La Constitution béninoise du 11 décembre 1990 : un modèle pour l'Afrique ? Mélanges en l'honneur de Maurice Ahanhanzo-Glélé

L'exploration de l'Afrique fut l'une des grandes aventures du XIXe siècle. Issue des interrogations qui hantent les cartographes depuis l'Antiquité sur les mystérieuses sources du Nil, ou qui intriguent les voyageurs depuis la Renaissance sur le sens du cours du Niger, son histoire moderne commence avec la création de l'Association africaine à Londres en 1788, et se poursuit jusqu'au partage du continent à la conférence de Berlin (1884). Une nouvelle géographie que le " conquistador " Stanley parachève : il traverse l'Afrique d'ouest en est en 1889 et publie son récit en 1890. Les explorations de Bruce vers le Nil et de Le Vaillant en Afrique australe suscitèrent un grand intérêt que l'expédition d'Egypte ne fit qu'aviver : une route vers le centre de l'Afrique était peut-être ouverte. Mungo Park le premier décrivit correctement le cours du Niger à la fin du XVIIIe siècle, Caillié alla à Tombouctou en 1828, mais il fallut attendre 1830 pour que le fleuve soit descendu par les frères Lander, dans une aventure fluviale toute picaresque. Des héros flamboyants comme Richard Burton, traducteur des Mille et Une Nuits, cherchèrent les monts de la Lune et les sources du Nil, sans les trouver, alors que des savants efficaces, courageux et modestes comme Heinrich Barth contribuèrent de façon durable à notre connaissance de l'Afrique. Livingstone, pénétré de sa passion anti-esclavagiste, passa plus de vingt ans en Afrique et s'y perdit. Le " scoop " magistral de l'ancien journaliste Stanley le retrouvant à Oujiji et le saluant gauchement d'un banal " Dr Livingstone, I presume... ? " fit la joie des chansonniers pendant des décennies. L'explorateur n'est pas un voyageur ; il est engagé dans un projet scientifique et politique, mais la passion qui l'anime nous entraîne toujours à sa suite.

Mêlant regards historiques, politiques et juridiques, ce recueil couvre des sujets chers au professeur Bruno Colson à l'occasion de son éméritat. Mêlant regards historiques, politiques et juridiques, ce recueil couvre des sujets chers au professeur Colson comme les guerres de l'Ancien Régime ou la participation belge aux armées napoléoniennes et aborde des thématiques sur les conflits contemporains.

Peut-on échapper à l'amour de sa servitude ? La Liberté est-elle toujours notre projet commun ? Si oui, sommes-nous encore capables de le formuler, et de quelle manière ? Ces questions n'ont jamais été d'une actualité aussi brûlante. Elles n'auront cessé de passionner le Professeur Armel Pécheul tout au long de sa vie universitaire, intellectuelle et politique, dans un écho grandissant. Elles sont la trame de ses engagements et de tous ses combats depuis plus de trente ans. C'est pour rendre hommage à l'oeuvre, à la carrière et à la personnalité singulières du professeur émérite de droit public que ses collègues, anciens doctorants et autres compagnons de route ont pris leur plus belle plume. En vingt thèmes, des universitaires et juristes de haut niveau proposent ici un décryptage unique de la crise contemporaine, ses racines, ses développements visibles et prévisibles sur les institutions, le droit, la souveraineté, les libertés fondamentales et locales. Ont contribué à cet ouvrage : Miguel AYUSO TORRES, Christophe BEAUDOUIN, Christophe BOUTIN, Pierre-Louis BOYER, Michel DEGOFFE, Olivier GOHIN, Edouard HUSSON, Zdzis aw KRASNOD BSKI, Alina MIRON, Adrien MONAT, Pauline MORTIER, Bruno ODENT, Camille PRADEL, Perle PRADEL-BOUREUX, Virgile PRADEL, Grégor PUPPINCK, Thierry RAMBAUD, Christophe REVEILLARD, Hervé RIHAL, Clément DES ROBERT, Serge SCHWEITZER et Michel VERPEAUX.

