Droit des ICPE 2023. ICPE et processus contractuels
Extraits
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires. Edition 2021-2022
Le droit pénal des affaires est l'ensemble des règles de droit concernant les infractions susceptibles d'intervenir dans la vie des affaires, mais aussi de l'ensemble des règles économiques qui peuvent être sanctionnées pénalement. L'ouvrage étudie tant le droit pénal des biens que le droit pénal des sociétés. Sont également abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, ses dirigeants, les banquiers, les élus ou encore les consommateurs. Le droit pénal des affaires est une matière en constante évolution, car elle suit les changements du droit des affaires et recouvre de multiples infractions commises dans le cadre du fonctionnement d'une entreprise. Cet ouvrage résolument pédagogique et pratique intègre les récentes évolutions législatives et jurisprudentielles.
08/2021
Droit fiscal
Droit fiscal des affaires. Edition 2021-2022
Un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité des affaires Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce Précis de droit fiscal des affaires. Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, il permet aux étudiants des Universités et des Grandes Ecoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique grâce à son exposé didactique. Au-delà, ce Précis s'adresse à tout fiscaliste en lui permettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution aux problèmes particuliers qui lui sont posés. Par ses références jurisprudentielles et bibliographiques, il constitue un excellent outil de travail pour le praticien de la fiscalité des entreprises. L'ouvrage est divisé en quatre parties : La première partie traite de l'entreprise individuelle. La deuxième partie est consacrée à l'entreprise sociétaire (bénéfice social, groupes de sociétés, situation fiscale des associés et des dirigeants...). Dans la troisième partie est présentée l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise, c'est-à-dire la TVA. Enfin, la quatrième partie étudie l'imposition des moyens d'exploitation de l'entreprise. Actualisée pour rendre compte de l'évolution du droit fiscal de l'entreprise, la vingtième édition de ce manuel, devenu un classique, fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que des lois fiscales de plus en plus nombreuses et complexes obèrent lourdement les opérations des entreprises.
05/2021
Droits de l'homme
Droit des libertés fondamentales. Edition 2021-2022
L'ouvrage traite, en 14 chapitres, des sources des libertés fondamentales, des moyens de leur garantie et présente le contenu de ces différentes libertés. Cet ouvrage couvre le programme de libertés publiques et des droits fondamentaux, et permet d'appréhender rapidement et précisément les principaux enjeux de la matière : l'environnement juridique des libertés ; les garanties des libertés ; les libertés individuelles physiques et intellectuelles ; les libertés sociales et économiques... Au final, cet ouvrage permet au lecteur de mieux comprendre les droits fondamentaux dont dispose tout citoyen : respect de la vie privée, égalité de droits, liberté d'expression, liberté de réunion... Il abordera également la question de la liberté de la presse récemment consacrée comme une liberté fondamentale par le Conseil d'Etat et fera un point sur les libertés fondamentales face à la crise sanitaire. Points forts - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Intègre le droit des libertés proclamées en Europe et dans la Constitution française - Permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires
06/2021
Esotérisme
Esclaves d'un Moi fantôme. Comment se retrouver en se libérant des forces occultes qui nous manipulent
Comment se retrouver en se libérant des forces occultes qui nous manipulent. Nous sommes esclaves d'une réalité illusoire, manipulés et enfermés dans nos cinq sens. Ce "moi fantôme" nous donne l'illusion qu'au-delà du monde des cinq sens rien n'existe. C'est le "moi" que nous voyons lorsque nous nous regardons dans un miroir, celui auquel on donne un nom, des caractéristiques, celui qui a une histoire, une profession, des peurs et des doutes et surtout celui qui croit uniquement ce qu'il voit. Des forces cachées nous inculquent que notre naissance est le début de notre existence et que la mort en est la fin, que la réussite scolaire et le conformisme sont les seules voies vers l'accomplissement, que les produits vendus par l'industrie pharmaceutique sont le seul moyen de guérir d'une maladie, que le Dieu des grandes religions est vindicatif et cruel et qu'il faut le craindre. Voilà pourquoi notre société semble être aussi chaotique et incompréhensible. Ce "moi fantôme" masque nos capacités, l'immense pouvoir de nos pensées, notre potentiel infini, en bref, ce que nous sommes vraiment. Avec Esclaves d'un Moi Fantôme, David Icke nous invite à chercher l'information par nous-même au lieu de croire aveuglément ce que disent les médias officiels. L'information est là, sous les yeux de tous, il suffit simplement de relier tous les points et l'ensemble devient d'une logique implacable. Aussi, par le biais d'un message spirituel profond, l'auteur nous incite à reprendre le pouvoir sur nous-même, non pas par une révolution violente et sanglante mais en reconnaissant véritablement le pouvoir intérieur que nous possédons tous. C'est ainsi que nous bâtirons une société meilleure, celle que nous voulons vraiment.
