Les investissements étrangers. Droit applicable et tribunal compétent
Extraits
Droit
Droit des étrangers et de l'accès à la nationalité. 2e édition
La deuxième édition de cet ouvrage, à jour des dernières évolutions réglementaires européennes, législatives (loi du 10 septembre 2018), et jurisprudentielles, a pour objectif de fournir une vision synthétique des aspects les plus essentiels et les plus actuels du droit des étrangers et de l'accès à la nationalité, sous un angle à la fois théorique et opérationnel, dans son environnement européen et international. Elle souligne la place décisive des textes fondamentaux dans l'affirmation du droit des étrangers : le Préambule de 1946, la Convention européenne des droits de l'homme de 1950, la Convention de Genève sur le droit d'asile de 1951. Elle rend compte de l'importance considérable prise depuis 20 ans, dans l'élaboration de ce droit, par l'essor des normes européennes, règlements et directives, et leur interprétation par la Cour de Justice de l'Union européenne. Elle met en évidence la quête difficile d'un point d'équilibre entre l'affirmation d'un droit supranational ou supra-législatif et les exigences des démocraties nationales. Ce manuel situe l'évolution du droit des étrangers et de l'accès à la nationalité dans son contexte historique et démographique, soulignant l'impact de la crise européenne des migrants en 2015 sur une construction juridique soudain confrontée aux soubresauts de l'événement. Il est destiné aux professionnels du droit des étrangers, avocats, magistrats, fonctionnaires, responsables associatifs, aux étudiants qui se destinent à ces carrières, mais aussi, à toute personne curieuse de ces sujets.
10/2019
Littérature française
Les étrangères
Joséphine est une petite fille à la fois roumaine et française. Privilégiée, car elle peut circuler librement sous le régime communiste, mais rejetée, car elle est étrangère à Bucarest comme à Paris. Joséphine s'interroge : peut-on être amoureuse de sa professeure de violon ? Puis elle devient photographe, connaît le succès. Elle rencontre Nadia. Leur passion est brûlante, le Mur est tombé, le Palais du Peuple est de moins en moins gris. Mais l'amour bascule, aveugle, emporte tout. Nadia la louve, la danseuse, est un fleuve en colère. Elle s'exile à son tour, fuit Joséphine, cherche un lieu où s'apaiser. Peut-être Kalior, la ville orientale, la belle endormie. Trouver les épaules dorées sur lesquelles se réinventer, comme on s'invente des dieux auxquels se raccrocher.
10/2015
Histoire internationale
La politique étrangère de Joseph Kabila. Les politiques étrangères des Etats menacés de décomposition
Pillage, prédation, corruption, déficit démocratique entrent aujourd'hui dans la somme des facteurs internes qui expliquent les choix de la politique étrangère entreprise par Joseph Kabila. Son but est de recoller les morceaux de la carte du pays et de le replacer dans son contexte des rapports internationaux contemporains. L'auteur interroge les théories classiques de la politique étrangère et soutient que les «Petits Etats» ne sont pas capables de formuler leurs propres politiques étrangères autonomes et de les mettre en oeuvre.
09/2014
Droit international public
Manuel de Louvain sur le droit international applicable aux opérations de paix
Le Manuel de Leuven offre un aperçu complet des règles qui font autorité et qui doivent être respectées lors d'opérations de paix menées sous l'égide des Nations unies, de l'Union européenne, de l'OTAN, de l'Union africaine et d'autres organisations. Le Manuel contient également des commentaires détaillés sur les bonnes pratiques liées aux règles qu'il contient. Le Manuel aborde de nombreux sujets parmi lesquels les droits de l'homme, le droit international humanitaire, les aspects de genre, l'emploi de la force et la détention par les casques bleus, la protection des civils et la pertinence du droit de l'Etat hôte. Des universitaires de renom, des officiers militaires et des fonctionnaires, ayant une expérience pratique des opérations de paix contemporaines, figurent parmi le groupe international d'experts ayant contribué à l'ouvrage. Ce groupe a également pu compter sur les contributions d'experts des Nations unies, de l'Union africaine, de l'OTAN et du Comité international de la Croix-Rouge, fournies à titre individuel. Ce Manuel est destiné à servir les Etats et les organisations impliqués dans la planification et la conduite d'opérations de paix, ainsi que les practiciens et le monde académique.