Le Doyen Joseph-Marie Bipoun Woum a accompli presque la totalité de sa carrière académique à l'Université de Yaoundé d'abord, à l'Université de Yaoundé II ensuite. Il n'offre pas une production scientifique abondante. Pourtant, en quelques publications seulement, il a su poser quelques jalons importants du droit public en Afrique. Plus précisément, il a marqué le territoire de cette science avec des publications dans des domaines différents. " Professeur Tournesol " aura aussi su enchanter des générations d'étudiants camerounais d'une science exigeante exprimée dans un verbe chatoyant. Le Professeur Bipoun Woum se laisse conquérir aisément par l'excellence académique de ses étudiants voire de ses collègues ; il n'est point excessif de dire qu'elle semble avoir vaincu chez lui les barrières de toutes sortes que dresse la médiocrité. Puisse-t-il, en cela aussi, être une source d'inspiration pour ceux, toujours plus nombreux, qui aspirent à s'élever jusqu'aux cimes exigeantes des chairs de la transmission des connaissances. Tous les auteurs ayant contribué à ces Mélanges ont voulu exprimer, à travers un ensemble d'articles qui permet de dresser un panorama actuel du droit public en Afrique, un hommage mérité au dédicataire.

Un volume de Mélanges, offert à un enseignant chercheur, lorsque vient le moment de quitter l'enseignement sans nécessairement abandonner la recherche, présente d'autant plus d'intérêt qu'il est à bien des égards le reflet des enseignements et des recherches qui ont jalonné son activité universitaire. Or, lorsque l'on consulte la très longue liste des travaux du professeur Christian Debouy, deux thèmes ont plus particulièrement dominé ses recherches : Le contentieux administratif et le droit de l'urbanisme. Il n'est donc guère surprenant que près de la moitié des études réalisées au titre de ce volume de Mélanges que la communauté universitaire, non limitée à sa composante poitevine, lui offre à l'occasion de son départ en retraite, portent sur les deux thèmes précités. Mais le nom même de Mélanges est, en lui-même, une invitation à dépasser les seuls thèmes de prédilections du dédicataire. D'ailleurs, celui-ci, en sa qualité de professeur du droit public n'a pas manqué de s'intéresser à d'autres aspects du droit public, voire du droit privé. Ceci justifie qu'un peu plus de la moitié des contributions de ces Mélanges portent sur Les domaines les plus divers du droit administratif, mais aussi du droit constitutionnel et de la science politique, des finances publiques et l'on comprend ainsi le titre donné à ce volume : "Variations autour du droit public". Mais des variations peuvent conduire à sortir quelque peu du droit public strictement entendu pour intégrer des études de droit privé (assurances, droit médical, droit pénal) qui composent également ces Mélanges.

Les présents mélanges ont pour objet de célébrer la richesse de la carrière universitaire de Bernard Gallinato-Contino, professeur émérite d'histoire du droit à l'université de Bordeaux. Ses élèves ont réuni les contributions de juristes, économistes et historiens l'ayant côtoyé au gré de ses recherches portant initialement sur l'histoire du droit du travail et de la protection sociale, avant de s'ouvrir à l'histoire du droit de la vigne et du vin, puis, plus généralement, des affaires. Ces thématiques sont donc naturellement abordées au sein de l'ouvrage, non seulement dans leur dimension nationale, mais aussi locale, le Sud-Ouest ayant fortement marqué l'activité scientifique du dédicataire.

Que vaut une justice qui ne peut protéger les démunis contre les forts et les puissants ? N'est-il pas dit que le juge est le protecteur de la veuve et de l'orphelin ? Si le juge ne peut rétablir l'équilibre entre la victime et son bourreau, son office est vain. Témoins des étés d'engouement qui se sont succédé dans l'Afrique d'après les conférences nationales, les citoyens africains, dévoyés, se substituent à la justice formelle en forçant des printemps trop longtemps réfrénés. En Afrique, la protection constitutionnelle des droits de l'homme et des libertés individuelles est indissociable d'avec les préceptes de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples. Le Bénin, boîte à génies de renommée, s'est illustré par la conclusion d'un contrat constitutionnel dont la Charte africaine est bénéficiaire de la clause léonine. L'érection, aux termes du même contrat, d'une Cour Constitutionnelle à la fois gardienne et garante a ouvert devant les victimes un boulevard d'espérances. Vingt ans après, le juge constitutionnel béninois a-t-il pu apaiser la soif des victimes qui ont parfois perdu un `projet de vie' ? Les sept sages de Cotonou ont-ils pu infuser dans le quotidien des Béninois la lettre et l'esprit de la Charte de Banjul ? Ont-ils pu rétablir les équilibres entre les victimes et leurs bourreaux ?

