La quérulence. Quand le droit et la psychiatrie se rencontrent
Extraits
Romans de terroir
Quand la tramontane soufflait dans les haubans
Sur fond de Guerre de 14, un homme, Pierre-Georges Latécoère, va imaginer et lancer une folle entreprise. Elle vise à transporter le courrier par avion de Toulouse-Montaudran jusqu'au Chili en survolant l'Espagne, l'Afrique, l'Atlantique et l'Amérique du Sud ! Les lignes Latécoère, qui deviendront plus tard l'Aéropostale, n'auraient pu être perfectionnées sans l'existence du maillon essentiel que constituait l'hydrobase de Saint-Laurent-de-la-Salanque où des hydravions étaient montés et testés. Mermoz et Saint-Exupéry eux-mêmes s'y sont essayés ! C'est dans ce cadre exceptionnel qu'Antoine, fils d'ouvrier, et Maria, fille de pêcheur, observent ces oiseaux mécaniques voler au-dessus de l'étang de Salses et forgent leurs rêves et leurs ambitions. Pour Antoine, il n'y a aucun doute, il sera pilote ; Maria, elle, rêve aussi de s'envoler, mais avec des notes de musique. Elle imagine devenir une célèbre violoniste. Ces deux passions sont-elles compatibles ? Laisseront-elles une place à l'amour ?
07/2018
Littérature française
Quand la reine chante, les abeilles dansent
"Aucun parent n'est parfait... Et c'est parfait comme ça ! " Marie aimerait être une mère qui assure. Une maman qui n'élève jamais la voix, qui se fait obéir sans punir, qui trouve toujours du temps pour ses enfants... Sauf que du temps, elle n'en a plus. Depuis qu'elle a décidé de quitter son travail pour se consacrer à sa famille, rien ne va. Elle est épuisée et débordée par les contraintes du quotidien. Alors elle crie, elle punit et ne parvient plus à gérer son ado précoce, son cadet hypersensible et sa petite dernière énergivore. A l'aube de ses 40 ans, Marie frôle le burn-out parental. Mais a-t-elle le droit de se plaindre, elle qui a choisi d'être "au foyer" ? Et existe-t-il une recette pour devenir un parent parfait ?
06/2022
Fonction publique
Droit de la fonction publique à l'aune du droit européen
Les grands principes du droit de la fonction publique au départ des jurisprudences belge et européenne. L'ouvrage examine la hiérarchie des normes et des systèmes institutionnels, normatifs et juridictionnels du Conseil de l'Europe et de l'UE. Il analyse les grands principes du droit de la fonction publique au départ des jurisprudences belge et européenne.
10/2022
Histoire internationale
La révolution tunisienne : la part du droit
Depuis le déclenchement de ce qu'on a pris l'habitude d'appeler "le printemps tunisien", l'idée de révolution est omniprésente. Véritable basculement historique, c'est une marche ascendante qui se veut non seulement une rupture avec l'ordre ancien, mais surtout un arrimage avec l'universel. Ce peuple marque sa volonté de mettre définitivement un terme à sa marginalité historique et d'être embarqué vers le mieux, pour le meilleur et sans le pire.
02/2013
Droit
Les mutations contemporaines du droit de la famille
Parce qu'il est directement influencé par les conceptions politiques, morales, éthiques ou religieuses d'une société, le droit de la famille évolue constamment. Ces dernières années, il a connu de profondes mutations et s'apprête encore à faire l'objet de nouvelles réformes. Une photographie et une prospective de cette discipline s'imposent pour y voir clair. C'est ce que propose cet ouvrage, qui revisite le sujet à travers deux notions fondamentales : — la filiation, et notamment sa libéralisation avec la PMA et la GPA ; — le couple, vu sous l'angle du divorce. Avec un regard pluridisciplinaire et une approche pratique aussi bien que théorique, l'ouvrage présente une réflexion d'ensemble sur les mutations récentes du droit de la famille. Il intéressera les enseignants et étudiants en droit, en sciences politiques ou encore en sociologie, ainsi que les candidats aux concours juridiques et les professionnels du droit.
