Préjudice
Extraits
Policiers
Dommage personnel
Rien ne devait arrêter la fulgurante ascension de Robert Feaver, avocat florissant, roi du préjudice personnel, de la plaidoirie avec dommages et intérêts, fier de son cabinet en pleine expansion, de son existence dorée, de sa vie amoureuse. Jusqu'au jour où le procureur Sennett l'épingle pour fraude fiscale. Avec un simple marché entre les mains : partir en prison ou collaborer avec la justice.
Le piège se referme sur Feaver, désormais condamné à jouer les porte-micros pour confondre les juges corrompus auxquels il remettait des enveloppes.
Pour qui joue la froide Evon Miller, ange gardien que le FBI a placé, à son côté ? L'intraitable Sennett se contentera-t-il de seconds couteaux ? Et comment réagira le mystérieux et redoutable " parrain " de ce réseau véreux si la vérité vient à éclater ? Jusqu'où, surtout, Feaver trahira-t-il et se trahira-t-il ?
05/2000
Droit pénal
Les victimes de violences sexuelles face à l'épreuve de la Justice
Alors que le hashtag #MeToo a permis de prendre conscience du nombre de violences sexuelles commises, de nombreuses voix s'élèvent pour critiquer le mauvais traitement des victimes par les institutions judiciaires et policières. Ce mauvais traitement peut être une source de victimisation secondaire : il donne parfois le sentiment d'être une seconde fois victime, mais cette fois-ci d'un préjudice causé par la justice elle-même. Cet ouvrage entend montrer que le risque de victimisation secondaire est inhérent au droit et concerne potentiellement toute victime qui souhaiterait saisir la Justice. Le système juridique a toutefois connu des récentes évolutions visant à améliorer la prise en compte des victimes, mais qui ne permettent pas une véritable protection. Ainsi, aujourd'hui, malgré les encouragements, voire les injonctions, faites aux victimes de dénoncer les faits qu'elles ont subis, la voie judiciaire demeure toujours une voie risquée, dangereuse.
02/2024
Droit
La responsabilité du service public hospitalier. 2e édition
Le service public hospitalier a vu les règles qui régissent sa responsabilité profondément évoluer depuis les premières évolutions jurisprudentielles qui ont conduit à l'abandon de la faute lourde. La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades a, en particulier, donné la priorité aux patients et aux victimes d'accidents médicaux, en ouvrant les voies de la réparation au titre de la solidarité nationale et en mettant en place des mécanismes originaux de nature à faciliter ces démarches (commission de conciliation et d'indemnisation, ONIAM...). L'indemnisation des préjudices est aujourd'hui assurée de manière plus juste par le juge administratif, qui, sans renier la spécificité de son intervention, partage non seulement des méthodes de raisonnement (perte de chance) mais aussi des référentiels communs avec le juge judiciaire (nomenclature de préjudices dite "Dinthilhac"). La responsabilité du service public hospitalier est également un domaine du droit où les enjeux humains sont particulièrement prégnants. Derrière chaque dossier, derrière chaque règle, se trouvent des patients qui ont rencontré des difficultés, subi des accidents et parfois des drames. Elle est aussi à l'avant-garde des évolutions techniques et sociétales qui interpellent le système de santé : questions éthiques (comme la fin de vie), indemnisation du risque de certains produits de santé ou dispositifs médicaux, développement de l'intelligence artificielle et de la e.santé... Comme sa première édition, cet ouvrage s'adresse à un large public (hôpitaux, experts médicaux, caisses de sécurité sociale, assureurs, mutuelles, magistrats, avocats, étudiants et universitaires...) à la recherche des principaux éléments de ce droit exposés de manière claire et précise, avec les dernières références de textes et des jurisprudences à jour au 20 juin 2019.