Jadis considérée comme périphérique et enclavée, la région des grands lacs est devenue le centre d'une vaste recomposition géo-stratégique qui touche toute l'Afrique centrale. Des alliances conjoncturelles qui se sont forgées autour des conflits du Soudan, de l'Angola et des grands lacs, ont porté L.D. Kabila au pouvoir. Cependant, les problèmes qui ont été à l'origine de la rébellion congolo-zaïroise - les soucis sécuritaires du Rwanda et la situation des " populations à nationalité douteuse " dans les deux Kivu - n'ont pas disparu. Au contraire, ils sont plus graves aujourd'hui qu'avant et continuent de menacer la stabilité de toute la région. La guerre civile s'étend rapidement au Rwanda, la voie du dialogue ne se précise pas au Burundi et le Kivu est en proie à de graves tensions internes et transfrontalières que le pouvoir central congolais ne gère pas. Faute de solutions politiques, la perspective la plus probable est celle d'une longue et violente déstabilisation de toute la région. Cet annuaire offre des clés de lecture de l'évolution de la région des grands lacs en 1997 et au premier trimestre de 1998. Dans une première partie, sont analysés des thèmes d'actualité dans les domaines politique, économique et juridique. Une seconde partie offre un ensemble de données factuelles : composition des institutions, éléments macro-économiques, chronologie.

La pensée de l'inculturation a bénéficié d'une élaboration des plus spectaculaires dans la période qui a suivi la mise en oeuvre des acquis du deuxième concile de Vatican au courant de seconde moitié du siècle dernier. Elle participe actuellement du mouvement global de maturation et de l'intégration des églises africaines. Son actualité et sa pertinence coïncide avec la marque de la mondialisation qui admet d'être définie à travers la catégorie du pluralisme : pluralisme des cultures et d'identités, pluralisme des religions et pluralisme des paradigmes théologiques, etc. Le présent livre veut être le lieu de célébrer l'engagement remarquable de Lambert Museka Ntumba en faveur du paradigme de l'inculturation comme manière africaine de croire, d'agir, et d'être église ; de penser, de vivre et de célébrer la foi en Jésus-Christ. Un Panel des scientifiques a pris la responsabilité de conduire une réflexion interdisciplinaire à cet effet, en vue de rendre un hommage exceptionnel à cette grande figure de la bataille pour l'inculturation au centre de l'Afrique, et ce à l'occasion du 50è Anniversaire de son ministère sacerdotal au sein de l'Archidiocèse de Kananga.

Regards sur les primitifs rassemble des contributions de spécialistes de la peinture française et de la peinture italienne des XIVe, et XVe siècles, deux domaines qui ont passionné Dominique Thiébaut tout au long de sa carrière. En hommage à son travail au musée du Louvre et à son engagement pour l'étude et la valorisation de l'art des primitifs français et italiens, ses collègues et amis français et étrangers, qui consacrent leurs recherches à ces mêmes périodes, ont décidé de se réunir dans ces Mélanges. Ils présentent dans leurs essais de récentes attributions, des oeuvres inédites, des propositions de reconstitution de retables, ou encore des textes renouvelant la perception de l'histoire de l'art des XIVe et XVe siècles.