03/2021
Faits de société
Le guide de la conspiration mondiale (et comment y mettre en terme)
Qui sommes-nous ? Où somme- nous ? Et quel est donc ce "grand revirement" que le journaliste britannique David Icke nous exhorte à accomplir pour nous arracher au noir destin qui se dessine pour toute l'humanité ? Toutes les réponses sont désormais à la portée de chacun, là, nichées dans cet énorme ouvrage conçu comme un guide : 28 "points " qui, une fois reliés, nous livrent un grand dessein infernal entamé depuis des milliers d'années. Destination finale : la dictature mondiale qui nous attend... Des révélations étayées par des preuves incontestables que les médias continuent d'ignorer. Les accusations ? Accablantes.Les présidents américains ont trempé dans les pires crimes, soutenus par les vrais maîtres de la planète : Icke livre des preuves au nom desquelles il n'a jamais pu se retrouver attaqué en diffamation, et grâce auxquelles il protège sa propre vie. Objectif : la 3e Guerre mondiale. Les nations européennes, dont la France, sont en train d'abdiquer leur indépendance au profit d'instances fédérales non élues. Finalité : la dictature. Les évènements du 11 Septembre ont bien été montés de toutes pièces par le gouvernement et l'armée des Etats-Unis. Pourquoi ? Les guerres pour le pétrole. Les industries de l'alimentation, du médicament et de la santé réussissent à rendre malades les populations nanties et à décimer le reste de l'humanité. But : la maîtrise des cerveaux. Les technologies de pointe dans le secteur des télécommunications engendrent des cancers et tuent la créativité. Enjeu : affaiblir les populations. Le réchauffement climatique relève d'un phénomène solaire naturel, mais l'homme doit croire qu'il est le seul responsable. Comment mettre un terme à cet agenda démoniaque ? Dans les meilleures pages de son essai, David Icke nous ouvre à la perception infinie, au-delà de notre univers illusoire des cinq sens il appartient à chacun de nous de refuser notre destin d'esclaves !
01/2021
Romance et érotique LGBT
Bipo mais pas que ...
Tout a commencé le jour de ses trente ans. Gwendoline, Gwenn pour les intimes se retrouve à la croisée des chemins. Elle doit faire un choix. Elle aura a en faire plusieurs. Depuis longtemps, les périodes de profonde tristesse ne font qu'alterner avec des phases d'intense exaltation et cela ne lui facilite pas la tâche. Cette jeune correctrice free lance va connaître une série d'événements dramatiques qui révéleront sa part d'ombre mais aussi son incroyable intuition. De rencontres en retrouvailles, à l'aide de ses proches et de son thérapeute, elle va découvrir ce qui fait d'elle une personne à part entière. Va-t-elle réussir, au fil de ce récit, à prouver qu'on peut être bipo, mais pas que... ?
