Code judiciaire. Partie 4-5. ou Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante, sur l'ordre judiciaire
Extraits
Histoire du droit
Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale , et sanctionnés ou acceptés par le Roi Date de l'édition originale : 1789-1794 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale , et sanctionnés ou acceptés par le Roi Date de l'édition originale : 1789-1794 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Sociologie politique
Mission : tenir. De l'armée à l'assemblée nationale
Normalement, les militaires n'ont pas le droit d'exercer une activité politique. Mais Laetitia Saint-Paul, officier de carrière de l'armée de terre, a pourtant réussi à devenir la première militaire élue députée de notre Histoire. Elle est également vice-présidente de l'Assemblée nationale. Militaire elle est, militaire elle reste. Pour percer en politique, elle quadrille le terrain, identifie l'adversaire, dessine une stratégie, monte un bataillon et se bat pour porter ses convictions. La politique est décidément un combat qui ne saurait effrayer celle qui a commandé des soldats dans des conflits, connu les stages commando et su tracer son chemin dans ces milieux dominés par les hommes. Elle raconte ici sa bataille, dans un étonnant parallèle entre armée et politique.
02/2021
Documentaires jeunesse
L'ordre du national du Mérite
Créé le 3 décembre 1963 par le général de Gaulle, l'ordre national du Mérite est le second ordre national après celui de la Légion d'honneur créé en 1802 par Bonaparte, Premier Consul. Ordre laïque comme l'ordre de la Légion d'honneur qui récompense des mérites "éminents" rendus à la nation, l'ordre national du Mérite est destiné à récompenser des mérites "distingués" soit dans la fonction publique, civile ou militaire, soit dans l'exercice d'une activité privée. L'ordre national du Mérite est le plus jeune des ordres français il n'a pas connu de temps de guerre et concerne toutes les compétences professionnelles
08/2019
BD tout public
Palais Bourbon. Les coulisses de l'Assemblée Nationale
Lorsqu'un jeune dessinateur aux multiples talents décide d'infiltrer l'Assemblée nationale et d'y passer ses jours et ses nuits, c'est tout un monde qu'il découvre... Durant deux années, Kokopello a inlassablement observé la vie quotidienne du Palais-Bourbon, mais aussi celle des députés eux-mêmes au coeur de l'hémicycle ou sur leurs terres d'élection... L'affaire Benalla, la crise des Gilets jaunes, la venue de Greta Thunberg, rien n'a échappé à sa sagacité. Une enquête passionnante sur les réalités de l'Assemblée et les dessous du pouvoir.
01/2021
Livres 3 ans et +
Marianne et le mystère de l'Assemblée nationale
C'est un grand jour : Marianne, petite députée au Parlement des enfants, est invitée à découvrir l'Assemblée nationale. De salons en galeries, de la bibliothèque jusqu'à l'hémicycle, elle rencontre d'étranges fantômes qui ressemblent aux célèbres Mirabeau, Lamartine, Victor Hugo... Vont-ils l'aider à élucider le mystère qui plane dans ce lieu prestigieux ?