Par ses enseignements, le professeur Patrick Wachsmann a profondément marqué, à Nancy et surtout à Strasbourg, des générations d'étudiants, mais il a aussi par ses nombreux écrits acquis une réputation nationale et internationale en offrant à ses lecteurs des idées, des manières de voir nouvelles et une sensibilité critique alliant rigueur et finesse d'analyse. Afin de lui rendre hommage pour la contribution exceptionnelle qu'il a apportée à la doctrine publiciste française et à la promotion des libertés publiques, ce volume de Mélanges a pour thème " Défendre les libertés publiques ". Le manuel que Patrick Wachsmann publie aux Editions Dalloz est encore l'un des rares à utiliser l'appellation de " libertés publiques ", expression à laquelle il tient beaucoup, ne serait-ce que pour dénoncer les insuffisances persistantes du système français de protection des libertés. Les contributions ici réunies émanent de ses collègues, anciens élèves et amis. Par-delà l'hommage rendu à un auteur, un professeur et un maître, elles témoignent de l'actualité d'une oeuvre qui, à la croisée des droits européens et du droit interne, tant dans ses dimensions historiques, théoriques que de droit positif, rappelle à tous les juristes la constante vigilance que réclame, contre les maux de notre temps, la défense des libertés. Patrick Wachsmann est professeur à l'Université de Strasbourg

Un hommage inédit rendu à un grand nom de la procédure civile ! Il est des matières indissociables de certains noms et des noms indissociables de certaines matières. Tel est le lien unissant la Professeure Natalie Fricero et la procédure civile. Professeure des universités à la Faculté de droit de l'Université de Nice (Côte d'Azur), directrice de l'Institut d'études judiciaires de cette faculté pendant plus de 20 ans, présidente de la première Commission nationale de l'examen d'entrée aux CRFPA, membre du Conseil supérieur de la magistrature entre 2019 et 2022, membre du Conseil national de la médiation depuis 2023, doyenne du pôle civil de l'Ecole nationale de la magistrature, ambassadrice de l'amiable, Natalie Fricero a une carrière immense, voire vertigineuse. Son apport à la doctrine procédurale contemporaine est unanimement reconnu en France et au-delà des frontières nationales par l'ensemble de ses pairs et des professionnels du droit. Les frontières, la Professeure Natalie Fricero n'a eu de cesse de les repousser, de s'en affranchir, voire de les abolir. Travaillant de concert avec les professions juridiques, la Professeure Natalie Fricero a fait céder la frontière entre le monde universitaire et celui des praticiens. Disruptive, elle a innové dans ses pratiques pédagogiques et oeuvre continuellement à une conception moderne de la procédure civile dont elle a très tôt repoussé les limites pour y intégrer les modes amiables de résolution des différends. Pragmatique, elle a considérablement amélioré la lisibilité de la matière tant pour la communauté académique que pour les professionnels à l'échelle nationale et internationale, grâce à ses nombreux ouvrages, articles, conférences, communications, formations et sa participation décisive au code mondial de l'exécution et au code mondial de l'exécution digitale. Précurseur, elle a su saisir en avance l'influx de l'européanisation de la procédure et des droits de l'Homme, mais aussi les opportunités des nouvelles technologies, dessinant les lignes de la procédure civile de demain. Par sa générosité, son enthousiasme, son dynamisme et son talent, la Professeure Natalie Fricero continue de marquer des générations d'étudiants, d'inspirer nombre de ses collègues et d'influencer la communauté juridique. En lui consacrant ces Mélanges, ses amis souhaitent la remercier de ce qu'elle apporte à chacun et à la procédure civile ; une discipline qu'elle veut humaniste, généreuse, sans frontières ; une procédure civile à son image.

Second tome de l'anthologie des meilleurs écrits humoristiques de S J Perelman, Un pékin en Afrique recueille seize textes inédits parus dans le New Yorker entre 1.950 et 1960, période où l'auteur est au sommet de son art. Soit neuf nouvelles délirantes dans lesquelles Perelman joue les agents secrets mondains, parodie un polar culinaire à la française et nous livre la surprenante correspondance entre un Pandit indien et son blanchisseur parisien, suivies d'un récit de voyage où il nous embarque dans ses trépidantes pérégrinations africaines, de Nairobi à Zanzibar, tel un Groucho Marx enfilant la tenue de safari d'Ernest Hemingway - qu'il rejoindra d'ailleurs pour un finale hilarant. On comprendra pourquoi S J Perelman était considéré comme le plus grand écrivain humoristique américain par nombre de ses pairs, de Dorothy Parker à Woody Allen en passant par Donald Westlake.