11/2019
Droit civil
Le droit des biens après la réforme 2020
DROITE BELGE Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur la loi du 4 février 2020, qui a introduit un nouveau livre 3 dans le Code civil et remanié en profondeur la matière du droit des biens. Cette entreprise de rénovation s'avérait plus que nécessaire, notamment pour adapter aux réalités de son temps un corps de règles très peu retouché depuis son adoption en 1804. Non content de revisiter chacun des droits réels (propriété, copropriété, usufruit, servitude, emphytéose, superficie...), le législateur a ainsi conçu plusieurs régimes nouveaux, relatifs au patrimoine, à la copropriété volontaire, aux troubles de voisinage, à la propriété par volumes, etc. La modernisation dans la continuité, en somme. Cette réforme capitale, qui redessine le paysage du droit des biens, la première édition de cet ouvrage (publiée dès 2020) en exposait la philosophie et le contenu, en visant autant que possible l'exhaustivité et en multipliant les comparaisons avec le système antérieur. Deux ans plus tard, une mise à jour s'imposait, à la fois pour intégrer les nombreux commentaires de la doctrine sur ce nouveau livre 3 et pour assimiler les autres changements qu'a connus le Code civil (avec notamment l'adoption en 2022 d'un livre 4 sur les successions et d'un livre 5 dédié aux obligations). De manière générale, cet ouvrage s'adresse à un public composé aussi bien de praticiens et d'académiques que d'étudiants. Entre autres spécificités, la figure de la propriété fonction sociale reçoit ici de substantiels développements. Par ailleurs, une part belle est réservée aux applications contemporaines de certains droits réels, emphytéose (ville de Louvain-la-Neuve) et superficie (commune d'Etterbeek et community land trust) en tête.
10/2022
Droit pénal
Le droit pénal face à la migration transfrontalière
Dépourvu d'identité, L'Homme qui marche de Giacometti nous rappelle que l'humanité connaît, depuis des millénaires, la migration transfrontière. Ce fait social si ordinaire constitue pourtant un objet pour le droit pénal, lequel peut agir à l'égard de la migration irrégulière et de la migration pour motif terroriste. Mais de cette confrontation, le droit pénal ressort éprouvé. Il est d'abord instrumentalisé face à la migration irrégulière, son action n'étant destinée qu'à faciliter la mise en oeuvre de mesures administratives d'éloignement ou à prévenir le franchissement irrégulier de la frontière. Le droit pénal est ensuite dépassé face à la migration pour motif terroriste, cela par la montée en puissance de mesures de police administrative - telles que l'interdiction de sortie du territoire, lesquelles, en anticipant à l'extrême le risque terroriste porté par la migration, entraînent l'obsolescence du droit pénal et en particulier de ses garanties.
07/2021
Droit de l'urbanisme
Les mutations du droit de la circulation routière
DROIT BELGE Le droit de la circulation routière est confronté à de nouveaux défis liés, en premier lieu, à l'évolution de la technique. Les nouvelles technologies permettent d'automatiser et d'augmenter la fréquence des contrôles, notamment en matière d'infractions de vitesse. De plus, des infractions qui, jusqu'il y a peu, n'étaient constatées que de visu, peuvent désormais être détectées au moyen d'appareils automatiques performants. Ces deux évolutions provoquent une augmentation du volume des constats d'infractions tandis que les moyens humains de la police et de la justice restent, malgré les efforts consentis ces dernières années, relativement modestes. Plus que jamais, le droit doit encadrer l'usage des technologies utilisées aux fins de constater les infractions de la route. Il doit aussi garantir un traitement individualisé et rigoureux des dossiers répressifs. Afin de répondre à ces exigences, le législateur fédéral a adopté deux réformes importantes : l'ordre de paiement et le parquet de la sécurité routière.