04/2021
Economie
Monnaie, épargne, investissements
La réticence des épargnants devant les placements long terme, la tendance de la masse monétaire se développer un rythme rapide apparaissent, en France, comme les signes d'une adaptation insuffisante des modes de financement la nature et l'ampleur des besoins d'une économie de croissance. Si, dans le cadre national, l'intervention de l'Etat constitue un moyen prépondérant de sélection, la forte expansion des crédits bancaires moyen et long terme risque d'entrainer des conséquences défavorables tant en ce qui concerne la situation des banques que sur le plan de l'équilibre monétaire. Les apports de capitaux de l'étranger, en vue d'une implantation directe ou sous forme de prêts, peuvent contribuer au maintien ou au rétablissement des équilibres globaux : balance des paiements, ajustement de l'épargne aux investissements ; mais ils peuvent être l'origine de création d'excédent de monnaie. En fin de compte, l'amélioration des conditions de financement de l'économie apparat profondément lie des changements de comportement des agents économiques en matière de revenu, d'investissement et d'épargne. La question est pose de savoir si une politique volontariste de taux d'intérêt ne fournirait pas l'un des moyen de réduire les dangers inflationnistes de ces modes de financement, en stimulant l'épargne volontaire et stable, tout en rendant rigoureux les choix d'investissements.
01/1976
Droit
Guide juridique du capital investissement dans l'espace OHADA. Droit OHADA - Droit français
Le capital investissement se développe en Afrique depuis plus de quinze ans, notamment dans les pays membres de la zone OHADA, laquelle regroupe à ce jour dix-sept Etats. La structuration et la sécurisation juridique des opérations de capital investissement, qui participent au financement et à l'amélioration de la gouvernance des PME, sont nécessaires à leur bonne réussite et au développement des entreprises investies. Or, en Afrique, ces opérations se font sur la base de pratiques de marchés, mais sans référentiel juridique établi ; pour les pays membres de la zone OHADA, par exemple, il n'y a ni texte ni ouvrage de référence sur la pratique des opérations des fonds d'investissement et encore moins sur leurs aspects juridiques. Le présent ouvrage vient combler ce vide. En effet, de manière assez exhaustive, il recense et étudie les principaux enjeux juridiques du capital investissement dans cette zone. En s'appuyant sur un plan chronologique, il permet de suivre les étapes d'une opération d'investissement en décrivant les accords contractuels successivement conclus, en expliquant leur contexte et leurs objectifs, et en analysant leur contenu. Il propose par ailleurs une approche comparée avec le droit français. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui opèrent dans le secteur du capital investissement et dans le domaine des fusions-acquisitions (entrepreneurs, dirigeants de sociétés, financiers, banquiers, experts-comptables, avocats et juristes de fonds ou de banques d'affaires, notaires). Il sera également utile aux juristes d'affaires, qui pratiquent en entreprise ou en étude notariale, ayant à traiter des contrats de cession, des pactes d'actionnaires, des garanties d'actif et de passif, etc.
06/2018
Droit
Le mariage des étrangers
Depuis la précédente édition de ce Cahier juridique, en 2009, une innovation importante est intervenue : l'ouverture du mariage aux personnes de même sexe par la loi du 17 mai 2013. Pour permettre aux personnes étrangères de se prévaloir de cette avancée même si leur loi nationale ne l'autorise pas - ce qui est évidemment le cas pour la très grande majorité d'entre elles -, le législateur a expressément et libéralement prévu qu'il suffisait que l'un au moins des membres du couple ait son domicile ou sa résidence sur le territoire d'un Etat qui l'autorise. Cette disposition devrait donc permettre en pratique à la plupart des couples de même sexe franco-étrangers - et même aux couples étrangers dont l'un des membres est établi en France - de s'y marier. La loi du 17 mai 2013 a par ailleurs introduit pour la première fois, dans le code civil, une référence à la nationalité des conjoint·e·s. Jusqu'alors, les articles du code civil qui traitent du mariage ne contenaient aucune disposition spécifique concernant les personnes de nationalité étrangère. On aurait tort d'en déduire l'existence d'une stricte identité de traitement en la matière entre Français·e·s et étranger·e·s. Les règles relatives au contrôle de la validité du mariage, en particulier, sont censées s'appliquer à tous les couples, quelle que soit la nationalité des futurs conjoints. En réalité, elles sont essentiellement destinées à contrôler, voire à empêcher les mariages entre personnes françaises et étrangères, surtout si ces dernières résident sur le territoire français en situation de séjour irrégulier. Pour les couples franco-étrangers, se marier est devenu une véritable course d'obstacles où tous les prétextes sont bons pour disqualifier un dossier. Les futurs époux doivent donc connaître précisément la loi qui leur est applicable ainsi que les documents qui peuvent leur être demandés. Ils ne doivent pas hésiter à contester devant les tribunaux toute décision tendant à retarder ou à s'opposer à la célébration du mariage reposant sur des soupçons sans fondement. Ces précautions valent autant pour les mariages célébrés en France que pour ceux célébrés à l'étranger, qui font l'objet d'un contrôle tout aussi suspicieux. Après un exposé détaillé de la législation applicable et des procédures à suivre, ce cahier juridique met donc à disposition des modèles de recours permettant aux intéressé·e·s de faire valoir leurs droits !