10/2019
Droit des transports
L'activité et les mécanismes de couverture des P&I Clubs. L'assurance responsabilité civile des armateurs et la mutualisation des risques
Il existe un lien étroit entre le développement du commerce mondial et le développement du commerce maritime, en particulier le transport maritime. Tout cela est le résultat de l'entrepreneuriat des armateurs, personnes physiques ou morales. Seulement, la réalité quotidienne n'est pas toujours aisée à appréhender car le transport maritime est exposé à des périls nombreux. Ainsi, plusieurs types de risques peuvent se réaliser au cours d'un transport maritime, certains générant des dommages et préjudices simples ou bien des sinistres importants voire d'une gravité exceptionnelle. Quelle que soit la nature du dommage ainsi occasionné et peu importe l'étendue de la gravité des préjudices générés, la responsabilité civile des armateurs est très souvent mise en jeu. Pour assurer de tels risques, les armateurs souscrivent la garantie proposée par un assureur hors du commun, devenu une véritable institution : les P&I Clubs. En effet, très rares sont les événements de mer qui ne font l'objet d'une réponse assurantielle par les P&I Clubs. Ainsi, partant des dommages liés à un connaissement jusqu'aux diverses pollutions, en passant par les accidents physiques et certaines dépenses ou frais de procédure, quasiment rien ne leur échappe. Cela résulte d'une organisation atypique de ces mutuelles, d'une mise en oeuvre de mécanismes de garantie inédits, pluri-formes et innovants. Ce n'est donc pas un hasard si les 13 P&I Clubs les plus importants concentrent à eux seuls, en matière d'assurance RC, environ 90% du tonnage mondial. L'ouvrage a reçu le Prix de Thèse de l'Académie de Marine 2021.
10/2022
Sciences historiques
Les fautes de gestion dans le secteur public au Cameroun
La mobilisation des ressources publiques suffisantes pour réaliser ses missions de service public est un objectif que l'Etat cherche à atteindre à tout moment. Le besoin de ressources est encore plus réel et pressant pour les jeunes Etats comme le Cameroun qui entame à peine son développement. Pour ce faire, les réformes relatives à la modernisation de l'Etat depuis 1991 via l'assainissement des finances publiques se sont avérées peu efficaces. L'accent vient d'être mis sur la répression comme l'ultime moyen pour contraindre les gestionnaires publics à mieux gérer. Cette mise en oeuvre de la responsabilité administrative est choisie au moment où il est question d'appliquer dans l'administration publique les principes de gestion des entreprises privées qui se traduisent par les normes de qualité, la transparence, la reddition des comptes et la responsabilisation des agents publics. Dans ce cadre, les gestionnaires publics doivent exercer leurs fonctions selon les principes de respect de la loi, de neutralité, d'économie, de probité dans l'intérêt général afin de satisfaire au mieux la demande sociale. La faute de gestion se caractérise l'absence de définition légale. Elle recouvre plutôt une multitude de comportements et de situations qui causent préjudice à la collectivité comme la violation de dispositions légales, la négligence, l'abstention d'agir, le défaut de surveillance par les organes de contrôle et bien d'autres encore. Sa fonction essentielle est la réparation civile et pécuniaire du préjudice subi par la victime même s'il arrive souvent que l'auteur supporte des sanctions à caractère pénal (déchéances). Cependant la gravité de certains faits peut la faire muter en faute disciplinaire, faute comptable ou faute pénale pour que puissent s'ensuivre nécessairement les sanctions correspondant à la nature de la faute. La faute de gestion vient de connaitre une évolution à la suite de la réforme du 11 juillet 2018 qui en fait le dénominateur commun sur lequel repose dorénavant la responsabilité de tous les agents publics (administrateurs et comptables) soupçonnés d'indélicatesses. En conséquence, la répression cesse d'être administrative pour devenir uniquement juridictionnelle.
05/2019
Littérature française
Tranches de vie. Nouvelles
"Le recueil Tranches de vie propose plusieurs fictions à caractère polysémique. La première nouvelle notamment qui fonctionne comme un récit en abîme. Sous forme épistolaire, le fil narratif est à la fois le récit d'une expérience que le narrateur confie à son amie Marie mais il est également une critique virulente des rapports humains dans une société contemporaine en perte de valeurs. L'ambition, la manipulation et la trahison de ses supérieurs frappent le narrateur, jeune enseignant dévoué à la cause de l'éducation pour tous, comme un préjudice extrême. Dans ce temps très bref, le narrateur expose tous les méfaits sociétaux : orgueil, ambition, corruption, népotisme. Même si la résolution s'annonce sous un jour nouveau, le récit met en scène, en filigrane, la gangrène de notre société, celle du mensonge, de l'arrivisme et de la domination sociale. L'auteur semble vouloir nous dire des choses du monde contemporain, en dénonçant des attitudes dénuées de toute considération humaine."
