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Fondamentaux du droit - Corrigé. UE 1 du DCG

Extraits

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Histoire du droit

Les hommes du droit. Les hommes et le droit en Roussillon et dans le Midi de la France du Moyen Age au XIXe siècle

Depuis le Moyen âge, dans le Midi de la France, les juristes participent au fonctionnement institutionnel de la société : professeurs d'université, juges, avocats, procureurs, huissiers, greffiers, notaires, simples commis participent à la formation, conservation et application d'un droit qui irrigue la société tout entière.

02/2024

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Sciences de la terre et de la

Biologie du développement. 7e édition revue et corrigée

Cet ouvrage décrit les principales étapes du développement des êtres vivants et leur mécanisme : gamétogenèse et fécondation, embryogenèse, morphogenèse. Le modèle d'étude privilégié est la Drosophile. Cette 7e édition a été entièrement revue et actualisée pour tenir compte des derniers apports de la biologie moléculaire. Des encarts techniques et médicaux ont été ajoutés, ainsi que des questions de révision en fin de chapitre.

09/2020

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Droit

Les transports au prisme du droit international public

Cet ouvrage apporte des perspectives inédites sur les transports habituellement abordés sous l'angle exclusif du droit interne ou du droit européen. Elargissant résolument le champ habituel du "droit des transports", l'objet "transports" y donne lieu, à la lumière de plusieurs grands chapitres du droit international public, à des recherches et analyses originales. S'y croisent ainsi d'une part des regards transversaux sur plusieurs modes de transport et d'autre part des éclairages plus spécifiques portant sur un mode en particulier ou un régime lié aux aspects internationaux des transports. Y sont étudiés des questions transversales de droit international général, la difficile articulation entre les transports et la protection de l'environnement, les obstacles à une véritable intégration économique des transports au niveau international, ou encore les spécificités de la mise en oeuvre du droit international public dans le domaine des transports. A côté d'analyses plus transversales, on y trouve ainsi de riches enseignements sur la coopération ferroviaire internationale, les problèmes soulevés par l'intégration économique internationale de l'aviation civile internationale ou encore sur le système international mis en place pour réparer les dommages causés par la pollution par les hydrocarbures.

04/2019

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Droit du travail et de l'emplo

Le droit du travail en schémas. 4e édition

L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche ; - des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel dédié au Droit du travail offre : - la mise en avant des distinctions fondamentales ; - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures.

07/2024

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Histoire militaire

L'art de la stratégie. Principes fondamentaux de stratégie et de tactique militaire

Mort en 1831 après avoir succombé au choléra, le Général Carl von Clausewitz laissa derrière lui une oeuvre monumentale, non achevée, qui lui valut une reconnaissance posthume sur le plan international. A l'origine, sa Théorie de la grande Guerre (Vom Kriege) devait comporter dix volumes. A l'instar d'un Sun Tzu ou d'un Machiavel, le texte de Clausewitz dépasse largement le cadre militaire et se lit comme un véritable traité de philosophie dont les enseignements ont fortement marqué les esprits dans différents domaines des sciences humaines, que ce soit chez les spécialistes de politique, de sociologie ou, plus récemment, de stratégie économique. Clausewitz y perçoit notamment la guerre, non comme une fin en soi, mais un moyen, comme un "art" qui possède dans tous les cas de figures une dimension politique qui ne doit pas être éludée au risque d'en perdre l'essentiel. Les pages qui suivent constituent la première partie du Volume 1 de sa Théorie de la Grande Guerre et abordent la question de la stratégie d'un point de vue général, fragment de l'oeuvre du Général Prussien que nous avons estimé être révélateur de cette approche si singulière qui permet à ces écrits, encore aujourd'hui, d'être étudiés dans les manuels scolaires.

02/2022

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Gestion

Vous avez dit Supply Chain ! Les fondamentaux de votre performance

La Supply Chain est désormais le nerf de la guerre de l'entreprise. Vous avez des responsabilités dans ce domaine et vous cherchez des pistes pour avancer et l'améliorer ? Ne cherchez plus, ce livre est fait pour vous ! " Petit, mais costaud " : tel pourrait être le slogan qui caractérise ce nouveau livre ! En moins de 100 pages, Laurent Gonzalez promène son regard expérimenté et plein de bon sens sur les pratiques de la profession. Il nous fournit des réponses mitonnées " aux petits oignons " avec : un tableau synthétique de ce qu'est la Supply Chain ; les évolutions à suivre et à connaître ; des conseils précieux. Mais l'outil miracle n'existe pas. Pour améliorer et optimiser la performance de votre Supply Chain Management, il vous faut en maîtriser les fondamentaux. C'est précisément le propos de cet ouvrage réussi !