04/2014
Droits des étrangers
Guide du contentieux du droit des étrangers. Edition 2021-2022
Le droit des étrangers est appliqué par les juridictions de droit commun, que ce soit par le juge judiciaire ou par le juge administratif. Pourtant, le contentieux applicable aux étrangers s'est de plus en plus singularisé par des règles spécifiques. Les professionnels trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu'ils se posent avant d'exercer un recours en droit des étrangers : Quels sont les recours ? Quels sont les délais ? Quelles sont les règles de procédure ? Comment rédiger un recours ? L'originalité du concept tient à ce que, dans chacune des fiches proposées, le praticien dispose de l'ensemble des informations indispensables concernant les différentes procédures : textes de référence, illustrations jurisprudentielles, conseils, alertes. A qui s'adresse ce guide ? Le Guide du contentieux du droit des étrangers est composé de plus de 40 fiches organisées pour en faciliter la consultation. Il s'adresse à tous ceux qui pratiquent le droit des étrangers, et en particulier aux avocats.
03/2021
Code du travail
Code du travail. Annoté, Edition 2021-2022
A jour notamment de la réforme de l'assurance chômage applicable depuis le 1er juillet 2021, des nouvelles obligations de l'employeur relatives à l'index égalité professionnelle ainsi que des nouvelles modalités d'emploi des salariés étrangers Code du travail 2021-2022, découvrez les plus de la nouvelle édition : Présentation des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire (et à la sortie de crise) sous les articles concernés et en Appendice ; Table alphabétique générale complète ; Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel (selon sa pertinence) ; Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative à la durée du travail (selon sa pertinence) ; Le Code du travail Dalloz présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et s'impose comme la référence aux acteurs du droit social. Les réformes des dispositifs d'activité partielle, de l'assurance chômage et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés sont maintenant effectives. et cette nouvelle édition permet à tout acteur du droit du travail leur appréhension. Ce Code est à jour notamment : de la réforme de l'assurance chômage applicable depuis le 1er juillet 2021 ; des dispositions successives relatives à l'activité partielle de droit commun et à l'activité partielle de longue durée (APLD) ; des nouvelles obligations de l'employeur relatives à l'index égalité professionnelle ; des dispositions relatives aux aides à l'embauche de jeunes et à l'apprentissage ; des nouvelles modalités applicables à l'emploi de salariés étrangers.
08/2021
Droits des étrangers
Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Edition 2022
Ce code constitue un ouvrage complet sur le cadre juridique applicable à l'entrée, au séjour et à l'éloignement du territoire. Il est enrichi d'annexes relatives à la nationalité, au droit d'asile et, plus largement, au séjour des étrangers en France (mariage, droits sociaux, emploi...). A jour de l'ordonnance du 16 décembre 2020 portant partie législative du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et du décret du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
06/2021
Economie
"Les fonds d'investissements sont-ils... des prédateurs ?"