12/2019
Droit
Le mur des cons
Ce fut ce qu'on a appelé le "mur de la honte" . On dénonce, on ricane, on bafoue les droits de de ceux dont on ne partage pas les idées réelles ou supposées. Et ces juges se "vengent" . Le temps est venu de révéler les rapports malsains qui règnent aujourd'hui au sein de la magistrature, dans les arrière-cours des palais, mais aussi dans les relations entre juges, politiques, médias, opinion publique. J'ai connu à titre personnel les premières marques de cette volonté politique de "caporaliser" la justice. Le pouvoir et les juges portent une part de responsabilité de cette dérive. Cette politisation de certains magistrats a ouvert une faille, un espace dans lequel le monde politique s'est engouffré pour délégitimer l'oeuvre de la justice. Le préjudice est irréparable. Il est urgent de nommer les dérives pour y mettre fin. Il y va de notre avenir et de la démocratie.
10/2019
Policiers
La cure arrive à terme
Jean-De-la-Viguerie-Tursan médecin au centre de cure "Les Lazaristes" à Dax mène une existence tranquille dans la souspréfecture landaise. Financièrement à l'aise il est marié à la très jolie Marie-Dominique elle aussi généraliste. Quelques parties de poker avec ses amis parmi lesquels le maire chef étoilé, un conserveur local, le directeur du centre et un investisseur bordelais meublent son temps libre. Séducteur né il ne se cache pas pour commettre quelques infidélités au préjudice de sa tendre épouse qui d'ailleurs n'est pas dupe. Il multiplie sans scrupule les rencontres de fortune, douces et jeunes curistes, la vie est belle docteur. Pourtant ce matin-là le corps sans vie de cet épicurien gai luron jouisseur est découvert dans son cabinet au coeur de l'établissement thermal, il s'est suicidé par pendaison. Un homme heureux comme Etienne qui met fin à ses jours, étrange pense le gendarme de la brigade de Dax Marcel Parayous, un enquêteur qui a du pif...
07/2020
Diagnostic
La fraude en entreprise. Comment la prévenir, la détecter, la combattre
"Un guide pratique que tout directeur financier devrait avoir à sa disposition ! " - Revue Echange / Association des directeurs financiers & contrôleurs de gestion Les fraudes révélées à l'occasion des "grandes affaires" (Wirecard, William Saurin...) se distinguent par leur caractère spectaculaire. Elles n'en constituent pas moins la partie émergée d'un phénomène largement répandu : près de la moitié des entrerprises françaises déclarent avoir constaté des délits au cours des deux dernières années. Au travers d'exemples concrets et d'analyses détaillées des mécanismes, cet ouvrage apporte des réponses claires à tout chef d'entreprise, directeur juridique et financier, responsable du contrôle interne ou encore professionnel du droit et du chiffre. Quels sont les déterminants, les modes opératoires et l'étendue de la fraude ? Comment mettre en oeuvre un programme anti-fraude ? Quels sont les recours possibles pour obtenir réparation du préjudice économique ? Un livre pratique indispensable à tous ceux qui cherchent à comprendre les mécanismes de fraude, à la détecter et à la neutraliser !
11/2022
Thrillers
Silence en cours... Veuillez patienter
Jeune caennaise pleine d'entrain, Claudia enchaîne les petits jobs et... les licenciements. La cause paraît futile : certains bruits du quotidien l'horripilent et sa spontanéité lui porte préjudice. Comment supporter un collègue qui mâchouille son stylo ou renifle un écoulement nasal à longueur de journée ? Désemparée, sa conseillère lui propose un nouvel emploi : animatrice dans un hôpital psychiatrique. Claudia y fait la connaissance d'Emile, un patient dont elle apprécie particulièrement la compagnie au sein de l'unité. Ce rapprochement restera-t-il si anodin ? Parallèlement, la jeune femme est plongée au coeur d'une éprouvante investigation menée par Ninon, son amie journaliste. Les rues de Caen accusent de sordides meurtres dont le mode opératoire interpelle... Dans ce roman aux allures de thriller, Maïa HOTI nous invite à explorer les méandres d'une enquête angoissante au sein d'une grande ville normande. D'une plume percutante, l'auteure nous tient en haleine jusqu'au dénouement et offre un roman addictif !
Littérature française
Les audaces de l'amour
Quand le père de Bintou Barry, très conservateur, surprend sa propre fille dans les bras de Bouba Touré, beau-père de la meilleure amie de Bintou, sa décision est radicale : cet homme devra épouser sa fille ou voir son image détruite ! Ce dernier, tenant beaucoup à sa réputation et voulant éviter de porter préjudice à sa carrière d'avocat dans l'un des plus renommés cabinets du Sénégal et de la sous-région, décide donc de prendre Bintou pour épouse. Une malheureuse élue, car ce mariage transforme le rêve de la jeune fille au coeur d'adolescent en un calvaire sans fin... Mais l'amour n'a peut-être pas dit son dernier mot ! Au-delà du roman, Les audaces de l'amour met en exergue une société tiraillée entre tradition et modernité, les épines du mariage, les ruptures amicales douloureuses, les liaisons impossibles, les amours secrètes, les contraintes morales du veuvage ou encore les relations conflictuelles entre une épouse et sa belle-famille...