11/2021
Manifestes extrémistes
L'illusion de la réalité. On se fait tous rouler ! 2e édition
David Icke, l'auteur le plus controversé au monde, a passé le dernier quart de siècle à démêler les secrets de l'Univers, de la réalité et des forces qui manipulent notre monde. Le discours que l'on rejetait et dont on se moquait autrefois, trouve aujourd'hui une écoute de plus en plus grande et David Icke, si longtemps considéré comme un amuseur public, est à présent reconnu comme étant un homme en avance sur son temps. Cet énorme ouvrage contient plus de 800 visuels et illustrations. David Icke nous délivre ici, avec force détails, une vie consacrée à rechercher les preuves que notre réalité n'est autre qu'une simulation par ordinateur, que l'Univers n'est qu'un hologramme et que des forces cachées dirigent notre monde et manipulent les hommes avec l'aide de réseaux de lignées afin que, tel le monde d'Orwell, tout soit totalement sous contrôle. Icke expose des thématiques étroitement liées. Les événements et les personnes qu'il cite vont permettre à l'humanité de prendre conscience de ce qu'il se passe, de faire cesser le tragique cauchemar dans lequel nous nous débattons et de retrouver la véritable nature de notre monde.
05/2021
Extraterrestres
Race humaine, lève-toi !. Le lion s'est réveillé
Ses thèses "incroyables" ont pour la plupart connu l'épreuve des faits. Mais désormais, sa révélation la plus déterminante s'énonce ainsi : l'esprit collectif des hommes sur Terre est manipulé à partir de la Lune. Satellite "naturel" ? Jamais de la vie. Icke en est arrivé à une conclusion qui engage sa crédibilité sans retour possible : la Lune, écrit-il, n'est pas un corps céleste. C'est une construction artificielle, un vaisseau spatial gigantesque. Elle abrite selon lui un groupe d'extraterrestres manipulateurs de l'humanité depuis les temps immémoriaux. Ses arguments, comme dans tous ses livres, sont étayés, documentés, probants. Il nous décrit ce qu'il appelle la "matrice lunaire", une fausse réalité projetée sur Terre à partir de la Lune que le corps/esprit humain décode à la façon dont on nous le présente dans la trilogie de cinéma Matrice. La "matrice lunaire" a infiltré le système de l'"ordinateur" humain, nous dit David Icke. C'est 24 heures sur 24 que nous vivons, rêvons et "mourons" abusés par une fausse conscience de soi et du monde. Nous vivons une époque extraordinaire. Nous avons, d'un côté, ceux qui contrôlent la matrice lunaire et nous imposent, en ce moment même, un quasi-Etat orwellien sous surveillance permanente. De l'autre, existe une fantastique transformation énergétique en train de se mettre en place. C'est ce que David Icke appelle les "vibrations de vérité". Ces "vibrations de vérité" sont en train de réveiller un grand nombre d'individus. Elles les poussent à se rendre compte de ce qu'ils sont vraiment : la Conscience éternelle et infinie.
03/2021
Droit des obligations
Droit des obligations et des contrats. Consolidations, innovations, perspectives, Edition 2023-2024
Accompagner les juristes dans l'application du droit des contrats et des obligations. Pour la première fois depuis 1804, le droit des contrats, des quasi-contrats, du régime et de la preuve des obligations a fait l'objet d'une réforme d'ensemble. Plus de trois cents articles du Code civil ont ainsi été modifiés par l'ordonnance du 10 février 2016. La procédure de ratification, conclue par la loi du 20 avril 2018, a été l'occasion pour le Parlement et le Gouvernement d'apporter des corrections et des précisions sur le sens et la portée des règles nouvelles. En plus de consolidations, réalisées grâce à l'actualisation de certains articles et la codification d'évolutions jurisprudentielles majeures, la réforme introduit dans le Code civil des innovations, parfois en rupture avec les solutions classiques du droit français. C'est notamment le cas de l'admission de la révision pour imprévision, de l'avènement d'un nouveau vice du consentement (abus de dépendance), de la généralisation de la lutte contre les clauses abusives, de la déjudiciarisation des sanctions de l'inexécution, de la consécration de la cession de dette... Pour faciliter l'appropriation et l'application du droit nouveau par les praticiens (avocats, magistrats, juristes d'entreprise, notaires, rédacteurs d'actes...), cette troisième édition, largement enrichie, offre une étude approfondie et systématique des consolidations et des innovations en suivant l'ordre du Code civil et détaille les conditions d'application dans le temps des nouvelles dispositions. En outre, face aux questions laissées en suspens par la réforme, l'ouvrage s'attache à isoler les incertitudes que les professionnels devront surmonter dès les premiers temps de l'application du droit nouveau. Sont ainsi offertes différentes solutions qui mettent en valeur la marge de manoeuvre des contractants, notamment grâce à une distinction des règles impératives et supplétives. Pour les points de droit qui demeurent incertains, l'ouvrage en présente les diverses interprétations ainsi que les arguments stratégiques qui pourront être invoqués à leur soutien. La présente édition analyse également les premières applications de ces règles nouvelles (abus de dépendance, clauses abusives, force majeure, imprévision, etc.), ainsi que les suites contentieuses de la crise sanitaire du Covid-19.