12/2022
Français
Déclaration de droits de la femme et de la citoyenne. Avec le parcours "Ecrire et combattre pour l'égalité"
Des analyses claires, concises et accessibles destinées aux élèves pour leur fournir l'essentiel sur l'oeuvre et le parcours associé pour le Bac de français 1re La Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne d'Olympe de Gouges... à la loupe Sous forme de fiches en couleurs, ils proposent : - Repères sur l'auteur et le contexte historique de l'oeuvre - Résumés de textes et des repères dans l'oeuvre - Thèmes expliqués et commentaires linéaires - Le parcours associé explicité - Astuces pour comprendre et réviser vite et efficacement - Exemples de dissertations corrigées et expliquées pas à pas - Explications de texte complémentaires et guide pour l'entretien à l'oral - Citations incontournables à retenir et quiz de révision Pour en savoir plus et pour télécharger gratuitement le livret pédagogique réservé exclusivement aux enseignants rendez-vous sur https : //carresclassiques. nathan. fr/
07/2021
Droit comparé
Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français. Approche de droit comparé
L'ouvrage examine toutes les responsabilités du vendeur au sens large : garanties des vices cachés, garantie par les tiers, volet sur la responsabilité du fabricant et des concepteurs de logiciels, IA,... . Il traite également de la conformité du bien et des dommages qui pourraient être causés au co-cocontractant ou à un tiers : garanties légales, conventionnelles,...
04/2024
Littérature française
La Responsabilisation des Entreprises Transnationales. Les violations des droits de l'Homme : quelle solution en droit International
Les difficultés que l'on rencontre, tant dans les organisations internationales que dans la doctrine, pour trouver les mêmes termes précis susceptibles de désigner une entreprise transnationale, sont davantage accentuées lorsqu'on cherche à la définir et à la responsabiliser. L'exploitation des entreprises transnationales a connu une recrudescence avec la mondialisation ; caractérisée sur le plan économique par une réduction des frontières économiques, permettant la libre circulation des produits et services. Les entreprises transnationales sont pointées du doigt de manière récurrente comme auteures ou complices des violations des droits de l'Homme. Ce livre examine des solutions en droit pour responsabiliser les entreprises transnationales des violations des droits de l'Homme proclamés par la Déclaration universelle des droits de l'Homme. Les droits visés sont ceux basés sur la dignité inhérente à tous les membres de la famille humaine.
01/2022
Esotérisme
Quand la mort arrive. Une enquête aux frontières de la vie
Une enquête à la frontière de la vie Que se passe-t-il à l'instant du dernier souffle ? Que ressentent les mourants ? Que voient-ils ? A l'approche de la mort, on assiste parfois à des manifestations de " conscience accrue " . Durant ces épisodes, les personnes en fin de vie rapportent avoir des visions de proches décédés, de paysages grandioses, ainsi que l'intuition de l'heure de leur mort. Comment comprendre ces expériences intenses ? A travers des témoignages et avis d'experts, cette enquête donne les clés pour découvrir, comprendre et apprivoiser ces phénomènes extraordinaires afin de dépasser notre angoisse, de porter un autre regard sur la mort et d'accompagner au mieux ceux qui vont mourir.
05/2018
Romans, témoignages & Co
Quand on aime la mauvaise personne, difficile de trouver la bonne
A 22 ans, Jess est un ancien espoir du tennis masculin qui écume les tournois mineurs. Emma, elle, est classée vingtième meilleure joueuse au monde. Jess est amoureux d'Emma, mais elle l'a toujours gardé dans la friendzone. Jusqu'au jour où il fait la connaissance d'une étudiante en maths qui est tout le contraire d'Emma... Au fil des rencontres, Jess découvre que son amour impossible pour Emma n'est peut-être que le tremplin vers le grand amour, mais avec une autre. Emma l'acceptera-t-elle ?
06/2022
Droit
DROIT COMMUNAUTAIRE ET DECISION NATIONALE. Le processus décisionnel national dans l'élaboration et la mise en oeuvre du droit communautaire
Cet ouvrage est d'abord destiné à l'étudiant, au chercheur, au juriste. Pour ceux-là, il constituera une référence. Mais parce qu'il explique, de l'intérieur, comment fonctionne l'ensemble du système communautaire, il est susceptible aussi d'intéresser tout esprit curieux de mieux comprendre comment se construit quotidiennement l'édifice européen et pourquoi " l'Europe " peut paraître tout à la fois " si proche et si lointaine ".
