Dans les méandres de la fraude fiscale
Extraits
Droit fiscal
Le contrôle fiscal. Livre des procédures fiscales, code annoté, Edition 2024
Les articles du Livre des procédures fiscales regroupent, sous les textes législatifs, les textes réglementaires qui en précisent l'application, facilitant ainsi l'étude complète du sujet. Les annotations sont complétées par de nombreuses références issues de la doctrine et de la jurisprudence. Des études particulières traitent les points les plus délicats. Les récentes évolutions de l'environnement du contrôle fiscal sont analysées. L'étendue et la portée de l'examen de conformité fiscale y sont décryptées.
Littérature française
Méandres de l'écriture
C'est une conférence de Michel Serres qui m'a inspiré d'écrire cet essai. Sans prétention aucune, ni de passer pour un spécialiste en la matière que je ne suis pas, ni d'apporter des points de vue originaux, ou d'émettre des hypothèses pertinentes, je me suis lancé dans une investigation bien modeste, juste pour assouvir ma curiosité sur ce qu'est l'écriture, ses origines et ses mutations, son impact sur l'évolution culturelle et cognitive de l'homme. Une sorte de remontée des méandres de l'écriture, jusqu'aux sources dans la mesure du possible. Aucun plan n'a été préétabli. Les paragraphes se suivent et se succèdent au gré de mes investigations hasardeuses sur Internet, souvent repris à la lumière de nouvelles trouvailles, mais sans souci réel d'une quelconque exhaustion. On pourrait dire que j'ai procédé par pointillisme, les notions techniques et les concepts abstraits se précisant d'un chapitre à l'autre, un peu comme je les ai acquis moi-même. Ce que je souhaiterais, c'est de faire emprunter le lecteur ce chemin que j'ai battu dans mes errances, tout en partageant mes fascinations, ma curiosité pour le comment et le pourquoi, mes questionnements, tantôt simplistes, tantôt d'un sérieux qui va au de-là de mes compétences en la matière, mais toujours à la manière de cet enfant qui ne cesse de répéter, sans gène ni prétention : "Et pour quoi ? et comment ? "
10/2020
Arbitrage
La fraude et l'arbitrage
La notion de fraude arbitrale envisagée dans la doctrine. Une notion de fraude propre à la matière de l'arbitrage, la fraude arbitrale, n'a pas encore été envisagée dans la doctrine. L'encadrement de cette notion s'avère déterminant dans la recherche de moyens adéquats pour contrer les irrégularités frauduleuses en matière d'arbitrage.
03/2023
Droit
La politique fiscale
Ce qui porte le nom de Code général des impôts, bien qu'il soit loin de couvrir intégralement la matière, comporte, à lui seul, 1 965 articles qui occupent souvent plusieurs pages. La fiscalité est un monde complexe dont la plupart des citoyens ne connaissent pas l'architecture d'ensemble. Le financement de la Sécurité sociale ne l'est pas moins. Pourtant, dans les domaines fiscaux, entendus au sens large, s'effectuent chaque année des choix politiques qui, en transférant des charges des uns vers les autres, touchent la vie de chacun d'entre nous. Bien que, dans le mouvement de mondialisation capitaliste qui déferle sur notre planète, tout soit fait pour paralyser au maximum les gouvernements afin de laisser le champ libre aux intérêts des groupes sociaux minoritaires, qui commandent à l'évolution des Sociétés, il reste un important champ d'action possible aux Politiques. A condition qu'ils en aient la volonté et qu'ils s'appuient sur des citoyens conscients des enjeux, un domaine important leur demeure ouvert pour œuvrer en faveur de plus de justice sociale, d'une meilleure politique de l'emploi et d'une protection plus active de l'environnement notamment grâce à l'outil de la politique fiscale. La construction d'un Etat européen fédéral redonnerait, évidemment, les coudées plus franches aux Européens, pour empêcher le laminage qu'impose à tous la dérive anti-démocratique du capitalisme mondialisé, en partie grâce aux outils de politique fiscale qui retrouveraient la souplesse d'emploi qu'ils ont perdue.