01/2010

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Enseignement primaire

Méthode de lecture CP. Livret 2, Cycle des apprentissages fondamentaux

ABRACADALIRE propose une méthode complète pour s'adapter à la demande de tous les enseignants. ABRACADALIRE, une méthode proche de l'univers des enfants, permettant de développer leur imaginaire et de motiver leur apprentissage. 2 livrets intégrant apprentissage de la lecture et réinvestissement dans des pages de "découverte du monde " et "d'éducation artistique ". 2 cahiers d'activités avec leurs projets d'écriture. Des matériels collectifs. Posters des textes de base (histoire 1 et 2). Affichettes graphèmes et étiquettes mots. Un livre du maître. Une série d'albums : une nouvelle histoire. Des ouvertures pluridisciplinaires ABRACADALIRE propose une méthode complète pour s'adapter à la demande de tous les enseignants. ABRACADALIRE, une méthode proche de l'univers des enfants, permettant de développer leur imaginaire et de motiver leur apprentissage.

06/1999

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Communication

Les fondamentaux de la communication. Pratiques et métiers en évolution

Le développement du numérique et l'émergence des logiques collaboratives, interdisciplinaires et transversales ont récemment modifié le fonctionnement des organisations et de la communication en entreprise. Ce manuel explicite les transformations à l'oeuvre dans les métiers de la communication et la façon dont ceux-ci intègrent des techniques et des outils nouveaux, qui requièrent des compétences multiples (marketing, management de projet, sémiologie, édition, logistique, ou encore humanités numériques). Rédigé par des enseignants-chercheurs spécialistes issus d'horizons disciplinaires divers ainsi que par des professionnels des métiers de la communication, cette synthèse fournit non seulement un cadre théorique solide, mais aussi des exemples concrets, des retours d'expériences et des outils méthodologiques adaptés pour se former aux métiers de la communication. Ressources numériques pour approfondir les compétences-métiers et illustrer la réalité du terrain : des quiz interactifs ; des interviews d'experts (podcasts et retranscriptions). Destiné aux étudiants et enseignants des filières de communication (BUT/ BTS/licences professionnelles, écoles de commerce et de communication, masters) et de gestion (techniques de commercialisation, marketing, distribution) ainsi qu'aux professionnels du secteur.

04/2021

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Informatique

Android. Les fondamentaux de la sécurité des smartphones et tablettes

Ce livre s'adresse à tout informaticien ainsi qu'à toute personne intéressée par la sécurité du système d'exploitation Android et de ses applications installées sur un smartphone ou sur une tablette. Il donne au lecteur les connaissances de base sur les différents types d'attaque, les différentes vulnérabilités et les différents moyens de s'en protéger, ainsi que sur la façon de mener des tests. L'auteur commence par présenter l'architecture du système Android, ses différents composants internes et la façon dont ils interagissent entre eux, puis il invite le lecteur à installer un environnement virtuel de test avec les outils indispensables pour mener à bien les tests d'intrusion sur Android. Pour mieux appréhender les tests qui seront illustrés tout au long du livre, un chapitre est consacré à la présentation des attaques les plus populaires et les plus prisées par les cybercriminels : attaques physiques, attaques locales, logiciels malveillants... La suite du livre est dédiée à la réalisation de différents tests. Le lecteur découvre ainsi comment tester des applications mobiles pour rechercher des vulnérabilités et les exploiter, que ce soit dans environnement virtuel Windows, dans une architecture ARM ou sous Linux avec Kali Linux. Un petit chapitre traite de l'analyse forensique reposant sur la collecte des données d'un smartphone ou sur la récupération de données supprimées. Pour finir, l'auteur propose un chapitre rappelant les bonnes pratiques à respecter pour sécuriser son smartphone ou sa tablette Android, tant pour l'utilisateur que pour le développeur.