06/1998
Histoire internationale
Les lois barbares. Dire le droit et le pouvoir en Occident après la disparition de l'Empire romain
Enfants de Rome, les royaumes dits barbares ou post romains le sont assurément, tout comme leurs lois. Cependant, en ce qui concerne le droit comme le reste, on sut élaborer et des structures et des idées nouvelles dans cette période souvent considérée comme un moment fondateur pour l'Europe. Ces lois qu'on nomme barbares sont des textes écrits pour la plupart en latin, entre la fin du Ve et le début du IXe siècle. Leur rédaction est marquée par la volonté des souverains et des élites de forger une identité pour les nouvelles entités politiques mises en place à la chute de l'Empire romain en Occident. Ces textes à la tradition manuscrite complexe sont parmi les documents les plus utilisés mais aussi les plus discutés pour l'étude du haut Moyen Age. Les lois barbares constituent en effet les sources principales par lesquelles les historiens et les historiens du droit ont tenté de reconstituer les murs et le droit des " barbares ". Le présent ouvrage inscrit quant à lui ces lois dans la compréhension des mécanismes du pouvoir et du fonctionnement de la société au début du Moyen Age. Il démontre aussi comment la composition des manuscrits et de leur iconographie était elle-même un élément profondément signifiant. On a ici par ailleurs un guide qui vise à faciliter l'accès à toutes les ressources heuristiques et bibliographiques qui ont fait de l'étude sur les lois barbares le champ le plus novateur des études sur le haut Moyen Age.
11/2019
Psychologie, psychanalyse
Psychiatrie. L'état d'urgence
Les troubles psychiatriques concernent 12 millions de Français chaque année. Il suffit d'égrener le nom des pathologies concernées : dépressions, troubles bipolaires, autisme, schizophrénie, pour prendre conscience qu'elles nous concernent tous, de près ou de loin. Or, face à ces drames humains, un silence assourdissant persiste, qui dit beaucoup de la perception de la psychiatrie dans notre pays. Celle-ci se situe aux confluents de la méconnaissance, des amalgames, des préjugés, du déni, de la honte. Nous avons ausculté l'organisation des soins en psychiatrie qui, en cinquante ans, est passée d'un idéal d'égalité, sur l'ensemble du territoire, à un dédale dans lequel plus personne ne se retrouve, même les acteurs les plus impliqués. Nous avons voulu raconter ce système qui craque de toutes parts et engendre de la souffrance pour les malades, leurs proches et les équipes médicales. Ce livre, rédigé en lien avec des associations de patients, entend dresser un diagnostic de la situation de la psychiatrie française (organisation des soins, inégalités sociales et territoriales, enjeux économiques, recherche), bâti sur les études, les récits des patients, de leurs familles et des soignants. Le système de soins en psychiatrie souffre, mais il recèle d'incroyables richesses humaines, d'initiatives et d'espoirs que nous avons à coeur de partager ici. Nous espérons ainsi contribuer à la mutation de la psychiatrie en France pour qu'elle entre de plain-pied dans ce siècle porteur de découvertes majeures, afin de mieux comprendre et soigner les maladies psychiatriques.
09/2018
Essais psychiatrie
Pour une nouvelle psychiatrie. Propositions
Pénurie de psychiatres, mécontentement des soignants, recherche clinique en berne, augmentation de la prévalence des troubles, parcours de soins douloureux, patients sacrifiés et familles en détresse, la psychiatrie est proche du point de rupture. Au-delà de l'état des lieux et du manque de moyens, de quelle psychiatrie rêvons-nous pour demain ? Quelles sont les innovations prometteuses ? Entourés des meilleurs experts - des psychiatres, mais aussi des chercheurs, une épidémiologiste, un directeur du Programme de santé mentale de l'OMS, un procureur général -, Patrick Lemoine et Boris Cyrulnik débattent de questions incontournables aujourd'hui : la prévention des troubles chez les enfants et les adolescents, les psychotropes prescrits à outrance, le remboursement des psychologues, la reconnaissance de la psychiatrie en tant que discipline carrefour, la nécessité de s'ouvrir à d'autres approches, même celles dites "alternatives" . Il est temps de faire de la psychiatrie une vraie priorité, mais aussi de la refonder et de la renouveler.