" Ce sont les prédateurs de l'économie française! Des vautours apatrides obsédés par le profit ! Des tueurs d'emplois sacrifiés au culte du court terme... " : les fonds d'investissement ont plutôt mauvaise presse en France. Certains fonds américains sont même régulièrement accusés d'être les bras armés de la CIA... Mais que sont, au juste, les fonds d'investissement ? Comment fonctionnent-ils ? En quoi représentent-ils une menace, ou une aubaine, pour notre pays ? Leur poids économique en France est en tous les cas indiscutable : 900 sociétés, 50 milliards investis depuis dix ans, et près de 5 000 entreprises en portefeuille... soit environ 1,5 million d'emplois ! Et si les fonds étaient autre chose qu'un danger ? Ne sont-ils pas, aussi, une source de financement alternative et un moyen pour les entreprises de se développer, de créer des emplois et de faire face à la compétition internationale ? Remettre les idées à l'endroit, provoquer une révolution des esprits et donner enfin à chacun des outils clairs et vérifiables (faits, chiffres, exemples concrets) pour faire tomber les tabous et les fantasmes, tels sont les objectifs de ce livre.
11/2007
Droit administratif général
Contrats publics et arbitrage d'investissements
Le présent ouvrage étudie la pratique arbitrale d'investissements en matière de contrats publics à l'aune du droit administratif français. Cette recherche utilise le droit administratif français comme clef de compréhension du droit des investissements. Elle compare ces deux droits en matière de contrats publics en mesurant leurs traits communs, leurs éventuelles influences réciproques et leurs points de contact. Observé depuis l'ordre juridique interne, l'arbitrage d'investissements constitue un mécanisme de contrôle juridictionnel de la puissance publique dans la globalisation. Son incidence sur les contrats publics n'avait pas été examinée de manière approfondie jusqu'alors. A la frontière entre le droit public interne et le droit international public comme privé, cet ouvrage analyse les sentences portant sur des litiges en matière de contrats publics en tant que discours sur l'Etat contractant dans la globalisation. La thèse met alors en lumière la façon dont les arbitres, à force de juger l'Etat contractant, ont construit un droit public original au-delà de l'Etat.
07/2021
Gestion
Capital-risque et capital-investissement
Technique particulière de financement des entreprises, le capital-risque est une activité énigmatique et relativement récente qui a évolué tant dans sa dénomination pour devenir le capital-investissement que dans sa logique d'assistance systématique au management des PME. La crise économique a accéléré la mutation de la profession vers le capital développement ou transmission et le retrait des petits tickets de participation sur les créneaux de la création et de l'innovation : elle a favorisé l'émergence du capital-risque régional soutenu par les régions et l'arrivée des business angels. La mondialisation de l'économie implique une remise en cause de l'économie d'endettement et demande l'avènement d'un financement intelligent. L'effet dynamisant du nouveau marché en faveur des entreprises de croissance et les mesures fiscales prises au printemps de 1998 sont de nature à apporter le second souffle à la profession toute entière des investisseurs en haut de bilan. Qui sont les capital-investisseurs, où sont-ils localisés et quelles sont les règles de fonctionnement ? Comment l'économie en fonds propres peut-elle contribuer au développement des PME ? Comment décoder cette nouvelle donne et comment profiter de l'extraordinaire mouvement qui mobilise à la fois les pouvoirs publics et les investisseurs privés ? Cet ouvrage sera très utile aux entrepreneurs, aux créateurs, aux chercheurs ou aux étudiants qui veulent franchir le pas, et à tous les investisseurs financiers ou industriels.
03/1999
Evaluation
Être une organisation apprenante, le reconnaître et le pratiquer. Avec livret pédagogique et fiches actions
Différent et Compétent oeuvre à reconnaître les compétences des personnes dans les structures médico-sociales et dans l'insertion professionnelle. Depuis 2002, elle rend accessible des référentiels métiers afi n de rendre visible le potentiel de chacun. Cette reconnaissance a pour effet de permettre aux personnes de savoir où elles en sont sur leur métier et où elles peuvent continuer à se professionnaliser. Fort de cette expérience d'ingénierie, Différent et Compétent propose aujourd'hui de transférer ce savoir-faire de la reconnaissance des compétences à l'échelle de l'organisation, pour répondre à la question : en quoi mon organisation (équipe, atelier, établissement, entreprise, association,...) est-elle apprenante ? Cet ouvrage est un guide venu du terrain pour le terrain. Il permet de voir ce que nos organisations réussissent déjà en matière d'organisation apprenante, de mettre en perspective ce que nous voudrions réussir demain et d'élaborer les prochains pas pour y parvenir. Cet ouvrage comprend un guide en lui-même, des cartes facilitant la médiation autour de son contenu ainsi que des capsules sur des concepts théoriques. Les auteurs se sont attachés à collecter des illustrations issues de leur terrain pour illustrer les principes de fonctionnement et les outils facilitants le développement d'une organisation apprenante.