02/1999
Histoire du droit
La Corruption, la Fraude Fiscalo-Douanière, et les Multinationales en Afrique Noire : Le cas du Grou. Le cas du Groupe Nestlé dans le Golfe de Guinée
Ce livre est le récit palpitant d'une affaire que Nestlé aurait préféré ne jamais voir publiée, l'auteur, Pius Bissek en est le courageux protagoniste. Les incroyables rebondissements, le climat d'angoisse créé par Nestlé nous sont fidèlement relatés, donnant à l'ouvrage des allures de thriller. Mais plus encore, son style précis lui confère une indéniable valeur documentaire.
02/2021
Gestion financière
La fiscalité du patrimoine et des revenus. Etude de 50 cas contentieux, 2e édition revue et augmentée
Un immigrant fiscal en Suisse peut-il conserver ses biens en France ? Peut-on ne pas payer la dette fiscale imputable aux revenus de son conjoint ? Dans quels cas l'indemnité de licenciement transactionnelle est-elle imposable ? Peut-on être condamné pour fraude fiscale quand on ne doit pas d'impôt ? Voici quelques-unes des 50 questions pratiques que cet ouvrage s'attache à étudier de manière claire et approfondie. Quel que soit votre statut, vos revenus, votre activité ou votre âge, ce guide répond aux questions que vous, contribuables, pouvez-vous poser : impôt sur le revenu, impôt sur les plus-values, impôt de donation, impôt sur les successions, ISF... Ce livre indispensable, propose des solutions concrètes pour payer l'impôt le plus juste.
05/2022
Littérature française
Les Méandres de l'Amour - Tome 1
Durant des années, j'ai cru qu'il n'existait qu'une définition de l'amour. Puis j'ai réalisé, au fil du temps, qu'il pouvait y en avoir plusieurs. Le présent recueil de nouvelles n'est donc que le premier d'une série d'oeuvres sur l'amour et dont l'écriture s'est - comment dire ? - imposée à moi. Ces textes ne sont pas forcément ceux que j'ai écrits en premier sur le thème. Mais leur sélection répond juste à une logique de catégorisation : parler de l'amour depuis ses débuts jusqu'à sa maturation et/ou à son extrapolation. Rassurez-vous donc, tout le monde sera servi, que ce soit dans ce recueil comme dans ceux à venir...
11/2014
Littérature française
Les Méandres de l'Amour - Tome 2
Le parcours de l'amour dans ce second tome de Les Méandres de l'Amour entraînera le lecteur dans des aventures complètement ébouriffantes. L'amour ici se met tantôt au service de l'ego démesuré, du calcul mesquin. Le coeur est ainsi remplacé par le tableau de chasse, la calculette. Tantôt, il se veut rédempteur dans la mesure où des acteurs en mal de repères tentent de s'y accrocher pour prendre enfin la bonne direction dans la vie. Vous avez dit sentiment ambivalent ! ?
11/2015
Littérature française
Les Méandres de l'Amour. Tome 3
Si la vie amoureuse était une courbe évolutive, il aurait été tout à fait logique de penser qu'après les tâtonnements de la jeunesse et le passage quasi-obligé des aventures exploratrices, arrive le temps de la stabilisation. Normalement, les partenaires, à ce stade, vivent une vie de couple épanouie. Et l'histoire devrait s'arrêter là. Mais on apprendra bien vite qu'en amour, il n'y a aucun droit acquis. La lutte pour la stabilité est en effet quotidienne, voire de tous les instants. Une fraction de seconde d'inattention ou de négligence et bonjour les dégâts... !
