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Principes du droit de la guerre

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Philosophie

Principes du droit de la guerre

Rousseau a formulé ses " principes du droit politique " dans le Contrat social et traité à leur lumière de Genève, la Corse, et la Pologne. Mais son oeuvre publiée, si elle pose les conditions d'une société légitime, n'évoque qu'occasionnellement les relations entre Etats. La reconstitution de ses Principes du droit de la guerre, bien que ce manuscrit soit inachevé, éclaire un pan mal connu de sa théorie des " corps politiques ". La radicalité et l'originalité des thèses qu'il y soutient doit nous conduire à reconsidérer globalement l'orientation et la signification de sa pensée.

09/2014

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Philosophie

Principes de la philosophie du droit

Georg Wilhelm Friedrich Hegel (1770-1831), a dit Alain, est " l'Aristote des temps modernes, le plus profond des penseurs et celui de tous qui a pesé le plus sur les destinées européennes ". Les Principes de la philosophie du droit ont été publiés en 1821 à Berlin. Hegel " a voulu réconcilier, écrit Jean Hyppolite, la subjectivité chrétienne infinie avec l'idéal de la cité antique, selon lequel l'Etat est pour le citoyen le but final de son monde. Il a voulu maintenir au sein de l'Etat le libéralisme bourgeois tut en affirmant que l'Etat était au-dessus de la société civile... Ces oppositions, celle du christianisme et de l'Etat terrestre, celle de l'homme privé et du citoyen, du monde économique et de l'Etat politique, sont encore nos oppositions. "

09/2006

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Droit

Principes du droit de la fonction publique. Tome 2

Le droit de la fonction publique n'a jamais fait l'objet, à notre connaissance, d'un recensement complet ou quasi-complet. Voilà qui est chose faite. En effet, afin d'accompagner les compétiteurs au concours sur l'épreuve de droit de la fonction publique, il ne semblait pas judicieux de faire fi de la totalité des textes aujourd'hui en vigueur. Le manuel dédié à la fonction publique a donc sa 'Bible' recensant les textes fondateurs, leurs décrets d'application et les circulaires les plus utiles et les plus récentes. L'objet étant en priorité, comme à l'accoutumée, d'offrir un outil aux compétiteurs au concours de greffier et de directeur de greffe, ceux-ci retrouveront utilement les statuts particuliers des corps du ministère de la justice, y compris les corps interministériels et les contractuels. Deux tomes ont été nécessaires, pour le statut général d'une part, pour les statuts particuliers d'autre part. Un troisième tome, indépendant de ceux-ci, recentre les fiches techniques, schémas et autres tableaux et la pratique, qui sont la 'griffe' d'Odile Martinez Douzet.

07/2019

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Droit

Principes du droit de la fonction publique. Tome 1

Le droit de la fonction publique n'a jamais fait l'objet, à notre connaissance, d'un recensement complet ou quasi-complet. Voilà qui est chose faite. En effet, afin d'accompagner les compétiteurs au concours sur l'épreuve de droit de la fonction publique, il ne semblait pas judicieux de faire fi de la totalité des textes aujourd'hui en vigueur. Le manuel dédié à la fonction publique a donc sa 'Bible' recensant les textes fondateurs, leurs décrets d'application et les circulaires les plus utiles et les plus récentes. L'objet étant en priorité, comme à l'accoutumée, d'offrir un outil aux compétiteurs au concours de greffier et de directeur de greffe, ceux-ci retrouveront utilement les statuts particuliers des corps du ministère de la justice, y compris les corps interministériels et les contractuels. Deux tomes ont été nécessaires, pour le statut général d'une part, pour les statuts particuliers d'autre part. Un troisième tome, indépendant de ceux-ci, recentre les fiches techniques, schémas et autres tableaux et la pratique, qui sont la 'griffe' d'Odile Martinez Douzet.

07/2019

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Droit

Principes du droit de la fonction publique. Tome 3

Le droit de la fonction publique n'a jamais fait l'objet, à notre connaissance, d'un recensement complet ou quasi-complet. Voilà qui est chose faite. En effet, afin d'accompagner les compétiteurs au concours sur l'épreuve de droit de la fonction publique, il ne semblait pas judicieux de faire fi de la totalité des textes aujourd'hui en vigueur. Le manuel dédié à la fonction publique a donc sa 'Bible' recensant les textes fondateurs, leurs décrets d'application et les circulaires les plus utiles et les plus récentes. L'objet étant en priorité, comme à l'accoutumée, d'offrir un outil aux compétiteurs au concours de greffier et de directeur de greffe, ceux-ci retrouveront utilement les statuts particuliers des corps du ministère de la justice, y compris les corps interministériels et les contractuels. Deux tomes ont été nécessaires, pour le statut général d'une part, pour les statuts particuliers d'autre part. Un troisième tome, indépendant de ceux-ci, recentre les fiches techniques, schémas et autres tableaux et la pratique, qui sont la 'griffe' d'Odile Martinez Douzet.