01/2021
Littérature érotique et sentim
Le hasard fait bien les choses
"Elle brûle d'envie d'enquêter au sujet de la visite qu'ils ont effectuée chez Renée la journée précédente. Une petite voix à l'intérieur d'elle l'interdit d'aborder ce point. Craignant que celui-ci l'interroge concernant les funérailles, elle est résolue à éviter toute conversation liée aux cérémonies funèbres puisqu'il n'y était pas. Elle bannit tout piège qui pourrait lui porter préjudice." Olivia organise une réception en l'honneur des fiançailles de son fils Olivier. Lorsqu'elle rejoint ses convives, elle aperçoit Éric installé au salon. Sans l'ombre d'un doute, Éric est le père de sa future belle-fille. Le même Éric qui l'avait mise enceinte alors qu'elle n'était qu'une étudiante, et lui déjà marié... Une coïncidence qui le déconcerte : et s'il était le père d'Olivier ? Autour d'une intrigue habilement menée, l'auteur délivre un récit aussi dramatique qu'inattendu, au dénouement imprévisible.
11/2016
Documentaires jeunesse
J'explore le monde numérique. Internet, robots, cryptographie, programmation, intelligence artificielle... 52 activités sans écran
Aujourd'hui, tous les enfants sont confrontés au numérique dès leur plus jeune âge. Mais comprennent-ils comment ce monde fonctionne ? En connaissent-ils les bonnes pratiques, les pièges et les dangers ? Utilisent-ils les outils du numérique à bon escient, sans porter préjudice à leur image, à autrui ou à leur avenir ? Destiné aux 8-12 ans environ, ce livre leur apprendra à mieux appréhender le monde numérique qui les entoure, grâce à 52 activités sans écrans de nature très variée : activités manuelles, jeux, expériences, défis, contes... Les enfants seront ainsi amenés à explorer différents sujets comme la programmation, le binaire, la cryptographie, la robotique ou encore l'intelligence artificielle. A réaliser à la maison, à l'école ou en ateliers, ces activités renforceront la logique de l'enfant, développeront sa créativité, amélioreront sa rigueur, et lui fourniront toutes les clés pour évoluer sereinement et en toute sécurité dans notre monde numérique actuel.
11/2019
Théâtre - Pièces
Les rocs et les lézardes
2019-2020, Covid-19 et mesures barrière ont été des prétextes pour voir s'exploser le taux des abus domestiques au préjudice des femmes... et des hommes. Mahmoud, ingénieur dans une société de construction de route est à la maison depuis quelques semaines pour des raisons avancées de confinement. Il demande avec insistance à sa femme Caroline d'arrêter d'aller travailler dans l'hôpital où elle est infirmière, sous prétexte qu'elle y prend trop de risques. Pressions psychologiques, manipulations, violence, intelligence sociale et tergiversations font le menu de cette pièce de théâtre. L'objectif, c'est de présenter une psychologie des violences faites aux femmes, notamment celles basées sur le genre (VBG) ; de dénoncer ces violences, quelles que soient leurs formes, et de sensibiliser hommes, femmes, jeunes garçons et jeunes filles au respect des principes de liberté qui sont des standards universels dont la femme est autant bénéficiaire que l'homme.
08/2023
Sociologie
Dénoncer et bannir. L'obscurantisme progressiste
En prenant pour exemple le grave préjudice qu'il a subi lui-même de la part de quelques groupes d'individus disposant de relais médiatiques et de la toute-puissance des réseaux sociaux, Gilles Freyer démonte les mécanismes des dérives sectaires qui rongent la société. Il suffit de quelques personnes déterminées, intérêts privés, officines idéologiques et groupes identitaires, pour abîmer le tissu social, dissoudre la confiance mutuelle, abolir la parole vraie. Le cancérologue dissèque ces maladies sociales de manière clinique, froidement, objectivement, mais passionnément, comme tous les chercheurs. L'auteur pourrait se définir comme archéo-progessiste. Selon lui, nous devons nous servir de nos connaissances et de nos valeurs humanistes, pour refonder une société qui dérive, pour restaurer la pensée libre et le dialogue constructif, pour envisager à nouveau l'avenir comme un progrès et non comme une inquiétude. Non, l'obscurantisme aggravé par les moyens techniques modernes ne doit pas recouvrir nos vies d'une chape de plomb. La déforestation de la pensée ne doit pas être considérée comme une fatalité mais comme une épidémie qu'il est urgent de circonscrire.