10/2016
Droit fiscal
Code Fiscal. Edition 2022
Le Code fiscal Francis Lefebvre, qui réunissait déjà en un seul ouvrage le Code général des impôts, ses annexes et le Livre des procédures fiscales, intègre à compter de cette édition 2022 le Code des impositions sur les biens et services dans lequel sont désormais codifiées, notamment, les dispositions relatives au régime général d'accise et à certaines impositions sectorielles (taxes sur les transports et sur les produits de l'industrie et de l'artisanat). A jour des textes législatifs et réglementaires parus à la date du 10 mars 2022, le présent Code constitue le complément indispensable de la Documentation experte fiscale et du Mémento fiscal Francis Lefebvre. De présentation pratique, il est en effet relié, grâce à des références systématiques figurant sous les dispositions reproduites, à la fois à ladite Documentation et au Mémento fiscal 2022. Le lecteur peut ainsi aller directement du texte législatif ou réglementaire à son commentaire d'ensemble et aux solutions d'application (exposés de manière synthétique dans le Mémento et de manière exhaustive dans la Documentation experte). Le Code fiscal Francis Lefebvre présente une autre originalité : il comporte, dans sa dernière partie, de nombreux textes, non fiscaux ou autonomes, qui affectent directement la matière fiscale mais qui n'ont pas, pour la plupart, vocation à être incorporés au Code général des impôts, au Code des impositions sur les biens et services ou au Livre des procédures fiscales (tels, par exemple, certains textes codifiés dans le Code de l'urbanisme ou les textes " européens " comme la directive TVA).
Droit
Des soucis avec vos impôts ? 100 questions/réponses pour maîtriser votre fiscalité
Si vous vous sentez perdu dans le labyrinthe du droit fiscal français, si vous désirez optimiser votre charge fiscale tout en respectant la législation et connaître vos droits de contribuable, ce livre est fait pour vous ! Vous y trouverez les réponses à toutes les questions que vous vous posez dans le domaine fiscal tant en ce qui concerne votre déclaration d'impôt sur le revenu, les réductions auxquelles vous pouvez avoir droit, les formalités à remplir en cas de succession ou de déménagement ou encore les possibilités d'exonération aux impôts locaux. Grâce à ces 100 questions-réponses, vous pourrez : avoir en tête les moyens de minimiser vos impôts ; connaître les conséquences fiscales en cas de mariage, naissance, retraite ; mieux maîtriser la fiscalité de votre épargne ; savoir quelles démarches concrètes entreprendre pour faire valoir vos droits face à l'administration fiscale ; calculer le coût fiscal de vos activités professionnelles ou personnelles. Alors, pour éviter les mauvaises surprises, n'hésitez plus et plongez-vous dans cet ouvrage précis et facile d'accès !
02/2012
Philosophie
De la fraude. Le monde de l'onaa
Evaluer l'importance d'une fraude financière est possible. Cependant, comment prendre la mesure d'un presque mensonge, de la mauvaise foi ? Par exemple dans l'industrie pharmaceutique ou dans les imbrications écolo-scientifico-idéologiques. Et comment arbitrer des manigances poli-tiques, apprécier les supercheries de certains professionnels de la communication ? Henri Atlan, membre du Comité Consultatif National d'Éthique à sa création, choisit de nous éclairer à l'aide du concept d'onaa qui désigne en hébreu à la fois la fraude, dans les transactions financières, et la blessure verbale infligée par des paroles. Le monde de l'onaa est celui de l'entre-deux: on ne rêve plus ici de Platon, d'une vérité absolue, totale. À l'idéal d'une impossible pureté, on substitue la conception d'une réalité plausible, utilisant les limites de la loi pour imposer un moindre mal. Le monde de l'onaa est celui du presque vol, du quasi-mensonge. Nous sommes ici dans un univers de pratiques qui ne croit pas à la pureté d'une solidarité fusionnelle, garantie par la présence d'un dieu. Aujourd'hui, il semble qu'aucun discours, pas même l'usage d'énoncés scientifiques, n'est à l'abri de dérapages frauduleux, volontaires ou involontaires. En temps de crise financière et morale, qui fragilise les démocraties, Henri Atlan éclaire des textes quelquefois anciens pour repenser le statut de la fraude dans notre monde contemporain.