07/2023
Droit
Droit public. Cours et QCM, Edition 2023-2024
Les auteurs du présent ouvrage ont souhaité rendre compte de la dynamique qui caractérise aujourd'hui le droit public : si sa finalité demeure la satisfaction de l'intérêt général, ses sources se multiplient et les techniques mises en oeuvre par l'administration se diversifient. Cet ouvrage présente donc dans chaque chapitre : - L'historique du thème traité, - Les connaissances de base s'y rapportant, - Le bilan de l'actualité, qui présente les évolutions les plus récentes et les interrogations qu'elles suscitent, - Les perspectives qui permettent d'approfondir la réflexion. Le lecteur, qu'il soit étudiant en université ou en Institut d'études politiques, candidat aux concours administratifs, praticien du droit, voire simplement curieux de découvrir le droit public, dispose ainsi d'un ouvrage dont la clarté de l'exposé et l'actualisation ont fait l'objet d'une attention particulière et qui lui offre les outils nécessaires au développement de sa réflexion.
Couple, divorce
Droit et pratique du divorce. Edition 2022-2023
Les nouveautés de cette 5e édition + à jour du décret du 17 décembre 2019, réformant la procédure des divorces contentieux ou des séparations de corps et des divorces sans intervention judiciaire + nouvelle partie autonome sur le droit international privé Maîtrisez les procédures et le contentieux du divorce et appréhendez ses incidences patrimoniales... Par l'exposé critique d'une jurisprudence exhaustive et la mise en perspective de la doctrine, cet ouvrage présentetoutes les questions juridiques liées au divorce : choix et contraintes de la procédure, nouveautés en matière de divorce par consentement mutuel, frais et dépens, mesures provisoires, autorité parentale, logement familial, prestation compensatoire, règlement du régime matrimonial, conséquences fiscales, sociales et pénales. Il évalue aussi les difficultés d'application et les incertitudes du droit positif. Le droit du divorce est abordé de façon transversale à travers ses implications en droit international privé, droit des incapacités, des successions, des sûretés, comme des procédures collectives ou de redressement personnel, et des voies d'exécution. Figurent également des exemples de contentieux, conseils de procédure et propositions concrètes (calculs de prestation compensatoire, schémas liquidatifs de régimes matrimoniaux avant et après divorce, émoluments du notaire). Les incidences fiscales aux divers stades de la procédure sont largement explicitées. Pour tous les professionnels intervenant au divorce (avocat, notaire, magistrat), ce livre constitue une synthèse argumentée et un outil efficace pour résoudre les difficultés rencontrées.