07/2019

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Histoire des idées politiques

Les principes naturels du droit et de la politique

Les principes naturels du droit et de la politique Date de l'édition originale : 1715 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Littérature française

Principes de droit civil. Tome 6

Principes de droit civil. Tome 6 / par F. Laurent,... Date de l'édition originale : 1869-1878 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2014

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Littérature française

Principes de droit civil. Tome 13

Principes de droit civil. Tome 13 / par F. Laurent,... Date de l'édition originale : 1869-1878 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2014

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Littérature française

Principes de droit civil. Tome 25

Principes de droit civil. Tome 25 / par F. Laurent,... Date de l'édition originale : 1869-1878 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2014

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Littérature française

Principes de droit civil. Tome 5

Principes de droit civil. Tome 5 / par F. Laurent,... Date de l'édition originale : 1869-1878 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2014

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Littérature française

Principes de droit civil. Tome 30

Principes de droit civil. Tome 30 / par F. Laurent,... Date de l'édition originale : 1869-1878 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2014

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Littérature française

Principes de droit civil. Tome 26

Principes de droit civil. Tome 26 / par F. Laurent,... Date de l'édition originale : 1869-1878 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2014

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Littérature française

Principes de droit civil. Tome 22

Principes de droit civil. Tome 22 / par F. Laurent,... Date de l'édition originale : 1869-1878 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2014

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Droit

Du droit de guerre au droit d'ingérence

Parmi les "évidences" du temps présent qui nous paraissent devoir être revisitées, le "droit de guerre" et le "droit d'ingérence" occupent les premiers rangs. Si l'on nous demande pourquoi, la réponse "évidente" qui nous vient à l'esprit est qu'il y va de ce que tous les êtres humains, peuples, Etats, nations recherchent : la paix universelle. Or, comme celle-ci semble de nos jours de plus en plus compromise, nous voulions en comprendre les raisons. En partie historique, en partie philosophique, cet essai mène une interrogation qui porte sur un tournant de l' histoire, la Conquista et sur l'époque contemporaine. S'il remet en question les prétendus droit de guerre et droit d'ingérence, il défend en revanche un droit qui est plus que jamais à l'ordre du jour, le droit de résistance.

02/2015

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Droit international privé

Les principes généraux du droit privé

DROIT BELGE L'ouvrage est le premier consacré, en droit belge, aux principes généraux du droit privé. La contribution introductive a pour ambition de faire le point sur la notion même de principe général du droit. La plupart des principes qui ont été consacrés par la jurisprudence ou admis comme tels par la doctrine et qui ont vocation à régir le droit privé est ensuite analysée : l'abus de droit, l'enrichissement sans cause (devenu injustifié), Fraus omnia corrumpit, les troubles de voisinage, l'exception d'inexécution, le droit de résiliation unilatérale des contrats à durée indéterminée, le principe de mise en demeure préalable et l'interdiction de se porter contrepartie mais également, quoique traditionnellement rattaché au droit public, le principe d'égalité et de non-discrimination. Il s'agit, en outre, de présenter des notions de notre ordre juridique qui n'ont pas - ou pas encore - accédé à ce statut, comme la théorie de l'apparence, les maximes nemo plus juris et lex specialis, le concept fondamental de bonne foi, la théorie de la lésion qualifiée ou la règle selon laquelle l'erreur de calcul doit être réparée. En effet, la catégorie des principes généraux du droit est une catégorie ouverte qui s'est progressivement étoffée au gré de l'évolution de la jurisprudence de nos hautes juridictions. Les contributions s'attachent à mettre en lumière, outre une brève contextualisation historique, la portée de chacun des sujets abordés au regard de l'état du droit positif, en ce compris la jurisprudence la plus récente et l'impact des dernières réformes législatives.

