humanitaire", lui-même annexe au "droit international des droits de l'homme". Croisant droit et polémologie, le présent traité dissipe l'illusion. Portant sur les conflits armés internationaux comme sur les conflits armés internes, il expose, explique et reconstruit, de manière systématique, l'ensemble du droit international contemporain relatif à l'emploi de la force armée, aussi bien les auteurs de la belligérance (Etats, organisations intergouvernementales, mouvements de libération nationale, autres groupes ou entités non étatiques) que les acteurs de la belligérance (militaires ou combattants réguliers, partisans ou combattants irréguliers), les buts de la belligérance (légitime défense, sécurité collective, autodétermination des peuples, autres justae causae belli revendiquées), les moyens (armements), les théâtres (terre, mer, air, espace extra-atmosphérique, cyberespace) et les régimes de la belligérance (régimes relatifs aux combats, aux combattants victimes des hostilités, aux personnes et biens civils, aux institutions et biens culturels, à l'occupation, à l'environnement), proposant en outre une analyse critique de la responsabilité réparatrice et punitive.
10/2015