09/2021
Concours administratifs
Droit public. Cours et QCM, Edition 2022-2023
Les auteurs du présent ouvrage ont souhaité rendre compte de la dynamique qui caractérise aujourd'hui le droit public : si sa finalité demeure la satisfaction de l'intérêt général, ses sources se multiplient et les techniques mises en oeuvre par l'administration se diversifient. Partant de ce constat, le parti a été pris de suivre un même fil conducteur pour l'ensemble des chapitres : après une présentation de l'historique du thème traité, sont successivement exposés les connaissances de base s'y rapportant, le bilan de l'actualité, qui présente les évolutions les plus récentes et les interrogations qu'elles suscitent, et enfin les perspectives qui permettent d'approfondir la réflexion. Le lecteur, qu'il soit étudiant en université ou en institut d'études politiques, candidat aux concours administratifs, praticien du droit, voire simplement curieux de découvrir le droit public, dispose ainsi d'un ouvrage dont la clarté de l'exposé et l'actualisation ont fait l'objet d'une attention particulière et qui lui offre les outils nécessaires au développement de sa réflexion.
09/2021
Romans, témoignages & Co
Fire on Ice. Tome 1
Une romance mêlant K-culture et patinage artistique, pour une balade romantique sur la glace ! Certaines histoires d'amour ne sont pas éternelles. Jaehyun, brillant étudiant, avait pourtant espéré que la sienne dure infiniment. En emménageant loin des montagnes qui l'ont vu grandir, il tente de se reconstruire après le drame qui l'a anéanti. Mais pourquoi Séoul ne parvient-elle pas à le tirer de sa détresse et à lui faire retrouver la sincérité de son sourire ? Un jour pourtant, ce voyage fait d'inattendues rencontres lui permettra de renouer avec la glace, et de tisser des liens avec un ancien patineur qui lui rappellera le sens d'une vie dont il ne voulait plus.
09/2023
BD jeunesse
Kiss & Ice Tome 1 : Butterfly
Croire en ses rêves et devenir la reine du patinage artistique ! Kira est une collégienne tout à fait normale, si ce n'est qu'elle a un secret... Lorsque la patinoire où elle travaille est vide, elle s'adonne à sa passion : le patinage artistique. C'est sur la glace qu'elle parvient à être enfin elle-même ! Et dès qu'elle enlève ses patins, elle redevient "la Zamboni" , la fille qui nettoie la glace avant que les "vrais" patineurs ne viennent s'entraîner. Comment réussir à se faire une place auprès d'eux ? Cela paraît impossible... Pour l'instant, la vie de Kira, c'est plutôt la "lose" ! Heureusement qu'elle a son père et ses meilleurs amis ! Et qui sait, sa bonne étoile va peut-être se souvenir de son existence et lui donner sa chance lors des sélections régionales qui approchent ? Kiss & Ice mélange avec punch et charme la vie quotidienne du collège, ses amitiés et ses coups de coeur, avec l'irrésistible passion de Kira, le patinage.
06/2011
Réchauffement climatique
Ice. Aventures scientifiques au Groenland
Vous aimez les voyages et les grands espaces ? Alors partez en expédition au Groenland avec un chercheur aventurier. Marco Tedesco vous fera découvrir un pays et un peuple fascinants. Au cours de ce périple, vous ressentirez les conséquences du réchauffement climatique, car l'accélération de la fonte des glaces illustre ce qui arrive partout sur notre planète. Vous comprendrez la signification des différentes couleurs que prennent la neige et la glace, et vous découvrirez comment l'Homme a appris à se nourrir, se vêtir, se déplacer, résister au froid et à la lumière intense. Vous serez conquis par ces paysages grandioses. Surtout, vous connaîtrez l'ivresse des grands explorateurs.
06/2022
Romans policiers
Ice crime à l'italienne
Courir au train d'un parrain de la mafia pour l'honneur de la République, ce n'est pas de la petite bière. Sauf pour la palanquée de cadavres que Max Denfer va semer sur sa route. Surtout en mission non-officielle ! Depuis Courchevel jusqu'à la pointe de la botte italienne, notre ami va devoir défendre sa peau sans jamais pouvoir reprendre son souffle. Seul, ou presque, comme toujours. Et ce ne sont pas les femmes qui vont lui être d'un grand secours. Au contraire !