06/2022
Littérature française
CONTRAT D'ÉTAT ET SÉCURITÉ DES INVESTISSEMENTS PÉTROLIERS
La sécurité d'une relation établie sur la base d'une convention, se trouve être l'essence même de l'idée d'un contrat. C'est pourquoi il est nécessaire de faire l'évaluation des mécanismes mis en place par une technique contractuelle, dans le but de garantir une exécution apaisée des contrats. Observant avec la plus grande attention les comportements des parties ainsi que le traitement des questions majeures sur les contrats d'Etat, et particulièrement les contrats pétroliers, cette étude permet de faire une évaluation de la capacité du contrat d'Etat, à garantir une exploitation apaisée de l'objet des conventions. Elle revient sur plusieurs décennies de controverse doctrinale, et permet de lire le régime juridique actuel des contrats d'Etat à la lumière de sa longue et pénible construction. Sans aucune prétention d'exhaustivité, la présente étude procède à une large analyse des questions en rapport avec la capacité du contrat d'Etat à assurer la sécurité, non seulement des investissements pétroliers, mais, de façon plus large, la stabilité, la prévisibilité, et la tranquillité des relations contractuelles entre un Etat et une personne privée étrangère.
01/2023
Animaux sauvages
Les animaux étranges et méconnus
Un premier documentaire de plus de 160 photos pour découvrir les animaux étranges et méconnus. Un premier documentaire de plus de 160 photos et un texte simple et adapté pour découvrir les animaux étranges et méconnus.
02/2023
Droit
Les droits étrangers au secours des modes amiables de règlement des différends (MARD)
Les modes amiables de règlement des différends (MARD), nommés Alternative Dispute Resolution (ADR) dans les pays anglo-saxons et Prévention et règlement des différends (PRD) au Canada, sont présentés comme une possible solution pour une meilleure efficacité de la justice, et comme une "voie douce" face à l'action traditionnelle en justice. Cet ouvrage, fruit d'un colloque à Besançon (mars 2017) entend présenter des expériences de MARD-ARD-PRD, balbutiantes ou bien établies dans les procédures, ce dans divers pays européens, asiatiques et africains, ainsi qu'au Canada.
10/2019
Science-fiction
Etrangers
Les histoires d'amour finissent toujours mal, surtout en SF ? Sur la planète Lisle, vivent les Cians, peuple pétri de traditions et proche de la nature, et pourtant passé maître dans l'art du génie génétique. Alors qu'il y séjourne, Joseph Farber, un Terrien, rencontre Liraun Jé Genawen, une Cian, pendant la cérémonie de l'alàntene, la Pâque du solstice d'hiver. Ces deux êtres à la marge de leur propre société vont s'éprendre follement l'un de l'autre, Joseph allant même jusqu'à accepter des modifications génétiques afin de s'unir selon la coutume à celle qui deviendra sa femme. Mais les non-dits, les malentendus et la haine que provoquent leur couple, les mèneront inéluctablement au drame.
02/2022
Littérature étrangère
Etrangers
A soixante-douze ans, Paul Sturgis voit la vieillesse le rattraper inexorablement. Une grisaille générale, plus métaphysique que physiologique, s'est imprimée sur sa vie depuis que la banque où il a fait carrière l'a mis à une retraite anticipée. Son appartement, jadis symbole de sa réussite et de son émancipation, est devenu le reflet de ses échecs personnels. Pour y échapper, Sturgis remplit ses journées de déambulations dans Londres. A Venise, où il a fui la solitude des fêtes de Noël, il rencontre Vicky, récemment divorcée. Plus tard, il retrouve par hasard une femme aimée jadis, Sarah. Leur présence à toutes deux sert de catalyseur à la question qui, désormais, obsède Paul : décider comment, et avec qui, passer le reste de ses jours. Un texte subtil et ciselé, une écriture juste, pour évoquer un sujet rarement abordé clans la littérature : que faire lorsque, l'âge venant, le sens des mots "amour", " travail ", "maison " change à ce point que l'on se sent véritablement en terre étrangère ?