Celui qu'honore cet ouvrage intitulé Le droit au service de l'humanité - Mélanges en l'honneur de Michel Hottelier n'est pas un "constitutionnaliste de salon" ou un "droit-de-l'hommiste" . Certes, il est l'un des auteurs du précis de droit constitutionnel suisse que les étudiants, chercheuses, magistrats, avocates et autres praticiens sont nombreux à utiliser, parfois quotidiennement. Mais il fut aussi membre de la constituante genevoise (2008-2012) et put ainsi vivre et contribuer à la naissance d'une constitution cantonale moderne. Ses conseils voire sa participation active à la défense judiciaire des droits humains ont aussi marqué plusieurs affaires, notamment lors de procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme. La publication de ce livre, fruit de la collaboration et du grand engagement de nombreuses personnes, contient trente-sept contributions sur des thèmes chers à Michel Hottelier.

Depuis le début de sa carrière, Pierre Milza est un passeur de frontières dans toutes les acceptions du mot, géographique et linguistique, académique et thématique. Il a ainsi construit une oeuvre historique originale, féconde, en perpétuelle évolution, dans des domaines aussi divers que l'histoire de l'Italie, l'histoire de l'immigration et des relations internationales, l'histoire politique et culturelle, en particulier celle des fascismes et des extrêmes droites. En tant qu'enseignant et auteur de manuels du secondaire et du supérieur, il a aussi marqué des générations de lycéens et d'étudiants, particulièrement à Sciences Po. En rassemblant des textes inédits, dont les auteur(e)s ont pour la plupart mené leur doctorat sous sa direction, ce volume se propose de donner un aperçu du rayonnement de Pierre Milza sur l'historiographie contemporaine et de rendre hommage au caractère foisonnant, inventif et multiforme de ses travaux.

Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck sont intimement liés à l'histoire de la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg tout autant qu'à son avenir. Après y avoir effectué l'ensemble de leurs études, rédigé tous les deux une thèse sous la direction bienveillante du regretté professeur Danièle Huet-Weiller, ils y ont gravi ensemble les marches d'une belle carrière académique, formant des générations d'étudiants de tous horizons au droit des affaires. Avec la création du Centre du droit de l'entreprise, Michel Storck a oeuvré à la réunion de générations d'enseignants-chercheurs autour de multiples projets scientifiques. Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck ont également résolument inscrit la Faculté dans son avenir, contribuant à la formation, puis à la direction, de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner. Tandis que Jean-Patrice s'est inlassablement investi dans la promotion du DJCE, que sa double carrière de professeur et d'avocat a formidablement servi, Michel a créé et dirigé le DEA de droit des affaires. devenu ensuite le Master Droit bancaire et financier, où la gestion collective, un champ disciplinaire auquel il a contribué à donner ses lettres de noblesse, trouve sa pleine expression. Ces Mélanges écrits en leur honneur témoignent de l'amitié de leurs auteurs envers les dédicataires et de leur estime à l'endroit dune oeuvre consacrée au droit des affaires, qui n'a jamais cessé de conjuguer excellence scientifique, rigueur et pratique, au bénéfice de nombreux étudiants, praticiens et collègues.

La disparition subite, de Richard Ghevontian en janvier 2020 a profondément affecté ses nombreux collègues et amis. Richard Ghevontian fut un enseignant passionné et passionnant, unanimement apprécié de ses étudiants. Il fut aussi un directeur de thèse à la fois rigoureux et bienveillant à l'égard de ses doctorants. Sa réputation scientifique bien affirmée, notamment dans le domaine du droit électoral, avait franchi les frontières de l'hexagone faisant de lui un expert reconnu. Tout au long de sa riche carrière Richard Ghevontian a par ailleurs occupé plusieurs postes de responsabilité, à la Faculté de droit et à l'Université d'Aix-Marseille dont il fut vice-président en charge des affaires juridiques puis référent déontologue et laïcité, fonctions dans lesquelles il s'était pleinement investi. Afin d'honorer sa mémoire et de porter témoignage de notre estime et de notre amitié à Richard, nous avons pris l'initiative de publier ce recueil de Mélanges intitulé Droit(s) et Politique(s).