05/2009
Institutions judiciaires
L'essentiel de l'organisation juridictionnelle. Le panorama de toutes les juridictions qui concourent au fonctionnement de la justice - Ordre judiciaire - Ordre administratif, 4e édition
Une présentation des organes de la Justice : ordres judiciaires et administratif Exposer l'organisation juridictionnelle en France consiste à présenter les institutions qui concourent au fonctionnement de la Justice. Celles-ci ont pour mission de trancher en droit les litiges résultant de l'application de diverses règles de droit, ceci dans le respect des différents intérêts en présence. L'organisation des juridictions françaises repose sur plusieurs principes (droit d'appel, impartialité...) qui garantissent le respect des libertés fondamentales. Les juridictions se répartissent en deux ordres : un ordre judiciaire et un ordre administratif. Les juridictions de l'ordre judiciaire sont compétentes pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les juridictions de l'ordre administratif sont compétentes dès qu'une personne publique est en cause (une municipalité ou un service de l'Etat par exemple). Cet ouvrage présente les juridictions en se limitant aux aspects institutionnels, les organes de la Justice seront rapidement décrits. De nombreux schémas et tableaux viendront illustrer les propos de l'auteur. Points forts - L'outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée - De nombreux schémas et tableaux viennent en appui du texte - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse et pratique de l'ensemble des institutions
Sciences politiques
L'affaire Dany Leprince. Révélations et indigestion judiciaire
Le 5 septembre 1994, Brigitte et Christian Leprince, ainsi que deux de leurs fillettes, Sandra et Audrey, sont retrouvés déchiquetés, méconnaissables. Les assassins se sont acharnés sur leurs victimes à coups de feuille de boucher. Miracle au milieu de ce bain de sang : la petite Solène, âgée de deux ans, est vivante parmi les cadavres. La France entière est secouée par tant d'atrocités. Les gendarmes sont sous pression, l'enquête est menée dans la panique. Après une garde à vue musclée de toute la famille Leprince, Martine et sa fille Célia accusent leur mari et père d'avoir commis la tuerie : elles l'ont vu frapper son frère Christian. Dany va avouer avoir assassiné son frère, "mais pas les autres", avant de se rétracter. Déjà, on le surnomme "le boucher de la Sarthe". Cette affaire est unique dans son horreur, extraordinaire par ses dérapages, ses manipulations, et les dysfonctionnements judiciaires qu'elle fait apparaître. Ce livre relate les décisions de justice insensées qui ont été rendues, dans un sens comme dans l'autre, faisant de cette affaire une véritable exception judiciaire. II comporte aussi un certain nombre de révélations explosives.
11/2011
Actualité médiatique France
Anatomie d'un fiasco judiciaire. L'affaire AZF
"Le droit pénal est un droit qui s'interprète strictement. Il s'agit là d'un pilier de notre démocratie. " (extrait du jugement de relaxe prononcé par le tribunal de Toulouse en 2009) Le 21 septembre 2001, dix jours après l'attentat du World Trade Center, l'explosion de l'usine AZF à Toulouse a fait 31 morts, des centaines de blessés, et des dégâts considérables. La plus grande catastrophe industrielle depuis la guerre. On ne saura jamais pourquoi, car toute recherche efficace des causes a été rendue impossible. Daniel Soulez Larivière, qui fut l'avocat de l'entreprise et de son directeur, décrit les incroyables dysfonctionnements dans le traitement judiciaire de ce drame, ayant abouti à leur condamnation en appel en 2017, alors qu'en première instance les juges avaient prononcé une relaxe faute de preuves. Comme s'il fallait à tout prix en faire des coupables. La justice doit-elle rechercher la vérité ou condamner pour offrir un exutoire ? En éclairant les dérapages du système qui contribuent à la défiance des citoyens, l'auteur invite à réfléchir à l'avenir de notre justice.
09/2022
Actualité et médias
L'Assemblée nationale sous la Cinquième République
L'Assemblée nationale ne joue certes plus, aujourd'hui, le même rôle qu'avant l'entrée en vigueur de la Constitution de 1958 : le Parlement n'y occupe plus, comme dans les Constitutions précédentes, le premier rang : détrôné par le président de la République, il n'a plus, désormais, qu'une fonction seconde. Il n'est pas pour autant totalement dépourvu de pouvoirs. En s'appuyant sur une documentation considérable (notamment les statistiques de l'Assemblée nationale), l'auteur étudie dans quelle mesure l'Assemblée réussit à remplir sa fonction de contrôle, tout en analysant les défaillances. Il montre que, pour remplir cette fonction indispensable pour enrayer les fortes tendances à la technocratie, il faut que la majorité dispose de possibilités suffisantes pour influencer et corriger le gouvernement et l'administration, et que l'opposition puisse exercer librement sa critique publique. Adolf Kimmel est professeur de science politique à l'Université de Wiirzburg. Il est spécialiste des problèmes français : ses travaux ont longtemps porté sur les institutions, la vie politique et la presse française.