10/2019

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Vie chrétienne

Disciple aujourd'hui. 10 aspects fondamentaux de la vie chrétienne

Qu'est-ce qui définit un disciple de Christ dans le monde d'aujourd'hui ? Les aspects fondamentaux de la vie chrétienne devraient rester les mêmes à travers les époques et les cultures. Néanmoins, chaque croyant se heurte à des défis spécifiques à sa génération et à son milieu de vie.

08/2024

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DCG1 Introduction au droit

Mon DCG validé. Avec les Geeks des Chiffres

Vous tenez entre les mains le 1er guide pour accompagner vos études en DCG, vous soutenir et vous faire gagner un temps précieux. Il est un condensé de nos savoir-faire et nos astuces pour mieux travailler et réussir, tout en ménageant votre bien-être. Ce livre vous dévoile nos meilleurs conseils, en 30 actions et plus de 60 témoignages, pour obtenir à coup sûr votre diplôme : Comment travailler son état d'esprit ? Comment trouver une bonne organisation ? Comment chouchouter sa mémoire ? Comment bien choisir ses UE ? Comment s'adapter à chaque matière ? Comment gérer son temps à l'écrit ? ... Fondateurs de l'école en ligne Les Geeks des Chiffres, qui a formé plus de 6 000 étudiants à préparer le DCG depuis 2019, Soumaya Dziri (diplômée DSCG et SKEMA) et Nicolas Piatkowski enseignent la comptabilité et la gestion auprès d'une communauté de + 270 000 abonnés sur les réseaux sociaux.

07/2023

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Critique littéraire

Grammaire du sens et de l'expression. 2e édition revue et corrigée

Constamment rééditée depuis 1992, cette Grammaire française prend la suite des grammaires scolaires qui s'interrompent en classe de troisième. Elle s'adresse en particulier aux lycéens de seconde, première et terminale, ainsi qu'aux étudiants de l'enseignement supérieur. Reprenant les récents acquis de la recherche universitaire en matière de sémiotique, de linguistique et de sciences de l'information et de la communication, elle fait le lien entre les ressources de la langue - catégories grammaticales, morphologie, syntaxe, mais aussi logique, rhétorique et stylistique - et leur mise en oeuvre sous la forme de discours concrets - roman, poésie, théâtre, chanson, publicité, bande dessinée, politique, journalisme... - et de genres de textes - en particulier descriptifs, narratifs et argumentatifs. Ouvrage de réflexion sur la langue ici examinée " sous toutes les coutures " (avec près de deux mille termes indexés), la Grammaire de Charaudeau donne accès à toute la culture générale nécessaire pour maîtriser le français. Edition fac-similé de l'édition Hachette, Paris, 1992, revue, corrigée, avec une nouvelle préface de l'auteur.

02/2019

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Droit

Cours de droit naturel. Faculté des lettres de Paris. Tome 1

Cours de droit naturel : professé à la Faculté des lettres de Paris. Tome 1 / par Th. Jouffroy ; [édité par C. Mallet] Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Droit

Thèse pour la licence. Code civil. Du Contrat de mariage. Code de procédure. Des Reprises d'instance

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... soutenu par M. Antoine de Dulçat,... ["Jus romanum : De Senatus consults Tertylliano"... - Code civil. Du Contrat de mariage. - Code de procédure : Des Reprises d'instance et constitution de nouvel avoué. - Code de commerce : De la Lettre de change... - Droit administratif : Dans quel cas l'autorité judiciaire est-elle compétente, pour appliquer ou faire exécuter des actes administratifs ou des décisions administratives ? ] Date de l'édition originale : 1847 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

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Droit

LA SITUATION DES CREANCIERS D'UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE. Actes du colloque sur la situation des créanciers après 10 ans d'application de la loi 25 janvier 1985

Cet ouvrage réunit les actes d'un coloque, organisé par les étudiants du D.E.A. de droit des affaires et par le Centre de droit des affaires de l'Université de Toulouse 1, ayant eu pour objet de dresser le bilan de la situation des créanciers d'une entreprise en difficulté, après plus de dix années d'application de la loi du 25 janvier 1985. Le lecteur y trouvera non seulement, l'exposé de la situation générale des créanciers dans le redressement et la liquidation judiciairs, au regard tant de leur droit d'agir en responsabilité civile ou pénale contre les tiers qui ont contribué à conduire l'entreprise à la cessation des paiements que de leur sort en cas d'extension de la procédure fondée sur la fictivité des sociétés ou la confusion des patrimoines : mais encore, le bilan des situations particuliers à certains d'entre eux crédit-bailleur, vendeur avec réserve de propriété, entrepreneur et sous-traitant, trésor public, salariés et A.G.S. et enfin, le commentaire de la Convention des Communautés européennes relative aux procédures d'insolvabilité qui constitue une étape importante dans l'harmonisation des législations en matière de " faillite ".