11/2019
Pédagogie
L'éducation émotionnelle pour prévenir la violence. Pour une pédagogie de l'empathie
Le progrès dans la prévention de la violence des jeunes, notamment en milieu scolaire, est régulièrement mis en échec par une sorte de " plafond de verre pédagogique " . Si les jeunes acceptent souvent d'endosser, après coup, la responsabilité des effets de leurs actes, ils se trouvent la plupart du temps dans l'impossibilité d'accéder à une prise de conscience du préjudice cause, c'est-à-dire a considérer la victime. A les écouter, les victimes n'existent pas en tant que sujets ; elles sont associées à des proies dont on peut abuser. Tout se passe alors comme si, au moment du passage à l'acte, ces adolescents se trouvaient dans un état de conscience modifiée, lie à une difficulté à juguler leurs émotions, faute de ne pas avoir appris à les vivre, les ressentir, les reconnaître, les apprivoiser et finalement ont les socialiser. Cet ouvrage propose de mettre en place une véritable éducation à l'émotion dans les établissements scolaires pour en finir avec cette violence, situation insupportable pour les victimes et obstacle insurmontable dans tout processus de format ion personnelle.
08/2019
Sociologie
Les retombées du passé. Le paradoxe de la victime
Que sont devenus les anciens soldats et travailleurs ayant participé aux essais nucléaires menés par la France au Sahara et en Polynésie dès le début des années 1960 ? Certains d'entre eux sont récemment sortis de l'oubli et se sont rappelés au souvenir de l'Etat. Ils se sont mobilisés afin d'obtenir réparation pour le préjudice qu'ils estiment avoir subi du fait de leur exposition à la radioactivité. Avec eux, un certain passé, celui de la "grande aventure de la bombe", est retombé et c'est une autre histoire qui commence à s'écrire, celle de ses victimes. Mais que signifie pour ces anciens soldats le fait de "devenir" victime ? En suivant au plus près la lutte à la fois juridique et politique menée par ces "vétérans des essais nucléaires", ce livre met en lumière le caractère complexe et ambivalent de tout processus de victimisation. Car comme le montre ce cas exemplaire, les victimes elles-mêmes éprouvent parfois de grandes difficultés à endosser complètement ce statut qu'elles ont pourtant revendiqué. Tel est le paradoxe de la victime.
09/2017
sociologie du genre
A l'invisible nulle n'est tenue. Questions de genre et place des femmes dans le jazz
Dans le milieu du jazz, comme dans d'autres, les femmes sont sous-représentées et soumises à de nombreux stéréotypes. Par exemple le rôle majeur qu'ont joué certaines médiatrices dans les champs de la critique ou de la radio a été oublié ou invisibilisé. Comment se sont construites ces représentations sexuées et genrées tout au long du 20e siècle ? Cet ouvrage, réunissant musiciens, musicologues, historiens, philosophes et sociologues, explore une grande diversité de contextes historiques et de territoires géographiques grâce à de textes scientifiques et des traductions françaises de textes phares. Il apporte une variété d'éclairages sur les effets objectifs de nos représentations et de nos imaginaires genrés, tels qu'ils s'exercent le plus souvent au préjudice des femmes dans le champ jazzistique. Mêlant analyse du discours et politiques de genre, représentation et cas d'étude, ce livre donne à entendre la polyphonie des sujets et ne dissimule pas la pluralité des approches, afin d'enrichir une réflexion plus que jamais nécessaire sur des questions encore sous-représentées dans la musicologie du jazz.