03/2010
Droit
La famille et le fisc
"Plus que jamais, dans le contexte d'alternance idéologique et politique qui secoue la France, la famille est placée sous les feux de l'actualité fiscale. La réforme de la politique familiale, jusqu'alors considérée comme tabou, s'est graduellement mise en mouvement. La famille sujet premier de la réflexion, est approchée ici au travers de l'instrument fiscal. On découvre dans cet ouvrage qu'après une période de désengagement étatique, le levier fiscal est à nouveau un moyen interventionniste dans l'espace familial privé. De l'impôt sur le revenu (le plus idéologique d'entre tous) aux droits de succession (point névralgique de la panoplie fiscale) le nouveau souffle fiscal constitue un puissant facteur de déterminisme des comportements familiaux : encouragement fiscal à la dynamique d'entreprise inhérente aux donations entre vifs, mise en accord des nouvelles données successorales avec le calendrier biologique résultant des progrès de l'espérance de vie, redistribution fiscale des rôles entre générations, réactivation des solidarités individuelles et collectives dans le contexte récessif actuel ... Tels sont les principaux points d'ancrage de la politique fiscale de cette fin de siècle. Cependant le regard fiscal ne balaie pas seulement le paysage social par le haut : il s'immobilise à la base sur les métamorphoses de la cellule familiale. Dans le contexte pluraliste de la famille moderne qui se décline du standard du mariage à différentes variantes (unions libres, familles monoparentales, secondes familles ...)le droit fiscal projette sur chacune de ces typologies une image particulière. On découvre, par ailleurs, une certaine professionnalisation du comportement des familles aisées qui tendent à une optimisation systématique des coûts fiscaux par la recherche de stratégies de transmission patrimoniale de plus en plus volontaristes. L'étude du perpétuel jeu de chassé-croisé entre la norme civile et ses applications fiscales dérivées offre au lecteur, privatiste ou publiciste, chercheur ou praticien, un nouveau champ d'exploration du droit de la famille. "Texte de couverture
06/1998
Droit fiscal international
Droit fiscal et procédures fiscales en République Démocratique du Congo. Théories générales
Cet ouvrage met à jour les règles de fond et de forme relatives à la détermination, à la liquidation, au contrôle et au recouvrement des impôts prévus par la législation fiscale congolaise. Y sont décryptés les impôts réels, les impôts cédulaires sur les revenus, la taxe sur la valeur ajoutée, les droits de douane et d'accise ainsi que les procédures fiscales. Il expose également les enjeux du contentieux fiscal et plaide pour l'installation complète des juridictions de l'ordre administratif et le renforcement de l'administration fiscale congolaise. Un ouvrage destiné aux étudiants, chercheurs en droit, agents du fisc ainsi qu'aux autorités politico-administratives et judiciaires.
05/2021
Droit fiscal
Comptabilité et fiscalité. Du résultat comptable au résultat fiscal, 3e édition
Introduction : le principe de connexion entre fiscalité et comptabilité Première partie : L'unité du résultat comptable et du résultat fiscal Titre 1 : L'influence de la fiscalité sur la comptabilité Chapitre 1 : Les obligations comptables Chapitre 2 : Les écritures fiscales Titre 2 : L'influence de la comptabilité sur la fiscalité Chapitre 1 : La transposition des principes comptables en droit fiscal Chapitre 2 : La "neutralité" fiscale des évolutions comptables Deuxième partie : Les retraitements extra-comptables Titre 1 : Les retraitements fondés sur une divergence de fond entre la fiscalité et la comptabilité Chapitre 1 : Les théories propres au droit fiscal Chapitre 2 : Les retraitements particuliers Titre 2 : Les retraitements fondés sur des régimes spécifiques Chapitre 1 : Le traitement fiscal des plus-values comptables Chapitre 2 : Les régimes fiscaux spécifiques à certaines entreprises ou activités
12/2023
Littérature française
Méandre
Mortimer n'a jamais su déchiffrer l'expression du visage de sa mère, ni d'aucun être humain. Il souffre du syndrome d'Asperger et a 36 ans. Il partage une vie ritualisée entre Paris et la Normandie. Chaque week-end, il rejoint un hameau près d'un méandre de la Seine et y retrouve deux couples de voisins qui élèvent poules et oies. Il nage tous les jours, va voir passer le même train, à heure fixe, écoute Khatchatourian et lit Pascal. La vie se décline paisiblement. En tout cas en apparence. Cette existence un peu mécanique, sans affect, n'a pas encore basculé. Jusqu'à ce qu'il rencontre un ancien copain de lycée qui entraîne une équipe de badminton. Mortimer va se découvrir une véritable fascination pour le volant aux trajectoires singulières qui le ramènent à la philosophie de la géométrie de Pascal. Cette fascination va bientôt obséder Mortimer et le pousser à changer de vie. Avant de sombrer dans une folie aussi discrète qu'effrayante et de commettre l'irréparable.