06/1998

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Droit

Droit bancaire et financier marocain. Tome 1, Droit bancaire marocain

L'ouvrage est une synthèse du droit bancaire et financier marocain. Rédigé par deux praticiens et enseignants, il répond avec pédagogie à un besoin de formation des acteurs locaux et étrangers (français et africains, notamment). Le Maroc a l'ambition de devenir une place financière régionale pour le Maghreb et l'Afrique de l'Ouest. Il dispose du " Statut Avancé " (création d'un espace de libre-échange entre le Maroc et l'UE, convergence des deux législations marocaine et communautaire). Plus de 140 entreprises étrangères bénéficient du statut " CFC ", dont des entreprises US, UE et même chinoises, et des banques et sociétés de gestion exercent sous l'empire de la loi 58-90 qui a créé la zone financière offshore de Tanger. Le pays a enclenché une série de grandes réformes bancaire et financière depuis 2008, les trois dernières en cours portant respectivement sur la fusion des deux statuts " CFC " et " Offshore ", l'instauration d'un régime juridique applicable aux instruments financiers à terme et la création d'un dispositif de résolution des crises bancaires par la transposition des " Key Attributes " du " Financial Stability Board ". Le système juridique marocain appartient à la famille du droit romain. De nombreux textes furent rédigés – et certains le sont encore – par des juristes français, au premier rang desquels le texte régissant les obligations et les contrats. Les juges marocains se fondent, dans le silence de la loi marocaine, sur la jurisprudence française pour rendre leurs décisions. Le droit marocain puise donc largement sa source dans le droit français (le dernier exemple en date est celui de la réforme du secret bancaire) et adopte certaines notions de droit communautaires telles que le PSI. L'une des spécificités majeures du droit marocain tient à l'existence d'une réglementation des changes. Une autre est illustrée par la consécration légale, depuis mars 2015 (mois de publication de la nouvelle loi bancaire), de la finance islamique. Enfin, la jurisprudence est rendue en arabe. Il n'existe aucune doctrine sérieuse de droit bancaire et financier marocain. Cet ouvrage décrit les spécificités de ce système juridique à travers 5 activités : la banque, les services de paiement, les services financiers, les financements de marchés et les opérations à l'international.

01/2021

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Mathématiques Ecoles de commer

A vos maths ECG Maths appliquées. 12 ans de sujets corrigés posés au concours EDHEC de 2012 à 2023, 10e édition actualisée

Voici la 10e édition de A VOS MATHS : elle contient les épreuves de mathématiques du concours EDHEC posées de 2012 à 2023 toujours suivies des barèmes qui ont été mis en place chaque année pour ce concours. Les corrigés sont précédés de nombreux conseils (méthode, rédaction, aide à la résolution, fautes à éviter) qui permettront au lecteur de se mettre sur la bonne voie sans avoir à consulter trop vite le corrigé. Cet ouvrage est destiné à tous les étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles de commerce (mathématiques appliquées), qu'ils soient en première ou en deuxième année (un tableau indique quels exercices peuvent être traités par un étudiant de première année). Il permettra à tous de travailler de deux façons distinctes : - En premier lieu, un travail thématique pour lequel un tableau propose 33 thèmes possibles couvrant les quatre grandes parties du programme (analyse, algèbre linéaire, probabilités et informatique). - Ensuite, un travail en temps réel consistant à se donner quatre heures pour traiter une épreuve donnée (un tableau indique le temps conseillé pour chaque exercice). Fort d'une longue expérience des concours, l'auteur, qui a écrit ce livre en pensant exclusivement aux étudiants et à leurs éventuelles difficultés, souhaite qu'il profite pleinement à tous les futurs candidats, et pas seulement à ceux qui présentent le concours EDHEC.