05/2023

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Sciences politiques

Principes du droit politique. Tome 1

Principes du droit politique . Tome premier [-second] Date de l'édition originale : 1751 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

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Droit

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 1

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 1 / , par J. -J. Burlamaqui, avec la suite du droit de la nature, qui n'avait point encore paru. Le tout considérablement augmenté par M. le professeur De Felice. Nouvelle édition... augmentée d'une table générale analytique et raisonnée par M. Dupin,... Date de l'édition originale : 1820-1821 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Droit

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 4

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 4 / , par J. -J. Burlamaqui, avec la suite du droit de la nature, qui n'avait point encore paru. Le tout considérablement augmenté par M. le professeur De Felice. Nouvelle édition... augmentée d'une table générale analytique et raisonnée par M. Dupin,... Date de l'édition originale : 1820-1821 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Droit

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 3

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 3 / , par J. -J. Burlamaqui, avec la suite du droit de la nature, qui n'avait point encore paru. Le tout considérablement augmenté par M. le professeur De Felice. Nouvelle édition... augmentée d'une table générale analytique et raisonnée par M. Dupin,... Date de l'édition originale : 1820-1821 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Droit

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 5

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 5 / , par J. -J. Burlamaqui, avec la suite du droit de la nature, qui n'avait point encore paru. Le tout considérablement augmenté par M. le professeur De Felice. Nouvelle édition... augmentée d'une table générale analytique et raisonnée par M. Dupin,... Date de l'édition originale : 1820-1821 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Droit

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 2

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 2 / , par J. -J. Burlamaqui, avec la suite du droit de la nature, qui n'avait point encore paru. Le tout considérablement augmenté par M. le professeur De Felice. Nouvelle édition... augmentée d'une table générale analytique et raisonnée par M. Dupin,... Date de l'édition originale : 1820-1821 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Droit

Principes élémentaires du droit des marchés publics

Le droit des marchés publics est inhérent à l'action des pouvoirs publics et, même, à celle de bien d'autres personnalités juridiques qui, en raison des règles applicables, n'échappent pas aux nombreuses exigences imposées par ce qui se présente, désormais, comme un champ à part entière du droit administratif. La présentation des Principes élémentaires du droit des marchés publics est destinée à permettre à un large public de comprendre les tenants et aboutissants d'une matière connue pour être technique et complexe. Elle lui permet d'appréhender et de comprendre les rudiments de cette matière et les importantes modifications récemment apportées par la législation et la réglementation belges, sous l'influence du droit de l'Union européenne. Du champ d'application de ce droit au contentieux y afférent, en passant par l'examen de la construction de la commande publique, de même que par celui des règles relatives à l'attribution, à la conclusion et à l'exécution du contrat en cause, ce sont tous les grands principes institués qui sont, un à un, évoqués.

06/2020

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Histoire du droit

Abrégé méthodique des principes du droit romain

Abrégé méthodique des principes du droit romain : traduction / par M. Arnault-Ménardière (Louis-Florian),... Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023

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Droit

Les lois de la guerre. Guerre, droit et cinéma

La guerre est au croisement des réalités politique, militaire, sociale, économique et culturelle... On Oublie trop souvent sa dimension juridique. Pourtant, dès l'origine, le droit accompagne la guerre, qu'il s'agisse de l'encadrer, de la régler ou de la justifier. Même transgressé, ce cadre normatif constitue le support ou le reflet d'une pensée féconde qui ne cesse de s'adapter aux nouveaux visages de la guerre. Psychanalystes, juristes, politistes, économistes, acteurs engagés sur le terrain, qu'ils soient civils ou militaires, pensent la guerre. Le cinéma la montre. Dès la Première Guerre mondiale, par la fiction ou le documentaire, il participe à l'effort de guerre et contribue à diffuser, à interroger ou à contredire une culture de la guerre. Cette dernière occupe dès lors une grande place dans l'univers des représentations mentales Au-delà de leur violence, le cinéma rend-il compte des lois de la guerre ? Sociologues, historiens des représentations, philosophes et juristes analysent les images pour en rendre compte.

01/2016

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Droit

Les 7 principes du droit pénal. 3e édition

Les 7 principes d'action du droit pénal sont les pierres angulaires des systèmes juridiques pénaux du XXIe siècle. Ils servent de références aux législateurs, aux juges, aux procureurs et aux avocats pour organiser la meilleure justice pénale possible au royaume des hommes. Ils guident les avancées des grandes institutions juridiques nationales, voire internationales, dans l'organisation et le fonctionnement de la justice pénale juste.