06/2023
sociologie du genre
Né(e)s dans la mauvaise société. Notes pour une critique féministe et socialiste du phénomène trans
"? Transidentité? ", "? transgenre ? ", "? cisgenre ? ", "? xénogenre ? ", "? genre fluide ? ", "? non binaire ? ", "? identité de genre ? ", "? affirmation de genre ? ", "? transition de genre ? ", "? personnes à vulve ? ", etc. Un nouvel ensemble d'idées concernant le sexe, le genre, la nature et la composition de l'humanité, cherche - et parvient - actuellement à s'imposer socialement. Son intronisation, avalisée et célébrée par la plupart des médias de masse, par les institutions médicales, par un certain nombre de gouvernements parmi les plus puissants du monde (Etats-Unis, Canada, Allemagne, Australie, etc.) et par les principales organisations supra-étatiques (Union Européenne, ONU), est présentée comme un formidable "? progrès ? " humain. Comme nous nous proposons de le montrer ici au travers d'une collection de notes portant sur divers aspects du phénomène trans, de ses origines historiques à ses manifestations contemporaines les plus étranges, en passant par les méthodes et les arguments qu'emploient les prosélytes de la "? transidentité? ", la réalité est tout autre. Son expansion, qui porte particulièrement préjudice aux femmes et aux enfants, s'inscrit parfaitement dans les logiques marchandes et industrielles, d'où son approbation par les principales institutions du capitalisme global.
06/2023
Procédure pénale
La procédure pénale au Cameroun
L'ouvrage explique, en y portant un regard critique, les grands principes de procédure pénale applicables au Cameroun. Il s'agit aussi bien des dispositions du Code de procédure pénale que celles des lois spéciales. Lesdites dispositions, qui sont réputées plus protectrices des droits de la personne mise en cause, harmonisent les procédures applicables sur toute l'étendue du territoire du pays. En se basant dans la majorité des cas sur la doctrine et la jurisprudence camerounaises, il relève les difficultés d'interprétation et d'application auxquelles sont confrontés les praticiens, du fait de la rédaction laconique et ambiguë de certaines dispositions. Ainsi, la notion de "domicile connu" prive d'effet la matérialisation du caractère exceptionnel de la détention provisoire. L'exigence du préjudice actuel d'une gravité particulière rend très difficile la possibilité d'indemnisation des victimes des gardes à vue et des détentions provisoires abusives. Le mécanisme de recouvrement des biens publics détournés n'est pas satisfaisant. Des civils sont jugés devant les juridictions militaires pour des infractions de droit commun. La relecture de toutes ces dispositions est souhaitable.
11/2021
Développement durable-Ecologie
Du temps et de l'eau. Requiem pour un glacier
Ecrivain et activiste environnemental, Andri Snaer Magnason présente les défis du réchauffement climatique. Il s'approprie le sujet en s'appuyant sur son histoire familiale pour rendre le sujet plus palpable : ses grands-parents ont notamment, au temps des grandes avancées technologiques du siècle dernier, passé leur lune de miel sur un glacier aujourd'hui disparu. " Les deux mots "changements climatiques" bourdonnent dans les oreilles de la plupart des gens. Il est nettement plus facile de se faire une opinion sur des questions moins importantes que celle-là. Nous mesurons sans problème le préjudice que nous subissons quand nous perdons un bien d'un million de couronnes, quand des animaux sont abattus, ou quand des projets de construction dépassent le budget prévu. Mais quand le sujet est d'une ampleur telle qu'elle touche à ce qui nous est le plus sacré, à ce qui constitue la base même de notre existence, notre réaction n'est pas à la hauteur. Comme si notre cerveau était incapable d'en mesurer l'amplitude. " (Extrait du chapitre 1)
01/2021
Droit international public
Le lien de causalité et la réparation des dommages en droit international public
Le fait illicite de l'Etat - la violation du droit international qui lui est attribuable - engage sa responsabilité internationale. Celle-ci donne naissance à un ensemble de relations juridiques nouvelles. L'une d'entre elles, traditionnelle mais restée primordiale dans le paysage des réclamations internationales, impose à l'Etat responsable le devoir de réparer intégralement le préjudice causé. Cette obligation, qui prend le plus couramment la forme d'une indemnisation, est conditionnée par l'existence d'un lien de causalité suffisant entre le dommage et le fait générateur. Or, derrière une idée simple, la notion de causalité interroge. En témoigne la pratique des juridictions internationales, qui demeure floue et inconstante, ce qui contribua a la décision de la Commission du droit international, lors de ses travaux de codification sur le sujet ayant abouti en 2001, de ne pas véritablement la définir. Pourtant, au-delà de ces apparentes disparités, il reste possible – et souhaitable, compte tenu de l'enjeu pratique qu'elle présente – d'en préciser le contenu. Tel est l'objet et l'ambition de cette monographie.