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia

La protection de l'environnement à travers la répression des atteintes perpétrées contre ce dernier constitue un réel enjeu d'avenir. Pour protéger l'environnement, plusieurs normes ont été élaborées formant ainsi le droit répressif béninois de l'environnement. Toutefois, il suffit de se pencher sur le fond du système répressif béninois pour constater qu'il recèle des particularités le rendant encore insuffisamment efficace. C'est pourquoi, d'une part, en raison du caractère rarissime des ouvrages en droit pénal béninois de l'environnement, il était utile de présenter, à l'attention du grand public, des professionnels du droit et des étudiants un ouvrage qui leur fournisse les notions essentielles sur la délinquance écologique leur permettant ainsi d'appréhender le système répressif mis en place par le législateur en la matière. D'autre part, eu égard aux imperfections observées dans le système de répression des atteintes à l'environnement béninois, cet ouvrage suggère des réformes conséquentes susceptibles de contribuer à une meilleure protection de l'environnement et du droit à un environnement sain.

Le dédicataire de ces Mélanges est le fondateur de l'Ecole africaine d'histoire du droit de Dakar. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage, dues à l'amitié et à l'admiration qu'il inspire, émanent d'horizons divers. Elles renvoient presque toutes à la métaphore de la mer, thème cher au doyen Bernard Durand. C'est que la mer, en tant que voie de communication, est propre à créer les conditions du "passage de frontière" dont l'effet immédiat est le contact entre les peuples, les cultures, les civilisations. Enjeu des relations internationales, elle nourrit des passions et suscite, en raison des ressources qu'elle recèle, bien des convoitises. Mais elle irrigue des itinéraires et, dans une large mesure, favorise les échanges. De la sorte, elle permet aux "passeurs" de se mouvoir dans des univers différents. La mer attire les chercheurs d'une toison d'or et les entraîne, animés qu'ils sont par une volonté inexpugnable, à faire des plongées dans les eaux profondes. Mais au-delà de cette réalité, ces études dédiées à un "Maître" de l'université n'ont qu'un but : rendre compte, en faisant appel à la convergence des disciplines, des leçons apprises des passeurs de la "grande mer" qui, "alliant une rigoureuse connaissance de la technique juridique, de son vocabulaire et de ses notions au sens des mutations et de la spécificité de chaque époque et de chaque société", enseignent "ce que les mystères du droit veulent dire".

Pour les universitaires, particulièrement ceux d'Afrique noire francophone, le Professeur AHADZI-NONOU Koffi fait partie de ces icônes du droit public et de la science politique. Cet éminent personnage se distingue par sa pluridisciplinarité et par sa complétude universitaire, avec en toile de fond une "passion" hors pair dans ce qu'il entreprend. Né en 1955 à Lomé (Togo), il est titulaire d'un doctorat d'Etat en droit public à l'Université de Poitiers. Agrégé de droit public et de sciences colitiques, puis Professeur titulaire des Universités, il fut Vice-Président de l'Université de Kara (Togo), puis Président de l'Université de Lomé (Togo). Il occupe de Hautes responsabilités dans le Conseil Africain et Malgache pour l'Enseignement Supérieur (CAMES), notamment en présidant le Comité Consultatif Général (CCG). Membre de la Cour constitutionnelle du Togo, le Professeur AHADZI-NONOU Koffi a fait beaucoup de contributions en droit constitutionnel et en sciences politiques sur l'Afrique.