08/2010
Littérature française
Les Hommes célèbres étrangers
Centenaire de CalderonDate de l'édition originale : 1881Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
08/2013
Théâtre
Tribunal du sida
Monsieur VIH/SIDA, qui se trouve au tribunal, est un personnage incarnant ce grand fléau qui affecte le monde entier depuis plusieurs décennies. Il répond à plusieurs plaintes des secteurs d'activités tels que la Santé, l'Environnement, la Culture et l'Administration-Gestion, ainsi que celles de la Femme, la Société civile et Monsieur Comportements à risque. VIH/SIDA tente au cours de ce procès de bénéficier du soutien de "l'Infectée" et de "Stigmatisé", tous étant victimes des effets du Sida depuis son avènement. Ce procès présente de façon subversive le réel impact du VIH/SIDA dans le monde. La lutte ne se limite donc pas au seul secteur de la santé car les répercussions s'étendent sur tous les secteurs comme le montre cette pièce de théâtre. La réponse à apporter est donc globale. Cette pièce se veut également un moment de sensibilisation pour mieux faire connaître le VIH/SIDA auprès des communautés et dénoncer surtout la discrimination des personnes infectées.
07/2014
Littérature française
Plaise au tribunal
Confrontant la revendication créatrice d'un malade mental et la raison bureaucratique de l'hôpital où il séjourne, ce mémoire d'avocat semble à première vue interroger le statut de l'oeuvre d'art. Mais on s'enfonce vite dans un monde incongru surgi à l'intersection du délire mégalomaniaque et d'un juridisme devenu absurde à force de logique. Avec une cocasserie qui va crescendo, on est à nouveau confronté à cette question qui nous concerne tous : qui est fou ?
03/2017
Economie (essai)
Le tribunal médiatique
" Le tribunal médiatique " est un concept qui désigne le jugement de l'opinion publique sur les actions ou les comportements de certaines personnes, souvent à travers les médias. Ce phénomène peut se manifester de différentes manières, par exemple sous forme de controverses, de débats ou de campagnes de communication visant à influencer l'opinion publique. Le tribunal médiatique peut être utilisé pour condamner ou défendre des individus ou des groupes, et peut avoir des conséquences importantes sur leur réputation et sur leur vie personnelle et professionnelle. Mais cette notion est trompeuse, car ce qu'elle désigne n'a rien à voir avec un tribunal. Mais pourquoi opposer opinion et justice ? Pourquoi vouloir légitimer l'opinion publique aux mêmes conditions que la justice ? Qui est-elle, qui représente-t-elle, comment opère-t-elle ? Enfin, comment en est-on donc venus, critiques comme partisans, à attendre de l'opinion publique qu'elle fasse la justice ?
02/2023
Littérature française
Le tribunal des chevaux. Romanesques
"J'ai souhaité écrire un livre de moraliste. Est-ce pour cela que, dans ce Tribunal des chevaux, c'est un père qui assure la présidence ? Il s'agit du géniteur sous toutes ses formes, homme-cheval, figure de la légende familiale, archange de la justice en défenseur des faibles et de l'orphelin, expression de la colère des hommes. Autour de lui, en attente de la sentence : l'enfant qui rêve d'être le dernier Comte des Flandres, Alberich face aux trois putains du Rhin, un sale type sorti des Noces de Figaro, ces deux-là, Golaud et Pelléas, qui vont s'entre-tuer dans les souterrains de la jalousie, l'homme en proie à la démangeaison des ailes, ce couple de lesbiennes longeant le lac de Sils Maria, des soldats, plusieurs oiseaux sentimentaux, un prédicant se déplaçant dans les vallées protestantes de l'Engadine, l'homme sans main droite, puis Grosdoigts, qui scie des boîtes crâniennes, toutes et tous animés d'une fureur mystique sans nom. Au banc des accusés, le voyageur centaure : l'auteur, qui s'engage dans ces contrées intimes où le Bien et le Mal s'affrontent, où la sexualité est mise en demeure de choisir enfin son camp". Franck Venaille.