Comics Indépendants
Ice Cream Man. Tome 1
Toutes les souffrances ont un parfum différent... Qui est le vendeur de glace ? les 5 volumes de ce comics d'horreur qui cartonne aux US nous l'apprendront. En attendant il va répandre la terreur dans des dizaines de vie.
03/2023
Suspense romantique
Hors limites T1. Fire & ice
Il suffit de trois coups frappés à la porte pour que le monde d'Ember s'effondre. Des militaires sont venus annoncer la nouvelle tant redoutée, celle qui hante ses jours et ses nuits depuis sa naissance : son père adoré vient de mourir au combat. Comment trouver la force de faire face ? De soutenir sa famille en ruines ? La jeune femme vit un véritable cauchemar. Jusqu'au jour où Josh Walker, l'ancien bad boy du lycée qui la faisait tant craquer, refait irruption dans sa vie. Devenu coach de hockey, le jeune homme est toujours terriblement séduisant et d'un seul regard, il a le pouvoir d'apaiser toutes ses souffrances. Leur attirance est immédiate et intense. Mais Josh a un secret. Un secret qui pourrait tout remettre en question et totalement détruire Ember...
01/2024
Littérature française
22, v'là la CPE !
Passionnée par son métier qu'elle qualifie de vocation, Jackye MADINE nous entraîne en immersion au sein du peuple ado, dans un petit lycée proche de Montpellier. Qui sont-ils vraiment ces adolescents dans cet univers scolaire, où se révèle, se dévoile, et s'exprime toute la complexité de leur caractère ? Au travers des confidences, des secrets, des comportements solidaires, généreux et parfois violents de ces jeunes dont elle a la charge, l'auteure prend la pleine mesure de leur fragilité et des maux de notre société.
11/2017
Romans policiers
Ice crime à l'italienne
Courir au train d'un parrain de la mafia pour l'honneur de la République, ce n'est pas de la petite bière. Sauf pour la palanquée de cadavres que Max Denfer va semer sur sa route. Surtout en mission non-officielle ! Depuis Courchevel jusqu'à la pointe de la botte italienne, notre ami va devoir défendre sa peau sans jamais pouvoir reprendre son souffle. Seul, ou presque, comme toujours. Et ce ne sont pas les femmes qui vont lui être d'un grand secours. Au contraire !
11/2021
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Edition 2023-2024
Le point sur les informations et les techniques à connaître en droit du travail : la durée du travail, la rupture conventionnelle, le harcèlement moral, le licenciement économique. L'ouvrage est à jour des mesures liées au Covid-19.
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Edition 2023-2024
Mis à jour chaque année, cet ouvrage, synthétique et pédagogique, présente le programme de droit du travail enseigné en licence dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques. Il est également adapté à la préparation des concours administratifs. PLAN DE L'OUVRAGE Définition et origine du droit du travail Le cadre de travail Le contrat de travail La réglementation du travail Le syndicalisme La négociation collective Les conflits collectifs Martine Le Bihan-Guénolé est maître de conférences habilitée à diriger des recherches à l'université Le Havre Normandie.
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Edition 2022-2023
Mis à jour chaque année, ce manuel, synthétique et pédagogique, présente le programme de droit du travail enseigné en licence dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques. Il est également adapté à la préparation des concours administratifs.