12/2021
Droit administratif général
Dépasser la fonction indemnitaire du droit de la responsabilité administrative
A quoi sert la responsabilité administrative ? Elle est traditionnellement présentée comme un procès entre deux parties - la victime et la personne publique - au cours duquel le juge administratif octroie une compensation pécuniaire en réparation du préjudice subi. Cette perspective est désormais dépassée. La fonction indemnitaire n'emporte pas toujours satisfaction du fait de la modicité de la somme perçue par la victime. La fiction selon laquelle l'argent peut tout réparer est remise en cause, tandis que l'essor de l'injonction témoigne d'une recherche de plus grande effectivité de la décision de justice. D'autres fonctions se manifestent : la sanction, la prévention, le respect de la hiérarchie des normes ou encore la communication du juge administratif. Ce dernier est paradoxalement sommé, à travers le recours indemnitaire, de répondre aux attentes de la société tout entière. Cette confiance placée dans le juge fait écho à la défiance à laquelle les autorités politiques sont confrontées et interroge sur les limites du droit de la responsabilité, voire du droit.
05/2023
Littérature érotique et sentim
Félicia ou Mes Fredaines
Avec Margot, Thérèse ou Juliette, Félicia est l'une des plus grandes courtisanes de la littérature du XVIIIe siècle. Les fredaines de cette héroïne se déroulent au sein d'une société d'amour où elle vole d'homme en homme. Mais au-delà de cela, Félicia ou Mes Fredaines est un vrai roman d'aventure palpitant et jubilatoire. Il paraît même que Stendhal, jeune, en devint absolument fou... L'historien de la littérature érotique Sarane Alexandrian écrivait : "L'univers de Nerciat est l'expression du maximum de fantaisie sexuelle réalisable avec le minimum de préjudices pour chacun". Du libertinage joyeux donc, à recommander absolument... Le texte original est augmenté des préfaces que Guillaume Apollinaire avait rédigées en introduction aux oeuvres de publiées dans sa collection "Les Maîtres de l'Amour" au début du XXe siècle.
05/2014
Droit des personnes
Guide d'indemnisation des accidents de la route. Quelles démarches et quels recours pour les victimes et leurs proches ? 3e édition
Dans de nombreux cas, l'accident de la route n'a que des conséquences matérielles sans grande gravité. Cela n'empêche pas la personne lésée de vouloir obtenir réparation de ses préjudices. Mais l'accident de la route peut avoir des effets bien plus lourds pour la victime, touchée dans son corps. C'est en partie pour cette raison que le législateur a organisé un système spécifique d'indemnisation qu'il convient d'expliquer, car la réglementation en la matière peut paraître complexe. Intégrant des modèles de documents et de nombreux conseils, cet ouvrage envisage une approche pratique des difficultés propres à l'indemnisation des victimes d'accident de la route. Son objectif est aussi d'accompagner toutes les personnes confrontées à de telles problématiques pour leur permettre d'avancer efficacement dans le traitement de leurs dossiers.
05/2022
Policiers
La Chute de l'Ange
Simon Obito est un fervent admirateur de Max Ernst, rapatrié au Congo pour avoir vendu la réplique d'un tableau célèbre, à savoir La Chute de l'Ange. Son ami Richard Towa l'encourage à ouvrir une autre galerie, pour faire table rase du passé ; cependant, les choses n'iront pas bon train. En effet, La Chute de l'Ange a disparu au cours d'une nuit et Simon se rappelle avoir reçu une femme dans son appartement Pendant ce temps, Sonia Lumila, médecin chirurgien au CHU, tente de réparer son préjudice vis-à-vis d'un orphelin dont elle a l'obligation de protection. Plus tôt dans la journée, Sonia a procédé à une opération qui s'est avérée fatale pour la soeur d'Elvis, agressée par des criminels. Le médecin apprendra que le jeune garçon court un grave danger, le même qui aurait frappé sa famille. Ainsi donc la police est impliquée. Elle découvre qu'il y aurait un lien direct entre Elvis et La Chute de l'Ange, mais l'apparition en ville d'un groupe de mercenaires s'avère dangereuse.