11/2000
Ouvrages généraux et thématiqu
Les grands jours du tribunal révolutionnaire
Aux premiers jours d'octobre 1793, le vieux local du Parlement de Paris reprenait son animation des jours anciens, des grands jours de lits de justice : seulement le personnel était grandement dissemblable. C'était un mouvement continu de juges ou de jurés, arrivant de leurs provinces, venant se mettre à la disposition de Fouquier-Tinville, accusateur du nouveau tribunal révolutionnaire créé par la Convention, s'installant, prenant l'air du Palais, se familiarisant avec la nouveauté du lieu, faisant choix d'un cabinet parmi ceux laissés vacants par les magistrats de Cassation, et circulant dans le va-et-vient des ouvriers posant des grilles, des prévenus conduits à l'instruction, des gendarmes groupant des condamnés, des témoins, des geôliers, des avocats, des employés empressés et novices, des bourreaux attendant les ordres
10/2021
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Droit international public
Guide du droit international privé de l'expatrié
Le Guide du droit applicable au français expatrié est un recueil de plus de 70 fiches de droit international privé qui permettent d'appréhender au mieux tous les usages, conventions et principes s'appliquant aux justiciables français résidant à l'étranger pour tous les actes de sa vie emportant des conséquences juridiques, tels que le mariage avec un étranger ou à l'étranger , l'établissement de la filiation d'un enfant né à l'étranger, l'assurance pour être indemnisé en cas d'accidents de la route, élaborer un testament à l'étranger, divorcer à l'étranger, prévoir ses droits à la retraite en cas d'expatriation, etc.
02/2022
Sociologie
Actes de la recherche en sciences sociales N° 251 : Affaires publiques, intérêts privés
Enrôlés dans la promotion du marché concurrentiel, de l'entreprise compétitive et de la financiarisation, le droit et la justice sont au coeur du néolibéralisme. Ce dossier prend pour objet un processus moins documenté : la façon de dire le droit et de réguler du pouvoir étatique est devenue un objet de négociations et de transactions marchandes que les politiques publiques encouragent. Les Etats commercialisent une fraction de leur souveraineté juridique. Des traités d'investissement remettent en cause le "droit de réguler" afin de construire un climat favorable aux détenteurs de capitaux étrangers ; des formes de transaction permettent aux grandes entreprises de négocier leurs peines et d'éviter le procès pour fraude et corruption ; la promotion d'une "culture de l'innovation" offre aux entreprises étrangères un statut juridique et fiscal dérogatoire ; enfin, des compétences régaliennes, comme l'attribution de visas, sont octroyées en contrepartie d'investissements. Certes, la souveraineté juridique n'a jamais atteint la pureté du modèle du monopole. Le droit de dire le droit a toujours été un champ de luttes dont les organisations étatiques ne sont qu'une partie des acteurs. Pour autant, la façon dont le pouvoir règlementaire et le pouvoir de justice se trouvent redéfinis dans leurs conditions d'exercice a été peu étudiée. Ce dossier décrit les contours d'une puissance publique qui s'ajuste aux conditions néolibérales, en élargissant l'espace de négociation des règles du droit au coeur même de l'Etat.
04/2024
Droits des étrangers
Étrangers fichés. Étrangers fichés 2022
Les personnes étrangères ont toujours fait partie, au même titre que les nomades, en raison de leur mobilité, des populations à surveiller en priorité. Dès 1917, un fichier des étrangers du ministère de l'intérieur est venu compléter l'obligation qui leur était faite de détenir une carte d'identité, pour mieux contrôler leur présence et leurs déplacements sur le territoire. Aujourd'hui encore, les étrangers et les étrangères sont la cible prioritaire des traitements informatisés qui se perfectionnent au fil des progrès technologiques et dont le nombre ne cesse de s'accroître, en France comme à l'échelle de l'Union européenne. Ce développement est alimenté par la volonté d'exercer une surveillance toujours plus étroite sur les personnes étrangères dans le cadre de la lutte contre l'immigration irrégulière et par le primat de l'ordre sécuritaire. Le déploiement de ces traitements informatisés finit par former un dispositif panoptique dont le fonctionnement opaque rend illusoire l'exercice des garanties théoriquement prévues par les textes au profit des personnes fichées. Sans prétendre à l'exhaustivité, ce cahier juridique, après avoir rappelé les obligations imposées aux responsables des fichiers, présente les traitements informatisés spécifiquement créés pour contrôler et gérer les étrangers à tous les stades de leur parcours : l'entrée puis le séjour sur le territoire, la demande d'asile, l'éloignement. Il présente aussi les principaux fichiers de police généraux consultés pour contrôler la régularité du séjour et le respect de la condition d'ordre public.
10/2022
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
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