04/2023
Sciences de la terre et de la
Quand la Terre tremble. Séismes, éruptions volcaniques et glissements de terrain en France
A la suite du séisme de l'Aquila, en Italie, en 2009, des sismologues italiens ont été condamnés en première instance à une peine de prison ferme, accusés de n'avoir pas su prévoir les événements. Les géophysiciens français travaillant sur les risques telluriques se sont alors interrogés sur le degré de préparation de la communauté scientifique française en cas de catastrophe majeure survenant en France, métropolitaine ou d'Outre-mer. S'est alors fait jour la nécessité d'établir un bilan complet de l'état des connaissances de ces processus géologiques et des moyens mis en oeuvre pour l'observation, la recherche, la surveillance et la prévision des catastrophes telluriques en France. Quels sont les contextes géodynamiques à l'origine des séismes, éruptions volcaniques et glissements de terrain ? Dans quelle mesure peut-on les prévoir ? Quelles sont les zones géographiques les plus concernées ? Qui décide d'une situation de crise, et sur quels critères ? Quand et comment informer le public ?
05/2019
Droit administratif général
La sécurité juridique en droit administratif. Quatre leçons sur l'Etat de droit
La sécurité juridique en quatre leçons. L'ouvrage contient le texte remanié de quatre leçons faites à l'Université catholique de Louvain dans le cadre d'une Chaire Francqui.
01/2023
Philosophie
Hegel, le droit et le libéralisme
La philosophie politique hégélienne parvient-elle à une synthèse recevable du principe antique, qui souligne la primauté du droit de la Cité comme totalité, et du principe moderne, qui met l'accent sur la liberté subjective de l'individu ? A l'encontre du verdict anti-hégélien souvent rendu, le présent ouvrage avance l'hypothèse qu'il y a bien chez Hegel un " moment lockien ", qui requiert une analyse spécifique.
La mise à l'épreuve de la synthèse hégélienne, à travers une confrontation de la Philosophie du droit avec la tradition libérale, requiert au préalable l'étude d'un thème critique du hégélianisme : celui de la logique de la contingence, véritable talon d'Achille de la philosophie de l'absolu. En effet, les rapports de l'individu et de l'Etat sont chez Hegel indissociables de cette question. La mise en évidence d'un double statut du contingent permet alors d'articuler une syntaxe qui rend viable une sphère de droits de l'individu soustraite à toute " ruse de l'Etat ". Non sans quelques points d'achoppement symptomatiques, comme l'exclusion du droit d'émigrer.
En produisant une des archéologies possibles de l'actuel débat entre libéralisme et socialisme, le présent ouvrage livre à la réflexion politique d'aujourd'hui quelques éléments pour penser un refus du totalitarisme qui soit compatible avec une critique de l'individualisme contemporain en ce qu'il peut avoir d'unilatéral.
07/1989
Droit
Sade, le désir et le droit
L'homme des droits de l'homme eut une belle vie, pleine de bruit et de fureur, mais aujourd'hui, il n'est plus. En lieu et place a surgi un nouvel homme, égoïste, hédoniste, à la recherche de son seul plaisir ; sa préoccupation première, essentielle, c'est l'amour de soi, l'émerveillement de soi, la satisfaction de soi, et l'Etat est sommé d'y satisfaire. Car l'Etat n'est plus ce tyran féroce, avide de pouvoir, ce despote aux aguets qui attend l'occasion pour soumettre ces sujets ; il ne fait plus vraiment peur ; il a été assagi, apprivoisé et sa fonction est de gérer un nouveau pacte social : non plus de faire respecter la liberté de tous mais celle de chacun ; non plus d'établir l'égalité pour tous mais pour chacun ; non plus de protéger un «moi commun», une nation, une collectivité, mais un moi individuel ; les hommes ne se sont pas réunis pour leur sécurité et leur conservation, mais pour mieux jouir les uns des autres.