03/2014
Littérature française
Tipoko ou les méandres du destin
- Voilà ! C'est ça l'école pour elle : suivre les garçons. C'est sûr qu'elle est partie avec un homme. Caté, qu'allons-nous faire ? - Que peux-tu faire ? Tipoko a eu ce qu'elle voulait. C'est tout ! - On ne sait pas ce qui lui est arrivé. Il y a de quoi s'inquiéter ! - Oh Tof ! Une grande fille comme Tipoko ! Elle sait ce qu'elle fait. Elle dort tranquillement dans le lit d'un homme, en attendant d'être jetée dans la rue avec une grossesse. Mais elle ira faire sa maternité dans la famille de sa mère, au village. Je ne pourrai pas m'en occuper. Non, non, je n'en aurai pas le temps !
05/2019
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Contentieux fiscal
Le contrôle fiscal. Edition 2023
Les articles du Livre des procédures fiscales regroupent, sous les textes législatifs, les textes réglementaires qui en précisent l'application, facilitant ainsi l'étude complète du sujet. Les annotations sont complétées par de nombreuses références issues de la doctrine et de la jurisprudence. Des études particulières traitent les points les plus délicats. Les récentes évolutions de l'environnement du contrôle fiscal sont analysées. L'étendue et la portée de l'examen de conformité fiscale y sont décryptées.
Poésie
Ballade à travers les méandres de mon âme
Portés par les bruits de la nature et le son des vagues caribéennes, les vers s'éveillent et transportent le lecteur à travers une balade au coeur de la Martinique. Avec sensibilité, Utélie Crosnier-de-Bellaistre fait chavirer le lecteur dans les rêves enchanteurs des alizés ultramarins, le plongeant ainsi dans le bain d'une rivière chaude de poésie. Dans ce recueil vivant et optimiste, la poétesse laisse voir toute la beauté de son île bien-aimée, lui rendant hommage ainsi qu'aux personnes dont l'histoire et la vie l'ont inspirée.
12/2023
Poésie
Petits poèmes en fraude
Le poète de L'épouse émiettée et de Les ombres du doute donne un nouveau recueil où, par de brefs poèmes en vers libres, il arrive à être pleinement lui-même. Avec des moyens très simples, il transmet son univers d'amour et de pensée, d'espoir et de tourment, de sensualité aussi. "Aucun mot qui ne soit ton corps égratigné." Parfois un tour précieux ou une hardiesse métaphorique surprennent et apportent une note de fantaisie. Près de quatre-vingts poèmes confirment ainsi le talent de Richard Rognet.
10/1980
Sociologie
La lutte des fabricants français de conserves de sardines contre la fraude
La lutte des fabricants français de conserves de sardines contre la fraude / par M. Lemy,... Date de l'édition originale : 1914 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit fiscal
Comprendre les enjeux fiscaux de l'entreprise. Edition 2021
Les dirigeants qui maîtrisent bien la fiscalité applicable à leur entreprise peuvent réellement éviter des déconvenues coûteuses et faire des économies. D'où la nécessité, grâce à cet ouvrage pratique et illustré, de bien comprendre les fondamentaux de règles complexes et sans cesse en évolution. Comment choisir entre les différents régimes d'imposition des bénéfices et de TVA ? Cet ouvrage est un outil précieux d'aide à la décision. Il permet d'opter en pleine connaissance du gain fiscal envisageable et des obligations déclaratives qui s'imposent. Comment tirer profit du maximum d'allégements d'impôts ? Réductions, crédits d'impôt allégements d'impôts dans certaines zones géographiques... il est difficile de s'y retrouver dans la jungle des aides fiscales. Cet ouvrage fait le point sur les moyens de réduire la facture fiscale. Quelles sont les obligations fiscales à remplir, comment réagir en cas de redressement fiscal ? Cet ouvrage recense les différentes échéances fiscales à respecter et les modalités de paiement des impôts. Enfin, un chef d'entreprise averti en vaut deux et connaître les différentes procédures de contrôle de l'administration et les moyens de faire valoir en cas de litige est indispensable.