En 1925, un prêtre, Joseph Cardijn, fonde la Joc en Belgique pour soutenir les jeunes ouvriers dans leur foi alors qu’ils sont confrontés à un monde économique moderne. Dès le début, Joseph Cardijn lui donne une vocation internationale. En France, la Joc démarre en 1927 et prend tout de suite une grande ampleur. A la célébration du 10e anniversaire en 1935 à Bruxelles assistent quelques jocistes du Congo belge ainsi que du Natal alors que la Joc venait juste de se créer en Grande-Bretagne. Parmi les près de 80 000 jocistes présents au 10e anniversaire célébré en France en 1937 au Parc des Princes, on peut remarquer également la présence de jocistes africains. La diffusion du jocisme en Afrique est dû à quelques rares missionnaires pionniers ayant rencontré la Joc en France. Ils l’ont proposé aux jeunes des villes, venus nombreux de la brousse à la suite de la croissance économique et du développement de l’urbanisation. Pour ces missionnaires, à temps nouveaux, mission nouvelle. Mais l’intégration de la Joc dans la pastorale missionnaire a été relativement difficile, les réticences ont été nombreuses, tant de la part de missionnaires que de la hiérarchie. Au début, il s’agit d’un mouvement de garçons du fait de la rareté du salariat féminin. La présente étude se concentre donc sur les jocistes masculins. Elle ne se borne pas uniquement aux colonies belge et française. Cet ouvrage donne à voir l’expansion du mouvement entre 1930 et 1950 sur l’ensemble du continent africain: la création et la vie des sections, la formation humaine et chrétienne des jeunes au travers des sessions d’études, des enquêtes et des temps de reprise spirituelle. À côté des missionnaires, des jocistes européens venus pour leur travail ou leur service militaire ont aidé au développement et à la vie des sections. Le but du mouvement est de faire surgir une élite destinée à être «le levain dans la pâte». L’expansion de la Joc africaine se remarque lors de la rencontre internationale qui célèbre le 25e anniversaire du mouvement à Bruxelles. Les dirigeants africains, conscients de leurs difficultés pour développer le mouvement, demandent l’aide des Joc européennes. 1950 est une date capitale dans l’histoire de la Joc africaine pour les dix années suivantes.

Rédigés en hommage à un juriste dont les travaux scientifiques ont marqué son époque, les Mélanges sont l'occasion de proposer des articles inédits portant sur les fondements et l'actualité de cette discipline. Le professeur Loïc Cadiet, professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, université Panthéon-Sorbonne Paris I, président honoraire de l'Association internationale de droit processuel, a largement contribué à la doctrine relative au droit judiciaire privé, au droit processuel, au système judiciaires et à la théorie du procès.

Claude Grellier est un grand magistrat et un grand professeur de droit. Il a été Juge d'instruction (affaires de presse, crimes contre l'humanité, affaires médicales), Président de chambres du Tribunal de grande instance de Paris et de Cours d'appel (dont la première chambre de la Cour d'appel de Paris, spécialisée dans les affaires de responsabilité médicale et de responsabilité des auxiliaires de justice), Conseiller de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation. Il a été nommé Professeur associé à l'Université Paris Lumières (Paris VIII). Ses travaux portent sur de nombreux sujets dont la responsabilité et la réparation du dommage corporel. Il est également un violoncelliste passionné dont les notes de musique et les notes de jurisprudence ont fait le bonheur de plusieurs générations de juristes. Ses étudiants, ses collègues et ses amis ont par cet ouvrage désiré lui rendre hommage.

Les Français peuvent-ils retrouver confiance dans leur justice ? Au lendemain de la catastrophe d'Outreau, l'avocat général Philippe Bilger, connu pour sa liberté de pensée et d'expression, en appelle à un véritable aggiornamento. Son essai, qui ne refuse pas le ton du pamphlet, est ici guidé par une double ambition. Celle, d'abord, de ne pas fuir l'analyse des problèmes et des désordres qui affectent le fonctionnement du judiciaire et laissent le citoyen désemparé ; lenteur de la justice au quotidien, responsabilité trop réduite des magistrats, corporatisme lourd, défaut d'humanité, rapports pervers avec les politiques, etc. Hommes, structures et institution, tout y passe et sans complaisance. Celle, aussi, de redonner de l'espoir à la magistrature et de l'enthousiasme aux juges. Il est temps que le monde judiciaire sorte de la plainte continuelle et renoue avec une volonté et un élan positifs. Il est temps, surtout, qu'il se mette véritablement au service du citoyen. L'honneur de la justice est à ce prix.