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Droit constitutionnel

Droit constitutionnel belge. Fondements et institutions, 4e édition

Etat des lieux du droit constitutionnel belge. Ce livre couvre le droit constitutionnel, le système juridique belge, les institutions et leurs relations, considérant environnement international de l'Etat, européanisation de son action et protection des droits fondamentaux civils et politiques.

01/2022

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Histoire des institutions judi

La cour de cassation au service du droit et du justiciable. Deux siècles de jurisprudence, 1790-2020

Tout sur l'évolution des relations entre la Cour et les justiciables depuis l'Empire Cet ouvrage du Comité d'histoire de la Cour de cassation s'attachera à faire ressortir, à travers l'évolution de la haute juridiction, de ses techniques de contrôle et de sa jurisprudence, les principes directeurs et les lignes de force de sa politique d'interprétation et d'application des règles de droit qui s'imposent sur l'ensemble du territoire national. A cette fin, les contributions s'articulent autour de deux grandes périodes : la première, qui couvre pour l'essentiel le xixe siècle et s'étend jusqu'à la Première Guerre mondiale, retracera, à travers l'organisation de la Cour en trois chambres (la chambre des requêtes, la chambre civile et la chambre criminelle), la manière dont la jurisprudence a donné corps aux textes issus des assemblées révolutionnaires et de la codification napoléonienne, avant leurs premières modifications ; la seconde, qui débute dans l'entre-deux-guerres, doit rendre compte à la fois de l'adaptation de la jurisprudence aux grandes mutations du droit moderne (diversification croissante des branches du droit, incidence du droit international européen, instabilité de la règle de droit) et du positionnement institutionnel de la juridiction suprême.

05/2022

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Droit

Du droit de la santé et de la sécurité au travail en Afrique subsaharienne

Le droit de la santé et de la sécurité au travail a été historiquement produit en Afrique subsaharienne en référence à celui des colonisateurs. A la suite des Indépendances, les droits nationaux du travail ont connu des évolutions sensiblement différentes. Mais ils semblent avoir fait du surplace et demeurent plus marqués par une logique de réparation ou de compensation que de prévention. Des juristes africains tentent ici d'analyser la situation.

10/2014

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Esotérisme

Alchimie cellulaire. Tome 2, Le droit de naître de nouveau - Thérapie du 3e Millénaire

La sensibilité du foetus fait que même les évènements subtils, vécus lors de la grossesse de notre mère, nous influencent jusqu'à aujourd'hui. Ce livre nous donne les moyens de naître du nouveau en permettant à l'Esprit conscient de pénétrer dans la matière : la peau, les muscles, les tendons, les os et la moelle osseuse jusqu'à la structure cellulaire. Une relation alchimique : la relation entre corps physique et plans énergétiques.

09/2023

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Géopolitique

Le jeu du droit et de la puissance. Précis de relations internationales, 5e édition

Avec la mondialisation, les relations internationales sont de moins en moins le domaine réservé des Etats et de plus en plus celui des institutions, des entreprises et des individus. Le droit international régit la société mondiale. Mais si le droit aspire à encadrer l'action des puissances, les puissances cherchent à instrumentaliser le droit au service de leurs intérêts. L'édition enrichie de cet ouvrage dans une nouvelle collection prend en compte les derniers bouleversements survenus sur la scène internationale et croise toutes les disciplines : histoire, droit international, économie et politique internationale. Quel avenir pour le projet européen après le Brexit ? Comment stabiliser le Moyen-Orient ? Quelles sont les conséquences de la montée en puissance de la Chine ? Quel peut être l'impact de la nouvelle présidence de Joe Biden sur les relations internationales ? Autant de questions actuelles que ce précis de relations internationales remet en perspective.