04/2021
Droit
La fraude pénale en droit de la sécurité sociale
Longtemps inexistant, le droit de la sécurité sociale est né d'une aspiration de l'homme, en tant qu'"animal social ", à la sécurité, dans ses liens à la communauté nationale. Afin de lutter contre les diverses fraudes à la sécurité sociale, parfois très sophistiquées, émanant de l'assuré, du salarié, de son employeur, ou parfois même des professionnels de santé, s'est développé, depuis la seconde guerre mondiale, un droit pénal de la sécurité sociale. Ce dernier a pris un relief particulier à l'époque contemporaine, marquée par la volonté des pouvoirs publics de lutter plus efficacement contre ce type de fraude, comme en attestent les lois successives de financement de la sécurité sociale et les rapports de la Cour des comptes. Ce thème de la lutte contre la fraude pénale en droit de la sécurité sociale intéressera tant les étudiants de droit ou d'économie que les praticiens du droit (magistrats, avocats, experts-comptables, conseils juridiques, entreprises, organismes de sécurité sociale, administrations associés à la lutte contre la fraude).
05/2013
Droit fiscal
La fiscalité en France. Edition 2022-2023
Un manuel synthétique accessible à un large public : premiers cycles universitaires en droit, AES, économie, IEP, préparations aux concours administratifs, premiers cycles comptables et commerciaux... Rédigé dans une langue claire et concise, il rassemble les connaissances de base et les éléments de réflexion indispensables pour comprendre le phénomène fiscal et progresser dans son étude. PLAN DE L'OUVRAGE : Les éléments fondamentaux de l'impôtL'impôt sur le revenuL'impôt sur les sociétésLes impôts sur la dépenseLes impôts sur le capitalLes fondements du droit fiscalL'administration de l'impôtLe contentieux fiscalLes fondements de la politique fiscaleLes modalités de la politique fiscale PIERRE BELTRAME est professeur émérite d'Aix-Marseille Université, membre de la Société française de finances publiques, de l'International Fiscal Association et de l'European Association of Tax Law Professors, il est collaborateur régulier du Lamy Fiscal et auteur de nombreux ouvrages.
08/2022
Economie
La fiscalité de développement en Afrique de l'ouest francophone
Comment optimiser le rendement de l'impôt pour le plus grand bien des caisses du Trésor public. Les chemins de l'optimisation sont multiples. D'abord, il y a la question des techniques fiscales : la règlementation relative à l'assiette, aux taux et aux modalités de recouvrement. C'est toute la législation fiscale qui est en cause ici, législation entendue au sens le plus large et incluant les textes de nature règlementaire et la doctrine fiscale. La mondialisation des économies, la globalisation des échanges obligent l'Afrique de l'ouest francophone à avoir une vision globalisante de ses fiscalités. Ensuite, il y a l'aspect du management des administrations fiscales. Sont en cause ici les questions institutionnelles (faut-il fusionner la douane et les impôts, la solution de l'office de revenus est-elle la bonne ?) et les questions organisationnelles : la gestion des affaires, la compétence des ressources humaines, les systèmes de motivation, les effectifs d'agents, etc. Enfin, il y a le facteur international. Par définition, il échappe à la maîtrise des administrations fiscales nationales. La thématique des paradis fiscaux, des prix de transferts, des bénéfices consolidés et autres techniques d'évasion fiscale sont à l'ordre du jour des sessions du G20 et des instances panafricaines comme l'Union africaine. La territorialité de l'impôt ne s'accommode que très mal avec la mondialisation des affaires et des bénéfices. Au bénéfice global des multinationales, la bonne méthode d'optimisation du rendement fiscal serait d'opposer une imposition internationale à l'internationalisation des bénéfices. La redistribution de la cagnotte fiscale se ferait alors au prorata du chiffre d'affaires réalisé dans chaque pays. Vaste chantier mais noble défi !