12/1991
Sciences politiques
Histoire de la police judiciaire de Marseille
S'il y a une ville où l'histoire judiciaire a été et est particulièrement riche, c'est bien Marseille. Il suffit de citer des noms, des affaires sans aucun commentaire superflu pour faire travailler notre mémoire, ressusciter l'imaginaire collectif. Qu'on en juge : le vol des bijoux de la Bégum, l'affaire Dominici, la French Connection, Mémé Guérini, l'affaire Ranucci, Francis le Belge, Jacky Imbert dit le Mat, Roberto Succo, l'assassinat de Yann Piat, la mort du juge Michel, la tuerie du bar du Téléphone... Sait-on encore que c'est ici qu'un certain Marcantoni - l'affaire Markovic - prit goût aux braquages après avoir tâté du fusil-mitrailleur dans les rangs de la résistance ? Se souvient-on que c'est ici qu'Alexandre Ier fut assassiné ? Sait-on que c'est ici qu'a été exécuté le dernier condamné à mort de France ? Sait-on que c'est à Marseille que l'inspecteur Canonge, de la police judiciaire, a inventé le fichier qui porte son nom et à qui nombre de malfaiteurs doivent leur arrestation ? Edité en 2011, cet ouvrage est aujourd'hui réactualisé. Alain Tourre évoque entre autres dernières affaires, la lutte contre les trafiquants de stupéfiants dans les cités et le narco-banditisme, l'arrestation de Patrick Salameh, le premier tueur en série de Marseille, l'affaire Hélène Pastor, les attaques terroristes de Nice, de la gare Saint-Charles, de Carcassonne et Trèbes, et pour cette dernière, le sacrifice du colonel Beltrame...
01/2019
Finances publiques
Les actions judiciaires des spéculateurs sur les dettes souveraines
Une réponse nuancée aux questions et difficultés que pose la spéculation. Au constat de l'explosion des dettes souveraines, la spéculation touchant celles-ci interroge autant qu'elle inquiète. L'ouvrage aborde les questions que pose cette spéculation et y propose une réponse permettant l'équilibre des intérêts des acteurs.
12/2022
Procédure civile
Droit et pratique de l'expertise judiciaire civile. 3e édition
Cet ouvrage expose les règles générales et particulières de l'expertise judiciaire civile, avec de nombreux exemples jurisprudentiels à l'appui. Réalisé par des magistrats ayant exercé la fonction de juge chargé du contrôle des expertises civiles, il permet de répondre aux questionnements pratiques liés à la matière (conditions du recours à l'expertise, choix de l'expert...).
03/2022
Droit
Sociologie judiciaire du divorce. [actes du colloque
Dédramatiser le divorce sans le normaliser, gérer les ruptures inévitables sans les encourager, assurer la continuité de la famille sans banaliser son éclatement, en un mot intégrer le divorce définitivement à la société contemporaine sans en chasser le mariage, tel est le défi que révèle bien ce colloque. Les éclairages choisis qui ont conduit à mettre en scène d'importants praticiens, sociologues ou juristes sous le regard irremplaçable de l'auteur de la loi de 1975, apporteront à la fois sagesse et crainte au moment où il est question de remettre l'ouvrage sur le métier.
01/1999
Sciences politiques
Tables analytiques des Annales de l'Assemblée nationale, 12 février 1871-8 mars 1876. Partie 1
Tables analytiques des Annales de l'Assemblée nationale, 12 février 1871-8 mars 1876. Partie 1 / rédigée aux archives de la Chambre des députés Date de l'édition originale : 1879-1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2020
Sciences politiques
Tables analytiques des Annales de l'Assemblée nationale, 12 février 1871-8 mars 1876. Partie 2
Tables analytiques des Annales de l'Assemblée nationale, 12 février 1871-8 mars 1876. Partie 2 / rédigée aux archives de la Chambre des députés Date de l'édition originale : 1879-1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2020
Institutions judiciaires
Les institutions judiciaires. Principes fondamentaux de la justice-organes de la justice-acteurs de la justice, Edition 2021-2022
Le droit au Juge est un droit de l'Homme ... tout Etat de droit est donc contraint de mettre en place des organes dont la mission est de trancher les contestations que lui soumettent les citoyens, quelle qu'en soit la nature : contentieux privé, contentieux pénal ou contentieux administratif. Cet ouvrage est une présentation claire et structurée des différents organes de la Justice, des principes fondamentaux qui garantissent une justice de qualité dans le respect des droits essentiels des justiciables et des acteurs qui animent les institutions judiciaires. Cette nouvelle édition intègre le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (adopté par l'Assemblée nationale le 25 mai 2021, en discussion au Sénat en sept. 20211.