07/2022

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Préparation au CRFPA

Culture générale juridique. Grand oral CRFPA/PréCAPA, 2e édition

La référence à la culture juridique a été instituée depuis la réforme de 2016 de l'examen d'accès à une école d'avocats. Celle-ci vise le déroulement du grand oral. Ainsi, outre l'exposé portant sur un sujet de droits et libertés fondamentaux, la discussion peut s'ouvrir sur des questions de culture juridique. Dès lors, l'ouvrage offre une présentation synthétique des connaissances dont doit disposer tout juriste au-delà du seul examen du barreau : - Les normes supérieures - Les disciplines de droit privé - Le droit administratif - Les procédures - Les institutions - Le droit comparé Mais la culture juridique ne s'arrête pas au rappel des fondamentaux des principales matières. Le droit s'inscrit toujours dans un environnement. Aussi, des connaissances historiques et philosophiques permettent de comprendre sa construction. Les principales étapes historiques comme les principaux mouvements de pensée qui ont influencé le droit sont présentés. Ceci conduit à connaître certains auteurs, et leurs écrits, qui ont marqué les évolutions de nos sociétés, de Confucius ou Platon à Marx, mais également à s'intéresser aux auteurs d'ouvrages d'anticipation tels qu'Orwell et Huxley.

07/2024

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Droit constitutionnel

L'inexécution des décisions des juridictions constitutionnelles. Approches de droits étrangers et de droit comparé

Que peut faire une juridiction constitutionnelle face à l'inexécution de ses décisions ? La question, qui pourrait sembler théorique pour l'observateur du Conseil constitutionnel français, l'est beaucoup moins lorsque l'on s'intéresse aux juridictions constitutionnelles d'autres pays, souvent confrontées à ce problème. De prime abord, garantir l'exécution de telles décisions serait bienvenu. Que seraient ces décisions si elles n'étaient pas respectées ? Pourrait-on véritablement affirmer que la justice aurait été rendue ? Et surtout, la légitimité du juge - si sujette à caution dans certains pays - n'en serait-elle pas affectée ? Cependant, la garantie de l'exécution de telles décisions n'est pas sans poser de questions. Comment faire respecter ces décisions ? Et surtout, par qui ? Cette fonction devrait-elle revenir au juge constitutionnel lui-même ou bien à un organe tiers ? Il est frappant de constater que, dans certains pays, les procédures constitutionnelles contentieuses vont jusqu'à conférer à leur juridiction constitutionnelle de véritables prérogatives leur permettant de suivre l'exécution de leurs décisions, voire d'en faire faire assurer l'exécution. La présente étude, fruit d'une recherche collective, s'efforce d'apporter quelques éléments de réponse et de réflexion sur ce sujet, en réunissant des analyses dont la plupart portent sur des juridictions constitutionnelles d'Europe et d'Amérique latine. Il s'agit notamment de comprendre comment la problématique de l'inexécution est appréhendée par ces juges (identification des cas d'inexécution, solutions apportées par le juge et par les textes, prévention des inexécutions, impacts de l'inexécution sur la légitimité du juge, etc.) afin de donner de sérieuses garanties d'effectivité aux décisions rendues par ces juridictions indispensables à nos démocraties.

12/2023

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Sciences politiques

Le politique contre le droit. Le Sahara, les droits de l'homme et le procès de Gdim Izik

Par son titre et son sous-titre ce livre pourrait être un roman. Que faut-il pour un roman ? Pour le moins un territoire, une intrigue, des enjeux et des personnages. Ces ingrédients sont présents dans ce livre. Celui-ci ne respecte toutefois pas les règles admises pour le roman. Il pourrait alors être un essai de science politique et juridique. Que faut-il pour un essai ? Une réflexion plutôt subjective sur un thème particulier. Or c'est plutôt d'analyse qu'il s'agit, sur le Sahara, les droits de l'homme et le droit pénal dans le Maroc contemporain. Pour autant, il ne peut être qualifié d'étude universitaire, car s'adressant à un large public, il a été écrit dans une perspective plus littéraire que technique. Qu'est-il alors ? A cette question, Hubert Scillan répond sans hésiter : un reportage. C'est en effet la meilleure approche que l'on peut donner de son livre. Ses développements sur le Sahara de l'Ouest et sur sa marocanité, ne sont pas seulement le fruit de recherches historiques, mais d'observations et d'enquêtes sur le terrain. Ses remarques sur les droits de l'homme ne sont pas seulement celles d'un juriste mais aussi celles du reporter, comme l'indique sa visite de la prison où sont détenus les prévenus du procès de Gdim Izik. Observateur international au titre des droits de l'homme, il rapporte des impressions d'audience pleines de saveurs et de vérité.