11/2014
Droit international public
Le droit international et le nucléaire
L'équipe du Centre de droit international de l'Université Jean Moulin Lyon 3 (CDI) s'est penchée sur des aspects peu connus des enjeux juridiques et politiques liés au nucléaire. Le présent ouvrage restitue un travail de recherche de grande envergure débuté en 2018 questionnant l'impact de la technologie nucléaire tant civile que militaire, sur le droit international. Sans prétendre à l'exhaustivité, les chercheurs du CDI (et leurs invités ! ) ont mis l'accent sur certaines interrogations soulevées, d'une part, par le développement, la menace, l'usage ou encore la réglementation de l'arme nucléaire et, d'autre part, par l'utilisation de la technologie nucléaire à des fins civiles. L'ouvrage revient ainsi sur les enjeux juridiques liés à l'arme nucléaire, notamment en termes de protection de certains espaces fragiles (océans, Arctique - Partie VI), et de tentatives de réglementation. Les Conventions adoptées en la matière font naitre une série de questionnements en droit des traités (enregistrement, mise en oeuvre, articulation et même dénonciation - Partie I), mais également en droit international humanitaire (Partie III). Par ailleurs, l'évolution des politiques nationales et des doctrines officielles vis-à-vis de la dissuasion nucléaire démontrent, s'il en était besoin, de la cruelle actualité de la question et du besoin urgent de coopération internationale (Partie II) et régionale - notamment européenne - et d'une réelle politique de non-prolifération (Partie VI). Tout en étant moins teinté d'agressivité, le nucléaire civil n'en reste pas moins une activité dangereuse et susceptible de porter atteinte aux droit humains, tant individuels que collectifs (Partie IV). Si l'hypothèse d'un accident provoquant une catastrophe nucléaire est dans tous les esprits, il n'est pas nécessaire qu'une telle catastrophe se produise pour que les droits humains soient mis en danger. L'implantation même de centrales nucléaires peut parfois entrer en conflit avec les droits des peuples concernés. Le présent ouvrage s'adresse à un public d'universitaires, de chercheurs, d'étudiants ainsi que de professionnels du secteur.
10/2021
Droit
Le jeu vidéo et le droit
L'antique "panem et circenses" a-t-il rejoint le monde du numérique ? Le jeu a toujours eu sa place au sein des sociétés ; mais grâce au temps libre des sociétés modernes et aux loisirs que procure la "fée technologie", le jeu (vidéo) devient, au XXIe siècle, le socle d'une nouvelle culture. Graphismes, animations, logiciels dédiés aux loisirs, paraissent en marge de l'univers juridique. Pourtant le droit ne peut ignorer ce phénomène "étrange" qu'est le jeu vidéo. Véritable phénomène social et économique, les jeux vidéo sont aussi présents sur le média de masse qu'est Internet. Le mariage de la technologie et du réseau avec le jeu vidéo va engendrer des phénomènes grandissants et imprévisibles. La pratique des jeux vidéo n'est plus, à ce jour, à la marge. Elle est devenue mondiale. Le marché du jeu vidéo explose et devient plus important que celui du cinéma ; les publics se diversifient comme les usages. Les contenus des jeux vidéo sont de plus en plus étoffés et réalistes. Le développement des jeux en réseau et rentrée dans les mondes virtuels vont bien au-delà du simple plaisir ludique. Ils ont des effets sur la société du virtuel, et de facto sur la société "réelle". De nouveaux risques apparaissent : menaces sur le droit d'auteur, contenus violents ou pornographiques, phénomènes d'addiction, encadrement des mondes virtuels... Tout cela génère des dérives et soulève des interrogations. C'est alors que le droit est sollicité, parfois même contradictoirement. L'ambition du présent ouvrage est de rendre compte de la réalité juridique d'un objet en mutation, au centre des phénomènes de convergence des médias, en l'inscrivant dans un contexte complexe où se combinent des facteurs multiples.