10/2021
Sciences historiques
Archives judiciaires et généalogie
On peut hésiter, en faisant l'histoire de sa famille, à fouiller dans les archives des tribunaux. Ne risque-t-on pas de retrouver un ancêtre jugé pour vol ou homicide, condamné à la prison, déporté à Cayenne, voire guillotiné, illustrant de fâcheuse manière une branche morte de l'arbre généalogique ? Au-delà de cette réticence, rentrer dans les papiers du monde de la chicane, c'est aussi craindre de s'égarer dans le maquis des procédures et d'actes aux noms peu compréhensibles. Ce livre a pour objet de vaincre ces appréhensions en présentant les documents utiles à la connaissance de l'état civil et de la vie des personnes qui ont fréquenté les tribunaux : leur personnel bien sûr, mais surtout les justiciables, nombreux à faire valoir leurs droits devant les tribunaux civils. Une partie des fonds de la justice porte d'ailleurs directement sur l'état des personnes (état civil, nationalité) et la famille dont la justice protège les membres les plus faibles (mineurs n'ayant pas la capacité juridique, par exemple). Au-delà de l'éclairage donné aux rapports familiaux, l'intérêt majeur des archives judiciaires est de faire revivre, dans le règlement des différends civils comme dans les instructions criminelles, la vie quotidienne des hommes des siècles passés, dans leurs relations sociales inhérentes à leur famille, à leur travail et à leur cadre de vie, village rural ou quartier de grande ville. Pour une telle découverte, pas besoin d'être juriste. A condition de connaître les lieux où ont vécu les ancêtres, on peut tenter de retrouver leur trace tant dans les archives d'une cour d'assises - comme témoins, victimes et pas seulement accusés ! - que dans celles d'une justice de paix, d'un tribunal de première instance ou d'un conseil de guerre.
07/2018
Littérature française
Robnoir. Dix nouvelles judiciaires
Dix nouvelles judiciaires du célèbre avocat Jacques Vergès. Un testament littéraire passionnant ! On ne présente plus Jacques Vergès, avocat brillant, impassible devant l'admiration ou la haine qu'il suscitait dans son sillage et déchaînait après ses écrits. A nous qui étions habitués à ses bravades, à ses provocations, à son panache, il laisse en testament son audace littéraire : aller au-delà de la vérité des faits pour atteindre la Vérité de l'Homme. Ce fin renard qui avait réussi à garder bien secret l'homme derrière l'avocat, se dévoile dans ses écrits retrouvés après son décès. Pour nous parler de lui, il a choisi de le faire sous forme de nouvelles romancées et de laisser la parole à Robnoir, son alter ego littéraire. Chacune de ses nouvelles évoque ses combats judiciaires que l'on croit connaître mais qui se présentent sous un éclairage étonnant. Chaque affaire a plusieurs vérités, une seule est enfouie dans le coeur de l'homme. Grâce à Robnoir, Jacques Vergès nous révèle sa permanente quête de la vérité profonde de chaque homme, celle que ce dernier ne connaît pas lui-même mais découvre à l'occasion d'une crise. Ces vérités abordées dans ses derniers écrits ne sont là que pour nous présenter la passion de Robnoir/Vergès, le combat de l'Homme qui le rend libre : "c'est le jeu de l'Homme avec (la mort) qui m'intéresse, car c'est un jeu étonnant dans lequel on entre toujours comme si on pouvait gagner, alors qu'on sait très bien qu'on finira par perdre. La seule chose qu'on y gagne sans doute est d'avoir une mort bien à soi".
10/2015
Littérature française
Les carnets judiciaires. Lutèce
Les grandes affaires criminelles ont toujours fasciné. Mauvais choix ou mauvaises rencontres, c'est toujours la "chute" qui nous saisit et nous bouleverse : ce moment dans une vie où tout bascule, où de récit simple et anodin, l'histoire devient hors du commun. Il y a probablement dans chaque affaire un miroir de notre société. C'est ce que Meddy Viardot nous plaît à conter dans les différentes époques et les différents lieux de la région parisienne où il nous fait voyager. [... ] Dans cet ouvrage, il cherche dans l'ombre des visages les plis de ceux qui ont construit la légende noire de notre Lutèce mythique". Auteur de la série des Carnets Judiciaires, Meddy Viardot est officier de réserve opérationnelle au sein du groupement de la gendarmerie départementale du Var et auditeur-jeune des Instituts des hautes études de la Défense nationale et du ministère de l'Intérieur.