08/2022
Introduction historique au dro
Introduction au droit. Edition 2022-2023
L'essentiel de l'introduction au droit pour les non-spécialistes Ce livre traite, sous forme de fiches, tous les concepts nécessaires aux étudiants qui s'initient au droit. Chaque fiche comprend l'essentiel des connaissances au programme, un QCM dont le corrigé est l'occasion de rappeler les notions incontournables, et des exercices corrigés. L'objectif est multiple : - Acquérir les bases d'une discipline - Se mettre à niveau - S'entraîner pour les examens Les fiches traitent : - L'identification de la règle de droit, sa création, son application - Les droits subjectifs et leurs titulaires (personnes physiques et morales) - Une présentation de l'organisation juridictionnelle française et une fiche sur le droit comparé La nouvelle édition intègre les dernières réformes. Le livre s'adresse aux : - Etudiants en gestion, AES, LEA, IUT - Etudiants inscrits en capacité de droit - Préparationnaires aux concours qui ont besoin d'une petite remise à niveau
09/2022
Concours administratifs
100 fiches sur le droit public. Droit constitutionnel, droit administratif, droit des finances publiques et droit européen, Edition 2022-2023
A travers 100 fiches synthétiques, cet ouvrage vous propose de tester vos connaissances tout en révisant les notions essentielles à acquérir sur le droit public. Ce livre s'adresse à tous les candidats aux concours de la fonction publique (notamment ceux des catégories A et B), aux agents publics soucieux de parfaire leurs connaissances ainsi qu'aux étudiants de premier cycle, qu'ils soient à l'université ou en institut d'études politiques. Il permet de réviser efficacement les grands thèmes : - Le droit constitutionnel (bloc de constitutionnalité, gouvernement français et Conseil constitutionnel) - Le droit administratif (bases, caractéristiques et notion de service public) - Le droit des finances publiques (principes et réglementations budgétaires) - Le droit européen (institutions européennes et droit de l'Union européenne)
03/2022
Sphère économique
Les aspects contractuels des investissements internationaux à l'aune du droit international et du dr
La mondialisation et la libéralisation des échanges ont joué un rôle important dans la facilitation des relations économiques qui se nouent à travers une diversité de contrats multiformes. Cela fait du contrat l'instrument juridique par excellence des transactions économiques. Le lien étroit qui existe de nos jours entre la croissance économique d'un pays et le flux des investissements qui y sont réalisés est devenu indéniable. De ce fait, en tant que pays en voie de développement, le Burkina Faso a besoin d'investisseurs à même de s'intéresser aux secteurs d'activités qui permettent son développement socio-économique et garantissent un minimum de rentabilité financière. Au coeur de cette relation réunissant des intérêts qui semblent a priori contradictoires, se trouve le contrat d'investissement qui est le trait d'union entre l'Etat d'accueil des investissements et les investisseurs. Cet ouvrage examine la question de la nature juridique réelle de ces contrats, analyse les règles qui les encadrent et présente certaines formules contractuelles de mise en oeuvre de grands projets d'investissements.
01/2023
Comptabilité
Gestion des obligations ficales. Processus 3, Edition 2023
Cette nouvelle édition tient compte des mises à jour de la loi de finances 2023 dont des changements importants pour la TVA (auto-liquidation sur les importations, nouveaux formulaires CA3...) et intègre aussi les nouvelles dispositions prévues pour 2023 (2 versions de corrigés sont proposées pour tenir compte de la TVA sur les acomptes de biens). Ce tome actualisé comporte : -Des innovations impulsées par la pratique avec les étudiants -Une activité conçue en lien avec le processus 7 -Les techniques de la veille fiscale -De nombreux entraînements sur le tableur, des QCM -Une fiche outils "A retenir" qui reprend l'essentiel.