04/2010
Droit
Le couple homosexuel et le droit
Faut-il reconnaître juridiquement les unions entre homosexuels ? Concubinage, Pacs ou mariage : quelle forme légale donner à ces couples ? Les modèles étrangers peuvent-ils servir de référence ? Quelles conséquences l'évolution du droit peut-elle avoir sur la famille et la société en général ?
Telles sont quelques-unes des questions qui sont abordées dans cet ouvrage ; il retrace l'histoire ancienne ou plus récente de la reconnaissance sociale des unions entre personnes de même sexe et présente les diverses formes légales qu'elles prennent aujourd'hui en France comme dans d'autres pays d'Europe ou d'Amérique.
04/2001
Poésie
Le monde en fables. Quand nos amis les animaux prennent la parole...
Les fables reviendraient-elles dans l'air du temps ? Bryan de La Rillie vous propose de découvrir le monde avec des querelles de voisinage qui parfois dégénèrent en bagarres, des aventures incroyables à l'autre bout du monde, des amours souvent impossibles, des cocasseries déconcertantes, au travers de fables se déroulant sur les six continents et mettant en scène les traditionnels loups, renards et ours, mais aussi les mammouths et aurochs, les pygargues et quetzals, les requins et baleines, les tyrannosaures et condors, et tant d'autres... Une lecture divertissante qui vous étonnera par des styles originaux d'écriture (fables monorimes, acrostiches, dorica castras, lipogrammes).
03/2020
Droit
L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs
La première réforme d'ampleur du droit des obligations depuis l'édiction du Code civil vient d'aboutir avec la ratification de l'ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats par la loi n°2018-287 du 20 avril 2018. Les contrats administratifs ne semblent pas avoir été pris en compte par les promoteurs de la réforme, qu'il s'agisse de la Chancellerie, du Parlement, ou des différents projets portés, en leur temps, par d'éminents spécialistes du droit civil. Pourtant, l'influence du droit civil sur le droit des contrats administratifs est certaine, et ancienne. Bien qu'effectuée par le juge administratif sous réserve d'inventaire, elle révèle l'utilité des règles du droit des obligations pour le droit des contrats administratifs. Les meilleurs spécialistes du droit des contrats administratifs - de droit public comme de droit privé - ont donc accepté de se pencher sur la question de l'influence éventuelle de la réforme du droit des contrats sur le droit administratif. Seuls les aspects ayant été véritablement modifiés par la réforme ont été étudiés. Ils restent néanmoins exposés dans l'ordre dans lequel ces questions sont présentées dans le Code civil, tant cet ordre s'imposait de lui-même. Sous la direction de Julien MartinLes auteurs : Jean-François Brisson, Pascal Combeau, Florence Crouzatier-Durand, Stéphanie Douteaud, Jean-David Dreyfus, Pierre-Yves Gahdoun, Jean Gourdou, Laurent Leveneur, François Lichère, François Llorens, Frédéric Lombard, Julien Martin, Fabrice Melleray, Pierre Mousseron, Laurent Richer, Sébastien Saunier, Déborah Senanedj, Jean-Baptiste Vila.Préface d'Yves Gaudemet
07/2019
Philosophie du droit
Le droit et les péchés capitaux
Le 3 octobre 2019, le CERDI organisait sa première journée d'étude jeunes chercheurs, à la Faculté Jean Monnet (Université Paris-Saclay). Si le thème retenu, "le droit et les péchés capitaux" , peut surprendre de prime abord, il s'avère intemporel et suscite aujourd'hui encore de nombreuses interrogations. Interdits religieux fondamentaux, les péchés capitaux devaient naturellement recevoir une traduction à travers des interdits juridiques. Pourtant, le droit ne se révèle pas toujours un relais efficace de la norme sacrée. Au-delà, il est lui-même confronté à ses propres vices, ses propres péchés...