12/2021
Romans noirs
Coups mortels. Aventures judiciaires
Hamlet en garde à vue ? Aux assises pour meurtre ? Presque : Fern af Billbourg, prince héritier de Danemark défendu par Me Louis Cherbacho, à Paris, de nos jours ! Si Shakespeare inspire bien sûr ces aventures judiciaires, elles sont revues et corrigées pour 2021. Qui a tué le chambellan de la reine de Danemark dans un appartement officiel sur les Champs-Elysées ? Comment l'avocat va-t-il défendre son client ? Comment les juges réagissent-ils devant l'avalanche de révélations saugrenues ? Interrogatoires, perquisitions, expertises, audiences mouvementées : la justice use de toutes ses armes pour découvrir la vérité. Mais elle ne la cernera pas. Cela, non, non et trois fois non.
11/2021
Histoire des idées politiques
Observations présentées à l'assemblée nationale sur la question du rachat des chemins de fer
Observations présentées à l'assemblée nationale, par les compagnies d'Orléans à Bordeaux et de Tours à Nantes : question du rachat des chemins de fer Date de l'édition originale : 1848 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire des idées politiques
Soyez partiaux ! Itineraire de la gauche judiciaire
Ils sont contre la bourgeoisie. Contre les frontières. Contre la prison. Qui sont-ils ? Des juges. Que veulent-ils ? Faire eux-mêmes la loi. D'où viennent-ils ? Du Syndicat de la magistrature, fondé aux lendemains de Mai 68. Leur but ? Révolutionner la justice. " Soyez partiaux. Ayez un préjugé favorable pour l'ouvrier contre le patron, pour le voleur contre la police ", proclamaient-ils. Ils sont contre la bourgeoisie. Contre les frontières. Contre la prison. Qui sont-ils ? Des juges. Que veulent-ils ? Faire eux-mêmes la loi. D'où viennent-ils ? Du Syndicat de la magistrature, fondé aux lendemains de Mai 68. Leur but ? Révolutionner la justice. " Soyez partiaux. Ayez un préjugé favorable pour l'ouvrier contre le patron, pour le voleur contre la police ", proclamaient-ils. C'est leur itinéraire que décrypte ici Hervé Lehman. Des salles des prétoires aux cabinets ministériels, des projets de loi aux coups médiatiques, des actions contestataires aux conquêtes hiérarchiques, voici la face cachée d'un véritable mouvement politique. Sa doctrine, ses méthodes, ses acteurs. Ses " petits juges rouges " et son " mur des cons ". Sa volonté de prendre le pouvoir sur l'autorité judiciaire. Une page secrète et enfin révélée de notre histoire et de notre République.
10/2022
Histoire des idées politiques
Recueil de rapports présentés à l'assemblée générale
[Recueil. Rapports présentés à l'assemblée générale] / Brasserie Karcher et cie Date de l'édition originale : 1891-1920 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
Les dessous des affaires judiciaires 2014
Les Français sont fâchés avec leur justice. Ils n'en comprennent pas tous les ressorts. Paradoxalement, ils sont de plus en plus nombreux à y recourir pour traiter toutes sortes de litiges. Les tribunaux français traitent, bon an mal an, près de cinq millions de dossiers. Une véritable industrie pour laquelle travaillent 77 000 agents et fonctionnaires dont 8 000 magistrats. A quoi il convient d'ajouter 3100 juges consulaires des tribunaux de commerce, 14 500 conseillers prud'homaux, sans parler des huissiers, des greffiers, des notaires, des experts, des administrateurs judiciaires, des mandataires ad hoc... Et, bien sûr, des quelque 60 000 avocats de France. Comment fonctionne cette grosse machine ? Qui fait quoi ? Qui sont ces magistrats vedettes, ces ténors du barreau qui ont fait l'actualité judiciaire en 2014, marquée par une kyrielle d'affaires retentissantes ? Quel est leur parcours personnel et professionnel ? Sont-ils membres d'un parti politique, d'un syndicat, d'une chapelle ? Quel est le poids des lobbies et des réseaux dans leur prise de décision ? Ce livre répond à toutes ces questions.