Cheval Sauvage, treize ans, connaît bien la nature et les animaux. Bientôt, il succédera à son père comme chef de la tribu et il devra faire la preuve de ses talents de chasseur. Lorsque Mésange Bleue, une jeune fille d'une autre tribu, est portée disparu, il relève le défi de la retrouver. Mais Mésange Bleue ne veut pas retourner auprès des siens. Cheval Sauvage décide alors de la suivre dans son périlleux voyage, par-delà les Grandes Plaines. Ils affrontent le froid, la faim, les bêtes sauvages. Et voici qu'un autre danger les menace...

Résumé Est-il besoin de rappeler l'ampleur de l'oeuvre accomplie par le professeur Laurent Aynès, de l'empreinte qu'il laisse et continue de tracer dans le droit privé ? Enseignements, écrits, réformes, responsabilités scientifiques et pédagogiques, jurys d'agrégation, pratique du droit, engagement même ... le tout en France et à l'étranger. Aucun juriste ne peut y être indifférent. Postulant qu'il soit possible de dépasser la richesse et la diversité des liens humains entretenus avec lui, pour appréhender l'homme à travers quelques mots, ce sont ceux de liberté, de justesse et d'autorité qui ont été choisis. Aussi vaste qu'en soit le contenu, la liberté et la justesse sont bien souvent les ferments de l'autorité que la communauté des juristes reconnaît à l'un des siens. C'est donc tout naturellement autour de ces trois notions que se sont rassemblés ceux qui, amis, collègues, confrères ou anciens élèves ont souhaité rendre hommage au professeur Laurent Aynès, après qu'il a quitté l'université sans pour autant achever sa carrière. Point fort Un hommage rendu à l'un des grands noms du droit privé

Le professeur de droit public Hervé RIHAL a marqué celles et ceux qui ont eu la chance de l'avoir pour enseignant ou pour collègue. Les Mélanges qui lui sont offerts se veulent un témoignage de profonde reconnaissance. Deux valeurs ont animé tout particulièrement la vie de l'enseignant, du chercheur et du citoyen engagé dans la vie de la cité : la protection et la proximité. On les retrouve dans l'attachement premier d'Hervé RIHAL à ses étudiants, dans ses écrits - consacrés notamment à l'aide et à l'action sociales, ainsi qu'à la fonction publique et à la décentralisation -, mais également dans ses nombreux engagements associatifs. Les contributions des Mélanges qui lui sont dédiés témoignent de la diversité des protections, de l'ancrage de la proximité, tout en venant à la rencontre des droits, pour lesquels le professeur RIHAL manifeste une curiosité toujours renouvelée. Une belle et simple formule du dédicataire en résume l'esprit : "J'aime le droit quand il s'applique l'humain".

CEDANT ARMA TOGAE : Cette locution latine est plus traditionnellement rendue par l'expression : " L'épée le cède à la toge ". Cette formule reflète et résume à la perfection ce que fut la carrière tant académique que militaire du Professeur Jacques Aben. Brillant économiste, pionniers des études et des recherches économiques de défense en France. Jacques Aben fut aussi un remarquable administrateur. Ses disciples, ses élèves, ses collègues tant universitaires que militaires ont souhaité témoigner par cet ouvrage de " Mélanges ", ce que les communautés universitaires et militaires doivent à Jacques Aben.

A propos de l'ouvrage Doyen honoraire de la faculté de droit de l'université Paris 13, Didier Guével est un juriste complet, ayant enseigné et écrit dans toutes les branches du droit civil mais également du droit commercial. Il s'est également toujours intéressé aux thèmes d'actualité, ou plus originaux, tel celui des robots et de l'intelligence artificielle. Ses collègues et amis ont décidé de lui rendre hommage dans ces Mélanges : Mustapha Mekki, Stéphane Piédelièvre, Emmanuel Pierrat, Catherine Puigelier, Jack Lang, Natalie Blanc, Romain Boffa... Points forts Variété des sijets à l'image de l'esprit curieux du dédicataire de ces Mélanges