06/2022
Droit
Les créations immatérielles et le droit
" Société de l'information ", " civilisation de l'immatériel "... : chacun a conscience que, comme le dit Dominique Nora, " l'immatériel envahit tout ". Les nouvelles technologies et l'Internet occupent le devant de la scène médiatique. Mais, pêle-mêle, les images satellitaires, les souris et les plantes transgéniques, les " industries culturelles " et en particulier le cinéma, la mode ou la chanson, sans délaisser, plus classiques, le roman ou l'opéra, représentent autant de valeurs, de richesses que le droit ne peut ignorer. Il est, d'ailleurs, significatif que les propriétés intellectuelles aient été traitées, sous la pression américaine, dans les dernières négociations du GATT.
Les " créations immatérielles " font de plus en plus l'objet de l'attention des décideurs, des économistes, des juristes. Elles sont, en droit, appréhendées de multiples manières : brevet ou droit d'auteur, mais aussi, par exemple, à l'occasion, législations relatives à l'Informatique et aux Libertés. Et la matière a la réputation d'être difficile.
L'ambition de cet ouvrage - qui ne saurait se substituer aux nombreux traités existants - est de donner les clefs permettant d'entrer avec intelligence dans le sujet, c'est-à-dire d'un point de vue technique, de conduire à l'essentiel mais aussi d'un point de vue plus philosophique, en donnant une vision globale des choses, de " mettre en perspective " (juridique mais aussi culturelle) cet immatériel.
09/1997
Droit
Les sites contaminés et le droit
Cet ouvrage constitue l'un des premiers travaux menés en France sur la question - malheuresusment trop souvent d'actualité - des sols pollués par les activités industrielles. Préoccupation majeure des pouvoirs publics, des industriels et des associations, les sites contaminés n'ont pourtant reçu à ce jour qu'une consécration juridique balbutiante, dissimulée dans les interstices de la loi de 1975 sur les déchets et de 1976 sur les installations classées.
L'analyse approfondie des règles de police applicables à ces sites fait appraraître de nombreuses carences qui ne facilitent en rien la mise en œuvre effective d'une politique de réhabilitation des sols pollués. Aux définitions indécises et aux carences conceptuelles s'ajoute une mise en œuvre déficiente - en amont comme en aval - des contrôles administratifs et des sanctions pénales s'y rapportant.
Dès lors, une autre approche doit être privilégiée qui consiste à appréhender les sites contaminés, non plus comme une situation objective, " cible " de la réglementation, mais comme un lieu sur lequel s'exercent des droits et se développement des rapports juridiques (rapports de responsabilité, rapports contractuels, droits de propriété). C'est bien dans la redéfinition de ces rapports juridiques et de ces droits que doivent être recherchées les solutions concrètes aux problèmes multiformes posés par les sites contaminés.
12/1996
Droit
Les mariages forcés et le droit
Le phénomène des mariages forcés recouvre l'ensemble des situations dans lesquelles un individu, mineur ou majeur, est contraint de former une union civile ou religieuse sans son libre et plein consentement. Cette pratique résulte le plus souvent de contraintes sociales ou familiales associées à des convictions religieuses ou culturelles. Des règles spécifiques ont été développées afin d'endiguer ce phénomène. Outre les instruments internationaux de protection des droits de l'homme qui énoncent que le mariage ne peut être conclu qu'avec le libre et plein consentement des futurs époux, des législations nationales tentent d'encadrer cette pratique, notamment en modifiant l'âge légal minimum du mariage ou en établissant des sanctions pénales contre ceux qui planifient ou célèbrent l'union. L'élaboration d'un cadre juridique efficace aux échelles régionale et internationale est cependant rendue difficile par la disparité des législations. Le présent ouvrage approfondit les réflexions menées lors de plusieurs conférences organisées par l'IRDEIC (Université Toulouse 1 Capitole). Les contributions qui y sont réunies, issues des analyses d'universitaires et de praticiens, abordent les problématiques juridiques engendrées par les mariages forcés et les pratiques qui y sont associées.
07/2018