09/2014
Histoire du droit
Ethel Rosenberg. L'erreur judiciaire qui a bouleversé l'Amérique
New York, 19 juin 1953, le lendemain de leur quatorzième anniversaire de mariage, Ethel et Julius Rosenberg traversent le couloir de la mort et sont électrocutés à quelques instants d'intervalle pour actes d'espionnage. Aucune preuve n'accable Ethel. Pourtant, aux yeux de l'Amérique, elle est la coupable idéale : communiste, juive, complice de son mari espion. Elle doit payer. 70 ans plus tard, à partir d'archives inédites, la biographe Anne Sebba lève le voile sur l'une des plus graves erreurs judiciaires de l'histoire. Comment un gouvernement aveuglé par la peur a-t-il si hâtivement scellé le sort d'une femme innocente, mère de deux garçons ? Ce livre est le récit d'une terrible trahison, celle d'un pays et d'une famille. Mais, il est surtout, un vibrant plaidoyer en faveur de la femme Ethel, au courage et à la dignité exceptionnels, qui par amour, refusa de se soumettre.
05/2023
Histoire du droit
Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 15 Mars 1740. concernant les droits féodaux
Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 15 du présent mois de Mars, concernant les droits féodaux Date de l'édition originale : 1790 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Thrillers
La depoussiereuse de crimes. lumiere sur 12 enigmes judiciaires
Déterrer le passé pour trouver des réponses. Meurtres irrésolus, disparitions mystérieuses ou affaires nébuleuses : le monde du crime au Québec regorge d'histoires qui méritent d'être racontées afin de rendre hommage à la mémoire de toutes ces victimes qui n'ont jamais obtenu réparation. Dans cet ouvrage, la détective Annie Richard, qu'on surnomme aussi "la dépoussiéreuse de crimes", a sélectionné une dizaine de drames qui ont touché l'imaginaire collectif de la province du Québec, et, surtout, marqué au fer rouge les familles qui les ont vécus. On y trouve l'histoire de l'enlèvement de Sébastien Métivier, premier enfant recherché à apparaître sur les boîtes de lait, celle de Laurette Perreault, une mère qui, face à l'inaction des policiers, tente de retrouver la trace de son fils, celle du meurtre de Nora Lavallée et plusieurs autres. Aux côtés des proches endeuillés, des policiers et d'une foule d'autres alliés, cette passionnée d'enquête vous entraîne à la recherche de nouveaux indices en suivant, à l'aide de vieux almanachs, d'archives de journaux et d'autres artefacts, tout le parcours de ces affaires ténébreuses. Ce faisant, elle dresse le portrait d'un métier hors du commun : détective privé, une vocation qui s'impose bien souvent malgré soi.
05/2022
Littérature française
Nouveau code civil proposé à la nation française et soumis à l'Assemblée nationale
Nos meilleurs Amis ou Bienfaits des bons livres, simples récits offerts à la jeunesse chrétienne. Nouvelle édition, revue et considérablement augmentée par l'auteur de la Méthode". 2e milleDate de l'édition originale : 1892Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf"
02/2016
Procédure civile
Questions qui dérangent en droit judiciaire
Les réponses aux questions qui irritent les praticiens du droit judiciaire Qu'est-ce qu'un jugement provisionnel ? L'indivisibilité du litige a-t-elle des conséquences au premier degré de juridiction ? Peut-on renoncer au bénéfice de l'article 748, § 2, du Code judiciaire ? L'audience de plaidoiries est-elle vraiment utile ? La recevabilité des interventions conservatoires en degré d'appel est-elle sans limites ? La cession du bien litigieux en cours de procès est-elle cause de reprise d'instance ? Qui est vraiment à la cause en degré d'appel ? Bien d'autres interrogations encore jalonnent l'organisation judiciaire, la compétence des cours et tribunaux et le droit de l'exécution. Le droit judiciaire, comme toute discipline, fourmille de ce genre de questions irritant les praticiens (et avant eux les étudiants en droit ! ) parce qu'elles ne trouvent pas de réponses claires, parce qu'on les botte en touche, parce qu'elles reposent sur de fausses idées reçues, parce qu'elles résistent aux réformes, parce que ces dernières ne les tranchent pas. Réunis en équipe autour d'Hakim Boularbah, Frédéric Georges et Jean-François van Drooghenbroeck, des processualistes chevronnés aborderont ces questions sans se dérober, et tenteront d'y apporter des réponses convaincantes au sein de cet ouvrage.
12/2021
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