05/2020
Littérature française
Enigmes au sommet de la ville. Suivi de Souffre-douleur, Benoît est une victime
Enigmes au sommet de la ville a pour but de rappeler le rôle essentiel de l'arbre. Ce dernier est notre baromètre, notre capital santé. C'est un hymne à la nature et à l'Homme. L'arbre nous accueille à notre naissance et nous accompagne jusqu'à notre mort. Il est le témoin de notre passage sur Terre, de nos promenades, des divers évènements de la vie. L'arbre construit notre histoire. Nous nous adossons à l'arbre, ou nous l'entourons de nos bras, ou nous y apposons nos deux mains après un effort sportif. Souffre-douleur, Benoît est une victime. Comment lutter contre la loi du silence ? L'autorité et le pouvoir se conjuguent parfaitement dès le moment où il est question de détruire, de porter préjudice à un enfant, une femme ou un homme. Les coupables sont aussi ceux qui restent là sans rien dire, complices des méfaits du pouvoir, de la hiérarchie. Se taire, c'est se rendre aussi tyrannique que l'exécuteur. Ne fermons pas les yeux et apprenons à écouter, à regarder pour ressentir ce que vivent les victimes, car être victime est un choc, pas un choix.
03/2020
Finances publiques
Audit de la performance. Un outil d'évaluation du contrôle de gestion
Les ressources publiques deviennent de plus en plus rares et les demandes sociales de plus en plus croissantes, dans un contexte où les populations sont beaucoup plus vigilantes et exigeantes par rapport à la transparence de la gestion, de la qualité de services publics et de l'obligation de rendre compte des gouvernements et des parlements. Elles combattent les cas de corruption dénoncés dans les rapports des structures de contrôle. Aussi la mobilisation des ressources auprès des partenaires au développement devient désormais sélective en recourant aux critères de bonne gouvernance et de bonne gestion des finances publiques par l'adoption du budget-programme axé sur les performances. Pour résorber ces contraintes, les ministères et autres organismes publics doivent élaborer et mettre en oeuvre des dispositifs de contrôle interne et de contrôle de gestion qui doivent être évalués régulièrement par les structures habilitées à cet effet. Sans préjudice de leurs missions classiques de contrôle et de vérification de la régularité des opérations financières, les corps et institutions de contrôle, ainsi que la Cour des comptes, contrôlent les résultats des programmes, des entités et en évaluent l'efficacité, l'efficience et l'économie.
06/2023
Décentralisation, collectivité
La médiation territoriale. Instituer un règlement amiable des litiges dans les collectivités
Pour éviter des recours contentieux et favoriser le règlement amiable des différends au niveau local, et sans préjudice des dispositifs de médiation existants en France, l'organe délibérant d'une collectivité territoriale ou d'un EPCI à fiscalité propre peut instaurer un médiateur, en précisant le champ de ses compétences, la durée de son mandat et les moyens mis à sa disposition. Le médiateur ne peut être ni élu, ni agent de la collectivité ou d'un des groupements dont elle est membre. La saisine du médiateur est gratuite. Elle interrompt les délais de recours et suspend les prescriptions. Il ne peut pas être saisi d'une réclamation, dès lors que le litige est porté devant les tribunaux. Chaque année, le médiateur établit un rapport d'activité. L'ouvrage doit permettre aux élus de mesurer l'opportunité d'instituer un médiateur dans leur collectivité ou fournir aux agents des éléments pour une prise de décision. Le législateur laisse une grande marge de liberté aux collectivités ; dès lors cet ouvrage, de manière pratique et opérationnelle, vient proposer un canevas de questions à se poser, de solutions à privilégier, de justifications à fournir, de pièges à éviter.
07/2021
Procédure civile
Formulaire commenté de procédure. Tome 2, Procédure en roulage et intérêt civil
DROIT BELGE Le droit du roulage est une matière en constante évolution, au carrefour d'autres disciplines juridiques telles que le droit pénal, le droit des assurances et le droit de la réparation, faisant surgir la délicate question de l'évaluation du préjudice et du règlement des intérêts civils. Dans le cadre d'une approche résolument pragmatique, l'ambition des auteurs de cet ouvrage est de proposer des modèles d'actes juridiques utiles aux praticiens, qu'ils représentent les intérêts du responsable d'un accident, d'une victime, d'un assureur ou de toute autre partie. La présentation de chaque acte est agrémentée de nombreux extraits jurisprudentiels, références doctrinales et commentaires pratiques, afin de permettre au lecteur d'en saisir le plus précisément la portée et d'embrasser toutes les notions juridiques pertinentes. Cette compilation de tous les actes usuels de procédure pénale est destinée à favoriser la facilité, l'efficacité, la célérité, la sécurité juridique avec lesquelles le lecteur - avocat, magistrat, greffier, juriste d'entreprise, étudiant - pourra déposer ou apprécier un acte de procédure et faire valoir ou recevoir un moyen de droit. A mettre entre toutes les mains, expertes ou non en droit de la circulation routière.
09/2021