03/2019

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Droit

Les revers des droits de l'homme en prison

Aujourd'hui, un constat semble unanime : le combat mené pour la reconnaissance des droits des personnes détenues a porté ses fruits. Les évolutions conjuguées de la jurisprudence administrative et européenne, soutenue par l'impulsion législative du 24 novembre 2009, ont eu des effets remarquables sur le quotidien carcéral et remarqués par l 'ensemble des acteurs. Mais toute médaille a son revers et la place acquise par les droits fondamentaux en prison soulève des questionnements inédits, crée des lacunes nouvelles, et suscite par fois des contestations, tant de la part des personnels pénitentiaires que des personnes incarcérées. Explorer les "revers" des droits de l'Homme invite à découvrir les effets moins connus de la reconnaissance des droits en milieu carcéral. A travers les exemples de plusieurs droits fondamentaux (droit à la vie, prohibition des traitements inhumains et dégradants, droit à la vie privée et droit au recours effectif), cet ouvrage procède à une mise en lumière des difficultés concrètes nées de leur reconnaissance.

07/2019

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Revues de droit

Revue française de Droit constitutionnel N° 133, 2022 : Interpréter les droits et libertés

Actes du colloque organisé à Metz le 25 novembre 2021 sur le thème " Interpréter les droits et libertés : quel pouvoir pour le juge constitutionnel dans l'Etat de droit contemporain ? ", avec les contributions de Manon Altwegg-Boussac, Vanessa Barbé, Véronique Champeil-Desplats, Arthur Dyevre, Benjamin Fargeaud, Fabrice Hourquebie, Xavier Magnon, Johanna Noël, Xavier Philippe, Marie Rota, Alexandre Viala Chronique de droit constitutionnel français Chronique de droit constitutionnel étranger (Singapour, Australie)

03/2023

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Philosophie du droit

L'impossible Etat fédéral africain. Les droits fondamentaux à l'épreuve des identités culturelles nationales

Les Etats africains essaient de bâtir un Etat fédéral sur le continent africain. Le projet est toutefois loin d'être réalisé. L'avènement de la question des droits de l'homme dans le sillage du processus de démocratisation des régimes politiques a entraîné un renouvellement de la problématique de l'unité africaine. Désormais, l'intégration africaine doit en faire une condition sine qua non de la création de l'Etat. Mais les valeurs et principes sur lesquels l'Afrique entend bâtir son unité sont introuvables. Les valeurs libérales qu'elle a empruntées à l'Occident tombent en conflit avec les identités culturelles et religieuses des Etats qui ont, dans certains cas, façonné des nations. Plier la diversité des cultures et des croyances nationales au respect du droit de l'Union s'avère être une entreprise impossible. Autonomie des Etats et souveraineté fédérale sont-elles inconciliables en Afrique ?

04/2022

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Littérature française

Les Français ont droit au bonheur Tome 1

L'objectif de ces différents ouvrages est de susciter la réflexion, d'encourager les lecteurs à prendre position, à approuver ou désapprouver en étant informés. Depuis trop longtemps, de nombreux élus, au lieu d'agir en tant que représentants des citoyens, prennent des décisions unilatérales, axées principalement sur leurs propres carrières, sans considération pour l'honneur et la gloire.

09/2023

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DSCG4 Comptabilité et audit

DSCG 4 Comptabilité et audit. A jour du nouveau PCG que les étudiants devront connaître et appliquer dès 2025

Ce manuel est tout entier consacré à l'UE 4 Comptabilité et Audit Cet ouvrage constitue le support de cours idéal car il développe de façon accessible et en conformité tout le programme que l'étudiant du DSCG 4 doit connaître. A l'aide d'éléments visuels permettant de comprendre plus facilement et de mieux mémoriser, d'exemples et d'applications corrigées, cet ouvrage, très pédagogique, accompagnera l'étudiant tout au long de son année. L'auteur a intégré à la fin de cet opus un cas final conforme à l'épreuve de l'examen qui permet à l'étudiant de se mettre en situation d'examen. Cette nouvelle édition est à jour du nouveau plan comptable général modifié par le réglement de l'ANC de novembre 2022 pour la modernisation des états financiers qui s'appliquera dès 2025 de façon obligatoire. Points fortsA jour du nouveau PCG que les étudiants devront connaître et appliquer dès 2025Des exercices pour revoir chaque partie du programmeDes corrigés détaillés et expliquésDes niveaux de difficulté différentsUne pédagogie et une méthodologie adaptées