06/2023
Procédure pénale
Droit de l'exécution des peines. Edition 2023-2024
Le droit de l'exécution des peines est probablement la discipline juridique la plus touchée par l'inflation législative. Les dix lois s'étant succédées depuis 2000 ainsi que leurs décrets d'application, ont porté la matière dans des directions opposées : après la juridictionnalisation de l'application des peines en 2000 et 2004, le législateur s'attache aujourd'hui à différencier le régime applicable aux récidivistes et aux longues peines, dans le sens d'un durcissement, et développe les mesures de sûreté. Dans le même temps et à l'inverse, il favorise le prononcé des aménagements de peine, réduit l'intensité, voire fait disparaître le suivi, et fait de la surveillance électronique statique la mesure d'élargissement phare. Pour y parvenir, et dans un esprit de marginalisation des juridictions classiques d'application des peines, il transfère aux SPIP une partie des missions du JAP. Le rythme forcené de ces réformes rend plus que jamais indispensable une présentation claire, et complète des normes juridiques, dont la complexité technique a considérablement cru ces dernières années. Cette sixième édition comporte ainsi de très importantes modifications. Elle intègre les réformes législatives et réglementaires, comme la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, tout comme une substantielle production jurisprudentielle. De nouveaux chapitres relatifs aux nouvelles mesures de sûreté ont été ajoutés, telles que le placement sous surveillance électronique ou à domicile. Surtout, le présent ouvrage comporte d'importants développements relatifs aux connaissances en criminologie appliquée à la probation qui se sont développées ces dernières années, ainsi qu'en droit comparé, afin de donner au lecteur le nécessaire recul pour comprendre les enjeux actuels de l'exécution des peines. Cet ouvrage est destiné aux avocats, aux Jap et autres magistrats chargés de l'exécution et de l'applicationdes peines (ministère public, tribunaux et chambres de l'application des peines) et leurs greffiers. Il s'adresse également aux directeurs et travailleurs sociaux des Spip, directeurs et éducateurs de la PJJ, directeurs d'établissements pénitentiaires, directeurs du secteur privé des établissements pénitentiaires, membres du greffe judiciaire pénitentiaire, chefs de service pénitentiaire, et surveillants, élèves de l'Enap, de l'Enm, des centres de formation des avocats, bénévoles du milieu associatif. L'auteure, Martine Herzog-Evans (http : //herzog-evans. com), est professeure à l'Université de Reims et enseigne au sein des masters de droit pénal de l'Université de Nantes, de l'Université de Reims et de droit de l'exécution des peines de Pau/Bordeaux IV/Enap. Elle est membre du comité de rédaction des revues Actualité juridique pénal et European Probation Journal. Elle est également membres de Community Sentences and Measures et de Sentencing and Penal decision-making, panels de la European Criminology Society. Elle contribue à l'élaboration d'un diplôme européen en Criminal Social Justice work entre plusieurs universités européennes et la faculté de droit de Reims. Elle effectue des formations auprès des praticiens.
11/2022
Energie
Le CPE et les copropriétés. Tout savoir sur le contrat de performance énergétique
Le Contrat de Performance Energétique (CPE) correspond à un ensemble d'opérations visant à réduire la consommation énergétique d'un bâtiment. Il consiste en un accord contractuel liant un opérateur d'efficacité énergétique et un maître d'ouvrage afin d'améliorer la consommation énergétique de ce dernier. Le CPE est à destination des copropriétés, des collectivités locales ou encore du secteur tertiaire. Outil efficace, il englobe différentes prestations associées à un engagement de résultat avec deux objectifs : la diminution des consommations énergétiques et la réduction des émissions de CO2. Ce guide pratique donne tous les outils et conseils aux copropriétés qui veulent réussir la rénovation énergétique de leurs bâtiments et détaille de nombreux exemples de CPE mis en place ces dernières années.
07/2024
Energie
Le CPE et les collectivités locales. Tout savoir sur le contrat de performance énergétique
Le Contrat de Performance Energétique (CPE) correspond à un ensemble d'opérations visant à réduire la consommation énergétique d'un bâtiment. Il consiste en un accord contractuel liant un opérateur d'efficacité énergétique et un maître d'ouvrage afin d'améliorer la consommation énergétique de ce dernier. Le CPE est à destination des copropriétés, des collectivités locales ou encore du secteur tertiaire. Outil efficace, il englobe différentes prestations associées à un engagement de résultat avec deux objectifs : la diminution des consommations énergétiques et la réduction des émissions de CO2. Ce guide pratique donne tous les outils et conseils aux collectivités qui veulent réussir la rénovation énergétique de leurs bâtiments et détaille de nombreux exemples de CPE mis en place ces dernières années.
07/2024