05/2018
Droit fiscal
La fiscalité en France. Edition 2021-2022
Un manuel synthétique accessible à un large public : premiers cycles universitaires en droit, AES, économie, IEP, préparations aux concours administratifs, premiers cycles comptables et commerciaux... Rédigé dans une langue claire et concise, il rassemble les connaissances de base et les éléments de réflexion indispensables pour comprendre le phénomène fiscal et progresser dans son étude. PLAN DE L'OUVRAGELes éléments fondamentaux de l'impôtL'impôt sur le revenuL'impôt sur les sociétésLes impôts sur la dépenseLes impôts sur le capitalLes fondements du droit fiscalL'administration de l'impôtLe contentieux fiscalLes fondements de la politique fiscaleLes modalités de la politique fiscale PIERRE BELTRAME est professeur émérite d'Aix-Marseille Université, membre de la Société française de finances publiques, de l'International Fiscal Association et de l'European Association of Tax Law Professors, il est collaborateur régulier du Lamy Fiscal et auteur de nombreux ouvrages.
09/2021
Alimentation
Manger du faux pour de vrai. Les scandales de la fraude alimentaire
La fraude alimentaire est un business juteux. Et pour cause : vendre de la nourriture trafiquée, illégale, contrefaite, contaminée est moins risqué — et parfois plus rentable — que de s'adonner au trafic de drogue ou d'armement. Etayée d'exemples hallucinants et de nombreux témoignages, cette enquête décrypte, preuves à l'appui, un phénomène savamment occulté. Elle remonte les filières, dresse le portrait des fraudeurs, explique pourquoi et comment des entreprises sortent des clous. Et montre que, dans tous les pays, France comprise, en plus des trafiquants à la petite semaine, le crime organisé écoule de faux produits via les supermarchés, les restaurants ou sur Internet. Des exemples ? Savez-vous que du thon avarié subit des injections chimiques pour revenir sous un bel aspect dans nos assiettes ? Que certains miels ne sont pas d'abeille ? Que les mafias infiltrent le marché des fruits et légumes ? Que le faux bio existe, comme le faux made in France, les faux pesticides, la tricherie sur les grands vins, l'huile d'olive sans olives ? Vous pensiez le scandale de la viande de cheval terminé? Détrompez-vous. Le pire : face à un péril qui prend de l'ampleur, les autorités sont débordées. Et l'industrie agroalimentaire sait, mais ne dit rien. Heureusement, des solutions existent. Car manger du faux pour de vrai, personne ne le veut !
03/2021
Romance et érotique LGBT
Par delà les mots Tome 1 : Les méandres des âmes
Toute sa vie, Freddy a vu son père se dévouer à son rôle de sénateur, au point d'en oublier sa famille. Admiratif, il fait de la politique sa passion. Mais bien vite, des absences répétées de son père naît de la rancoeur et une motivation à le surpasser. Son ambition change lors de sa dernière rentrée au lycée. Après un été où son identité sexuelle est remise en question, Freddy découvre non pas une, mais deux nouvelles exaltations. La première, Emilien, son jeune professeur de français, transforme tout ce qu'il connaît. La seconde, la littérature classique, se met à hanter sa vie et le fait plonger dans un nouveau monde. Une oeuvre en particulier va marquer son année et son existence tout entière. En lisant Brontë, il n'imagine pas qu'Emilien et lui vont se retrouver dans les mêmes rôles que ses personnages. Un jour, il devient Catherine, un autre, il s'apparente à Heathcliff. Ils connaissent la même passion, vivent le même combat, sans n'être jamais sûrs du dénouement de leur histoire. La seule chose dont ils sont certains est que leur amour existe par-delà les mots. Un livre n'a aucune réponse à donner. En revanche, il peut rendre limpides celles que tu avais déjà en toi.
07/2021
BD tout public
Les riches au tribunal. L'affaire Cahuzac et l'évasion fiscale
En suivant le procès Cahuzac, les fameux "sociologues des riches" s'associent à étienne Lécroart pour démonter les mécanismes de l'évasion fiscale, et montrer comment, chez les classes dirigeantes, la fraude se gère en famille. "Les yeux dans les yeux" , Jérôme Cahuzac, ancien ministre du Budget, avait assuré ne pas avoir de comptes en Suisse... Monique et Michel Pinçon-Charlot, sociologues, sont spécialistes de la classe dominante. à la faveur du procès Cahuzac, ils décrivent comment la classe au pouvoir, sans distinction de couleur politique, se mobilise pour défendre l'un des leurs et le système organisé de la fraude fiscale.
09/2018