01/2021

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Droit constitutionnel

Principes fondamentaux de droit constitutionnel. Edition 2023-2024

Toutes les notions essentielles et principes fondamentaux du droit constitutionnel présentés de façon claire, structurée et accessible. Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (Etat, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit constitutionnel européen ; droit constitutionnel global ; rapports entre ordres juridiques ; régionalisme en tant que nouvelle forme d'Etat ; avenir de la démocratie participative...). L'ouvrage propose également une synthèse précise, structurée, pédagogique et accessible des différentes modalités de gouvernement, des principaux modèles étrangers et des grandes étapes de l'histoire constitutionnelle française. Points forts - Conforme au cours sur la Théorie générale de droit constitutionnel - Permet d'acquérir les connaissances indispensables - Un cours complet et accessible - De nombreux schémas et tableaux - A jour des dernières actualités constitutionnelles

09/2023

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Rousseau

Du contrat social ou Principes du droit politique

Comment se forment les sociétés ? Qu'est-ce qui détermine une organisation sociale juste ? Comment concilier les intérêts de chacun et l'intérêt général ? Rousseau recourt à l'hypothèse d'un état de nature pour tenter de répondre à ces interrogations fondamentales : une société naît toujours d'un pacte social, contracté par tous avec tous, par lequel chacun renonce à sa liberté naturelle pour gagner une liberté civile. Ce contrat social a pour principe fondateur la souveraineté du peuple. Paru en 1762, Du contrat social est un texte essentiel de la philosophie politique ; les questions qu'il soulève résonnent encore aujourd'hui.

02/2023

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Droit

Le droit de la guerre et de la paix

Evadé de la forteresse de Loevestein, dans laquelle il était emprisonné à la suite de querelles politicoreligieuses, Hugo Grotius se réfugia en France. Il rédigea alors les trois livres de ce traité publié en 1625 et dédié à Louis XIII. Plusieurs fois réédité il fut traduit en français en 1724 puis en 1867. Cette version, ici rééditée en Quadrige après avoir été publiée dans la collection « Léviathan », a le mérite d'être très fidèle au texte latin originel. Grotius « inaugure » une science du droit systématique et rationnelle et sa place dans l'histoire de la pensée internationale comme dans celle de la pensée juridique reste de nos jours importante.

06/2012

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Philosophie du droit

Droit de la "guerre atypique". Réflexions sur le lawfare, le droit de la guerre économique et informationnelle

Dans cet essai, l'auteur fait le constat que parallèlement au droit des conflits armés, il existe un droit des conflits non armés et donc "atypiques" , tels que les cyber attaques, les campagnes de manipulation de l'information, les actions dirigées contre des sociétés transnationales ou encore l'application de sanctions économiques, qui sont ressenties comme des agressions ou mises en oeuvre à cet effet. Par ailleurs, le lawfare, très utilisé par les militaires, consiste à utiliser des règles de droit pour les réinterpréter ou proposer des règles alternatives, autrement dit à exercer une forme de "guerre du droit" . Il existerait donc un ensemble de règles juridiques internes ou internationales visant à créer un dommage aux intérêts fondamentaux d'un Etat, que l'auteur analyse comme un droit de la guerre atypique dans cet essai. Il étudie ainsi : - les contours du droit de la guerre atypique : contexte et forme de la guerre atypique (guerre économique, guerre informationnelle, lawfare...) - les outils juridiques : le droit de la guerre atypique économique (sanctions économiques, application extraterritoriale de règles de droit interne, protection des investissements) et le droit de la guerre atypique informationnelle (cyberattaques, cyber-espionnage, campagnes de manipulation de l'information, lois anti Fake News, provocation au terrorisme) Points forts Une étude inédite du droit de la guerre, qui prend un relief à l'heure de la guerre en Ukraine

11/2023

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Immobilier, droit de la constr

Recherche sur l'effectivité des principes du droit de l'urbanisme

Comment peut-on expliquer le décalage qui existe entre, d'un côté, des principes du droit de l'urbanisme qui font la promotion d'une ville compacte à la fois sobre en foncier et en énergie, et, d'un autre, l'inexorable avancée de l'artificialisation des sols qui s'opère au détriment essentiellement des espaces agricoles, naturels et forestiers ? Là se trouve précisément l'objet de cette thèse qui ambitionne, le plus pédagogiquement possible, de faire état des raisons pour lesquelles de tels objectifs de sobriété ne trouvent que peu de prolongements.

06/2023